RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
n°16 du 9 février 2020
http://www.aube.gouv.fr/Publications/RAA
SOMMAIRE
ARS ... 3
ARS2021242 – Décision tarifaire n°2822 du 8 février 2021 portant modification du forfait global de soins pour 2020 du foyer d’ACC MEDICALISE LES TOMELLES – 100007939...3 ARS2021243 – Décision tarifaire n°2854 du 8 février 2021 portant modification pour l’année 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens de l’ASSAGE – 100005651...5 ARS2021244 – Décision tarifaire n°2880 du 8 février 2021 portant modification pour l’année 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens de l’ASSAGE – 100005875...8 ARS2021245 – Décision tarifaire n°3031 du 8 février 2021 portant modification pour l’année 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens de l’ASSAGE – 100005875...11
DDCSPP ... 16
DDCSPP-CCRF-2021034-0001 - Arrêté préfectoral du 3 février 2021 portant fixation des tarifs des courses de taxi dans le département de l'Aube pour l'année 2021...16
DDT ... 25
DDT-SEB-BB-2021040-0001 – Arrêté préfectoral du 9 février 2021 portant autorisation de capture et de transport de poissons à des fins de sauvetage...25
P
RÉFECTURE DE L’A
UBE... 29
Services du Cabinet – Service interministériel de défense et de protection civiles...29 PREF-SIDPC-2021040-0001 – Arrêté préfectoral du 9 février 2021 prolongeant la fermeture du Collège St Pierre de Troyes...29
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ARS
ARS2021242 – Décision tarifaire n°2822 du 8 février 2021 portant modification du forfait global de soins pour 2020 du foyer d’ACC MEDICALISE LES TOMELLES – 100007939.
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ARS2021243 – Décision tarifaire n°2854 du 8 février 2021 portant modification pour l’année 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens de l’ASSAGE – 100005651.
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ARS2021244 – Décision tarifaire n°2880 du 8 février 2021 portant modification pour l’année 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens de l’ASSAGE – 100005875.
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ARS2021245 – Décision tarifaire n°3031 du 8 février 2021 portant modification pour l’année 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens de l’ASSAGE – 100005875.
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DDCSPP
DDCSPP-CCRF-2021034-0001 - Arrêté préfectoral du 3 février 2021 portant fixation des tarifs des courses de taxi dans le département de l'Aube pour l'année 2021.
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DDT
DDT-SEB-BB-2021040-0001 – Arrêté préfectoral du 9 février 2021 portant autorisation de capture et de transport de poissons à des fins de sauvetage.
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RÉFECTURE DE L’A
UBEServices du Cabinet – Service interministériel de défense et de protection civiles
PREF-SIDPC-2021040-0001 – Arrêté préfectoral du 9 février 2021 prolongeant la fermeture du Collège St Pierre de Troyes.
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