RAPPORT REPRÉSEKTANS DU PEÜPLE, CAMILLE-JORDAN, CORPS LEGISLATIF, CONSEIL DES CINQ-CENTS. Par FAIT. Sur lâ. Police des Cultes. an 5.

CORPS LEGISLATIF, CONSEIL DES CINQ-CENTS.

RAPPORT

FAIT

Par CAMILLE-JORDAN,

Sur

^lâ.

Police ^{des Cultes.}

Séance

du ₂₉

prairial_,

an 5

.

R EPRÉSEKTANS DU PEÜPLE

,

L’opinion publique sollicîtoît depuis long-temps

une

révision des lois portées sur les cultes

&

leurs ministres:

interprètes fidèles

de

cette opinion _, vous avez, dès les

premiers jours de votre session _,

ordonné

_{qu’on vous}

en

préparât le travail ₅ votre

commission

vous apporte le fruitde ses méditations_; je viens_,

en

son

nom,

vous

en-

tretenir des cultes

&

deleurs ministres_, rappeler les prin- cipes _, y

comparer

les lois, indiquer les réformes.

Quel

sujet! il appartient àla plus hautelégislation_j il embras- se les intérêts les plus chers_, il touche

aux

passions les plus ardentes₅ toute la

France

attend avec

une

inquiette espérance les résolutions

que

vous allez adopter.

A

la

vue

d’une tâche aussi étendue _, votre

commission

s’est sentie quelquefois effraîyée

5 plus souvent _, nos pensées se sont élevées

en

présence de ces grands objets_,

nous

les avons abordés avec

une

joiemêlée de respect.

Heureux, nous

§ommes-nous

dit_, d’être appelés par vous à débrouiller

A

WN£WB£EEÏ

le calios d’une législation informe I

Heureux

d’avoir

à

^{plaiderla cause}

de

la justice

&

de riiumanité devant

une

^assemblée digne d’en écouter le langage

&

^d’en

produiretous les actes !

Le temps

detousles genres de fanatisme est passé_;

une douce &

^tolérante philosophie

a

fixé son sanctuaire dans ce temple des lois_; toutes lés religions chères

au

peuple sont devenues sacrées

pour

ses représentaiis; tous les intérêts qui lestouchentseront ici discutés avecdécence_,

&

^{réglés avec justice.}

Cette impartialité qui vousdirige _,

mes

collègues _,

me

répond que

^la _j

un

esse

&

^l’inexpérience de celui qui vous parle

ne

seront point à vos

yeux un

préjugé contre le projet quil doit vous soumettre.

Non

, vous m’oublierez

au

^milieu

de

si grandsintérêts,

ou

vous vous souviendrez

que

je

ne

suis ici

que

l’organe

de

votre

commission

_j ce projet lui appartient tout.entier.

Que

^si, contre le

vœu de mon cœur

_, il m’échappôit,

en

le proposant, quelque expression

imprudente

_* ^le>vH^ppartienfe qu’à

moi

_,

&

ne

^{doit nuire} qu’à moi. _^

Votre

commission

étoît chargée par vous derévoirtout

ensemble

les lois

surHa

police des cultes

&

^{lês lôis contre}

les prêtresî^ell^ a*lÿentôtcamprîs

que

ces

deux

^objetsdis-

tincts_,très-efendus_, exîgeoîent

une

attention exclusive

&

ne

pouvoient' é

embrassés dans

un

^seul rrapport. Ils se- ronttraités à ^part

&

^vous,seront successivement soumis /

nous

vous' parlerqps d’aborà de lapolice descultes _, en- suite

de

céslois qui ont

ordonné

^ta réclusionoïC],à dépor- tation des prêtresinsermentés. Ce.t ordre hôiisé'toitindi-

qué

par la

hature/même

des questions. Il falloit poser les principes

généraux

surl’exercice descultes_, ayant d’exa-

miner

dps lois, partiç;ulièrescontré leurs ministrès. C’est aprèsavoir.détèréQihé

comment

^{la,liberté descultes se dé-}

veloppe,

comment

elle se

modifippar

Tordre public

,

que

vousserez

mieux en

étatd’apprécierlaJustice

ou

l’injustice

des dispositions pénales çoiitre îps ministres de certains cultes_,

&

de balancérlesavantagesdelesîhconvénîens

de

leur abrogation. L’organisation généralede ^{la police} des cultes, seia

donc

aujourd’hui

Tunique

objet de notré

examen.

Nous ne

né vous retracerons pas toutesles lois relative^

àcette police

pendant

les années 1790, 1791 ,

& ^pendant

les

deux

premières années de laRépublique,

Celles qui furent portées sous ^le règne de la constitu- tion de ₁₇₉₁>

nous

offrentle tableau d*un culte particu- lier

reconnu

par l’état_, salarie par lui _, 6c dontla police faisoit partie de la constitution de ^{l’empire. Celles qui}

accompagnèrent ou

suivirent la constitution anarchiqué

de

₁₇₉₃ ,

ne

respirent

que

lahaine

prononcée

d*un ^culte

de le mépris de tous _, en parlant sans cesse

de

la liberté

de

tous. Cette législation ténébreuse

ne

tarda pas à dis- paroître à ^la lumière des beaux jours de thermidor.

Une

^loi

du

3 ventôse

an

3_,

commença

^{à faire jouirles}

Françaisde quelques bienfaits delalibertédesxultcs.

Une

autre loi

du

₁₁ prairial

an

3 étendit

&

^{modifia lesdispo-}

sitions de laprécédente.

Enfin

la loi

du

₇ vendémiaire

an

₄ embrassa

&

^régla toute ^la police descultes.

Sivous joignez à ces loisprincipales

une

^loi

du

₂₂ ger- minal

an

5_, qui proscrit l’usage des cloches_, vous aurez rassemblé tout ce qui

forme

la législation actuellement existante sur la police des cultes

, tout cequi étoit soumis

à

notre révision.

Pour

^{connoître les réformes à opérer} dans ceslois _,

nous ne

vous traînerons pas surles détails.

Un

^{plan plus régulier}

&

plus simples’est offert à

nous;

cherchons ce qui doit être_, avant d’examinerce quiest

;

commençons

par

nous

assurer des principes qui doivent gouvernertoute la législation surlapolice descultes₅ dé- duisons leurs diversesconséquences_; recueillonsces con- séquences, ellesdoivent composer, seules,

une

loiparfaite

Wr

^{la police} déscultes

5

nous

n’aurons plus qu’à y

com-

parer les lois existantes_;

nous

appercevrons d’un

coup-

^d^œilleur

harmonie ou

leur dissonance_, ce qui doit être 'conservé _, ce qui doit être aboli.

Et d’abord

nous

avons parlé de principes. Il n’est pas

ici question

de maximes

abstraites; il

ne

s’agitpas

de nous

liVYér à nos spéculations

,

pour

découvrirlemeilleur des systèmes.

Non

_,

une

puissance supérieures’estexpliquée;

le peuple a voulu_, savolontéest déposée

dans

la consti- tution_, ^il faut l’y chercher

pour

la suivre₅ tous ^les prin- cipes

ne

sont ici

que

des faits, A.z

Or', j’oliVEe cette constitution _, 5c la première déclara- tion qui s’offre à

moi, comme

^le

^fondement

de la législa- tion surles cultes

, c’est qu’ilsjouirontd’aune entièreliber- té₅

qpe

nul

ne

peut être

empêché

_, en se

conformant aux

lois_,

de

professerleculte qu*il

a

choisi. Ici, représentans ûvLpeuple

> qu’il

me

^soitpermis dem’arrêterquelquesins- tans sur ce principetutélaire. Si long-temps ilfutinvoqué .par

ceux

quile vidloient avec le plusd’audace _; si long-

temps

^il

ne

fut

parmi nous

qu’une

amère

dérision

,jointe

à une

cruelletyrannie _; aujourd’hui

même

, àvotre insçu, il reste tantdedispositionsdans noslois qui

en

contrarient

le véritable esprit

, qu’il est justesansdoute

de

leprocla-

mer

avec quelque solemnité àl’entrée decette discussion,

&

de

nous

pénétrai»tous de sa vive lumière. J’oserai le

dire,

parmi

les droits

que

la constitutionassure

au

peuple, il n’en est pas

dont

l’exercice lui soit plus cher_, il n’en est pas

4pnt

le maintien soit plus sacré

pour

vous.

La

vo- lonté publique _, sur d’autres pointsde notrelégislation_, a

pu

changer₅ elle a

pu ne

pas se

prononcer

toujours avec précision

&

clarté: ici _, elle est

unanime

, constante_, écla- tante.

Entendez

cesvoix qui s’élèventdetoutesles parties

de

la

France

_/ faites-les retentir, vous sur-tout, qui na-

guè

res

répandus

dans les départemens, avez recueilli la libreexpression des derniers

vœux dü

peuple _; je vous

en

Î

irendsà témoins₅ qu‘’avez-vous

vu

dans le seindes fainil- es? Qu^avez-vous

entendu

dansles asssemblées primaires

&

électorales_? Quelles

recommandations

se mêloient

aux

touchantes acclamations dont vous fûtesenvironnés?Parr toutvos concitoyens réclament le libre exercice

de

tous les cultes

5 par-tout ces

hommes

simbles&; bons, quicou- vrent' nos

campagnes

5c les fécondent par ^{leurs utiles} travaux_, tendentleurs

mains

suppliantesvers les pèresdy.

peuple,

en

leur

demandant

qu’illeursoitenfin permis

de

suivre

en

paixla religiondeleur

cœur,

d’enchoisir àleur gré les ministres_, 5c de se reposer

au

sein de leurplus douceshabitudes_, detous les

maux

qu’ils ont soufferts.

Eh

^!

ne

vous étonnez pas de l’intérêt singulier qu’atta- chent

aux

idées religieuses tous ces

hommes

habitués à s’ennourrir.

Ce

sontellesqui leur assurent des jouissances

J

indépendantes

du

pouvoir des

hommes

5c des coups dtt sort_; ce sontelles qui tempèrent àleurs

yeux

cette inéga-

lité des conditions nécessaireà l'existencedes sociétés

hu-

maines. Leurbesoin estsenti sur- toutparlespeuples

en

ré- volution. Alorsilfaut

aux malheureux

l’espérance; ellesert font luire lesrayonsdansTasyle de la douleur; ellesëclaL rentla nuit

même du

tombeau; ellesouvrent devant l’hom-

me

mortel

&

^{fini d’immenses5c}magnifiquesperspectives^

Législateurs !

que

sont vos autres bienfaits auprès

de

ce

grand

bienr

Vous

plaignez l’indigent_; lesreligionslecon- solent.

Vous

réclamez ses droits_; ellesassurentsesjouis- sances.

Ah

^r

nous

avons parlé souvent de notre

amour pour

le peuple

, de notre respect

pour

ses volontés_; sice langage

ne

fut pas vaindans nos bouches,respectonsavant tout desinstitutions sichèresà ^la multitude.

De quelque

nom ^que

^notrehautephilosophiese plaise àlesdésigner^

quelles

que

soient les jouissancesplus exquises auxquelles

nous

pensonsqu’elle

nous

admet, c’est là

que

lepeuple

a

arrêtéses volontés _; c’est là

que

il a fixé ses affections_, îl

nous

suffit _, 5c tous nos systèmes doivent s’abaisser

dans

sa volonté souveraine.

Mais en

accomplissant le

vœu

de l’humanité, voussui- vrez encore le conseil d’une profonde politique; en

con-

tentant le peuple _, vous affermisseztoutes les lois.

Ouï

_,

législateurs_, ^iî estutile

, il estprécieux

pour vous que

les religions existent

, qu’elles exercent

en

libertéleurpuis- sante influence_/ elles seules parlent efficacement

de

Ift

morale

au peuple _; ellesouvrent son

cœur aux

doucesaf- fections_; elles luiimpriment le sentiment del’ordre_,elles préparent votre ouvrage; elles l’achevroientpresque sans

vous-même. Ah

! depuis quelques années_,

nous avons

créé des milliersde lois_;

nous

avons réformé tous ^les co- des, &: jamaisplusde crimes

ne

ravagèrentce bel

Empire.

Pourquoi? c’estqu’on afaitdisparoître

du cœur du Fran-

çaiscettegrande loiqui y ^{avoit été gravée} parla nature quiseule enseignoitle juste

&

^{l’injuste, quiseule donnoit}

la sanction à toutes les autres. Faités-la revivre_, cettelo£

puissante

;

donnez

àtousles culteslafaculté

de

larécréer

dans

tousios çœurS|

nous

n’uuronsplusbosoinde toutcet

A3

^ippareîld’ordonnances 5cdepeines: lelégislateuraura

peu de

choses à faire_, parce

que

les

homroes

seront bons. Les lois

ne

sont

que

lesupplément dela moralité de$ peuples.

Que

^laliberté

que

vous accordez àtouslescultes

ne

soit

donc

point

en

vousl’effetd’une égaleindifférence

, encore

moins

d’un égal mépris _,

comme

cette tolérance dont s«b

parèrent longtemps de

dangereux

sophistes _, mais qu’elle soit le fruit d’une ^sincère affection.

Vous ne

devez pas seulementles souffrir; vous devez lesprotéger tous, parce

que

tous entretiennent la morale, parce

que

tous sont utiles

aux hommes.

Ily eut des législateursîqiii,touchésde cette salutaire influence desidées religieuses, crurent de- voirlier leculte

aux

lois_, 6cprêter à lareligion tout lese- cours de l’autorité civile

,

pour

s’assurer

en

retour tout l’appui de la religion.

Vous

n’avez pas ado;?té leur systê- tênie

,

que du moins une

liberté générale supplée à

une

protection spéciale;

que

la force des religions, si elle n’est pas accrue par vos institutions _,

ne

soitjamaiscon- trariée par elles.

Combien

il seroîtterrible _, d’ailleura, de prétendre y porterdesatteintes î Autantla libertédescultespeut

nous

servir

en

fondantlamorale, antant leur proscriptionpeut

nous

êtrefunesteen

compromettant

lapaixpublique.

Nous

rallumerions

une

guerre déplorable entrenoscoficitoyens;

nous ne

^les détacherions pas deleurs

dogmes

,

nous

leur ferions abhorrer nos lois _; nous substiturions à la

douce

vertu qui eût fait fleurir l’état _, le fanatisme aveugle qui le renverse.

Non

, lapenséedeproscrire tous lescultes

en France

, d’y proscrire

un

cultequel qu’ilsoit, cettepensée aprèsles sanglantesleçons

que nous

avonsreçues, est

une

pensée impie, elle n’abordera pas les réprésentans

du

peuple, ^{elle est} exécréedans cette enceinte. J’en jurepar

les

mânes

de 5oo,oco Français étendus

aux

plaines de la

Vendée,

épouventable

monument

des fureurs de la per- sécution êc des excès

du

fanatisme î

Que

tousnos concitoyens soient

donc

aujourd’huiplei-

nement

rassurés ,•

que

touscatholiques _, protestans, as-

sermentés _, insermentés _, sachent

que

cestlavolonté

du

Ipgisiateiir

,

comme

le

vœu

de la loi

, qu’ils suivent

en

liberté la religion

que

leur

cœur

a clioîsie. Je leur

en

re- nouvelle en ^votre

nom

lapromesse sacrée₅ touslescultes sont libres en France.

Un

second principe se présente_, la constitutionn’apas déclaré seulement

que

tousles cultes seroientlibres₅ elle a voulu

que

tous fussent

égaux

devant la loi/ ellen’en

salarie

aucun

_,

& ne permet

pas qu’aucun citoyen soit forcé de contribuer

aux

dépenses d’un culte _; elle^

ne

re- connoît point le titre de ministres des cultes

^

& ne

les distingue point des autres citoyens.

Ce

principe n’apas besoin de commentaire.

Enfin _, il est

un

troisième principe qui vient modifier

les

deux

précédens

; c’est

que

l’exercice des cultes

ne

doit pas devenir

une

occasion detroubles, c’est

que

leurspar- tisans doivent être arrêtés

&

^{punis, alorsqu’ils}

^eommen-

ceroient àen abuser

pour

violer la tranquillité ppblique* .

La

constitutionl’a exprimé par^la condition qu’elle

met à

la liberté

du

culte :

Nul ne peut

être

empêché

_y

en

secon*

Jormant aux

loix_, exercer ^{le culte} qu*il

a

choisi.

Ce

principe résulte des Conditions premièressur les- quelles re])osent toutesles sociétés

humaines

5 elles

ne

fu- rent formées

que

pour échaper àl’anarchie des volontés privées

On ne

peut _y être

admis

qu’en se soumettant

à

l’ordregénéralqu’elles établissent^

on

n’y obtientdesdroits qn’en respectant ceuxdesautres^ on”n’y jouitdesbienfaits de la loi qu’en

en

remplissantles devoirs. Il seroit intolé- rable

que

lalibertédescultes _, accordéesousla restriction de la liberté _6c de lapaix publiques_, pût êtreleprétexta de les'violer; les partisans d’un cultequi feroîent profes- sion de révolte contre les lois _, doivent quitter les villes

&

^se réfugier

dans

les forêts.

C’est l’intérêt bien

entendu

des partisaits

eux-mêmes

descultes divers_, de maintenir avec rigueur ce principes libertédontilsjouissentdeviendroît bîen-tôtnulle, sjIs n’étoient préservés de la licence d’unfanatisme aveugle_/ cettesagerestriction estleurmutuelle garantie.

Ainsi point

de

doute

que

Ips sectateurs des cultes^,

ne

doivent être surveillés

pour

qu’ils

ne

troublent pas Tordre_,

&

arrêtés

au

inoiacni; g^u’ils le troublent.

/

Mais

cette surveillanceprovisoire

ne

doitpasattenterà leur liberté jusqu’à l’existence

du

délit; la loi

ne

punit pas d’avance _, elle

ne

persécute pas par précaution.

Mais

encore_,

quand

le délit existe _, c’est l’auteur

du

délit qu’il faut arrêter _,

& ^non

^{pas son culte qu’il faut}

proscrire.

Toute mesure

qui tend _à gêner l’exercice d’un culte _, êc n’est pas expressément exigée par la tranquillité publi-

que

_, est

une

vexation.

Tonte

disposition qui. Sans exposerl’ordre, sansatten- ter à l’égalité des cultes _,

en

facilite l’exercice_, est

une

disposition sage

&

bienfaisante.

Cesprincipes établis _, il

nous

suffira

maintenant

d’en, presser lesconséquences_; de déterminer^ce

que

renferme la liberti des cultes_, ce

que

suppose leur égalité _, ce qu’exigela tranquillité publique _, de

combiner

ces résul- tats ; leur combinaison sera la loi que

nous

cherchons sur la police des cultes.

La

première_, la plus immédiate conséquence de lali-

berté des cultes, c’est la liberté absolue des opinions reli- gieuses. Il

ne

sera pas permis

au

législateur.de s’inter])oser entre

l’homme &

^{la divinité} _; ^il ne lui sera pas permis d’exiger

du

citoyen

aucune

profession de croyancereligieu- se,

aucun

actequisuppose ^qu’il atelle

ou

telle doctrine.

De

là suit

une

grande vérité qu’il est

temps

de procla-

mer en France

_, c’est

que

sous la loide laliberté des cul- tes le législateur

ne

peut plus exiger des sermens.

Le serment

est par essence

un

acte religieux ; il est

un

pacte

formé

avec les

hommes,

mais

en

présence de la di- vinité; elle y ^est

invoquée comme

témoin

& comme

juge_;

on

srqjpose qu’ellelit

au

fonddes cœurs, qu’elle

commande

là vérité

&

^{punira le}

^{mensonge. Tout}

^{cela est renfermé}

dans

ce seul

mot

, jt le jure.

On

_y

^promet

^ensuite

un

objet déterminé.

Or

d’abord il est des

hommes

dans l’état

quï

ne

croient pas à ces vérités fondamentales de l’exis-

tencede Dieu, de.laprovidence divine ,

&

^{qu’on ne peut}

contraindre d’y rendre témoignage_; ^il _ya des sectes reli- gieuses qui ne permette'ntpqs cette invoca ion de la divi- nité

que

siugpose le sonnent_; tels les Q-aakers

; les

Ana-

baptîstes. Il y en a qui

, quoi qu'en admettant les scr-

mens

_, n’en usent qu’avec

une

excessive réserve. Il enest

enfin qui _, pour mille raisons_^ peuvent trouverl’objet particulier sur lequel porte le serment ,

en

contradiction avec leurs opinions religieuses.

Le

législateur

ne

sauroit icis’ériger

en

juge _, prévoir toutes les opinions

, y ^com-r parer ses formules,

&

^{s’assurer qu’il}

^ne

viole point par le serment ^{qui lui} semble le plus

pur

J^innocenteliberté des consciences.

V

Pendant que

lesermentexige

beaucoup

des

hommes

qui professent

une

certaine religion, iln’irnpose rien

aux hom- mes

^()uin’eli professent

aucune^

ôc sous cerapportilviole l’égalité politique _; il a lié les uns ôc n’a pas lié les autres.

Sous ce rapportencore se manifeste soninutilité.

Le

^légis-

lateur prétend l’employer

comme

garantie, ôc cette garan-

tie n’atteint pas tous ses citoyens , elle est incertaine

&

bornée; plus l’empire des opinionsreligieuses s’affoiblit, pluselle

diminue

_; dans

un

siècle

corrompu,

elle estpres-

que

annulée.

Mais

qu’est-il besoin d’invoquerlesprinci- pes dans

une

question qu’éclaire

une

si déplorable expé- rienceF

Que ne nous

a-t-elle pas dit surl’abus

&

l’inutilité desserraens?Jamais _, depuis quelques années _,le ciel en- tendit-il plus de sermens d’obéissance aux' lois? Jamais

fut-iltémoins deplusd’infractions

aux

lois?Jamais^legou-

vernement

s’appuya-t-il davantagesur cette garantie? Ja- mais en reçut-il

une

plus foibîe assistance

Au

lieu

de

contenir les

méchans

, nos

sermens

ont

tourmenté

la

conscience desgens de bien_;

au

lieu d’ajouter à la solem- nité des

engagemens

_, ils ont presque anéanti fa simple rel'gion des promesses ; ils ontrévélé à tous ^{le secret}

de

l’ancienne corruption de nos

mœurs

_; ils

en ont

préci- pité la ruine.

Aussi l’opinion publique

demande-

t-elle à grands cris

que

vous fassiez à jamais

disparohredu

milieu

de nous

ces jeux impies.

Le

peuple repousse tous les

sermens

par las- situde_,

en même ^temps

^{qu’il les} rejette par conviction.

Par-tout il vous répète ce

dilemne

si simple: législateurs!

les

bons

serontfidèles sans

sermens,

les

méchans

seront rebelles malgré tous les sermens. Retranchei&

de

vaines

•

. I ( ÏO ₎

. . .

formulés contradictoires à nos ^lois, iitutiles à notre re- pos_, corruptrices de notre morale.

Cest donc un

principe incontestable qu’aucun serment

ne

peutplusêtre exigé

en Frapce

nidés ministres descul- tes, ni des autres citoyens,

& ^nous

^{le placerions à la tête}

d’uneloi sur lapolice des cultes, s’il n’étoitaujourd’hui plus

exactement

observé_, s’il n’étoitimplicitement ren-

fermé dans

la constitution

même.

Mais au

défautdes sermens

pour

s’assurerdes ministres descultes_, le législateur

ne

pourra-t-il pas exiger d’eux

quelque

déclaration particulière?

ne

pourra-til leur de-

mander

_,

comme

la loi de vendémiaire_,

une

simple pro-

messe de

soumission

aux

lois?

Le

maintien de ^{la loi qui}

ordonne

cette promesse seroit-il

conforme aux

principes

que nous

avonsexposés?Seroit-ilsur-toutconvenable dans les circonstances

où nous sommes

^placés? Cette question s’offroitnaturellement à votre

commission, en

^traitant

de

la liberté des consciences

&

de ^{l’égalité des prêtres}

aux

autres citoyens

5 elle est

devenue

l’objet de son

examen

^le

plus impartial

&

^le plus approfondi.

Nous

avons

commèncé

parreconnoître tous^{qu’iln’avoit} assurément jamaisété dans l’intention

du

législateur^

en demandant

la promesse de soumission , d’attenter à ^{la li-} berté des cultes

que

cette déclaration bien

entendue,

fidèlement interprétée_, n’exigeant pointdes citoyensl’ap-

probation des lois,

ne

lesengageantpoint àfaire toutesleS actions qu’autorisent les lois _, sebornant àexprimerl’obé- issance au

gouvernement

actuellement ^établi, nefrapoiteri effetsur

aucune

opinionreligieuse,

ne

renfermoit rien qui

ne

futl’étroiteobligationdetouslesFrançais,

&quene

pres- crivissent toutes Tes religions qu’ils professent.

Nous

au- rions

ardemment

désiré

que

tous^les ministres des^cultes,

s’arrêtant à

un

sens si naturel

&

^si

^pur

^, n’eussent point attaché ànosparoles

une

fausseinterprétation, d’où sont néestoutes leurspréventions

, qu’ils se fussent^ralliés àces ècclésiastiquesrespectables

de

Paris

&

de quelques dépar-

temens# qu’une

religion

non moins

sincère, mais plus Éclairée, a préservés de ces excessivesfrayeurs;

que com-

156 eux, sans

examiner

si

nous

avions le droit politique

d^esîger d’eux des déclarations particulières, ilsse fussent empressés de

donner

à la patrie ce gage touchant de leur obéissance_, dcqu’ainslau

mal

d’une

demande

imprudente,

ne

se fût pasjoint celui d’un opiniâtre refus : mais après être convenus de toutes cesvérités ,

nous

n’avons

pu nous

dissimuler

que

cettedéclaration_, parcequ’elle ^étoitexigée des prêtres seuls,portoit atteinte à Tégaliréquidoitrégner entr’eux Sc les autres citoyens, parce qu’elle etoit généra- lement

mal

interprétée, violoitl’innocente libertédes cons- ciences,

que

sur-tout destinée à garantir l’ordre _, elle étoit

devenue

inutile

, ^{^}

même

dangereuse à latranquil-

lité publique.

Et d’abord l’égalité estatteinte parelle_; vous

ne

salariez

aucun

culte; vous n’avouez lesfonctions d’aucun ^culte; il

n’y a plusdeprêtre devant vous_; ^il n’ya

que

des citoyens appellésà

un

égaltraitementdevant la loi.

Pourquoi donc

distinguerencore le prêtre?Pourquoi ^lui imposer ^des dé- ^' claratîons

que

vousn’exîgez pas ^{(^es}autres citoyens?

Mais

cette déclaration est légitime

; elle n’est

que

la promesse de faire ce

que

tous sontobligésde faire. Qu’importe vous croyez à la fidélité des aut*^es _, sans cette promesse ; leur établissement sur votre territoire

, la bonté devos lois_,

vous semblent envers

eux une

suffisante garantie. Pour- quoi n^honorez-vous pas ceux-ci de la

môme

^confiance?

Pourquoi ne

présumez

-vous pasaussi leur obéissance sans leur promesse^? Mais, leur ministère estimportant^! Cela peutêtre. Touioursn’est-ilpas

reconnu

dansl’état; vous

ne

l’avez pasjugéassezgrave

pour

l’ériger

en

fonction publi- que: Laissez-le se renfermer icidans lesilence des condi^

lions privées.

La

loin’apas

connu

^leprêtre

pour

l’honorer;

elle

ne

doitpasleconnoître

pour

lesoupçonner. Ouefaites- vousd’ailleurs

en

le discernant par vos soupçons? vous tournez-sur lui les regards, vous luirendez l’importance

que

vousprétendiezluiravir; vous

nous montrez

leprêtre là

ou nous ne

devions plus appercevoir

que

lecitoyen.

J’ai dit ensuite

, laUberté des consciences estvioléepar cettedéclaration

; oui_, la liberté

même

innocente _, la li-

berté restreintepar la soumission

aux

lois, dont

personne

ici

ne

prétend dispenserles prêtres_; elles l’estcontrevos loyales intentions _, par

une malheureuse

interprétation_j

elle Test_,

non

dans votre sens_, à vous qui

demandez

^la promesse _, mais dans le sens de ceux dont

on

Texîge ,

&

qui peut seul_,

en

résultat_, déterminerleurconduite.

Des

scrupules religieux _, absolument étrangers à

un

principe

de

rébellion _, ont dicté la

répugnance du

plus grand

nom-

bre₅ des prêtresont accordétoutensemble

une

obéissance effective

aux

lois _,

&

^{le refus d’une} promesre de soumis- sion

aux

lois. Quelle bizarrerie _! quelle contradiction ^! direz-vous : prenez garde,

nous ne

prétendonspasjustifier icila soliditédeleurs raisonnemens; il

nous

suffitde vous

montrer,

àvouslégislateurs philosophes,

que

ces raison- .

nemens

ont

pu

se former naturellement

& innocemment dans

leurs esprits,

que

des consciences honnêtes_, mais

peu

éclairées

, sont ainsi violées àvotre insçu_, dans ^l’en- ceinte

de

leurs opinions religieuses.

Voici,

en

effet_, l’histoire simple de cette

répugnance

_,

ellenaîtchez plusieurs/,

moins

delanature

même

de^l’acte,

que

d’une prévention générale contre toute espècede ^ser-

ment &

de promesse. Depuis quelques années,

on

^leur a

présenté de si insidieuses formules_,

on

atourmentéleur conscience

en

tant de manières _, qu’elle se refuse violem-

ment

aujourd’hui à toute interrogation nouvelle ; ilscrai-

gnent de

trouver

un

piège

dans

les paroleslesplus inno- centes ₅ ils Craignent d’encourager le législateur à de plus dangereuses tantatives sur leur liberté_; il faut le dire _, après ce qu’il ont souffert ,

une

telle prévention, si elle est exagérée _, est au

moins

excusable.

Elle se

confirme

chez d’autres, par

une

déplorale équi-

voque

J ils

remarquent

_, dans votre code, plusieurs lois injustes ₅

vous-même

le reconnoissez tous lesjours , vous le proclamez

à

^{cette tribune} , vous

en

opérez la réforme.

Ils y ^voient quelques lois quiautorisentdes actions con- trairesà des

dogmes

particuliers de leur religion_, ^tellela- loi

du

divorce

pour

lescatholiques; sansdouteils

ne

vou- droient pas _, parce qu’une loi leur semble blâmable , se révolter contre elle_; parce qu’il éSistedesabus _, attaquer le

gouvernement

5 mais ^ils craindroîent de paroître ap-

prouver

les lois qu’ils blàraént,

ou

s’engager à ^{faire les}

açüons

^qu’ils

condamnent

; or _| ils ont cru trouver

dan»

(

i3)

la promesse,

&

^{cet acte}d’approbation, êzcetengagement;

grossière méprise, sans doute l elle n’exprimoit qu’une simple obéissancedont Us reconnoissentl’obligation_; elle n’a jamais prétendu leur enlever ce droit in prescriptible

du

citoyen de toutétat libre, de censurer la loi

en

lui obéissant; elle n’ajamais prétendu lesengager à fairetou- tesles actions qu’autorisentles lois. Il est très-clairqu’oil peut obéir à la loi

du

divorce sans divorcer_; mais enfin_,

I

c’est ainsi qu’ilsl’ontentendu,tousleursdiscoursvous^l’at-

! testent, tous leurs écrits

en

font foi _; il n’est pas

un de

I leurs

argumens

bienanalysé, qui

ne

revienneàcette

même

équivoque. Iln’y apas là de lalogique sans doute; mais

au moins

^il n’y a pas

de

la révolte.

Enfin_, il enest

un grand nombre

chez quile refus

de

lapromesse n’aété qn’une simplehésitation_;ilsdoutoient

du

sensde laformule _; ils attendoient d’être dirigés par

lesexemples

&

éclairés par les avisde ceux dontleur^reli- gion leur

apprend

àrespecter l’autorité.

Dans

cedoute

&

cette attente_, ilsprenoient le parti le plus sûr

pour

leur consciencetimorée_, ils s’abstenoient

: qu’il

y

^{a loin en-} core d’un pareil scrupule à larébellion ! .

^

La

conduite qu’ils ont tenue vientà l’appui decetteex- plication. VotrecommisÉ^ionl’asévèrement

examinée

j

elle

aconsultélejs

correspond&ces

desdépartement; elle a

pu

recueillir de vagues dénonciations, mais ^elle n’a acquis

aucune

preuve positive

que

lesecclésiastiques

non

-soumis- sionnairesse soientdistingu’éspar

une

dispositions particu- lièreà larévolte, qu’on les ait surpris violantleslois ,^,en

excitant le peuple àles violer

; ilsparoissent_,

en

général, renfermés dansl’enceinte deleurministèrereligieux, pj^ns étrangersqu’autrefois à nos débatspolitiques_,

ne nous

re-

prochant plus

que

la loi quiles distingue,

ne nous deman-

dant plusqu’àêtre oubliés de nous. Si quelquesviolences ont éclaté à l’occasion

du

refus de la promesse_, elles n’étoient

que

lesconvulsions de^lapersécution_;lesprêtres

en

étoientles victimes

, sans

en

être les auteurs.

Tout

concourt

donc

à

démontrer que

le refusdeladécla- rationn’a,point étélerefus d’obéir

aux

lois, qu’ilaeu

pour

principe

un

scrupule

purement

religieux:dès-lorsilrentre

dansla classe de toiites cesopinionsreligieuses dont vous ayez promisdemaintenirlaliberté, sansvous informer

de

ieitrvérité. Ilmérité l’indulgence

du

philosophe

&

^leségards dti législateur.

Mais ne

devient-il pasinviolable_, sur tout

1SÎ vousréfléchissez

que

le culte de tant decitoyensen dé-

pend

^: car enfin il s’agît bien

moins

ici desprêtres

que du

peuple. C’estlepeuple_, législateurs, quidoiticifixertou- te votresollicitude; c’est cepeuplesimple

& ^bon

qui n’en-

tçndrien àces ardentes querelles

, quicroit surla parole

de

son prêtre_, qu’il fautici plaindre_,

&

^{qu’il est temps de}

consoler. Savez-vousbien

que

dansla majorité desdépar-

temens

_,il est lavictime innocente

dû

scrupulede sesprê- tres6c delasévérité de vos lois ? Savez-vous bien

que

dans

la majorité des départe

mens

_,

une

foule nombreuse;, parce

que

sesministresontrefusévotre promesse,se voitchassée

de

sestemples_, privéede^{tout culte}public sousle règne

de

'^de la constitution.

, sousla loi

de

là liberté des cultes ?

Le

tôlérerez-vousplus Iong-

temps

? vousrappellerai-jece

que nous

disionssurcette liberté, sursesrapportsavéî/lamo- raie ? ferai- je dé

nouveau

retentir

dans

cette enceinte les milliers

de

voix qüi la réclament _?

^ l’-

Quelles raisons _, qtiels motifs

dé

tranquillité'publique pourroient autoriser lé délai (9%n si

grand

bienfait

, le

maintien d’uneloi sivexatoireT

on ek

ailègue cependant;

ilfautles

examiner

ilfautprouver

que

cetteloiqu’onin-

voque pour

conserverl’dPâreestiiiutiie,

même

dangereuse

â

^latranquillité publique. Etd’abord en quôi peLit-elle la protéger?

que

voijS offre-telle qtiivousrassure?

Une

pro-

messe

_,

une

parole de ceux

que

vous soûpjçônnez

; qiieîJë

’^ifantieî législateurséclairés,est ce bien

dansce

siècle

que

vousélevezdevant vosloisdepareils retranchemens?

N’eh

'est^il.pas de cespromesses

comme

dessermens dont

nous

'parlionstout-à-riieurefn’estilpa'sévident

que

lesbons vous serontfidèles sansle promettre, 5|:

que

les

médians

seront rebellesaprès avoirpromis?

Oui

_, ^s’il existoit

parmi nous

des ministres assez pervers

pour

exciter les citoyens à lû révolte

, qui

méconnussent

à ce point le

grand

principe_,

|e

ne

dis pas detoute religion, mais detoutehfibfale _, se- roietit-ilsarrêtéspar

une

vaine formule?répugneroient-Us

(i5)

^

avecla rébellion dans le

cœur

_{, à} placer le parjure sur leurs lèvres î quelle contradiction de croire à^la parole

de ceux

dont

on ne

croitpas la moralité ^!

Vous

avez de plus sûres garanties _, j'ose le dire,dansla conduite

même

des ministres

du

culte ₅ laplupart ontété soumis_, ils leserontencore

5

que

^le passévous

réponde de

l'avenir.

— Dans

le caractère dontils sont revêtus; carje

ne

saispourquoi

on

n’espéreroitpasplus de moralité_,

de ceux

qui prêchent|lamorale,

& en

doivent

Texemple comme

ilsen

donnent

laleçon.

—

^{^}

Dans

ladoctrinequ’ilsprofessent:

il n’est pas

une

religion qui

ne recommande

l’obéiseance

aux

autorités établies,qui

ne

laconsacre

en

la rapportant à l’autorité de

Dieu même

^: c’est le caractèrespécial

de

la Religion catholique_; elle se concilie avec toutesles formes

de gouvernement,

maiselle respecteavanttout le gouver-

nement

établi

5 elle

y

^{attache ses sectateurs parles liens}

les plusforts : delà leur

répugnance

à s’enséparer

,

de

la le caractèrepassifqu’ils conserventd’ordinaire à l’origine des révolutions _; mais lorsqu’elles sont

consommées

_, ils

transportent

au nouveau gouvernement

toute l’obéissan- ce religieusequ’ils rendbîent à l’ancien_; ils n’en ont pas été les plus ardensfondateurs _, mais ilss’en

montrent

les plus fidèles sujets :

que

tous^ceux qui connoîssentl’esprit

du

catholicisme attestent la vérité

de

cetté explication

,

qu’elle serve

de

réponse

aux

alarmes de quelque-uns qui affectent de le présenter

comme

incompatible avec notre République.

Enfin

,votreessentielle_,votrevéritablegarantiedoitêtre

dans

votre propre surveillance_, dans

une

exacte police

,

danslesloissévères

que nous

vousproposeronsçontrel’abus desCultes

&

^{les délitsdesprêtres. C’estâiiisi qu’il} appar- tient à desages législateursdepréserver leur ouvrage;ils

n|*

sereposentpassurla paroled’autrui, mais3Ür leurpropre vigilance

;ils

ne

s’am?usentpoinè àfaireproiiiëttre d’obéir

aux

lois, mais ilsfont exécuterles lois. ^

^

J’ajoute

que

cette

mesure

estdangereu.3e ^:^sija loidela promessesubsiste_,ilfautbieneheffeteharfeftpr

vous voilàengagés â poursuivre ceuSï-îivsa^r^^f^^ àles destituer

dé

leur ministère_,àles pur- * contiAuent

,

à

les enjfermer_, àlesdéporter peut-être

5

que

faîtesyous parla?

Vous

^accroissez d’abord cheztous cCvS ministres

du

cultelesdispositions hostiles

que

tous leuravez supposées;

s*ilétoitvrai

que

la hainedes lois se fût glissée dans leur

ame

_,elley ^étojt

formée

sur-tout parl’intolérance

du

gou-

vernement

_; vous

en

reproduise^touslesactes _,vousfour- nissez

un

nouvel alimentà ^lahaine_,

un nouveau

prétexte à la plainte.

Vous

aigrissez le

c«ur du

peuple

comme

celui des prêtres;sonaffection

pour

ses prêtres| redouble par laper- sécution qu’ils éprouvent_; ^ils lui étoient chers, ils Ini deviennentsacrés.

De

quel œilvoulez-vousqu’il considère le

gouvernement

qui frappe sur cesobjetsdesavénération, qui^lui interditson culte

en

proscrivant ses ministresî

Vous

leur^faites , d’ailleurs, à ces simples habitants des

campagnes

laplus dangereuse révélation

; vous proclamez devant

eux que

lerefus de lapromesse dans leurs prêtres est

un

refus d’obéir

aux

lois

, ils

ne

s’en doutoient pas_;

&

voilà

que

peut-êtrevous

donnez

l’éveil àleursconsciences timides_, vous leur inspirez

un

scrupule sur leur propre obéissance

aux

lois

; vous ébranlez leur fidélité par _leur religion

même.

Ce

n’estpas assez d’avoir multipliéles

mécontens

, for- tifié les

mécontentemens

_; voifs allezplacer tous

ceshommes

aigrisdanslasituation

même où

lesexplosionsdeleur haine

peuvent

devenir le plus funestes. Car enfin vous

compte nez que

c’est

en

vain

que

vous

ordonnerez

desréclusions

&

des déportations ₅ c’est

en

vain

que

vous retombej'ez dans

icècercle déplorable de vexations qui s’engendrent

&

^se

Soutiennent l’une par l’autre _; toujours

une

foule de ^ces prêtres échapperont à vos

mains;

toujours ils exerceront

»eur

ministère_; toujours ^ilsseront entourés

de

leur

nom-

breux partisans ^: vous leur interdisez lestemples publics,

êh

bien ! ils se réfugieront

dans

les maisons _,les forêts _, les cavernes.

Les

_yvoyez-vous rassemblés dans la nuit

du

mystère _,

au

^milieu

de

ce

magique

àppareilde lapersécu- tionî C’ést.iàjg[]ijiele prêtre parle avec plusd’empire

&

^est

écoutéavec pluiJ^'^rjpispect _j c’est là

que

toutes les ima- ginations s’ébrauéar'lu

q^e

tousles

cœurs

se réchauffent

,

( ^!7 ) .

que

le fanatisme s’engendre _, qu’il

y ^a mille fois plirs de dangers pour vous qu’au milieu de ceS temples

où

n’est pasl’attraitde la persécntion_,

& où

^est l’action de votre police; vousles en avez chassés : quelle

imprudence

! A.h!

c’est précisément parce qu’ils vous étoient suspects qu’iî failoitleur en ouvrirtoutes lesavenues;c’estparce

que

leur culte vous sembloit dangereux qu’ildevoit être plus libre_^ afin qu’il fût public.

Oui

, c’est au milieu de la place publique

que

je voudrois appeler sans cesse tousles fana- tiques_; c’est là

que

je voudrois les couvrir des regards

de

tous ^: alors le magistrat peut surveiller _; alors tous les citoyens veillent aveclui_; alorslecrime n’oseseproduire

ou

s’il éclate encôre,mille voix s’élèvent

pour

le dénoncer,

&

^le poursuivre.

Enfin, cette loidelasoumission

compromet

latranquil- lité pubiiquesous

un

autre rapportdont voussentirez

Pim-

portance

, amisjaloux delaliberté, gardiensvigilansde la ccùistitution.Unetelle loi,dontl’exécutionsuppose tant

de

recherchesinquiètes, tant

démesures

rigoureusesest

un

vé- ritableressortrévolutionnaire entreles

mains

de quelques

agensde

rautorlté

;elleestle

moyen

detouteslesvexations, letexte detoutes lesdéclamations;c’est,grâcesà cette loi,

qu’un régimeinquisitorial

&

^militaire, s’estétablidansplu- sieursdépartemens, qu’onavioléi’asyledes citoyens,

qu’on

aoutragé leur personne, attentéà leur liberté_, <Scenfreint les lois lesplussacrées,pour le maintiend’unesimpleloi

de

police.

Voyez

laci-devant Belgique, c’est làsur-tout qu’il fant arrêter ses regards

pour

achever d’apprécier les effets

decette mesure.

Quoique

nos lois

ne

dussent lui être

que

successivement appliquées ,

on

s’est empressé defaireexé- cuter celle-ci.

Eh

bien î elle a couvert de deuil cette belle

&

malheureuse contrée. La simple hésitation de ses prêtres

à promettre

une

soumission dontils avoient

constamment donné

l'exemple

,y^est

devenue

le signald’unepersécution, religieuse.

On

a poursuivi les ministres,

on

a interdi le culte.

Un

peuplequi place dansce culte sa

suprême

jouis- sance,c’enest

vu

tout-à-coupdépouillé.

En

plusieursvilles des scènesvioleptes ont éclaté

A ^Louvain

, dessoldatssqnt venus saisir des prêtres

au

milieu des solcmnités de leur

Rap, par

Camille Jordan,

B