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PREMIERE PARTIE Données qualitatives de contrôle du pilotage de la performance opérationnelle

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

V

Table des matières

Remerciements ... .... XIII Avant-Propos ... ... XV Préface/ D. BERTAUX ... ... XVII

Introduction ... ... 1

1- La fin d’une «bataille des anciens et des modernes» ... ... 1

2- Une invitation réglementaire au retour à l’économie réelle ... ... 2

3- Combler le déficit d’informations en techniques de comptabilité dynamique... ... 4

4- Articulation de l’exigence d’efficience globale aux pratiques internes déjà en place ... ... 5

5- Fondements du nouveau partenariat social dans le reporting COFINREP ... 6

6- Priorité aux données de pertes inattendues (UL) de sources externes pour l’industrie ... ... 7

7- Carence dans les états financiers de l’industrie: absence de la ligne «coût du risque» ... ... 7

8- Profils de risque des sociétés industrielles analysées ... ... 9

9- Atouts de résultats sur la base de la réglementation prudentielle COREP /FINREP ... ... 10

10- Comptabilité dynamique des processus ... ... 11

11- Références ... ... 12

12- Extension du modèle aux pays en développement et aux économies émergentes ... ... 14

13- Facilités d’utilisation de l’ERM-VaR3000 et architecture de collaboration avec l’existant ... ... 15

13-1/ Interfaces cartographie et comptabilité ... ... 16

13-2/ Interface processus et reporting ... ... 16

13-3/ Interface transparence et archivage ... ... 17

13-4/ Vecteurs internes ... ... 17

14- Organigramme d’applications/INDUSTRIES ... ... 22

14-1/ Les structures de Contrôle interne périodique et de décision ... ... 22

14-2/ Les centres de pilotage et de coordination des opérations ... ... 22

14-3/ Les structures de contrôle interne permanent ... ... 22

(2)

VI

PREMIERE PARTIE

Données qualitatives de contrôle du pilotage de la performance opérationnelle

1- Problème de méthode ... ... 25

1-1/ L’indispensable interaction des acteurs de la GRC ... ... 26

1-2/ Le processus de solution de GRC par la recherche-action ... ... 27

1-3/ Nature et ampleur du problème à traiter ... ... 31

1-4/ Aggravation de la crise par la limitation des capacités d’intervention du trésor public .... 34

1-5/ L’option prise par les régulateurs pour une approche PSP ... ... 34

2- Fondements historiques du nouveau partenariat social ... ... 40

2-1/ Sources du nouveau partenariat social dans la loi SOX ... ... 40

2-2/ La centration du nouveau partenariat social sur la co-gestion du risque opérationnel ... 41

3- Modèles de mise en conformité avec la décision du G20 ... ... 42

3-1/ Le modèle anglais de déclinaison de la décision du G20 ... ... 42

3-2/ Le modèle français de déclinaison de la décision du G20 ... ... 43

4- Exigences de management du salaire variable ... ... 44

4-1/ Genèse du COREP ... ... 45

4-2/ Exigences FINREP du salaire variable ... ... 48

5- Bases techniques des pratiques de gestion du capital et du salaire variable ... ... 48

5-1/ Problématique des écarts ... ... 48

5-2/ Typologie des événements de pertes... ... 49

5-3/ Typologie des indicateurs génériques, facteurs ou causes à l’origine des pertes OPR ... 49

5-4/ L’optimisation de la contribution des personnes au résultat commun ... ... 51

6- Comptabilité dynamique des processus de GRC et des bonus ... ... 52

6-1/ Différence avec la comptabilité générale ... ... 52

6-2/ Mesure de la performance ajustée pour le risque ... ... 53

6-3/ Articulations historiques de la comptabilité dynamique ... ... 54

6-4/ Cohésion de la réglementation prudentielle et des pratiques expertes ... ... 56

7- Données de pertes inattendues de sources externes ... ... 56

8- Effet levier de la distribution des PPR aux indicateurs génériques ... ... 58

8-1/ Pour le secteur des industries et des services ... ... 58

8-2/ Pour les établissements financiers ... ... 59

9- Recommandation des donneurs d’ordre aux PME ... ... 59

10- Impact sur le consensus de marché ... ... 60

11- Retombées financières de l’effet levier sur l’assurance maladie ... ... 61

12- Articulation des rémunérations fixes et variables ... ... 61

13- Retombées sur la prévention des risques psychosociaux et des comportements extrêmes ... ... 63

13-1/ Ampleur du problème de suicides au travail ... ... 63

13-2/ Des leçons de laboratoires pour corriger les effets pervers du management impositif ... 64

13-3/ Cadre de référence théorique du management participatif ... ... 66

13-4/ Déclinaison pour prévenir le burn-out et le suicide au travail ... ... 70

14- Règlement comptable du bonus –malus en LDA du salaire variable ... ... 71

15- Convergence intersectorielle Enterprise Risk Management (ERM) ... ... 73

15-1/ Convergence intersectorielle requise aux banques... ... 74

(3)

VII

15-2/ Convergence intersectorielle requise aux entreprises de marché et PME ... ... 74

15-3/ Convergence intersectorielle requise aux sociétés d’assurance ... ... 74

15-4/ Convergence intersectorielle requise pour le traitement du salaire variable et la prévention des risques psychosociaux ... ... 77

15-5/ Convergence intersectorielle du reporting GRH, COREP et FINREP ... ... 77

15-6/ Convergence structurelle des lignes d’activité ou UGT sectorielles ... ... 77

16- Responsabilité juridique du management de la performance ... ... 78

16-1/ Délit d’imprudence ... ... 77

16-2/ Nouvelles responsabilités juridiques vis-à-vis des actionnaires ... ... 78

16-3/ Nouvelles responsabilités juridiques vis-à-vis des salariés ... ... 81

DEUXIEME PARTIE

Comptabilisation des pertes OPR et retraitement du bénéfice économique et des rémunérations 1- Diagnostic des pertes brutes et de la contribution des lignes d’activité / UGT ... ... 86

1-1/ Analyse des flux de trésorerie des cinq dernières années ... ... 86

1-2/ Calcul des pertes inattendues ... ... 90

1-3/ Calcul des pertes attendues ... ... 91

1-4/ Calcul de la perte brute (VaR) ... ... 92

1-5/ Mises en correspondance des pertes brutes avec les événements et les lignes d’activité (UGT) ... ... 93

2- Données de programmation de la rentabilité future et des charges de financement en salaires variables (1er plan de 3 ans) ... ... 96

2-1/ Pertes potentiellement recouvrables (en millions d’€uros) ... ... 96

2-2/ Distribution de l’assurance aux lignes d’activité et calcul de la marge de qualité totale ... ... 98

2–3/ Plan de reprise des pertes potentiellement recouvrables ... ... 100

2-4/ Plan de variation du chiffre d’affaires et de la valeur ajoutée partagée ... ... 102

2-5/ Plan de variation du capital réglementaire sur la période du 1er plan ... ... 105

2-6- Plan de variation des comptes sociaux et du coût du risque sur la période ... ... 109

3- Pratiques internes de réduction des pertes anticipées en temps réel ... ... 113

3-1/ Constructeur CEE: objectifs annuels de maîtrise des coûts des indicateurs génériques ... ... 113

3-2/ Constructeur USA: objectifs annuels de maîtrise des coûts des indicateurs génériques ... ... 113

3-3/ Equipementier CEE: objectifs annuels de maîtrise des coûts des indicateurs génériques ... ... 113

4- Déclinaison du Plan annuel de N+1 de MPAR en plans trimestriels .... ... 114

4-1/ Etat du budget N+1 ………..114

4-2/ Déclinaison du plan annuel N+1 en plans trimestriels de réduction de coûts ... ... 117

4-3/ Déclinaison des plans trimestriels en objectifs mensuels N+1... ... 121

(4)

VIII

5- Déclinaison du Plan de MPAR annuel de N+2

en plan d’objectifs trimestriels ... ... 129

5-1/ Budget du plan annuel N+2 ... ... 129

5-2/ Déclinaison du plan annuel N+1 en plans trimestriels de réduction de coûts ... ... 132

5-3/ Déclinaison des plans trimestriels N+2 en objectifs mensuels... ... 136

6- Déclinaison du Plan de MPAR annuel de N+3 en plan d’objectifs trimestriels ... ... 144

6-1/ Budget du plan annuel N+3 ... ... 144

6-2/ Déclinaison du plan annuel N+3 en objectifs trimestriels de réduction de coûts .. ... 147

6-3/ Déclinaison du plan trimestriel N+3 en objectifs mensuels ... ... 151

TROISIEME PARTIE

Tableaux de bord de Mesure de la Performance Ajustée Pour le Risque (MPAR) III-1 / N+1: Tableaux de bord trimestriels (Groupe automobile USA/ Ligne d’activité «Production») 1- 1er trimestre / N+1: Tableaux de bord de MPAR application sur 5 indicateurs génériques des pertes ... ... 161

1-1/ Recouvrement des pertes liées à l’absentéisme ... ... 163

1-2/ Recouvrement des pertes liées aux défauts de qualité ... ... 165

1-3/ Recouvrement des pertes liées aux accidents (Sécurité) de travail ... ... 168

1-4/ Recouvrement des pertes liées aux écarts de productivité directe ... ... 170

1-5/ Recouvrement des pertes liées aux écarts know-how ... ... 173

1-6/ REPORTING FINREP et COREP DU 1er TRIMESTRE N+1 ... ... 176

2- 2ème trimestre / N+1: Tableaux de bord de MPAR application sur 5 indicateurs génériques des pertes ... ... 186

2-1/ Recouvrement des pertes liées à l’absentéisme ... ... 187

2-2/ Recouvrement des pertes liées aux défauts de qualité ... ... 190

2-3/ Recouvrement des pertes liées aux accidents (Sécurité) de travail ... ... 193

2-4/ Recouvrement des pertes liées aux écarts de productivité directe ... ... 195

2-5/ Recouvrement des pertes liées aux écarts know-how ... ... 198

2-6/ REPORTING FINREP et COREP DU 2ème TRIMESTRE N+1 ... ... 201

3- 3ème trimestre / N+1: Tableaux de bord de MPAR application sur 5 indicateurs génériques des pertes ... ... 211

3-1/ Recouvrement des pertes liées à l’absentéisme ... ... 212

3-2/ Recouvrement des pertes liées aux défauts de qualité ... ... 215

3-3/ Recouvrement des pertes liées aux accidents (Sécurité) de travail ... ... 218

3-4/ Recouvrement des pertes liées aux écarts de productivité directe ... ... 220

3-5/ Recouvrement des pertes liées aux écarts know-how ... ... 223

3-6/ REPORTING FINREP et COREP DU 3ème TRIMESTRE N+1 ... ... 225

4- 4ème trimestre / N+1: Tableaux de bord de MPAR application sur 5 indicateurs génériques des pertes ... ... 235

4-1/ Recouvrement des pertes liées à l’absentéisme ... ... 236

(5)

IX

4-2/ Recouvrement des pertes liées aux défauts de qualité ... ... 239

4-3/ Recouvrement des pertes liées aux accidents (Sécurité) de travail ... ... 241

4-4/ Recouvrement des pertes liées aux écarts de productivité directe ... ... 243

4-5/ Recouvrement des pertes liées aux écarts know-how ... ... 246

4-6/ REPORTING FINREP et COREP DU 4ème TRIMESTRE N+1 ... ... 249

III-2 / REPORTING SYNTHETIQUE ANNUEL des 3 GROUPES DE L’INDUSTRIE AUTOMOBILE III-2-1/ Reporting synthétique annuel N+1 à N+3: groupe automobile CEE 1- Reporting synthétique annuel du groupe automobile CEE en N+1 ... ... 260

1-1/ Synthèse des performances annuelles de réduction des pertes ... ... 260

1-2/ Scorecard annuel des indicateurs génériques par ligne d’activité ... ... 261

1-3/ GRH / Scorecard annuel du personnel de la ligne d’activité par indicateur générique ... 262

1-4/ Scorecard annuel d’événements de pertes de la typologie initiale par ligne d’activité ... 264

1-5/ Ratio d’efficience annuelle des lignes d’activité ... ... 265

1-6/ Etat annuel FINREP (Financial reporting) ... ... 267

1-7/ REMUNERATION ANNUELLE: évaluation, notation et affectation du Bonus .. ... 267

1-8/ Bulletin annuel du salaire d’efficience globale ou Bonus (Modèle du salarié 1/ligne production) ... ... 268

1-9/ Rapport annuel COREP (Common reporting) ... ... 269

2- Reporting synthétique annuel du groupe automobile CEE en N+2 ... ... 271

2-1/ Synthèse des performances annuelles de réduction des pertes ... ... 271

2-2/ Scorecard annuel des indicateurs génériques par ligne d’activité ... ... 272

2-3/ GRH / Scorecard annuel du personnel de la ligne d’activité par indicateur générique ... 273

2-4/ Scorecard annuel d’événements de pertes de la typologie initiale par ligne d’activité ... 275

2-5/ Ratio d’efficience annuelle des lignes d’activité ... ... 276

2-6/ Etat annuel FINREP (Financial reporting) ... ... 276

2-7/ REMUNERATION ANNUELLE: évaluation, notation et affectation du Bonus .. ... 278

2-8/ Bulletin annuel du salaire d’efficience globale ou Bonus (Modèle du salarié 1/ ligne production) ... ... 279

2-9/ Rapport annuel COREP (Common reporting) ... ... 280

3- Reporting synthétique annuel du groupe automobile CEE en N+3 ... ... 282

3-1/ Synthèse des performances annuelles de réduction des pertes ... ... 282

3-2/ Scorecard annuel des indicateurs génériques par ligne d’activité ... ... 283

3-3/ GRH / Scorecard annuel du personnel de la ligne d’activité par indicateur générique ... 284

3-4/ Scorecard annuel d’événements de pertes de la typologie initiale par ligne d’activité ... 286

3-5/ Ratio d’efficience annuelle des lignes d’activité ... ... 287

3-6/ Etat annuel FINREP (Financial reporting) ... ... 287

3-7/ REMUNERATION ANNUELLE: évaluation, notation et affectation du Bonus .. ... 289

3-8/ Bulletin annuel du salaire d’efficience globale ou Bonus (Modèle du salarié 1/ligne production) ... ... 290

3-9/ Rapport annuel COREP (Common reporting) ... ... 291

III-2-2/ Reporting synthétique annuel N+1 à N+3: groupe automobile USA 1- Reporting synthétique annuel du groupe automobile USA en N+1 ... ... 294

1-1/ Synthèse des performances annuelles de réduction des pertes ... ... 294

(6)

X

1-2/ Scorecard annuel des indicateurs génériques par ligne d’activité ... ... 295

1-3/ GRH / Scorecard annuel du personnel de la ligne d’activité par indicateur générique ... 296

1-4/ Scorecard annuel d’événements de pertes de la typologie initiale par ligne d’activité ... 298

1-5/ Ratio d’efficience annuelle des lignes d’activité ... ... 299

1-6/ Etat annuel FINREP (Financial reporting) ... ... 299

1-7/ REMUNERATION ANNUELLE: évaluation, notation et affectation du Bonus .. ... 301

1-8/ Bulletin annuel du salaire d’efficience globale ou Bonus (Modèle du salarié 1/ligne production) ... ... 302

1-9/ Rapport annuel COREP (Common reporting) ... ... 303

2- Reporting synthétique annuel du groupe automobile USA en N+2 ... ... 305

2-1/ Synthèse des performances annuelles de réduction des pertes ... ... 305

2-2/ Scorecard annuel des indicateurs génériques par ligne d’activité ... ... 306

2-3/ GRH / Scorecard annuel du personnel de la ligne d’activité par indicateur générique ... 307

2-4/ Scorecard annuel d’événements de pertes de la typologie initiale par ligne d’activité ... 309

2-5/ Ratio d’efficience annuelle des lignes d’activité ... ... 310

2-6/ Etat annuel FINREP (Financial reporting) ... ... 310

2-7/ REMUNERATION ANNUELLE: évaluation, notation et affectation du Bonus .. ... 312

2-8/ Bulletin annuel du salaire d’efficience globale ou Bonus (Modèle du salarié 1/ ligne production) ... ... 313

2-9/ Rapport annuel COREP (Common reporting)……… 314

3- Reporting synthétique annuel du groupe automobile USA en N+3 ... ... 316

3-1/ Synthèse des performances annuelles de réduction des pertes ... ... 316

3-2/ Scorecard annuel des indicateurs génériques par ligne d’activité ... ... 317

3-3/ GRH / Scorecard annuel du personnel de la ligne d’activité par indicateur générique ... 318

3-4/ Scorecard annuel d’événements de pertes de la typologie initiale par ligne d’activité ... 320

3-5/ Ratio d’efficience annuelle des lignes d’activité ... ... 321

3-6/ Etat annuel FINREP (Financial reporting) ... ... 321

3-7/ REMUNERATION ANNUELLE: évaluation, notation et affectation du Bonus .. ... 323

3-8/ Bulletin annuel du salaire d’efficience globale ou Bonus (Modèle du salarié 1/ligne production) ... ... 324

3-9/ Rapport annuel COREP (Common reporting) ... ... 325

III-2-3/ Reporting synthétique annuel N+1 à N+3: équipementier automobile CEE 1- Reporting synthétique annuel du groupe équipementier automobile CEE en N+1 ... ... 328

1-1/ Synthèse des performances annuelles de réduction des pertes ... ... 328

1-2/ Scorecard annuel des indicateurs génériques par ligne d’activité ... ... 329

1-3/ GRH / Scorecard annuel du personnel de la ligne d’activité par indicateur générique ... 330

1-4/ Scorecard annuel d’événements de pertes de la typologie initiale par ligne d’activité ... 332

1-5/ Ratio d’efficience annuelle des lignes d’activité ... ... 333

1-6/ Etat annuel FINREP (Financial reporting) ... ... 333

1-7/ REMUNERATION ANNUELLE: évaluation, notation et affectation du Bonus .. ... 335

1-8/ Bulletin annuel du salaire d’efficience globale ou Bonus (Modèle du salarié 1/ligne production) ... ... 336

1-9/ Rapport annuel COREP (Common reporting) ... ... 337

(7)

XI 2- Reporting synthétique annuel du groupe équipementier automobile

CEE en N+2 ... ... 339

2-1/ Synthèse des performances annuelles de réduction des pertes ... ... 339

2-2/ Scorecard annuel des indicateurs génériques par ligne d’activité ... ... 340

2-3/ GRH / Scorecard annuel du personnel de la ligne d’activité par indicateur générique ... 341

2-4/ Scorecard annuel d’événements de pertes de la typologie initiale par ligne d’activité ... 343

2-5/ Ratio d’efficience annuelle des lignes d’activité ... ... 344

2-6/ Etat annuel FINREP (Financial reporting) ... ... 344

2-7/ REMUNERATION ANNUELLE: évaluation, notation et affectation du Bonus………346

2-8/ Bulletin annuel du salaire d’efficience globale ou Bonus (Modèle du salarié 1/ ligne production) ... ... 347

2-9/ Rapport annuel COREP (Common reporting)……… . 348

3- Reporting synthétique annuel du groupe équipementier automobile CEE en N+3 ... ... 350

3-1/ Synthèse des performances annuelles de réduction des pertes ... ... 350

3-2/ Scorecard annuel des indicateurs génériques par ligne d’activité ... ... 351

3-3/ GRH / Scorecard annuel du personnel de la ligne d’activité par indicateur générique ... 352

3-4/ Scorecard annuel d’événements de pertes de la typologie initiale par ligne d’activité ... 354

3-5/ Ratio d’efficience annuelle des lignes d’activité ... ... 355

3-6/ Etat annuel FINREP (Financial reporting) ... ... 355

3-7/ REMUNERATION ANNUELLE: évaluation, notation et affectation du Bonus .. ... 357

3-8/ Bulletin annuel du salaire d’efficience globale ou Bonus (Modèle du salarié 1/ligne production) ... ... 358

3-9/ Rapport annuel COREP (Common reporting) ... ... 359

Conclusion / Tableau de synthèse de la compétitivité comparée des 3 groupes ... ... 361

Annexe / Lexique ... ... 365

I- Lexique de l’absentéisme ... ... 365

II- Lexique des écarts de productivité directe ... ... 367

III- Lexique des écarts des défauts de qualité ... ... 369

IV- Lexique des écarts des accidents (sécurité) de travail ... ... 370

V- Lexique des écarts des écarts de know-how... ... 373

Bibliographie ... ... 379

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