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ITH/10/3.GA/CONF.201/2 Paris, le 29 mars 2010 Original : français
CONVENTION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ÉTATS PARTIES À LA CONVENTION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL
Troisième session Siège de l’UNESCO, salle II
22 – 24 juin 2010
Point 2 de l’ordre du jour provisoire :
Élection d’un(e) président(e), d’un(e) ou plusieurs vice-président(e)s et d’un rapporteur de l’Assemblée générale
Décision requise : paragraphe 4
ITH/10/3.GA/CONF.201/2 – page 2
1. Conformément à l’article 3 de son Règlement intérieur, l’Assemblée élit un(e) président(e), un(e) ou plusieurs vice-président(e)s et un rapporteur. Comme à sa deuxième session, l’Assemblée voudra peut-être élire un Bureau composé de six membres, soit un par groupe électoral. Son mandat courra de l’ouverture de la troisième session jusqu’à celle de la quatrième session ordinaire.
2. À sa deuxième session (juin 2008), l’Assemblée générale a élu les membres du Bureau suivants :
Président : M. Chérif Khaznadar (France)
Vice-présidents : l’Algérie, la Bulgarie, l’Inde et le Sénégal
Rapporteur : M. Francisco Javier López Morales (Mexique).
3. Au 29 mars 2010, les 122 États ci-après avaient déposé leurs instruments respectifs de ratification, d’acceptation ou d’approbation et participent à la troisième session de l’Assemblée générale en tant qu’État partie à la Convention :
Groupe I Autriche, Belgique, Chypre, Danemark, Espagne, France, Grèce, Islande, Italie, Luxembourg, Monaco, Norvège, Portugal, Suisse, Turquie
Groupe II Albanie, Arménie, Azerbaïdjan, Belarus, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Croatie, Estonie, ex-République yougoslave de Macédoine, Géorgie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Monténégro, Ouzbékistan, République de Moldova, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Ukraine Groupe III Argentine, Barbade, Belize, Bolivie (État plurinational), Brésil, Chili,
Colombie, Costa Rica, Cuba, Dominique, Équateur, Grenade, Guatemala, Haïti, Honduras, Mexique, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, République dominicaine, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Sainte-Lucie, Uruguay, Venezuela (République bolivarienne du)
Groupe IV Afghanistan, Bangladesh, Bhoutan, Cambodge, Chine, Fidji, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d’), Japon, Kirghizistan, Mongolie, Pakistan, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Philippines, République de Corée, République démocratique populaire lao, République populaire démocratique de Corée, Sri Lanka, Tonga, Viet Nam
Groupe V(a) Burkina Faso, Burundi, Côte d'Ivoire, Djibouti, Éthiopie, Gabon, Guinée, Kenya, Lesotho, Madagascar, Mali, Maurice, Mozambique, Namibie, Niger, Nigéria, Ouganda, République centrafricaine, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Seychelles, Tchad, Togo, Zambie, Zimbabwe
Groupe V(b) Algérie, Arabie saoudite, Égypte, Émirats arabes unis, Iraq, Jordanie, Liban, Maroc, Mauritanie, Oman, Qatar, République arabe syrienne, Soudan, Tunisie, Yémen
ITH/10/3.GA/CONF.201/2 – page 3
4. L’Assemblée générale souhaitera peut-être adopter la résolution suivante : PROJET DE RESOLUTION 3.GA 2
L’Assemblée générale,
1. Ayant examiné le document ITH/10/3.GA/CONF.201/2, 2. Rappelant l’article 3 de son Règlement intérieur,
3. Élit *** (nom/État partie) Président de l’Assemblée générale ; 4. Élit *** (nom/État partie) Rapporteur de l’Assemblée générale ;
5. Élit *** (État partie), *** (État partie), *** (État partie) et *** (État partie) vice-présidents de l’Assemblée générale.
