La consolidation est destinée à présenter la situation financière d'und'un groupegroupe dede sociétéssociétés comme si celles-ci ne formaient qu'une seule entité.
Elle constitue une obligation pour les entreprises commerciales qui contrôlent de manière exclusive d'autres entreprises ou qui exercent une influence notable sur elles.
notable sur elles.
Le périmètre de consolidation englobe la société mère et ses filiales consolidées.
La consolidation a pour but de substituer la situation active et passive des filiales consolidées au montant comptable des titres de participation au bilan de la société mère.
Les états financiers consolidés (ou « comptes » consolidés), dont le bilan consolidé et le compte de résultat (CPC) consolidé, sont établis comme s’il s’agissait d’une seule et même entreprise.
La société mère est l’entreprise qui est placée à la tête d’un groupe.
Lorsqu’une société possède plusplus dede lala ½½ dudu capitalcapital d’une Lorsqu’une société possède plusplus dede lala ½½ dudu capitalcapital d’une autre société, la seconde est considérée comme une filiale de la première.
Lorsqu’une société possède dans une autre société une fraction comprise entreentre 1010%% etet 5050%% dudu capitalcapital, la première est considérée comme ayant une participation dans la seconde.
Pourcentage de contrôle et
Pourcentage de contrôle et Pourcentage Pourcentage d’intérêts d’intérêts
Le pourcentage d’intérêts de la société mère dans une filiale exprime la fraction du capital de la filiale qui appartient directement ou indirectement à la société mère.
Le pourcentage de contrôle de la société mère dans une filiale exprime le pourcentage de droits de vote dont filiale exprime le pourcentage de droits de vote dont dispose la société mère à chaque assemblée générale. Ce pourcentage représente le contrôle exercé par une société mère dans ses filiales et sous-filiales.
On distinguera trois types de contrôles différents : contrôle exclusif, contrôle conjoint et influence notable.
Les méthodes de consolidation Les méthodes de consolidation
La méthode de consolidation à suivre dépend du pourcentage de contrôle qu’une société mère a sur la société concernée.
Pourcentage de contrôle détenu par
la SM
Type de contrôle Méthode de consolidation
Filiale Plus de 50% Exclusif Intégration globale
Entreprise sous
contrôle conjoint Partage de contrôle Conjoint Intégration proportionnelle Entreprise
associée 20% ≤ contrôle < 50% Influence notable Mise en équivalence
Consolidation par Intégration globale
Les comptes d'une filiale sont consolidés par intégration globale lorsque la société mère en détient le contrôle exclusif, c'est-à-dire en général la majorité du capital ou de droits de vote.
L'intégration globale consiste, comme son nom l'indique, à reprendre pour leur intégralité, au bilan de la société mère, tous les éléments qui constituent l'actif et le passif de la filiale, et au compte des produits et charges, toutes les charges et tous les passif de la filiale, et au compte des produits et charges, toutes les charges et tous les produits qui en déterminent le résultat net.
Les éléments patrimoniaux viennent ainsi se substituer aux titres de participation détenus par la société mère, lesquels disparaissent de son bilan.
Cependant, lorsque la filiale n'est pas contrôlée à 100% par la société mère, il convient de faire apparaître au bilan et au compte de résultat consolidés les droits des autres actionnaires, dits minoritaires, sur les capitaux propres et les résultats de la filiale.
Exercice : Exercice :
Les bilans et les CPC de la société mère (SM) et de la filiale (F) se présentent comme suit :
Bilan
Bilan dede lala SMSM ::
Actif Montant Passif Montant
Immob. Incorp.
Immob. corp.
30,000 570,000
Capital social Réserve légale
720,000 72,000
*4,200 actions de F acquises à 100 DH l’une.
Immob. corp.
Titres de participation*
Stocks Créances
Trésorerie actif
570,000 420,000 90,000 60,000 30,000
Réserve légale Autres réserves
Résultat net de l’exercice Dettes de financement
Provisions pour RC Dettes de passif circulant
72,000 48,000 + 60,000
75,000 45,000 180,000 TOTAL
TOTAL 1,200,0001,200,000 TOTALTOTAL 1,200,0001,200,000
CPC
CPC dede lala SMSM ::
Charges d’exp.
Charges fin.
Charges N.C.
450,000 13,500 45,000
Produits d’exp.
Produits fin.
Produits N.C.
570,000 7,500 22,500 Charges N.C.
Impôt sur résultat Résultat net
45,000 31,500 60,000
Produits N.C. 22,500
TOTAL
TOTAL 600,000600,000 TOTALTOTAL 600,000600,000
Bilan de Bilan de F :F :
Actif Montant Passif Montant
Immob. Incorp.
Immob. corp.
Stocks Créances
60,000 660,000
132,000 108,000
Capital social * Réserve légale Autres réserves
Résultat net de l’exercice
600,000 60,000 120,000 +120,000
* : 6000 actions de 100 DH
* : 6000 actions de 100 DH
Créances
Trésorerie actif
108,000 120,000
Résultat net de l’exercice Dettes de financement Dettes de passif circulant
+120,000 135,000
45,000 TOTAL
TOTAL 1,080,0001,080,000 TOTALTOTAL 1,080,0001,080,000
CPC
CPC dede FF::
Charges d’exp.
Charges fin.
Charges N.C.
Impôt sur résultat
402,000 28,500 45,000 64,500
Produits d’exp.
Produits fin.
Produits N.C.
600,000 18,000 42,000
TAF
TAF :: Etablir Le Bilan consolidé et le CPC consolidé et passer les écritures nécessaires au journal de la consolidation.
Résultat net 120,000
TOTAL
TOTAL 660,000660,000 TOTALTOTAL 660,000660,000
Solution : Solution :
Eléments du bilan de F Part du groupe 70% Part des
minoritaires 30%
Capital social : 600,000 420,000 180,000
Capital social : 600,000 420,000 180,000
Réserve légale : 60,000 42,000 18,000
Autres réserves: 120,000 84,000 36,000
Total :
546,000 :
représente la valeur réelle des titres F détenues par SM.
234,000 : Représente les
intérêts minoritaires
Part du groupe 70% Part des minoritaires 30%
30%
Résultat net de 120,000 84,000 36,000
Actif Montant Passif Montant Immob. Incorp.
Immob. corp.
Stocks
90,000 1,230,000
222,000
Capital social
Réserves consolidées Résultat Consolidé
720,000 246,000 144,000 Stocks
Créances
Trésorerie actif
222,000 168,000 150,000
Résultat Consolidé Intérêts minoritaires Dettes de financement Prov. Pour RC
Dettes de passif circulant
144,000 270,000 210,000 45,000 225,000 TOTAL
TOTAL 1,860,0001,860,000 TOTALTOTAL 1,860,0001,860,000
CPC
CPC consolidé : consolidé :
Charges d’exp.
Charges fin.
Charges N.C.
Impôt sur résultat
852,000 42,000 90,000 96,000
Produits d’exp.
Produits fin.
Produits N.C.
1,170,000 25,500 64,500 Impôt sur résultat
Résultat Consolidé
Résultat des minoritaires
96,000 144,000
36,000 TOTAL
TOTAL 1,260,0001,260,000 TOTALTOTAL 1,260,0001,260,000
Journal de la consolidation Journal de la consolidation
Immob. Incorp.(SM) Immob. corp.(SM)
Titres de participation (SM) Stocks (SM)
Créances (SM)
30,000 570,000 420,000 90,000 60,000 Créances (SM)
Trésorerie actif (SM)
Capital social (SM) Réserve légale (SM) Autres réserves (SM) Résultat net de l’exercice (SM) Dettes de financement (SM) Provisions pour RC (SM) Dettes de passif circulant (SM) Reprise du Bilan de SM
60,000 30,000
720,000 72,000 48,000 + 60,000
75,000 45,000 180,000
Immob. Incorp.(F) Immob. corp.(F) Stocks (F)
Créances (F)
Trésorerie actif (F)
Capital social (F) Réserve légale (F) Autres réserves (F)
60,000 660,000
132,000 108,000 120,000
600,000 60,000 120,000 +120,000 Autres réserves (F)
Résultat net de l’exercice (F) Dettes de financement (F) Dettes de passif circulant (F) Reprise du Bilan de F
+120,000 135,000
45,000
Charges d’exp.(SM) Charges fin.(SM) Charges N.C.(SM)
Impôt sur résultat (SM) Résultat net (SM)
Produits d’exp.(SM) Produits fin.(SM) Produits N.C.(SM) Reprise du CPC de SM
450,000 13,500 45,000
31,500 60,000
570,000 7,500 22,500 Reprise du CPC de SM
Charges d’exp.(F) Charges fin.(F) Charges N.C.(F)
Impôt sur résultat (F) Résultat net (F)
Produits d’exp.(F) Produits fin.(F) Produits N.C.(F) Reprise du CPC de F
402,000 28,500 45,000 64,500 120,000
600,000 18,000 42,000
Capital social (F) Réserve légale (F) Autres réserves (F)
Réserves consolidées (F) Intérêts minoritaires Titres de participation(SM) Annulation des Titres de participation et partage de l’actif
600,000 60,000 120,000
126,000 234,000 420,000
Résultat net (SM) Résultat net (F)
Résultat consolidé Intérêts minoritaires Détermination du résultat consolidé
60,000 120,000
144,000 36,000
Consolidation par Intégration proportionnelle
On utilise la méthode de consolidation par intégration proportionnelle en cas de contrôle « conjoint » de la société mère et d'un petit nombre d'associés.
société mère et d'un petit nombre d'associés.
On applique la même démarche que dans le cadre de l'intégration globale, mais au prorata du pourcentage d'intérêt de la société mère sur sa filiale.
Consolidation par Mise en équivalence
Quand la société mère exerce une influence notable (a priori plus de 20 % des droits de vote) sur sa filiale, on a recours à l'intégration par mise en équivalence.
La valeur comptable des titres de participation est remplacée par La valeur comptable des titres de participation est remplacée par la part des capitaux propres (résultat compris) que détient la société mère.
Cette méthode revient en réalité à réévaluer chaque année ces mêmes titres.
Au compte de résultat (CPC) du groupe apparaît la quote-part dans le résultat de la filiale sous « résultat mis en équivalence ».
