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Les secteurs de la «Production Agricole» sur la période Accidents du Travail & Maladies Professionnelles au Régime Agricole

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Academic year: 2022

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(1)

Accidents du Travail & Maladies Professionnelles au Régime Agricole

Les secteurs de la

« Production Agricole » sur la période 2015-2019

Services Management des risques professionnels ATMP – Eric HUGUES

(2)
(3)

Sommaire

Préambule

………...……

Compréhension de la signalétique

……….……….………

Périmètre d’étude

………...

I. La population des salariés de la production agricole

………..………..………...

Indicateurs de population des salariés agricoles(2015-2019)…….………..……….

Classement des secteursd’activité par importance des heures travaillées au Régime Agricole……….

Classement des secteursd’activité par importance de leur population de travailleurs au Régime Agricole………

Classement des secteurs de la production agricole par importance des heures travaillées……….………….

Classement des secteurs de la production agricole par importance de leur population de travailleurs……….……

Répartition régionale des salariés agricoles de la production agricole……….

Répartition régionale des heures travaillées des salariés agricoles de la production agricole……….….

II. Dénombrement et coûts des ATMP

………...

II.1.Poids de chaque type d’ATMP concernant les salariés de la production agricole

………...

Le poids des différents types d’ATMP avec arrêt chez les salariés agricoles (toutes filières)………..………..

Le poids des différents types d’ATMP avec arrêt chez les salariés de la production agricole……….………...

Dénombrement des ATMP des salariés de la production agricole……….……….

Coûts des ATMP des salariés de la production agricole………..………

7

8 9

11

12 13 14 15 16 17 18

19

20

21 22 23 24

(4)

II.2. Poids des salariés de la production agricole sur le régimeATMP des salariés en agriculture

……….………

Le poids des accidents du travail proprement dits des salariés de la production agricole………..

Le poids des accidents de trajet des salariés de la production agricole ………..

Le poids des maladies professionnelles des salariés de la production agricole ………..

III. Les principaux indicateurs de sinistralité des accidents du travail et de trajet

………..…

III.1. Les indicateurs de suivi de la sinistralité des salariés de la production agricole

…….………..………..

Indicateurs de sinistralité des accidents du travail ……….

Indicateurs de sinistralité des accidents de trajet ………

Indicateurs de sinistralité des maladies professionnelles ………...

Secteurs d’activité classés selon les jours d’arrêt : AT……….

Secteurs d’activité classés selon les jours d’arrêt : MP……….

III.2. Les classements des secteurs par importance de leur sinistralité au RégimeAgricole

………...……

Classements des secteurs d’activité du Régime Agricole selon le nombre des accidents du travail ……..…………

Classement des secteursd’activité du Régime Agricole selon le taux de fréquence des accidents du travail…...

Classements des secteurs d’activité du Régime Agricole selon le nombre des maladies professionnelles….……

Classement des secteursd’activité du Régime Agricole selon l’indice de fréquence des maladies

professionnelles……….

25

26 27 28

29

30

31 32 33 34 35

36

37 38 39 40

IV. Les accidents graves non mortels et les accidents mortels

………...……….

IV.1. Les accidents du travail graves non mortels

……….

Comparaison entre les secteurs des accidents du travail graves non mortels ………

Quelques données par secteurs de la production agricole au sujet des AT graves non mortels ……….……

42

43

44 45

S

(5)

Secteurs d’activité classés selon les AT du travail mortels………..

V. Les accidents de la route

……….……….

Dénombrement des accidents de la route chez les salariés de la production agricole……..……….………....

Les principaux véhicules impliqués dans les accidents de la route chez les salariés de la production agricole..

VI. Les principales caractéristiques des AT et des victimes

………..

VI.1. Représentation des accidents de travail chez les salariés de la production agricole selon le sexe et l’âge des

victimes

………

Caractéristiques selon le sexe des salariés de la production agricole victimes d’accidents du travail …………...

Caractéristiques selonl’âge des salariés production agricole victimes d’accidents du travail……….….…….

VI.2. Caractéristiques des accidents de travail et des blessures corporelles des victimes

……….

Le siège des lésions chez les des salariés de la production agricole victimesd’AT………..………....

Evolution du nombre d’AT suivant le siège des lésions………

La nature des lésions des AT chez les des salariés de la production agricole……….…………...

• Evolution du nombre d’AT suivant la nature des lésions ……….………

• Caractéristiques des AT pour des salariés de la production agricole (1/2) ……….………...……….

• Caractéristiques des AT pour des salariés de la production agricole (2/2) ……….………...……….

VI.3. Répartition géographique des accidents concernant les salariés de la production agricole

……….

• Répartition régionale des accidents du travail des salariés de la production agricole ………...………….……

• Répartition régionale des maladies professionnelles des salariés de la production agricole ………...………

48

49

50 51

53

54

55 56

58

59 60 61 62 63 64

66

67 68

(6)

VII. Les principaux risques des AT

………...…………..

• Les quatre principaux risques suivis au Régime Agricole ……….…...

• Secteurs de la production agricole les plus concernés par les principaux risques suivis ……….…

VIII. Les maladies professionnelles

………..

VIII.1. Les tableaux de maladies professionnelles les plus représentées

……….

• Les principales maladies professionnelles des salariés et non-salariés au Régime Agricole (tous secteurs) ……...

• Les principales maladies professionnelles des salariés de la production agricole ……….

• Classements des secteurs d’activité du Régime Agricole selon la sinistralité des accidents du travail ………

• Quelques indicateurs par secteurs de la production agricole au sujet des maladies professionnelles……….

VIII.2. Répartition Homme / Femme des maladies professionnelles

………..……….

• Caractéristiques selon le sexe des salariés de la production agricole victimes de maladies professionnelles ……..

• Caractéristiques selon l’âge des salariés production agricole victimes de maladies professionnelles

IX. Les ATMP par taille d’établissements dans le secteur de la production agricole

……….

• Répartition des données de population des salariés par taille d’établissements ………...

• Répartition des données d’AT des salariés par taille d’établissements ………

• Répartition des données de MP des salariés par taille d’établissements …….……….

Annexes

………..

69

70 71

73

74

75 76 77 78

80

81 82

83

84 85 86

87

S

(7)
(8)

Préambule

Avant propos

(9)

Compréhension de la signalétique

Aide lecture

e métropolitaine horsAlsace Moselle

Moyenne 2015-2019

ATMP avec et

sans arrêt

Population concernée

salariés

Caractéristique de l’ATMP

Année ou

période étudiée Zone géographique concerné

SALARIES

Traj. : Accidents de trajet MP : Maladies professionnelles

AT : AT proprement dits

Couleurs dans les données

Données concernées

ATMP ou données de population

AT MP

Traj.

ATMP avec arrêt

Type de présentation

commentaires ou statistiques

X

RA

(10)

Périmètre d’étude

Délimitation

Vision dite en date de paiement

Accidents du travail, de trajet et maladiesprofessionnelles (ATMP) indemnisés ATMP pour lesquels une indemnisation a été versée au titre du Régime ATMP.

ATMP comptabilisésl’année où la première indemnisation au titre du régime ATMP a été versée.

Population

Les données de population ont été prises dans leur ensemble (dans certains cas et à but comparatif scission selon l’âge des populations étudiées et distinction « hommes » / « femmes »).

Francemétropolitainehors Alsace Moselle

Données des MSA de France métropolitaine (hors CAAA – Alsace Moselle).

l’étude »

Secteurs de la Production agricole

Ensemble des secteurs (hors bureaux) des codes risques AT 110 à 190 : "Cultures spécialisées",

"Champignonnières", "Elevage spécialisé gros animaux", "Elevage spécialisé petits animaux", "Entrainement, dressage, haras", "Conchyliculture", "Marais salants", "Culture, élevage non spécialisés", "Viticulture".

Caractéristiques des accidents

Tous les éléments indiqués dans les déclarations d’accidents du travail et de maladies professionnelles permettant de tirer des informations sur les circonstances de l’ATMP.

Sources des données

Les données sont issues des Observatoires statistiques de la MSA.

Périodede l’étude

Période étudiée : 2015-2019 pour les moyennes, 2010-2019 pour les évolutions.

(11)
(12)

La population des salariés du secteur Traitement viande de boucherie

I.

(13)

e métropolitaine horsAlsace Moselle

Production Agricole

Indicateurs de population des salariés agricoles

moyenne 2015-2019 / évolution 2010-2019

44,9%

des salariés du Régime Agricole

Moyenne 2015-2019

528 000

64,9%

35,1%

+ 12%

482

millions d’heures travaillées

+ 6,5%

36,6%

des heures du Régime Agricole

(14)

Classement des secteurs d’activité par importance des heures travaillées au Régime Agricole

France métropolitaine hors Alsace Moselle

Moyenne 2015-2019

I

Cultures spécialisées

Autres organismes professionnels

Crédit Agricole

Cultures et élevages non

spécialisés

Entreprises de jardins, paysagistes

Apprentis

Approvisionnement

1 2 3 4 5 6 7 8 9 …

Poids des principaux

secteursd’activitésur lapopulation salariéeagricole

… RA

Mutualité Agricole

10

Viticulture

Entreprises de travaux agricoles

12,9 % 11,1 % 10,0 % 10,0 % 7,8 % 7,7 % 3,4 % 3,4 % 3,3 % 3,2 %

(15)

e métropolitaine horsAlsace Moselle

Moyenne 2015-2019

Classement des secteurs d’activité par importance de leur population de travailleurs au Régime Agricole

Viticulture

Cultures

spécialisées Autres organismes professionnels

Crédit

Agricole Apprentis

1 2 3 4 5 6 7 8 9

Poids des principaux

secteursd’activitésur

Cultures et élevages non

spécialisés

Entreprises de jardins, paysagistes

Entreprises de travaux agricoles

Approvisionnement Mutualité Agricole

… 10

15,3 % 14,4 % 9,3 % 8,7 % 6,7% 5,7 % 3,8 % 2,3 % 2,3 % 2,2 %

(16)

Classement des secteurs de la production agricole par importance des heures travaillées au Régime Agricole

France métropolitaine hors Alsace Moselle

Moyenne 2015-2019

I

Cultures spécialisées

Cultures et élevages non

spécialisés

Elevage spécialisé

petits animaux Champignonnières

Marais salants

1 4 5 13 14 15 25 30 38

… RA

Viticulture

Conchyliculture

12,9 % 10,0 % 7,8 % 1,8 % 1,6 % 1,6 % 0,5 % 0,3 % 0,1 % 35,3 % 27,3 % 21,3 % 4,9 % 4,5 % 4,1 % 1,5 % 0,7 % 0,1 %

Poids des secteurs de la production agricole sur l’ensemble du régime agricole

Poids des secteurs sur l’ensemble de la production agricole

Classement des secteurs de la production agricole sur l’ensemble du régime agricole

Elevage spécialisé gros animaux

Entrainement, dressage, haras Secteurs de la

Production Agricole :

Heures

Travaillées

(17)

e métropolitaine horsAlsace Moselle

Moyenne 2015-2019

Classement des secteurs de la production agricole par importance de leur population de travailleurs au

Régime Agricole

… Viticulture Cultures et

élevages non spécialisés

Elevage spécialisé

petits animaux Champignonnières

Marais salants

1 2 3 11 13 14 21 31 37

Cultures spécialisées

Conchyliculture

15,3 % 14,4 % 9,3 % 2,1 % 1,5 % 1,4 % 0,7 % 0,2 % 0,1 % 34,2 % 32,0 % 20,7 % 4,6 % 3,4 % 3,1 % 1,5 % 0,4 % 0,1 %

Poids des secteurs de la production agricole sur l’ensemble du régime agricole

Poids des secteurs sur l’ensemble de la production Classement des secteurs de la production agricole sur l’ensemble du régime agricole

Elevage spécialisé gros animaux

Entrainement, dressage, haras Secteurs de la

Production Agricole : Nombre de travailleurs trimestriels

moyens

(18)

France métropolitaine hors Alsace Moselle

Moyenne 2015-2019

I

… RA

Répartition régionale

des salariés agricoles

Hauts-de-France

Grand-Est Ile-de-France

Normandie

Bretagne

Nouvelle Aquitaine

Occitanie

Corse Provence- Alpes-Côte

d'Azur Bourgogne-

Franche-Comté

Auvergne-Rhône-Alpes Centre-Val

de Loire Pays de

la Loire

10,4%

12,7% 8,0%

9,6%

0,6%

5,8%

3,9%

7,3%

9,5% 5,0%

19,4%

6,0%

1,9%

Répartition de l’ensemble

des salariés de la

production agricole par

régions, sur la période

2015-2019 (travailleurs

trimestriels moyens)

(19)

e métropolitaine horsAlsace Moselle

Répartition régionale des heures travaillées des salariés agricoles

Moyenne 2015-2019

Hauts-de- France

Grand-Est Ile-de-France

Normandie

Bretagne

Nouvelle Aquitaine

Occitanie

Corse Provence- Alpes-Côte

d'Azur Bourgogne-

Franche-Comté

Auvergne-Rhône-Alpes Centre-Val

de Loire Pays de

la Loire

8,5%

12,2% 9,2%

6,7%

0,8%

6,7%

5,1%

7,8%

9,6% 5,7%

19,6%

5,2%

2,9%

Répartition de l’ensemble

des heures travaillées des

salariés de la production

agricole par régions, sur la

période 2015-2019

(20)

Dénombrement et coûts des ATMP

II.

(21)

de la production agricole

II.1.

(22)

Nombre d’ATMP

Accidents de trajet Maladies professionnelles

6,4 %

2 641 7 % 2 882

26,7 % 99,9M

AT proprement dits Légende

Coûts des ATMP

86,6 %

35 708 66,3 %

247,7M

7 %26M

X% Pourcentage

X Nombre de cas ou coûts (arrondis)

Moyenne 2012-2016

Le poids des différents types d’ATMP avec arrêt chez les salariés agricoles (toutes filières)

ATMP avec arrêt

AT

MP Traj.

France métropolitaine hors Alsace Moselle

Moyenne 2015-2019

II

RA

(23)

Nombre d’ATMP

Accidents de trajet Maladies professionnelles AT proprement dits

Légende

Coûts des ATMP

X% Pourcentage

X Nombre de cas ou coûts (arrondis)

e métropolitaine horsAlsace Moselle

Moyenne 2015-2019

Le poids des différents types d’ATMP avec arrêt chez les salariés de la production agricole

AT

MP Traj.

ATMP avec arrêt

87,2 % 15 081

4,8 % 837

8 %1 379

66,0 % 116,6M

5,7 % 10,1M

28,3 % 50,1M

(24)

18 095 930 1 669 20 694

-17,3% -22,3% -5,4% -16,7%

NOMBRE

47 412 3 319 3 466 54 197

-22,6% -23,5% -21,2%

NOMBRE

Moyenne 2015-2019

& évolution 2010-2019

Dénombrement des ATMP des salariés de la production agricole

+4,9%

ATMP avec et

sans arrêt

AT

MP Traj.

France métropolitaine hors Alsace Moselle

Moyenne 2015-2019

II

RA

RA

(25)

120,4M 10,5M 55M 185,9M

+21,9% -21,8% +56,3% +26,9%

NOMBRE

257,4M 28,3M 110,4M 396,1M

NOMBRE

Coûts des ATMP des salariés de la production agricole

ATMP avec et

sans arrêt

AT

MP Traj.

RA

RA

+18,5% -0,8% +57% +25,6%

e métropolitaine horsAlsace Moselle

Moyenne 2015-2019 Moyenne

2015-2019

& évolution 2010-2019

(26)

Poids des salariés agricoles de la production agricole sur le régime ATMP des salariés en agriculture

II II

II.2.

(27)

Nombre d’accidents

de travail Coût total des

accidents de travail Coût moyen d’un accident de travail

6 300 € 7 700 € 11,6 %

42,2 % 57,8 % 47,1% 52,9 %

Le poids des accidents du travail proprement dits des salariés de la production agricole

e métropolitaine horsAlsace Moselle

Moyenne 2015-2019

6 900 €

35 708 247,7 M

Légende

Secteur Prod Agri Hors secteur Prod Agri

X% Pourcentage

X Nombre de cas (arrondis) Tous secteurs

X X X

AT

ATMP avec arrêt

(28)

Nombre d’accidents

de trajet Coût total des

accidents de trajet Coût moyen d’un accident de trajet

8 800 € 12 000 € 11,6 %

31,7 % 68,3 % 38,8 % 61,2 %

Le poids des accidents de trajet des salariés de la production agricole

ATMP avec arrêt

9 800 €

2 641 26 M

Légende

Secteur Prod Agri Hors secteur Prod Agri

X% Pourcentage

X Nombre de cas (arrondis) Tous secteurs

X X X

Traj.

France métropolitaine hors Alsace Moselle

Moyenne 2015-2019

II

(29)

Nombre de maladies

professionnelles Coût total des

maladies professionnelles Coût moyen d’une

maladie professionnelle

33 100 € 36 300 € 11,6 %

47,9 % 52,1 % 50,1 % 49,9 %

Le poids des maladies professionnelles des salariés de la production agricole

e métropolitaine horsAlsace Moselle

Moyenne 2015-2019

34 600 €

2 882 99,9 M

Légende

Secteur Prod Agri Hors secteur Prod Agri

X% Pourcentage

X Nombre de cas (arrondis) Tous secteurs

X X X

MP

ATMP avec arrêt

(30)

Les principaux indicateurs de sinistralité des accidents du travail et de trajet

III.

(31)

salariés de la production agricole

(32)

ACCIDENTS DU TRAVAIL

77,2

31,3 28,6

11,7

points

jours points

Moyenne 2015-2019 Evolution 2010-2019

+13,9 points

30,3 (-3,2)

27,1 (-3,4)

Salariés de la production agricole

Indice de fréquence = nombre d’AT arrêt x 1 000 / nombre d’individus

Durée moyenne d’arrêt = nombre de jours d’arrêt / nombred’ATavec arrêt

Taux moyen d’IPP= somme des tauxd’IPP/ nombred’ATgraves non mortels (AT avec un taux d’IPP)

Taux de fréquence = nombre d’AT arrêt x 1 000 000 / nombre d’heurestravaillées

Définition des indicateurs

11,2 (+ 1,1) 69,3 (+ 13,5)

AT

ATMP avec arrêt

France métropolitaine hors Alsace Moselle

Moyenne 2015-2019

III

Nombre de cas (évolution) Tous secteurs :

-5,7 -3,6

+ 2

(33)

e métropolitaine horsAlsace Moselle

Moyenne 2015-2019

100,6

1,7 1,6

17,3

points

jours points

ACCIDENTS DE TRAJET

- 0,5

Indice de fréquence = nombre d’acc. traj. arrêt x 1 000 / nombred’individus

Durée moyenne d’arrêt = Taux moyen d’IPP = somme des taux d’IPP/ nombred’acc. traj.

graves non mortels (avec un tauxd’IPP)

Taux de fréquence = nombre d’acc. traj. arrêt x 1 000 000 / nombred’heurestravaillées Définition des indicateurs

2,2 (-0,4)

2,0 (-0,5)

14,6 (+1,2) 80,6 (+ 15,4)

ATMP avec arrêt

Traj.

Nombre de cas (évolution) Tous secteurs :

+ 21,1 - 0,7

Salariés de la production agricole

Moyenne 2015-2019 Evolution 2010-2019

- 0,3

(34)

MALADIES PROFESSION .

344,9

3,5 3,2

13,6

points

jours points

+ 1,5 points

2,9 (+0,1)

2,6 (+0)

13,5 (+ 0,4) 331,5 (+ 84,7)

ATMP avec et

sans arrêt

France métropolitaine hors Alsace Moselle

Moyenne 2015-2019

III

Nombre de cas (évolution) Tous secteurs :

MP

+ 106

Salariés de la production agricole

-0,6

Moyenne 2015-2019 Evolution 2010-2019

- 0,4

ATMP avec arrêt

Indice de fréquence = nombre de MP avec & sans arrêt x 1 000 / nombred’individus

Durée moyenne d’arrêt = nombre de jours d’arrêt / nombre de MP avec arrêt Taux moyen d’IPP= somme des taux d’IPP / nombre de MP graves non mortelles (MP avec un tauxd’IPP)

Taux de fréquence= nombre de MP avec & sans arrêt x 1 000 000 / nombred’heurestravaillées Définition des indicateurs

(35)

e métropolitaine horsAlsace Moselle

Moyenne 2015-2019

ATMP avec arrêt

AT

Secteurs d’activité classés selon les jours d’arrêt : AT

92,2 76,0 75,9 74,0 73,8 68,2 65,4

Cultures spécialisées

Viticulture Culture et

élevage non spécialisés Entrainement

dressage, haras

Elevage spécialisé petits animaux Champi-

gnonnières

62,8

Conchyliculture Elevage spécialisé gros animaux

A noter que parmi les cultures spécialisées, le secteur des cultures fruitières et celui des cultures céréalières possèdent les durées moyennes d’arrêt les plus Jours d’arrêt

en moyenne

pour un AT Évolution en jours entre

+21 +8,8 +7,3 +19 +13,2 +12,8 +11 +14,9

(36)

ATMP avec arrêt

France métropolitaine hors Alsace Moselle

Moyenne 2015-2019

III

MP

414 375 338 332 318 284 283

Cultures spécialisées

Viticulture Culture et

élevage non spécialisés

Entrainement dressage, haras Elevage

spécialisé petits animaux Champi-

gnonnières Conchyliculture Elevage

spécialisé gros animaux

265

Secteurs d’activité classés selon les jours d’arrêt : MP

Jours d’arrêt en moyenne pour une MP

Évolution en jours entre 2010 et 2019

+63 +139 +117 +105 +67 -83 +117 +24

(37)

leur sinistralité au Régime Agricole

(38)

AT

Classements des secteurs d’activité du Régime Agricole selon la sinistralité des accidents du travail

ATMP avec arrêt

France métropolitaine hors Alsace Moselle

Moyenne 2015-2019

III

Cultures spécialisées

Cultures et élevages non

spécialisés

Elevage spécialisé petits animaux

Champignonnières

Marais salants

2 3 4 6 10 12 25 31 40

Viticulture

Conchyliculture

13,6 % 10,2 % 8,4 % 4,4 % 2,5 % 2,2 % 0,6 % 0,3 % 0,1 % 32,2 % 24,3 % 19,8 % 10,4 % 5,9 % 5,2 % 1,5 % 0,7 % 0,1 %

Poids des secteurs de la production agricole sur l’ensemble du régime agricole

Poids des secteurs sur l’ensemble de la production agricole

Classement des secteurs de la production agricole sur l’ensemble du régime agricole

Elevage spécialisé gros animaux Entrainement,

dressage, haras Secteurs de la

Production Agricole :

Nombre d’Accidents

du travail

(39)

e métropolitaine horsAlsace Moselle

Moyenne 2015-2019

ATMP avec arrêt

Classements des secteurs d’activité du Régime Agricole selon la sinistralité des accidents du travail

Cultures spécialisées

Cultures et élevages non

spécialisés

Champignonnières Marais salants

2 15 16 22 23 24 26 28 36

Conchyliculture

73,5 37,6 36,5 30,6 29,1 29,1 28,6 27,8

- 7,1 - 8,4 - 3,4 - 3,6 - 7,3 - 4,1 - 7,1 - 3,6 + 8,2

Taux de Fréquence (nombre d’AT avec arrêt pour 1 million d’heures travaillées) Evolution du taux entre 2010 et 2019

(en points)

Classement des secteurs de la production agricole sur l’ensemble du régime agricole

Elevage spécialisé gros animaux Entrainement,

dressage, haras Secteurs de la

Production Agricole :

Taux de Fréquence

AT

7,1 Elevage spécialisé

petits animaux Viticulture

(40)

Classements des secteurs d’activité du Régime Agricole selon la sinistralité des maladies professionnelles

France métropolitaine hors Alsace Moselle

Moyenne 2015-2019

III

Cultures spécialisées

Cultures et élevages non

spécialisés

Champignonnières

Marais salants

1 2 5 7 16 17 20 21 37

Conchyliculture

19,5 % 12,6 % 5,9 % 5,2% 1,8 % 1,6 % 0,8 % 0,8 % 0,1 %

40,5 % 26,2 % 12,2 % 10,7 % 3,8 % 3,2 % 1,7 % 1,6 % 0,1 %

Poids des secteurs de la production agricole sur l’ensemble du régime agricole

Poids des secteurs sur l’ensemble de la production agricole

Classement des secteurs de la production agricole sur l’ensemble du régime agricole

Elevage spécialisé gros animaux

Entrainement, dressage, haras Secteurs de la

Production Agricole : Nombre de MP avec et sans arrêt

ATMP avec et

sans arrêt

MP

Viticulture

Elevage spécialisé

petits animaux

(41)

e métropolitaine horsAlsace Moselle

Moyenne 2015-2019

ATMP avec et

sans arrêt

Classements des secteurs d’activité du Régime Agricole selon la sinistralité des maladies professionnelles

Cultures spécialisées

Cultures et élevages non

spécialisés Champignon

nières

Marais salants

3 9 16 18 19 20 24 27 31

Conchyliculture

11,8 7,4 3,7 3,6 3,6 3,3 2,6 2,4

- 10,4 - 0,5 - 0,5 - 0,4 - 2 +0,9 - 0,5 +5,8 +0,3

Indice de Fréquence (nombre de MP avec et sans arrêt pour 1 000 travailleurs) Evolution du taux entre 2010 et 2019

(en points)

Classement des secteurs de la production agricole sur l’ensemble du régime agricole

Elevage spécialisé gros animaux

Entrainement, dressage, haras Secteurs de la

Production Agricole : Indice de Fréquence

1,9 Elevage spécialisé

petits animaux

Viticulture

MP

(42)
(43)

Les accidents graves non mortels et les accidents mortels

IV.

(44)

IV

Les accidents du travail graves non mortels

IV.1.

(45)

Comparaison entre les secteurs des accidents du travail

graves non mortels

e mét

ropolitaine horsAlsace Moselle

Moyenne 2015-2019

ATMP graves mortelsnon

AT

1 923

12,8%

-8,9 % 29 600

46,5%

Nombre de cas

Pourcentage sur le total des AT avec arrêt des salariés Evolution du

nombre de cas Pourcentage

sur le coût total

Coût moyen d’un cas

4 147 11,6 % -6,6% 45,5% 28 700

Evolution Coût moyen

Pourcentage

Nombre de Pourcentage

1 671 4,7% + 7,7 % 43,8% 68 500

Evolution Coût moyen

Pourcentage

Nombre de Pourcentage

RA 821

5,4 % + 9 %

66 900

44,8%

Nombre de cas

Pourcentage sur le total des AT avec arrêt des salariés Evolution du

nombre de cas Pourcentage

sur le coût total

Coût moyen d’un cas

TOUS TAUX D’IPP

TAUX D’IPP

> 9

(46)

Quelques données par secteurs de la production agricole au sujet des AT graves non mortels

AT

ATMP avec arrêt

France métropolitaine hors Alsace Moselle

Moyenne 2015-2019

IV

> 0 11,7 ≥ 10

19,9

21,7

8,5

Taux moyen d’IPP Taux moyen

d’IPP Taux de

fréquence

22,6

23,3

Taux de fréquence

24,4

Taux de

10,2

fréquence

22,3

Taux de fréquence

50,6

Taux moyen d’IPP

13

Taux moyen d’IPP

22,7

(47)
(48)

Les accidents mortels chez les salariés de la production agricole

ATMP avec et

sans arrêt

AT Traj.

France métropolitaine hors Alsace Moselle

Moyenne 2015-2019

IV

37 29

8 9

cas décès

décès décès

32 %

Moyenne sur la période 2015-2019

Difficulté d’analyser l’évolution de ce type d’accidents : variabilité statistique du fait de la grandeur relative des chiffres (« de 2010 à 2018→ + 15%» versus «de 2010 à 2019 → -15%»)

(49)

e métropolitaine horsAlsace Moselle

Moyenne 2015-2019

ATMP mortels

AT

Secteurs d’activité classés selon les AT du travail mortels

29,2 % 28,5 % 24,3 % 7,6 % 6,3 % 3,5 % < 3,5 %

Cultures spécialisées

Viticulture Culture et élevage non spécialisés

Entrainement

dressage, haras Elevage

spécialisé gros animaux

Elevage

spécialisé petits animaux

Champi- gnonnières

(50)

Les accidents de la route

V.

(51)

Dénombrement annuel des accidents de la route chez

les salariés de la production agricole

e métro

politaine horsAlsace Moselle

Moyenne 2016-2018

18 % 9

82 %

accidents de la route

accidents mortels en mission

en trajet

790

ATMP avec arrêt

AT Traj.

(52)

ATMP avec arrêt

AT Traj.

France métropolitaine hors Alsace Moselle

Moyenne 2016-2018

IV

Les principaux véhicules impliqués dans les accidents de la route chez les salariés de la production agricole

4,8% 4,8%

60,1% Deux roues

Camions, fourgons, camionnettes, etc.

Voitures Tracteurs

28,2%

(53)
(54)

Les principales caractéristiques des AT et des victimes

VI.

(55)

chez les salariés de la production agricole

selon le sexe et l’âge des victimes

(56)

Caractéristiques selon le sexe des salariés de la

production agricole victimes d’ accidents du travail

ATMP avec arrêt

AT France métropolitaine hors Alsace Moselle

Moyenne 2015-2019

VI

30,2% 31,7%

POIDS AT

avec et sans arrêt

TAUX DE FREQUENCE

69,8% 68,3%

33,7 31,5

répartition et taux équilibrés

POURCENTAGE DES HEURES

TRAVAILLEES

FEMMES

HOMMES

(57)

Caractéristiques selon l’âge des salariés production

agricole victimes d’ accidents du travail

e mét

ropolitaine horsAlsace Moselle

Moyenne 2015-2019

ATMP avec arrêt

- de 20 ans 20 à 24 ans 25 à 29 ans 30 à 34 ans 35 à 39 ans 40 à 44 ans 45 à 49 ans 50 à 54 ans 55 à 59 ans 60 à 64 ans 65 ans et +

Ages

3,9 % 11,8 % 13,0 % 11,7 % 10,5 % 10,5 % 11,5 % 11,6 % 9,4 % 4,2 % 2,1 %

8,6 % 13,8 % 12,2 % 10,5 % 9,2 % 8,9 % 9,8 % 9,6 % 8,0 % 5,1 % 4,3 %

« - 30 ans » totalisent 28,7 %

des heures travaillées « - 30 ans » totalisent 34,6 %

HE UR ES

RT AV AI LL EE S

AT

AV CE

AR T

AT

(58)

MP

AV CE

ET

AS NS

AR T

(59)

des blessures corporelles des victimes

(60)

8,1 % 7,8 % 7,3 % HOMMES

AT avec arrêt

ENSEMBLE FEMMES

13,3 % 12,9 %

7 % 6,2 %

10,7 % 11,4 %

26,6 % 22,9 %

12,5 % 13,2 %

15,5 % 17,5 %

6,4 % 8,7 %

Localisations multiples ou sans précision

Tête

Main

Pied Torse

Jambe Bras

Dos

ATMP avec arrêt

13,2 % 6,7 % 10,9 % 25,5 %

12,7 %

16 % 7,1 %

AT France métropolitaine hors Alsace Moselle

Moyenne 2015-2019

VI

AT graves non mortels

5,6 % 5,3 % 4,7 %

12 % 12,8 %

4,4 % 4,3 %

15,5 % 16,3 %

29,1 % 23,6 %

13,1 % 14,1 %

9,5% 12,4 %

10,9 % 11,6 %

12,2 % 4,4 %

15,8 %

27,5 %

14,4 %

10,4 % 11,1 %

ATMP graves

Le siège des lésions des AT

(61)

-12,9 % -9,9 % -1,9 % HOMMES

AT avec arrêt

ENSEMBLE FEMMES

-17,7 % -13,2 %

+1,8 % +32,6 %

+5,7 % +17,7 %

-0,6 % +2,3 %

-7,4 % -6,2 %

-9,1 % +10,2 %

-26,7 % -5,2 %

Localisations

Tête

Main

Pied Torse

Jambe Bras

Dos

-16,4 %

+9,8 % +9,4 % +0,2 %

-7 %

-3,2 % -19,2 %

AT graves non mortels

+9,7 % +7 % 0 %

-26,9 % 0 %

+44,4 % +100 %

+16,4 % -21,4 %

-15,6 % -12,2 %

-12,5 % +32,3 %

+6,2 % -32,6 %

-19,5 % +59 %

+2,3 %

-14,7 %

-1,1 %

-10 %

Evolution du nombre d’AT suivant le siège des lésions

e

métropolitaine horsAlsace Moselle

ATMP avec arrêt

AT

Moyenne 2015-2019

(62)

La nature des lésions des AT chez les salariés de la production agricole

Lésion superficielle, contusion

Plaie

Douleur d'effort, lumbago

Entorse, foulure

Douleur d'effort, lumbago

Lésion superficielle, contusion

Plaie

Entorse, foulure

23,2 %

27 %

16,6%

16,5 %

11,5 %

13,9 %

11,2 %

12,3 %

Lésion superficielle, contusion

Plaie

Douleur d'effort, lumbago

Entorse, foulure

21,5 % 18,7 % 12,8 % 12,6 %

4 principales nature des lésions

ATMP avec arrêt

AT France métropolitaine hors Alsace Moselle

Moyenne 2015-2019

VI

ATMP graves

(63)

Evolution du nombre d’AT selon la nature des lésions chez les salariés de la production agricole

Lésions multiples

Lésion d'un organe interne

Intoxication, asphyxie

Nature de lésion non précisée

e métropolitaine horsAlsace Moselle

ATMP avec arrêt

AT

Moyenne 2015-2019

Choc psychologique Amputation

Inflammation Corps étranger

Lésions multiples

Lésion d'un organe interne

Corps étranger Nature de lésion non précisée

Amputation Inflammation

Choc psychologique Lésion cutanée

Amputation

Nature de lésion non précisée Corps étranger

Brûlure

Lésion d'un nerf Inflammation Intoxication, asphyxie

Choc

psychologique

(64)

Entretien des végétaux, espaces-verts et forêts

(Nettoyage, débroussaillage, éclaircissage, sarclage, enlèvement des déchets végétaux, destruction,

brûlage, compostage, taille, coupe, irrigation,

arrosage, …)

Déplacements

(à pied, à l’aide d’un véhicule)

Récolte des végétaux

(Récolte, fauchage, fanage, retournement, pressage, ensilage, moisson, ...)

Chargement, déchargement, etc.

Caractéristiques des AT pour les salariés de la production agricole (1/2)

Autres installations

(Sols à l'extérieur, barrière, clôture, obstacle d'équitation, palissade, cage de contention, …)

Autres matériels et accessoires

(Mobilier, pièce détachée, harnachement cheval, palette, poteau, ...)

Eléments de bâtiment

(Sol intérieur, plancher, escaliers, mangeoire, mur, portes, vitre, ...)

Eléments contenants

(Tonneau, barrique, silo, cuve, bouteille, carton, paquet, boite, caisse, coffre, …)

13,3 % 10,6 %

9,0 % 8,2 %

13,2 % 8,8 %

8,1 %

7,4 %

ATMP avec arrêt

AT France métropolitaine hors Alsace Moselle

Moyenne 2015-2019

ACTIVITES DE LA VICTIME DE L’AT

4 principales activités de la victime lors de la survenue de l’AT

ELEMENTS MATERIELS

4 principaux éléments considérés comme ayant eu la dernière responsabilité directe l’AT

VI

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