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(1)

A S P E C T S G É N É R A U X E T M I S E E N P E R S P E C T I V E

DÉPÔT ÉLECTRONIQUE DE LA

THÈSE

(2)

PLAN

Principes et enjeux du dépôt électronique des thèses

Dépôt et diffusion des thèses à Montpellier … et ailleurs

Le circuit : étapes administratives, calendrier, procédure de dépôt

Le document thèse : structure éditoriale et consignes formelles

Aspects juridiques

Signalement et diffusion

BIU Montpellier- Février 2012 2

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PRINCIPES ET ENJEUX DU DÉPÔT ÉLECTRONIQUE ET DE LA DIFFUSION DES THÈSES SUR INTERNET

Le « libre-accès » à l’IST et la valorisation des productions scientifiques (1)

Évolution importante du modèle traditionnel de diffusion de l’information scientifique :

Crise de l’édition scientifique

Impératifs croissants de valorisation de la recherche

Développement du numérique et d’internet

Valorisation rapide, partage et réappropriation des résultats de la recherche : enjeu crucial pour les chercheurs, les

communautés scientifiques, les institutions

= Accessibilité, pérennité, gratuité

BIU Montpellier- Février 2012 3

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Le « libre-accès » à l’IST et la valorisation des productions scientifiques (2)

Nouveaux modèles, nouvelle donne

Rappel historique : Des initiatives des acteurs de la recherche et des bibliothèques relayées par les instances politiques nationales et internationales, 2001-2011

Qu’est-ce que le libre-accès ?

Open Access – Open-Archive : Deux voies, deux approches Archives ouvertes : quelques exemples

HAL

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PRINCIPES ET ENJEUX DU DÉPÔT ÉLECTRONIQUE ET DE LA DIFFUSION DES THÈSES SUR INTERNET (3)

Le « libre-accès » à l’IST et la valorisation des productions scientifiques (3)

Quels impacts, quels bénéfices ?

http://openaccess.inist.fr/

Portails et répertoires :

DOAJ - Directory of Open Access Journals(http://www.doaj.org

Free Medical Journals (http://www.freemedicaljournals.com )

ROAR- Registry of Open Access Repositories (http://roar.eprints.org)

OpenDOAR : Directory of academic open access repositories (http://www.opendoar.org)

Oaister (http://oaister.worldcat.org)

Moteurs de recherche

: Google Scholar, OAIster,ScienceGate, Scientific Commons,Scirus

Claire Simon - BIU Montpellier- Juin

2011 5

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DÉPÔT ET DIFFUSION DES THÈSES ÉLECTRONIQUES

Le cadre législatif

Arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat.

A Montpellier, depuis le 1 er janvier 2010

Fin janvier 2012, 602 thèses, toutes accessibles via le portail de la Bibliothèque Interuniversitaire (http://www.biu-montpellier.fr/),

archive institutionnelle pour les 3 universités de Montpellier La valorisation spécifique des thèses

- Visibilité de ces travaux jusque-là relativement « confidentiels » - Harmonisation des pratiques et conservation des données

- Moyen d’attester l’antériorité des recherches et de l’œuvre : assurance contre le plagiat

- Tremplin ou alternative à l’édition

BIU Montpellier- Février 2012 6

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OÙ TROUVER DES THÈSES EN LIBRE-ACCÈS ? 1- LE DISPOSITIF NATIONAL FRANÇAIS

Claire Simon - BIU Montpellier- Juin

2011 7

Source 2011: http://www.abes.fr/

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2- PRINCIPALES ARCHIVES INSTITUTIONNELLES EN FRANCE

• Catalogue des thèses de la Bibliothèque inter-universitaire de santé : signalement thèses médecine – odontologie - biologie soutenues en France

Cither(Consultation en texte Intégral des THèses en Réseau): diffusion des thèses électroniques de l’INSA de Lyon

Cyberthèses : Thèses électroniques de l’Université de Lyon 2 depuis 1998

• Thèses soutenues à l’Université de Poitiers (Upthèses) depuis le 1er janvier 2008

INRP(Institut National de la Recherche Pédagogique) : signalement des thèses soutenues en France depuis 2003 dans les domaines de l’éducation et de la formation

ORI-thèses: Thèses électroniques de l’Université des Sciences et Technologie de Lille (thèses soutenues à Lille 1depuis 2000, HDR et DSR depuis 2001, thèses électroniques de l’Ecole centrale de Lille)

• Archive du SCID Strasbourg (Service Interuniversitaire de Coopération Documentaire de Strasbourg) regroupe les thèses numérisées soutenues à l’une des trois universités de Strasbourg (ULP,UMB,URS)

• Thèses en ligne soutenues à l’Université de Limoges depuis 2003 (http://epublications.unilim.fr)

Erasme : texte intégral des thèses soutenues à l'Institut National Polytechnique de Toulouse

OATAO : archive ouverte institutionnelle des établissements du PRES de Toulouse

Pastel : service de thèses en ligne de ParisTech (écoles d’ingénieurs de Paris)

PETALE : plateforme de diffusion des thèses et mémoires numériques des universités de

Lorraine 8

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Ces archives institutionnelles peuvent être hébergées par HAL

:

portails spécifiques thématiques, institutionnels, génériques ou « collections »

TEL (Thèses En Ligne - http://tel.archives-ouvertes.fr/):

environnement particulier de la plateforme HAL (Hyper Article en Ligne). Développée par le CCSD (Centre pour la Communication Scientifique Directe) destiné à l'auto-archivage en ligne des thèses et HDR de façon à rendre rapidement et gratuitement disponibles ces documents scientifiques.

Actuellement : 26 300 thèses

ISIDORE (http://www.rechercheisidore.fr/) :

produit du CCSD/CNRS ; moteur de recherche unifié des sciences humaines et sociales, moissonnant une grande quantité de liens émanant de nombreuses bibliothèques numériques.

http://www.theses.fr/ : le portail national fédérateur :

produit ABES 65 000 thèses en préparation,

8 000 thèses soutenues en France depuis 2006 Près de 6 000 en texte intégral

A terme, l’ensemble des thèses soutenues en France

Claire Simon - BIU Montpellier- Juin

2011 9

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3- A L’ÉTRANGER

Thèses francophones

BICTEL: répertoire de publications électroniques (thèses et e-prints) des universités de la communauté française de Belgique

RERODOC: bibliothèque électronique du réseau RERO (réseau de suisse romande)

Archive ouverte UNIGE : Université de Genève (depuis 2000)

Portail « Theses Canada » : Catalogue global des thèses et mémoires réalisés dans les universités canadiennes

Archimède (Université de Laval, Québec) : thèses et mémoires rédigés et déposés sur support électronique depuis 2002

Papyrus (Universsité de Montréal)

Thèses européennes

EThOS (British Library - Royaume-Uni)

Studeo(Allemagne)

DIVA(Scandinavie)

NARCIS(Pays-Bas)

TESEO (Espagne)

DART-Europe (plus de 200.000 thèses en texte intégral, issues de 19 pays européens) Et dans le monde

NDLTD: Networked Digital Library of Theses and Dissertations

Cybertesis: portail de thèses soutenues en Amérique du Nord, Amérique Latine et Europe

Australasian Digital Theses Program

10

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LE DÉPÔT DES THÈSES À MONTPELLIER

Calendrier strict de dépôt

Protocole dématérialisé sur la plateforme de l’ADUM, pour UM1, UM2, ENSCM, SUPAGRO

Une procédure spécifique pour l’UM3 Encadrement administratif rigoureux

Formalisme du document thèse : règles éditoriales, conformité technique des fichiers

Attention accrue aux implications juridiques : respect de la propriété intellectuelle et des droits d’auteur (précautions contractuelles et éditoriales)

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ETAPES ADMINISTRATIVES ET PROCÉDURE DE DÉPÔT

Les deux circuits : ADUM / UM3

Préalable : organisation et enregistrement de la soutenance (2 mois avant soutenance)

Deux dépôts

• Un dépôt obligatoire dans la limite de 3 semaines avant soutenance (impératif pour la soutenance)

• 2

e

dépôt, dans la limite de 3 mois après soutenance, comportant les corrections exigées ou conseillées par le jury (version définitive)

• Dépôt obligatoire, même en cas de confidentialité

• En bout de chaîne , a minima, obligation de diffusion de la thèse sur l’extranet de l’université (accès réservé, sur identification, à la

communauté universitaire de l’établissement de soutenance).

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ETAPES ADMINISTRATIVES ET PROCÉDURE DE DÉPÔT (2)

Caractéristiques pour les 2 dépôts :

Fichier(s) pdf de la thèse : une version complète d’archivage et éventuellement une version de diffusion

Accompagné (s) de toutes les métadonnées nécessaires au signalement

Ainsi que des documents administratifs nécessaires à la validation du

diplôme et à la diffusion de la thèse : contrat de diffusion / attestation de dépôt - certificat de conformité

Traitement de la thèse : signalement, diffusion

Par la bibliothèque, sur la base du dernier document thèse déposé, des

informations transmises par l’ADUM , des documents administratifs signifiant la validation de la soutenance et l’obtention du diplôme :

Fichier(s) de thèse

Métadonnées

Contrat de diffusion

Procès-verbal de soutenance

Décision du Président de l’établissement

Implication et responsabilités des acteurs

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DOCUMENT THESE

STRUCTURE EDITORIALE ET CONSIGNES FORMELLES

Principales consignes formelles pour le document

Des exigences règlementaires, normalisées

Le Guide pour la rédaction et la présentation des thèses à l’usage des doctorants (ABES, 2007)

Les consignes spécifiques des écoles doctorales, les préconisations des DRED - services des thèses (sites institutionnels, « guide du doctorant », modèles de pages de titre…)

Le site « Thèses en ligne : mode d’emploi » ( http://theses-en- ligne.fr/montpellier)

Objectifs

Assurer une certaine cohérence de présentation des thèses au plan national

Exigences qui concernent la version électronique de la thèse et la version imprimée fournie aux rapporteurs et au jury

Favorisent une meilleure appréhension du document numérique, améliorent son signalement et sa consultation en ligne

Elles doivent être respectées dès le premier dépôt électronique

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Préconisations techniques

Pour chaque dépôt et chaque version de la thèse :

Format PDF : utiliser PDF Creator pour Word ; vérifier la conformité sur

« http://facile.cines.fr/ »

• en un seul fichier si possible

Poids : cf. 80MO : limite conseillée pour le dépôt sur TEL

Nommage des fichiers : [année]_[nom]_[type de fichier]

Ex. : « 2011_dupont_arch.pdf » , « 2011_dupont_diff .pdf»

Ne pas appliquer de protection sur le fichier d’archivage ; verrouiller si besoin celui de diffusion

• Actuellement : pas de gestion d’autres formats (ex. multimédia)

Claire Simon - BIU Montpellier- Juin

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LES ASPECTS JURIDIQUES

Un statut juridique complexe

La propriété intellectuelle : le droit d’auteur

droits moraux / droits patrimoniaux

Conséquences pour la diffusion des thèses électroniques

Le droit d’auteur du docteur

Le droit des auteurs des ressources tiers

La cession des droits d’utilisation doit être formalisée par contrat

Les exceptions :

Le domaine public

La « courte citation » ou analyse

Citer l’auteur et la source

Dans tous les autres cas, sans contrat explicite de cession de droit :

Nécessité de produire une version de diffusion en plus de la version complète validée en soutenance et archivée

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APPLICATIONS CONCRÈTES

Les versions de la thèse Le contrat de diffusion

Les autres documents administratifs

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LES VERSIONS DE LA THÈSE

BIU Montpellier- Février 2012 20

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BIU Montpellier- Février 2012 21

Politique des éditeurs : http://www.sherpa.ac.uk/romeo ;

http://heloise.ccsd.cnrs.fr/ ; http://www.accesoabierto.net/dulcinea//

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CONTRAT DE DIFFUSION

Le contrat entre l’auteur et l’établissement de soutenance fixe les modalités de diffusion :

Il rappelle les objectifs de cette diffusion des thèses validées par l’établissement, dans le respect des droits d’auteur

Il rappelle qu’une thèse sera diffusée obligatoirement sur l’extranet de l’établissement (hors clause confidentialité)

Il laisse le choix au docteur d’étendre ou pas la diffusion à internet par une cession de droit de diffusion (périmètre de diffusion)

Il permet au docteur de définir l’utilisation qu’il entend permettre du fichier diffusé (licences : droit de copie, enregistrement)

Il engage l’auteur de la thèse qui certifie que la version diffusée respecte la propriété intellectuelle

BIU Montpellier- Février 2012 22

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BIU Montpellier- Février 2012 23

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LES AUTRES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

Attestation de dépôt et certificat de conformité

Le doctorant s’engage au respect de la conformité des fichiers

électroniques avec le contenu de la thèse présentée puis validée en soutenance

Déclaration du (ou des) fichier(s) déposé(s) – pour l’archivage et la diffusion

Rappel des droits cédés à l’établissement (périmètre de diffusion et licences d’utilisation)

Accompagne chacun des deux dépôts (avant et après soutenance)

Procès verbal de soutenance (avis du jury)

Rappel du périmètre de diffusion souhaité par le doctorant

Suggestions ou obligation de corrections (validées par le président du jury)

Préconisation

du jury sur le périmètre de diffusion

Décision du président de l’établissement

Peut restreindre la diffusion à l’extranet

Se prononce sur la période de confidentialité

Document transmis à la BU pour traitement de la thèse

BIU Montpellier- Février 2012 24

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25

Doctorants Ecoles doctorales

Services de la recherche

B.I.U.

B.U.

Montpellier

Enregistrement

2 mois avant soutenance

2

ème

Dépôt définitif

Dans les 3 mois après la soutenance

Traitement de la thèse à partir de l’ADUM et des informations transmises

par l’Université

Catalogue national

SUDOC

Portail BIU www.biu- montpellier.fr

Portail des thèses

« These.fr »

Attestation de conformité +

Contrat de diffusion

Procès-verbal de soutenance

Décision du Président Attestation de

conformité

Dépôt

Signalement et Diffusion

Traitement Archivage pérenne

(CINES)

Validation 1er Dépôt

3 semaines avant soutenance

Soutenance

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SIGNALEMENT ET DIFFUSION

Signalement de l’intégralité des thèses de Montpellier

• dans le catalogue national SUDOC

• sur le catalogue de la Bibliothèque Inter- Universitaire (http://opac.biu- montpellier.fr/) ou les catalogues locaux des Ecoles

• sur le portail national des thèses (http://www.theses.fr/): pour les thèses soutenues comme les thèses en préparation

Les thèses des universités sont toutes accessibles via le portail de la Bibliothèque Inter-Universitaire (http://www.biu-

montpellier.fr/) :

• En accès libre pour celles diffusées sur internet

• En accès réservé à la communauté universitaire (authentification obligatoire, sur place comme à distance) pour les thèses intranet

• Accès différé pour les thèses déclarées confidentielles

Texte intégral des thèses internet également accessible depuis:

• Le portail national des thèses « thèses.fr » (http://www.theses.fr/)

• DART Europe (portail européen) http://www.dart-europe.eu/

• Sur HAL/Tel pour les thèses soutenues à l’UM3 (http://tel.archives-ouvertes.fr)

26

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POINTS DE VIGILANCE

Non exclusivité

Pas de cession de tous les droits de l’auteur à l’université, qui est hébergeur

Tout autre démarche de valorisation, édition, auto-archivage… est parfaitement admise

Modification - Restriction du périmètre de diffusion

A l’initiative de l’établissement (jury, président de l’établissement) A l’initiative du docteur : à tout moment, par lettre recommandée

Le choix de « l’extranet »

pas d’accès sur campus pour les usagers extérieurs à l’établissement

pas de Prêt entre bibliothèques pour les documents numériques

>> un accès très restreint aux thèses numériques

Claire Simon - BIU Montpellier- Juin

2011 27

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SIGNALEMENT SUDOC ET THESES.FR

BIU Montpellier.

09.2011 28

@

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THÈSES DANS LE SID

BIU Montpellier- Février 2012 29

Ex 1.Mode anonyme UM1

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THÈSES DANS LE SID

BIU Montpellier- Février 2012 30

Ex 2. Authentifié UM2

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INFORMATION ET CONTACTS

Site web :

http://theses-en-ligne.fr/montpellier/

Contacts pour le dépôt électronique :

Les écoles doctorales et services des thèses

pour les questions relatives à la conformité du dépôt et à la procédure administrative

Les bibliothèques

pour les questions techniques (hors ADUM)

UM1 : theses_elect@univ-montp1.fr

UM2 : theses-elect@univ-montp2.fr

UM3 : theses_elect@univ-montp3.fr

Montpellier Sup’Agro : theses_elect@supagro.inra.fr

ENSCM : theses_elect@enscm.fr

BIU Montpellier- Février 2012 31

Références

Documents relatifs

1/ Enjeux du dépôt électronique 2/ Cadre juridique de la thèse 3/ Bien préparer son dépôt. 4/ Dépôt électronique :

 Vous pouvez diffuser votre thèse sur une archive ouverte (TEL), mais pas de retrait ultérieur possible.. QUI CHOISIT

 applicable à partir du 11 mai pour la date de dépôt de l’annexe de proposition du jury (B ou 2) ⇒ le dépôt avant soutenance.  le dépôt après soutenance (dans la limite

(exploiter) dans votre thèse des éléments dont vous n’êtes pas l’auteur ou l’unique auteur ⇒ vous avez la responsabilité de respecter la propriété. intellectuelle et de

 applicable à partir du 11 mai pour la date de dépôt de l’annexe de proposition du jury (B ou 2) ⇒ le dépôt avant soutenance.  le dépôt après soutenance (dans la limite

 le dépôt après soutenance (dans la limite de 3 mois) avec les éventuelles corrections du jury.  le dépôt électronique est placé au niveau des principales étapes

Certaines déviances du dialogue (inarrêtabilité, indistinction des répliques) relancent toutefois le questionnement sur le statut paradoxal de la voix écrite. L’étude des

5 Philippe BUC, Potestas : prince, pouvoir et peuple dans les commentaires de la Bible (Paris et France du Nord, 1100-1330).. (Directeur :