Avis de convocation à une séance extraordinaire du
conseil de la Ville de Lévis
Madame la mairesse, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers,
Vous êtes avisés qu’une séance extraordinaire du conseil de la Ville est convoquée par la mairesse pour le lundi 8 avril 2013 à 18 heures, à la salle du conseil de l’hôtel de ville, 2175, chemin du Fleuve, Saint-Romuald (Lévis), lors de laquelle les affaires suivantes seront soumises :
Ordre du jour Recueillement
1. Période de questions
2. Direction des affaires juridiques et du greffe
2.1. Résolution relative à la demande d’autorisation pour les Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant des immeubles situés aux 1 et 101, rue Lemay (secteur Lévis)
3. Direction des affaires juridiques et du greffe
3.1. Résolution relative à la demande d’autorisation pour le projet particulier de construction d’une usine d’enrobés bitumineux sur les lots 2 059 506 et 5 186 178 du cadastre du Québec, situés sur la rue Meunier (parc industriel Pintendre)
4. Environnement et infrastructures
4.1. Avis de contamination concernant les lots 2 434 480 et 2 434 482 du cadastre du Québec (secteur de la Traverse, secteur Lévis)
Réf. : ENV-2013-013
5. Urbanisme et arrondissements
5.1. Convention de collaboration à intervenir avec la Société des traversiers du Québec relative au réaménagement du secteur de la traverse à Lévis, prêt à usage à intervenir avec la Société des traversiers du Québec concernant le prêt d’une partie du lot 2 434 899 du cadastre du Québec et entente de collaboration à intervenir avec la Société des traversiers du Québec pour l’exécution de certains travaux municipaux
Réf. : URBA-2013-032-R-1
ORDRE DU JOUR
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE 8 AVRIL 2013 Page 2
6. Adoption de règlement(s)
6.1. Adoption du Règlement RV-2013-12-36 de tarification pour les biens et les services offerts par la Direction de l’environnement et la Direction des infrastructures
Réf. : INF-2013-015
7. Adoption de règlement(s)
7.1. Adoption du Règlement RV-2013-12-37 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Réf. : INF-GEN-2013-033
8. Période d’intervention des membres du conseil 9. Période de questions
10. Levée de la séance
Le 5 avril 2013
L’assistante-greffière, (S) Marlyne Turgeon Marlyne Turgeon, avocate
