Ordre du jour annoté de la douzième session du Comité
Les documents mentionnés peuvent être téléchargés depuis la page officielle du Comité :
https://ich.unesco.org/fr/12comLundi 4 décembre 2017
À partir de 8h30 Enregistrement des participants De 9h30 à 12h30 1. Ouverture
2. Adoption de l’ordre du jour 3. Observateurs
4. Adoption du compte rendu de la onzième session du Comité Rapport du Président du Comité sur les activités du Bureau
Le Président va informer le Comité sur les résultats des réunions du Bureau tenues depuis son élection par le Comité lors de sa onzième session à Addis Abeba (Éthiopie) en 2016.Rapport du Forum des Organisations non gouvernementales
Des représentants du Forum des ONG sur le PCI vont présenter un compte rendu de ses activités au Comité.5. b Rapport du Secrétariat sur ses activités
Ce point concerne les activités du Secrétariat entre janvier 2016 et juin 2017. Ce rapport reflète le travail effectué par le Secrétariat sur base du cadre de résultat 38 C/5, et expose une évaluation générale stratégique de la mise en œuvre du programme, en se concentrant sur les résultats importants et les défis rencontrés.
Séance d’informations sur la stratégie de communication et de diffusion
Le Secrétariat va présenter au Comité le développement de la stratégie de communication et de sensibilisation
De 12h30 à 14h30 Déjeuner
De 14h30 à 17h30 6. Contributions volontaires supplémentaires au Fonds du patrimoine culturel immatériel
Le Comité peut accepter des contributions au Fonds pour des raisons spécifiques liées à des projets individuels, dans le cas où ils ont été préalablement approuvés par le Comité. Ce document rend compte de telles contributions depuis la onzième session du Comité et présente deux priorités de financement pour la période 2018-2021.
7. Projet de plan d’utilisation des ressources du Fonds du patrimoine culturel immatériel en 2018-2019
Ce point présente le rapport financier sur l’utilisation du Fonds du patrimoine culturel immatériel pour la période entre janvier 2016 et juin 2017, ainsi qu’une analyse des tendances antérieures. Il propose également un projet de plan pour l’utilisation des ressources du Fonds pour la période entre janvier 2018 et décembre 2019 ainsi que le premier semestre de l’année 2020, afin qu’il soit soumis à l’approbation de l’Assemblée générale.
8.a Rapports des Etats parties sur l’utilisation de l’assistance internationale du Fonds du patrimoine culturel immatériel
En vertu de la Convention, les Etats parties doivent soumettre un rapport au Comité concernant l’utilisation de l’assistance internationale fournie pour soutenir leurs efforts pour sauvegarder leur patrimoine culturel immatériel. Ce document présente ces rapports, soumis par les Etats parties pendant la période en juillet 2016 et juin 2017. Il contient également un aperçu de la mise en œuvre du mécanisme d’assistance internationale.
Mardi 5 décembre 2017
De 9h à 9h30 Réunion du Bureau
De 9h30 à 12h30 8.b Examen des rapports des Etats parties sur la mise en œuvre de la Convention et sur le statut actuel d’éléments inscrits sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
Six ans après avoir ratifié la Convention, et par la suite, tous les 6 ans, les Etats parties doivent soumettre un rapport concernant les mesures législatives, réglementaires et institutionnelles mises en place pour répondre aux directives de la Convention ainsi que pour vérifier le statut des éléments inscrits sur la Liste représentative. Ce point concerne les onze rapports soumis pour le cycle de rapports 2017, ainsi qu’un aperçu de ces rapports, avec une étude approfondie des mesures prises par les Etats parties pour intégrer le patrimoine culturel immatériel et sa sauvegarde dans des politiques culturelles ou d’autres politiques.
8.c Examen des rapports des Etats parties sur le statut actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
Tous les quatre ans, les Etats parties à la Convention ayant des éléments inscrits sur la Liste de sauvegarde urgente doivent soumettre des rapports sur le statut de ces éléments. Ce point présente ce type de rapports, soumis (dans les temps) pour examen par le Comité au cours de la présente session.
9. Projet de cadre de résultats global pour la Convention
Suite à la décision du Comité de développer un cadre de résultats global pour la Convention lors de sa huitième session, ce point présente le rapport du groupe de travail intergouvernemental à composition non limitée créé à cette fin et qui s’est réuni à Chengdu (Chine) en juin 2017.
Ce rapport inclut le projet de cadre recommandé par le groupe de travail.
10. Projet d’amendements aux Directives générales concernant le mécanisme de rapports périodiques
Ce point met en avant certaines considérations liées au besoin de réformer le mécanisme de rapports périodiques en se dirigeant vers un cycle régional de rapports nationaux, comme l’a souligné le groupe de travail intergouvernemental à composition non limitée qui s’est réuni à Chengdu (Chine) en 2017. Il inclut également le projet d’amendement aux Directives opérationnelles qui en découle, que le Comité pourrait recommander pour approbation à l’Assemblée générale.
De 12h30 à 14h30 Déjeuner
De 14h30 à 17h30 11. Rapport de l’Organe d’évaluation sur son travail en 2017
Composé de six ONG accréditées et des six experts qui représentent des pays non-membres du Comité, l’Organe d’évaluation a examiné 49 dossiers pour le cycle 2017. Ceux-ci comprennent : 6 candidatures pour inscription sur la Liste de sauvegarde urgente ; 35 candidatures pour la Liste représentative ; 4 propositions pour le Registre de bonnes pratiques de sauvegarde ; 3 demandes d’assistance internationale, et, pour la première fois, une demande pour le transfert d’un élément d’une Liste à une autre. Le rapport inclut un aperçu du cycle 2017, des observations et des recommandations concernant les méthodes detravail de l’Organe ainsi que certaines questions transversales. .
11.a Examen de candidatures pour inscription sur la Liste du
patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
Six candidatures pour une inscription sur la Liste de sauvegarde urgente seront examinées par le Comité au cours de la présente session, en suivant l’ordre alphabétique des Etats soumissionnaires (en anglais). Le Comité va prendre une décision concernant leur inscription en suivant les recommandations de l’Organe d’évaluation.
11.b Examen de candidatures pour une inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
Trente-cinq candidatures pour une inscription sur la Liste représentative vont être examinées par le Comité au cours de la présente session, en suivant l’ordre alphabétique des Etats soumissionnaires (en anglais). Le Comité va prendre une décision concernant leur inscription en suivant les recommandations de l’Organe d’évaluation.Mercredi 6 décembre 2017
De 9h à 9h30 Réunion du Bureau
De 9h30 à 12h30 11.b Examen des candidatures pour une inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité (suite)
De 12h30 à 14h30 Déjeuner
De 14h30 à 17h30 11.b Examen des candidatures pour une inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité (suite)
Jeudi 7 décembre 2017
De 9h à 9h30 Réunion du Bureau
De 9h30 à 12h30 11.b Examen des candidatures pour une inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité (suite)
De 12h30 à 14h30 Déjeuner
De 14h30 à 17h30 11.c Retrait d’un élément de la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente et son transfert vers la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
Ce point présente une demande pour le retrait d’un élément de la Liste de sauvegarde urgente et son transfert ver la Liste représentative. Le rapport inclut les recommandations de l’Organe d’évaluation à ce sujet, ainsi qu’un projet de décision correspondant, adressé au Comité.11.d Examen des demandes d’assistance internationale
Trois demandes d’assistance internationale vont être examinées par le Comité au cours de la présente session, en suivant l’ordre alphabétique de pays soumissionnaires (en anglais). Ce point inclut les
recommandations de l’Organe d’évaluation à ce sujet, ainsi qu’une série de projets de décision, adressés au Comité.
11.e Examen des propositions pour le Registre de bonnes pratiques de sauvegarde
Quatre propositions pour le Registre de bonnes pratiques de
sauvegarde vont être examinées par le Comité au cours de la présente session. Ce point présente les recommandations de l’Organe
d’évaluation à ce sujet, ainsi qu’une série de projets de décision, adressés au Comité.
Vendredi 8 décembre 2017
De 9h à 9h30 Réunion du Bureau
De 9h30 à 12h30 12. Procédures pour faciliter le dialogue entre l’Organe d’évaluation et le(s) Etat(s) soumissionnaire(s)
Lors de sa onzième session, en 2016, le Comité a demandé au Secrétariat de proposer une procédure pour l’examen des dossiers qui permettrait aux Etats soumissionnaires de répondre aux
recommandations adressées par l’Organe d’évaluation. Ce point présente une telle procédure, en addition aux amendements aux Directives opérationnelles que le Comité pourrait soumettre à l’Assemblée générale en vue de leur adoption. .
13. Rapport du groupe de travail had hoc informel
Lors de sa dernière session, le Comité a décidé d’établir un groupe de travail had hoc informel pour examiner les questions relatives aux consultations entre l’Organe d’évaluation et les Etats soumissionnaires, ainsi que pour le processus de prise de décision du Comité concernant les candidatures, les propositions et les demandes. Ce point présente les conclusions et les recommandations du groupe de travail à ce sujet.
De 12h30 à 14h30 Déjeuner
De 14h30 à 17h30 14. Réflexion sur le retrait d’un élément d’une Liste et son transfert vers une autre
Lors de sa dernière session, en examinant la première demande pour le transfert d’un élément d’une Liste vers une autre, soumise par le Vietnam, le Comité a décidé de lancer une réflexion générale sur le processus de transfert et de retrait. Ce point présente des questions importantes à ce sujet, avec pour objectif de faciliter le processus de réflexion.
15. Patrimoine culturel immatériel en situation d’urgence
Lors de sa dernière session, le Comité a encouragé le Secrétariat à rassembler les connaissances et les expériences liées au rôle joué par les communautés dans la sauvegarde de leur patrimoine culturel immatériel en situation d’urgence, et sur la manière de mobiliser ce patrimoine comme un outil pour la préparation, la résilience, la réconciliation et le rétablissement. Ce point présente les résultats des activités mises en place par le Secrétariat à cette fin, jusqu’à présent.
16. Suivi des recommandations du rapport des auditeurs externes sur la gouvernance de l’UNESCO et les fonds, programmes et entités dépendants (Document 38 C/23)
En accord avec la Résolution 38 C/101 de la Conférence générale de l’UNESCO, le Comité a examiné, lors de sa dernière session, le suivi des recommandations du rapport des auditeurs externes. Le Comité a demandé que ce point soit à nouveau inclut dans l’ordre du jour de la présente session, avec pour objectif de le présenter lors de la septième session de l’Assemblée générale des Etats parties à la Convention.
Samedi 9 décembre 2017
De 9h à 9h30 Réunion du Bureau
De 9h30 à 12h30 17. Accréditation des nouvelles Organisations non
gouvernementales et évaluation des Organisations non gouvernementales accréditées
Ce point présente les demandes d’accréditations émises par les Organisations non gouvernementales pour pouvoir assurer un service de conseil auprès du Comité. Il présente également les conclusions du processus d’évaluation pour le maintien des relations avec le cinquante- neuf Organisations non gouvernementales accréditées lors de la quatrième session de l’Assemblée générale en 2012.
18. Création de l’Organe d’évaluation pour le cycle 2018 19. Date et lieu de la treizième session du Comité
20. Election des membres du Bureau de la treizième session du Comité
De 12h30 à 14h30 Déjeuner
De 14h30 à 17h30 21. Autres activités
5.a Rapport du Comité à l’Assemblée générale sur ses activités (De janvier 2016 à décembre 2017)
Ce point inclut un projet de rapport sur les activités du Comité pour la période entre janvier 2016 et décembre 2017, qu’il présentera surement lors de la septième session de l’Assemblée générale.
