Avis aux étudiants 2éme Année Socle Commun

- Les convocations de membres du jury, autorisation de soutenance, documents à destination du jury, procuration pour visioconférence, seront communiqués par le service des

Le Conseil a ensuite adopté la même démarche que dans sa décision précitée du 14 octobre 2011 : « les dispositions contestées prévoient que les projets de règles et

QUE lorsqu'un vote secret est requis, celui-ci puisse être tenu par tout moyen de communication convenu par toutes les personnes ayant droit de vote ou, à défaut, par tout

Etablissement Intitulé de formation 1ère année 2ème année

Oui. Les listes électorales doivent être affichées au siège de l’établissement et sur son intranet au moins 20 jours avant la date du scrutin. La décision d’organisation du

§8. Quand l'activité réellement effectuée par un service dans une zone d'activité est inférieure durant trois années civiles consécutives à une moyenne de 95 % du

3 Elle définit les critères de priorisation pour les hébergements en EMS avec mission de long séjour et en pension conjointement avec les autres acteurs du réseau

L'imputation aux articles budgétaires consiste à y porter la somme réellement due suite à l'engagement et, s'il échet, à corriger l'engagement... En cas d'avis