Ontario
File Copv p>e5 s-s^\ ^.
Septembre 1997
Programmes
et initiativesdu Ministere
Bilan de la prevention de la
pollution en Ontario
Sommaire du rapport
En
relatantlesprogres accomplis
en
Ontarioen
matierede
preventionde
la pollution, leBilande
la
prevention de
lapollution
en Ontario resume
les succes assurespar
des parte- nariats volontaires, leProgramme
despromesses de
preven- tionde
lapollution, les effortsd'informa- tion etde
formation, ainsique
diverses autres initiatives entreprises etdans
lesquelles leMinistereassume un
rolepreponderant.
La
preventionde
la pollution presentedesavantages considerablessurlestechniques
de
gestion traditionnellesde
I'environnement. L'idee consistedone
aanticiper etprevenir lapollution, a reduire lerecoursaux
produits chinniquestoxi-ques
et a minimiserlaproductionde
dechets industriels. Cesactivitesmenent
a des progres notablesen
matierede
protection etde
preserva- tionde
I'ecosysteme,etprocurentegalement
maintes possibilitessusceptibles d'ameliorer I'efficaciteautravail,de
reduirelescouts d'exploitation,de
dimlnuerlesrisquesenviron-nementaux
etde
limiterla responsabilite.La poursuite desobjectifs
de
preventionde
la pollutiona eteexecutee avec succes grace a
un
certainnombre de
partenariatsinnovateurs avecdiversgroupes
clients,entreprises privees, municipalites ainsique
d'autres ministereset organismesgouvernementaux.
Maisencore, le ministerede
I'Environnementetde
I'Energiede
('Ontario favorlse la preventionde
la pollutionparlebiais
de programmes d'encouragement
etde
reconnaissance, et parsespropres qualitesde
leadership.Partenariats volontaires pour
la prevention de la pollution
Les partenariats volontaires pour la prevention
de
la pollutionsont
congus pour
stimuleretsoutenirla misesurpied et I'application
de
projetsde
preventionde
la pollution ausein desmilieux industriel, commercial,communautaire
etgou-
vernemental. Diverspointsd'interetreiatifsa lagestion
de Tenvlronnement
et ala preventionde
la pollution sont integresauxplans d'entreprise, avec ce resultat
que
des reductions sont apportees au chapitredes substances toxiques utilisees, pro- duites et rejetees.De
telspartenariats renforcent lesprincipesde
preventionde
la pollution et accroissentla sensibiliteyafferente.A
cejour, des protocoles d'entente ontete conclus aveccinq secteursdesaffaires ainsique
lamunicipalite regionale
de Hamilton-Wentworth.
IIen
a resultedesrapports publics surla reduction des dechetsproduits et(ou) Tutilisation etlerejetde
substancestoxiques. En outre, ces partenaires ont elabore desmodeles de
planification etdes strategiesde
mise en oeuvrede
la preventionde
la pollution, qui
peuvent
etremisa profit par d'autres entreprises, secteurs, municipaliteset organismes.Le tableau ci-contre
donne un resume
faisant etatdestypesde
participants ainsique
des reduc- tionsd'utilisation,de
production etde
rejetde
substancesetdechets toxiques (parlebiaisde
protocolesd'entente). D'autresententesde
parte- nariatonteteconcluesavec sept autres secteurs et organismes. Maiscelles-cidifferentdesproto- colesen
ce sensqu'elles ne sont pasmenees
a bien pardescontrats officiels. Celadit, la preven- tionde
la pollution peutne
designerqu'un
seul desobjectifs (quipeuvent
en outrecomporter
des ameliorationssur plusieurs plans : manipulation desdechets, gestion operationnelle, sante etsecu- ritedestravailleurs, entreautres). Ainsi, lesuccesne
semesure
oas seulement en termesde
reduc- tion des substancestoxiques, maisaussi par d'autres realisationstellesque
:niveaux
de
participation;miseenplace
de programmes
et ateliersde
formation;elaboration
de
guides,bandes
video, bulletins,codes de
pratiques, etudes, repertoires;elaborationetmise en oeuvre
de
pro-grammes de
preventionde
la pollution,de
systemesde
gestionde
I'environnement,de
pratiques operationnelles ameliorees,de
pratiquescommerciales ecologiquement
rationnelles, et
de
meilleures pratiquesde
gestion ;participation desfoumisseurs,partage des connaissancesetautresactivites
de
diffusion.Ministere
de rEnvironnement
etde
I'EnergieGnbref
Lesobjectifs,participants, antecedents
de
realisa- tion etprogres realisesacejourenvertu des protocolesd'entente individuelset autresententesde
partenariatsontbrievementpresentesala sec- tion surlespartenariatsvolontairespour
la preventionde
la pollution.Programme des promesses de prevention de la pollution (P^)
Le
programme
P*du
ministerede
I'Envlronnementet
de
I'Energiede
{'Ontario(MEEO)
rendcompte
desrealisationsecologiquesmenees
a bienpardes entreprisesindustrielles, commerciales, institutionnelles,communautaires
etpubliques. Le
programme
est ainsiconq;upour
encouragerI'adoption volontairede
la preventionde
la pollution, etde
la planificationconnexe
a I'echelle
de
laprovince.Des marques de
recon- naissancesontattribueesauxetablissementset installationsquionteffectivementaccompli des reductions (ouqui lesontplanifiees)dans
lesdomaines
suivants : rejetde
produitschimiques dans I'environnement; utilisationde
produits chimiquestoxiques; et(ou)productionou
eliminationde
dechetsdangereux
etdeseaux
useesindustrielles.En date
du mois de decembre
1996, 195
sites participaientauprogramme
etse repartissaientcomme
suit: 75sitess'etaient inscritsau niveauP',et
120
sites,aun
niveau autreque
P'.Au
total,lesreductionsrealiseeset
communiquees
parle biaisde
ceprogramme, aux
niveaux P'etP*, semontent
a30 000
tonnes par an. Certainsdesprogrammes
laureatsexecutesa I'enseigne P* sontresumes
dansla sectionP*du
rapport.Information, formation et outils Dans
cevoletdu programme du
Ministere, I'objectifest axesur ['elaboration et la mise surpiedde programmes de
formation et d'infor-mation
quipreconisentI'adoptionde mesures
operationnellesde
preventionde
lapollution.Ces programmes
procurent des outilspedagogiques
bien pratiquesaux
milieuxindustrial,commercial
etgouvernemental.
Pour plus de precisions
:Communiques
avec leCentre d'informationdu
Ministereencomposant
le416 325-4000 ou
(sansfralsd'interurbain)le 1800 565-4923.
Consuitezlesite
Web du
Ministere (www.ene.gov.on.ca).Quatre
typesde programmes
d'information etde
formation sont proposes—
formation et sensibilisation ;formation surlesoutilspratiques;formation pratique,
en
milieude
travail;et for-mation
des instructeurs—
etsontoffertsaux: partenairescommerciaux
et industrlels,groupes municipaux
etcommunautaires,
etablissements d'enseignement, conferencesetateliers,forums
internationauxet personnelinternedu
Ministere.Laprestation etle
financement
desprogrammes
d'informationetde
formationainsique
lesoutilspedagogiques
sontassures pardiversgroupes, bien souventdans
lecontexted'un partenariat avecleMEEO.
Des
guidesde
preventionde
la pollution, des systemesde
gestionde
I'environnement,des etudesde
cas, desbandes
video etdescodes de
pratiquesde
gestion onteteelaboresdans
lebut d'aiderlesgroupes
clientsdans
leurs efforts d'ameliorationde
la qualitede
I'environnement etde
diminutionde
la pollutionetdesdechets.Certaines
de
ces initiativessont decritesalasec- tion intitulee « Information,formationet outils».Leadership du Ministere
L'objectifprimordial consiste a incorporerles principes
de
preventionde
la pollutionetde
gestionde
I'environnementdans
lesprogrammes,
politiques,projetset lois
du gouvernement. A
cet egard,un
certainnombre
d'activites etde
projets entrepris parleMEEO comportent
desormaisun
volet surlapreventionde
lapollution, etontprouve
son integration efficacea d'autresoutilsde
protectionde
I'environnement.Ces
pro-grammes
et activites sontresumes dans
lasection intitulee « Initiativesexemplairesdu MEEO
».Bilan