PUBLI CATIONS
CATALOGUE DES
DE LA FEHAP
Édition Février 2018
179 rue de Lourmel 75 015 – Paris 01 53 98 95 00
www.fehap.fr
SOMMAIRE
Les publications de la FEHAP
La FEHAP : Présentation et positions Les annuaires de la FEHAP
Formations et carrières à la FEHAP La démarche RSE de la FEHAP Les études de la FEHAP
Guide, outils pratiques et livres blancs Droit / Juridique
Les périodiques FEHAP
Les lettres de la FEHAP
Perspectives Sanitaires et Sociales 1
2 3 4 5 6 7
8 9
p5 p9 p12 p18 p22 p26 p35
p38
p42
LA FEHAP
PRÉSENTATION ET PROPOSITIONS
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La FEHAP – Présentation et propositions Catalogue des publications Cette catégorie donne à voir la fédération sous de multiples facettes :
valeurs, missions, visions, et organisation. Les propositions plus concrètes sont également présentées, ainsi que les projets stratégiques successifs de la fédération.
LA FEHAP
PRÉSENTATION & PROPOSITIONS
LA CHARTE DES VALEURS DE LA FEHAP
Cette affiche présente la Charte des Va- leurs de la FEHAP et de ses adhérents, adop- tée lors de l’Assemblée Générale de 2004 par les adhérents de la fédération.
PLAQUETTE DE PRÉSENTATION INSTITUTIONNELLE : L’INITIATIVE PRIVÉE NON LUCRATIVE AU SERVICE DE L’INTÉRÊT COLLECTIF
Pour une santé et une solidarité active au service de nos concitoyens.
Cette plaquette institutionnelle présente la FEHAP dans son ensemble : historique de la fédération, valeurs et missions, mais égale- ment chiffres-clés et répartition territoriale.
L’INITIATIVE PRIVÉE NON LUCRATIVE AU SERVICE DE L’INTÉRÊT COLLECTIF
RAPPORT D’ACTIVITÉ FEHAP 2016
2017
La Fédération des établissements hospita- liers et d’aide à la personne privés non lu- cratifs publie un rapport d’activité. Synthéti- ser l’extrême richesse et le foisonnement des actions, réflexions et propositions de notre fédération, conduites et élaborées aussi bien au siège que par les délégations régio- nales est une véritable gageure. C’est sans doute pourquoi cet exercice n’a jusqu’alors pas été accompli.
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La FEHAP – Présentation et propositions Catalogue des publications
PLATEFORME POLITIQUE 2017-2022
Élaborée à l’issue d’une vaste consultation faisant intervenir des administrateurs, des collaborateurs, des délégués régionaux et des adhérents de la FEHAP, ainsi que de nombreux experts des secteurs sanitaire, social et médico-social, la plateforme 2017- 2022 de la FEHAP, intitulée « La Santé et la Solidarité de demain » contient plus de 100 propositions, structurée en 4 axes : les usa- gers, les opérateurs de financement et la gouvernance de notre système de Protec- tion sociale.
Elle a été conçue afin d’interpeller les can- didats aux élections présidentielles, législa- tives et sénatoriales sur les questions de san- té et de solidarité.
PROJET STRATÉGIQUE 2014 - 2020
2014
Le deuxième projet stratégique de la FEHAP couvre la période 2014 - 2020. Il présente le contexte, les trois axes stratégiques struc- turants pour la fédération, ainsi que les conditions de réussite pour répondre aux objectifs fixés.
2017
A la suite de l’annonce par la ministre des Solidarités et de la santé de l’ouverture d’une concertation sur les axes de la stratégie nationale de santé 2018-2022 et à l’aube de l’examen au parlement du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour l’année 2018; La FEHAP souhaite, forte de sa représentativité couvrant tous les champs de la santé et de l’accompagnement, de son histoire et de son expertise, mettre en lumière des propositions concrètes à travers 30 fiches thématiques pour contribuer à l’amélioration de notre système de protection sociale, de soins et d’accompagnement.
STRATEGIE NATIONALE DE SANTÉ
LES ANNUAIRES
DE LA FEHAP
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Les annuaires de la FEHAP Catalogue des publications La FEHAP cherche à rendre visible ses adhérents pour faire ressortir leur
plus-value et les mettre en valeur sur leur territoire. La fédération effectue ainsi un travail de mise à jour régulière des coordonnées des établisse- ments et services, qui lui permette de publier plusieurs annuaires.
LES ANNUAIRES DE LA FEHAP
L’ANNUAIRE DES ÉTABLISSEMENTS DE LA FEHAP
L’annuaire annuel FEHAP regroupe les coor- données de l’ensemble des organismes gestionnaires et établissements et services adhérents (associations, fondations,...) à la FEHAP.
L’ANNUAIRE DES SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX À DOMICILE DE LA FEHAP
2016
Structuré par région avec l’ensemble des prestations assurées par chaque service social et médico-social à domicile, cet an- nuaire à destination des professionnels, des usagers et de leurs familles, référence l’en- semble des services sociaux et médico-so- ciaux à domicile adhérents à la FEHAP.
L’ANNUAIRE 2013 :
ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES D’AIDE PAR LE TRAVAIL (ESAT) / EN COURS DE MISE À JOUR
2013
Ce guide met en exergue les 150 ESAT ad- hérents de la FEHAP permettant de présen- ter leurs nombreux champs d’activités et de promouvoir la richesse de leur savoir-faire.
FORMATION & CARRIÈRES
À LA FEHAP
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Formations et carrières à la FEHAP Catalogue des publications
FORMATIONS & CARRIÈRES À LA FEHAP
La FEHAP a pour ambition d’améliorer toujours plus la qualité de l’accueil et des soins : la formation constitue ainsi l’une des grandes missions de la fédération. Différents supports ont été élaborés et sont régulièrement mis à jour afin de présenter ce champ et les offres de formations.
Ce document de synthèse, publié sur six années consécutives, présente des réflexions et des échanges sur les enjeux de la formation, des résultats de re- cherche, mais également les liens qui se tissent avec d’autres équipes de formation dans différents pays.
CAHIER DE L’INSTITUT
#6
2016
CAHIER DE L’INSTITUT
#5
2015
CAHIER DE L’INSTITUT
#4
2014
CAHIER DE L’INSTITUT
#3
2013
Cahier de l’Institut
de formation supérieure des cadres dirigeants de la FEHAP
N°3Novembre 2013
CAHIER DE L’INSTITUT
#2
2012
Le cahier
L’Institut de
. Répondre aux attentes des professionnels . Modalités d’organisation de l’Institut de Formation Supérieure des Cadres Dirigeants
. Dauphine : un partenaire de la première heure . La formation continue . Le Réseau de chercheurs
. Prix et bourses FEHAP 2010-2012 : une analyse des travaux encouragés par la FEHAP
. Réseau de Chercheurs : Les Prix et les Bourses de la FEHAP - Edition 2012
. Partenariat avec la Fondation Crédit Coopératif . 11 ème et 12 ème Promo
N°2Décembre 2012
CAHIER DE L’INSTITUT
#1
2011
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Formations et carrières à la FEHAP Catalogue des publications Offre de
FORMATION
2018
L’INSTITUT VOUS ACCOMPAGNE : ÊTRE DIRIGEANT DANS LE SECTEUR PRIVÉ NON LUCRATIF
2014
La gouvernance et les divers programmes et activités de l’Institut de Formation Supé- rieure des Cadres Dirigeants sont présentés dans cette plaquette.
CATALOGUE FORMATIONS 2018
2017
Ce catalogue présente l’offre de formation proposée par la FEHAP en 2017 et 2018. Le contenu des offres est présenté de manière détaillée pour constituer un outil pratique et agréable ; certaines formations sont égale- ment incluses au fil de l’année en fonction de l’actualité.
LE RÉSEAU DES ORGANISMES DE FORMATION DE LA FEHAP : UNE OFFRE DE FORMATION PRIVÉE NON LUCRATIVE :
PROFESSIONNALISER AU SERVICE DES USAGERS
2014
Le réseau des organismes de formation FEHAP (ROFF) permet d’assurer un maillage territorial important et d’adapter une ré- ponse locale aux besoins en formation de l’ensemble des établissements FEHAP. Cette plaquette présentant le réseau, ses objectifs et ses activités touche à un enjeu-clé pour la FEHAP : la formation.
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Formations et carrières à la FEHAP Catalogue des publications
MÉDECIN DANS LE SECTEUR PRIVÉ NON LUCRATIF... DONNEZ DU SENS À VOTRE CARRIÈRE
2017
Les médecins ont la possibilité d’exercer dans plus de 670 établissements de santé et 3330 établissements sociaux et médico-sociaux ad- hérents à la FEHAP. Cette plaquette a voca- tion à leur faire connaître le secteur privé non lucratif. Les structures privées non lucratives ont un mode de gouvernance qui facilite créati- vité et réactivité, développement de projets, travail en équipe médico-administrative. Ces établissements sont très souvent à la pointe des nouvelles technologies mais aussi des nouvelles organisations (protocoles, conditions d’exer- cice, transmission du savoir...) en lien avec les évolutions de prise en charge des patients.
PLAQUETTE « LES INSTITUTS DE FORMATION EN SOINS »
2016
« Les Instituts de formation en soins infirmiers privés non lucratifs : un cursus individualisé vers un parcours de réussite »
Plaçant l’accueil et le suivi de l’étudiant avant toute autre considération, les IFSI privés non lucratifs sont des structures à taille humaine aux méthodes pédagogiques innovantes.
La plaquette présente également les IFSI FEHAP et leur localisation en région : les coordonnées détaillées sont consultables sur le portail FEHAP, rubrique : Informations et services / Formation DPC / Les IFSI FEHAP.
GUIDE PRATIQUE : ENGAGER UN JEUNE EN SERVICE CIVIQUE
2018
La FEHAP est porteur d’un agrément collec- tif qui permet à ses adhérents d’accueillir un ou plusieurs jeunes pour une durée de 6 à 10 mois. Ce livret revient sur les questions à se poser pour un adhérent souhaitant accueil- lir un jeune dans ce dispositif. Retrouvez plus d’informations sur le service civique dans la rubrique emploi du portail FEHAP.
179, rue de Lourmel, 75015 Paris www.fehap.fr LA FEHAP À LA CARTE
Retrouvez les établissements sur
2,5 M
Chaque année, plus de 2,5 millions d'usagers sont soignés, pris en charge ou accompagnés au sein d'une structure adhérant à la FEHAP
Les établissements et services de la FEHAP en 2012 www.fehap.fr
Digne héritière d’une tradition humaniste et solidaire d’aide aux plus démunis, la FEHAP s’inscrit dans une identité, celle du secteur Privé Non Lucratif (PNL). Elle est le fer de lance d’un projet associatif et de valeurs humanistes fondamentales : continuité des soins, primauté de la personne accueillie, démocratie sanitaire, accessibilité, engagement social, solidarité, innovation...
UNE CARRIÈRE À FORTE VALEUR AJOUTÉE
QUIZZ VRAI-FAUX « CONNAISSEZ- VOUS LE SERVICE CIVIQUE? »
2018
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Formations et carrières à la FEHAP Catalogue des publications
FICHES MÉTIERS FEHAP
2014
Des fiches métiers ont été réalisées sur 4 métiers dont le recrutement est prioritaire (Aide Médico-Psychologique, Brancardier, Auxiliaire de puériculture et Aide-soignant) pour orienter les étudiants dans ces filières et inciter les professionnels paramédicaux à rejoindre un établissement Privé Non Lucratif.
LA DÉMARCHE RSE
DE LA FEHAP
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La démarche RSE de la FEHAP Catalogue des publications
LA DÉMARCHE RSE DE LA FEHAP
La FEHAP s’engage depuis plusieurs années déjà pour promouvoir et accompagner la Responsabilité Sociale et Environnementale (RSE) parmi ses adhérents.
Ces documents présentent les actions réalisées, ainsi que des conseils pratiques pour déployer une démarche de RSE dans sa structure quelque soit son champ d’activité.
LA RSE À LA FEHAP :
UN ENGAGEMENT DURABLE
2015
Que se cache-t-il derrière les trois lettres RSE ? La FEHAP s’est lancée dans une démarche de Responsabilité sociétale et environne- mentale et le fait savoir !
Cet outil contient :
• Les 4 axes d’engagement RSE FEHAP
• Toutes les raisons pour développer la RSE au sein de votre structure
• Les outils mis à votre disposition par la FEHAP pour vous aider dans vos actions RSE
• Des retours d’expériences d’établissements et services ayant déjà mis en œuvre des projets
• Une version numérique de cette plaquette est disponible sur le portail FEHAP rubrique RSE
DIALYSE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE :
PROPOSITIONS DES STRUCTURES ASSOCIATIVES DE LA FEHAP
2011
Structuré en 8 rubriques spécifiques et enrichi d’annexes, ce guide présente les enjeux prin- cipaux du développement durable dans les établissements et services de dialyse : bonnes pratiques, exemples, erreurs à ne pas commettre, etc.
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La démarche RSE de la FEHAP Catalogue des publications
ÉTABLISSEMENTS D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Pistes d’actions et retours d’expériences dans le secteur PNL
EAJE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE : PISTES D’ACTIONS ET RETOURS
D’EXPÉRIENCES DANS LE SECTEUR PNL
2013
Ce support, élaboré par le groupe
« Crèches » de la FEHAP, expose les oppor- tunités que peut offrir une dynamique de développement durable et propose divers axes d’actions pouvant être mis en œuvre au sein d’un Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants (EAJE).
LES 10 POINTS-CLÉS D’UNE DÉMARCHE RSE
2015
Depuis l’inscription de la Responsabilité Sociale et Environnementale (RSE) au projet straté- gique de la fédération, adhérents et siège ont mené différents travaux et réflexions autour de ce sujet. Comment évaluer notre responsabilité, au plan social et vis à vis de l’environnement
? Comment améliorer notre place, notre activité, notre impact ? Sur quels sujets agir en prio- rité ?
Afin d’accompagner les adhérents dans la mise en place d’une démarche RSE au sein de leur organisation, les groupes de travail RSE FEHAP ont travaillé à l’élaboration d’outils. Trans- versalité, ouverture, engagement… le groupe « Marque employeur » a identifié plusieurs va- leurs fortes pour décrire la FEHAP et réalisé des fiches pour inscrire le recrutement dans une démarche responsable. Le groupe « Environnement » a réalisé une cartographie des filières de déchets, des fiches sur les indicateurs de performance et une plaquette sur le gaspillage alimentaire.
Retrouvez tous ces outils ainsi que des vidéos « témoignage » et une cartographie des projets RSE FEHAP sur le portail internet, rubrique RSE.
LES ÉTUDES
DE LA FEHAP
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Les études de la FEHAP Catalogue des publications Dans une démarche de compréhension et d’anticipation des problé-
matiques de terrain auxquelles sont confrontés adhérents et usagers, la FEHAP réalise des études appronfondies. Elles traitent de sujets de fonds actuels dans les secteurs sanitaires, sociaux et médico-sociaux, sur l’en- semble du territoire.
LES ÉTUDES DE LA FEHAP
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èmeÉDITION DES ÉTUDES RÉGIONALES
SUR LES SERVICES À DOMICILE SANITAIRES, SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX
2013
En partenariat avec la nouvelle Fabrique des territoires
Cette édition regroupe l’hospitalisation à domicile, la dialyse hors centre, les services de soins infirmiers à domicile (SSIAD), les services d’éducation spéciale et des soins à domicile (SES- SAD), les services d’accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH), les services d’accompagnement à la vie sociale (SAVS), les services d’aide autorisés à domicile (SAAD) et les services d’aide à la personne (SAP).
Cette étude se découpe en 26 études régionales ainsi qu’une synthèse nationale.
LES CENTRES DE SANTÉ, UNE GÉOGRAPHIE RÉTRO PROSPECTIVE
2014
Cet ouvrage consacré aux centres de san- té apportera aux lecteurs avertis de l’his- toire et du fonctionnement des centres de santé, comme à ceux qui vont découvrir ce sujet important de l’organisation des soins de premier recours, de nombreux éléments tout à fait nouveaux, à la fois historiques et prospectifs. Ces éléments arrivent à point nommé, au moment où l’on constate un regain d’intérêt –et c’est justice- pour cette forme d’organisation des soins, pluri-profes- sionnelle, coordonnée et salariée, beau- coup trop méconnue en raison de la supré- matie du modèle de l’exercice libéral.
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Les études de la FEHAP Catalogue des publications
LES CLEFS DE L’ACCÈS AUX SOINS : INÉGALITÉS SOCIALES ET TERRITORIALES
2010
Cette étude est réalisée en collaboration avec la Nouvelle Fabrique des Territoires (NFT).
Elle part du constat que de nombreux Français sont quotidiennement confrontés à de réels problèmes d’accès aux différents soins et services : éloignement, horaires, délais, listes d’at- tente, honoraires et restes à charge élevés.
Elle pose la question cruciale de l’égalité entre les territoires, souvent liée aux disparités économiques, qui entraînent des difficultés d’accessibilité financière, temporelle, culturelle et linguistique.
LES SÉJOURS LONGS DU COURT-SÉJOUR :
UNE APPROCHE TERRITORIALE
2010
Cette étude réalisée en partenariat avec la Nouvelle Fabrique des Territoires (NFT) propose une approche territoriale des séjours longs du court séjour (MCO).
GUIDES,
PRATIQUES BLANCS
OUTILS
& LIVRES
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Guides, outils pratiques et livres blancs Catalogue des publications Afin d’accompagner la compréhension de son environnement et
de mieux l’apprivoiser au quotidien, la FEHAP a réalisé un panel de guides et d’outils pratiques. Ils s’adressent aussi bien aux administrateurs qu’aux professionnels.
GUIDES, OUTILS PRATIQUES ET LIVRES BLANCS
LE GUIDE DES ADMINISTRATEURS 5
èmeÉDITION
2017
Cette publication est destinée aux adhérents de la FEHAP
La nouvelle édition du guide répond à une double demande, celle de gagner à la fois en précision juridique par rapport à sa version précédente mais aussi et surtout, en maturité stratégique et politique. Pour ce faire, ce guide a été entiè- rement revu et accorde une place privilégiée aux questions juridiques d’ac- tualité comme celles relatives à la responsabilité des dirigeants par exemple.
Il est en outre un outil très apprécié dont la diffusion participe pleinement à la richesse des événements organisés en région pour les administrateurs.
GUIDE PRATIQUE DE L’ADHÉRENT
Cette publication est destinée aux adhérents de la FEHAP
2018
Destiné aux adhérents, ce Guide facilite les échanges avec les équipes du siège et les chargés de mission en région, en répondant à toutes les ques- tions du quotidien.
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Guides, outils pratiques et livres blancs Catalogue des publications
ACCUEILLIR LE JEUNE ENFANT, CHANGER LA SOCIÉTÉ QUAND LE SECTEUR PRIVÉ NON LUCRATIF INNOVE ET OUVRE SES PORTES
2014
Cette publication est destinée aux usagers et au grand public
Avec plus de 250 établissements d’accueil du jeunes enfants (EAJE) privés non lucratifs, la FEHAP est un acteur important du champ de la petite enfance. C’est pour faire connaître le secteur privé non lucratif dans ce champ que la FEHAP a réalisé le support : outre le respect de valeurs fondamentales comme le respect de l’enfant et de son rythme, ou le soutien à la parentalité, les EAJE FEHAP sont forts d’une capacité d’innovation. Le personnel, la formation, et la mise en place de partenariats avec les acteurs locaux tiennent également une place clé dans leurs démarches. Un DVD composé de 8 vidéos accompagne cette plaquette, re- groupant des interviews d’experts du secteur ainsi que des reportages en établissements. Re- trouvez-le également sur le compte Youtube de la FEHAP.
GUIDE « CRÉER UN ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT : POURQUOI ET COMMENT ? »
2016
Le guide s’adresse à tous les organismes gestionnaires qui souhaitent créer un établissement d’ac- cueil du jeune enfant. Pour une structure sanitaire, sociale ou médico-sociale ouvrir une crèche en son sein a plusieurs avantages : ouvrir l’établissement sur l’extérieur, fidéliser les salarié(e)s, mettre en place un projet intergénérationnel etc.
Le guide fait le point sur les textes législatifs et réglementaires applicables aux établissements d’accueil du jeune enfant, et des étapes incontournables du projet de création.
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Guides, outils pratiques et livres blancs Catalogue des publications
LA DIALYSE PÉRITONÉALE EN EHPAD ET EN USLD
2018
Cette publication est destinée aux adhérents de la FEHAP
Cette plaquette revient sur divers éléments de la Dialyse Péritonéale en Etablissement d’Héberge- ment pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) et en Unité de Soins de Longue Durée (USLD) : cadre réglementaire, freins au développement de cette technique, clefs de réussite, points de vigilance, etc.
SE REPÉRER DANS L’OFFRE D’HÉBERGEMENT POUR LES PERSONNES ÂGÉES
2016
Cette publication est destinée aux professionnels et au grand public
La FEHAP a élaborée un support présentant la diversité des formes d’habitats pour personnes âgées offerte par les adhérents de la fédération :
Résidences-services, Établissements d’hébergement pour per- sonnes âgées dépendantes (EHPAD), Unités de soins de longue durée (USLD). Ce guide est complémentaire de l’annuaire des services à domicile de la fédération.
Outre l’information des publics sur les diverses formes d’habitat existantes pour les personnes âgées, ce guide servira de support aux adhérents privés non lucratifs qui souhaitent se renseigner sur le modèle juridique des résidences-services.
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Guides, outils pratiques et livres blancs Catalogue des publications
LA LAÏCITÉ DANS LES STRUCTURES PRIVÉES À BUT NON LUCRATIF
2016
Cette publication est destinée aux adhérents de la FEHAP
Interpellée par ses adhérents sur le sujet, la FEHAP a confié à son comité de réflexion éthique le soin de pro- poser des repères aux administrateurs, professionnels et usagers concernés. Ce document comporte des rappels juridiques et des repères pour la réflexion. Il se veut un outil à l’appui de questionnements pluralistes sur la traduction concrète du principe de laïcité. Pour contribuer, demain, à un vivre ensemble apaisé et une cohabitation pacifique entre démocratie, spiritualité et religions.
LA TRANSFORMATION EN FONDATION RECONNUE D’UTILITÉ PUBLIQUE
2017
A l’occasion du Forum National des Associations et Fon- dations (FNAF) 2017, le Centre Français des Fonds et Fon- dations (CFF) a réalisé un nouveau guide de bonnes pra- tiques intitulé : « La transformation en fondation reconnue d’utilité publique : stratégie et bonnes pratiques », en par- tenariat avec la FEHAP et le Crédit coopératif, et avec le soutien du Bureau des Associations et Fondations au Ministère de l’Intérieur.
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Guides, outils pratiques et livres blancs Catalogue des publications
GUIDE ACHATS
2015
Cette publication est destinée aux adhérents de la FEHAP
Ce Guide permet aux structures d’appli- quer dans des conditions optimales l’ordon- nance du 6 juin 2005
GUIDE FISCALITÉ
2015
Cette publication est destinée aux adhérents de la FEHAP
La FEHAP publie un ouvrage de synthèse destiné aux responsables d’établis- sements et services sanitaires, sociaux et médico-sociaux, apportant 20 points de repères et questions à se poser sur la fiscalité applicable à leurs activités.
Ces sujets de fiscalité, devenus omniprésents, concernent l’ADN des organismes privés non lucratifs et impactent de manière transver- sale tous les métiers exercés, sanitaires, sociaux et médico-sociaux.
Guides, outils pratiques et livres blancs Catalogue des publications 32
LE GUIDE DES SIGLES
2015
Cette publication est destinée aux professionnels et au grand public
Permettant une meilleure compréhension du sec- teur Privé Non Lucratif, ce guide se veut un outil de dialogue entre les secteurs, simple et rapide- ment consultable pour une recherche autonome et personnalisée d’une signification au-delà de la lettre.
PETIT LEXIQUE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE
2015
Le vocabulaire et les acronymes souvent utilisés dans l’univers de la formation suscitent régulièrement des questionnements et par- fois des incompréhensions.La commission formation de la Fehap s’est faite l’écho de ce besoin des professionnels de la forma- tion et plus largement de tous les acteurs stratégiques et tech- niques qui ont à faire avec la formation. La FEHAP donc conçu ce lexique à usage de tous les acteurs que la formation intéresse : directeurs de structure, responsables formation ou RH, assistantes formation, etc.
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Guides, outils pratiques et livres blancs Catalogue des publications
LIVRES BLANC SYNTEC NUMÉRIQUE
2015 et 2017
Cette publication est destinée aux usagers et au grand public
Syntec Numérique et la FEHAP ont publiée 2 guides successifs sur la transformation nu- mérique du parcours de vie.
Ce dernier s’inscrit dans la continuité de sleurs travaux précédents sur « la révolution du bien vieillir » et vise à donner des pistes de réflexion sur le financement de la trans- formation numérique du système de santé, dans le contexte du basculement du « cure » au « care ».
LIVRE BLANC VERS LE SPASAD 3.0 ÉTAT DE L’ART D’UN SYSTÈME D’INFORMATION URBANISÉ
2016
Cette publication est destinée aux adhérents de la FEHAP
LIVRE BLANC « CRÉER UN
ÉCOSYSTÈME DE TÉLÉMÉDECINE »
2016
Ce document établit une feuille de route pour tout professionnel désirant s’impliquer dans un écosystème de santé ou dans un Groupement Hospitlier de Territoire (GHT).
Véritable boussole du projet, il va permettre d’anticiper les écueils techniques et de transformer les organisations, au service du citoyen-usager-patient.
Ce livre blanc de la FEHAP traite du thème du système d’information en santé « urba- nisé » d’un SPASAD. L’objectif de ce docu- ment est d’arriver à définir un système d’in- formation en santé (SIS) « cible » de sorte que chaque structure puisse définir une tra- jectoire vers cette cible. Les adhérents FE- HAP gestionnaire d’un SSIAD, SAAD ou SPA- SAD peuvent ainsi disposer d’éléments pour échanger avec leur(s) éditeur(s) de logiciel sur leurs besoins et attentes, ce livre blanc décrivant ce vers quoi devraient tendre les SI des SPASAD à l’avenir.
DROIT / JURIDIQUE
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Droit / Juridique Catalogue des publications
DROIT / JURIDIQUE
LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 31 OCTOBRE 1951
Document de référence de la FEHAP, la CCN51 est le texte réglementaire qui définit les législations et statuts des salariés de la branche professionnelle. Il est possible de la commander en ligne sur le portail Internet de la FEHAP.
À commander sur le site www.fehap.fr
LES LETTRES
DE LA FEHAP
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Les lettres de la FEHAP Catalogue des publications
LES LETTRES DE LA FEHAP
LA LETTRE
DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
2016
Cette publication est réservée
aux présidents d’organismes gestionnaires adhérents à la FEHAP
Chaque année, cette lettre retranscrit les in- terventions de l’Assemblée Générale.
LA LETTRE DE L’OBSERVATOIRE
Cette publication est destinée aux adhérents de la FEHAP, sur abonnement
L’Observatoire économique, social et finan- cier publie des lettres distribuées en supplé- ment à Perspectives Sanitaires et Sociales.
Exemples :
Repères médico-économiques à destina- tion des établissements de santé mentale Repères de gestion et de comparaisons pour les structures sociales et médico-sociales
LA LETTRE AUX PARLEMENTAIRES
Cette publication est destinée aux Parlementaires
En fonction du calendrier législatif, la FEHAP adresse régulièrement ses positions sur les différents textes en discussion aux élus, via une Lettre aux Parlementaires.
Exemples :
• Le projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement
• Le projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire (ESS)
• Le projet de loi « Hôpital, Patients, Santé et Territoires »
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Les lettres de la FEHAP Catalogue des publications
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ÉDITO
par Antoine Dubout, Président de la FEHAP
Lettre n°63 - Janvier - Février 2017
année 2016, marquant nos 80 ans, aura été une année mémorable pour notre fédération.
Plusieurs temps forts se sont succédés : notre anniversaire le 1er décembre et la tenue de notre 41ème congrès les 13 et 14 décembre, vous en retrouverez la trace dans cette édition.
Après ce temps de célébration et de bilan sur notre action, l’année 2017 s’ouvre sur de belles perspectives. La mise en œuvre du crédit d’impôt associatif au 1er janvier 2017 est une réelle victoire dont nous pouvons tous nous féli- citer. Elle a fait l’objet d’une journée dédiée le 24 janvier dernier.
Vous le savez, l’année 2017 est également une année de changement induite par les élections présidentielles et législatives. A cette occasion, la FEHAP a souhaité prendre pleinement part au débat en mettant en place sa plate- forme politique, intitulée
« La Santé et la Solidarité de demain », qui comprend 114 propositions.
Bien évidemment, des ren- dez-vous marquants nous attendront tout au long de cette nouvelle année. Je vous convie d’ores et déjà à la 8ème université de printemps des administrateurs qui se tiendra le 28 mars 2017 et à notre Assemblée Générale qui se réunira le 29 mars 2017.
MISE EN OEUVRE DU CRÉDIT D’IMPÔT SUR LA TAXE SUR LES SALAIRES
8ème UNIVERSITÉ DE PRINTEMPS DES ADMINISTRATEURS : Les nouvelles formes de financement à l’honneur Le 24 janvier 2017, une journée d’information confédérale privée non lucrative sur le crédit d’impôt sur la taxe sur les salaires (CITS) s’est tenue dans le Grand Amphithéâtre de la Sorbonne.
Ce rendez-vous, organisé par la FEHAP et les six fédérations qui ont œuvré à nos côtés pour la mise en place de ce
« ballon d’oxygène », l’APAJH, la CNAPE, la Fédération des acteurs de la solidarité, l’UNAPEI, UNICANCER et l’UNIOPSS, a fait intervenir de nombreuses personna- lités, notamment les deux ministres, Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et en charge du secteur associatif et Christian Eckert, secrétaire d’Etat chargé du Budget et des Comptes publics qui sont intervenus respectivement
en ouverture et en clôture de cette journée.
Au-delà de sa visée péda- gogique, cette rencontre a permis d’interpeller les pouvoirs publics sur le péri- mètre et la mise en œuvre du CITS et d’obtenir des réponses de leur part.
Ainsi, ils ont déclaré que les associations de droit local des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle bénéfi- cieront bien de ce crédit d’impôt. Patrick Kanner a affirmé que ses « services sont en ordre de marche
pour avancer et ce dans les meilleurs délais » sur le sujet des groupements de coopération sanitaire ou sociale et médico-sociale et d’un éventuel pré-finan- cement de la mesure.
Si le CITS constitue une belle avancée, Christian Eckert a rappelé que cette mesure
« n’est pas une fin en soi et qu’il est indispensable de veiller à garantir une forme d’équité en matière fiscale entre les secteurs lucratifs et non lucratifs ».
À l’heure de la raréfaction des ressources publiques, la question du financement de nos organisations privées non lucratives se pose avec acuité.
En effet, les forces et les fragi- lités de notre identité finan- cière sont intimement liées aux modalités de financement de la protection sociale.
En 2014, la loi relative à l’économie sociale et soli- daire a posé les jalons d’une consolidation de ses outils de financement. Dans notre secteur sanitaire, social et médico-social, l’apport de fonds privés s’amplifie ; en
écho, les termes de mécénat et de philanthropie entrent dans le lexique des conseils d’administration.
Les fondations se déve- loppent avec différentes déclinaisons, tels les fonds de dotation.
La constitution de fonds propres et de nouveaux modes de gestion du patrimoine immobi- lier sont également des leviers à l’ordre du jour. Des pistes innovantes sont expérimen- tées comme les contrats à impact social qui mobilisent de nouveaux investisseurs privés.
Le travail d’analyse et de réflexion proposé aux parti- cipants lors de cette 8ème Université de Printemps des Administrateurs s’appuiera sur des concepts permettant d’éclairer l’histoire financière de notre secteur. Il fera aussi place au partage d’expé- riences par des pairs et à des apports informatifs. Rendez- vous le 28 mars 2017 !
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L ’
Programme et bulletin d’inscription sur le portail internet de la FEHAP
www.fehap.fr
«Vie associative »
LA LETTRE DU PRÉSIDENT AUX PRÉSIDENTS
Cette publication est destinée aux présidents d’organismes gestionnaires adhérents à la FEHAP (6 n° par an)
Elle permet de faire un point tous les 2 mois sur l’action et l’engagement de la Fédération : projet stratégique, représentation politique, rencontres avec les institutionnels, etc.
PERSPECTIVES SANITAIRES
& SOCIALES
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Perspectives Sanitaires & Sociales Catalogue des publications
PERSPECTIVES SANITAIRES & SOCIALES
La revue bimestrielle de la FEHAP rythme depuis 1975 le quotidien de la dédération, de ses structures adhérentes et des acteurs des secteurs sanitaire, social et médico-social. Perspectives Sanitaires et Sociales se fait l’écho de toute l’actualité : informations institutionnelles, nationales et régionales, rubriques thématiques, dossiers spécifiques.
PSS #255
DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE À L’INTELLIGENCE AUGMENTÉE
Novembre / Décembre 2017
PSS #256
RETOUR SUR LE 42
èmeCONGRÈS FEHAP SPORT, INCLUSION, SANTÉ ET BIEN-ÊTRE
Janvier / Février 2018
PSS #254
LE DOMICILE, NOUVEAU CENTRE DE GRAVITÉ
Septembre / Octobre 2017
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Perspectives Sanitaires & Sociales Catalogue des publications
L’abonnement à la revue comprend 6 numéros par an, plus 2 hors-séries et les suppléments, notamment la Lettre de l’Observatoire, écono- mique, social et financier de la fédération.
PSS HORS-SÉRIE
CAHIER DE L’INNOVATION #7
Novembre 2017
PSS HORS-SÉRIE
NOUVELLES FORMES DE FINANCEMENT DE NOS ORGANISATION PNL
Mars 2017
PSS #253
BUDGET, INVESTISSEMENT, RESTE À CHARGE
Juillet / Août 2017
LE SENS DES AUTRES FEHAP 1936-2016
80 ans à l’avant-garde de la santé et des solidarités
Il existe dans le monde de la santé et des solidarités des établissements et des services exemplaires regroupés au sein de la Fédération des établissements hospitaliers et d’aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP). Créée en 1936, la FEHAP a célèbrée son 80e anniversaire en nous livrant une histoire bien particulière : celle de ces établissements nés d’initiatives privées et souvent intimement liés à l’émergence des besoins sanitaires et sociaux des individus.
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