d origine animale; (ORésDAlan) 1 du 16 décembre 2016 (Etat le 1 er décembre 2019)

(1)

d’origine animale

(ORésDAlan)¹

du 16 décembre 2016 (Etat le 1^er décembre 2019)

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),

vu les art. 10, al. 4, let. e, et 95, al. 3, de l’ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels²,

arrête:

Art. 1 Objet et champ d’application

1 La présente ordonnance fixe les limites maximales applicables aux résidus de substances pharmacologiquement actives et d’additifs pour l’alimentation animale dans les denrées alimentaires d’origine animale.³

2 La présente ordonnance ne s’applique pas:

a. aux principes actifs d’origine biologique utilisés dans les médicaments vété- rinaires et destinés à une immunisation active ou passive ou à un diagnostic du statut immunitaire;

b. aux contaminants au sens de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les contaminants⁴;

c. aux denrées alimentaires provenant d’animaux qui ont reçu, lors d’essais cli- niques, des substances pharmacologiquement actives non autorisées.

Art. 2 Définitions

Au sens de la présente ordonnance, on entend par:

a. limite maximale de résidus: la concentration maximale d’un résidu d’une substance pharmacologiquement active ou de ceux de ses produits de dégra- dation qui ont une importance toxicologique, autorisée dans une denrée alimentaire d’origine animale;

RO 2017 1049

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 28 mars 2018, en vigueur depuis le 1^er mai 2018 (RO 2018 1245).

2 RS 817.02

3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 28 mars 2018, en vigueur depuis le 1^er mai 2018 (RO 2018 1245).

4 RS 817.022.15

(2)

pharmacologiquement actives, qu’il s’agisse de substances actives, d’exci- pients ou de produits de dégradation et leurs métabolites restant dans les aliments produits à partir d’animaux;

c. substances interdites: les substances pharmacologiquement actives qui ne doivent pas être administrées à des animaux de rente, parce qu’elles peuvent présenter un risque pour la santé humaine ou parce que les effets des résidus de ces substances sur la santé humaine ne sont pas connus de manière défini- tive;

d. valeur de référence pour prendre des mesures: la teneur en résidus d’une substance pharmacologiquement active, définie à des fins de contrôle, dans le cas de substances pour lesquelles il n’a pas été fixé de limite maximale de résidus.

Art. 3 Limites maximales de résidus

1 Les limites maximales de résidus des substances pharmacologiquement actives dans des denrées alimentaires d’origine animale et la classification de ces substances sont fixées dans la liste 1 de l’annexe.

2 Les limites maximales de résidus d’additifs pour l’alimentation animale visés à l’art. 3, al. 2, let. h, et à l’art. 25, al. 1, let. b et e, de l’ordonnance du 26 octobre 2011 sur les aliments pour animaux (OSALA)⁵ admis dans les denrées alimentaires d’origine animale sont fixées dans la liste 2 de l’annexe.

3 Les limites maximales de résidus d’additifs utilisés dans l’alimentation animale, comme les coccidiostatiques et les histomonostatiques, résultant du transfert inévi- table de ces additifs dans les denrées alimentaires d’origine animale, sont fixées dans la liste 3 de l’annexe.

4 Les substances interdites sont inscrites dans la liste 4 de l’annexe.

5 Les valeurs de référence sont inscrites dans la liste 5 de l’annexe.

Art. 4 Mise sur le marché

1 Des résidus de substances pharmacologiquement actives et d’additifs pour l’alimentation animale ne doivent être présents dans les denrées alimentaires d’origine animale qu’en quantités techniquement inévitables et ne présentant pas de danger pour la santé.

2 Il est interdit de mettre sur le marché des denrées alimentaires d’origine animale qui contiennent des résidus de substances qui:

a. dépassent la limite maximale fixée dans la présente ordonnance;

b. sont interdites, ou c. ne sont pas autorisées.

5 RS 916.307

(3)

et c, aux conditions suivantes:

a. une valeur de référence pour prendre des mesures a été fixée pour une de ces substances;

b. la limite maximale de résidus est inférieure à cette valeur de référence.

Art. 5 Actualisation de l’annexe

1 L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) adapte régulièrement l’annexe à l’évolution des connaissances scientifiques et tech- niques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

2 Il peut édicter des dispositions transitoires.

Art. 6 Directives aux autorités cantonales d’exécution

1 Si les listes annexées à la présente ordonnance ne reflètent plus les derniers déve- loppements et les connaissances les plus récentes et que des mesures d’urgence pour la protection de la santé s’imposent, l’OSAV peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d’exécution jusqu’à la modification des listes.

2 Les directives sont publiées sur Internet.

Art. 7 Disposition transitoire

Les résidus de substances actives qui figuraient jusqu’à présent dans les listes a et b de l’annexe 2 de l’ordonnance du 18 août 2004 sur les médicaments vétérinaires⁶ et qui ne sont pas mentionnées dans la liste 1 ne seront plus admis à partir du 1^er janvier 2021 dans les denrées alimentaires d’origine animale.

Art. 7a⁷ Disposition transitoire relative à la modification du 23 octobre 2019 Les résidus de substances actives non conformes à la modification du 23 octobre 2019 ne doivent plus être présents dans les denrées alimentaires d’origine animale à partir du 1^er janvier 2021.

Art. 8 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er mai 2017.

6 RS 812.212.27

7 Introduit par le ch. I de l’O de l’OSAV du 23 oct. 2019, en vigueur depuis le 1^er déc. 2019 (RO 2019 3359).

(4)

(art. 3, al. 1 à 5, et 4, al. 2, let. a)

Listes des limites maximales de résidus

1 Liste des limites maximales de résidus de substances pharmacologiquement actives dans des denrées alimentaires d’origine animale et classification de ces substances

Substance pharmacologique-

ment active Résidu marqueur Espèce animale Limite maximale

admise de résidus Tissu cible Autres dispositions Classification thérapeutique

1-Méthyl-2-pyrrolidone NON

APPLICABLE Toutes les espèces productrices d’aliments

NON APPLICABLE Aucune LMR⁹ requise. NÉANT

2-Méthyle-2-phénoxy-

propanoate de sodium NON

APPLICABLE Bovins NON

APPLICABLE Aucune LMR requise. NÉANT 2-Méthyle-2-phénoxy-

APPLICABLE Caprins NON

APPLICABLE Équidés NON

APPLICABLE Porcins NON

APPLICABLE Aucune LMR requise. NÉANT 2-Pyrrolidone NON

NON APPLICABLE Aucune LMR requise.

Jusqu’à 40 mg/kg p.c.¹⁰ par voie parentéral seulement.

NÉANT

8 Mise à jour selon le ch. I de l’O de l’OSAV du 12 mars 2018 (RO 2018 1529) et le ch. II de l’O de l’OSAV du 23 oct.2019, en vigueur depuis le 1^er déc. 2019 (RO 2019 3359).

9 LMR = limite maximale de résidus

10 p. c. = poids corporel

(5)

ment active admise de résidus

3,5-Diiodo-L-tyrosine NON

APPLICABLE Toutes les espèces de mammifères productrices d’aliments

NON APPLICABLE Aucune LMR requise. NÉANT

4-Hydroxybenzoate de propyle et son sel de sodium

NON APPLICABLE Toutes les espèces productrices d’aliments

Uniquement comme conservateur NÉANT 8-Hydroxyquinoline NON

Uniquement à usage topique sur les animaux nouveaux-nés.

NÉANT

Abamectine Avermectine B1a Bovins 10 µg/kg Graisse NÉANT Agents antiparasi- taires/médicaments

agissant sur les endo- et les ectoparasites

Abamectine Avermectine B1a Bovins 20 µg/kg Foie NÉANT Agents antiparasi-

taires/médicaments agissant sur les endo- et les ectoparasites Abamectine Avermectine B1a Ovins 20 µg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux

produisant du lait destiné à la consommation humaine.

Agents antiparasi- taires/médicaments agissant sur les endo- et les ectoparasites Abamectine Avermectine B1a Ovins 50 µg/kg Graisse Ne pas utiliser chez les animaux

Agents antiparasi- taires/médicaments agissant sur les endo- et les ectoparasites

(6)

Abamectine Avermectine B1a Ovins 25 µg/kg Foie Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.

Agents antiparasi- taires/médicaments agissant sur les endo- et les ectoparasites Abamectine Avermectine B1a Ovins 20 µg/kg Reins Ne pas utiliser chez les animaux

Agents antiparasi- taires/médicaments agissant sur les endo- et les ectoparasites Acéponate

d’hydrocortisone Somme de l’hydrocortisone et de ses esters, après hydrolyse alcaline, exprimée en hydrocortisone

Tous les rumi-

nants, Équidés 10 µg/kg Lait Uniquement pour usage intramam-

maire Corti-

coïdes/glucocorticoïdes

Acéponate

d’hydrocortisone NON

APPLICABLE Tous les rumi-

nants, Équidés NON

APPLICABLE Pas de LMR requises pour toutes les denrées à l’exception du lait.

Uniquement pour usage intramammaire

Corti-

Acétate de calcium NON

Acétate de desloréline NON

APPLICABLE Aucune LMR requise. NÉANT Acétate de fertiréline NON

APPLICABLE Aucune LMR requise. NÉANT Acétate de flugestone Acétate de fluges-

tone Caprins 0.5 µg/kg Muscle À usage intravaginal, uniquement

à des fins zootechniques. Agents agissant sur le système de reproduction Acétate de flugestone Acétate de fluges-

tone Caprins 0.5 µg/kg Graisse À usage intravaginal, uniquement

à des fins zootechniques. Agents agissant sur le système de reproduction

(7)

Acétate de flugestone Acétate de fluges-

tone Caprins 0.5 µg/kg Foie À usage intravaginal, uniquement

tone Caprins 0.5 µg/kg Reins À usage intravaginal, uniquement

tone Caprins 1 µg/kg Lait À usage intravaginal, uniquement

tone Ovins 0.5 µg/kg Muscle À usage intravaginal, uniquement

tone Ovins 0.5 µg/kg Graisse À usage intravaginal, uniquement

tone Ovins 0.5 µg/kg Foie À usage intravaginal, uniquement

tone Ovins 0.5 µg/kg Reins À usage intravaginal, uniquement

tone Ovins 1 µg/kg Lait À usage intravaginal, uniquement

à des fins zootechniques. Agents agissant sur le système de reproduction Acétate de magnésium NON

Acétate de triptoréline NON

NON APPLICABLE Aucune LMR requise. Médicaments agissant sur le système de reproduction

Acétate de zinc NON

Acétylcystéine NON

(8)

Acétylméthionine NON

Acétylsalicylate de sodium NON

APPLICABLE Toutes les espèces productrices d’aliments à l’exception des poissons

NON APPLICABLE Aucune LMR requise. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation humaine.

NÉANT

Acide acétylsalicylique NON

NÉANT

Acide acétylsalicylique

DL-lysine NON

NÉANT

Acide aspartique NON

Acide borique et borates NON

Acide chlorhydrique NON

Pour usage en tant qu’excipient. NÉANT

Acide clavulanique Acide clavulanique Bovins 100 µg/kg Muscle NÉANT Agents anti- infectieux/antibiotiques

Acide clavulanique Acide clavulanique Bovins 100 µg/kg Graisse NÉANT Agents anti- infectieux/antibiotiques

(9)

Acide clavulanique Acide clavulanique Bovins 200 µg/kg Foie NÉANT Agents anti- infectieux/antibiotiques

Acide clavulanique Acide clavulanique Bovins 400 µg/kg Reins NÉANT Agents anti- infectieux/antibiotiques

Acide clavulanique Acide clavulanique Bovins 200 µg/kg Lait NÉANT Agents anti- infectieux/antibiotiques

Acide clavulanique Acide clavulanique Porcins 100 µg/kg Muscle NÉANT Agents anti- infectieux/antibiotiques

Acide clavulanique Acide clavulanique Porcins 100 µg/kg Graisse La LMR concerne «peau et graisse

dans des proportions naturelles». Agents anti-

infectieux/antibiotiques

Acide clavulanique Acide clavulanique Porcins 200 µg/kg Foie NÉANT Agents anti- infectieux/antibiotiques

Acide clavulanique Acide clavulanique Porcins 400 µg/kg Reins NÉANT Agents anti- infectieux/antibiotiques

Acide clodronique, sel

disodique NON

APPLICABLE Aucune LMR requise. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine

Système musculo- squelet-

tique/médicaments pour le traitement de maladies osseuses

Acide folique NON

Acide formique NON

Acide glutamique NON

(10)

Acide hyaluronique NON

Acide lactique NON

Acide L-tartarique et ses sels de sodium, potassium et calcium mono- et diba- siques

Pour usage en tant qu’excipient. NÉANT

Acide malique NON

Pour usage en tant qu’excipient. NÉANT Acide orotique NON

Acide oxalique NON

APPLICABLE Abeilles NON

APPLICABLE Aucune LMR requise. Agents anti-infectieux Acide oxolinique Acide oxolinique Toutes les espèces

productrices d’aliments

100 µg/kg Muscle Pour les poissons, la LMR muscle concerne «muscle et peau dans des proportions naturelles». Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation humaine.

Agents anti-

(11)

Acide oxolinique Acide oxolinique Toutes les espèces productrices d’aliments

50 µg/kg Graisse La LMR ne s’applique pas aux poissons. Pour les porcins et les volailles, la LMR graisse concerne

«peau et graisse dans des proportions naturelles». Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation humaine.

Agents anti-

Acide oxolinique Acide oxolinique Toutes les espèces productrices d’aliments

150 µg/kg Foie La LMR ne s’applique pas aux poissons. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation humaine.

Agents anti-

Acide oxolinique Acide oxolinique Toutes les es- pèces productrices d’aliments

150 µg/kg Reins La LMR ne s’applique pas aux poissons. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation humaine.

Agents anti-

Acide peracétique NON

Acide ribonucléique double brin homologue à l’acide ribonucléique viral qui code pour une partie de la protéine d’enveloppe et une partie de la région intergénique du virus israélien de la paraly- sie aiguë

NON APPLICABLE Abeilles Miel Aucune LMR requise. NÉANT

(12)

Acide salicylique NON

Pour usage topique uniquement. NÉANT

Acide thioctique NON

Acide tiludronique, sel

disodique NON

APPLICABLE Aucune LMR requise.

Uniquement à usage intraveineux. NÉANT Acide tiludronique, sel

disodique NON

APPLICABLE Volailles NON

APPLICABLE Aucune LMR requise. Pour usage parentéral uniquement et à l’usage des animaux pondeurs et reproduc- teurs.

NÉANT

Acide tolfénamique Acide tolfénamique Bovins 50 µg/kg Muscle NÉANT Anti-inflammatoires/anti- inflammatoires non stéroïdiens

Acide tolfénamique Acide tolfénamique Bovins 400 µg/kg Foie NÉANT Anti-inflammatoires/anti- inflammatoires non stéroïdiens

Acide tolfénamique Acide tolfénamique Bovins 100 µg/kg Reins NÉANT Anti-inflammatoires/anti- inflammatoires non stéroïdiens

Acide tolfénamique Acide tolfénamique Bovins 50 µg/kg Lait NÉANT Anti-inflammatoires/anti- inflammatoires non stéroïdiens

Acide tolfénamique Acide tolfénamique Porcins 50 µg/kg Muscle NÉANT Anti-inflammatoires/anti- inflammatoires non stéroïdiens

(13)

Acide tolfénamique Acide tolfénamique Porcins 400 µg/kg Foie NÉANT Anti-inflammatoires/anti- inflammatoires non stéroïdiens

Acide tolfénamique Acide tolfénamique Porcins 100 µg/kg Reins NÉANT Anti-inflammatoires/anti- inflammatoires non stéroïdiens Acides alkyl benzène

sulfoniques linéaires dont la longueur des chaînes alkyl va de C9 à C13, contenant moins de 2,5 % de chaînes plus grandes que C13

NON APPLICABLE Bovins NON

Acides alkyl benzène sulfoniques linéaires dont la longueur des chaînes alkyl va de C9 à C13, contenant moins de 2,5 % de chaînes plus grandes que C13

NON APPLICABLE Ovins NON

Acides humiques et leurs sels de sodium NON

Uniquement à usage oral. NÉANT

(14)

Additifs alimentaires (substances avec un nombre E valide autorisées comme additifs dans les aliments destinés à la consommation humaine)

NON APPLICABLE Aucune LMR requise. Unique- ment les substances autorisées comme additifs dans les aliments destinés à la consommation humaine, à l’exception des conserva- teurs énumérés à l’annexe III, partie C, de la directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil.

NÉANT

Adénosine et ses 5’-mono-, 5’-di- et 5’-triphosphates NON

Adonis vernalis NON

NON APPLICABLE Aucune LMR requise. Unique- ment pour usage dans les médica- ments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentra- tions dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent.

NÉANT

Aesculus hippocastanum NON

NON APPLICABLE Aucune LMR requise. Unique- ment pour usage dans les médica- ments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentra- tions dans les médicaments ne dépassant pas une partie pour dix.

NÉANT

Agnus castus NON

NON APPLICABLE Aucune LMR requise. Unique- ment pour usage dans les médica- ments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentra- tions correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci.

NÉANT

(15)

Ailanthus altissima NON

NÉANT

Alanine NON

Alaréline NON

NON APPLICABLE Aucune LMR requise Médicaments agissant sur le système de reproduction

Albendazole Somme de sul- foxyde

d’albendazole, de sulfone

d’albendazole et de sulfone d’amino-2 albendazole, expri- mée en albendazole

Tous les rumi-

nants 100 µg/kg Muscle NÉANT Agents antiparasi-

taires/médicaments agissant sur les endopa- rasites

Tous les rumi-

nants 100 µg/kg Graisse NÉANT Agents antiparasi-

(16)

Tous les rumi-

nants 1000 µg/kg Foie NÉANT Agents antiparasi-

Tous les rumi-

nants 500 µg/kg Reins NÉANT Agents antiparasi-

Tous les rumi-

nants 100 µg/kg Lait NÉANT Agents antiparasi-

Alcool benzylique NON

Pour usage en tant qu’excipient. NÉANT Alcool cétostéarylique NON

(17)

Alcools de laine NON

Pour usage topique uniquement. NÉANT Alcoyle de diméthylbé-

taïnes de coco NON

Pour usage en tant qu’excipient. NÉANT Alfacalcidol NON

Uniquement pour des vaches parturientes.

NÉANT

Alfaprostol NON

APPLICABLE Aucune LMR requise. NÉANT Alfaprostol NON

APPLICABLE Lapins NON

APPLICABLE Aucune LMR requise. NÉANT Allantoïne NON

NON APPLICABLE Aucune LMR requise. Pour usage

topique uniquement. NÉANT Allium cepa NON

NÉANT

(18)

Aloe vera gel et extrait des feuilles entières d’Aloevera

Pour usage topique uniquement. NÉANT Aloès, des Barbades

(aloès ordinaire) et du Cap, leur extrait à sec standardisé et les prépara- tions de celui-ci

Alpha-cyperméthrine Cyperméthrine (somme des iso- mères)

Bovins 20 µg/kg Muscle NÉANT Agents antiparasi-

taires/médicaments agissant sur les ectoparasites

Bovins 200 µg/kg Graisse NÉANT Agents antiparasi-

Bovins 20 µg/kg Foie NÉANT Agents antiparasi-

Bovins 20 µg/kg Reins NÉANT Agents antiparasi-

Bovins 20 µg/kg Lait Pour le lait, les autres dispositions de la directive 98/82/CE de la Commission doivent être obser- vées.

Agents antiparasi- taires/médicaments agissant sur les ectoparasites

(19)

Ovins 20 µg/kg Muscle NÉANT Agents antiparasi-

Ovins 200 µg/kg Graisse NÉANT Agents antiparasi-

Ovins 20 µg/kg Foie NÉANT Agents antiparasi-

Ovins 20 µg/kg Reins NÉANT Agents antiparasi-

Ovins 20 µg/kg Lait Pour le lait, les autres dispositions de la directive 98/82/CE de la Commission doivent être obser- vées.

Agents antiparasi- taires/médicaments agissant sur les ectoparasites

Altrenogest Altrenogest Équidés 4 µg/kg Graisse Uniquement à des fins zootechniques et conformément aux dispositions de la directive 96/22/CE.

Agents agissant sur le système de reproduction Altrenogest Altrenogest Équidés 4 µg/kg Foie Uniquement à des fins zootech-

niques et conformément aux dispositions de la directive 96/22/CE.

Agents agissant sur le système de reproduction

(20)

Altrenogest Altrenogest Porcins 4 µg/kg Graisse La LMR concerne «peau et graisse». Uniquement à des fins zootechniques et conformément aux dispositions de la directive 96/22/CE.

Altrenogest Altrenogest Porcins 4 µg/kg Peau La LMR concerne «peau et graisse». Uniquement à des fins zootechniques et conformément aux dispositions de la directive 96/22/CE.

Altrenogest Altrenogest Porcins 2 µg/kg Foie Uniquement à des fins zootechniques et conformément aux dispositions de la directive 96/22/CE.

Agents agissant sur le système de reproduction Amino-2-éthanol NON

Amitraze Somme de

l’amitraze et de tous les métabolites contenant le radical 2,4-DMA, exprimée en amitraze

Abeilles 200 µg/kg Miel NÉANT Agents antiparasi-

Amitraze Somme de

Bovins 200 µg/kg Graisse NÉANT Agents antiparasi-

(21)

Amitraze Somme de

Bovins 200 µg/kg Foie NÉANT Agents antiparasi-

Amitraze Somme de

Bovins 200 µg/kg Reins NÉANT Agents antiparasi-

Amitraze Somme de

Bovins 10 µg/kg Lait NÉANT Agents antiparasi-

Amitraze Somme de

Caprins 200 µg/kg Graisse NÉANT Agents antiparasi-

Amitraze Somme de

Caprins 100 µg/kg Foie NÉANT Agents antiparasi-

(22)

Amitraze Somme de l’amitraze et de tous les métabolites contenant le radical 2,4-DMA, exprimée en amitraze

Caprins 200 µg/kg Reins NÉANT Agents antiparasi-

Amitraze Somme de

Caprins 10 µg/kg Lait NÉANT Agents antiparasi-

Amitraze Somme de

Ovins 400 µg/kg Graisse NÉANT Agents antiparasi-

Amitraze Somme de

Ovins 100 µg/kg Foie NÉANT Agents antiparasi-

Amitraze Somme de

Ovins 200 µg/kg Reins NÉANT Agents antiparasi-

(23)

Amitraze Somme de

Ovins 10 µg/kg Lait NÉANT Agents antiparasi-

Amitraze Somme de

Porcins 400 µg/kg Graisse La LMR concerne «peau et

graisse». Agents antiparasi- taires/médicaments agissant sur les ectoparasites

Amitraze Somme de

Porcins 400 µg/kg Peau La LMR concerne «peau et

graisse». Agents antiparasi- taires/médicaments agissant sur les ectoparasites

Amitraze Somme de

Porcins 200 µg/kg Foie NÉANT Agents antiparasi-

Amitraze Somme de

Porcins 200 µg/kg Reins NÉANT Agents antiparasi-

(24)

Amoxicilline Amoxicilline Toutes les espèces productrices d’aliments

50 µg/kg Muscle Pour les poissons, la LMR muscle concerne «muscle et peau dans des proportions naturelles».

Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine.

Agents anti-

Amoxicilline Amoxicilline Toutes les espè- ces productrices d’aliments

«peau et graisse dans des proportions naturelles». Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine.

Agents anti-

50 µg/kg Foie La LMR ne s’applique pas aux poissons. Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine.

Agents anti-

50 µg/kg Reins La LMR ne s’applique pas aux poissons. Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine.

Agents anti-

4 µg/kg Lait Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine.

Agents anti-

(25)

Ampicilline Ampicilline Toutes les espè- ces productrices d’aliments

50 µg/kg Muscle Pour les poissons, la LMR muscle concerne «muscle et peau dans des proportions naturelles». Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine.

Agents anti-

Amprolium NON

Uniquement à usage oral. NÉANT

(26)

Angelicae radix aethero-

leum NON

Anisi aetheroleum NON

Anisi stellati fructus, extraits standardisés et préparations dérivées

Apocynum cannabinum NON

NON APPLICABLE Aucune LMR requise. Unique- ment pour usage dans les médica- ments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentra- tions dans le produit ne dépassant pas une partie pour cent. Unique- ment à usage oral.

NÉANT

Apramycine Apramycine Bovins 1000 µg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.

Agents anti-

infectieux/antibiotiques Apramycine Apramycine Bovins 1000 µg/kg Graisse Ne pas utiliser chez les animaux

Agents anti-

infectieux/antibiotiques Apramycine Apramycine Bovins 10000 µg/kg Foie Ne pas utiliser chez les animaux

Agents anti-

infectieux/antibiotiques Apramycine Apramycine Bovins 20000 µg/kg Reins Ne pas utiliser chez les animaux

Agents anti-

infectieux/antibiotiques Apramycine NON

APPLICABLE Lapins NON

Uniquement à usage oral. Agents anti-

(27)

Apramycine NON

APPLICABLE Ovins NON

APPLICABLE Aucune LMR requise. Unique- ment à usage oral. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.

Agents anti-

Apramycine NON

Uniquement à usage oral. Agents anti-

infectieux/antibiotiques Apramycine NON

APPLICABLE Poulets NON

APPLICABLE Aucune LMR requise. Unique- ment à usage oral. Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine.

Agents anti-

Aqua levici NON

NON APPLICABLE Aucune LMR requise. Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques.

NÉANT

Arginine NON

Arnica montana (arnicae flos et arnicae planta tota) NON

Pour usage topique uniquement. NÉANT Arnicae radix NON

NÉANT

(28)

Artemisia abrotanum NON

NÉANT

Asparagine NON

Aspartate de calcium NON

Aspartate de magnésium NON

Aspartate de zinc NON

Atropa belladonna NON

NÉANT

Atropine NON

Avilamycine Acide dichloro

isoeverninique Lapins 50 µg/kg Muscle NÉANT Agents anti-

(29)

isoeverninique Lapins 100 µg/kg Graisse NÉANT Agents anti-

infectieux/antibiotiques Avilamycine Acide dichloro

isoeverninique Lapins 300 µg/kg Foie NÉANT Agents anti-

isoeverninique Lapins 200 µg/kg Reins NÉANT Agents anti-

isoeverninique Porcins 50 µg/kg Muscle NÉANT Agents anti-

isoeverninique Porcins 100 µg/kg Graisse La LMR concerne «peau et graisse

dans des proportions naturelles». Agents anti-

isoeverninique Porcins 300 µg/kg Foie NÉANT Agents anti-

isoeverninique Porcins 200 µg/kg Reins NÉANT Agents anti-

isoeverninique Volailles 50 µg/kg Muscle Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine.

Agents anti-

isoeverninique Volailles 100 µg/kg Graisse La LMR concerne «peau et graisse dans des proportions naturelles».

Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine.

Agents anti-

isoeverninique Volailles 300 µg/kg Foie Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine.

Agents anti-

isoeverninique Volailles 200 µg/kg Reins Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine.

Agents anti-

(30)

Azagly-nafaréline NON

APPLICABLE Salmonidés NON

APPLICABLE Aucune LMR requise. Ne pas utiliser chez les poissons produisant des œufs destinés à la consommation humaine.

NÉANT

Azaméthiphos NON

APPLICABLE Poissons NON

APPLICABLE Aucune LMR requise. Agents antiparasi- taires/Médicaments agissant sur les ectoparasites

Azapérone Somme d’azapérone et d’azapérol

Porcins 100 µg/kg Muscle NÉANT Agents agissant sur le système nerveux/agents agissant sur le système nerveux central Azapérone Somme

d’azapérone et d’azapérol

Porcins 100 µg/kg Graisse La LMR concerne «peau et

graisse». Agents agissant sur le système nerveux/agents agissant sur le système nerveux central Azapérone Somme

Porcins 100 µg/kg Peau La LMR concerne «peau et

graisse». Agents agissant sur le système nerveux/agents agissant sur le système nerveux central Azapérone Somme

Porcins 100 µg/kg Foie NÉANT Agents agissant sur le système nerveux/agents agissant sur le système nerveux central Azapérone Somme

Porcins 100 µg/kg Reins NÉANT Agents agissant sur le système nerveux/agents agissant sur le système nerveux central Bacitracine Somme de Bacitra-

cine A, Bacitracine B et Bacitracine C

Bovins 100 µg/kg Lait NÉANT Agents anti-

(31)

Bacitracine NON

À n’utiliser que sur des vaches en lactation, en administration intramammaire.

Agents anti-

Bacitracine Somme de Bacitra- cine A, Bacitracine B et Bacitracine C

Lapins 150 µg/kg Muscle NÉANT Agents anti-

infectieux/antibiotiques Bacitracine Somme de Bacitra-

Lapins 150 µg/kg Graisse NÉANT Agents anti-

Lapins 150 µg/kg Foie NÉANT Agents anti-

Lapins 150 µg/kg Reins NÉANT Agents anti-

infectieux/antibiotiques Balsamum peruvianum NON

Baquiloprim Baquiloprim Bovins 10 µg/kg Graisse NÉANT Agents anti-

infectieux/agents chimio- thérapiques

Baquiloprim Baquiloprim Bovins 300 µg/kg Foie NÉANT Agents anti-

Baquiloprim Baquiloprim Bovins 150 µg/kg Reins NÉANT Agents anti-

(32)

Baquiloprim Baquiloprim Bovins 30 µg/kg Lait NÉANT Agents anti- infectieux/agents chimio- thérapiques

Baquiloprim Baquiloprim Porcins 40 µg/kg Graisse La LMR concerne «peau et

graisse». Agents anti-

Baquiloprim Baquiloprim Porcins 40 µg/kg Peau La LMR concerne «peau et

graisse». Agents anti-

Baquiloprim Baquiloprim Porcins 50 µg/kg Foie NÉANT Agents anti-

Baquiloprim Baquiloprim Porcins 50 µg/kg Reins NÉANT Agents anti-

Beclométhasone dipro-

pionate NON

Uniquement à des fins d’inhalation. NÉANT Bellis perennis NON

NON APPLICABLE Aucune LMR requise. Uniquement pour usage dans les médicaments vétérinaires homéopathiques préparés selon les pharmacopées homéopathiques à des concentra- tions correspondant à la teinture mère et aux dilutions de celle-ci.

NÉANT

Benzoate de benzyle NON

Benzoate de calcium NON

(33)

Benzocaïne NON

APPLICABLE Salmonidés NON

APPLICABLE Aucune LMR requise. NÉANT Benzocaïne NON

NON APPLICABLE Aucune LMR requise. Pour anes-

thésie locale uniquement. NÉANT Benzyl 4-hydroxybenzoate

de sodium NON

Benzyl p-hydroxybenzoate NON

Benzylpénicilline Benzylpénicilline Toutes les espèces productrices d’aliments

50 µg/kg Muscle Pour les poissons, la LMR muscle concerne «muscle et peau dans des proportions naturelles». Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine.

Agents anti-

(34)

Agents anti-

Bétaïne NON

Bétaméthasone Bétaméthasone Bovins 0.75 µg/kg Muscle NÉANT Corti-

Bétaméthasone Bétaméthasone Bovins 2 µg/kg Foie NÉANT Corti-

coïdes/glucocorticoïdes Bétaméthasone Bétaméthasone Bovins 0.75 µg/kg Reins NÉANT Corti-

coïdes/glucocorticoïdes Bétaméthasone Bétaméthasone Bovins 0.3 µg/kg Lait NÉANT Corti-

coïdes/glucocorticoïdes Bétaméthasone Bétaméthasone Porcins 0.75 µg/kg Muscle NÉANT Corti-

Bétaméthasone Bétaméthasone Porcins 2 µg/kg Foie NÉANT Corti-

coïdes/glucocorticoïdes Bétaméthasone Bétaméthasone Porcins 0.75 µg/kg Reins NÉANT Corti-

Biotine NON

(35)

Bismuth sous-carbonate NON

Uniquement à usage oral. NÉANT Bismuth sous-gallate NON

Uniquement à usage oral. NÉANT Bismuth sous-nitrate NON

Pour usage intramammaire uniquement.

NÉANT

Bismuth sous-nitrate NON

Uniquement à usage oral. NÉANT Bismuth sous-salicylate NON

Uniquement à usage oral. NÉANT Bituminosulfonates, sels

d’ammonium et de sodium NON

Boldo folium NON

Boroformiate de sodium NON

Borogluconate de calcium NON

(36)

Bromélaïne NON

APPLICABLE Aucune LMR requise. Agents antidiarrhéiques Bromhexine NON

APPLICABLE Aucune LMR requise. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine.

NÉANT

Bromhexine NON

APPLICABLE Aucune LMR requise. NÉANT Bromhexine NON

APPLICABLE Aucune LMR requise. Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine.

NÉANT

Bromure de butylscopola-

mine NON

Bromure, sel de potassium NON

Bromure, sel de sodium NON

Pour usage topique uniquement.

NÉANT

Bronopol NON

APPLICABLE Poissons NON

APPLICABLE Aucune LMR requise. NÉANT Brotizolam NON

Pour usage thérapeutique uniquement.

NÉANT

Buséréline NON

(37)

Butafosfan NON

NON APPLICABLE Aucune LMR requise. Voies digestives et métabo-

lisme/suppléments minéraux Butyl 4-hydroxybenzoate NON

Butyl 4-hydroxybenzoate

de sodium NON

Cabergoline Cabergoline Bovins 0.15 µg/kg Muscle NÉANT Inhibiteur de la prolac- tine

Cabergoline Cabergoline Bovins 0.10 µg/kg Graisse NÉANT Inhibiteur de la prolac- tine

Cabergoline Cabergoline Bovins 0.25 µg/kg Foie NÉANT Inhibiteur de la prolac- tine

Cabergoline Cabergoline Bovins 0.50 µg/kg Reins NÉANT Inhibiteur de la prolac- tine

Cabergoline Cabergoline Bovins 0.10 µg/kg Lait NÉANT Inhibiteur de la prolac- tine

Caféine NON

(38)

Calendula officinalis NON

NÉANT

Calendulae flos NON

Camphora NON

NÉANT

Camphre NON

Usage externe uniquement. NÉANT Capsici fructus acer NON

Carazolol Carazolol Bovins 5 µg/kg Muscle NÉANT Agents agissant sur le système nerveux/agents agissant sur le système nerveux autonome Carazolol Carazolol Bovins 5 µg/kg Graisse NÉANT Agents agissant sur le

système nerveux/agents agissant sur le système nerveux autonome

(39)

Carazolol Carazolol Bovins 15 µg/kg Foie NÉANT Agents agissant sur le système nerveux/agents agissant sur le système nerveux autonome Carazolol Carazolol Bovins 15 µg/kg Reins NÉANT Agents agissant sur le

Carazolol Carazolol Bovins 1 µg/kg Lait NÉANT Agents agissant sur le

système nerveux/agents agissant sur le système nerveux autonome Carazolol Carazolol Porcins 5 µg/kg Muscle NÉANT Agents agissant sur le

système nerveux/agents agissant sur le système nerveux autonome Carazolol Carazolol Porcins 5 µg/kg Graisse La LMR concerne «peau et

graisse». Agents agissant sur le système nerveux/agents agissant sur le système nerveux autonome Carazolol Carazolol Porcins 5 µg/kg Peau La LMR concerne «peau et

graisse». Agents agissant sur le système nerveux/agents agissant sur le système nerveux autonome Carazolol Carazolol Porcins 25 µg/kg Foie NÉANT Agents agissant sur le

(40)

Carazolol Carazolol Porcins 25 µg/kg Reins NÉANT Agents agissant sur le système nerveux/agents agissant sur le système nerveux autonome Carbasalate calcique NON

NON APPLICABLE Aucune LMR requise. Ne pas utiliser chez les animaux produisant du lait ou des œufs destinés à la consommation humaine.

NÉANT

Carbocétine NON

Carbonate de calcium NON

Carbonate de cobalt NON

Carbonate de cuivre NON

NON APPLICABLE Aucune LMR requise. Voies digestives et métabo-

lisme/suppléments minéraux Carbonate de magnésium NON

Carbonate de manganèse NON

(41)

Cardiospermum halicaca-

bum NON

NÉANT

Carlinae radix NON

Carnitine NON

Carprofène Somme du carpro- fène et du glucuro- nide de carprofène conjugués

Bovins 500 µg/kg Muscle NÉANT Anti-inflammatoires/anti- inflammatoires non stéroïdiens Carprofène Somme du carpro-

fène et du glucuro- nide de carprofène conjugués

Bovins 1000 µg/kg Graisse NÉANT Anti-inflammatoires/anti- inflammatoires non stéroïdiens Carprofène Somme du carpro-

Bovins 1000 µg/kg Foie NÉANT Anti-inflammatoires/anti- inflammatoires non stéroïdiens Carprofène Somme du carpro-

Bovins 1000 µg/kg Reins NÉANT Anti-inflammatoires/anti- inflammatoires non stéroïdiens

(42)

Carprofène NON

APPLICABLE Pas de LMR requises pour le lait. Anti-inflammatoires/anti- inflammatoires non stéroïdiens Carprofène Somme du carpro-

Équidés 500 µg/kg Muscle NÉANT Anti-inflammatoires/anti- inflammatoires non stéroïdiens Carprofène Somme du carpro-

Équidés 1000 µg/kg Graisse NÉANT Anti-inflammatoires/anti- inflammatoires non stéroïdiens Carprofène Somme du carpro-

Équidés 1000 µg/kg Foie NÉANT Anti-inflammatoires/anti- inflammatoires non stéroïdiens Carprofène Somme du carpro-

Équidés 1000 µg/kg Reins NÉANT Anti-inflammatoires/anti- inflammatoires non stéroïdiens Carvi aetheroleum NON

Caryophylli aetheroleum NON

Céfacétrile Céfacétrile Bovins 125 µg/kg Lait Pour usage intramammaire unique-

ment. Agents anti-

infectieux/antibiotiques Céfacétrile NON

APPLICABLE Pas de LMR requises pour toutes

les denrées à l’exception du lait. Agents anti-

(43)

Céfalexine Céfalexine Bovins 200 µg/kg Muscle NÉANT Agents anti-

Céfalexine Céfalexine Bovins 200 µg/kg Graisse NÉANT Agents anti-

Céfalexine Céfalexine Bovins 200 µg/kg Foie NÉANT Agents anti-

Céfalexine Céfalexine Bovins 1000 µg/kg Reins NÉANT Agents anti-

Céfalexine Céfalexine Bovins 100 µg/kg Lait NÉANT Agents anti-

infectieux/antibiotiques Céfalonium Céfalonium Bovins 20 µg/kg Lait Uniquement pour usage intramam-

maire et traitement ophtalmolo- gique.

Agents anti-

infectieux/antibiotiques Céfalonium NON

Uniquement pour usage intramammaire et traitement ophtalmolo- gique.

Agents anti-

Céfapirine Somme de céfapi- rine et de désacétyl- céfapirine

Bovins 50 µg/kg Muscle NÉANT Agents anti-

infectieux/antibiotiques Céfapirine Somme de céfapi-

rine et de désacétyl- céfapirine

Bovins 50 µg/kg Graisse NÉANT Agents anti-

infectieux/antibiotiques Céfapirine Somme de céfapi-

rine et de désacétyl- céfapirine

Bovins 100 µg/kg Reins NÉANT Agents anti-

(44)

Céfapirine Somme de céfapi- rine et de désacétyl- céfapirine

Bovins 60 µg/kg Lait NÉANT Agents anti-

Céfazoline Céfazoline Bovins 50 µg/kg Lait NÉANT Agents anti-

infectieux/antibiotiques Céfazoline NON

Usage intramammaire (sauf si le pis peut être destiné à la consommation humaine).

Agents anti-

Céfazoline Céfazoline Caprins 50 µg/kg Lait NÉANT Agents anti-

APPLICABLE Caprins NON

Agents anti-

Céfazoline Céfazoline Ovins 50 µg/kg Lait NÉANT Agents anti-

APPLICABLE Ovins NON

Agents anti-

Cefopérazone Cefopérazone Bovins 50 µg/kg Lait À n’utiliser que sur des vaches en lactation, en administration intramammaire.

Agents anti-