COMPTE ADMINISTRATIF POUR 2011
PRÉSENTÉ PAR M.DANIEL PERCHERON PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL SUR RAPPORT DE M. RUDY ELEGEEST VICE-PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL
CHARGÉ DES FINANCES, DU CONTRAT DE PROJET ETAT-REGION, DE L’EUROPE ET DE L’AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE
DOCUMENTS COMPTABLES 2ÈMEPARTIE SÉANCE PLÉNIÈRE DES 4, 5, 6 JUILLET 2012
M 71
COMPTE ADMINISTRATIF d'un budget voté par fonction
ANNEE 2011
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget C7 - Situation des autorisations de programme 303
A2 - Vue d'ensemble - Total des opérations réelles et d'ordre C8 - Situation des autorisations d'engagement 339
B - Récapitulation par groupes fonctionnels C9 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale 371
C1 - Equilibre financier - Investissement D - Autres éléments d'information
C2 - Equilibre financier - Fonctionnement D1.1 & D1.2 - Etat du personnel titulaire et non titulaire 375
D1 - Balance générale - Dépenses D1.3 - Actions de formation des élus 383
D2 - Balance générale - Recettes D1.4 - Etat relatif aux ressources et aux dépenses de la formation professionnelle des jeunes 389
III - Vote D2 - Liste des organismes dans lesquels la région a pris un engagement financier 395
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble D3.1 - Liste des organismes de regroupement 413
90 - Opérations ventilées D3.2 - Liste des établissements publics créés 417
92 - Opérations non ventilées D3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 421
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble D3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
93 - Opérations ventilées D3.5 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs
94 - Opérations non ventilées D4.1 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale
IV - Annexes D4.2 - Fonds reçus et reversés par le délégataire
A - Présentation croisée D4.3 - Fonds commun des services d'hébergement
A - Section d'investissement E - Décisions en matière de taux - Arrêté et signatures
90 - Opérations ventilées E - Décisions en matière de taux - Arrêté et signatures
B - Section de fonctionnement F - Annexes optionnelles
93 - Opérations ventilées F1 - Immobilisations
B - Eléments du bilan B1 - Etat de la dette B2 - Méthodes utilisées
B3 - Etat des provisions constituées B4 - Etat des charges transférées
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers B6 - Prêts
B7 - Equilibre des opérations financières
B8 - Etat présentant le montant des recettes et des dépenses affectées aux services assujettis à la TVA ne faisant pas l'objet d'un budget annexe distinct du budget général B9 - Variation du patrimoine (articles L. 4221-4 et L. 4313.2 du CGCT) - Entrées - Sorties B10 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées- Sorties B11 – Etat des travaux en régie
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Nom de la commune (1) : ABLAINZEVELLE Numéro SIREN (2) : 216200022
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
REST CLOCHER ET FACADE OC COMMUNE D'ABLAINZEVELLE - 1ER ACOMPTE 20414 37 500,00 191,33
Total 37 500,00
Population de la commune : 196 (Article L. 4312-11 du CGCT)
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : ACHEVILLE Numéro SIREN (2) : 216200030
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
EQUIPEMENTS ZONE OMBRE HD DELIBERATION 20080737 07 SOLDE 20414 72 495,80 118,26
AMO ZONE OMBRE DELIBERATION 20080217 01 SOLDE 65734 6 099,60 9,95
Total 78 595,40
Population de la commune : 613
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : ACHICOURT Numéro SIREN (2) : 216200048
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
PACKS SERVICES ANNÉE3 DELIB092994/01 AR10060073 VERSEMENT UNIQUE INVEST 20414 411,85 0,05 PACKS SERVICES ANNÉE 1 DELIB070572/02 CO07370137 SOLDE FONCTIONNEMENT 65734 3 150,00 0,40 PACKS SERVICES ANNÉE 2 DELIB081487/02 AR08410464 VERSEMENT UNIQUE FONCT 65734 4 500,00 0,58 PA CKS SERVICES ANNÉE 3 DELIB092994/02 AR10060073 VERSEMENT UNIQUE FONCT 65734 4 500,00 0,58
Total 12 561,85
Population de la commune : 7814
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : ACHIET LE GRAND Numéro SIREN (2) : 216200055
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
FRAME100124004/CO11002886 ACHIET LE GRAND-CONS HQE 1ER ACOMPTE 20414 16 179,20 15,12
SUBV 2010 GARDERIE RESTAU RANT PERISCOLAIRE ACHIET LE GD/ER/F90124-009 20414 6 200,00 5,79
Total 22 379,20
Population de la commune : 1070
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : AGNY Numéro SIREN (2) : 216200139
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
FETE DES NIAFS 2010 COMMUNE D'AGNY - ORGANISA VERSEMENT UNIQUE 65734 5 000,00 2,56
FETE DES NIAFS EN 2011 COMMUNE DE AGNY - ORGANIS VERSEMENT UNIQUE 65734 5 000,00 2,56
Total 10 000,00
Population de la commune : 1955
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : ALLENNES LES MARAIS Numéro SIREN (2) : 215900051
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
RESORPTION ZONE D'OMBRE DELIBERATION 20092997 29 SOLDE 65734 7 625,00 2,22
Total 7 625,00
Population de la commune : 3428
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : ANGRES Numéro SIREN (2) : 216200329
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
CONSTRUC MAISON QUARTIER 2011_03222 - E11-046427 - 1ER ACOMPTE -CG 20414 386 775,60 94,91
CONSTRUC MAISON QUARTIER 2011_03222 - E11-082141 2E ACPTE - CG 20414 307 701,44 75,51
CREATIION MICRO CRECHE HQ 2011_00046 - E11-078309 ACPTE INTERMEDIAIRE-CG 20414 19 798,24 4,86 CREATION MICRO CRECHE HQE 2011_00046 - E11-038000 1ER ACOMPTE - CG 20414 15 960,00 3,92
DEMOL 20 LGTS CITE CAMUS 2007_06991 - E11-048812 SOLDE - CG 20414 120 810,90 29,65
DEMOL 24LGTS CITE CAMUS 2006_10860 - E11-039026 SOLDE - CG - SAF 629 20414 25 225,20 6,19
DEMOL 54 LGTS CITE CAMUS 2007_05144 - E11-048814 SOLDE - CG 20414 35 012,60 8,59
MAISON DES ASSOCIATIONS 2009_03563 - E11-075788 SOLDE - CG 20414 75 160,40 18,44
PARC MOULIN EUSTACHE LOBO 2009_03561 - E11-063477 SOLDE -CG 20414 25 890,00 6,35
REHAB ESP EXT MAISON ASSO 2010_03754 - E11-075579 SOLDE - CG 20414 10 715,50 2,63
VILLE D'ANGRES DELIB 091248/48 DPIR/ML SOLDE 65734 3 926,50 0,96
VILLE D'ANGRES DELIB 101338/59 - DPIR/ML SOLDE 65734 2 800,00 0,69
VILLE D'ANGRES DELIB 111158/03 - DPIR/ML 1ER ACOMPTE 65734 1 503,00 0,37
Total 1 031 279,38
Population de la commune : 4075
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : ANNOEULLIN Numéro SIREN (2) : 215900119
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
AR11002050/SP CME ANNOEULLIN/BROYEUR SOLDE 20414 8 941,00 0,90
Total 8 941,00
Population de la commune : 9910
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : ANOR Numéro SIREN (2) : 215900127
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
PROJET 2010 COMMUNE D'ANOR VERST. UNIQUE SUBVENTION 65734 9 000,00 2,71
Total 9 000,00
Population de la commune : 3320
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : ANZIN Numéro SIREN (2) : 215900143
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
AIDE RENOV FACADE COR MIN SAF 589 - E11-022686 SOLDE REVISE - CG 20414 6 748,89 0,48
ESP PUB QUARTIER CARPEAUX 2009_11281 - E11-057044 ACPTE INTERMEDIAIRE-CG 20414 271 572,54 19,22
ATELIER MEMOIRE QUARTIER E11-080572 2011_09041 1ER ACOMPTE SL 65734 3 200,00 0,23
COMITE DE QUARTIER DEL 20101338/06 CS SOLDE 65734 2 800,00 0,20
COMITE DE QUARTIER DEL 20112564/101 CS ACOMPTE 65734 1 500,00 0,11
GUP QUARTIER CARPEAUX E11-080560 2011_10384 1ER ACOMPTE SL 65734 9 675,00 0,68
INSERTION SOCIO PROFESS DEL 20101338/23 CS SOLDE 65734 9 730,00 0,69
MISSION GESTION URBAINE E11-025797 2011_00256 TOTALITÉ SL 65734 7 407,00 0,52
MUSEE EPHEMERE DEL 20101338/05 CS SOLDE 65734 6 790,00 0,48
MUSEE EPHEMERE DEL 20112564/102 CS ACOMPTE 65734 3 000,00 0,21
Total 322 423,43
Population de la commune : 14131
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : ARDRES Numéro SIREN (2) : 216200386
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
FESTIVITES DU 490 2010_11106 E11-013541 MDS SOLDE 65734 4 900,00 1,15
Total 4 900,00
Population de la commune : 4271
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : ARMENTIERES Numéro SIREN (2) : 215900176
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
FTU 2010 E11-049475/2010_02399 SOLDE-NS 20414 10 664,00 0,42
ARMENTIERES FESTIVAL JEUN DELIB 20101338 / 02 VB SOLDE 65734 7 700,00 0,30
CLAP 2011 DEL 20111825/22 CS ACOMPTE 65734 1 250,00 0,05
FESTIVAL DE LA JEUNESSE DEL 20112564/98 CS ACOMPTE 65734 3 300,00 0,13
Total 22 914,00
Population de la commune : 25369
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : ARRAS Numéro SIREN (2) : 216200410
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
AMGT ILOTS RACINE/BUFFON 2010_10247 - E10-100337 TOTALITE - CG 20414 9 706,00 0,22
AMGT RUE DU 8 MAI 1945 2010_10177 - E10-101053 TOTALITE -CG 20414 55 274,82 1,25
ÉQUIPEMT ROULEZ CARROSSES VILLE D'ARRAS 1ER ACOMPTE 20414 17 025,00 0,38
RENOUVELLEMENT DU FTU 2010_05693 E11-006034 MDS 1 ET 2 ACPTES 20414 36 595,20 0,83
RESTRUCT RUE PEGUY-PRU 2010_10110 - E10-100221 1ER ACOMPTE - CG 20414 39 369,60 0,89
RESTRUCTURATION RUE PEGUY 2010_10110 - E11-010264 2E ACOMPTE - CG 20414 65 616,00 1,48
RESTRUCTURATION RUE PEGUY 2010_10110 - E11-026203 SOLDE - CG 20414 15 098,99 0,34
RESTRUCTU SALLE LE PHAROS 2011_11926 - E11-080733 1ER ACOMPTE - CG 20414 192 812,70 4,35
TVX VALORIS CENTRE ANCIEN 2010_01208 - E11-055525 SOLDE - CG 20414 287 241,60 6,48
ACCOMPAGNEMENT PRU COMMUNE D'ARRAS - PROJET SOLDE 65734 7 000,00 0,16
EXPO L'OR DU JAPON VILLE D'ARRAS - EXPO L'OR SOLDE 65734 4 400,00 0,10
FONCT ROULEZ CARROSSES ! VILLE D'ARRAS 1ER ACOMPTE 65734 300 000,00 6,77
HORS LES MURS DU PHAROS COMMUNE D'ARRAS - ATELIER VERSEMENT UNIQUE 65734 10 000,00 0,23
PROG ACT.2010 - CRD VILLE D'ARRAS SOLDE 65734 10 400,00 0,23
PROG ACTIVITES 2011 - CRD VILLE D'ARRAS 1ER + 2ND ACOMPTE 65734 41 600,00 0,94
VILLE D'ARRAS DELIB 101338/46 - DPIR/ML SOLDE 65734 3 500,00 0,08
Total 1 095 639,91
Population de la commune : 44304
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : ARTRES Numéro SIREN (2) : 215900192
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
REST CLOCHER EGLISE COMMUNE D'ARTRES - REST C 1ER ACOMPTE 20414 37 500,00 35,38
REST CLOCHER EGLISE COMMUNE D'ARTRES - REST C SOLDE 20414 37 500,00 35,38
Total 75 000,00
Population de la commune : 1060
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : ATTIN Numéro SIREN (2) : 216200444
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
AR10080046/FRAME90124-011 ATTIN- EXTENSION HQE /SP SOLDE 20414 43 256,00 57,52
Total 43 256,00
Population de la commune : 752
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : AUBENCHEUL AU BAC Numéro SIREN (2) : 215900234
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
REST MAIRIE ET EGLISE COMMUNE D'AUBENCHEUL AU B SOLDE A AVEC RE 20414 32 063,36 63,49
Total 32 063,36
Population de la commune : 505
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : AUBY Numéro SIREN (2) : 215900283
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
ECOLE JULES GUESDE AUBY 2010_04042 - E11-058872 ACPTE INTERMEDIAIRE-CG 20414 171 637,65 22,31
Total 171 637,65
Population de la commune : 7693
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : AUCHEL Numéro SIREN (2) : 216200485
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
SIGNALETIQUE ESPACES PUB 2009_11073 - E11-021867 SOLDE REVISE - CG 20414 66 059,02 5,83
Total 66 059,02
Population de la commune : 11330
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : AUCHY LES HESDIN Numéro SIREN (2) : 216200501
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
CREATION ESPACE NATURE 2011_06307 - E11-080871 1ER ACOMPTE - CG 20414 38 333,10 21,44
BOUTIC 1ERE ANNEE DELIBERATION 2008233702 SOLDE ANNEE 1 65734 17 600,00 9,84
CHEF DE PROJET TIC ANNÉE1 DELIB060870/05 CO06360087 SOLDE 65734 12 103,66 6,77
CHEF DE PROJET TIC ANNÉE2 DELIB061820/05 CO07070034 VERSEMENT UNIQUE 65734 13 068,40 7,31 CHEF DE PROJET TIC ANNÉE3 DELIB1820/10 AR07070033 VERSEMENT UNIQUE SALAIRES 65734 6 344,19 3,55 MANIF TIC ACTEURS RURAUX DELIB2011.0471 AR11001252 VERSEMENT UNIQUE 65734 6 867,65 3,84
Total 94 317,00
Population de la commune : 1788
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : AUDEMBERT Numéro SIREN (2) : 216200527
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
RESTAUR VITRAUX EGLISE COMMUNE D'AUDEMBERT - RES SOLDE 20414 7 648,50 18,43
Total 7 648,50
Population de la commune : 415
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : AUDRUICQ Numéro SIREN (2) : 216200576
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
RESTAUR. EGLISE ST MARTIN COMMUNE D'AUDRUICQ - ACOMPTES ET SOLDE - RE 20414 82 874,19 17,15
Total 82 874,19
Population de la commune : 4831
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 29 --
Nom de la commune (1) : AULNOYE AYMERIES Numéro SIREN (2) : 215900333
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
REST TOUR CARREE ET AMENA COMMUNE D'AULNOYE-AYMERIE SOLDE AVEC RE 20414 49 440,45 5,52
Total 49 440,45
Population de la commune : 8963
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : AULNOY LEZ VALENCIENNES Numéro SIREN (2) : 215900325
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
REHAB SALLE FELICIEN JOLY 2009_05168 - E11-.40800 2E ACOMPTE - CG 20414 75 000,00 10,12 STANDARD TELEPHONIQUE DELIB09.0161 AR09230044 VERSEMENT UNIQUE FONCT 65734 2 260,00 0,31
SUBV GESTION DIFFERENCIEE 2010 AULNOY AYMERIES/ER 65734 2 511,60 0,34
Total 79 771,60
Population de la commune : 7408
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : AUTINGUES Numéro SIREN (2) : 216200592
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
REST COUV WAMB EGLISE COMMUNE D'AUTINGUES - RES 1ER ACPTE, SOLDE AVEC RE 20414 40 847,96 129,27
Total 40 847,96
Population de la commune : 316
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : AUXI LE CHATEAU Numéro SIREN (2) : 216200600
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
AUXI LE CHATEAU 112444 DU 10/10/2011 1ER ACOMPTE 65734 12 438,50 4,15
Total 12 438,50
Population de la commune : 2998
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 33 --
Nom de la commune (1) : AVESNES LE SEC Numéro SIREN (2) : 215900382
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
RESTAURATION MAIRIE COMMUNE D'AVESNES LE SEC SOLDE 20414 37 500,00 27,51
Total 37 500,00
Population de la commune : 1363
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 34 --
Nom de la commune (1) : AVESNES SUR HELPE Numéro SIREN (2) : 215900366
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
REQUALIFICATION PIED IMME E11-019264 2009_04816 2EME ACOMPTE SL 20414 75 000,00 14,15
REQUALIFICATION PIEDS D' 2010_02353 E11-045899 1ER ACOMPTE MHL 20414 45 000,00 8,49
Total 120 000,00
Population de la commune : 5299
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 35 --
Nom de la commune (1) : AVION Numéro SIREN (2) : 216200659
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
AVION- SCOLAIRE N MANDELA 2007_08870 - E10-096915 SOLDE - CG 20414 117 364,28 6,60
RESTRUC QUARTIER MONTGRE SAF 504 - E11-080289 SOLDE - CG 20414 110 921,30 6,24
LES AVIONNAISES ENCHANTEE COMMUNE D'AVION - LES AVI VERSEMENT UNIQUE 65734 4 000,00 0,22
Total 232 285,58
Population de la commune : 17779
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 36 --
Nom de la commune (1) : BAILLEUL Numéro SIREN (2) : 215900432
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
ECOLE CONSOMMATEURS 2011 20111157/26 - DPIR - MDW 1ER ACOMPTE 65734 2 000,00 0,15
SSI 2011 DEL 20112627 MD TOTALITE 65734 2 035,81 0,15
Total 4 035,81
Population de la commune : 13625
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 37 --
Nom de la commune (1) : BAILLEUL LEZ PERNES Numéro SIREN (2) : 216200717
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
1ERE PHASE REST EGLISE COMMUNE DE BAILLEUL-LEZ-P 1ER ACOMPTE 20414 31 062,57 84,87
Total 31 062,57
Population de la commune : 366
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 38 --
Nom de la commune (1) : BAILLEULMONT Numéro SIREN (2) : 216200725
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
RENOVATION CHAPELLE COMMUNE DE BAILLEULMONT - 1ER ACOMPTE 20414 5 742,50 23,06
RESTAURATION EGLISE COMMUNE DE BAILLEULMONT - 1ER ACOMPTE ET SOLDE 20414 3 933,51 15,80
Total 9 676,01
Population de la commune : 249
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 39 --
Nom de la commune (1) : BALINGHEM Numéro SIREN (2) : 216200782
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
RESTAU EGLISE COMMUNALE COMMUNE DE BALINGHEM - RE SOLDE 20414 16 896,78 15,90
RESTAURATION EGLISE COMMUNE DE BALINGHEM - RE 1ER ACOMPTE 20414 16 896,78 15,90
Total 33 793,56
Population de la commune : 1063
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 40 --
Nom de la commune (1) : BARALLE Numéro SIREN (2) : 216200816
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
REFECTION CHAPELLE COMMUNE DE BARALLE - REFE 1ER ACOMPTE 20414 11 712,60 23,47
Total 11 712,60
Population de la commune : 499
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 41 --
Nom de la commune (1) : BAVINCHOVE Numéro SIREN (2) : 215900549
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
EQUIPEMENTS ZONE D'OMBRE DELIB 20092997 22 SOLDE 20414 3 196,79 3,32
RESORPTION ZONE D'OMBRE DELIBERATION 20092997 22 1ER ET 2EMES ACOMPTES 20414 2 730,40 2,84
Total 5 927,19
Population de la commune : 962
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 42 --
Nom de la commune (1) : BEAURAINS Numéro SIREN (2) : 216200998
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
AMELIORATION RESTAURATION 2010_03886 E11-026537 MDS SOLDE 20414 20 114,00 3,89
MISE EN PLACE DU FTU E11-003024 2010_03883 MDS 1 ACOMPTE 20414 2 500,00 0,48
VILLE DE BEAURAINS DELIB 101338/41 DPIR/ML SOLDE 65734 3 290,00 0,64
VILLE DE BEAURAINS DELIB 112564/15 DPIR/ML 1ER ACOMPTE 65734 1 950,00 0,38
Total 27 854,00
Population de la commune : 5169
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 43 --
Nom de la commune (1) : BEAURAINVILLE Numéro SIREN (2) : 216201004
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
AMENAGEMENT DU COEUR VILL E11-035850 2010_13265 SOLDE SL 20414 9 303,60 4,72
AR 10104205 / SP CME BEAURAINVILLE - INSTA SOLDE 20414 6 100,00 3,10
PHASE 2 AMGT COEUR VILLE 2011_10292 - E11-081077 1ER ACOMPTE - CG 20414 24 023,10 12,19
ECOLE CONSO 2010 20101347/46 - DPIR - MDW SOLDE 65734 3 000,00 1,52
Total 42 426,70
Population de la commune : 1970
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 44 --
Nom de la commune (1) : BERCK SUR MER Numéro SIREN (2) : 216201087
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
BERCK SUR MER HALTERO CO 09480139 SOLDE 20414 106 819,51 6,86
3È TRIATH NATURE 17/09/11 DELIB 2011.1625/33 SOLDE 65734 1 500,00 0,10
6ÈME TRANS AUTHIE 11/6/11 DELIB 2011.1625/6 SOLDE 65734 1 500,00 0,10
Total 109 819,51
Population de la commune : 15580
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 45 --
Nom de la commune (1) : BERGUES Numéro SIREN (2) : 215900671
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
EXPO BEFFROI MON BEFFROI VILLE DE BERGUES - 50 ÈME TOTALITE 65734 3 320,00 0,83
Total 3 320,00
Population de la commune : 4005
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 46 --
Nom de la commune (1) : BERMICOURT Numéro SIREN (2) : 216201145
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
RESTAURATION DE L'EGLISE COMMUNE DE BERMICOURT - R 1ER ACOMPTE 20414 37 500,00 238,85
Total 37 500,00
Population de la commune : 157
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 47 --
Nom de la commune (1) : BERNEVILLE Numéro SIREN (2) : 216201152
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
RESTAURATION EGLISE COMMUNE DE BERNEVILLE - R 1ER ACOMPTE 20414 37 500,00 85,23
Total 37 500,00
Population de la commune : 440
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 48 --
Nom de la commune (1) : BETHUNE Numéro SIREN (2) : 216209106
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
AMGT ECOLE BURIDAN 2010_10098 - E10-098674 TOTALITE SUB - CG 20414 272 840,00 10,33
RÉNOVATION THÉÂTRE MUN VILLE DE BÉTHUNE - 1ER-2E ET 3E ACOMPTES 20414 280 000,00 10,60 RENOV SALLE VICTOR HUGO 2011_00010 - E11-060878 1ER ET 2E ACPTES - CG 20414 45 600,00 1,73
REST CHAPELLE ST PRY VILLE DE BETHUNE - RESTAU 1ER ACOMPTE 20414 6 000,00 0,23
CONCERT 9 JUILLET 2011 VILLE DE BÉTHUNE - 2ÈME ACOMPTE 65734 95 000,00 3,60
CONCERT DU 9 JUILLET 2011 VILLE DE BÉTHUNE 1ER ACOMPTE 65734 57 000,00 2,16
MANGER MIEUX, VIVRE MIEUX DELIB. 11.1752-22 AR3916 1ER ACOMPTE 65734 11 500,00 0,44
MEDIATION CULTURELLE VILLE DE BETHUNE - EXPO L TOTALITE 65734 10 000,00 0,38
VILLE DE BETHUNE DELIB 112564/51 DPIR:ML 1ER ACOMPTE 65734 8 250,00 0,31
Total 786 190,00
Population de la commune : 26407
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 49 --
Nom de la commune (1) : BEUVRAGES Numéro SIREN (2) : 215900796
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
AR 10030060 / SP COMMUNE DE BEUVRAGES - ET SOLDE 65734 5 000,00 0,72
PARC EN FETE A BEUVRAGES E11-57371 2011_00036 SOLDE SL 65734 11 432,71 1,64
Total 16 432,71
Population de la commune : 6958
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 50 --
Nom de la commune (1) : BEUVREQUEN Numéro SIREN (2) : 216201251
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
AR 10103892 DL BEUVREQUEN - ASSISTANCE 1ER AC FRAMEE100524-001 65734 18 987,50 44,47
Total 18 987,50
Population de la commune : 427
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 51 --
Nom de la commune (1) : BEUVRY Numéro SIREN (2) : 216201269
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
CONSTRUC MAISON POUR TOUS 2010_03878 - E11-065767 2E ACOMPTE - CG 20414 58 253,33 6,39 STRUCTURE ACCUEIL FAMILIA 2011_09608 - E11-081134 1ER ACOMPTE - CG 20414 30 000,00 3,29
Total 88 253,33
Population de la commune : 9111
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 52 --
Nom de la commune (1) : BEZINGHEM Numéro SIREN (2) : 216201277
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
RESTAURATION DE L EGLISE E11-052524 2010_14657 SOLDE SL 20414 20 345,50 60,19
Total 20 345,50
Population de la commune : 338
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 53 --
Nom de la commune (1) : BIACHE SAINT VAAST Numéro SIREN (2) : 216201285
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
VILLE DE BIACHE ST VAAST CO 09340039 SOLDE 20414 75 000,00 19,24
Total 75 000,00
Population de la commune : 3899
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 54 --
Nom de la commune (1) : BILLY-BERCLAU Numéro SIREN (2) : 216201327
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
TERRAIN SYNTHETIQUE CO 10104886 ACOMPTE ET SOLDE EN DECA 20414 141 902,00 32,86
Total 141 902,00
Population de la commune : 4319
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 55 --
Nom de la commune (1) : BILLY MONTIGNY Numéro SIREN (2) : 216201335
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
EX &RENOV ECOLE VOLTAIRE 2011_07792 - E11-064315 1ER ACOMPTE - CG 20414 513 108,90 63,55
REHABILITATION AVENUE FOS E11-007248 2010_03761 1ER ACOMPTE SL 20414 45 000,00 5,57
REHABILITATION IMMEUBLE E11-057949 2010_03761 SOLDE SL 20414 105 000,00 13,00
Total 663 108,90
Population de la commune : 8074
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 56 --
Nom de la commune (1) : BLANGY SUR TERNOISE Numéro SIREN (2) : 216201384
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
RESTAURATION NEF EGLISE COMMUNE DE BLANGY SUR TER SOLDE 20414 7 304,00 9,69
Total 7 304,00
Population de la commune : 754
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 57 --
Nom de la commune (1) : BLENDECQUES Numéro SIREN (2) : 216201392
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
VILLE BLENDECQUES DEL 110587 DU 14/3/2011 SOLDE 20414 3 623,58 0,69
Total 3 623,58
Population de la commune : 5281
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 58 --
Nom de la commune (1) : BLINGEL Numéro SIREN (2) : 216201426
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
RESTAURATION EGLISE COMMUNE DE BLINGEL - REST 1ER ACOMPTE 20414 37 500,00 357,14
Total 37 500,00
Population de la commune : 105
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 59 --
Nom de la commune (1) : BOMY Numéro SIREN (2) : 216201533
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
1ERE PHASE REST EGLISE COMMUNE DE BOMY - 1ERE PH SOLDE AVEC RE 20414 19 903,92 32,95
Total 19 903,92
Population de la commune : 604
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 60 --
Nom de la commune (1) : BONDUES Numéro SIREN (2) : 215900903
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
AR11002054 / SP ETUDE PREOPERATIONNELLE R 1ER ACOMPTE 20414 9 576,25 0,94
Total 9 576,25
Population de la commune : 10182
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 61 --
Nom de la commune (1) : BOUBERS SUR CANCHE Numéro SIREN (2) : 216201582
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
RESTAURATION PASSERELLE COMMUNE DE BOUBERS SUR CA 1ER ACPTE, SOLDE ET RE 20414 23 172,22 37,99
Total 23 172,22
Population de la commune : 610
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 62 --
Nom de la commune (1) : BOULOGNE SUR MER Numéro SIREN (2) : 216201608
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
1ER ACOMPTE - PISTE CYCLA BLE BD SAINTE BEUVE 20414 15 000,00 0,34
AMENAGT VALLON BEAUREPAIR E11-048165/2009_03072 2È ACOMPTE-NS 20414 75 000,00 1,68
CRÉATION EQUIP.CULTUREL E11-026526/2011_00662 1ER ACOMPTE-NS 20414 450 300,00 10,11
ESP.PUBLICS AUDRESSELLES E10-099471/2011_00011 1ER ACOMPTE-NS 20414 291 157,50 6,54
PARQUET DAMREMONT DEL 110559 SOLDE 20414 10 231,20 0,23
TRANSITION PHASE5 SECT4 E11-068572/2011_05245 1ER ACOMPTE-NS 20414 312 782,10 7,03
ATELIERS JEUX DVPT DURABL E11-025021 2010_02714 MDS SOLDE 65734 1 346,93 0,03
DELIB 2011-380 ACOMPTE 65734 50 000,00 1,12
DELIB 2011-380 SOLDE 65734 50 000,00 1,12
EXPO BATEAU DE TARDINGHEN VILLE DE BOULOGNE SUR MER 2E ACPTE, SOLDE AVEC RE 65734 5 310,16 0,12
EXPO MASQUES DE MATISSE VILLE DE BOULOGNE/MER - E TOTALITE 65734 3 000,00 0,07
VILLE DE BOULOGNE SUR MER DELIB 20111818/8 VB/MDW ACOMPTE 65734 1 530,00 0,03
Total 1 265 657,89
Population de la commune : 44519
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 63 --
Nom de la commune (1) : BOURBOURG Numéro SIREN (2) : 215900945
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
VILLE DE BOURBOURG 101981 DU 04/10/2010 1 ER ACOMPTE 65734 2 500,00 0,37
Total 2 500,00
Population de la commune : 6759
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 64 --
Nom de la commune (1) : BOURECQ Numéro SIREN (2) : 216201624
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
REST CLOCHER CHOEUR EGLIS COMMUNE DE BOURECQ - REST SOLDE 20414 37 500,00 68,68
Total 37 500,00
Population de la commune : 546
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 65 --
Nom de la commune (1) : BOURET SUR CANCHE Numéro SIREN (2) : 216201632
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
REFECT ET PROTECT VITRAUX COMMUNE DE BOURET SUR CAN SOLDE 20414 4 466,00 17,38
Total 4 466,00
Population de la commune : 257
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
-- 66 --
Nom de la commune (1) : BRUAY LA BUISSIERE Numéro SIREN (2) : 216201780
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
AMGT ESP PUB STADE PARC 2011_12012 - E11-081707 1ER ACOMPTE - CG 20414 808 199,10 33,45 AMGT JARDIN RUE ARGENTINE 2011_07514 - E11-072839 1ER ACOMPTE - CG 20414 94 320,00 3,90 AMO HTE QUALITE ENVIRONNE 2011_07531 - E11-072842 1ER ACOMPTE - CG 20414 16 914,00 0,70 GROUPE SCOLAIRE PASTEUR 2011_11974 - E11-081706 1ER ACOMPTE - CG 20414 419 385,60 17,36
RÉNOVATION SATDE-PARC VILLE DE BRUAY LA BUISSIÈ 1ER ACOMPTE 20414 105 000,00 4,35
RÉNOVATION STADE PARC VILLE DE BRUAY LA BUISSIÈ 2ÈME ET 3ÈME ACOMPTES 20414 140 000,00 5,79 RÉNOV. ESPACE GROSSEMY VILLE DE BRUAY LA BUISSIE 1ER-2E ET 3E ACOMPTES 20414 35 000,00 1,45 RENOV PARC URBAI SALENGRO 2011_07487 - E11-072836 1ER ACOMPTE - CG 20414 67 736,10 2,80
ACT 10 - TEMPLE/ GROSSEMY VILLE BRUAY LA BUISSIERE SOLDE 65734 4 257,46 0,18
ACTIVITES ART & CULT 2011 VILLE BRUAY LA BUISSIERE 1ER + 2ND ACOMPTES 65734 20 800,00 0,86
Total 1 711 612,26
Population de la commune : 24165
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : BRUAY SUR ESCAUT Numéro SIREN (2) : 215901125
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
AMGT PLACE HENRI DURRE 2009_12389 - E11-009021 SOLDE - CG 20414 18 618,00 1,53
ECOLE JOLIOT CURIE-THIERS 2008_05060 - E11- SOLDE - CG 20414 271 141,85 22,35
AMENAGEMENT PARC PALOMBES DEL 20101338/09 CS SOLDE 65734 7 000,00 0,58
ATELIER BALLADE NATURE DEL 20111818/16 CS ACOMPTE 65734 1 590,00 0,13
Total 298 349,85
Population de la commune : 12130
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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Nom de la commune (1) : BRUILLE LES MARCHIENNES Numéro SIREN (2) : 215901133
Intitulé de la subvention Objet Article (3) Montant en € Montant en €/hab
EXTENSION SALLE DE SPORTS AR 10104689 SOLDE 20414 28 645,00 21,20
Total 28 645,00
Population de la commune : 1351
(2) Numéro à 9 chiffres (3) Détailler le numéro d'article
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d'une ou plusieurs subventions versées par la Région
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