AUDE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS AOUT 2017
PUBLIÉ LE 23 OCTOBRE 2017
SOMMAIRE
DDCSPP
Arrêté préfectoral n° DDCSPP-SV-2017-143 attribuant l'habilitation sanitaire d'une
durée d'un an à Madame Camille DELCOL………...1
DDTM
SATEM
Arrêté préfectoral n° DDTM-SATEM-2017-062 portant Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Public Maritime Naturel sur la commune de Leucate (Aude)
au profit du syndicat RIVAGE représentée par son président PY Michel……….……….3 SHBD
Arrêtés préfectoraux portant dérogation aux règles d'accessibilité aux
personnes handicapées………...…………...11 SUEDT
Arrêté Préfectoral N° DDTM-SUEDT-UFB-2017-154 relatif à la destruction d'animaux chassables blessés présentant un comportement anormal vis-à-vis de l'homme et susceptibles
de présenter un risque pour la sécurité publique………..49
DIRECCTE
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 530469584 et formulée conformément à l'article L. 7232-1-1 du code
du travail……….………...51
Demande de dérogation au repos dominical – AGENCE EURO CONSEIL………..53 Demande de dérogation au repos dominical – DECATHLON CARCASSONNE………...…..54
DREAL OCCITANIE
Arrêté préfectoral n° 2017-s-31 du 1er août 2017 portant autorisation de capture
temporaire et de manipulation de spécimens d'écrevisses à pattes blanches………...55 UD DREAL
Arrêté préfectoral n° DREAL-UD11-2017-32 fixant des prescriptions complémentaires d'exploitation applicables aux installations de la Société SOPRODIS, situées sur le territoire
de la commune de LEZIGNAN-CORBIERES……….………...58
PREFECTURE
CABINET
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection……….………..68 SECRETARIAT GENERAL
DCT-BAT
Arrêté préfectoral abrogeant l'arrêté préfectoral du 09 août 2017 relatif à l'ouverture d'une enquête publique portant sur la demande de permis de construire située sur la commune d'ANTUGNAC au lieu dit « le Causse » en vue de la réalisation d'un poste de transformation électrique pour une centrale photovoltaïque sollicitée par la société
« NEOEN Direct Energie NEOEN »……….71 DLP-BUR
Arrêté préfectoral portant agrément du docteur Thierry DECOBERT pour examiner, en cabinet libéral, les candidats astreints à l'une des visites prévues par le code de la route
ainsi que les personnes exerçant à titre professionnel certaines activités………..73
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