• Aucun résultat trouvé

RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL. Le programme européen de sécurité aérienne

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL. Le programme européen de sécurité aérienne"

Copied!
5
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

31 Données provenant de 24 États membres (données partiellement manquantes pour la Belgique, la France et la Lituanie). Les données pour le Portugal n’ont pas

Ces avantages potentiels sont notamment liés à la diversification des risques (le fait de ne pas mettre tous ses œufs dans le même panier) et au maintien d'une émulation

Le faible taux d'utilisation des capacités en 2007 (moyenne de 50 %) n'a pas permis à Kremikovtzi de réduire la consommation de matières premières par unité produite. Dans

a) Il convient de soutenir les propositions contenues dans le rapport Reay et dans le rapport du Comité des trois Sages. b) En outre, le président en exercice du Conseil

Des travaux supplémentaires devraient permettre d'accroître la pertinence des statistiques de R&D, de réviser les concepts et les définitions des statistiques sur les

La directive impose aux États membres de fixer des objectifs chiffrés concernant les infrastructures pour carburants alternatifs et d’élaborer les mesures

2 Orientations concernant la mise en œuvre de la restriction temporaire des déplacements n on essentiels v ers l’UE, la facilitation du régime de transit pour le rapatriement

Le présent rapport succinct donne un aperçu des faits marquants en matière de défense commerciale dans l’Union européenne au cours de l’année 2014 et est accompagné, comme