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Paris, le 30 mars 2012 – n°49/D030

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Academic year: 2022

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Secrétariat général du Cnis : Timbre D030 - 18, Bd. A. Pinard 75675 PARIS Cedex 14 – Tél. : 01 41 17 52 62 – Fax : 01 41 17 55 41 – secretariat-general@cnis.fr – www.cnis.fr

Paris, le 30 mars 2012 – n°49/D030

AVIS DE RÉUNION

COMMISSION « ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE » _______

La Commission « Environnement et développement durable » se réunira le : Jeudi 12 avril 2012 à 14h00

Ministère de l'économie, des finances et de l’industrie Bâtiment VAUBAN - Salle V0061 - Nord 1

139 rue de Bercy - 75012 PARIS Métro Bercy

Les personnes intéressées sont invitées à informer le secrétariat du Cnis de leur participation en s’inscrivant à l’aide du bulletin joint.

Les participants sont priés de se munir d’une pièce d’identité et du présent avis de réunion.

Président : Guy Paillotin, Secrétaire perpétuel de l’Académie d’Agriculture

Rapporteurs : Claire Plateau, adjoint au chef de département de la coordination statistique (Insee)

Sylvain Moreau, chef du service statistique du ministère du développement durable (SOeS)

Responsable de la commission : Henriette Lantin (01 41 17 52 67)

DESTINATAIRES

. Membres du Bureau du Cnis . Membres de la commission

. Présidents et rapporteurs des commissions

. Directions régionales de l’Insee (pour information)

TSVP

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Secrétariat général du Cnis : Timbre D030 - 18, Bd. A. Pinard 75675 PARIS Cedex 14 – Tél. : 01 41 17 52 62 – Fax : 01 41 17 55 41 – secretariat-general@cnis.fr – www.cnis.fr

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ORDRE DU JOUR

Introduction – Guy Paillotin

1. Examen pour avis d’opportunité de l’enquête « Structure de la forêt privée 2012 » Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche - Service de la statistique et de la prospective - Fabienne Rosenwald

2. Point d’information sur la commission de concertation nationale sur les indicateurs de développement durable

Conseil économique, social et environnemental - Philippe Le Clézio

3. Volet Environnement du rapport Stiglitz-Sen-Fitoussi : plan d’action européen

Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement - Service de l’observation et des statistiques - Guillaume Mordant

4. Habitat et développement durable

- Un domaine clé pour les enjeux du Grenelle

Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN) - Aurélien Chazel

- Examen pour avis d’opportunité de l’enquête « Performance de l’Habitat, Équipements, Besoins et USages de l’énergie (Phebus) »

Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement - Service de l’observation et des statistiques - Sylvain Moreau

5. Économie verte

- Transition vers une économie verte : les indicateurs de l’OCDE

Organisation de coopération et de développement économiques - Paul Schreyer

- Mesure des emplois, métiers et formations de l’économie verte

Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement - Service de l’observation et des statistiques - Pierre Greffet

Conclusion – Guy Paillotin

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