Evaluation
environnementale stratégique
PRFB de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
Crédits photos : Observatoire régional de la Forêt Méditerranéenne
Dispositions du Code de l’environnement
Article R122-17 PRFB soumis à EES Article R122-20 Contenu de l’EES
Cadre réglementaire
Contenu de l’EES
Description du PRFB
Articulation plans/programmes
Etat initial de l’environnement
Enjeux du territoire Solutions
de substitution raisonnables Evaluation des
incidences Séquence
ERC
Processus itératif
Evolutions du PRFB
Version initiale du PRFB : nombreuses mesures d’intégration de l’environnement
Evolutions à la marge :
o Fiche action paysage
o Compléments/précisions :
o Biodiversité o Natura 2000
o Techniques et matériels d’exploitation o Sols
Conclusion
EES complète sur le plan réglementaire
Toutes les composantes de l’environnement sont abordées
Méthode et processus itératif expliqués
Avis de l’AE = délai de 3 mois
Pour en savoir plus
Note méthodologique du CGDD, 2015