• Aucun résultat trouvé

PROCES VERBAL N 10 DE LA REUNION DE CHANTIER DU 23 MAI 2018 Maître de l'ouvrage :

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "PROCES VERBAL N 10 DE LA REUNION DE CHANTIER DU 23 MAI 2018 Maître de l'ouvrage :"

Copied!
5
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

De plus, pour ce qui concerne le projet éolien de la commune, Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que cette décision a été prise lors de sa séance en date du 29 juin 2021

Les délibérations B17/58 (travaux de dépollution) et B17/59 (travaux de déconstruction) sont adoptées à l’unanimité. TOUBOL souligne que la friche vosgienne de l’ancienne

Monsieur le Président indique qu’il s’agit de compléter la Commission Permanente, dans les conditions prévues à l’article L3122-6 du Code Général des

Le projet de délibération correspondant, conforme à l’avis de la Commission « Qualité du Service Public, Finances, Ressources Humaines, Relations Internationales,

– autoriser Monsieur le Président à signer les bons de commande relatifs aux travaux de signalisation horizontale, verticale, de glissières de sécurité et

20– Avenant de transfert au marché de fournitures courantes n°06-247 d’acquisition de mobilier et de matériel concernant les services et collèges du Département

Dans le cadre de cette politique de mise en valeur des espaces fortifiés, la Commission Culture, Sports, Tourisme et Loisirs est invitée à donner un avis, avant

statuts modifiés de l’organisme associé, annexés au présent rapport. L’échéance de l’entrée en vigueur de ces nouveaux statuts est fixée au 1 er juillet 2009. a) En ce