Introduction
Le cash pooling est une des composantes d'un système plus complexe que l'on nomme communément Cash Management.
Nous pouvons le définir comme un système de gestion du cash (liquidités) de plusieurs sociétés d'un groupe, par la centralisation en un point unique, la consolidation et la compensation des positions créditrices et débitrices de tout ou partie des comptes bancaires (multi-banques) des sociétés du périmètre dudit groupe.
Il répond, à la fois, à un objectif d'optimisation de la gestion des flux et à un objectif d’optimisation des besoins et des excédents de trésorerie. Il peut être domestique ou international.
Les premiers systèmes de cash pooling ont fait leur apparition dans les années 70 aux Etats Unis et se sont développés progressivement avec l'évolution des nouvelles technologies de
l'information et la standardisation des formats et protocoles de communication bancaire (SWIFT, ETEBAC, etc.).
Dans un contexte de mondialisation, de monnaie unique (espace Euro), de regroupement d'entreprises (fusion/acquisition) et par voie de conséquence de nécessité de contrôle, de formalisation des reporting, de rationalisation des environnements bancaires, de réduction des charges bancaires, de limitation et de maîtrise des risques nous avons connu au cours de ces dix dernières années un très fort accroissement de l'implantation de plate-formes de cash pooling dans les entreprises françaises (Groupes et PME).
La mise en place d’un pool de trésorerie avec centralisation nécessite le respect d’un certain nombre de règles en matière juridique, fiscale et bancaire.
Sur le plan juridique, l’article L. 511-7-3 du Code monétaire et financier (ancien article 12-3 de la loi du 24 janvier 1984), dite loi bancaire, encadre, en France, la mise en place d’un système de cash pooling en permettant à une entreprise de «!procéder à des opérations de trésorerie avec des sociétés ayant avec elle, directement ou indirectement, des liens de capital conférant à l’une des entreprises liées un pouvoir de contrôle effectif sur les autres!».
Ainsi les opérations de trésorerie à l’intérieur d’un groupe sont possibles, quel que soit le sens du flux financier entre société-mère et filiales ou sous-filiales et vice versa, ainsi qu’entre sociétés sœurs.
La loi de 1984 autorise la désignation d’une société filiale comme société PIVOT de la gestion centralisée de trésorerie mais la mise en place d’une centralisation de trésorerie est impossible entre des sociétés n’ayant qu’uniquement un lien capitalistique si l’une d’entre elles n’a pas un pouvoir de contrôle effectif sur les autres.
Nous retiendrons donc comme préalables à la mise en place d’un système de cash pooling :
• L’insertion, dans les statuts de la société centralisatrice, d’une mention spéciale concernant la possibilité d’effectuer des opérations de trésorerie,
É D I T O R I A L
ous avons le plaisir de vous présenter le premier numéro de la lettre d’information du département Finance de la société Marianne Experts.
Animé par une équipe de trésoriers et d'auditeurs financiers expérimentés, le Pôle Financier est spécialisé dans le domaine de la gestion de la trésorerie et plus particulièrement dans :
L’optimisation et la réduction du coût bancaire des entreprises, L’optimisation et la réduction du BFR, L’optimisation de la couverture des risques de taux et de change, L'optimisation des situations de placement,
La restructuration de la dette, L'accompagnement dans la mise en place de cash management domestiques et internationaux (cashpooling, netting, clearing, etc.), L'accompagnement dans la sortie de l'affacturage.
Ce premier numéro sera consacré aux enjeux du SEPA pour les Directions Financières et les trésoriers
Hervé GARABEDIAN Directeur du Département Finance
Problématique SEPA
Pour les directions financières et pour les trésoriers, le SEPA pose aujourd’hui deux problèmes :
Techniquement et technologiquement, quels sont les changements qu’il va falloir opérer au sein des structures SI existantes ? En d‘autres termes va-t–il y avoir des changements de normes et de formats ? Les outils actuels vont-ils être compatibles ou caduques ? Toutes les banques réfléchissent actuellement à un nouveau marketing produit autour du SEPA. Quelles vont-être les réelles valeurs ajoutées apportées par les unes et par les autres ? Quid des conditions tarifaires au-delà des annonces faites au moment du lancement de ce projet ? Le chantier est maintenant ouvert. Nous allons tenter de répondre progressivement à toutes ces questions afin de vous accompagner et de vous aider à anticiper les changements qui s’annoncent comme inévitables à terme.
Définition
Le SEPA (Single Euro Payments Area) est un espace unique de paiement en euro.
Ce projet est à l’initiative de l’EPC (European Payments Council) qui souhaite harmoniser les paiements entre les pays membres du SEPA. Le but étant que chaque règlement se fasse dans les mêmes conditions techniques, sécuritaires, juridiques et tarifaires que pour un paiement domestique.
N
Le SEPA (Single Euro Payments Area) est un espace unique de paiement en euro.
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Newsletter n°01 / Septembre 2007 1
Newsletter N°02 / OCTOBRE 2007 - LE CASH POOLING / 1 PARTIE
1
E D I T O R I A L
A la demande de nos clients nous avons décidé de consacrer le second numéro de notre lettre d’information au Cash Pooling,
Le sujet étant très vaste, avec une dimension technique et
technologique importante mais aussi une dimension juridique et fiscale, nous avons choisi d’y consacrer 2 numéros.
Le second volet abordera la différence entre les systèmes de Cash pooling entreprise et les systèmes de cash Pooling bancaire.
Par ailleurs, nous souhaiterions ouvrir notre tribune à tous les acteurs de la gestion de trésorerie en entreprise, alors n’hésitez pas à nous faire part de vos
réflexions.
Vous pouvez nous transmettre vos projets d’article à l’adresse mail suivante :
[email protected] Hervé GARABEDIAN Directeur du Pôle Finance
É D I T O R I A L
ous avons le plaisir de vous présenter le premier numéro de la lettre d’information du département Finance de la société Marianne Experts.
Animé par une équipe de trésoriers et d'auditeurs financiers expérimentés, le Pôle Financier est spécialisé dans le domaine de la gestion de la trésorerie et plus particulièrement dans :
L’optimisation et la réduction du coût bancaire des entreprises, L’optimisation et la réduction du BFR, L’optimisation de la couverture des risques de taux et de change, L'optimisation des situations de placement,
La restructuration de la dette, L'accompagnement dans la mise en place de cash management domestiques et internationaux (cashpooling, netting, clearing, etc.), L'accompagnement dans la sortie de l'affacturage.
Ce premier numéro sera consacré aux enjeux du SEPA pour les Directions Financières et les trésoriers
Hervé GARABEDIAN
Newsletter n°01 / Septembre 2007
Problématique SEPA
Pour les directions financières et pour les trésoriers, le SEPA pose aujourd’hui deux problèmes :
Techniquement et technologiquement, quels sont les changements qu’il va falloir opérer au sein des structures SI existantes ? En d‘autres termes va-t–il y avoir des changements de normes et de formats ? Les outils actuels vont-ils être compatibles ou caduques ? Toutes les banques réfléchissent actuellement à un nouveau marketing produit autour du SEPA. Quelles vont-être les réelles valeurs ajoutées apportées par les unes et par les autres ? Quid des conditions tarifaires au-delà des annonces faites au moment du lancement de ce projet ? Le chantier est maintenant ouvert. Nous allons tenter de répondre progressivement à toutes ces questions afin de vous accompagner et de vous aider à anticiper les changements qui s’annoncent comme inévitables à terme.
Définition
Le SEPA (Single Euro Payments Area) est un espace unique de paiement en euro.
Ce projet est à l’initiative de l’EPC (European Payments Council) qui souhaite harmoniser les paiements entre les pays membres du SEPA. Le but étant que chaque règlement se fasse dans les mêmes conditions techniques,
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Le SEPA (Single Euro Payments Area) est un espace unique de paiement en euro.
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• La préservation des intérêts de chacune des sociétés (aucune société ne doit être lésée même avec l’accord des dirigeants).
• L’élaboration d’une convention de trésorerie (intercompany loans) régissant les prêts et emprunts réciproques au sein d’un groupe (convention réglementée), Cette convention de trésorerie entre maison mère / filiales et banque fera l’objet d’une délibération spéciale du conseil d’administration. Elle devra entre autre inclure :
✓ La désignation de la société centralisatrice,
✓ La désignation de la banque pivot (pool leader),
✓ Le détail des opérations avec la gestion des moyens de paiement (virements, chèques, effets de commerce, etc.).
✓ La répartition des frais bancaires.
✓ Les grands principes de gestion des soldes bancaires (solde quotidien en valeur avec la gestion des besoins et des excédents),
✓ Les conditions (taux d’intérêts pratiqués au sein du Groupe pool de trésorerie),
✓ La rémunération des sociétés ayant des soldes créditeurs,
✓ Les seuils des soldes débiteurs et créditeurs autorisés,
✓ Les modalités de de facturation des sociétés débitrices,
✓ Les process d’élaboration des prévisions de trésorerie,
D'un point de vue méthodologique il existe à ce jour, deux grandes catégories de cash pooling : 1 - Le cash pooling ZBA – TBA – FBA - (Nivellement par transfert physique de fonds)
2 - Le cash pooling notionnel - (fusion d’échelles / Compensation des comptes sans transfert physique de fonds)
Le cash pooling ZBA – TBA – FBA
Il s’agit d’un système de nivellement quotidien des soldes des différents comptes par transfert physique de fonds suivant des critères préétablis :
• ZBA (Zero balacing Account) pour une remise à zéro quotidienne des comptes,
• TBA (Target balancing Account) dans ce cas le compte sera nivelé lorsque le solde créditeur est supérieur à un seuil préalablement défini, Les soldes débiteurs étant toujours apurés.
• FBA (Fork Balancing Account) tous les soldes créditeurs et débiteurs, respectivement supérieurs ou inférieurs à un montant fixé au préalable, sont nivelés jusqu'au niveau de ce montant. .
Dans les deux derniers cas, TBA et FBA, les soldes créditeurs peuvent être rémunérés ou venir compenser d’éventuels intérêts débiteurs.
D’une manière générale, Le nivellement des soldes peut être appliqué entre comptes d'une même société ou entre comptes d'une société mère (le "pool leader") et de ses différentes filiales. Les transferts de fonds sont réalisés d'un solde créditeur vers le compte principal (sweeps) ou bien du compte principal vers les comptes secondaires pour compenser des positions débitrices (covers).
On assiste donc quotidiennement à un transfert physique des fonds des comptes participants vers le compte principal et inversement.
ce fonctionnement implique que chaque société participante doit :
nécessaires aux rééquilibrages automatiques de tous les comptes des sociétés participantes en fonction des seuils déterminés préalablement (ZBA, TBA, FBA). Ainsi chaque société consolide sur le compte pivot soit son besoin, soit son excédent de trésorerie.
Le nivellement par transfert de fonds est une formule mono devise ("mono currency"). Cela signifie que le nivellement s’effectue sur des comptes qui sont exprimés dans une même devise. Par conséquent, si
l’entreprise possède des comptes multi-devises, l’opération de nivellement devra être effectuée pour chaque ensemble de comptes devises.
Ce type de centralisation, impliquant la mise en place d’une véritable centrale de trésorerie au sein du groupe (“banque” du groupe), rencontre souvent la résistance des filiales qui se sentent dépossédés de la gestion de leur trésorerie.
Il est donc nécessaire de :
• Mettre en place, préalablement à la réalisation du projet, une politique de communication en direction de toutes les sociétés du pool de trésorerie.
• Définir très précisément le périmètre du cash pooling avec la désignation de la banque pivot et de la société centralisatrice qui ne sera pas forcément la maison mère.
• Définir le rôle et les responsabilités des trésoriers filiales.
• Définir les choix de l’architecture de centralisation avec tous les systèmes de transferts de fonds automatisés ou manuels.
✓ Architecture mono banque avec des relais de succursales ou de banques correspondantes dans chaque pays.
✓ Sub division en pools domestiques par pays (cf. schéma ci-dessous).
• Définir l’environnement bancaire de chaque filiale.
• Définir les process d’élaboration des prévisions et des reportings.
• Définir si la société centralisatrice aura le monopole ou non du financement et des placements (il est tout à fait possible de laisser les sociétés participantes gérer leur ligne de crédit ou de découvert avec leurs banques locales sous contrôle de la centrale de trésorerie).
• Etc.
Le schéma suivant présente une architecture type de cash pooling international.
Société centralisatrice
Banque Centralisatrice PIVOT ITALIE
Compte de non résident FRANCE
Compte PIVOT France TRANSFERT DE FONDS
TRANSFERT DE FONDS TRANSFERT DE FONDS
Le cash pooling notionnel
A la différence du cash pooling ZBA, le cash pooling notionnel n’induit aucun transfert physique de fonds. Il s’agit d’une centralisation de la consolidation des échelles fusionnées de tous les comptes bancaires (même devise et même pays) des sociétés du groupe constituant le pool. Cette fusion a pour objectif de favoriser le calcul des intérêts par la compensation “fictive” sur un compte miroir des positions des différents comptes.
Pour réaliser cette fusion et calculer les intérêts, en date d’établissement des échelles, la banque utilise un compte miroir et pré-suppose que tous les comptes d’une société puis d’un groupe ne constituent que des sous ensembles de ce compte miroir.
A titre d’exemple, voici une combinaison de différentes propositions bancaires sachant que l’on peut trouver différentes formes de calculs des intérêts fusionnés .
Préambule :
Le Pooling Notionnel peut être appliqué au sein d’une société ou dans un groupe de sociétés.
Le Pooling Notionnel ou la compensation d’intérêts avec répartition de la ristourne!est une formule de Cash Pooling dans laquelle :
• les intérêts sont calculés sur chacun des comptes participants ;!
• les intérêts sont recalculés sur un compte miroir qui regroupe le solde consolidé des comptes participants ;!
• la différence est calculée entre les intérêts qui proviennent du calcul sur le pool et les intérêts des comptes individuels. Cette différence est appelée la ristourne d’intérêts.
La ristourne d’intérêts est redistribuée selon une clé de répartition préalablement définie.
Le précompte mobilier est dû tant sur les intérêts des comptes participants que sur la ristourne d’intérêts calculée sur le compte miroir.
Les soldes créditeurs et débiteurs sont copiés journalièrement sur le compte miroir. Le système tient compte des dates valeur des opérations. Il n’y a aucun transfert physique de fonds.
Le compte miroir n’a aucune signification juridique.
Le Pooling Notionnel est « mono-currency », ce qui signifie qu’elle ne peut être effectuée que dans une seule devise. Cela signifie que vous ne pouvez compenser les intérêts que des comptes exprimés dans une même devise. Outre une compensation des intérêts de vos comptes en euros, vous pouvez demander une compensation de vos comptes ou compartiments dans une autre devise.
Exemple Compte A
en €
Compte B en €
Compte C en €
Solde fictif compensé
Solde 500 -400 -200 -100
Intérêts débiteurs 5% -20 -10
Intérêts créditeurs 3% 15
Intérêts sur la position compensée -5
Calcul de la ristourne 10
résultat net en intérêts -5
Bénéfice obtenus grâce au cash pooling notionnel
10
Dans un premier temps, les intérêts débiteurs (diminués du précompte, si nécessaire) obtenus sur les différents comptes sont payés et les intérêts débiteurs sont prélevés.
Dans un second temps, la banque calcule les intérêts débiteurs et les intérêts créditeurs qui auraient été
RISTOURNE = (A-B) - (C-D)
Dans cet exemple la ristourne est un remboursement (partiel) d’intérêts débiteurs préalablement prélevés et n’est par conséquent pas soumise au précompte. La ristourne peut être répartie automatiquement au prorata entre les comptes participants, soit comptabilisée sur le compte centralisateur. Dans ce dernier cas, la société est obligée de répartir elle-même la ristourne entre les différents comptes participants.
Cette technique rencontre plusieurs contraintes qu’il faudra surmonter par une organisation et une architecture logique du cash pooling notionnel :
1/ - En France, chaque compte est juridiquement indépendant des autres. Par conséquent, la convention de compte courant doit donc être doublée par une convention d’unité de compte ou convention de fusion.
Tous les comptes seront alors considérés comme les chapitres d’un compte unique et indivisible générateur d’un solde unique favorisant la fusion des échelles et le calcul des intérêts.
3/ - En droit français cette unité de compte est autorisée pour une entité juridique mais interdite entre plusieurs sociétés afin d’éviter la confusion des patrimoines (même si ces sociétés font partie d’un même groupe).
4/ - En raison de certaines réglementations légales et fiscales, le cash pool notionnel des comptes résidents et non résidents n’est pas autorisé dans certains pays. De plus, en raison de certaines contraintes légales, le mode de comptabilisation des intérêts nets dans un cash pooling notionnel peut différer d’un pays à l’autre.
Face à ces contraintes on notera que le cash pooling notionnel :
• Permet d’optimiser les conditions de découvert par une négociation globale au niveau du groupe.
• N’entraîne aucun transfert de fonds intra-groupe et donne le même résultat d’intérêts que le nivellement des comptes.
• Les sociétés participantes restent responsables de la gestion de leurs comptes courants et conservent leur propre position en compte.
Conclusion
En guise de conclusion à ce premier numéro consacré au cash pooling, nous pouvons dire qu’il existe des situations dans lesquelles il est nécessaire d’opter pour une combinaison des différentes formes de Cash Pooling.
Dans un groupe de plusieurs sociétés, on peut par exemple choisir la formule suivante : dans une première phase,
un cash pooling ZBA - TBA - FBA permet de "niveler" les soldes des différents comptes de chaque société sur un compte centralisateur par société ;
dans une deuxième phase,
les comptes centralisateurs de chacune des sociétés peuvent faire l’objet d’un Pooling Notionnel.
En terme d'options, deux opportunités s'offrent aux entreprises désireuses de mettre en place un cash pooling. Soit une solution bancaire, soit (et celle ci est souvent peu citée) une solution dite "entreprise".
Ce qui détermine le choix de l'une ou l'autre des deux solutions repose sur quelques facteurs très souvent imbriqués :
• le respect ou non des relations bancaires existantes dans le groupe avant le pooling
• le degré d'autonomisation offert par le pooling à mettre en place,
• le degré d’autonomie des filiales.
• Le périmètre du cash pooling (pays, sociétés, etc.).
• La mise en place d’une plate-forme de paiement unique.
• le coût de revient à court terme et à moyen/long terme de la solution choisie.
• Etc.
Nous aborderons tous ces thèmes au cours de notre troisième numéro consacré au cash pooling.
