Club Croisière du Centre
REGLEMENT INTERIEUR CHAPITRE. I : ADHESION R.I.1 ADHESION :
R.I.1.1 De par son adhésion au CLUB CROISIERE DU CENTRE, Association loi 1901, agréée Jeunesse et Sport, dont le siège social est domicilié : Maison des Associations, 46 ter, rue Sainte Catherine 45000 Orléans, tout membre devra se conformer au présent règlement.
Pour pouvoir adhérer il faut : R.I.1.2 Etre âgé de 18 ans révolu.
R.I.1.3 Régler sa cotisation annuelle.
R.I.1.4 Que l'adhésion soit validée par le bureau. Le bureau n’a pas à justifier de sa décision.
R.I.2 COTISATION :
R.I.2.1 Le montant des cotisations est fixé annuellement par l'assemblée générale.
R.I.2.2 La cotisation est annuelle. Elle est valide du 1 Janvier au 31 Décembre.
R.I.2.3 Une partie de cette cotisation est reversée à la Société Nationale de Sauvetage en Mer. Son montant est fixé annuellement par l'assemblée générale.
R.I.2.4 Le montant de la cotisation à tarif réduit, du conjoint ou concubin(e) d'un(e) adhérent(e) est fixé annuellement par l’assemblée générale
R.I.2.5 Les cotisations des nouveaux membres adhérant à partir de septembre, seront valides jusqu’au 31 décembre de l’année suivante.
R.I.2.6 Les enfants de 6 à 16 ans bénéficient de la gratuité de la cotisation ; de 17 à 26 ans inclus, d’une cotisation réduite.
R.I.3 ACTIVITES OUVERTES AUX ADHERENTS:
R.I.3.1 ACTIVITES A TERRE:
- Cours théoriques dispensés deux Jeudis par mois.
- Manifestations et activités organisées par le club.
R.I.3.2 ACTIVITES EN MER:
- Formation pratique au cours de croisières à bord du voilier du club.
- Sorties au départ de notre port d'attache St Malo / Les Bas Sablons.
- Sorties à thèmes " régates ", " pêche ", " touristiques", « découverte »
- Sorties touristiques, hors de la zone de navigation habituelle, avec location de voiliers.
R.I.3.3 AVANTAGES LIES A L'ADHESION:
Tout adhérent :
- Reçoit les courriers du club.
- Bénéficie des tarifs adhérents lors des sorties en mer.
- Est électeur lors de l'assemblée générale.
- Est éligible comme membre du bureau ou du conseil d'administration sous réserve d'avoir une ancienneté dans le Club d’au moins un an., sauf décision ponctuelle prise lors de l’AG
R.I.4 RADIATION
R.I.4.1 Tout adhérent ayant contrevenu gravement au règlement intérieur peut être radié par le conseil d’administration selon les règles fixées par les statuts.
CHAPITRE. II : CONDITIONS GENERALES DES SORTIES
Remarque : ce chapitre concerne toutes personnes embarquées à bord du bateau du club ou d’un bateau loué ou prêté au club.
R.II.1 COMPORTEMENT A BORD :
R.II.1.1 Etant sous l'autorité du chef de bord, chaque membre de l’équipage devra se conformer de manière permanente aux instructions de ce dernier.
Toute personne embarquée devra en outre :
R.II.1.2 S’interdire tout comportement de nature à porter atteinte à l’image du club R.II.1.3 Participer à la vie du bord et aux différentes tâches s'y rattachant:
- Manoeuvres de pont et de voiles, tenue de barre, navigation, manoeuvres de port, en fonction de ses capacités.
- Tâches communes journalières.
- Entretien et rangement du bateau.
- Nettoyage du bateau en fin de sortie.
R.II.1.4 Veiller à conserver ses effets personnels et sa couchette rangés et ce, tout au long de la sortie R.II.1.5 L'accès à l'embarquement des enfants reste sous le contrôle et à l'appréciation du chef de bord.
Le chef de bord n’est pas tenu de justifier sa décision. Les enfants restent durant l’ensemble de la sortie sous la responsabilité pleine et entière du, ou de ses, parents présents à bord.ou de l’adulte ayant autorité
R.II.1.6 Le chef de bord se réservera le droit de débarquer tout équipier mettant en cause la sécurité du bord ou la cohésion de l'équipage. Le chef de bord en rend compte au bureau.
R.II.2 DATES DES SORTIES :
R.II.2.1 Les sorties s'échelonnent de début avril à fin novembre.
R.II.2.2 Les week-end d'entretien se déroulent généralement du début Décembre à la fin Mars.
R.II.2.3 Le programme des sorties est établi annuellement, il est disponible auprès du secrétariat.
Sa diffusion est faite au moins un mois avant la première sortie.
R.II.3 PROGRAMME DE NAVIGATION :
R.II.3.1 Le port d'attache du voilier est la marina “Les Bas Sablons” à St Servan.
R.II.3.2 Le programme de navigation est décidé par le chef de bord en fonction:
- Des conditions météorologiques.
- De l'expérience de l'équipage, et des capacités physiques de celui-ci.
- Des conditions de navigation.
- De la durée de la sortie.
- Des objectifs de formation - Des souhaits de l'équipage.
R.II.3.3 Le chef de bord est seul juge de la faisabilité ou non du programme de navigation et sera notamment à même d’annuler la sortie dans les conditions suivantes :
- Conditions météorologiques.
- Immobilisation du bateau pour des raisons de sécurité.
- Immobilisation du bateau pour cause d'avaries.
- Insuffisance d'équipiers ou d'un second pour les sorties.
- Défaillance de l'équipage.
- Sur décision et à la demande du bureau.
R.II.4 ORGANISATION DES SORTIES :
R.II.4.1 Le chef de bord réunira préalablement l'équipage en vue de mettre au point la sortie et plus particulièrement:
- Définir un correspondant à terre, obligatoire pour les sorties supérieures à deux jours, et en informer son équipage.
- Définir les numéros de téléphone de liaison avec le correspondant a terre.
- Les conditions de transport tant à l'aller qu'au retour d'une sortie.
- L'avitaillement.
- Les frais à partager entre les équipiers.
R.II.4.2 Au départ de la sortie le chef de bord contrôlera, avec le responsable des embarquements, le paiement intégral du montant de la sortie de chaque équipier, ainsi que la possession d’une licence en cours de validité (annuelle ou passeport voile)
R.II.4.3 L'équipage, y compris le chef de bord, aura à sa charge les coûts suivants:
- Frais de transport aller et retour.
- L'avitaillement.
- Les frais de port ou d'escale.
- Le remplacement des objets perdus ou détériorés sauf décision contraire du bureau.
R.II.4.4 Le club prend à sa charge les coûts suivant.
- L’assurance du navire.
- La location du ponton au port d'attache.
- Les frais d'entretien ou de réparation du bateau.
- Les consommables, (gasoil, gaz, kerdane, huiles...).
- Les impôts et taxes réglementaires.
- Les frais d'inscription du bateau lors de son engagement à des manifestations nautiques.
- Les cautions en cas de location d'un bateau.
R.II.5 WEEK-END ENTRETIEN : R.II.5.1 WEEK-END ENTRETIEN:
R.II.5.1.1 Les week-end d'entretien se déroulent généralement du début Décembre à la fin de Mars. Ils sont organisés par le coordonateur de l’entretien, Le programme des travaux à effectuer est établi en relation avec les Chefs de Bord et après accord du CA pour les engagements financiers.
R.II.5.1.2 Un week-end d'entretien peut être établi en cours de saison lorsque cela s’avère nécessaire au maintien du bateau en bon état.
R.II.5.1.3 Chaque adhérent se doit de participer aux week-end d'entretien en fonction de ses disponibilités et compétences.
R.II.5.1.4 Les week-end d'entretien restent sous la responsabilité d'un chef de bord.
R.II.5.1.5 Les frais de transport et d'hébergement sur site, si le couchage est impossible sur le bateau, sont pris en charge par le club.
R.II.5.1.6 Les frais de restauration restent à la charge des participants.
R.II.5.2 DEPENSES D'ENTRETIEN:
R.II.5.2.1 Les dépenses d'entretien, de réparation, de renouvellement de matériel ou d'accastillage ne peuvent être engagées que par un chef de bord.ou par une personne mandatée. Ces dépenses devront être faites dans les limites d’un plafond fixé par le CA et suivies par le coodonateur.
R.II.5.2.2 Après avoir été visée par le coordonateur, la facture ou un double, sera obligatoirement transmise dans les plus brefs délais à la trésorerie pour contrôle ou remboursement si la dépense a été engagée par lui.
R.II.5.2.3 Dans le cas d'un fournisseur habituel du club, un bon d'achat daté et signé sera donné au vendeur pour qu'il le joigne à sa facture. Un double sera transmis au trésorier pour contrôle.
R.II.5.2.4 Aucun investissement de matériel nouveau ne peut être engagé, même par un chef de bord sans l'accord préalable du bureau.
R.II.5.2.6 Seule exception à la règle précédente : le matériel de sécurité nécessaire pour mener à terme une sortie.
CHAPITRE. III : CONDITIONS D'INSCRIPTION AUX SORTIES Remarque : ce chapitre concerne toutes les personnes embarquées, adhérentes ou non au club.
R.III.1 TARIFS GENERAUX:
R.III.1.1 Le tarif des sorties est joint au programme et diffusé en début d’année.
R.III.1.2 La tarification n’est valide que pour une saison. Elle est fixée annuellement par l’assemblée générale.
R.III.1.3 La tarification n'est applicable qu'aux sorties effectuées sur le bateau du club.
R.III.1.4 La base de la tarification est un forfait journalier, quelle que soit la durée de navigation effectuée par jour.
R.III.1.5 Ce forfait est le même pour les sept premiers jours, minoré à partir du huitième.
R.III.1.6 Les adhérents bénéficient d'une tarification réduite.
R.III.1.7 Le tarif des sorties est applicable à tout membre d’équipage participant à une sortie.
R.III.1.8 Tarif applicable aux enfants.
- La sortie est gratuite pour les enfants de moins de six ans.
- Demi tarif pour les jeunes de 6 à 26 ans inclus.
R.III.1.9 En cas de location d'un bateau le bureau statuera au coup par coup.
R.III.2 TARIFS PARTICULIERS :
R.III.2.1 TARIFS APPLIQUES AUX SECONDS & CHEFS DE BORD
R.III.2.3.1 - Sortie avec le bateau du club. Voir règles n°.R.IV.2.4.7 et R.IV.2.5.7.
R.III.2.3.1 Sortie sur des bateaux de location. Voir règle n° R.III.1.4.
R.III.3 RESERVATION / PAIEMENT :
R.III.3.1 L'accès aux sorties ne peut se faire que sur réservation.
R.III.3.2 La réservation ne peut se faire qu'auprès de la personne, et d’elle seule, responsable des embarquements.
R.III.3.3 La réservation ne sera acquise qu'après versement d’un chèque égal au montant de la sortie. Il sera remis à l’encaissement quinze jours avant la sortie. En cas de sortie d’une durée supérieure à trois jours, il sera possible de régler en deux fois, le deuxième chèque sera mis à l’encaissement juste après la sortie.
R.III.4 ANNULATION :
R.III.4.1 ANNULATION AVANT LE DEPART:
R.III.4.1.1 En cas d'immobilisation du bateau, par avarie ou incident quelconque survenant avant le départ d'une sortie et nécessitant son annulation par le club, les sommes versées feront l'objet soit d'un remboursement soit d'un report sur une sortie ultérieure.
R.III.4.1.2 Si le participant renonce à sa réservation, le montant des sommes reçues par le club sera acquis ou remboursé dans les conditions suivantes.
R.III.4.1.2.1 Désistement intervenant trente jours ou plus avant la sortie : les sommes versées feront l'objet soit d'un remboursement soit d'un report sur une sortie ultérieure.
R.III.4.1.2.2 Désistement intervenant avant la quinzaine précédant la sortie : Désistement intervenant avant la quinzaine précédant la sortie : pour les sorties de 2 ou 3 jours, la totalité de la sortie sera acquise au club. Pour les sorties d’une durée supérieure, l’acompte de 50 % sera acquis au club, le solde fera l'objet soit d'un remboursement soit d'un report ultérieur.
R.III.4.1.3 Désistement intervenant dans la quinzaine précédant la sortie : le montant de la sortie sera dû intégralement au club, les sommes versées resteront acquises.
R.III.4.1.4 En cas d'annulation pour cas de force majeure : maladie, cause professionnelle, les sommes versées feront l'objet soit d'un remboursement soit d'un report sur une sortie ultérieure quelle que soit la date à laquelle le participant aura annoncé son désistement. Le participant devra fournir un justificatif au bureau qui décidera du remboursement.
R.III.4.1.5 Le bureau restera seul juge de l'application de l'article précédent.
R.III.4.2 ANNULATION EN COURS DE SORTIE :
R.III.4.2.1 En cas d'immobilisation ou de retard en cours d'une sortie, que ce soit pour cause de conditions météorologiques, d'avaries ou toutes causes extérieures, le participant ne pourra en aucun cas prétendre à des dommages et intérêts.
R.III.4.2.2 En cas de débarquement jugé nécessaire par le chef de bord, ou de désistement en cours de croisière de la part d'un participant, les sommes versées resteront acquises de plein droit au club.
CHAPITRE. IV : FORMATION R.IV.1 FORMATION :
R.IV.1.1 La formation n'a pas de caractère obligatoire.
R.IV.1.2 Elle est dispensée à Orléans par des cours théoriques.
R.IV.1.3 Elle est dispensée en mer par la mise en pratique des notions apprises et contrôlée par les chefs de bord.
R.IV.1.4 Chaque adhérent peut, s'il le désire, faire une demande de formation adaptée à son niveau.
R.IV.1.5 Les formations permettent d'accéder à trois niveaux de capacité définis ci-après : - Equipier confirmé.
- Second du Club.
- Chef de bord du Club.
R.IV.1.6 Les formations sont gratuites pour les adhérents mais impliquent de la part du participant d'accepter un engagement personnel vis à vis du club.
R.IV.1.7 Les cours à terre ont pour fonction d'apporter les notions théoriques nécessaires à la pratique de la voile.
R.IV.1.8 Un travail personnel plus approfondi sera exigé pour la formation de second et de chef de bord.
R.IV.2 NIVEAUX DE CAPACITE :
R.IV.2.1 Le statut a bord est dépendant du niveau de compétence et de responsabilité.
R.IV.2.2 Les niveaux définis ci-dessous représentent une compétence reconnue soit par les chefs de bord, soit par les chefs de bord et le bureau.
R.IV.2.3 EQUIPIER CONFIRME : R.IV.2.3.1 FORMATION :
Suivi des cours théoriques.
Participation active à bord en relation directe avec le chef de bord.
R.IV.2.3.2 CONDITIONS ANCIENNETE : 1 an de présence au club.
Ou expérience de navigation hors du club, reconnue par le bureau.
R.IV.2.3.3 EXPERIENCE:
5 sorties au moins avec le club.
R.IV.2.3.4 NIVEAU SANCTIONNE PAR:
3 chefs de bord.
R.IV.2.3.5 CAPACITES REQUISES : Réaliser les noeuds courants.
Etre capable d'effectuer correctement les manoeuvres courantes de pont.
Participe aux manoeuvres de port, d'amarrage, d'éclusage.
Etre capable d’effectuer correctement les manoeuvres de voiles.
Maîtriser la terminologie courante.
Connaître les différentes allures.
Connaître le balisage et les feux.
Connaître la navigation, relevés, lecture de la carte.
Savoir faire les calcul de marée.
Savoir tenir la barre.
Connaître et appliquer les règles de sécurité.
R.IV.2.3.6 ENGAGEMENT:
L’équipier confirmé s’engage à : Participer activement à la vie du club
A venir en appuis d'un chef de bord ou d'un second lors de ses sorties en mer.
R.IV.2.3.7 AVANTAGES PARTICULIERS : Accessibilité à la formation de second.
R.IV.2.4 SECOND de CLUB : R.IV.2.4.1 FORMATION :
Cycle d’au moins un an et de deux ans maximum. avec possibilité de prolongation si le candidat n’a pas navigué suffisamment. Ceci est proposé par les chefs de bord. Le bureau prend la décision finale.
Effectuer des navigations complètes sous le contrôle du chef de bord.
Participer à l'élaboration des navigations.
R.IV.2.4.2 CONDITIONS ANCIENNETE : 2 années de présence au club.
Ou expérience de navigation hors club, reconnue par l’assemblée des chefs de bord et le bureau R.IV.2.4.3 EXPERIENCE:
10 sorties au moins avec le club avec 5 chefs de bord différents.
R.IV.2.4.4 NIVEAU SANCTIONNE PAR:
L'ensemble des chefs de bord.
R.IV.2.4.5 CAPACITES REQUISES :
Outre toutes celles requises pour le niveau précédent : Capacité d'élaborer les options de navigation.
Connaissance de la météo.
Etre compétent quelles que soient les conditions de navigation.
Assumer le commandement lors des quarts.
Etre capable d'effectuer une navigation à l'estime, en visibilité réduite ou de nuit.
Maîtriser toutes les manoeuvres à bord.
Connaître et appliquer les règles de sécurité.
Maîtriser l’utilisation de tout le matériel électronique.
R.IV.2.4.6 ENGAGEMENT : Le second s’engage à :
Participer à la vie du club.
Venir en appui du chef de bord lors de ses sorties en mer.
Participer aux sorties organisées pour d’autres associations.
Effectuer des cours à terre.
Participer aux week-end entretien.
R.IV.2.4.7 AVANTAGES PARTICULIERS : Gratuité des sorties dites "hors club".
Paient 1/2 tarif sur les sorties effectuées en qualité de second : - les seconds en formation,
- les seconds confirmés, - les chefs de bord,
Accessibilité à la formation gratuite de chef de bord, cycle d'un an.
Etre nommé temporairement chef de bord lors des sorties en double
R.IV.2.5 CHEF DE BORD du CLUB :
R.IV.2.5.1 FORMATION :
Cycle de sorties intensives sur un an (gratuites).
Prendre le commandement lors de ses sorties sous le contrôle du chef de bord.
Positionné en fin de cycle comme chef de bord sur les sorties en double.
R.IV.2.5.2 CONDITIONS D’ANCIENNETE : 2 ans de présence au club.
R.IV.2.5.3 EXPERIENCE REQUISE :
Avoir effectué plus de dix sorties dans le cadre du club.
Avoir effectué une sortie au moins avec chaque chef de bord.
Avoir effectué une navigation comme skipper lors d'une sortie en double.
Avoir effectué une navigation hauturière et avoir une expérience de gros temps.
Ces critères pourront être revus compte tenu des acquis du candidat (moniteur croisière FFV par exemple). L’expérience requise sera à définir par l’assemblée des chefs de bord.
R.IV.2.5.4 NIVEAU SANCTIONNE PAR:
L'ensemble des chefs de bord.
L'approbation du bureau.
R.IV.2.5.5 CAPACITES REQUISES :
Outre toutes celles requises pour les niveaux précédents :
Etre capable d'assumer la responsabilité du bord même en cas de défaillance de l'équipage.
Etre totalement autonome dans l'élaboration de ses navigations.
Etre en possession du Certificat de Radiotéléphoniste Restreint.
Avoir le sens marin.
Avoir fait la preuve de ses qualités de pédagogue Etre reconnu pour ses qualités sociales et humaines.
Avoir l'esprit associatif.
R.IV.2.5.6 ENGAGEMENT:
Le chef de bord s’engage à :
Prendre la responsabilité du bord lors des sorties en mer dans le cadre des réglementations en vigueurs.
Participer activement à la vie du club.
Effectuer au moins trois sorties par an comme skipper du club pendant au moins deux ans, sinon il remboursera sa formation.
Participer aux week-end d'entretien, avec un minimum de un par an.
Assurer un ou plusieurs cours à terre.
Participer aux réunions chef de bord.
R.IV.2.5.7 AVANTAGES PARTICULIERS :
Gratuité des sorties effectuées en qualité de chef de bord.
Membre de droit du Conseil d’administration avec voix consultative pour les personnes non élues.
Le fait par le club de ne pas imposer à un adhérent une quelconque règle du présent règlement, ne constitue pas un précédent.
