• Aucun résultat trouvé

ANNEXE 2 - DESCRIPTION DES SURFACES , OBJET DE LA DEMANDE

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "ANNEXE 2 - DESCRIPTION DES SURFACES , OBJET DE LA DEMANDE"

Copied!
1
0
0

Texte intégral

(1)

ANNEXE 2 - DESCRIPTION DES SURFACES , OBJET DE LA DEMANDE

POUR LES OPÉRATIONS DE TYPE I OU II :

INSTALLATION OU AGRANDISSEMENT OU RÉUNION D EXPLOITATIONS AGRICOLES OU PARTICIPATION À UNE AUTRE EXPLOITATION

Annexe 2 - Cerfa N° 11534*04 Date de mise à jour : Janvier 2016 Page 1 / 1

Superficie Nature des cultures Référence

cadastrale Commune Distance (km) si le SDREA le prévoit

siège Parcelle + proche __ __ __ ha __ __ a __ __ ca

Nom, prénom et adresse du propriétaire :____________________________________________________________________________________________________________________________________________

__ __ __ ha __ __ a __ __ ca

Nom, prénom et adresse du propriétaire :____________________________________________________________________________________________________________________________________________

__ __ __ ha __ __ a __ __ ca

Nom, prénom et adresse du propriétaire :____________________________________________________________________________________________________________________________________________

__ __ __ ha __ __ a __ __ ca

Nom, prénom et adresse du propriétaire :____________________________________________________________________________________________________________________________________________

__ __ __ ha __ __ a __ __ ca

Nom, prénom et adresse du propriétaire :____________________________________________________________________________________________________________________________________________

__ __ __ ha __ __ a __ __ ca

Nom, prénom et adresse du propriétaire :____________________________________________________________________________________________________________________________________________

__ __ __ ha __ __ a __ __ ca

Nom, prénom et adresse du propriétaire :____________________________________________________________________________________________________________________________________________

CARACTÉRISTIQUES DES SURFACES, OBJET DE LA DEMANDE

Références

Documents relatifs

La présente convention a pour objet de définir les conditions techniques et financières de réalisation par RTE, conformément au Dossier Technique, de la phase travaux de la mise en

- Propose la démarche globale à suivre pour faire aboutir le grand défi : par exemple, le grand défi pourra être segmenté en plusieurs sous-défis, correspondant à des

- Propose la démarche globale à suivre pour faire aboutir le grand défi : par exemple, le grand défi pourra être segmenté en plusieurs sous-défis, correspondant à des

Par dérogation accordée par l'Afsset sur demande expresse et motivée du bénéficiaire, une partie du coût de matériels permanents acquis pour la réalisation du projet, limitée à

JUMBO SCORE Saint André Centre commercial "La Cocoteraie" 4 282. JUMBO SCORE Saint Benoît Chemin Jean Robert -

- contribuer à la formation de la jeunesse par l’animation de sociétés de jeunes selon les méthodes et principes du scoutisme ;. - agir en complémentarité de l’école publique

Dans le cadre de l’implantation de la politique des lieux d’accueil et de renseignements touristiques, nous demandons à notre association touristique régionale de déposer à

J'ai le plaisir de vous informer que, dans le cadre de l'Entente de partenariat régional en tourisme pour la région de Québec, un soutien financier conjoint a été accordé au