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PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° 9 - OCTOBRE 2015

PUBLIE LE 27 OCTOBRE 2015

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SOMMAIRE

DIRECCTE

AGRÉMENT Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS)

N° 2015-001……….………..1

PREFECTURE MARITIME DE MEDITERRANEE

ARRETE PREFECTORAL N° 289/2015 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine et portant dérogation à l’arrêté préfectoral n°125/2013 du 10 juillet 2013 modifié au droit du littoral de la commune de Leucate (Aude) à l'occasion du

«CHAMPIONNAT DE FRANCE FUNBOARD SLALOM SENIOR» du 29 octobre

au 1er novembre 2015 (Compétition de planches à voile)………3 ARRETE PREFECTORAL N° 290/2015 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer «M/Y KATARA»………..……….…..8

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Références

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