• Aucun résultat trouvé

Annexe 10 Documentation iconographique

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Annexe 10 Documentation iconographique"

Copied!
14
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

Article 1 er .– Sont nommés rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2014-octobre 2015 : Mesdames Béatrice BOURGEOIS-MACHUREAU,

Dans le cadre des engagements souscrits par la Caisse des dépôts et consignations (ci-après, « CDC ») lors de la prise de contrôle exclusif de la Société de financement

Dans le cadre des engagements souscrits par les groupes France Télévisions, Métropole Télévision et TF1 à l’occasion de la création de l’entreprise commune dénommée

Compte tenu de ces éléments, je vous informe que l’Autorité renouvelle pour une période de cinq ans les engagements pris par Antilles Glaces dans le cadre de la décision

– autoriser Monsieur le Président à signer les bons de commande dans le cadre des marchés généraux existants ou à engager les procédures de passation de marchés,

« maltraitance ». Madame LHERBIER conclut en précisant que le vote du Groupe Union Pour le Nord sur le rapport 2/2 dépendra des réponses apportées sur l’accueil de

Monsieur le Président fait remarquer que les Maires ont été informés de la décision du Conseil Général du Nord du 18 décembre dernier de proroger, pour 2007,

Monsieur le Président souhaite la bienvenue à Monsieur le Préfet dans l’hémicycle du Conseil Général du Nord et le remercie de venir présenter avec ses