V
Table des matières
Remerciements ... .... XIII Avant-Propos ... ... XV Préface/ D. BERTAUX ... ... XVII
Introduction ... ... 1
1- La fin d’une «bataille des anciens et des modernes» ... ... 1
2- Une invitation réglementaire au retour à l’économie réelle ... ... 2
3- Combler le déficit d’informations en techniques de comptabilité dynamique... ... 4
4- Articulation de l’exigence d’efficience globale aux pratiques internes déjà en place ... ... 5
5- Fondements du nouveau partenariat social dans le reporting COFINREP ... 6
6- Priorité aux données de pertes inattendues (UL) de sources externes pour l’industrie ... ... 7
7- Carence dans les états financiers de l’industrie: absence de la ligne «coût du risque» ... ... 7
8- Profils de risque des sociétés industrielles analysées ... ... 9
9- Atouts de résultats sur la base de la réglementation prudentielle COREP /FINREP ... ... 10
10- Comptabilité dynamique des processus ... ... 11
11- Références ... ... 12
12- Extension du modèle aux pays en développement et aux économies émergentes ... ... 14
13- Facilités d’utilisation de l’ERM-VaR3000 et architecture de collaboration avec l’existant ... ... 15
13-1/ Interfaces cartographie et comptabilité ... ... 16
13-2/ Interface processus et reporting ... ... 16
13-3/ Interface transparence et archivage ... ... 17
13-4/ Vecteurs internes ... ... 17
14- Organigramme d’applications/INDUSTRIES ... ... 22
14-1/ Les structures de Contrôle interne périodique et de décision ... ... 22
14-2/ Les centres de pilotage et de coordination des opérations ... ... 22
14-3/ Les structures de contrôle interne permanent ... ... 22
VI
PREMIERE PARTIE
Données qualitatives de contrôle du pilotage de la performance opérationnelle
1- Problème de méthode ... ... 25
1-1/ L’indispensable interaction des acteurs de la GRC ... ... 26
1-2/ Le processus de solution de GRC par la recherche-action ... ... 27
1-3/ Nature et ampleur du problème à traiter ... ... 31
1-4/ Aggravation de la crise par la limitation des capacités d’intervention du trésor public .... 34
1-5/ L’option prise par les régulateurs pour une approche PSP ... ... 34
2- Fondements historiques du nouveau partenariat social ... ... 40
2-1/ Sources du nouveau partenariat social dans la loi SOX ... ... 40
2-2/ La centration du nouveau partenariat social sur la co-gestion du risque opérationnel ... 41
3- Modèles de mise en conformité avec la décision du G20 ... ... 42
3-1/ Le modèle anglais de déclinaison de la décision du G20 ... ... 42
3-2/ Le modèle français de déclinaison de la décision du G20 ... ... 43
4- Exigences de management du salaire variable ... ... 44
4-1/ Genèse du COREP ... ... 45
4-2/ Exigences FINREP du salaire variable ... ... 48
5- Bases techniques des pratiques de gestion du capital et du salaire variable ... ... 48
5-1/ Problématique des écarts ... ... 48
5-2/ Typologie des événements de pertes... ... 49
5-3/ Typologie des indicateurs génériques, facteurs ou causes à l’origine des pertes OPR ... 49
5-4/ L’optimisation de la contribution des personnes au résultat commun ... ... 51
6- Comptabilité dynamique des processus de GRC et des bonus ... ... 52
6-1/ Différence avec la comptabilité générale ... ... 52
6-2/ Mesure de la performance ajustée pour le risque ... ... 53
6-3/ Articulations historiques de la comptabilité dynamique ... ... 54
6-4/ Cohésion de la réglementation prudentielle et des pratiques expertes ... ... 56
7- Données de pertes inattendues de sources externes ... ... 56
8- Effet levier de la distribution des PPR aux indicateurs génériques ... ... 58
8-1/ Pour le secteur des industries et des services ... ... 58
8-2/ Pour les établissements financiers ... ... 59
9- Recommandation des donneurs d’ordre aux PME ... ... 59
10- Impact sur le consensus de marché ... ... 60
11- Retombées financières de l’effet levier sur l’assurance maladie ... ... 61
12- Articulation des rémunérations fixes et variables ... ... 61
13- Retombées sur la prévention des risques psychosociaux et des comportements extrêmes ... ... 63
13-1/ Ampleur du problème de suicides au travail ... ... 63
13-2/ Des leçons de laboratoires pour corriger les effets pervers du management impositif ... 64
13-3/ Cadre de référence théorique du management participatif ... ... 66
13-4/ Déclinaison pour prévenir le burn-out et le suicide au travail ... ... 70
14- Règlement comptable du bonus –malus en LDA du salaire variable ... ... 71
15- Convergence intersectorielle Enterprise Risk Management (ERM) ... ... 73
15-1/ Convergence intersectorielle requise aux banques... ... 74
VII
15-2/ Convergence intersectorielle requise aux entreprises de marché et PME ... ... 74
15-3/ Convergence intersectorielle requise aux sociétés d’assurance ... ... 74
15-4/ Convergence intersectorielle requise pour le traitement du salaire variable et la prévention des risques psychosociaux ... ... 77
15-5/ Convergence intersectorielle du reporting GRH, COREP et FINREP ... ... 77
15-6/ Convergence structurelle des lignes d’activité ou UGT sectorielles ... ... 77
16- Responsabilité juridique du management de la performance ... ... 78
16-1/ Délit d’imprudence ... ... 77
16-2/ Nouvelles responsabilités juridiques vis-à-vis des actionnaires ... ... 78
16-3/ Nouvelles responsabilités juridiques vis-à-vis des salariés ... ... 81
DEUXIEME PARTIE
Comptabilisation des pertes OPR et retraitement du bénéfice économique et des rémunérations 1- Diagnostic des pertes brutes et de la contribution des lignes d’activité / UGT ... ... 86
1-1/ Analyse des flux de trésorerie des cinq dernières années ... ... 86
1-2/ Calcul des pertes inattendues ... ... 90
1-3/ Calcul des pertes attendues ... ... 91
1-4/ Calcul de la perte brute (VaR) ... ... 92
1-5/ Mises en correspondance des pertes brutes avec les événements et les lignes d’activité (UGT) ... ... 93
2- Données de programmation de la rentabilité future et des charges de financement en salaires variables (1er plan de 3 ans) ... ... 96
2-1/ Pertes potentiellement recouvrables (en millions d’€uros) ... ... 96
2-2/ Distribution de l’assurance aux lignes d’activité et calcul de la marge de qualité totale ... ... 98
2–3/ Plan de reprise des pertes potentiellement recouvrables ... ... 100
2-4/ Plan de variation du chiffre d’affaires et de la valeur ajoutée partagée ... ... 102
2-5/ Plan de variation du capital réglementaire sur la période du 1er plan ... ... 105
2-6- Plan de variation des comptes sociaux et du coût du risque sur la période ... ... 109
3- Pratiques internes de réduction des pertes anticipées en temps réel ... ... 113
3-1/ Constructeur CEE: objectifs annuels de maîtrise des coûts des indicateurs génériques ... ... 113
3-2/ Constructeur USA: objectifs annuels de maîtrise des coûts des indicateurs génériques ... ... 113
3-3/ Equipementier CEE: objectifs annuels de maîtrise des coûts des indicateurs génériques ... ... 113
4- Déclinaison du Plan annuel de N+1 de MPAR en plans trimestriels .... ... 114
4-1/ Etat du budget N+1 ………..114
4-2/ Déclinaison du plan annuel N+1 en plans trimestriels de réduction de coûts ... ... 117
4-3/ Déclinaison des plans trimestriels en objectifs mensuels N+1... ... 121
VIII
5- Déclinaison du Plan de MPAR annuel de N+2
en plan d’objectifs trimestriels ... ... 129
5-1/ Budget du plan annuel N+2 ... ... 129
5-2/ Déclinaison du plan annuel N+1 en plans trimestriels de réduction de coûts ... ... 132
5-3/ Déclinaison des plans trimestriels N+2 en objectifs mensuels... ... 136
6- Déclinaison du Plan de MPAR annuel de N+3 en plan d’objectifs trimestriels ... ... 144
6-1/ Budget du plan annuel N+3 ... ... 144
6-2/ Déclinaison du plan annuel N+3 en objectifs trimestriels de réduction de coûts .. ... 147
6-3/ Déclinaison du plan trimestriel N+3 en objectifs mensuels ... ... 151
TROISIEME PARTIE
Tableaux de bord de Mesure de la Performance Ajustée Pour le Risque (MPAR) III-1 / N+1: Tableaux de bord trimestriels (Groupe automobile USA/ Ligne d’activité «Production») 1- 1er trimestre / N+1: Tableaux de bord de MPAR application sur 5 indicateurs génériques des pertes ... ... 161
1-1/ Recouvrement des pertes liées à l’absentéisme ... ... 163
1-2/ Recouvrement des pertes liées aux défauts de qualité ... ... 165
1-3/ Recouvrement des pertes liées aux accidents (Sécurité) de travail ... ... 168
1-4/ Recouvrement des pertes liées aux écarts de productivité directe ... ... 170
1-5/ Recouvrement des pertes liées aux écarts know-how ... ... 173
1-6/ REPORTING FINREP et COREP DU 1er TRIMESTRE N+1 ... ... 176
2- 2ème trimestre / N+1: Tableaux de bord de MPAR application sur 5 indicateurs génériques des pertes ... ... 186
2-1/ Recouvrement des pertes liées à l’absentéisme ... ... 187
2-2/ Recouvrement des pertes liées aux défauts de qualité ... ... 190
2-3/ Recouvrement des pertes liées aux accidents (Sécurité) de travail ... ... 193
2-4/ Recouvrement des pertes liées aux écarts de productivité directe ... ... 195
2-5/ Recouvrement des pertes liées aux écarts know-how ... ... 198
2-6/ REPORTING FINREP et COREP DU 2ème TRIMESTRE N+1 ... ... 201
3- 3ème trimestre / N+1: Tableaux de bord de MPAR application sur 5 indicateurs génériques des pertes ... ... 211
3-1/ Recouvrement des pertes liées à l’absentéisme ... ... 212
3-2/ Recouvrement des pertes liées aux défauts de qualité ... ... 215
3-3/ Recouvrement des pertes liées aux accidents (Sécurité) de travail ... ... 218
3-4/ Recouvrement des pertes liées aux écarts de productivité directe ... ... 220
3-5/ Recouvrement des pertes liées aux écarts know-how ... ... 223
3-6/ REPORTING FINREP et COREP DU 3ème TRIMESTRE N+1 ... ... 225
4- 4ème trimestre / N+1: Tableaux de bord de MPAR application sur 5 indicateurs génériques des pertes ... ... 235
4-1/ Recouvrement des pertes liées à l’absentéisme ... ... 236
IX
4-2/ Recouvrement des pertes liées aux défauts de qualité ... ... 239
4-3/ Recouvrement des pertes liées aux accidents (Sécurité) de travail ... ... 241
4-4/ Recouvrement des pertes liées aux écarts de productivité directe ... ... 243
4-5/ Recouvrement des pertes liées aux écarts know-how ... ... 246
4-6/ REPORTING FINREP et COREP DU 4ème TRIMESTRE N+1 ... ... 249
III-2 / REPORTING SYNTHETIQUE ANNUEL des 3 GROUPES DE L’INDUSTRIE AUTOMOBILE III-2-1/ Reporting synthétique annuel N+1 à N+3: groupe automobile CEE 1- Reporting synthétique annuel du groupe automobile CEE en N+1 ... ... 260
1-1/ Synthèse des performances annuelles de réduction des pertes ... ... 260
1-2/ Scorecard annuel des indicateurs génériques par ligne d’activité ... ... 261
1-3/ GRH / Scorecard annuel du personnel de la ligne d’activité par indicateur générique ... 262
1-4/ Scorecard annuel d’événements de pertes de la typologie initiale par ligne d’activité ... 264
1-5/ Ratio d’efficience annuelle des lignes d’activité ... ... 265
1-6/ Etat annuel FINREP (Financial reporting) ... ... 267
1-7/ REMUNERATION ANNUELLE: évaluation, notation et affectation du Bonus .. ... 267
1-8/ Bulletin annuel du salaire d’efficience globale ou Bonus (Modèle du salarié 1/ligne production) ... ... 268
1-9/ Rapport annuel COREP (Common reporting) ... ... 269
2- Reporting synthétique annuel du groupe automobile CEE en N+2 ... ... 271
2-1/ Synthèse des performances annuelles de réduction des pertes ... ... 271
2-2/ Scorecard annuel des indicateurs génériques par ligne d’activité ... ... 272
2-3/ GRH / Scorecard annuel du personnel de la ligne d’activité par indicateur générique ... 273
2-4/ Scorecard annuel d’événements de pertes de la typologie initiale par ligne d’activité ... 275
2-5/ Ratio d’efficience annuelle des lignes d’activité ... ... 276
2-6/ Etat annuel FINREP (Financial reporting) ... ... 276
2-7/ REMUNERATION ANNUELLE: évaluation, notation et affectation du Bonus .. ... 278
2-8/ Bulletin annuel du salaire d’efficience globale ou Bonus (Modèle du salarié 1/ ligne production) ... ... 279
2-9/ Rapport annuel COREP (Common reporting) ... ... 280
3- Reporting synthétique annuel du groupe automobile CEE en N+3 ... ... 282
3-1/ Synthèse des performances annuelles de réduction des pertes ... ... 282
3-2/ Scorecard annuel des indicateurs génériques par ligne d’activité ... ... 283
3-3/ GRH / Scorecard annuel du personnel de la ligne d’activité par indicateur générique ... 284
3-4/ Scorecard annuel d’événements de pertes de la typologie initiale par ligne d’activité ... 286
3-5/ Ratio d’efficience annuelle des lignes d’activité ... ... 287
3-6/ Etat annuel FINREP (Financial reporting) ... ... 287
3-7/ REMUNERATION ANNUELLE: évaluation, notation et affectation du Bonus .. ... 289
3-8/ Bulletin annuel du salaire d’efficience globale ou Bonus (Modèle du salarié 1/ligne production) ... ... 290
3-9/ Rapport annuel COREP (Common reporting) ... ... 291
III-2-2/ Reporting synthétique annuel N+1 à N+3: groupe automobile USA 1- Reporting synthétique annuel du groupe automobile USA en N+1 ... ... 294
1-1/ Synthèse des performances annuelles de réduction des pertes ... ... 294
X
1-2/ Scorecard annuel des indicateurs génériques par ligne d’activité ... ... 295
1-3/ GRH / Scorecard annuel du personnel de la ligne d’activité par indicateur générique ... 296
1-4/ Scorecard annuel d’événements de pertes de la typologie initiale par ligne d’activité ... 298
1-5/ Ratio d’efficience annuelle des lignes d’activité ... ... 299
1-6/ Etat annuel FINREP (Financial reporting) ... ... 299
1-7/ REMUNERATION ANNUELLE: évaluation, notation et affectation du Bonus .. ... 301
1-8/ Bulletin annuel du salaire d’efficience globale ou Bonus (Modèle du salarié 1/ligne production) ... ... 302
1-9/ Rapport annuel COREP (Common reporting) ... ... 303
2- Reporting synthétique annuel du groupe automobile USA en N+2 ... ... 305
2-1/ Synthèse des performances annuelles de réduction des pertes ... ... 305
2-2/ Scorecard annuel des indicateurs génériques par ligne d’activité ... ... 306
2-3/ GRH / Scorecard annuel du personnel de la ligne d’activité par indicateur générique ... 307
2-4/ Scorecard annuel d’événements de pertes de la typologie initiale par ligne d’activité ... 309
2-5/ Ratio d’efficience annuelle des lignes d’activité ... ... 310
2-6/ Etat annuel FINREP (Financial reporting) ... ... 310
2-7/ REMUNERATION ANNUELLE: évaluation, notation et affectation du Bonus .. ... 312
2-8/ Bulletin annuel du salaire d’efficience globale ou Bonus (Modèle du salarié 1/ ligne production) ... ... 313
2-9/ Rapport annuel COREP (Common reporting)……… 314
3- Reporting synthétique annuel du groupe automobile USA en N+3 ... ... 316
3-1/ Synthèse des performances annuelles de réduction des pertes ... ... 316
3-2/ Scorecard annuel des indicateurs génériques par ligne d’activité ... ... 317
3-3/ GRH / Scorecard annuel du personnel de la ligne d’activité par indicateur générique ... 318
3-4/ Scorecard annuel d’événements de pertes de la typologie initiale par ligne d’activité ... 320
3-5/ Ratio d’efficience annuelle des lignes d’activité ... ... 321
3-6/ Etat annuel FINREP (Financial reporting) ... ... 321
3-7/ REMUNERATION ANNUELLE: évaluation, notation et affectation du Bonus .. ... 323
3-8/ Bulletin annuel du salaire d’efficience globale ou Bonus (Modèle du salarié 1/ligne production) ... ... 324
3-9/ Rapport annuel COREP (Common reporting) ... ... 325
III-2-3/ Reporting synthétique annuel N+1 à N+3: équipementier automobile CEE 1- Reporting synthétique annuel du groupe équipementier automobile CEE en N+1 ... ... 328
1-1/ Synthèse des performances annuelles de réduction des pertes ... ... 328
1-2/ Scorecard annuel des indicateurs génériques par ligne d’activité ... ... 329
1-3/ GRH / Scorecard annuel du personnel de la ligne d’activité par indicateur générique ... 330
1-4/ Scorecard annuel d’événements de pertes de la typologie initiale par ligne d’activité ... 332
1-5/ Ratio d’efficience annuelle des lignes d’activité ... ... 333
1-6/ Etat annuel FINREP (Financial reporting) ... ... 333
1-7/ REMUNERATION ANNUELLE: évaluation, notation et affectation du Bonus .. ... 335
1-8/ Bulletin annuel du salaire d’efficience globale ou Bonus (Modèle du salarié 1/ligne production) ... ... 336
1-9/ Rapport annuel COREP (Common reporting) ... ... 337
XI 2- Reporting synthétique annuel du groupe équipementier automobile
CEE en N+2 ... ... 339
2-1/ Synthèse des performances annuelles de réduction des pertes ... ... 339
2-2/ Scorecard annuel des indicateurs génériques par ligne d’activité ... ... 340
2-3/ GRH / Scorecard annuel du personnel de la ligne d’activité par indicateur générique ... 341
2-4/ Scorecard annuel d’événements de pertes de la typologie initiale par ligne d’activité ... 343
2-5/ Ratio d’efficience annuelle des lignes d’activité ... ... 344
2-6/ Etat annuel FINREP (Financial reporting) ... ... 344
2-7/ REMUNERATION ANNUELLE: évaluation, notation et affectation du Bonus………346
2-8/ Bulletin annuel du salaire d’efficience globale ou Bonus (Modèle du salarié 1/ ligne production) ... ... 347
2-9/ Rapport annuel COREP (Common reporting)……… . 348
3- Reporting synthétique annuel du groupe équipementier automobile CEE en N+3 ... ... 350
3-1/ Synthèse des performances annuelles de réduction des pertes ... ... 350
3-2/ Scorecard annuel des indicateurs génériques par ligne d’activité ... ... 351
3-3/ GRH / Scorecard annuel du personnel de la ligne d’activité par indicateur générique ... 352
3-4/ Scorecard annuel d’événements de pertes de la typologie initiale par ligne d’activité ... 354
3-5/ Ratio d’efficience annuelle des lignes d’activité ... ... 355
3-6/ Etat annuel FINREP (Financial reporting) ... ... 355
3-7/ REMUNERATION ANNUELLE: évaluation, notation et affectation du Bonus .. ... 357
3-8/ Bulletin annuel du salaire d’efficience globale ou Bonus (Modèle du salarié 1/ligne production) ... ... 358
3-9/ Rapport annuel COREP (Common reporting) ... ... 359
Conclusion / Tableau de synthèse de la compétitivité comparée des 3 groupes ... ... 361
Annexe / Lexique ... ... 365
I- Lexique de l’absentéisme ... ... 365
II- Lexique des écarts de productivité directe ... ... 367
III- Lexique des écarts des défauts de qualité ... ... 369
IV- Lexique des écarts des accidents (sécurité) de travail ... ... 370
V- Lexique des écarts des écarts de know-how... ... 373