COMPTE ADMINISTRATIF 2020 BUDGET PRIMITIF Conseil municipal 31 mars 2021

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COMPTE ADMINISTRATIF 2020 BUDGET PRIMITIF 2021

Conseil municipal 31 mars 2021

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Indemnités des élus 2021

La loi du 27 décembre 2019, traduite à l'article L. 2123-24-1-1du CGCT prévoit :

« Chaque année, les communes établissent un état présentant l'ensemble des indemnités de toute nature, libellées en euros, dont bénéficient les élus siégeant au conseil municipal, au titre de tout mandat et de toutes fonctions exercés en leur sein et au sein de tout syndicat au sens des livres VII et VIII de la cinquième partie ou de toute société mentionnée au livre V de la première partie ou filiale d'une de ces sociétés. Cet état est communiqué chaque année aux conseillers municipaux avant l'examen du budget de la commune. »

Les montants présentés sont une estimation pour l’année 2021, sur la base

des indemnités versées en février 2021

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NOM - Prénom ANNUEL BRUT

BLANCHARD Gérald 17 754,36 €

DESJARDINS Nathalie 10 669,44 €

DE VITRY D'AVAUCOURT Carine 8 023,08 €

DEMEOCQ Clément-Yves 8 023,08 €

DEMONTEIL Lilian 8 023,08 €

FAYARD Séverine 8 023,08 €

LORGNIER Candice 8 023,08 €

MARIEMA Mathieu 8 023,08 €

SULMON Françoise 8 023,08 €

VIVIER Bruno 8 023,08 €

CHARTIER Mathieu 1 936,92 €

HYDE Marie-Francine 1 936,92 €

LECLERCQ Lara 1 936,92 €

LECOQ Philippe 1 936,92 €

LOUIS Amélie 1 936,92 €

MERINO AVILA José 1 936,92 €

MIGNIOT Laëtitia 1 936,92 €

PASQUET Evelyne 1 936,92 €

ROUGIER Denis 1 936,92 €

TEXIER Nathalie 1 936,92 €

THINON Gilles 1 936,92 €

VERT-PRE Patrick 1 936,92 €

ZERROUNI Emmanuel 1 936,92 €

FERRIER Emilie 1 699,32 €

FLEURY Eva 1 699,32 €

FORGEAU Laurent 1 699,32 €

BADIOU Jean-Louis 924,12 €

BOUET Roland 924,12 €

DEVERGNE Ludovic 924,12 €

MARTEAU Michaël 924,12 €

MENARD Patrick 924,12 €

POPINEAU Francette 924,12 €

RIQUELME-MARTINEZ Ludivine 924,12 €

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Relais d’Assistantes Maternelles

Missions en lien avec la Caisse

d’allocations familiales

Guichet unique

Une mission d’information des parents et des professionnels de la petite enfance

Offrir un cadre de rencontre et d’échange des pratiques professionnelles

Objectifs du Projet Educatif Global

Contribuer à l’épanouissement et au bien-être de l’enfant et du jeune

Favoriser le vivre ensemble Favoriser une éducation citoyenne

Accorder une juste place aux parents

Fonctionnement BP + DM 2020 CA 2020 BP 2021

011 –Charges à caractère général 3.680 € 2.117,06 € 3.500 €

012 - Charges de personnel 42.000 €

Investissement

2020 79,90 €

Enceinte 79,90 €

2021 Pas de demande

Lecture

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Structure Multi accueil « Les P’tits Loups »

Investissement

2020 5 430,71 €

Lave linge

Matériel de bureau et mobilier 3.216,00 € 2.214,71 € 2021

Equipement des services Mobilier ergonomique Babyphone

Grilles réfrigérateur

3.100 € 2.350 € 150 € 600 € Restructuration du bâtiment 585.000 €

•Bois Saint Pierre avec animations autour des animaux

•Ludothèque de Neuville : découverte de jeux

•Bibliothèque communale

•RAM

Sorties avec les enfants

•Création d’une salle ZEN : lumières douces, musique calme

•Respect du jeux créé par les enfants

•Module de motricité

Activités au sein de la structure

•Analyse de la pratique

•Echange sur les pratiques professionnelles

Professionnels

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Centre de loisirs

• Bowling

• Cinéma avec film à thème

• Poney

• Piscine, patinoire

• Parc de Saint Cyr

• Parc d’attractions sur la journée Sorties

Investissement

2020 79,99 €

Webcam 79,99 €

2021 Equipement des services 1.500,00 € Petit matériel de cuisine

Jeux extérieurs Enceintes

400,00 € 500,00 € 350,00 €

011 – Charges à caractère général 16.072 € 14.071,81 € 19.300 €

Fermeture du centre aux

vacances de pâques 2020

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Investissement

2020 532,80 €

Mobilier enfant école Mat SV

Table de Ping Pong Elem SV 169,20 € 363,60 € 2021 Equipement des services 3.711,00 € Garderie élémentaire Simone VEIL

Tableau blanc

Malle instrument de musique Marchande bois

Rideaux pour les décors

Garderie Maternelle Simone VEIL Pupitre pour peinture

Table pique-nique Banc enfants Sono avec micro

Garderie Elémentaire Jean-Marie PARATTE 6 poufs

2 étagères à bacs

238,00 € 218,00 € 250,00 € 300,00 € 225,00 € 680,00 € 250,00 € 600,00 € 310,00 € 640,00 €

Pour 2020, les protocoles sanitaires ont contraint le service à une

réorganisation ou une annulation des activités et ont obligé à l’achat de jeux supplémentaires.

Activités découvertes

•Maternelle :

•Activité manuelle

•Jeu libre

•Jardinage

•Elémentaire

• Pas d’activité proposées cause des conditions sanitaires

Périscolaire

Garderie matin et soir, activités découvertes, pauses méridiennes

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Investissement

2020 5.586,06 €

Elémentaire Simone VEIL Maternelle Simone VEIL

Maternelle Jean-Marie PARATTE

2.726,77 € 2.661,29 € 198,00 €

012 - Charges de personnel (ATSEM) 477.000 €

65 –Subvention Caisse des Ecoles 13.500 € 13.500,00 € 12.200 €

Crédits scolaires

Crédits octroyés par élève à la rentrée de septembre 2020 :

Elémentaire : 56,96 € Maternelle : 56,25 €

Fournitures et maintenance

•Cahiers

•Peintures

• Papier, …

•Maintenance copieur

Transports

•Piscine

•Gymnase

•Halle de la cassette

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Fermeture complet du service les 2 mois de confinement

Fonctionnement Restauration BP + DM 2020 CA 2020 BP 2021

Investissement

2020 32.025,80 €

Matériel de cuisine : four, armoires chaudes, fourneau, …

2021 Equipement des services 8.310 € Centrale d’enregistrement des

températures pour la cuisine centrale Divers matériels pour la cuisine centrale, office Jean-Marie PARATTE

2.600 € 5.710 €

Fonctionnement Réception BP + DM 2020 CA 2020 BP 2021

011 –Charges à caractère général 7.000 € 6.965,02 € 5.000 € Bilan

•Fabrication journalière:

•Cuisine centrale

• 300 repas pour les élèves de l’école Jean- Marie PARATTE

•30 repas pour les enfants de la crèche

•repas pour le centre de loisirs pendant les vacances scolaires

•Cuisine M. Varliette 250 repas pour les élèves de l’école Simone VEIL

Actions

•Alimentation Bio et local

•Menus végétariens

•Repas à thèmes

•Gaspillage alimentaire

•Semaine du goût

RESTAURATION SCOLAIRE / RECEPTION

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011 –Charges à caractère

général 25.969 € 14.211,60 € 35.789 €

DEVELOPPEMENT DURABLE

Investissement

2020 760 €

Composteur collectif, moutons

2021 5.040 €

Composteurs pour les cantines

Jalonnement

^{108.000 €}

2021

•Nouvelles actions : Potager bio pour un montant global 20.150€

•Territoires zéro chômeurs de longe durée

•Tri et réduction des déchets

•Semaine Mai à vélo

•Atelier vélo

•Visite annuelle Cit’ergie 2020

• Cit’ergie

•Accompagnement démarche compostage

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ENTRETIEN / AFFAIRES SCOLAIRES

Investissement

2020 27.117,25 €

Logiciel

Matériel d’entretien 24.268,80 €

2.848,45 €

2021 15.530 €

Logiciel Portail famille

Matériel ergonomique ATSEM Autolaveuse Cantine M Varliette

6.000 € 3.130 € 6.400 € COVID

• Coût important sur ce budget pour l’achat de fournitures gel hydroalcoolique, désinfectants, …. + 11.000 €

Remplacement extérieur

• Association d’insertion pour remplacement périscolaire, restauration, crèche 18.092,57 €

Mise en service Portail famille

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ACCUEIL POPULATION

Etat civil

•En 2020,

•18 Mariages

•2 Baptêmes civils

•26 Décès ; 49 transcriptions de décès

Elections

898 Passeports

1692 Carte Nationale d’Identité

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011 –Charges à caractère général

Administration générale 20.500 € 18.197,84 € 19.000 € 011 –Charges à caractère général

Direction générale 48.510 € 50.051,93 € 18.200 €

011 –Charges à caractère général

Fournitures administratives 9.500 € 9.622,67 € 11.000 €

ADMINISTRATION GENERALE / DIRECTION GENERALE

COVID

• Achat de masques 19.640 €

2020 - PRESTATIONS EXTERIEURES

• Audit financier 17.100 €

• Contentieux 8.173 €

• Affranchissement 9.956,16 €

• Retranscription des CM 1.930,32 €

•Etude station de lavage

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COMMUNICATION

Bulletin municipal

Investissement

2020 1.008 €

Licence Adobe 1.008 €

2021 Equipement des services 2.000 € Licence Adobe

Micros salle du CM 1.000 €

1.000 €

Site internet 16.000 €

Site internet

Nouveau logo de

Buxerolles

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65 –Subventions versées et créances

irrécouvrables 619.500 € 630.847,75 € 609.700 €

Subvention CCAS 326.000 € 326.000 € 300.000 €

Subvention Maison des Projets 297.000 € 291.347,75 € 293.000 €

66 –Charges financières 212.000 € 207.474,48 € 178.000 € 67 –Charges exceptionnelles 3.000 € 1.864,04 € 3.000 € 014 –Attribution de compensation /

Dégrèvement taxes fiscales 656.369 € 656.369 € 664.868 €

FINANCES

Mise à jour de l’inventaire de la Commune

Investissement

2020 2.217,95 €

Matériel informatique, certificat

électronique élus 2.217,95 €

2021 8.900 €

Logiciel Marché public

Logiciel inventaire 8.000 €

900 €

Amélioration du suivi des marchés

Gestion de la dette

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Fonctionnement Ressources Humaines BP + DM 2020 CA 2020 BP 2021

011 – Charges à caractère général 27.595 € 23.359,71 € 55.000 €

65 –Indemnités des élus 146.600 € 139.459,75 € 146.900 € 67 –Charges exceptionnelles 101.545 € 96.345,52 € 3.750 €

RESSOURCES HUMAINES / PREVENTION

Chapitre 67 :

•2020 : régularisation titre assurance du personnel

•2021 : Stagiaire 2020

•Mise en place du télétravail

•Document unique

2021

•Formation des agents 29.000 €

•Congés bonifiés d’un agent

•Etudes des charges sociales

Fonctionnement Prévention BP + DM 2020 CA 2020 BP 2021

Investissement

2020 1.130,40 €

Ventilateurs 1.130,40 €

2021 12.234 €

Logiciel RH modules complémentaires

Matériel pour le service prévention 7.234 € 5.000 €

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POLICE MUNICIPALE

Investissement

2020 1.961,40 €

2 armes, caméras piétonnes 1.961,40 €

2021 7.747 €

Equipement des services : Acquisition gilet par balle ; 2 armes ; casques

PVE ; batterie radar pédagogique Drapeaux

3.782 € 3.465 €

500 €

Vidéo protection 100.000 €

Recrutement d’un agent en décembre 2020 Actions

•Surveillance point école

•Opération cyclistes éclairés

•Contrôles de vitesse

•Mise en place de la vidéo protection

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URBANISME

Investissement

2020 11.500 €

Acquisition d’un terrain (RAR) 11.500 €

2021 75.584 €

Acquisition terrain Aide à la Pierre Etude urbaine

30.000 € 34.584 € 11.000 €

Frais

•Frais de contentieux

•Bornage de terrain

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INFORMATIQUE

Référent numérique

•Intervenant dans les écoles et services

Renouvellement informatique

•Adaptabilité : télétravail

•Travail sur le parc des imprimantes et copieurs

•Réorganisation de la structure informatique

Investissement 2020

Renouvellement Informatique des écoles

Renouvellement informatique Services communaux 17.815,26 € 17.524,30 € 2021

Renouvellement Informatique des écoles

Renouvellement informatique Services communaux 25.450 € 16.830 €

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SECTEUR ASSOCIATIF

Forum des associations

Guide des associations

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CULTURE

2020 – Animation Tricot urbain 2021 – Animation « Super Héros »

Objectifs

•Favoriser la diversité culturelle

•Mettre en œuvre des rencontres entre les différents acteurs culturels du territoire (Maison des projets, Bibliothèque,…)

Animations

•Spectacles vivants

•Fête de la musique

•Marché de Noël

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BIBLIOTHEQUE

2020 – Tricot urbain

•Animations, ateliers avec les habitants

2021 – Animation « Super Héros »

•Rendez vous coup de cœur

•Soirée et conférence

Investissement

2021 11.590 €

Logiciel

2 Climatiseurs mobiles Mobilier

11.000 € 500 € 90 €

Logiciel

•Accès aux ressources de la bibliothèque en ligne

•Rendre la bibliothèque toujours plus

attractive

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012 –Charges de personnel 67.000 €

CITOYENNETE

Instances citoyennes

•CCE / CCJ

•Conseils de quartier, Conseil des ainés et Conseil citoyens

Animations

•Conseil Communal des jeunes

•Bar ado

•Opération roule ma poule

•Voyage

Investissement

2021 Enveloppes conseils de quartier 26.000 €

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011 –Charges à caractère général 1.000 €

SANTE

Animations

•Octobre rose

•Réunion de professionnels de santé

•Prévention bucco dentaire

•Nutrition enfants / petit déjeuners

•Plan canicule

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LOGISTIQUE

Investissement

2020 14.237,18 €

Matériel pour les services techniques Logiciel de suivi des fluides

Mobilier

6.960,37 € 3.180 € 4.096,81 €

2021 11.658 €

Renouvellement de matériel des Services Techniques 11.658 €

Marché assurances RC, véhicules, dommage

aux biens

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BATIMENT / ENERGIE

2020 – Travaux

•Plomberie et chauffage

•Remplacement de ballon d’eau chaude

•Corps de chauffe

•Menuiserie et aménagement intérieur

•Placard de rangement

•Aménagement intérieur camion

•Conception protections plexi

•Métallerie

•Garde corps maternelle JMP

•Mains courantes Hôtel de ville

•Abri à vélo élémentaire JMP

2021 – Travaux

•L’aménagement de l’accueil

•Aménagement bureau de la police municipale

• Aménagement bureau et extérieur des services techniques

•Remplacement d’une ouverture à la maison des projets

•Rafraichissement de la salle du Conseil municipal

•Diagnostic amiante et qualité de l’air dans divers bâtiments

011 –Charges à caractère général BAT 124.900 € 131.415,57 € 153.000 €

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BATIMENT / ENERGIE

INVESTISSEMENT 2021

Aménagement des locaux des services techniques 24.000 €

Aménagement bureau Hôtel de ville 5.000 €

Cuisine M. VARLIETTE 6.000 €

Maison des projets 10.120 €

Maternelle Jean Marie PARATTE 18.000 €

Jeux extérieurs 10.000 €

Défibrillateurs 8.000€

INVESTISSEMENT 2020

Accessibilité Ecole Jean Marie PARATTE 74.703,90 € Bibliothèque (portes automatiques et chaudière) 9.314,35 €

Cloches de l’église du Bourg 29.002 €

Réseau de chaleur 5.147,32 €

Défibrillateurs 8.379,60 €

Extincteurs 2.716,10 €

Parc jeux extérieurs pour jeunes enfants 31.176 €

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VEHICULES

Investissement

2020 29.959,56 €

Camion pour les services techniques 29.959,56 €

2021 69.500 €

Renouvellement de matériel :

Fourgon propreté urbaine électrique

Polybenne 32.000 €

37.500 €

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012 –Frais de personnel 306.000 €

65 –Subvention CREN 2.350 € 2.812,50 € 2.500 €

ESPACES PUBLICS

Investissement

2020 26.178,37 €

Aménagement Parking Abel Tassin Enherbement allées cimetière Colombarium

Mobilier urbain et panneaux Arbres et arbustes

8.859,60 € 3.160,76 € 9.296 € 4.599,41 € 262,60 €

2021 37.500 €

Enherbement des allées du cimetière

Reprise des concessions en état d’abandon Mobiliers urbains et plaques de rues

Aménagement ilots de fraicheur Plantations

8.200 € 7.500 € 6.500 € 10.000 € 2.500 €

Prestations

•Tontes

•Débroussaillage

•Broyage

•Taille des haies Travaux

•Barrières anti intrusion

•Fleurissement de la commune

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PROPRETE URBAINE

2020 – Travaux en régie

•Bacs de tri cimetière

Prestations

•Mise en place de benne de tri sélectif

•Déchets verts

•Terre végétale

•Bois

•Ferraille

•Déchets amiantes

•Ramassage des feuilles

•Balayage de la voirie

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FONCTIONNEMENT

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DEPENSES

DEPENSES BP + DM 2020 CA 2020 BP 2021

011 - Charges à caractère générale 1 216 346,00 € 1 112 523,15 € 1 317 140,00 € 012 - Charges de personnel, frais assimilés 4 629 000,00 € 4 479 096,14 € 4 620 000,00 € 014 - Atténuation de produits 656 369,00 € 656 369,00 € 664 868,00 € 65 - Charges de gestion courante 909 650,00 € 899 646,85 € 894 100,00 € 66 - Charges financières 212 000,00 € 207 474,48 € 178 000,00 € 67 - Charges exceptionnelles 104 545,00 € 98 209,56 € 6 750,00 €

022 - Dépenses imprévues 26 435,73 € 25 618,81 €

68 - Provision assurance 35 000,00 €

042 – Dotations aux amortissements 235 000,00 € 234 985,73 € 238 600,00 € 023 - virement à la section d'investissement 1 052 754,00 € 1 200 848,00 €

Total dépenses 9 077 099,73 € 7 688 304,91 € 9 145 924,81 €

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RECETTES

RECETTES BP + DM 2020 CA 2020 BP 2021

002 - Excédent de fonctionnement reporté 808 621,73 € 673 555,81 € 013 - Atténuations de charges 205 000,00 € 243 806,90 € 109 000,00 € 70 - Produits de service, domaine et ventes

diverses 390 590,00 € 392 184,97 € 456 250,00 € 73 - Impôts et taxes 5 478 755,00 € 5 590 371,83 € 5 762 244,00 € 74 - Dotations et participations 2 127 437,00 € 2 204 413,91 € 2 063 375,00 € 75 - Autres produits de gestion courante 15 096,00 € 9 968,70 € 11 500,00 €

76 - Produits financiers 28,80 €

77 - Produits exceptionnels 6 000,00 € 28 021,82 € 20 000,00 € 042 - Opérations d'ordre transfert entre

sections 45 600,00 € 24 894,38 € 50 000,00 €

Total recettes 9 077 099,73 € 8 493 691,31 € 9 145 924,81 €

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ZOOM RECETTES

ZOOM RECETTES BP + DM 2020 CA 2020 BP 2021

73 - Impôts et taxes 5 478 755 € 5 590 371,83 € 5 762 244 €

Impôts directs 4.955.635 € 4.978.935 € 5.194.171 €

Droit de mutation 200.000 € 312.054,35 € 280.000 €

74 - Dotations et participations 2 127 437,00 € 2 204 413,91 € 2 063 375,00 €

Dotations de l’Etat 1.366.724 € 1.366.724 € 1.345.645 €

Subvention de la CAF : contrat enfance jeunesse ; prestations de services ; subvention exceptionnelle

suite fermeture de la crèche 588.000 € 619.577,91 € 585.100 € Exonérations impôts locaux 117.393 € 117.393 € 113.000 €

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INVESTISSEMENT

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INVESTISSEMENT DEPENSES

Chapitre libelle BP + DM 2020 CA 2020 RAR reporté

2021 BP 2021

Travaux et acquisitions 735 545,55 € 437 632,29 € 185 994,23 € 1 500 168 €

204 AC investissement 231 654,00 € 231 654,00 € 254 229 €

16 Emprunts et dettes assimilées 939 000,00 € 935 373,35 € 905 100 €

020 Dépenses imprévues 24 700,00 € 30 979 €

041 Opérations patrimoniales 30 000,00 € 040 Opérations d'ordre transfert entre

sections 45 600,00 € 24 894,38 € 50 000 €

001 Solde d'exécution de la section

d'investissement reporté 1 253 260,19 € 890 192,35 €

Total des dépenses

3 259 759,74 € 1 629 554,02 €

185 994,23 € 3 630 668,35 €

3 816 662,58 €

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INVESTISSEMENT DEPENSES 2020

Chapitre libelle BP + DM 2020 CA 2020 RAR reporté 2021

Restes à réaliser 2019 191 745,55 € 154 855,30 € 34 887,21 € 202001 EQUIPEMENT DES SERVICES 105 000,00 € 43 197,55 € 48 433,13 €

202002 FOYER MAURICE RAVEL 40 000,00 € 39 485,94 €

202003 ECOLE ELEMENTAIRE SIMONE VEIL 8 000,00 €

202005 INFORMATIQUES TELEPHONIES 20 000,00 € 15 815,26 € 2 000,00 €

202006 PARC AUTOMOBILE 30 000,00 € 29 959,56 €

202007 ESPACES PUBLICS 28 800,00 € 16 882,37 € 9 296,00 €

202008 JEUX PUBLIC BIZAIS 32 000,00 € 31 176,00 €

202009 EQUIPEMENT PREVENTION 5 000,00 € 1 672,81 € 3 222,41 €

202010 INFORMATIQUES ECOLES 21 000,00 € 16 972,89 € 551,41 €

202011 PARC DE LA CARRIERE 7 000,00 €

202012 POTAGER BIO 7 000,00 €

202013 ACQUISITIONS FONCIERES 50 000,00 € 11 500,00 €

202014 TRAVAUX ACCESSIBILITE 75 000,00 € 72 496,80 € 2 207,10 €

202016 PATRIMOINE BATI 115 000,00 € 85 779,75 € 3 235,03 €

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INVESTISSEMENT DEPENSES 2021

Chapitre libelle BP 2021

RAR 2020 185 994,23 €

202101 Equipement des services 97 780,00 €

202102 Potager Bio 7 500,00 €

202103 Site internet 16 000,00 €

202104 Conseil de quartiers 26 000,00 €

202105 Informatique - téléphonie 16 830,00 €

202106 Parc automobile 69 500,00 €

202107 Espaces publics 35 700,00 €

202108 Réhabilitation Périscolaire Simone VEIL 100 000,00 €

202110 Informatique écoles 25 450,00 €

202111 Vidèo-protection 100 000,00 €

202112 Jalonnement 108 000,00 €

202113 Aménagements urbains 75 584,00 €

202114 Résidence Sénior/ Parc de la carrière 23 000,00 €

202115 Restructuration crèche 585 000,00 €

202116 Patrimoine bâti 86 120,00 €

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INVESTISSEMENT RECETTES 2020 - 2021

Chapitre libelle BP + DM 2020 CA 2020 RAR reporté

2021 BP 2021

021 VIREMENT DE LA SECTION DE

FONCTIONNEMENT 1 052 754,00 € 1 200 848,00 €

040 OPERATIONS D'ORDRE DE

TRANSFERT ENTRE SECTIONS 235 000,00 € 234 985,73 € 238 600,00 € 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 30 000,00 €

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET

RESERVES 881 303,43 € 901 051,36 € 1 037 452,32 €

13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1 002 684,31 € 789 436,28 € 135 734,26 € 304 028,00 € 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 58 018,00 € 58 018,00 € 900 000,00 €

23 Immobilisations en cours 9 130,49 €

Total Recettes 3 259 759,74 € 1 992 621,86 € 135 734,26 € 3 680 928,32 € 3 816 662,58 €

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