Conseil d'administration du 26/1/2021

(1)

(2)

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n'emportent pas versement de subventions par l'uB et ceux qui ne sont pas d'ordre stratégique pour l'ensemble de l'établissement ou n'engageant pas fortement l'uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012) Conseil d'Administration du 26/1/2021

Pôle ou service instructeur: PAJI

N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du

porteur et équipe de recherche

Partenaires Objet

10211 Formation des Personnels

SARL EINDEN 211 Avenue de Paris 86000 POITIERS

Action de formation intitulée "Formation au logiciel de photothèque EPHOTO" le 01/12/20 de 9h à 12h30 et le 03/12/20 de 14h à 17h30 pour Virginie FIDON-

DELESTRADE, Audrey RAHALI, Déborah VITAL. Coût de la formation 840€ TTC.

10212 SUAPS

École Supérieure d'Arts Appliquées de

Bourgogne (ESAAB) 95 rue Destutt de Tracy 58000 NEVERS

Participation des étudiants de l'ESAAB à toutes les activités du SUAPS de Bourgogne sur les sites sportifs de Nevers. Année 2020-2021. Tarifs : 30€ par étudiant inscrit.

10213 Institut I.S.A.T.

SUAPS

Cercle Nevers Escrime La botte de Nevers 7 bd du Grand Pré des Bordes

58000 NEVERS

Participation à l'encadrement de la pratique de l'escrime dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers. Une séance par semaine. Année universitaire : 2020-2021. Prêt de la tenue avec caution non encaissée :160€.

Coût : 25€ par séance.

SUAPS

NEVERS VOLLEY-BALL Représentée par sa Présidente Madame Gaëlle SIMON

Participation à l'encadrement de la pratique du volleyball dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers. Année universitaire 2020-2021. Coût : 20€ par séance.

SUAPS

Société Aurélien GRUZON

Représentée par son Président Monsieur Aurélien GRUZON

Encadrement de la pratique du Golf dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers le jeudi de 14h30 à 16h30.

Coût : 40€ la séance. Année universitaire 2020-2021.

SUAPS

ROLLER CLUB NIVERNAIS

Boulevard Pierre de Coubertin

58000 NEVERS

Participation à l'encadrement de la pratique du Roller dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers. Année universitaire 2020-2021. A titre gratuit.

SUAPS

FOXY SWING Représentée par son Président Monsieur Jean-Louis MION

Participation à l'encadrement de la pratique du Lindy Hop dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers. Année universitaire 2020-2021. Coût : 20€ la séance.

SUAPS

ASGU OMNISPORTS BERTANGES BMX Représentée par son Président M. Thomas MILLOT

Encadrement de la pratique du BMX dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers les jeudis de 14h00 à 16h00.

Coût : 75€ la séance. Année 2020-2021.

(3)

N°

Partenaires Objet

SUAPS

Association JEUNE GARDE SPORTIVE NIVERNAISE CYCLOTOURISME

"JGSN

CYCLOTOURISME"

Représentée par son Président Monsieur Yves MALTHET

Participation à l'encadrement de la pratique du

Cyclotourisme dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers. Année universitaire 2020-2021.

Coût : 28,50€ la séance.

SUAPS

Comité Départemental de Tennis de la Nièvre 4 route de Coulanges (ZI Nevers/Saint-Eloi) 58000 SAINT ELOI

Mise à disposition à titre onéreux des cours pour la pratique du tennis dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers. Année universitaire 2020-2021. Tarifs : 5,10 € par heure et par court de tennis.

SUAPS

Les Écuries de Tranguy Représentée par Madame Sandra HEINEMANN

Participation à l'encadrement de la pratique de l'équitation dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers. Année universitaire 2020-2021. Coût : 6€ par séance.

SUAPS

Association Sportive Amicale Varennes- Vauzelles Rugby ASAV RUGBY 13 rue Henri Angelard 58640 VARENNES VAUZELLES

Encadrement de la pratique du Rugby dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers les lundis, mercredis, jeudi et vendredi. Coût : 30€ par séance.

SUAPS

Club de Savate Boxe Française Nevers Représentée par son Président Monsieur Thierry VALLE

Participation à l'encadrement de la pratique de la boxe Française dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers. Année universitaire 2020-2021.

Coût : 17€ par séance.

SUAPS

Association "ENTENTE BASKET

FOURCHAMBAULT NEVERS" (EBFN) Représentée par son Président Monsieur Jean Manuel VOLOS

Participation à l'encadrement de la pratique du Basket Ball dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers le jeudi de 20h00 à 22h00. Année universitaire : 2020-2021.

Coût : 40€ la séance.

SUAPS

Club Nautique de Nevers "AQUABALT"

Rue du 13ème de Ligne 58000 NEVERS

Encadrement de la pratique de la natation dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers. Année universitaire 2020-2021. Coût : 47,50€ par séance.

Institut I.S.A.T.

ASF-USON

Représentée par son

Encadrement de la pratique de l'athlétisme dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers le lundi, mardi et

(4)

N°

Partenaires Objet

SUAPS

Association "JGSN TIR A L'ARC"

Représentée par son Président M. Éric CHEVALIER

Participation à l'encadrement de la pratique du tir à l'arc dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers. Année universitaire 2020-2021. Coût : 10€ par séance.

SUAPS

A.D.E.S.S 58 Maison des Sports 4 Bd Pierre de Coubertin 58000 NEVERS

Mise en place de l'activité VTT à compter du 24/09/2020 jusqu'au 24/06/2021 avec mise à disposition

d'intervenants, les jeudis de 13h45 à 15h45.

Coût : 32 € la séance.

10229 Pôle Documentation

CEDROM-Sni

10 avenue du Stade de France

93200 SAINT-DENIS

Contrat d'abonnement Europresse pour Bibliothèques.

Année 2021.Coût : 27194,02€ TTC.

CONTROLE ET FORMATION

27, rue Nicéphore Niepce 21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR

Action de formation intitulée "Préparation à l'habilitation du personnel réalisant des interventions élémentaires : BS"

les 26 et 27 janvier 2021 pour Florian GRUTHIER et Loïc PROU. Coût de la formation : 720€ TTC.

10236 INSPE

GMF Assurance 148 rue Anatole France 92300 LEVALLOIS PERRET Cédex

Mise à la disposition des personnels et des enseignants stagiaires des outils pédagogiques de sécurité routière en lien avec le programme : APER pour le 1er degré, ASSR et Vies Éclatées pour le second degré (CD, guides

thématiques ...). Montant versé par la GMF pour mener les actions : 1700€ pour l'exercice 2021 et 1700€ pour

l'exercice 2021. Au total : 3400€.

10237 UFR Sciences de Santé

Centre Hospitalier Universitaire de Dijon Bourgogne

1 Boulevard Jeanne d'Arc

BP 77908 - 21079 DIJON Cedex

Reversement entre le CHU et l'UB relative à la prise en charge par l'UB de frais de formation professionnelle organisée par le CHU à destination du département Maïeutique de l'UFR des Sciences de Santé - Réanimation du nouveau-né en salle de naissance et sur les états de choc en pédiatrie. Versement d'un montant de 3957,96€.

Entrée en vigueur à compter de sa signature et jusqu'au paiement de la facture.

10238 UFR STAPS

J2L CONSEIL

Représentée par Jean- Luc LHERAUD

2 rue de la maix 21320 BELLENOT

Actions de promotion, de partenariat et de recherche pour la promotion de L2 spécialité Management

MD CONSEIL 4, impasse du Sous- Lieutenant Marcel Milants

21240 TALANT

Action de formation intitulée "Sensibilisation au télétravail"

les 12/01/21, 18/01/21, 25/01/21 et 02/02/21 soit 4

sessions de 3h. Coût de la formation : 1940€ nets de taxes.

10241 IUT Dijon-Auxerre

Assemblée des

Directeurs d'IUT (ADIUT) 202 quai de Clichy 92110 CLICHY

Modalités d'exécution pour la mise en œuvre d'une mission d'un personnel de l'université au service de l'ADIUT. En contrepartie l'ADIUT s'engage à payer

l'équivalent de 24 heures équivalent TD pour lé période du 1er septembre 2020 au 31 août 2021.

(5)

N°

Partenaires Objet

APAVE SUDEUROPE SAS

8rue Jean-Jacques Vernazza

ZAC Saumaty-Séon 13322 MARSEILLE CEDEX 16

Action de formation intitulée "PCR Renouvellement niveau 2" du 01/02/21 au 03/02/21 pour 5 stagiaires. Coût de la formation : 4680 € TTC.

GEOTREND

31 Allée Jules Guesde 31000 TOULOUSE

Action de formation intitulée "Formation à la solution Geotrend" en distanciel les 06 et 07 janvier 2021 pour Pierre DEPLANCHE. Coût de la formation : 1200€ TTC

AgroSup Dijon 26 Bd Petitjean BP 87999

21079 DIJON Cedex

Madame Nathalie DROYER, Maître de conférences à AGROSUP Dijon, est sollicitée pour intervenir dans l'UE 4 Santé Publique dans le cadre de la formation sage- femmes au sein du département universitaire de Maïeutique au titre de l'année scolaire 2020-2021.

Coût : 1402,50€ TTC.

10247 INSPE

VICI GESTION COMMERCE 9 Georges Auric ZA Mozart 26000 VALENCE

Contrat de maintenance pour le progiciels de restauration concernant le site MEEF de Mâcon du 1er avril 2020 au 31 mars 2021. Coût : 1117,09€ HT.

10248 INSPE

VICI GESTION COMMERCE 9 Georges Auric ZA Mozart 26000 VALENCE

Contrat de maintenance pour le progiciels de restauration concernant les sites MEEF de Dijon et Nevers du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021. Coût : 2234,16€ HT.

Université des Antilles Représenté par sont Président le Professeur Eustase JANKY

Conditions dans lesquelles Monsieur le Professeur Philippe Kadhel, Professeur des Universités-praticien Hospitalier au CHU de Guadeloupe est mis à disposition du CHU de Dijon, en vue d'une mutation au 1er septembre 2021, entre l'université des Antilles, le CHU de

Guadeloupe, l'université de Dijon et le CHU de Dijon.

Conclue à compter du 1er janvier 2021 jusqu'au 31 août 2021. Remboursement de la rémunération universitaire de l'interéssé par le biais d'une facture trimestrielle adressée à l'uB.

Association "Les Initi'Arts"

720 Avenue de l'Europe 71200 LE CREUSOT

Convention de mise à disposition temporaire de locaux à titre gracieux de la BU du Creusot pour l'association du mercredi 24 au jeudi 25 mars 2021 si les conditions sanitaires le permettent.

Bâtiment CFA Bourgogne

38 avenue Charles de Gaulle

71400 AUTUN

Avenant financier entre l'IUT Dijon et l'institut de formation des travaux publics Bourgogne - Année universitaire 2020/2021 - DUT GCCD par apprentissage.

(6)

N°

Partenaires Objet

71400 AUTUN

Avenant financier entre l'IUT Dijon et l'institut de formation des travaux publics Bourgogne - Année universitaire 2020/2021 - DUT GCCD par apprentissage (détails des enseignements assurés par les formateurs du bâtiment CFA Bourgogne et coûts de formation associés).

71400 AUTUN

Avenant financier entre l'IUT Dijon et l'institut de formation des travaux publics Bourgogne - Année universitaire 2020/2021 - LP CPATP (Conduite de Projets en Aménagements et Travaux Publics)

10266 UFR Lettres Philosophie

Accueil et la Formation des Etudiants Etrangers (AFEB),

6 rue Maréchal Leclerc 21000 Dijon

L’UFR Lettres et Philosophie a apporté son expertise pédagogique à la création du Diplôme Universitaire en Français Langue étrangère (DU FLE) comprenant les six niveaux (du A1 au C2) au bénéfice des étudiants

internationaux de l’AFEB suivant leurs enseignements au sein du CIEF.

L’AFEB s’engage à verser une contrepartie financière à hauteur de cinquante euros par étudiant régulièrement inscrit au DU FLE pour les années universitaires 2019-2020 et 2020-2021.

ABES (Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur)

227 av. du Professeur Jean-Louis Viala CS 84308

34193 MONTPELLIER Cedex 5

Convention unique de constitution et d'adhésion au Groupement de commandes permanent porté par l'ABES n°Abes-GS-107. Durée 3 ans, du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023. Reconductible par tacite reconduction par période de 3 ans nonobstant la durée des marchés. Frais de gestion fixés à 220€HT pour chaque marché auquel l'établissement participe.

Convention d'adhésion à WORLDCAT N° 2021- WCAT-024. Année 2021. Coût : 1253,20HT.

Contrat de licence Cairn 2021 "Ouvrages de recherche".

Année 2021. Coût : 4662,83TTC.

(7)

N°

Partenaires Objet

Contrat de licence Cairn 2021 "Encyclopédies de poche".

Année 2021. Coût : 5276,73TTC.

Contrat de licence pour le New England Journal of Medicine (accès UB et CHU).

10278 UFR Sciences et Techniques

Établissement d'enseignement

élémentaire les Huches François Miterand 1 rue de l'Espace 21800 QUÉTIGNY COMUE Université Bourgogne Franche- Comté (UBFC)

32 rue de l'observatoire 25000 BESANÇON

Intervention d'étudiants de 2ème année du master T2MC (Transition Metals for Molecular Chemistry) auprès d'élèves de l'école élémentaire Les Huches François Mitterand à Quétigny le 15 janvier 2021 afin de présenter des expériences et démonstrations non dangereuses devant les classes de CM2 au collège Jean Rostand de Quétigny.

Établissement d'enseignement

élémentaire Petit Bernard 5 rue Petit Bernard 21000 DIJON COMUE Université Bourgogne Franche- Comté (UBFC)

32 rue de l'observatoire 25000 BESANÇON

Intervention d'étudiants de 2ème année du master T2MC (Transition Metals for Molecular Chemistry) auprès

d'élèves de l'école élémentaire Petit Bernard de Dijon le 14 janvier 2021 afin de présenter des expériences et

démonstrations non dangereuses devant les classes de CM1/CM2.

(8)

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d'Administration du 26/1/2021

Pôle ou service instructeur: Pôle Formation et Vie Universitaire

N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom

du porteur et équipe de recherche

Partenaires Titre Objet

10232 INSPE

Dominique FROMENT, directrice générale CROUS Bourgogne Franche-Comté 32 avenue de

l'observatoire - 25000 Besançon

AVENANT N°2-2020 A LA CONVENTION DE

PARTENARIAT (CVEC2018 #27 UB-

INSPE AUXERRE) FINANCEMENT CVEC

"LES YEUX ET LES OREILLES" ET

"MUSIQUE ET GASTRONOMIE"

Le présent avenant a pour objet de définir les condition dans lesquelles le CROUS de Bourgogne Franche-Comté prolonge à titre exceptionnel son soutien au bénéficiaire pour la mise en place des actions : "Les yeux et les oreilles" et "Musique et gastronomie". Les actions sont détaillées dans l'annexe 1 de la convention initiale (n° NUXEO 9323)

Monsieur Michel JAUZEIN, Directeur Campus de Cluny Rue Porte de Paris 71250 Cluny Monsieur Laurent CHAMPANEY, Directeur Général

Ecole Supérieure d'Arts et Métiers

151 bd de l'Hôpital 75013 PARIS

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'UNIVERSITE DE BOURGOGNE (uB)

et L'ECOLE NATIONALE DES ARTS ET METIERS (ENSAM) Campus de

CLUNY

La présente convention règle les conditions et les modalités de collaboration pédagogique sur l'année universitaire 2020-2021 entre les deux établissements dans le cadre du parcours

"Procédés, Contrôles, Matériaux Métalliques : Industrie du Nucléaire (PC2M)" du Master Sciences, Technologies, Santé, mention Physique, dispensé par l'uB et permettant, à l'issue de la formation, l'obtention d'un diplôme de Master (niveau bac + 5) délivré par

l'Université de Bourgogne.

10234

COMUE UBFC UFR Sciences et

Techniques UFR Sces Vie Terre

Env

La COMUE Université Bourgogne Franche- Comté, établissement public, à caractère scientifique, culturel et professionnel

sise 32 rue de l’observatoire 25000 Besançon,

représentée par Monsieur Dominique GREVEY, en qualité de Président

INITIATIVE POUR LE SITE BOURGOGNE

FRANCHE COMTE (ISITE BFC) N°ANR 15

IDEX 0003 - CONVENTION DE

REVERSEMENT POUR LOT DE TRAVAIL ISITE BFC 3.1.3 « FORMATION INTENSIVE DES ETUDIANTS DE BFC »

L’objet de la présente CONVENTION DE REVERSEMENT est de définir les conditions et modalités de REVERSEMENT de la quote-part de l’aide par l'établissement porteur au membre UBFC. Ce reversement est destiné à soutenir le financement du lot de travail ISITE BFC « FORMATION INTENSIVE DES ETUDIANTS DE B-FC À UB » (année Licence L1 et/ou L2 et/ou L3) dont le budget, validé par

établissement Porteur, est joint en Appendice A.

Le dossier résumé du LOT DE TRAVAIL est décrit en Appendice B.

10240 UFR STAPS

AFCET 1 rue François CHARRIERE 25000 BESANCON Représentée par son président

Michel VAUTHIER CRELIER

CONVENTION DE PARTENARIAT

Assurer une prestation d'enseignement

spécifique, dispensée par des professionnels et prévue par l'UE65 intitulé "Éducation

thérapeutique du patient" dans la Licence APAS.

(9)

N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom

du porteur et équipe de recherche

Partenaires Titre Objet

10254 INSPE

Monsieur Philippe VIOLLON, Proviseur Lycée Le Castel 22 rue Daubenton 21000 DIJON

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

DE BIENS DANS LE CADRE DE L'ACCUEIL D'ETUDIANTS ET/OU

FONCTIONNAIRES- STAGIAIRES DE L'INSPE DIJON PAR UN ETABLISSEMENT

PUBLIC D'ENSEIGNEMENT

SECONDAIRE

Mise à disposition de biens par le lycée Le Castel, au bénéfice de l'université pour des étudiants fonctionnaires-stagiaires de formation MEEF 2nd degré, PLP - biotechnologies inscrits à l'INSPE de Dijon, composante de l'université de Bourgogne.

(10)

Pôle ou service instructeur : RECHERCHE : 26/01/2021

N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du porteur et équipe

de recherche

Date de réception au

Pôle Recherche

Partenaires Objet Date de signature

du président

2020-0743 Biogéosciences

M. Emmanuel FARA 17/12/2020 INGEN : Innovation pour les Géosciences

Mise à disposition de moyens de fonctionnement à la société "INGEN :

Innovation pour les Géosciences"

18/12/2020

2020-0707 CAPS

M. Charalambos PAPAXANTHIS 30/11/2020 Association ISATIS Contribution financière pour la réalisation

d'une thèse 08/12/2020

2020-0717 CIAD

M. Christophe NICOLLE 30/11/2020 TSO

UTBM - SATT SAYENS

Contrat de recherche et de développement Projet de maturation AI4RIM

08/12/2020

2020-0740 CIAD

M. Christophe NICOLLE 17/12/2020 Société NOES

Convention de mise à disposition de moyens de fonctionnement

à la Société NOES

18/12/2020

2020-0671 CSGA

Mme Sylvie ISSANCHOU 23/11/2020 ARS (Montferrier-sur-Lez) MTA

Projet DROSOMOUS 08/12/2020

2020-0719 ICB

M. Alain DEREUX 07/12/2020

Université de Lorraine COMUE UBFC - UTBM - SAFRAN

Société TIMET Savoie - ONERA CNRS - Délégation Centre Est

Accord de consortium

Projet ALTITUDE 10/12/2020

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

(11)

2020-0742 ICB

M. Alain DEREUX 17/12/2020 SINTERMAT Convention d'hébergement

Avenant n° 3 18/12/2020

2020-0738 ICB

M. Alain DEREUX 16/12/2020 I-TEN - UTBM

CNRS - SATT SAYENS

Contrat de collaboration de recherche dans le cadre de la thèse CIFRE

de M. Alan ZERROUKI

18/12/2020

2020-0635 ICB

M. Alain DEREUX 04/11/2020 Région Bourgogne Franche Comté

AAP Région 2019 Projet PILOT-Hy - Fonctionnement

Avenant n° 1

07/01/2021

2020-0756 ICB

M. Alain DEREUX 06/01/2021 Région Bourgogne Franche Comté Service FEDER - FSE

FEDER 2019

Projet PILOT-Hy 07/01/2021

2020-0758 ICB

M. Alain DEREUX 06/01/2021 Région Bourgogne Franche Comté Service FEDER - FSE

FEDER 2019

Projet NANO-NEURO-MED 07/01/2021

2020-0759 ICMUB

M. Franck DENAT 06/01/2021 Région Bourgogne Franche Comté Service FEDER - FSE

FEDER 2019

Projet MULTIMOD 07/01/2021

2020-0741 ICMUB

M. Franck DENAT 17/12/2020 Société PORPHYCHEM Technologies

Convention de mise à disposition de moyens de fonctionnement à la Société

PORPHYCHEM Technologies Avenant n° 7

18/12/2020

2020-0239 ICMUB

M. Franck DENAT 12/06/2020 CNRS - Délégation Centre Est

Convention de reversement Actions de valorisation pour la pharmaco- imagerie et agents théranostiques - PARI

2017

07/01/2021

2020-0369 ICMUB

M. Franck DENAT 04/11/2020 Région Bourgogne Franche Comté

AAP 2019

Projet MULTIMOD - Fonctionnement Avenant n° 1

07/01/2021

2020-0737 IMVIA

15/12/2020

Société GAMBI-M CNRS Délégation Occitanie Est

Contrat de collaboration de recherche dans le cadre de la thèse CIFRE de M.

15/12/2020

(12)

2020-0657

IMVIA - ESIREM M. Franck MARZANI

M. Albert DIPANDA

16/11/2020 Mme Pascale CHOMARAT Accord de secret 10/12/2020

2020-0727 IUT Le Creusot

M. Olivier AUBRETON 09/12/2020

Académie de Dijon - CUCM Association E-Transform Institute

MICHELIN Montceau FRAMATOME Le Creusot

Onze Plus - STMG

Accord de consortium

Projet VRAI 11/12/2020

2020-0716 LNC

M. François GHIRINGHELLI 03/12/2020 MARS PETCARE UK (Royal Canin)

SATT SAYENS Accord de secret 08/12/2020

2020-0558 LNC

M. François GHIRINGHELLI 16/10/2020 Faculté de Médecine Dentaire de Monastir Convention de stage

Mme Mahassen BARBOURA 10/12/2020

2020-0720 LNC

M. François GHIRINGHELLI 07/12/2020 Institut Supérieur de Biotechnologie de Monastir Convention de stage

Mme Sassia YOSRA 10/12/2020

2020-0732 LNC

M. François GHIRINGHELLI 07/12/2020 UBFC - Université de Bourgogne Franche Comté

Convention de reversement Projet LIPSTIC - Allocation post-doctorale

de M. Mohamed EL MALLAH

18/12/2020

2020-0643 LNC

M. François GHIRINGHELLI 04/11/2020 Région Bourgogne Franche Comté

AAP Région 2019 Projet LIPSTIC - Fonctionnement

Avenant n° 1

07/01/2021

2020-0641 LNC

M. François GHIRINGHELLI 04/11/2020 Région Bourgogne Franche Comté

AAP Région 2019

Projet MASCOT-DM - Fonctionnement Avenant n° 1

07/01/2021

2020-0757 LNC

M. François GHIRINGHELLI 06/01/2021 Région Bourgogne Franche Comté Service FEDER - FSE

FEDER 2019

Projet MASCOT-DM 07/01/2021

2020-0760 LNC

M. François GHIRINGHELLI 06/01/2021 Région Bourgogne Franche Comté Service FEDER - FSE

FEDER 2019

Projet LIPSTIC 2019 07/01/2021

(13)

2020-0728 MSH

M. Jean VIGREUX 09/12/2020 Crédit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne

Convention de soutien

"Bourgogne Hommes Vignes et Vins"

Avenant n° 1

18/12/2020

2020-0735 MSH

M. Jean VIGREUX 14/12/2020

GIP "L'Atelier Inernational du Grand Paris"

EPAU "Europe des projets architecturaux et urbains - CNRS

Collaboration de recherche

Projet POPSU - Avenant n° 1 18/12/2020

2020-0618 MSH

M. Jean VIGREUX 08/01/2021 CD 21

CNRS Convention générale de partenariat 12/01/2021

2020-0718 MCS

Mme Marie-Laure BAUDEMENT 03/12/2020 Région Bourgogne Franche Comté

Convention de subvention Biennale ArtSciences 2020 RESEAUX ! Partout tu tisses 2020

08/12/2020

2020-0722 PAM

M. Laurent BENEY 08/12/2020

Société BIOLAFORT Université de Bordeaux

INP Bordeaux

Accord de transfert de matériel 18/12/2020

2020-0723 PAM

M. Laurent BENEY 08/12/2020 DEVAUX Distribution AgroSup Dijon - SATT SAYENS

Contrat de collaboration de recherche dans le cadre de la thèse CIFRE

de Mme Charlotte MAXE

10/12/2020

2020-0772 PAM

M. Laurent BENEY 17/12/2020 CARGILL R&D Centre Europe BVBA

AgroSup Dijon - SATT SAYENS Research Services Agreement 08/01/2021

2021-0001 PSY-DREPI

Mme Edith SALES VUILLEMIN 11/01/2021 IREPS AAP de recherche en santé publique 11/01/2021

2020-0744 Université de Bourgogne

M. Vincent THOMAS 17/12/2020 CHU Dijon Bourgogne CGFL - INSERM

Renouvellement du centre d'investigation

clinique de Dijon 17/12/2020

2020-0745 Université de Bourgogne

17/12/2020

Johannes Gutenberg-Universität (Maintz) JYVASKLAN YLIOPISTO (Finlande)

Universytet Opolski (Pologne)

Universit à Degli Studi Accord de consortium

17/12/2020

(14)

Nom porteur Equipe de recherche Titre Financeur(s) Subvention

Frédéric Debeaufort -

FIT-FORTHEM - "Fostering Institutional Transformation of R&I Policies

in European Universities"

CE (H2020) 286 250,00 €

286 250,00 € Service Ingénierie de Projets Européens et Nationaux - Pôle Finances

Conventions pour compte-rendu du CA du 03 novembre 2020

TOTAL

(15)

Pôle ou service instructeur: SPE

N°

Partenaires Objet

10275 Personnels Enseignants Chercheurs

ENS Lyon

15 parvis René descartes BP 7000

69342 Lyon cedex 07

Convention de reversement des crédits permettant de financer les contrats doctoraux d'élèves normaliens (IAKOVOGLOU Ioannis - PITOIS François) du 01/09/2020 au 31/08/2023. L’École Normale Supérieure de Lyon s'engage à reverser à l'uB 81 816€ (coût chargé) par doctorant pour une période de 36 mois.

MESRI

21 rue Descartes 75231 Paris cedex 05

Convention de mise à disposition (GUZZO Jean) du 01/10/2020 au 30/09/2023. L'uB verse à M. GUZZO sa rémunération correspondant à ses corps grade et échelon pendant toute la durée de la convention. Le ministère verse une compensation à l'uB de 246 600€ pour la mise à disposition.

CNRS

3 rue Michel Ange 75794 Paris cedex 16

Convention relative aux activités complémentaires exercées par M. Jérémie MITTEAUX du 01/10/2020 au 30/09/2021. L'uB rembourse au CNRS le coût chargé de cette part "activité complémentaire" soit un coût

prévisionnel de 334.85€ x 12 = 4018.20€

(16)

1

UNIVERSITE DE BOURGOGNE Pôle International

Projets internationaux à soumettre au CA de l’Université – séance du 26 janvier 2021

Annexes financières

N° PAYS PARTENAIRE COMPOSANTE(s) CONCERNEE(s)

PORTEUR DE PROJET

OBJET AVIS CP

1 GRECE City Unity

College (CUC) UFR STAPS Charalambos PAPAXANTHIS

Deux annexes financières à la convention de

coopération entre l’uB et le CUC, validée par le CA de l’uB le 9 juillet 2019 et en vigueur jusqu’en 2021/22.

Ces annexes financières détaillent les différentes

actions que l’uB met en place dans le cadre de la

délocalisation de la Licence STAPS et au titre de

l’année 2020/21, ainsi que la contrepartie en Euro

que le CUC doit verser à l’uB.

(17)

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement ou

n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d’Administration du……26 janvier 2021……

Pôle ou service instructeur :…Pôle culture…uB82………….

N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom

du porteur et équipe de recherche

Objet Informations complémentaires

1 Pôle culture ‐ EUD 01/12/2020 Yves BOQUET Contrat d’édition 06/2021 « le transport aérien des origines à la crise COVID‐19 »

2

Pôle culture ‐ EUD 01/12/2020 Martine JACQUES Contrat d’édition 07/2021 « Apprendre du théâtre »

3 Pôle culture ‐ EUD 01/12/2020 Alexandre EYRIES Contrat d’édition 08/2021 « La communication politique 3.0 »

4 Pôle culture ‐ EUD 01/12/2020 Jean‐Pierre

SYLVESTRE Contrat d’édition 09/2021 « Croyances, raison et vérité »

5 Pôle culture ‐ EUD 01/12/2020 Lorraine JOLY Contrat d’édition 10/2021 « L’étonnante aventure de la mission Barak »

6 Pôle culture ‐ EUD 01/12/2020 Charlotte CORNUDET Contrat d’édition 10 bis/2021 « L’étonnante aventure de la mission Barak »

7 Pôle culture ‐ EUD 01/12/2020 Mareva GABILLOT Contrat d’édition 11/2021 « Métallurgistes en France orientale au Bronze moyen »

8 Pôle culture ‐ EUD 01/12/2020 Olivier JACQUET Contrat d’édition 12/2021 « Quel avenir pour les appellations d’origine »

10

11

12

13

14

(18)

Pôle ou service instructeur: Pôle Culture

N°

Partenaires Objet

10255 Pôle culture Atheneum

Association Loaded 67 bis rue d'Auxonne 21000 dijon

Accueil en résidence de création artistique, à l'atheneum, du groupe amateur DirishU6 gagnant du tremplin

Novosonic 2019.

Du 8 au 12 janvier 2021

Ex Novo

2 allée des Chevalières 21190 MEURSAULT

Résidence de création spectacle Lakhesis 30 aout - 4 sept 21 + Système 15-20 nov 21

Asso Idem collectif 14 rue de la Butte Chaumont

21240 Talant

Achat d'une représentation pour étudiants du spectacle

"Que tout s'enflamme, nous attendrons" à l'atheneum le 18 nov à 14h30

10258 Pôle culture Atheneum Gravity music Concert du groupe Special Friends - Festival Novosonic le 16 sept 20

10259 Pôle culture Atheneum Cie Espèce de collectif Report de résidence et création du spectacle "laisse le vent du soir décider" du 9 avril au 25 novembre

10260 Pôle culture Atheneum Le dancing 6 av des grésilles 21000 Dijon

Partenariat avec Le Dancing pour l'accueil du spectacle

"laisse le vent du soir décider" de la Cie Espèce de collectif à l'atheneum le 25 novembre 2020

Cie Adavaïta L

La Friche Artistique - 10 aveneue de Chardonnet 25000 Besançon

Accueil du spectacle "Vavuni Kulam" à l'atheneum le 1er décembre pour captation audiovisuelle et diffusion numérique

Cie Le beau danger 19 rue de Cronstadt 21000 Dijon

Résidence d'écriture de la compagnie Le Beau danger du 4 au 8 janvier 2021 à l'atheneum

(19)

Pôle ou service instructeur: BIATSS

N°

Partenaires Objet

10280 Personnels BIATSS Université de Bourgogne

COMUE UBFC 32, avenue de l’Observatoire 25000 BESANÇON représentée par son Président, Monsieur Dominique GREVEY,

Mise à disposition auprès de la COMUE UBFC de

Madame CARREY-ARAGAO Mara, adjointe administrative contractuelle.

Recrutée à l’Université de Bourgogne, elle exercera les fonctions de gestionnaire de l’Ecole doctorale « Sciences humaines et sociales ». Elle est affectée à l’Université de Bourgogne – Maison des Sciences de l’Homme.

Convention conclue du 06/01/2021 au 05/01/2022.