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Ontario

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Septembre 1997

Programmes

et initiatives

du Ministere

Bilan de la prevention de la

pollution en Ontario

Sommaire du rapport

En

relatantles

progres accomplis

en

Ontario

en

matiere

de

prevention

de

la pollution, leBilan

de

la

prevention de

la

pollution

en Ontario resume

les succes assures

par

des parte- nariats volontaires, le

Programme

des

promesses de

preven- tion

de

lapollution, les effortsd'informa- tion et

de

formation, ainsi

que

diverses autres initiatives entreprises et

dans

lesquelles leMinistere

assume un

role

preponderant.

La

prevention

de

la pollution presentedes

avantages considerablessurlestechniques

de

gestion traditionnelles

de

I'environnement. L'idee consiste

done

aanticiper etprevenir lapollution, a reduire lerecours

aux

produits chinniquestoxi-

ques

et a minimiserlaproduction

de

dechets industriels. Cesactivites

menent

a des progres notables

en

matiere

de

protection et

de

preserva- tion

de

I'ecosysteme,etprocurent

egalement

maintes possibilitessusceptibles d'ameliorer I'efficaciteautravail,

de

reduirelescouts d'exploitation,

de

dimlnuerlesrisquesenviron-

nementaux

et

de

limiterla responsabilite.

La poursuite desobjectifs

de

prevention

de

la pollutiona eteexecutee avec succes grace a

un

certain

nombre de

partenariatsinnovateurs avecdivers

groupes

clients,entreprises privees, municipalites ainsi

que

d'autres ministereset organismes

gouvernementaux.

Maisencore, le ministere

de

I'Environnementet

de

I'Energie

de

('Ontario favorlse la prevention

de

la pollutionpar

lebiais

de programmes d'encouragement

et

de

reconnaissance, et parsespropres qualites

de

leadership.

Partenariats volontaires pour

la prevention de la pollution

Les partenariats volontaires pour la prevention

de

la pollutionsont

congus pour

stimuleretsoutenir

la misesurpied et I'application

de

projets

de

prevention

de

la pollution ausein desmilieux industriel, commercial,

communautaire

et

gou-

vernemental. Diverspointsd'interetreiatifsa la

gestion

de Tenvlronnement

et ala prevention

de

la pollution sont integresauxplans d'entreprise, avec ce resultat

que

des reductions sont apportees au chapitredes substances toxiques utilisees, pro- duites et rejetees.

De

telspartenariats renforcent lesprincipes

de

prevention

de

la pollution et accroissentla sensibiliteyafferente.

A

cejour, des protocoles d'entente ontete conclus aveccinq secteursdesaffaires ainsi

que

la

municipalite regionale

de Hamilton-Wentworth.

II

en

a resultedesrapports publics surla reduction des dechetsproduits et(ou) Tutilisation etlerejet

de

substancestoxiques. En outre, ces partenaires ont elabore des

modeles de

planification etdes strategies

de

mise en oeuvre

de

la prevention

de

la pollution, qui

peuvent

etremisa profit par d'autres entreprises, secteurs, municipaliteset organismes.

Le tableau ci-contre

donne un resume

faisant etatdestypes

de

participants ainsi

que

des reduc- tionsd'utilisation,

de

production et

de

rejet

de

substancesetdechets toxiques (parlebiais

de

protocolesd'entente). D'autresententes

de

parte- nariatonteteconcluesavec sept autres secteurs et organismes. Maiscelles-cidifferentdesproto- coles

en

ce sensqu'elles ne sont pas

menees

a bien pardescontrats officiels. Celadit, la preven- tion

de

la pollution peut

ne

designer

qu'un

seul desobjectifs (qui

peuvent

en outre

comporter

des ameliorationssur plusieurs plans : manipulation desdechets, gestion operationnelle, sante etsecu- ritedestravailleurs, entreautres). Ainsi, lesucces

ne

se

mesure

oas seulement en termes

de

reduc- tion des substancestoxiques, maisaussi par d'autres realisationstelles

que

:

niveaux

de

participation;

miseenplace

de programmes

et ateliers

de

formation;

elaboration

de

guides,

bandes

video, bulletins,

codes de

pratiques, etudes, repertoires;

elaborationetmise en oeuvre

de

pro-

grammes de

prevention

de

la pollution,

de

systemes

de

gestion

de

I'environnement,

de

pratiques operationnelles ameliorees,

de

pratiques

commerciales ecologiquement

rationnelles, et

de

meilleures pratiques

de

gestion ;

participation desfoumisseurs,partage des connaissancesetautresactivites

de

diffusion.

Ministere

de rEnvironnement

et

de

I'Energie

(4)

Gnbref

Lesobjectifs,participants, antecedents

de

realisa- tion etprogres realisesacejourenvertu des protocolesd'entente individuelset autresententes

de

partenariatsontbrievementpresentesala sec- tion surlespartenariatsvolontaires

pour

la prevention

de

la pollution.

Programme des promesses de prevention de la pollution (P^)

Le

programme

P*

du

ministere

de

I'Envlronnementet

de

I'Energie

de

{'Ontario

(MEEO)

rend

compte

desrealisationsecologiques

menees

a bienpardes entreprisesindustrielles, commerciales, institutionnelles,

communautaires

etpubliques. Le

programme

est ainsiconq;u

pour

encouragerI'adoption volontaire

de

la prevention

de

la pollution, et

de

la planification

connexe

a I'echelle

de

laprovince.

Des marques de

recon- naissancesontattribueesauxetablissementset installationsquionteffectivementaccompli des reductions (ouqui lesontplanifiees)

dans

les

domaines

suivants : rejet

de

produitschimiques dans I'environnement; utilisation

de

produits chimiquestoxiques; et(ou)production

ou

elimination

de

dechets

dangereux

etdes

eaux

useesindustrielles.

En date

du mois de decembre

1996, 1

95

sites participaientau

programme

etse repartissaient

comme

suit: 75sitess'etaient inscritsau niveau

P',et

120

sites,a

un

niveau autre

que

P'.

Au

total,

lesreductionsrealiseeset

communiquees

parle biais

de

ce

programme, aux

niveaux P'etP*, se

montent

a

30 000

tonnes par an. Certainsdes

programmes

laureatsexecutesa I'enseigne P* sont

resumes

dansla sectionP*

du

rapport.

Information, formation et outils Dans

cevolet

du programme du

Ministere, I'objectifest axesur ['elaboration et la mise surpied

de programmes de

formation et d'infor-

mation

quipreconisentI'adoption

de mesures

operationnelles

de

prevention

de

lapollution.

Ces programmes

procurent des outils

pedagogiques

bien pratiques

aux

milieuxindustrial,

commercial

etgouvernemental.

Pour plus de precisions

:

Communiques

avec leCentre d'information

du

Ministereen

composant

le

416 325-4000 ou

(sansfralsd'interurbain)le 1

800 565-4923.

Consuitezlesite

Web du

Ministere (www.ene.gov.on.ca).

Quatre

types

de programmes

d'information et

de

formation sont proposes

formation et sensibilisation ;formation surlesoutilspratiques;

formation pratique,

en

milieu

de

travail;et for-

mation

des instructeurs

etsontoffertsaux: partenaires

commerciaux

et industrlels,

groupes municipaux

et

communautaires,

etablissements d'enseignement, conferencesetateliers,

forums

internationauxet personnelinterne

du

Ministere.

Laprestation etle

financement

des

programmes

d'informationet

de

formationainsi

que

lesoutils

pedagogiques

sontassures pardiversgroupes, bien souvent

dans

lecontexted'un partenariat avecle

MEEO.

Des

guides

de

prevention

de

la pollution, des systemes

de

gestion

de

I'environnement,des etudes

de

cas, des

bandes

video etdes

codes de

pratiques

de

gestion onteteelabores

dans

lebut d'aiderles

groupes

clients

dans

leurs efforts d'amelioration

de

la qualite

de

I'environnement et

de

diminution

de

la pollutionetdesdechets.

Certaines

de

ces initiativessont decritesalasec- tion intitulee « Information,formationet outils».

Leadership du Ministere

L'objectifprimordial consiste a incorporerles principes

de

prevention

de

la pollutionet

de

gestion

de

I'environnement

dans

les

programmes,

politiques,projetset lois

du gouvernement. A

cet egard,

un

certain

nombre

d'activites et

de

projets entrepris parle

MEEO comportent

desormais

un

volet surlaprevention

de

lapollution, etont

prouve

son integration efficacea d'autresoutils

de

protection

de

I'environnement.

Ces

pro-

grammes

et activites sont

resumes dans

lasection intitulee « Initiativesexemplaires

du MEEO

».

Bilan

de

la

pr6vention de

lapollution

en Ontario

(5)
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