SNES-FSU
Note 3
Élections AEFE 2014 CT – CCP centrales et locales
Aux responsables SNES hors de France
Paris, le 28 septembre 2014
Sommaire
Listes des électeurs.
Réception et transmission du matériel électoral pour le Comité technique, les CCP centrales (CCPC) et locales (CCPL)
Enquête SNES à compléter.
Cher-es collègues,
Tout d’abord, nous remercions vivement toutes les sections, les responsables SNES et les collègues qui se sont jusque-là impliqué-es dans les opérations électorales et le dépôt de candidature.
Le poste diplomatique a dû vous remettre un récépissé de dépôt pour les documents déposés.
Alertés par vous, nous sommes immédiatement intervenus auprès de l’AEFE pour que les réunions au SCAC soient tenues lorsque ce n’avait pas été le cas, ou que des difficultés et irrégularités s’étaient produites.
Le matériel de vote pour les Ccp centrales et le Ctp est en cours d’envoi dans les pays. Dès réception, veillez à ce que les postes diplomatiques le diffusent sans tarder aux électeurs et que ceux-ci votent dès réception de ce matériel !
L’équipe du SNES hors de France,
Annie Delporte, Jérôme Nassoy, Henri Nouri, Laurent Picard, Patrick Soldat
Vous avez une question, vous rencontrez une difficulté, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse suivante :
elecaefe2014@snes.edu
Affichage des listes électorales
Les différentes listes d’électeurs CT, CCPC et CCPL ont dû être affichées dans les SCAC et les établissements en gestion directe (EGD) à compter du jeudi 25 septembre à 10 heures (heure locale).
Les listes CT et CCPC sont disponibles sur le site de l’AEFE à http://www.aefe.fr/personnels/elections-professionnelles-2014/listes-electorales-ct-et-ccpc
Pour les CCPL. Si cela peut faciliter le travail de vérification, la circulaire élections précise que les listes électorales peuvent être transmises sous forme dématérialisée au délégué de chaque organisation syndicale ayant déposé sa candidature (celui-ci peut ensuite la diffuser auprès des S1).
Interrogez l’administration et contactez- nous en cas de difficulté.
Il existe une liste d’électeurs pour chaque scrutin soit au total 7 ou 8 selon le nombre de Ccp locales.
1. une pour le Comité technique (CT)
2. une pour la Commission consultative paritaire centrale de l’agence A (Ccpc A) – agrégés (y compris EPS)
3. une pour la Ccpca B – certifiés, professeurs d’EPS, PLP, PEGC, CPE, COP 4. une pour la Ccpca C – instituteurs et professeurs des écoles
5. une pour la Ccpca D – personnels d’inspection et de direction 6. une pour la Ccpca E – personnels administratifs et techniques 7. une pour chaque Ccp locale
Affichage dans les établissements conventionnés :
Pour les établissements conventionnés, il n’y a pas d’obligation stricte d’affichage. Toutefois, les interventions du SNES-FSU ont conduit l’AEFE a introduire dans la circulaire « élections » la formule suivante : "l'Agence demandera aux établissements conventionnés de procéder à l'affichage dans leurs locaux des listes électorales dans les mêmes délais" Une demande a donc été faite (par l’AEFE aux établissements). Vous pouvez intervenir pour qu’elle soit suivie d’effet.
Vérification des listes
Chaque électeur peut vérifier les inscriptions sur la liste électorale et présenter des demandes d’inscription au chef de poste diplomatique jusqu’au vendredi 3 octobre 2014 (à minuit, heure locale).
Tout électeur peut, dans les mêmes conditions, exercer une contestation à l’encontre des inscriptions ou des omissions sur les listes électorales jusqu’au lundi 6 octobre 2014 (à minuit, heure locale).
La-e responsable SNES peut / doit user de ce droit et présenter au responsable de poste par écrit toute demande de modification d’une liste électorale. Attention : le vote d’un électeur qui ne figurerait pas sur la liste électorale ne pourrait pas être pris en compte lors du dépouillement.
Les responsables SNES veilleront particulièrement à s’assurer que les adhérents et sympathisants du SNES et des autres syndicats de la FSU n’ont pas été oubliés !
Merci de nous informer de toute demande d’ajout, de modification ou de radiation ; nous prolongerons votre demande auprès de l’Aefe à Nantes.
Les listes électorales devraient en principe être définitivement arrêtées le jeudi 9 octobre.
Aide à la vérification des listes 1) la qualité d’électeur :
Les conditions pour être électeur sont résumées dans le lien, et détaillées dans la circulaire (p.3 CT, p.4 CCPC, p.6 CCPL).
Le SNES a obtenu que les faux-résidents soient électeurs CT, CCPC, CCPL (ils seront bien résidents à la date du 4 décembre).
Les recrutés locaux des EGD sont aussi électeurs au CT et aux CCPL s'ils remplissent les conditions (CDI, OU bénéficiant depuis au moins 2 mois d'un contrat d'une durée minimale de 6 mois, OU bénéficiant d'un contrat reconduit successivement depuis au moins 6 mois à la date du 4 décembre). Voir la circulaire élections : http://www.aefe.fr/sites/default/files/asset/file/2014-06-19-circulaire- electionspro4decembre2014.pdf
2) Pour adresser les demandes
Le mieux est de le faire simultanément, par mail au COCAC et COCAC adjoint (s’il y a un poste dans votre pays), ainsi qu’à l’AEFE à elections.aefe@diplomatie.gouv.fr , en mettant en copie visible le proviseur et en copie invisible la section SNES pays et elecaefe2014@snes.edu (messagerie du HDF dédiée aux élections).
La demande doit être formulée impérativement avant le vendredi 3 octobre minuit (heure locale) par un "électeur" (donc un certifié pour une demande d'inscription de collègues en CCPC B, un agrégé pour une demande d'inscription de collègues en CCPC A). Si besoin, passer par la section SNES qui trouvera un/e certifié/e ou agrégé/e pour faire la demande.
3) Modèle de demande d’inscriptions sur les listes électorales
A adresser simultanément au COCAC et COCAC adjoint ainsi qu’à elections.aefe@diplomatie.gouv.fr , avec copie visible au proviseur et copie invisible à la section SNES pays et elecaefe2014@snes.edu :
"A XXX, le [date antérieure au 3 octobre minuit]
Monsieur le Conseiller culturel, Madame, Monsieur le responsable du bureau de vote central de l'AEFE, Dans le cadre des élections professionnelles à venir, j'ai constaté que ne figurent pas dans les listes électorales pour la CCP locale [unique ou - 2] [PAYS], la CCP centrale B [ou A] et le Comité technique, les personnels suivants : [Noms- Prénoms – corps – affectation]. Pourtant, à notre connaissance, ces personnels remplissent bien les conditions pour être électeurs. Aussi, conformément à la circulaire AEFE 1727 du 19 juin 2014, je vous demande de bien vouloir inscrire ces personnels sur les listes électorales de la CCPL [unique ou – 2] [PAYS], de la CCPC-B [ou –A] et du CT.
Pourriez-vous me tenir informé des suites données à cette demande d'inscriptions ? Je vous prie d'agréer..."
Matériel électoral « national » pour les Ccp centrales et le CT
Pour le Comité technique (CT), la « date limite d’affichage dans les SCAC, EGD et à l’AEFE (Paris et Nantes) des candidatures et des professions de foi [pour le scrutin du CT], dans l’ordre prévu par tirage au sort » est fixée au jeudi 2 octobre 2014.
Pour le CT, la place d’affichage pour la FSU est numéro 1.
La place des syndicats de la FSU lors du tirage au sort du 25 septembre dernier à Nantes est : CCPC A : numéro 3 : ordre d’affichage pour la liste SNES-FSU /SNEP-FSU
CCPC B : numéro 4 : ordre d’affichage pour la liste SNES-FSU /SNEP-FSU /SNUipp-FSU CCPC C : (pour info) numéro 4 pour la liste du SNUipp-FSU
CCPC D : numéro 2 pour la liste SNPI-FSU/ SNUPDEN-FSU.
CCPC E : numéro 2 pour la liste SUPMAE-FSU / SNASUB-FSU
Pour les CCPL, la « date limite d’affichage dans les SCAC et EGD et à l’AEFE des candidatures et des professions de foi pour les scrutins des CCPL, dans l’ordre prévu par tirage au sort » est fixée au jeudi 26 septembre 2014 (à 17 heures, heure locale).
Cela signifie que les candidatures ont dû être affichées. Là encore, informez nous du moindre problème.
Rappel : affichage dans les établissements conventionnés :
La circulaire précise que les établissements conventionnés sont « invités par l’Agence à procéder à l’affichage » des professions de foi CT, CCPC et CCPL, selon l’ordre déterminé par le tirage au sort. Si cela n’est pas fait, vous pouvez là aussi intervenir.
Envoi du matériel électoral
Transmission du matériel de vote pour le CT et les CCPC :L’envoi du matériel de vote par l’Agence aux postes diplomatiques est fixé au mercredi 15 octobre 2014.
La date limite pour l’envoi du matériel de vote aux électeurs par les postes diplomatiques est fixée au 3 novembre.
En amont, il faut vous tenir informés auprès des SCAC de l’avancement de la procédure. Bien sûr, si le matériel n’est pas parvenu aux électeurs quelques jours avant le 3 novembre, une intervention auprès du SCAC s’impose. Ne manquez pas de nous tenir informés.
Transmission du matériel de vote pour la (les) CCPL :
La date limite pour l’envoi du matériel de vote par les postes diplomatiques est fixée au 3 novembre.
Ne pas attendre cette date limite et contacter le SCAC pour connaître les dates et modalités d’envoi.
Enquête SNES sur les candidatures aux Ccp locales
Vous trouverez ci-après une enquête rapide à compléter et à transmettre dès que possible. Il s’agit pour nous de disposer des informations précises concernant les candidatures locales. Certaines sections nous ont déjà renvoyé les informations. Celles-ci sont toutefois à compléter (ex : ordre des affichages/listes)
Merci à toutes et tous !
SNES - FSU - Élections AEFE 2014
ENQUETE CCP LOCALES AEFE 2014
Pays :
1. Relevé des listes candidates : indiquer dans le tableau ci-dessous l'intitulé exact (complet) de chaque candidature déclarée recevable par le chef de poste et qui participera à l'élection à la Ccp locale.
Listes Ccp locale
unique
Ccp locale n°
2
(second degré) Ccp locale n°1 Liste n°1
Liste n°2 Liste n°3 Liste n°4 Liste n°5 Liste n°6
2. Les listes électorales ont-elles été affichées à la date prévue ?
oui non
Sinon, à quelle date ?
3. Difficultés éventuellement rencontrées ? (merci de signaler toute difficulté, y compris en cas l’absence d’information locale, etc.)
4. Nom – prénom, adresse électronique et téléphone du / de la collègue qui suit plus particulièrement les élections au plan local (plusieurs noms sont possibles) :
