UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES Faculté de Philosophie et Lettres
La construction de la nationalité luxembourgeoise
Une histoire sous influence française, belge et allemande (1839-1940)
Denis SCUTO
Thèse présentée en vue de l’obtention du grade académique de
Docteur en Histoire, Art et Archéologie
sous la direction de Monsieur Serge Jaumain
Année académique 2008-2009
Table des matières
Volume 1
Table des matières 7
Introduction 12
Première partie : Formation de l’État luxembourgeois, construction nationale et migrations (1839-1940) 47
Chapitre 1 Du pays pauvre au pays industrialisé 48
1. 1 Le cadre politique 48
1. 2 L’essor industriel du Grand-Duché ou les bases d’un monde nouveau 51
Un tissu industriel préexistant 51
L’entrée dans le Zollverein allemand et les nouvelles conditions de production 53
1. 3 La révolution industrielle (1870-1914) 56
La mise en place d’une sidérurgie moderne (1870-1886) 56
Le déplacement de la sidérurgie dans le bassin minier 57
De la fonte à l’acier 59
1. 4 L’ère du grand capitalisme (1886-1914) 60
La concentration industrielle 60
L’emprise allemande 62
La sidérurgie comme “ pôle de croissance ” 63
Chapitre 2 De l’État à l’État-nation 67
2. 1 L’évolution politique et élargissement de la nation comme groupe social 67
La césure de 1848 73
Neutralité, indépendance et construction nationale (1866-1872) 78
2. 2 Paul Eyschen et la création de l’État -nation luxembourgeois 83
De l’État libéral à l’État social 86
Les débats autour de la réglementation du travail des femmes et des enfants 87 Les débuts de la législation sociale au Luxembourg :
les lois sur les assurances-maladie et accidents 90
La croissance des administrations publiques 100
Un héritage important : Les hommes de Paul Eyschen 105
2. 3 État social, classe ouvrière et nation (1914-1940) 107
La grande césure politique et sociale (1914-1923) 107
La naissance du syndicalisme 109
Un nouveau paysage politique 114
La grande grève de mars 1921 et ses conséquences 116
L’intégration des ouvriers luxembourgeois dans la nation 119
Chapitre 3 Luxembourg, pays de migrations (1839-1940) 123
3. 1 Le bilan migratoire 124
3. 2 Luxembourg, pays d’émigrations 127
L’émigration vers les pays voisins 127
L’émigration à l’aventure 131
L’émigration vers l’Amérique du Nord 131
3. 3 Luxembourg, pays d’immigrations 133
3. 3. 1 Les migrations internes au pays 136
3. 3. 2 L'immigration des pays voisins et de l’Italie (1870-1914) 140
3. 3. 3 L’entre-deux-guerres : L’immigration à la merci de politiques protectionnistes et de mesures policières (1914-1940) 153
Deuxième partie : La construction d’un droit moderne de la nationalité (1839-1940) Une histoire sous influence française, belge et allemande 165
Chapitre 4 Nationalité et naturalisations au service de la formation de l’État (1803-1859) 166
4. 1 L’empreinte du Code civil des Français : Un droit du sang avec un soupçon de droit du sol 168
4. 2 Indépendance nationale et droit de la nationalité 172
4. 3 L’impact de 1848 : la naturalisation au service de l’État et de la bourgeoisie 176
4. 4 Droit de la nationalité et politique d’immigration : le contrôle des « misères étrangères » 187
Chapitre 5 L’ère libérale (1859-1914) : L’ouverture du droit de la nationalité 194
5. 1 L’empreinte de Paul Eyschen : le double droit du sol 195
1878 : L’introduction du double droit du sol 198
La loi de 1890 : Une ouverture à l’égard des femmes 206
La loi de 1905 : l’option dès 18 ans 208
La politique Eyschen à la lumière du contre-exemple : le « Reichs- und Staatsangehörigkeitsgesetz » allemand de 1913 217
5. 2 Le renforcement de la politique de contrôle de l’immigration 220
De l’État libéral à l’État interventionniste 221
La mise en pratique de la politique d’immigration 227
Chapitre 6 L’ère de la nation (1914-1940) : La fermeture du droit de la nationalité 237
6. 1 L’invention du « Luxemburgertum » 240
L’évolution du concept de nation 240
La construction du Luxembourgeois-type par Nicolas Ries 242
6. 2 Montée du nationalisme et de la germanophobie : Le coup d’arrêt donné aux naturalisations 250
La protection du travail national 251
Le climat antiallemand et la question des naturalisations 256
Une exception et une question (non) posée : la naturalisation du prince Félix de Bourbon de Parme (1919) et la nationalité de la Grande-Duchesse 261
6. 3. René Blum et la loi sur l’indigénat de 1934: la tradition libérale en sursis 271
Une innovation majeure : les droits de la femme mariée 277
6. 4. La nationalisation du droit de la nationalité (1934-1940) 289
Un cocktail explosif : cohésion nationale et peur de l’étranger 289
Une campagne de révision des conservateurs relayée par les médias 293
L’abolition du double droit du sol 302
La femme mariée à nouveau discriminée en matière de nationalité 306
« All animals are equal… » : L’introduction de la déchéance de la nationalité 312
L’émergence de la question de « l’assimilation suffisante » 316
Volume 2 Troisième partie : La nationalité en pratique : Etude des dossiers de naturalisation (1877-1940) 321
Chapitre 7 Le profil des candidats à la naturalisation 322
7. 1 Les pays d’origine 324
7. 2 Le statut socioprofessionnel 330
7. 3 L’âge et la durée de résidence 335
7. 4 Le candidat idéal à la naturalisation 339
Chapitre 8 La pratique administrative en matière de naturalisations 341
8. 1 L’évolution de la procédure de naturalisation 341
Les critères : âge, durée de résidence, situation matérielle, moralité 343
Des nouveautés : absence d’obligations envers le pays d’origine, Conseil d’État et huis clos obligatoire 345
Le tour de vis administratif après la première guerre mondiale 351
Un cas emblématique et tragique : Henri Adam 353
Les années 1930 : coût prohibitif, questionnaire sur le degré d’assimilation et obstruction ministérielle 356
8. 2 Les motivations des demandeurs 368
Le parcours de combattant de Christian Antoine Job 372
8. 3 Les critères légaux de la naturalisation 375
La situation matérielle 375
Moralité et bonne conduite 379
Obligations envers pays d’origine 382
Chapitre 9 : Deux études de cas : les femmes et les juifs 388
9. 1 La discrimination des femmes en matière de nationalité 388
9. 2 La non-discrimination à l’égard des juifs en matière de naturalisations 393
Quatrième partie : Le droit de la nationalité contemporain entre réalités migratoires et quêtes identitaires (1940 à aujourd’hui) 416
Chapitre 10 La tentative impossible du repli sur soi 417
10. 1 Le tour de vis national de l’immédiat après-guerre : Les exemples des taxes, des dommages de guerre et lois migratoires 418
10. 2 La loi de 1968 sur la nationalité luxembourgeoise : une loi de transition 424
10. 3 La loi de 1975 sur la nationalité : la parenthèse libérale 431
Chapitre 11 Le Luxembourg entre réalités migratoires et quêtes identitaires 437
11. 1 Le retour de la question de l’identité nationale dans les années 1970 437
Le Luxembourg se re-découvre pays d’immigration 438
Le rapport Calot et le spectre du « suicide collectif » luxembourgeois 446
La thématique identitaire dans les programmes des partis à partir de 1974 453
11. 2 La loi de 1986 sur la nationalité luxembourgeoise 458
Chapitre 12 L’exception luxembourgeoise à la croisée des chemins 463
12. 1 La convergence européenne dans le droit de la nationalité 464
12. 2 La loi de 2001 : assouplissement vs barrière linguistique 469
12. 3. La loi de 2008 : double nationalité, double droit du sol vs épreuve de langue 474
Conclusions 483
1. L’empreinte du Code civil des Français et la construction d’un nouvel État (1803-1859) 484
2. L’ère libérale ou l’ouverture du droit de la nationalité (1859-1914) 486
3. L’ère de la nation : Vers la fermeture du droit de la nationalité (1914-1940) 490
4. Le droit de la nationalité contemporain : entre réalités migratoires et quêtes identitaires (1940-2008) 498
Annexes 505
Principales étapes de l’évolution du droit de la nationalité 506
Table des tableaux 507
Table des principales abréviations 509
Bibliographie 510
Remerciements 557
