Biographie ou Histoire :
En 1807, l’établissement de Sainte-Périne entre au domaine des hôpitaux et hospices civils de Paris, puis de l’Assistance publique. Entre 1860-1865, l’établissement est forcé de déménager dans le quartier d’Auteuil à Paris, dans ses locaux actuels. Au fils du temps, l’hôpital Sainte-Périne s’est spécialisé en gérontologie.
La fondation Rossini est fondée par l’Assistance publique grâce au legs de l’épouse du musicien Rossini en 1889, avec pour objectif d’accueillir les anciens artistes lyriques français et italiens. L’accueil est gratuit et mixte.
Construit sur un terrain de l’institution Sainte-Périne, la gestion de la fondation lui revient naturellement dès sa création.
La maison de retraite Chardon-Lagache est créée en 1861 par acte de donation des époux Chardon-Lagache, sur un terrain appartenant à l’Assistance publique. Elle a pour mission d’accueillir les personnes âgées de conditions modestes.
Ces trois unités sont rassemblées administrativement au sein d’un groupe hospitalier unique vers 1967.
En 2004, l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris se réorganise en constituant quatre groupes hospitaliers universitaires (GHU). Sainte-Périne fait partie du GHU Ouest.
Présentation du contenu :
Le versement se compose des archives administratives de la direction de l’hôpital Sainte-Périne de 1972 à 2008, cependant on note la présence d’archives émanant des fondations Chardon-Lagache et Rossini ou du Groupe hospitalier.
Le versement offre une vue d’ensemble non seulement sur la gestion de l’hôpital Sainte-Périne mais aussi sur celle de l’ensemble du Groupe hospitalier Sainte-Périne Chardon-Lagache Rossini.
Evaluation, tris, et éliminations, sort final :
Environ 12 mètres linéaires ont été éliminés avec un bordereau d’élimination. Il s’agit des archives en provenance du Siège de l’AP-HP adressées à Sainte-Périne pour information, tels que les dossiers des comités centraux, les notes des directions centrales ainsi que les doubles ou éléments externes à la compréhension globale du versement de l’hôpital Sainte-Périne.
Le versement est communicable conformément à la réglementation en vigueur (art. L. 213-1 et suivants du code du patrimoine).
Documents en relation :
Autres versements de l’hôpital Sainte-Périne : - 1103W : Dossiers d’étude clinique (1978-2017)
- 1200W : Registres de destination des corps (1983-2012) - 1235W : Registres de population hospitalisée (1910-2000) - 1276W : Archives médicales (1983-2003)
Bibliographie :
- Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), Groupe hospitalier Sainte-Périne, Chardon-Lagache, Rossini, Paris, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), 1999. (Cote : US/9585/14)
- THUILLIER, Guy, Aux origines des maisons de retraite, Sainte Périne de Chaillot 1800-1836, Paris, Association pour l’étude de l’histoire de la sécurité sociale, 1997. (Cotes : B/9192, B/9169)
- Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), Groupe hospitalier Sainte-Périne, Chardon-Lagache, Rossini. Prise en charge de la personne démente, Paris, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), 1995. (Cote : D/1449/12)
1212W/1-1212W/260 Administration de l’établissement.
1972-2008 1212W/1-1212W/108 Instances et comités locaux.
1972-2008
1212W/1-1212W/27 Commission de surveillance (CS).
1976-2008 Biographie ou Histoire :
La Commission de surveillance est créée au niveau du groupement hospitalier (GH) Sainte-Périne Chardon-Lagache Rossini. Elle peut émettre des vœux tendant à assurer un meilleur fonctionnement de l’hôpital Sainte-Périne. Ces vœux sont adressés au directeur général de l’AP-HP qui répond dans un délai de deux mois au président de la Commission de surveillance, le directeur de l’hôpital en étant simultanément informé. La Commission de surveillance est informée de toutes les questions relatives au fonctionnement et à l’organisation du GH qui lui sont soumises par le directeur, soit à son initiative, soit à la demande du directeur général ou du Conseil de surveillance de l’AP-HP.
La Commission de surveillance se compose de représentants du conseil d’administration de l’AP-HP, de représentants du Conseil de Paris, de représentants des organismes de Sécurité Sociale, du maire de l’arrondissement, de membres du corps médical de l’établissement et enfin de membres nommés par le Préfet du département.
Les réunions se déroulent quatre fois par an ; elle peut aussi se tenir en session extraordinaire si nécessaire.
Histoire de la conservation :
Il manque au versement les séances de la Commission de surveillance de 2001, 2003-2004, 2006-2007.
1212W/1 Organisation.
1988-1993 Présentation du contenu :
Contient des arrêtés, listes de documents à produire, liste des membres de la commission, et d’autres documents qui concernent l’organisation des Commissions de surveillance.
1212W/2-1212W/27 Séances.
1976-2008 Présentation du contenu :
Un dossier de réunion se compose généralement du procès-verbal, de l’ordre du jour et de ses annexes (par exemple : projets de plan d’équipement, statistiques d’activités, situations financières, résultats de critères de gestion).
1212W/2 1976-1977 Présentation du contenu :
1976 : 28 avril ; 14 octobre ; 6 décembre.
1977 : 8 mars ; 29 juin ; 12 octobre ; 15 décembre.
1212W/3 1978 Présentation du contenu :
24 février ; 17 mai ; 17 octobre ; 13 décembre.
1212W/4 1979 Présentation du contenu :
7 mars ; 11 juin ; 15 octobre ; 3 décembre.
1212W/5 1980 Présentation du contenu :
27 mars ; 27 mai ; 23 octobre ; 4 décembre.
1212W/6 1981 Présentation du contenu :
19 mars ; 5 juin ; 16 octobre ; 7 décembre.
1212W/7 1982 Présentation du contenu :
15 mars ; 28 mai ; 15 octobre ; 16 décembre.
1212W/8 1983 Présentation du contenu :
16 mars ; 1er juin ; 27 octobre ; 22 décembre.
1212W/9 1984 Présentation du contenu :
29 mars ; 18 mai ; 12 octobre ; 14 décembre.
1212W/10 1985 Présentation du contenu :
15 mars ; 24 mai ; 18 octobre ; 13 décembre.
1212W/11 1986 Présentation du contenu :
16 avril ; 18 juin ; 8 octobre ; 10 décembre.
1212W/12 1987 Présentation du contenu :
11 février ; 17 juin ; 7 octobre ; 9 décembre.
1212W/13 1988 Présentation du contenu :
23 février ; 21 juin ; 11 octobre ; 13 décembre. Contient également des documents sur les équipements et travaux de l’année 1988.
1212W/14 1989 Présentation du contenu :
28 février ; 20 juin ; 17 octobre ; 20 décembre.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques : Contient une cassette.
1212W//15 1990 Présentation du contenu :
13 février ; 26 juin ; 17 octobre ; 13 décembre.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques : Contient une cassette.
1212W/16 1991 Présentation du contenu :
14 février ; 20 juin ; 16 octobre ; 20 décembre.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques : Contient une cassette.
1212W/17 1992-1993 Présentation du contenu :
1992 : 26 février ; 18 juin ; 21 octobre ; 17 décembre.
1993 : 12 février ; 17 juin ; 14 octobre ; 16 décembre.
1212W/18 1994 Présentation du contenu :
7 mars ; 24 juin ; 20 octobre ; 16 décembre.
1212W/19 1995 Présentation du contenu :
23 février ; 29 juin ; 19 octobre ; 12 décembre.
1212W/20 1996 Présentation du contenu :
22 février ; 27 juin ; 17 octobre ; 13 décembre.
1212W/21 1997 Présentation du contenu :
27 février ; 26 juin ; 9 octobre ; 18 décembre.
1212W/22 1998 Présentation du contenu :
5 février ; 11 juin ; 16 octobre ; 10 décembre.
1212W/23 1999 Présentation du contenu :
18 février ; 10 juin ; 7 octobre ; 16 décembre.
1212W/24 2000 Présentation du contenu :
3 mars ; 22 juin ; 12 octobre ; 15 décembre.
1212W/25 2001-2002 Présentation du contenu :
2001 : 15 mars ; 13 juin ; 11 octobre ; 20 décembre.
2002 : 14 mars ; 26 juin ; 17 octobre ; 19 décembre.
1212W/26 2004-2005 Présentation du contenu : 2004 : 16 décembre.
2005 : 10 mars ; 27 mai ; 29 septembre ; 1er décembre.
1212W/27 2008 Présentation du contenu :
6 mars : 18 juin : 20 décembre. Contient essentiellement les annexes, et uniquement les procès- verbaux du 6 mars et du 20 décembre.
1212W/28-1212W/42 Comité technique local d’établissement (CTLE).
1993-2008 Biographie ou Histoire :
Le Comité technique local d’établissement (CTLE) relève de l’établissement et veille sur l’organisation interne locale, les conditions et l’organisation du travail de l’hôpital. Il se compose de représentants de la direction de l’établissement ainsi que de représentants du personnel.
1212W/28 Organisation.
1993-2005 Présentation du contenu :
Arrêtés et règlement sur l’organisation des Comités techniques locaux d’établissement.
1212W/29-1212W/42 Séances.
1993-2008 Présentation du contenu :
Ordres du jour, procès-verbaux et annexes.
1212W/29 1993 Présentation du contenu :
2 mars ; 18 mars (extraordinaire) ; 15 juin ; 27 octobre ; 13 décembre.
1212W/30 1994 Présentation du contenu :
8 mars ; 28 juin ; 21 octobre ; 13 décembre.
1212W/31 1995 Présentation du contenu :
24 janvier (extraordinaire) ; 21 février ; 20 avril (extraordinaire) ; 20 juin ; 27 octobre ; 6 décembre (extraordinaire) ; 7 décembre (sans procès-verbal) ; 14 décembre.
1212W/32 1996 Présentation du contenu :
27 février ; 25 juin ; 4 juillet ; 15 novembre ; 9 octobre (sans procès-verbal) ; 12 décembre ; 19 décembre.
1212W/33 1997 Présentation du contenu :
26 février ; 25 juin ; 8 octobre ; 10 décembre.
1212W/34 1998 Présentation du contenu :
11 février ; 17 février ; 3 mai ; 10 juin ; 14 octobre ; 9 décembre.
1212W/35 1999 Présentation du contenu :
16 février ; 15 juin ; 12 octobre ; 20 décembre.
1212W/36 2000 Présentation du contenu :
9 mars ; 18 mai (extraordinaire) ; 26 mai (extraordinaire) ; 15 juin ; 5 octobre ; 7 novembre ; 12 décembre.
1212W/37 2001 Présentation du contenu :
24 avril (sans procès-verbal) ; 8 juin ; 13 mars ; 18 octobre ; 17 décembre.
1212W/38 2002 Présentation du contenu :
19 mars ; 14 juin ; 15 octobre ; 4 décembre.
1212W/39 2003 Présentation du contenu :
4 mars ; 11 avril (extraordinaire) ; 15 avril (extraordinaire) ; 18 juin ; 14 octobre ; 3 décembre.
1212W40 2004 Présentation du contenu :
9 janvier (extraordinaire) ; 4 mars ; 12 mars (extraordinaire) ; 11 juin ; 28 juin ; 5 juillet ; 7 octobre ; 7
décembre.
1212W/41 2005 Présentation du contenu :
17 mai (extraordinaire) ; 14 juin ; 14 octobre ; 13 décembre.
1212W/42 2008 Présentation du contenu :
28 janvier (extraordinaire) ; 18 mars.
1212W/43-1212W/47 Comité technique paritaire local (CTPL).
1982-1992 Biographie ou Histoire :
Le Comité technique paritaire local (CTPL) relève du groupe hospitalier (GH). Il a pour mission d’étudier les conditions de fonctionnement de l’hôpital, la gestion des équipements et les travaux. Il se réunit quatre fois par an et se compose de représentants de l’administration et du personnel.
1212W/43 Organisation.
1984 Présentation du contenu :
Textes réglementaires, arrêtés et circulaires qui ont permis la mise en place du CTPL.
1212W/44-1212W/47 Séances.
1982-1992 Présentation du contenu :
Comptes rendus de séance, ordres du jour et annexes.
1212W/44 1982-1985 Présentation du contenu :
1982 : 28 janvier ; 4 mars.
1983 : 23 février ; 23 mars ; 27 mai ; 25 novembre.
1984 : 1er février ; 4 octobre.
1985 : 17 septembre.
1212W/45 1987-1988 Présentation du contenu :
27 octobre 1987 ; 28 octobre 1988 (sans procès-verbal).
1212W/46 1991 Présentation du contenu :
30 janvier ; 23 mai ; 2 octobre.
1212W/47 1992 Présentation du contenu :
18 mars ; 2 juin ; 15 septembre ; 27 octobre ; 18 décembre.
1212W/48-1212W/68 Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).
1972-2008 Biographie ou Histoire :
Par arrêté du 25 février 1972, est créé le « comité local d’hygiène et de sécurité ». En 1986, il prend l’appellation de Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Il a pour missions principales de contribuer à la protection de la santé physique et mentale, de veiller à la sécurité des agents de l’établissement et de ceux mis à sa disposition par une entreprise extérieure, d’améliorer les conditions de travail, de répondre aux problèmes liés à la maternité ainsi que veiller à l’observation des prescriptions légales prises en ces matières.
Le CHSCT est présidé par le directeur du groupe hospitalier, et est composé de représentants des personnels hospitalier, administratif, technique, et ouvrier, ainsi que de représentants des médecins, pharmaciens et odontologistes.
Les séances se déroulent d’abord deux fois par an, sauf en cas de séances exceptionnelles, puis, à compter de 1986, quatre à six fois par an.
1212W/48 Organisation.
1972-1989 Présentation du contenu :
Arrêtés et règlements relatifs à l’organisation des CHSCT de 1972 à 1977 et à leur réorganisation de 1985 à 1988 ; ainsi qu’une étude sur le fonctionnement des CHSCT en 1996.
1212W/49-1212W/68 Séances.
1974-2008 Présentation du contenu :
Procès-verbaux des séances, ordres du jour et annexes, dont de nombreux rapports du Comité sur les sujets abordés en réunion.
Conditions d’accès :
En raison de la présence dans les documents d’informations de nature privée ou d’informations qui portent une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne physique, nommément désignée ou facilement identifiable, ou qui font apparaître le comportement d’une personne dans des conditions susceptibles de lui porter préjudice, le délai de libre communicabilité applicable est de 50 ans à compter de la clôture du dossier (art. L. 213-2, I, 3° du code du patrimoine).
1212W/49 1974-1976 Présentation du contenu :
10 juillet 1974 ; 3 février 1975 ; 6 décembre 1976.
Communicable 50 ans après 1976 1212W/50 1979-1983
Présentation du contenu :
1979 : 27 mars ; 19 décembre.
1980 : 18 avril ; 20 octobre.
1981 : 9 octobre.
1982 : 22 mars ; 17 novembre.
1983 : 21 novembre ; 23 mars.
Communicable 50 ans après 1983 1212W/51 1984-1986
Présentation du contenu : 1984 : 16 novembre ; 4 juin.
1985 : 17 avril ; 15 novembre.
1986 : 21 avril ; 16 juin.
Communicable 50 ans après 1986 1212W/52 1987-1989
Présentation du contenu :
1987 : 27 janvier ; 25 novembre.
1988 : 25 octobre, 1987 : 27 janvier ; 25 novembre.
1989 : 2 février ; 26 octobre ; 27 avril ; 28 septembre.
Communicable 50 ans après 1989 1212W/53 1991
Présentation du contenu :
5 juin ; 26 septembre ; 11 décembre ; 13 décembre ; 19 décembre.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques : Contient une cassette.
Communicable 50 ans après 1991 1212W/54 1992
Présentation du contenu :
18 mars ; 2 juin ; 15 septembre ; 8 octobre ; 21 décembre.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques : Contient des cassettes.
Communicable 50 ans après 1992 1212W/55 1993
Présentation du contenu :
2 mars ; 18 mars (extraordinaire) ; 15 juin ; 27 octobre ; 14 décembre.
Communicable 50 ans après 1993 1212W/56 1994
Présentation du contenu :
3 février (extraordinaire) ; 8 mars ; 28 juin ; 18 août (extraordinaire) ; 21 octobre ; 13 décembre.
Communicable 50 ans après 1994 1212W/57 1995
Présentation du contenu :
21 février ; 20 juin ; 12 octobre ; 27 octobre.
Communicable 50 ans après 1995
1212W/58 1996 Présentation du contenu :
15 février ; 10 avril ; 17 avril (extraordinaire) ; 24 juin (extraordinaire) ; 26 juin ; 18 octobre ; 20 décembre.
Communicable 50 ans après 1996 1212W/59 1997
Présentation du contenu :
20 février ; 14 mars (extraordinaire) ; 26 août (extraordinaire) ; 9 octobre ; 23 octobre ; 7 novembre ; 3 décembre.
Communicable 50 ans après 1997 1212W/60 1998
Présentation du contenu :
12 mars ; 7 avril (extraordinaire) ; 16 juin ; 9 juillet (extraordinaire) ; 9 septembre (extraordinaire) ; 6 octobre ; 15 décembre.
Communicable 50 ans après 1998 1212W/61 1999
Présentation du contenu :
2 mars ; 12 mai (extraordinaire) ; 8 juin ; 5 octobre ; 14 décembre.
Communicable 50 ans après 1999 1212W/62 2000
Présentation du contenu :
7 mars ; 18 mai (extraordinaire) ; 13 juin ; 17 octobre ; 7 décembre.
Communicable 50 ans après 2000 1212W/63 2001
Présentation du contenu :
29 janvier (extraordinaire) ; 20 mars ; 7 juin ; 1er octobre (extraordinaire) ; 9 octobre ; 11 décembre.
Communicable 50 ans après 2001 1212W/64 2002
Présentation du contenu :
12 mars ; 15 mars (extraordinaire) ; 2 mai ; 18 juin ; 21 octobre ; 13 octobre.
Communicable 50 ans après 2002 1212W/65 2003
Présentation du contenu :
11 avril (extraordinaire) ; 13 juin ; 3 mars ; 8 octobre ; 14 novembre (extraordinaire).
Communicable 50 ans après 2003 1212W/66 2004
Présentation du contenu :
26 février ; 8 juin ; 28 juin (extraordinaire, sans procès-verbal) ; 28 septembre.
Communicable 50 ans après 2004 1212W/67 2005
Présentation du contenu :
20 janvier ; 2 février ; 31 mars ; 15 avril (extraordinaire) ; 9 mai ; 21 juin ; 14 septembre (sans procès- verbal) ; 12 décembre (extraordinaire, sans procès-verbal).
Communicable 50 ans après 2005 1212W/68 2007-2008
Présentation du contenu : 2007 : 19 décembre.
2008 : 20 mars ; 6 mai (extraordinaire), 24 juin (sans procès-verbal).
Communicable 50 ans après 2008
1212W/69-1212W/84 Comité consultatif médical (CCM).
1987-2008 Biographie ou Histoire :
Le Comité consultatif médical (CCM) du Groupe hospitalier Sainte-Périne Chardon-Lagache Rossini se réunit pour la première fois en 1987, à la suite du nouveau règlement fixé par la Commission médicale d’établissement de l’AP- HP. Ce nouveau règlement remplace celui de 1976 et stipule que chaque hôpital ou groupe hospitalier de l’AP-HP doit mettre en place un CCM.
Le Comité traite toutes les questions de coordination dont le caractère est essentiellement médical. Il se compose des chefs de service de l’hôpital et des représentants élus. Les séances ont lieu au rythme d’une par mois avec interruption pendant l’été, soit dix réunions par an. Il peut arriver qu’une réunion soit annulée, faute de sujets à débattre. A l’inverse, on peut aussi convoquer des séances extraordinaires, en cas d’urgence.
Histoire de la conservation :
Il manque au versement les séances du Comité consultatif médical de 2000 et 2006.
1212W/69 Organisation.
1987-1995 Présentation du contenu :
Arrêtés et règlements relatifs à l’organisation des Comités consultatifs médicaux.
1212W/70-1212W/84 Séances.
1987-2008 Présentation du contenu :
Dossiers de séance, comportant en règle générale l’ordre du jour, le procès-verbal de réunion et les annexes.
1212W/70 1987 Présentation du contenu :
10 juin ; 26 juin ; 28 octobre ; 7 décembre.
1212W/71 1988-1989 Présentation du contenu :
1988 : 22 février, 20 juin, 10 octobre, 12 décembre.
1989 : 27 février, 5 juin, 16 octobre.
1212W/72 1990-1991 Présentation du contenu :
1990 : 15 octobre ; 10 décembre.
1990 : 11 février ; 17 juin ; 14 octobre ; 17 décembre.
1212W/73 1992-1994 Présentation du contenu :
1992 : 20 décembre.
1993 : 22 février ; 14 juin ; 4 octobre ; 13 décembre.
1994 : 28 février ; 20 juin ; 17 octobre ; 12 décembre.
1212W/74 1995 Présentation du contenu :
15 février ; 31 mars (extraordinaire) ; 10 avril (extraordinaire) ; 19 juin ; 9 octobre ; 11 décembre.
1212W/75 1996 Présentation du contenu :
9 février ; 12 février ; 24 avril (extraordinaire) ; 8 juin ; 18 juin ; 16 octobre ; 21 octobre ; 7 décembre ; 16 décembre.
1212W/76 1997 Présentation du contenu :
24 février ; 16 juin ; 6 octobre ; 5 décembre.
1212W/77 1998 Présentation du contenu :
24 avril ; 8 juin ; 12 octobre ; 7 décembre.
1212W/78 1999 Présentation du contenu :
29 mars ; 17 mai ; 14 juin ; 4 octobre ; 13 décembre.
1212W/79 2001 Présentation du contenu :
19 mars ; 9 avril ; 6 juin ; 15 octobre ; 10 décembre.
1212W/80 2002 Présentation du contenu :
11 février (extraordinaire) ; 11 mars ; 8 avril (extraordinaire) ; 22 avril (extraordinaire) ; 10 juin ; 14 octobre ; 6 décembre (extraordinaire), 16 décembre.
1212W/81 2003 Présentation du contenu :
14 février (sans procès-verbal) ; 18 mars ; 11 juin ; 15 octobre ; 5 décembre.
1212W/82 2004 Présentation du contenu :
22 janvier ; 10 mars ; 27 avril ; 15 juin ; 27 juillet ; 29 septembre ; 13 octobre ; 15 décembre.
1212W/83 2005 Présentation du contenu :
17 février ; 9 mars ; 10 mai ; 8 juin ; 28 septembre ; 13 octobre ; 7 décembre.
1212W/84 2007-2008 Présentation du contenu :
2007 : 18 septembre ; 18 décembre.
2008 : 29 janvier ; 18 mars (sans procès-verbal).
1212W/85-1212W/86 Comité local d’évaluation médicale (CLEM).
1997-2004 Biographie ou Histoire :
Créé à l’initiative du Comité consultatif médical, il a pour vocation d’initier et de suivre des actions d’évaluation propres à chaque hôpital et d’être un espace de discussions et d’échanges autour de la présentation de projets et éventuellement de résultats de travaux réalisés.
Il est composé de médecins et pharmaciens, de membres représentant les professions para-médicales dont un cadre hygiéniste et un cadre expert en qualité des soins, du directeur de l’établissement, du directeur du service de soins infirmiers, du directeur de la qualité et de l’hôtellerie, du directeur des services financiers et du responsable de communication.
Le comité se réunit trois fois par an sur convocation qui est faite à l’initiative du président.
Présentation du contenu : Comptes rendus, annexes.
Conditions d’accès :
En raison de la présence dans les documents d’informations de nature privée ou d’informations qui portent une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne physique, nommément désignée ou facilement identifiable, ou qui font apparaître le comportement d’une personne dans des conditions susceptibles de lui porter préjudice, le délai de libre communicabilité applicable est de 50 ans à compter de la clôture du dossier (art. L. 213- 2, I, 3° du code du patrimoine).
1212W/85 1997-2001 Présentation du contenu :
1997 : 8 janvier ; 19 février.
1998 : 29 avril.
1999 : 3 juin ; 16 décembre.
2000 : 7 juin ; 18 octobre.
2001 : 7 février ; 13 juin ; 10 octobre.
Communicable 50 ans après 1986 1212W/86 2002-2004
Présentation du contenu :
2002 : 6 février ; 10 juin ; 23 octobre.
2003 : 5 mars ; 1er octobre ; 10 décembre.
2004 : 29 mars.
1212W/87-1212W/98 Comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN).
1982-2004 Biographie ou Histoire :
Le Comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN) relève de l’établissement. Il se compose des membres des services principalement concernés par la question des infections nosocomiales au sein de l’hôpital (parasitologie, hématologie, bactériologie) et met en œuvre des actions de surveillance et de prévention.
Les membres de Comité se réunissent de manière irrégulière, en fonction des projets et questions à traiter.
1212W/87 Organisation.
1998-2003 Présentation du contenu :
Rappel des textes en vigueur pour le CLIN, circulaire.
1212W/88-1212W/95 Séances.
1982-2004 Présentation du contenu :
Procès-verbaux de séances, documents de travail, enquêtes, procédures, ordres de jour.
1212W/88 1982-1994 Présentation du contenu :
1982 : 6 juin ; 11 octobre ; 15 novembre.
1985 : 6 juin.
1989 : 17 octobre.
1993 : 10 juin ; 23 septembre ; 15 décembre.
1994 : 16 mars ; 4 mai ; 21 septembre ; 14 décembre.
1212W/89 1995-1996 Présentation du contenu :
1995 : 27 septembre ; 13 décembre ; 24 mai.
1996 : 5 juin ; 25 septembre ; 18 décembre.
1212W/90 1997-1999 Présentation du contenu :
1997 : 4 juin ; 24 septembre ; 14 novembre ; 17 décembre.
1998 : 4 juin ; 23 septembre ; 16 décembre.
1999 : 17 mars ; 31 mai ; 6 septembre (extraordinaire) ; 15 décembre.
1212W/91 2000 Présentation du contenu :
15 mars ; 14 juin ; 10 octobre (sans procès-verbal) ; 18 octobre (extraordinaire, sans procès-verbal) ; 22 novembre.
1212W/92 2001 Présentation du contenu :
29 janvier (extraordinaire) ; 1er février (sans procès-verbal) ; 12 mars ; 17 mai ; 29 mai (extraordinaire) ; 18 juin ; 17 septembre ; 12 décembre ; 17 décembre.
1212W/93 2002 Présentation du contenu :
20 février ; 6 mars ; 15 mai ; 8 octobre ; 10 octobre ; 11 décembre.
1212W/94 2003 Présentation du contenu :
3 février ; 14 mars (extraordinaire) ; 18 mars (extraordinaire) ; 20 mars (extraordinaire) ; 26 mars ; 20 mai ; 4 juin ; 20 juin ; 4 juillet ; 20 novembre.
1212W/95 2004 Présentation du contenu :
3 mars ; 9 juin ; 29 juin ; 29 septembre. Contient un dossier sur la légionellose.
1212W/96 Gestion de l’épidémie de gale.
1997-1998 Présentation du contenu :
Documents relatifs aux actions du CLIN pour enrayer l’épidémie de gale qui a touché le Groupe hospitalier Sainte-Périne Chardon-Lagache Rossini en fin d’année 1997 : enquête, coupure de presse, protocoles, notes, liste nominative des malades, compte rendu de réunion, questionnaires.
1212W/97 Enquêtes nationales de prévalence des infections nosocomiales.
2001 Présentation du contenu :
Correspondance, notes, guide de l’enquêteur, support de présentation, protocole national.
1212W/98 Enquête sur l’hygiène du Groupe hospitalier Sainte-Périne Chardon-Lagache Rossini.
2001 Présentation du contenu :
Fiches techniques, enquêtes, relevés de conclusion, audit de la Société ONET.
1212W/99 Comité de lutte contre la douleur (CLUD).
1999-2005 Biographie ou Histoire :
Le Comité de lutte contre la douleur (CLUD) relève de l’établissement. Il est mis en place dès la parution des circulaires ministérielles des 22 septembre 1998 et 11 février 1999 incitant les établissements de santé à élaborer une stratégie de lutte contre la douleur. Le CLUD a pour mission de dresser un état des lieux de la douleur dans chaque service, former et sensibiliser le personnel pour améliorer l’information donnée aux patients.
Les réunions ont lieu tous les mois à l’exception de la période d’été, voire davantage ou moins selon les besoins. Le Comité se compose de membres des différents services de l’hôpital, sous la présidence du représentant du service d’anesthésie et de réanimation.
Histoire de la conservation :
Il manque au versement les séances du Comité de lutte contre la douleur de 2001.
Présentation du contenu : Comptes rendus de réunion.
1999 : 28 septembre.
2000 : 7 mars.
2002 : 13 juin ; 1er octobre.
2003 : 5 février ; 6 mars ; 9 octobre.
2004 : 21 janvier ; 9 mars ; 4 mai ; 9 septembre.
2005 : 1er juin.
1212W/100-1212W/102 Comité de liaison en alimentation et nutrition (CLAN).
2000-2004 Biographie ou Histoire :
Le Comité de liaison en alimentation et nutrition émet des avis et des propositions sur les orientations et les mesures relatives à la politique d’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des malades et de la qualité de l’ensemble de la prestation alimentaire. Le CLAN dépend du groupe hospitalier Sainte-Périne Chardon-Lagache Rossini, il se compose de son président élu, du président du CCM, de plusieurs médecins choisis par le CCM, d’un pharmacien, du président du CLIN, du directeur des soins infirmiers, d’un cadre supérieur responsable du service diététique et un diététicien, le directeur chargé de la qualité, le responsable restauration, d’infirmières, d’un représentant des usagers et du responsable de la formation.
Le CLAN se réunit au moins trois fois par an.
1212W/100 Organisation.
2000-2002 Présentation du contenu :
Textes réglementaires, circulaires et rapports qui ont permis la mise en place du nouveau Comité de liaison en alimentation et en nutrition en 2002.
1212W101-1212W/102 Séances.
2001-2004 Présentation du contenu :
Ordres du jour, comptes rendus de séance et ses annexes.
1212W/101 2001-2002 Présentation du contenu :
2001 : 28 février ; 18 juin ; 6 novembre.
2002 : 6 février ; 15 mai ; 12 juin ; 10 octobre.
1212W/102 2003-2004 Présentation du contenu :
2003 : 22 janvier ; 20 mars ; 14 mai ; 19 novembre.
2004 : 11 février ; 13 mai.
1212W/103 Commission locale du service des soins infirmiers (CLSSI).
1998-2008 Biographie ou Histoire :
La Commission locale du service des soins infirmiers (CLSSI) dépend du groupe hospitalier. Elle a pour objectif d’exercer les missions du service des soins infirmiers. Elle se compose de cadres infirmiers, d’infirmiers et d’aides- soignantes, ainsi que du directeur du service qui préside la commission, ou son représentant. Elle se réunit au moins trois fois par an.
Présentation du contenu :
Ordres du jour, comptes rendus et annexes.
1998 : 21 avril ; 15 décembre (sans compte-rendu).
1999 : 9 février ; 1er juin ; 30 septembre.
2000 : 2 février ; 5 avril ; 30 mai ; 20 juin.
2001 : 20 juin ; 4 décembre.
2002 : 12 février ; 22 février ; 13 mars ; 25 juin.
2003 : 6 février ; 26 juin ; 7 octobre (sans compte-rendu).
2004 : 2 mars ; 21 avril ; 22 juin ; 19 octobre.
2008 : 28 janvier.
Communicable 50 ans après 2008
1212W/104-1212W/106 Comité de coordination des vigilances et des risques sanitaires (Coviris), Commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles (Comedims).
2001-2006 Biographie ou Histoire :
Le Comité de coordination des vigilances et des risques sanitaires a été créé par le Groupe Hospitalier Sainte-Périne Chardon-Lagache Rossini en remplacement du Comité de coordination des vigilances qui existait depuis 1997. Il a pour mission d’améliorer la sécurité des produits de santé et d’effectuer des propositions d’orientations de la politique de gestion des risques sanitaires. Son président est désigné par le CCM.
La Commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles participe à la politique du médicament, elle doit faire appliquer les décisions de la Comedims centrale, et elle doit contribuer à la bonne utilisation des médicaments et des dispositifs médicaux, en réalisant et en faisant bénéficier la Comedims centrale et les autres établissements de son expérience. Elle est composée de médecins et pharmaciens du GH.
Présentation du contenu :
Les séances Coviris et Comedims ont lieu le même jour, sauf exception spécifiée entre parenthèses. Pour l’année 2002, le Coviris et la Comedims ont des comptes rendus communs.
1212W/104 Organisation.
2001-2002 Présentation du contenu :
Documentation, correspondances avec le Siège de l’AP-HP, arrêtés, circulaires, rapports, livrets.
1212W/105-106 Séances.
2002-2006 Présentation du contenu :
Ordres du jour, comptes rendus et annexes.
1212W/105 2002-2003 Présentation du contenu :
2002 : 13 mars ; 5 juin ; 5 novembre.
2003 : 7 février (Coviris) ; 25 avril ; 9 juillet (Coviris) ; 24 septembre.
1212W/106 2004-2006 Présentation du contenu :
2004 : 14 janvier (Coviris) ; 7 avril ; 7 juillet (Comedims) ; 14 juillet (Comedims) ; 24 octobre (Comedims).
2005 : 26 janvier ; 18 mai (sans compte rendu) ; 30 novembre.
2006 : 22 février (Coviris) ; 17 mai ; 11 octobre ; 20 décembre (sans compte rendu).
1212W/107 Commission de conciliation.
2000-2005 Biographie ou Histoire :
La Commission de conciliation réunit le directeur de l’hôpital et les directeurs des services avec pour mission de discuter et trouver des solutions à propos de toutes les plaintes déposées par les patients à l’encontre de l’hôpital, d’un service, ou d’un membre du personnel.
Présentation du contenu :
Ordres du jour, procès-verbaux et annexes.
2000 : 2 octobre ; 7 mars ; 9 novembre.
2001 : 19 mars ; 25 septembre.
2002 : 19 mars
2003 : 27 mars ; 18 novembre.
2005 : 16 mars.
Communicable 50 ans après 2005 1212W/108 Comité qualité.
2005-2006 Biographie ou Histoire :
Créé le 23 juin 2003, le Comité qualité a pour mission principale de développer la dynamique d’amélioration continue de la qualité et de la gestion des risques dans tous les secteurs d’activité et d’en assurer le suivi régulier.
Ce comité remplace le Comité de pilotage opérationnel et stratégique.
Présentation du contenu : Comptes rendus et annexes.
2005 : 27 septembre.
2006 : 24 janvier ; 21 mars ; 21 juin ; 5 décembre.
1212W/109-1212W/121 Stratégie.
1984-2007
1212W/109 État des lieux du Groupe hospitalier.
1993 1212W/110-1212W/117 Projet d’établissement.
1994-2007 Biographie ou Histoire :
Le projet d’établissement est imposé par la loi hospitalière de 1991. Il s’élabore tous les cinq ans et doit décrire l’évolution de l’hôpital dans tous ses aspects. Il sert aux hôpitaux à évaluer leurs besoins en fonction de leurs missions et à influencer les orientations de l’AP-HP dans le cadre des plans stratégiques. Le projet d’établissement structurent notamment sa réflexion autour d’un projet médical.
Pour mener à bien le projet d’établissement, le groupe hospitalier Sainte-Périne Chardon-Lagache Rossini s’entoure d’un groupe de pilotage, de groupes projets et d’un consultant auprès du comité de pilotage pour évaluer la cohérence des travaux proposés.
1212W/110-1212W/112 Préparation.
1994-2007 Présentation du contenu :
Comptes rendus de réunion du comité de pilotage, les propositions de projets, de la correspondance, des rapports, ainsi que des documents de travail.
1212W/110 Projet 1996-2000.
1994-1995 Caractéristiques matérielles et contraintes techniques :
Contient une disquette.
1212W/111 Projet 2001-2004.
1995-2002 1212W/112 Projet 2005-2010.
2004-2007 1212W/113 Versions finales.
1996-2004 Présentation du contenu :
Version complète et assemblée des projets d’établissement de 1996-2000 et 2001-2004.
1212W/114-1212W/117 Suivis et bilans
1997-2000 Présentation du contenu :
Comptes rendus de réunion des cadres, évaluations, rapports, bilans, correspondances, indicateurs de suivi.
1212W/114 1995-1997 1212W/115 1998 1212W/116 1999 1212W/117 2000
1212W/118 Plan directeur, plan de formation.
1984-1993 Présentation du contenu :
Concerne la restructuration du plan directeur de 1984, le plan directeur de 1986, le plan de formation de 1993.
1212W/119 Schéma directeur spatial 2001-2004.
2004 1212W/120-1212W/121 Conférences stratégiques.
1988-1998 1212W/120 1988-1994
Présentation du contenu :
Documents préparatoires, comptes rendus des conférences et annexes.
1212W/121 1996-1998 Présentation du contenu :
Compte-rendu des conférences, annexes, rapport, projet médical, notes, courriers, synthèse, réunions préparatoires.
1212W/122-1212W/169 Communication.
1990-2008
1212W/122-1212W/155 Événementiel.
1994-2008 1212W/122-1212W/132 Festivités.
1999-2007 1212W/122 Célébration des 110 ans de la Fondation Rossini, 11 mai 1999.
1999 Présentation du contenu :
Notes, programmes, synthèse sur l’histoire de la Fondation Rossini.
1212W/123 Célébration des 150 ans de l’AP-HP.
1999-2001 Biographie ou Histoire :
Le groupe hospitalier a contribué à l’organisation des 150 ans de l’AP-HP en 1999 et organisé une fête sur le site de Sainte-Périne.
Présentation du contenu :
Dossier historique, courriers, livrets, dossier de presse, programmes, brochures, compte-rendu, notes, cadre général des festivités.
1212W/124 Fête de l’An 2000.
1999 Présentation du contenu :
Devis, courriers, affiches, cartes.
1212W/125-1212W/130 Fêtes de Sainte-Périne.
1997-2007 Présentation du contenu :
Les dossiers contiennent généralement des notes, des listes d’invitation, des brochures, des affiches, des courriels, des courriers, des programmes, des bulletins de participation et des cartes d’invitation.
1212W/125 17 juin 1999
1997-2001 1212W/126 22 juin 2000
2000 1212W/127 21 juin 2001
2001 1212W/128 20 juin 2002
2002 1212W/129 19 juin 2003
2003 1212W/130 21 juin 2007
2007 Biographie ou Histoire :
Organisation d’une fête musicale avec animation musicale italienne et animation dansante.
Présentation du contenu : Photos imprimées.
1212W/131-1212W/132 Cérémonies.
1998-2007 1212W/131 Inauguration du Salon d’esthétique, 28 avril 1998.
1998 Présentation du contenu :
Livret du projet, cartes d’invitation, courrier.
1212W/132 Inauguration du parcours de rééducation.
2007 Présentation du contenu :
Comptes rendus, courriers, répertoires des mécènes.
1212W/133-1212W/136 Expositions.
1998-2008 1212W/133 Exposition « À regard découvert », du 3 au 12 juin 1998.
1998 Biographie ou Histoire :
Exposition d’œuvres d’art du personnel à l’occasion de la journée mondiale contre le tabac « Grandir sans tabac », 31 mai 1998
Présentation du contenu :
Courriers, cartes d’invitation, comptes rendus de réunion, listes des tableaux, affiches, cartes, notes, listes des lots.
1212W/134 Exposition « Mer et Handicap », du 15 au 26 mars 1999.
1999 Présentation du contenu :
Affiche, courrier, attestation de prise en charge, programme.
1212W/135 Géront’Expo 99, du 29 au 31 mars 1999.
1999 Présentation du contenu :
Affiches, programme.
1212W/136 Exposition « Le grand âge », du 13 septembre au 8 octobre 2008.
2008 Présentation du contenu :
Programme de l’exposition, demande de transfert, programmation de l’exposition itinérante, courriers, courriels, fiches de renseignement, convention de prêt d’exposition.
1212W/137-1212W/140 Evénements sportifs.
1994-2007 1212W/137 Cross de Sainte-Périne, 26 mai 1994.
1994 Biographie ou Histoire :
Organisé par le comité local d’aide et de lutte contre le tabagisme.
Présentation du contenu : Bulletins d’inscription, cartes.
1212W/138 Relais-Marathon de l’AP-HP et de l’Union APSAP, 4 décembre 1994.
1994 Biographie ou Histoire :
Manifestation annulée pour des raisons de sécurité à cause de la présence de chefs d’états de pays étrangers.
Présentation du contenu :
Courriers, notes, comptes rendus, liste des inscrits.
1212W/139 Rallye pédestre, 14 juin 1998.
1998 Présentation du contenu :
Affiches.
1212W/140 Participation à la course « La Parisienne ».
2007 Présentation du contenu :
Courriers, courriels, plans de la course.
1212W/141-1212W/143 Prix et concours.
1994-1998 1212W/141 Lauréat du Prix des soins HARTMANN ‘94.
1994 Biographie ou Histoire :
Sainte-Périne a été lauréat du concours.
Présentation du contenu : Brochures.
1212W/142 Concours de photographie, du 24 au 31 octobre 1996.
1996 Biographie ou Histoire :
Dans le cadre du mois de la photographie, le Groupe Hospitalier Sainte-Périne Chardon-Lagache Rossini, a organisé un concours photo à destination du personnel, et a ensuite exposé les photos.
Présentation du contenu :
Compte-rendu, courriers, magazine, carte.
1212W/143 Participation au Prix Horizon.
1998 Présentation du contenu :
Lettre, courrier, appel à candidature.
1212W/144-1212W/153 Journées à thème.
1994-2006 1212W/144-145 Journées sans tabac.
2003-2006 Présentation du contenu :
Programmes, courriers, plans du parcours, livrets.
1212W/144 27 mai 2003
2003 1212W/145 1er juin 2006
2006 Biographie ou Histoire :
Parcours découverte des arbres du parc du Groupe hospitalier Sainte-Périne Chardon- Lagache Rossini du 26 au 31 mai et une journée spéciale pour clôturer la semaine, le 1er juin 2006.
1212W/146-1212W/147 Journées du CLUD.
2003-2006 1212W/146 3e journée « L’hygiène et la douleur en gériatrie », 27 février 2003.
2003 Présentation du contenu :
Compte-rendu du comité d’organisation, fiches d’inscription, courriers.
1212W/147 5e journée « Douleurs-soins palliatifs », 8 juin 2006.
2006 Présentation du contenu :
Courriels, supports de présentation, livrets.
1212W/148 Journée de l’habillement de la personne âgée dans l’institution, 20 octobre 1994.
1994 Biographie ou Histoire :
Participation de Sainte-Périne en tant qu’intervenant lors des conférences.
1212W/149 Journée mondiale de l’Hygiène dentaire, 19 mai 1994.
1994 Biographie ou Histoire :
Sainte-Périne étant dotée d’un service d’odontostomatologie, elle est choisie pour accueillir les conférences des professeurs, le matin.
1212W/150 Le « Jour du jeu » (opération nationale de solidarité pour améliorer la vie des personnes âgées), 19 novembre 1994.
1994 Présentation du contenu :
Correspondance, affiches, livrets, bons de commandes.
1212W/151 Journées des bénévoles.
1998-2000 Présentation du contenu :
Chartes du bénévole, guides du bénévolat, brochures, courriers, comptes rendus, avenants et conventions passés avec les associations.
5 mai 1998 ; 17 mars 1999 ; 28 septembre 2000.
1212W/152 Les 4e journées de l’AP-HP, du 11 au 13 octobre 2000.
2000 1212W/153 Journées des usagers, 23 avril 2003.
2003 Présentation du contenu :
Notes, article de presse, courriels, programmes, courriers d’invitation, avis de réunion, plan des actions préparées dans les autres hôpitaux de l’AP-HP, un exemplaire du n°94 de l’AP-HP magazine.
1212W/154 Semaine du goût, du 16 au 22 octobre 2000.
2000 Présentation du contenu :
Courriers, cartes, notes, programmes, magazine.
1212W/155 Participation au Salon infirmier, du 5 au 7 novembre 2008.
2008 Présentation du contenu :
Guides, affiches, programmes, courriers, plannings, brochures.
1212W/156-1212W/162 Publications.
1994-2008 1212W/156 Renouvellement du Livret d’Hygiène.
1996 Présentation du contenu :
Livret, disquette, demande de prix au service ACHA.
1212W/157 Mise à jour du dépliant institutionnel de Sainte-Périne.
1998 Présentation du contenu :
Devis, textes préparatoires, courriers.
1212W/158 Réédition du livret d’accueil Votre Séjour.
1995-1997 Présentation du contenu :
Editions n°5 (1995) et n°7 (1997), courriers, devis, notes et documents relatifs à la préparation de l’édition de 1998.
1212W/159 Livret d’accueil Votre Séjour.
2008 Présentation du contenu :
Courriers, livrets d’accueil n°14, n°15, n°16, n°17.
1212W/160 Livret d’accueil de Sainte-Périne 2
2001 Présentation du contenu :
Livret et versions annotées.
1212W/161 Plaquettes et livrets.
1994-2007 Présentation du contenu :
Plaquettes et livrets produits et publiés par Sainte-Périne sur la vie à l’hôpital et le fonctionnement des unités ; plaquettes et livrets de l’AP-HP et de l’hôpital Vaugirard-Gabriel-Pallez.
1212W162 Revues Stop Info et Côté Jardin.
1998-2007 Présentation du contenu :
Revue Stop Info : n°29 - n°56 (2000-2007).
Revue Côté Jardin : n°5 (1998), n°11 - n°15 (2000-2001) et n°32 (2007).
1212W/163 Revue de presse.
1990-2004 Présentation du contenu :
Articles de presse concernant Sainte-Périne (1990-2004) ; dossier sur la réponse de l’hôpital à un article du journal Le Parisien en 1995.
1212W/164 Relations avec des associations humanitaires.
1994-1995 Présentation du contenu :
Cartes, programmes des associations, correspondance avec des associations.
1212W/165-1212W/166 Forums sociaux pour le personnel.
1998-2002 1212W/165 29 septembre 1998
1998 1212W/166 22 octobre 2002
2002 Présentation du contenu :
Brochures, livrets, courriers.
1212W/167 Pochette type « Groupe Hospitalier Sainte-Périne Chardon-Lagache Rossini ».
2001 1212W/168 Extension de l’unité de soins palliatifs « Jane Gatineau Rossini ».
2008 Présentation du contenu :
Dossier de presse.
1212W/169 Opération « Plus de vie ».
2008 Biographie ou Histoire :
Douzième édition de l’opération « Plus de vie », dont la conférence de lancement à lieu à Sainte-Périne le 1er octobre 2008.
Présentation du contenu : Courriers, programmes.
1212W/170-226 Organisation et activité administrative.
1976-2008
1212W/170-1212W/171 Règlement Intérieur.
2002 1212W/170 Groupe hospitalier Sainte-Périne Chardon-Lagache Rossini.
2002 Présentation du contenu :
Version de l’année 2002
1212W/171 Direction des services de soins infirmiers.
2002 Présentation du contenu :
Version de l’année 2002.
1212W/172-1212W/175 Rapports d’activité.
1976-2005 Présentation du contenu :
Rapports annuels.
1212W/172-1212W/174 Groupe hospitalier Sainte-Périne Chardon-Lagache Rossini.
1976-2005 Histoire de la conservation :
Les rapports d’activité sont manquants de 1994 à 2000, et pour l’année 2004.
1212W/172 1976-1987 1212W/173 1988-1992
1212W/174 1993, 2001-2003, 2005
1212W/175 Direction des services de soins infirmiers.
1985-2004 Présentation du contenu :
Années 1985, 1986, 1994, 1995, 1997, 1998, 2001-2004.
1212W/176-1212W/179 Réforme de la gouvernance hospitalière.
2003-2007 Biographie ou Histoire :
En 2004, l’AP-HP commence sa réorganisation à la suite de la réforme de la nouvelle gouvernance hospitalière voulue par l’Etat. Elle se traduit par une transformation des organisations des activités administratives et médicales.
Ainsi le fonctionnement des comités centraux et locaux est étudié et parfois repensé. Au niveau local les hôpitaux s’organisent dorénavant en pôles d’activités. Pour mener à bien cette réforme qui doit aboutir avant 2007, les hôpitaux s’organisent en sept étapes : mettre en place un Conseil exécutif local (CEL), organiser l’hôpital en pôles, nommer les chefs de pôle et leurs équipes, lancer les travaux sur les projets de pôles et les modalités de leur fonctionnement interne, élaborer le contrat de pôle et mettre en place la délégation de gestion, permettre au CEL d’exercer un contrôle et un suivis de manière durable.
1212W/176 Instructions et documentation de l’AP-HP.
2003-2005 Présentation du contenu :
Rapports, circulaires, supports de présentation, dossier de presse, courriers.
1212W/177 Conseil exécutif local.
2005-2007 Présentation du contenu :
Comptes rendus et annexes.
2005 : 26 juillet ; 14 septembre ; 16 septembre ; 21 décembre.
2006 : 18 janvier ; 15 février ; 3 mars ; 15 mars ; 3 avril (extraordinaire) ; 19 avril ; 9 mai ; 17 mai ; 19 juin ; 21 juin ; 12 juillet ; 20 septembre ; 18 octobre ; 10 novembre (extraordinaire) ; 22 novembre ; 29 novembre ; 20 décembre.
2007 : 17 janvier ; 14 février : 7 mars (extraordinaire) ; 22 mars ; 18 avril ; 16 mai.
1212W/178 Organisation des nouveaux pôles.
2005-2006 Présentation du contenu :
Courriers, comptes rendus de séminaire et annexes, programmes, courriels, supports de présentation, magazine, guides.
1212W/179 Lancement des pôles.
2006-2007 Présentation du contenu :
Courriers, courriels, support de présentation, fiches de pôles, décret, notes, mémoire du Conseil d’Administration, curriculum vitae, fiche d’évaluation du personnel candidatant au poste de chef de pôle.
Conditions d’accès :
En raison de la présence dans les documents d’informations de nature privée ou d’informations qui portent une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne physique, nommément désignée ou facilement identifiable, ou qui font apparaître le comportement d’une personne dans des conditions susceptibles de lui porter préjudice, le délai de libre communicabilité applicable est de 50 ans à compter de la clôture du dossier, (art. L. 213-2, I, 3° du code du patrimoine).
Communicable 50 ans après 2007
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques : Contient un disque compact (CD).
1212W/180-1212W/181 Réunions de direction.
2002-2007 Biographie ou Histoire :
Les réunions de direction sont organisées par le directeur au sein de l’hôpital avec l’équipe de direction, deux à trois fois par mois. Elles permettent d’aborder tous les sujets touchant de près ou de loin à la vie et la gestion de l’établissement.
Histoire de la conservation :
Il manque au versement les réunions de direction de 2004.
Présentation du contenu :
Comptes rendus et documents annexes.
1212W/180 2002-2003 Présentation du contenu :
2002 : 7 janvier ; 14 janvier ; 21 janvier ; 4 février ; 11 mars ; 18 mars ; 8 avril ; 22 avril ; 13 mai ; 27 mai ; 3 juin ; 1er juillet ; 8 juillet ; 16 septembre ; 23 septembre ; 30 septembre ; 7 octobre ; 4 novembre ; 18 novembre ; 25 novembre.
2003 : 13 janvier ; 20 janvier ; 16 février ; 3 mars ; 10 mars ; 18 mars ; 24 mars ; 4 août ; 11 août ; 8 septembre ; 15 septembre ; 29 septembre ; 6 octobre ; 27 octobre ; 24 novembre ; 2 décembre.
1212W/181 2005-2007 Présentation du contenu :
2005 : 9 janvier ; 17 janvier ; 24 janvier ; 27 février ; 14 mars ; 4 avril ; 11 avril ; 18 avril ; 25 avril ; 6 juin ; 24 juin ; 27 juin ; 4 juillet ; 5 septembre ; 6 septembre ; 12 septembre ; 13 septembre ; 19 septembre ; 20 septembre ; 3 octobre ; 10 octobre ; 24 octobre ; 8 novembre ; 28 novembre ; 5 décembre.
2006 : 17 janvier ; 30 janvier ; 6 février ; 13 février ; 20 février ; 28 février ; 13 mars ; 20 mars ; 22 mars ; 18 mai ; 22 mai ; 25 mai ; 29 mai ; 12 juin ; 3 juillet ; 4 septembre ; 2 octobre ; 9 octobre ; 23 octobre ; 6 novembre ; 20 novembre ; 4 décembre.
2007 : 8 janvier ; 15 janvier ; 29 janvier ; 5 février ; 12 février ; 19 février ; 26 février ; 5 mars ; 12 avril ; 23 avril ; 30 avril ; 10 mai ; 21 mai ; 20 juin ; 23 juillet ; 31 juillet ; 21 août ; 28 août ; 4 septembre ; 18 décembre.
1212W/182-1212W/183 Réunions techniques.
1994-1998 Biographie ou Histoire :
Les réunions techniques concernent les travaux, les installations et les systèmes informatiques. Le directeur de l’hôpital ainsi que des responsables des départements ou secteurs concernés (ingénierie, affaires économiques, travaux, équipements, informatique) se réunissent trois fois par mois.
1212W/182 5 mai 1994
1994 Présentation du contenu :
Courriers, compte-rendu.
1212W/183 12 mai 1995, 20 avril 1998
1995-1998 Présentation du contenu :
Notes, tableaux, fiches techniques, statistiques d’activité de l’année 1995, calcul des écarts de 1997, notification budgétaire.
1212W/184 Bilans sociaux.
1986-1989 1212W/185 Réunions de droit d’expression directe.
1999-2003 Biographie ou Histoire :
Établies par décret du 26 mars 1992, les réunions de droit d’expression directe ont lieu deux fois par an. Le personnel s’exprime sur les conditions et l’organisation du travail dans un objectif d’amélioration. Les réunions concernent les services non médicaux.
Présentation du contenu : Comptes rendus de réunion.
Direction des ressources humaines : 2 mars 1999 ; 9 mars 1999 ; 16 mars 1999 ; 23 mars 1999 ; 4 mai 1999 ; 29 janvier 2003 ; 24 octobre 2003.
Direction des services de soins infirmiers : 14 juin 2000 ; 4 juin 2002 ; 22 novembre 2002 ; 17 juin 2003 ; 9 décembre 2003 ; 19 décembre 2003.
Service Admission - Frais de séjour - Traitements Externes - Tutelle : 23 janvier 2003 ; 2 décembre 2003.
Service Cuisine - Restauration : 18 novembre 1999 ; 11 avril 2000 ; 18 décembre 2000 ; 7 mai 2002 ; 23 décembre 2002 ; 7 mai 2003.
Service Transport - Magasin Hôtelier : 28 septembre 1999 ; 30 novembre 1999 ; 9 janvier 2001 ; 4 octobre 2001 ; 11 avril 2002.
Service Économat - Équipement - Finances : 30 juin 1999 ; 25 novembre 1999 ; 30 mai 2000 ; 30 novembre 2000 ; 7 juin 2001 ; 25 mars 2003 ; 23 septembre 2003 ; 11 décembre 2003.
Service Accueil - Standard - Coursiers : 21 janvier 1999 ; 16 novembre 2000 ; 25 septembre 2003.
Unité fonctionnelle « Gestion administrative des malades et résidents » : 1er juin 1999 ; 21 avril 2000 ; 23 novembre 2000.
Unité fonctionnelle « Linge » : 26 janvier 1999 ; 21 décembre 1999 ; 24 avril 2002.
1212W/186 Réunions des groupes de travail des unités fonctionnelles.
1991 Présentation du contenu :
Comptes rendus de réunion et documents annexes.
Fonction linge : 16 mai 1991 ; 22 mai 1991 ; 25 avril 1991.
Fonction restauration du personnel : 21 mai 1991 ; 17 juin 1991 ; 2 juillet 1991.
Fonction restauration des résidents : 17 mai 1991 ; 7 juin 1991 ; 25 juin 1991 ; 7 octobre 1991.
1212W/187 Réunions des familles.
1991 Biographie ou Histoire :
Ces réunions sont des rencontres entre le personnel soignant et les familles dont un membre fait partie d’une unité.
Le but est de permettre aux familles de mieux connaître le personnel ainsi que de comprendre le fonctionnement de l’unité.
Présentation du contenu : Comptes rendus de réunion.
Unité « Josette Balme » : 4 février 1991.
Unité « Adrien Proust » : 5 mars 1991.
Unité « Louis Blériot » : 12 mars 1991.
1212W/188-1212W/220 Chronos de correspondance.
1976-2008 Présentation du contenu :
Les chronos de correspondance forment un ensemble composite qui permet de retracer l’histoire et la gestion du Groupe hospitalier Sainte-Périne Chardon-Lagache Rossini de 1976 jusqu’à 2011. Cette correspondance vaste et riche laisse apparaître de nombreuses indications et informations sur la gestion du Groupe hospitalier et sur ses relations avec l’AP-HP, les hôpitaux et les personnes extérieures.
Les chronos de courrier sont parfois organisés en chrono interne et chrono externe ; parfois il n’y a pas de séparation. Lorsque qu’un article contient uniquement du chrono externe ou interne, l’information est précisée. En l’absence de précision, l’article contient à la fois de la correspondance externe et interne sans qu’il n’y ait forcément de démarcation.
Les chronos internes sont à destination des services du Groupe hospitalier, tandis que les chronos externes sont soit à destination du Siège de l’AP-HP ou d’autres hôpitaux, soit à destination extérieure de l’AP-PH, comme les familles des patients.
Mode de classement :
Les chronos de correspondance sont classés par directions puis par ordre chronologique.
Conditions d’accès :
En raison de la présence dans les documents d’informations de nature privée ou d’informations qui portent une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne physique, nommément désignée ou facilement identifiable, ou qui font apparaître le comportement d’une personne dans des conditions susceptibles de lui porter préjudice, le délai de libre communicabilité applicable est de 50 à compter de la clôture du dossier (art. L. 213-2, I, 3° du code du patrimoine).
1212W/188-1212W/216 Direction générale.
1976-2006 1212W/188 1976
Communicable 50 ans après 1976 1212W/189 1977
Communicable 50 ans après 1977 1212W/190 1978
Communicable 50 ans après 1978
1212W/191 1979
Communicable 50 ans après 1979 1212W/192 1980
Communicable 50 ans après 1980 1212W/193 1982
Communicable 50 ans après 1982 1212W/194 1983
Communicable 50 ans après 1983 1212W/195 1984
Communicable 50 ans après 1984 1212W/196 1986
Communicable 50 ans après 1986 1212W/197 1987
Communicable 50 ans après 1987 1212W/198 1988
Communicable 50 ans après 1988 1212W/199 1989
Communicable 50 ans après 1989 1212W/200 1990
Communicable 50 ans après 1990 1212W/201 1991
Communicable 50 ans après 1991 1212W/202 1992
Présentation du contenu : Courrier externe.
Communicable 50 ans après 1992 1212W/203 1995
Communicable 50 ans après 1995 1212W/204 1996
Présentation du contenu :
Le chrono de correspondance de 1996 est scindé en deux, l’un sans titre et l’autre nommé « Affaires générales ».
Communicable 50 ans après 1996 1212W/205 1997
Présentation du contenu :
Le chrono de correspondance de 1997 est scindé en deux, l’un sans titre et l’autre nommé « Affaires générales »
Communicable 50 ans après 1997 1212W/206-1212W/208 1999
1212W/206 Correspondance externe avec le Siège et les hôpitaux de l’AP-HP.
1999 Communicable 50 ans après 1999
1212W/207 Correspondance externe relative aux patients.
1999 Communicable 50 ans après 1999
1212W/208 Correspondance interne avec les services.
1999 Communicable 50 ans après 1999
1212W/209-1212W/210 2000
1212W/209 Correspondance externe relative aux patients et avec le Siège AP-HP.
2000 Communicable 50 ans après 2000
1212W/210 Correspondance interne avec les services.
2000 Communicable 50 ans après 2000
1212W/211 2001 Présentation du contenu :
Courrier interne.
Communicable 50 ans après 2001
1212W/212 2002
Communicable 50 ans après 2012 1212W/214 2003
Communicable 50 ans après 2003 1212W/213 2004
Présentation du contenu :
Les chronos de correspondance pour l’année 2004 sont scindés en deux.
Communicable 50 ans après 2004 1212W/215 2005
Présentation du contenu :
Les chronos de correspondance pour l’année 2005 sont scindés en deux.
Communicable 50 ans après 2005 1212W/216 2006
Présentation du contenu :
Les chronos pour l’année 2006 sont scindés en deux.
Communicable 50 ans après 2006
1212W217-1212W/219 Direction des Services techniques
1989-1998 1212W/217 1989
Communicable 50 ans après 1989 1212W/218 1993
Communicable 50 ans après 1993 1212W/219 1994-1998
Communicable 50 ans après 1998
1212W/220 Correspondance avec la Direction centrale des affaires médicales.
1978-1984 Communicable 50 ans après 1984
1212W/221-1212W/225 Notes de service.
1980-2004 Histoire de la conservation :
Il manque au versement les notes de service des années 1987-1988 et 1990-2000.
1212W/221 1980-1985 1212W/222 1986 1212W/223 1989 1212W/224 2001-2003 1212W/225 2004
1212W/226 Application de la réforme sur la tarification ternaire en Unité d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (UHPAD).
2002 Biographie ou Histoire :
Suite à la loi du 20 juillet 2001, relative à la prise en charge de la perte d’autonomie des personnes âgées et à l’allocation personnalisée à l’autonomie (APA), l’AP-HP doit signer une convention tripartite avec l’État et le Conseil général. Cette réforme implique une nouvelle tarification ternaire en unité d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (UHPAD).
Une convention particulière a dû être élaborée pour l’hôpital de Sainte-Périne ce qui a donné lieu à une visite du site par des représentants de l’AP-HP, de la direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (DHOS), de la direction des affaires sanitaires et évaluation des soins, des affaires sanitaires et sociales.
Présentation du contenu :
Compte rendu de visite, liste des participants à la visite du 9 juillet 2002, diagnostic qualité, notes, avis de réunion.
1212W/227-1212W/232 Organisation de l’activité médicale
1984-2007
1212W/227 Conseils de Service.
1998-2003 Biographie ou Histoire :
Chaque service se réunit plusieurs fois par an lors de réunions présidées par le chef du service. Sont présents des membres de droits et des membres élus, mais tout le personnel du service est invité aux réunions. Les conseils permettent de faire le point sur toutes les questions relatives à la bonne gestion du service.
Présentation du contenu : Comptes rendus et annexes.
Service de gérontologie de Sainte-Périne 1 : 25 novembre 1997 ; 20 juin 1998 ; 20 juin 2000 ; 20 décembre 2000 ; 2 avril 2001 ; 28 décembre 2001 ; 16 avril 2002 ; 1er octobre 2002 ; 20 février 2003 ; 13 octobre 2003 ; 10 décembre 2003.
Service de gérontologie de Sainte-Périne 2 : 29 octobre 1998 ; 15 avril 1999 ; 1er décembre ; 21 décembre 2000 ; 28 juin 2001 ; 18 mars 2002 ; 21 mai 2003.
Rossini et Chardon-Lagache : 12 février 1998 ; 10 décembre 1998 ; 28 juin 2001 ; 18 octobre 2001 ; 12 décembre 2002.
Service de pharmacie : 10 décembre 1998 ; 7 avril 1999 ; 10 novembre 2000 ; 14 juin 2001.
Service de radiologie : 24 mars 2000 ; 13 octobre 2000 ; 2 février 2001.
Service de consultation : 3 juillet 1998.
1212W/228 Fermeture et transfert de l’activité Biologie.
1996-1998 Biographie ou Histoire :
L’hôpital Sainte-Périne met fin à son activité biologique en 1997 et décide donc de fermer le laboratoire qui l’accompagne. Il est choisi de transférer l’activité Biologie à l’hôpital Ambroise-Paré.
Présentation du contenu :
Correspondance, comptes rendus de réunion, inventaires, cahier des charges, documents de travail.
1212W/229 Organisation des structures.
1998-1999 Présentation du contenu :
Documents émanant du département des projets médicaux de l’AP-HP listant les créations et suppressions des unités fonctionnelles à Sainte-Périne.
1212W/230 Restructuration de la chambre mortuaire.
1999-2005 Présentation du contenu :
Dossier de travaux et d’aménagements, règlement intérieur de la chambre (1999), circulaire, modèle de règlement intérieur, courriers, grilles de répartition des décès par opérateurs funéraires.
1212W/231 Procédures concernant les activités médicales.
1984-2004 Présentation du contenu :
Procédures concernant les commandes d’ambulance, les prélèvements et dons d’organes, la manière de réagir en cas d’intervention de la police dans l’hôpital, les accès aux soins des patients, le protocole en cas de fuite d’un patient, en cas d’obsèques des patients décédés, en cas de transport de corps : arrêtés, notes, circulaires, modèles de document, documentation, courriers.
1212W/232 Demandes de création de lits de soins de suite et de réadaptation (SSR), de conversion de lits « médecine chirurgie obstétrique (MCO) » en lits SSR et de suppression de lits de soins de longue durée (SLD).
2001-2002 Présentation du contenu :
Documents préparatoires pour le Schéma régional d’organisation sanitaire 3 (SROS), compte rendu de visite de conformité, dossier de demandes de création, conversion et suppression de lits, courriers.