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Modification simplifiée n 2 du PLU de Franois

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Academic year: 2022

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Janvier 2021 Modification

simplifiée n°2 du PLU de Franois

Rapport de présentation (additif au rapport

de présentation du PLU)

Modification simplifiée n°2 du PLU en application de l’article L. 153-45 du code de l’urbanisme - PLU approuvé par délibération du conseil municipal le 6 juin 2016

GRAND BESANÇON METROPOLE

LA CITY – 4 RUE GABRIEL PLANÇON – 25043 BESANÇON CEDEX

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Franois – Modification simplifiée n°2 du PLU

1/12

Sommaire

Table des matières

Sommaire ...1

Cadre général et juridique ...2

Le maître d’ouvrage ... 2

Contexte communal ... 2

Le PLU de la commune de Franois ... 4

L’objet de la modification simplifiée n°2 ... 4

Les dispositions du code de l’urbanisme ... 4

Cohérence de la modification avec le PADD ...6

Rappel des orientations du PADD ... 6

Analyse... 6

Compatibilité de la modification avec le SCoT ...7

Rappel des orientations générales du SCoT ... 7

Analyse... 7

Analyse des impacts du projet sur l’environnement ...9

Modification du règlement écrit ... 10

Objectifs ... 10

Zone UY ... 11

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Franois – Modification simplifiée n°2 du PLU

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Cadre général et juridique

Le maître d’ouvrage

Depuis la prise de compétence PLUi entrée en vigueur le 27 mars 2017, Grand Besançon Métropole est l’autorité compétente pour conduire les procédures d’élaboration et d’évolution des documents d’urbanisme communaux.

Etant désormais l’autorité décisionnelle en matière de planification, il assure à ce titre la maîtrise d’ouvrage de l’ensemble des procédures.

La commune de Franois a sollicité Grand Besançon Métropole afin d’engager une modification simplifiée de son Plan local d’urbanisme (PLU) pour harmoniser le règlement du secteur UYa1 avec celui de la zone UY du PLU de Serre-les-Sapins.

Après avis favorable du comité de suivi PLUi, Mme la Présidente de Grand Besançon Métropole a décidé, par arrêté n°URB.20.08.A12 du 2 décembre 2020 d’engager une procédure de modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Franois.

Contexte communal

Située en première couronne à l’Ouest de Besançon, FRANOIS est une commune de 2340 habitants (Insee 2017) appartenant à la Communauté urbaine de Grand Besançon Métropole (GBM).

La commune est longée sur sa limite sud par la RD 67 ponctuée de trois échangeurs principaux, dont un permettant de rejoindre l’autoroute A36. Le tissu urbain de la commune s’articule autour de deux axes principaux : la RD 11 et la RD 75. La commune est également desservie par une gare.

Tout le secteur Est de la commune est dominé par un grand massif boisé : le Bois de Franois. La partie Ouest est occupée par des prairies et des terres cultivées. Le tissu urbanisé de la commune s’insère entre ces deux grands ensembles et la commune de Serre-les-Sapins au Nord. Un secteur urbanisé, le secteur de la Belle Etoile, se situe également sur la limite Sud de la commune.

La partie Est de l’enveloppe urbaine principale est dédiée aux activités. Ce secteur comporte 3 zones d’activités économiques (ZAE) en grande partie aménagées et occupées :

- ZAE Aux Bois Nord correspondant au secteur Uya du PLU - ZAE Aux Bois Sud correspondant au secteur UYa du PLU

- ZAE Aux Routes/ La Planche correspondant au secteur UYa1 du PLU

La ZAE La Planche/ Aux Routes forme une continuité urbaine avec la zone à vocation économique de Serre-les- Sapins (zone UY). Des communications Nord-Sud sont assurées par la RD 75 et la rue de la gare.

Depuis le 1er janvier 2017, le Grand Besançon Métropole exerce en lieu et place de ses communes membres la compétence de création, aménagement, entretien et gestion des ZAE.

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Le PLU de la commune de Franois

La commune de Franois dispose d’un PLU approuvé par délibération du conseil municipal du 6 juin 2016. Il a fait l’objet d’une modification simplifiée n°1 approuvée par délibération du conseil communautaire du 21 mai 2019.

La présente procédure constitue donc la 2ème modification simplifiée, soumise à mise à disposition du public, conformément à l’article L. 153-47 du code de l’urbanisme.

L’objet de la modification simplifiée n°2

Plusieurs éléments conduisent aujourd’hui à porter un projet de modification simplifiée du PLU :

 Les deux zones UYa1 et UY de Franois et de Serre-les-Sapins ont la même vocation (dédiées aux activités économiques) et sont contiguës mais leur règlement diffère ce qui peut poser des problèmes en terme de cohérence urbaine ;

 Une même entreprise peut se situer sur les deux communes avec des règles différentes pouvant freiner son développement.

Cette procédure est ainsi motivée par la nécessité d’harmoniser le règlement du secteur UYa1 du PLU de Franois avec celui de la zone UY de Serre-les-Sapins, ces deux zones à vocation économique s’inscrivant dans une même continuité urbaine.

Les modifications souhaitées consistent à ajouter des règles relatives aux commerces situés dans la zone UYa1 en :

 Autorisant les constructions permettant le développement des commerces existants sur la zone UYa1 du PLU de Franois et sur la zone UY de Serre-les-Sapins, à la date de la présente modification du PLU;

 Autorisant les commerces liés à une activité de production sur place ou destinés aux entreprises.

Cette modification ne remet pas en cause l’économie générale du PLU. Elle est en cohérence avec les objectifs du PADD en matière d’équipement commercial et de développement économique et entre bien dans le champ d’application de la procédure de modification simplifiée définie par l’article L. 153-45 du code de l’urbanisme.

Les dispositions du code de l’urbanisme

Article L. 153-45

La modification peut être effectuée selon une procédure simplifiée : 1° Dans les cas autres que ceux mentionnés à l'article L. 153-41 ;

2° Dans les cas de majoration des droits à construire prévus à l'article L. 151-28 ; 3° Dans le cas où elle a uniquement pour objet la rectification d'une erreur matérielle.

Cette procédure peut être à l'initiative soit du président de l'établissement public de coopération intercommunale ou du maire d'une commune membre de cet établissement public si la modification ne concerne que le territoire de cette commune, soit du maire dans les autres cas.

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Franois – Modification simplifiée n°2 du PLU

5/12 Article L. 153-46

Le plan local d'urbanisme peut faire l'objet d'une modification simplifiée afin de supprimer le dépassement prévu au 3° de l'article L. 151-28 dans des secteurs limités, sous réserve d'une justification spéciale motivée par la protection du patrimoine bâti, des paysages ou des perspectives monumentales et urbaines.

La modulation des majorations des droits à construire prévue au 3° de l'article L. 151-28 ne peut être modifiée ou supprimée avant l'expiration d'un délai de deux ans à compter de l'adoption de la modification simplifiée du règlement qui l'a instaurée.

Article L. 153-47

Le projet de modification, l'exposé de ses motifs et, le cas échéant, les avis émis par les personnes publiques associées mentionnées aux articles L. 132-7 et L. 132-9 sont mis à disposition du public pendant un mois, dans des conditions lui permettant de formuler ses observations.

Ces observations sont enregistrées et conservées.

Les modalités de la mise à disposition sont précisées, selon le cas, par l'organe délibérant de l'établissement public compétent ou par le conseil municipal et portées à la connaissance du public au moins huit jours avant le début de cette mise à disposition.

Lorsque la modification simplifiée d'un plan local d'urbanisme intercommunal n'intéresse qu'une ou plusieurs communes, la mise à disposition du public peut n'être organisée que sur le territoire de ces communes.

A l'issue de la mise à disposition, le président de l'établissement public ou le maire en présente le bilan devant l'organe délibérant de l'établissement public ou le conseil municipal, qui en délibère et adopte le projet éventuellement modifié pour tenir compte des avis émis et des observations du public par délibération motivée.

Article L. 153-48

L'acte approuvant une modification simplifiée devient exécutoire à compter de sa publication et de sa transmission à l'autorité administrative compétente de l'Etat dans les conditions définies aux articles L. 2131-1 et L. 2131-2 du code général des collectivités territoriales.

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Cohérence de la modification avec le PADD

Rappel des orientations du PADD

Le Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du PLU de la commune de Franois s’articule autour des 6 orientations suivantes.

1) La protection des espaces naturels, agricoles et forestiers 2) Orientations générales pour l’habitat

3) Construire dans et autour du centre-bourg

4) Orientations générales pour les transports et les déplacements 5) Orientations générales pour les équipements

6) Orientations générales pour l’équipement commercial et le développement économique L’orientation 6 est déclinée en 2 sous-objectifs :

- Le maintien et le développement des commerces et services au sein du tissu urbain

- Le maintien des activités en place au sein des zones d’activités identifiées et dans le tissu urbain, tout en autorisant leur développement et renouvellement

Analyse

La ZAE « Aux Routes – Les Planches » (secteur UYa1) est identifiée par le PADD.

La modification du règlement applicable au secteur UYa1 vise à permettre le développement de commerces existants et à autoriser le commerce de gros dans un souci d’harmonisation avec le règlement de la zone UY du PLU de Serre-les-Sapins. Cette modification participe à l’objectif de maintien, de développement et de renouvellement des activités en place au sein des zones d’activités identifiées.

En conclusion, le projet de modification simplifiée du PLU ne contrarie pas les orientations générales du PADD et ne porte pas atteinte à son économie générale.

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Franois – Modification simplifiée n°2 du PLU

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Compatibilité de la

modification avec le SCoT

Rappel des orientations générales du SCoT

La commune de Franois s’inscrit dans le périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l’agglomération bisontine. Le SCoT a été approuvé par le Comité syndical du Syndicat Mixte, le 14 décembre 2011. Il fixe les orientations générales suivantes, avec lesquelles les documents de rang inférieur doivent être compatibles :

I. Encadrer l’aménagement pour un développement plus durable

1. Développement une infrastructure verte et bleue irriguant le territoire 2. Gérer durablement les ressources du territoire

3. Prendre en compte les risques naturels et technologiques II. Construire un territoire au service d’un projet de société

1. Concevoir un développement urbain économe de l’espace 2. Répondre aux besoins en matière d’habitat

3. Maîtriser les déplacements pour faciliter la mobilité de proximité

4. Dynamiser durablement l’emploi en organisant l’accueil des activités économiques 5. Développer la dynamique culturelle, touristique, sportive et récréative

6. Soutenir l’accessibilité au réseau numérique

III. Mettre les atouts du territoire au service de son attractivité

1. Affirmer le rôle de Besançon et de son agglomération en tant que capitale régionale 2. Ouvrir le territoire grâce aux grandes infrastructures de déplacements

3. Renforcer l’attractivité touristique à l’échelle nationale, européenne et internationale

Analyse

Le Document d’Orientations Générales (DOG) du SCoT contient un schéma d’armature des ZAE supérieures à 3 ha.

Au sein de cette armature, le secteur nord-est de la commune de Franois dédié aux activités (ZAE Aux Routes/ La Planche, ZAE Au Bois Nord, ZAE Au Bois Sud) est identifié sous la dénomination « ZI Franois » comme un site structurant d’agglomération. Les sites structurant d’agglomération sont destinés à accueillir des activités mixtes ou à être spécialisé dans l’accueil de certaines entreprises.

La présente modification a pour objet d’autoriser au sein du secteur UYa1 :

- les commerces liés à une activité de production sur place ou destinés aux entreprises

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Franois – Modification simplifiée n°2 du PLU

8/12 - les constructions permettant le développement des activités commerciales existantes, à la date de modification du PLU, au sein du secteur UYa1 du PLU de Franois et de la zone UY du PLU de Serre-les- Sapins

Les commerces relèvent des activités mixtes admises au sein des sites structurants d’agglomération.

Ainsi, la modification simplifiée du PLU est compatible avec le DOG du SCoT.

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Analyse des impacts du projet sur l’environnement

Cette modification simplifiée du PLU de Franois a pour seul objet l’ajout d’une disposition à l’article UY2 du règlement en vue d’autoriser, au sein du secteur UYa1 :

- les commerces liés à une activité de production sur place ou destinés aux entreprises

- les constructions permettant le développement des activités commerciales existantes, à la date de modification du PLU, au sein de ce secteur et de la zone UY du PLU de Serre-les-Sapins

Elle concerne un secteur restreint, déjà artificialisé et dédié aux activités.

Les autres dispositions du règlement de la zone UY sont inchangées : prise en compte des risques liés aux canalisations de transport de gaz haute pression, raccordement au réseau public d’assainissement, emprise au sol et hauteur des constructions, aspect extérieur, plantations….

Par conséquent, la modification simplifiée du PLU n’a pas d’incidence sur l’environnement.

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Franois – Modification simplifiée n°2 du PLU

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Modification du règlement écrit

Objectifs

Le règlement écrit du PLU de la commune de Franois est opposable depuis juin 2016, date d’approbation du PLU.

Le secteur UYa1 de Franois et la zone UY de Serre-les-Sapins, tous deux dédiés aux activités, s’inscrivent dans une continuité urbaine.

Les occupations et utilisations du sol sur ce vaste espace à vocation économique (secteur UYa1 de Franois et UY de Serre-les-Sapins) doivent être soumises à un régime commun selon que le terrain d’assiette du projet se situe à Franois ou à Serre-les-Sapins.

Pour faciliter la lecture : en jaune, ce qui est ajouté ou modifié

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Zone UY

Article UY 2 – Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières

Article avant modification Article après modification Rappel : Les constructions exposées au bruit (…) les

secteurs affectés au bruit.

1. Les constructions à usage d’habitation et leurs annexes à condition : (…)

2. Les extensions mesurées des bâtiments existants à usage d’habitation dont l’emprise au sol est

supérieure à 50 m². (…)

3. Les affouillements et exhaussement du sol hors emprise de la construction et de ses accès, s’ils sont rendus obligatoires en raison d’impératifs techniques liés à l’utilisation du terrain

Dans le secteur UYa1 les constructions à usage d’activités, dans la mesure où : (…)

Dans les secteurs UYa et UYa1 les commerces de proximités sont admis ainsi que les commerces respectant les conditions suivantes :

- Satisfaction des besoins quotidiens à dominante alimentaire

- Une surface de vente limitée à 1000 m², d’un seul tenant, pouvant accueillir une ou plusieurs enseignes

Seule l’implantation d’un commerce respectant les conditions ci-avant est autorisée sur la commune, en dehors des commerces de proximité.

La commune est traversée par deux canalisations de transport de gaz haute pression qui impliquent l’application de servitudes (cf : Plan des servitudes).

(…)

Rappel : Les constructions exposées au bruit (…) les secteurs affectés au bruit.

1. Les constructions à usage d’habitation et leurs annexes à condition : (…)

2. Les extensions mesurées des bâtiments existants à usage d’habitation dont l’emprise au sol est

supérieure à 50 m². (…)

3. Les affouillements et exhaussement du sol hors emprise de la construction et de ses accès, s’ils sont rendus obligatoires en raison d’impératifs techniques liés à l’utilisation du terrain

Dans le secteur UYa1 les constructions à usage d’activités, dans la mesure où : (…)

Dans les secteurs UYa et UYa1 les commerces de proximités sont admis ainsi que les commerces respectant les conditions suivantes :

- Satisfaction des besoins quotidiens à dominante alimentaire

- Une surface de vente limitée à 1000 m², d’un seul tenant, pouvant accueillir une ou plusieurs enseignes

Seule l’implantation d’un commerce respectant les conditions ci-avant est autorisée sur la commune, en dehors des commerces de proximité.

Dans le secteur UYa1, sont également admis :

*Les commerces liés à une activité de production sur place ou destinés aux entreprises

*Les constructions permettant le développement des activités commerciales existantes, à la date de modification du PLU, au sein de ce secteur ou de la zone UY du PLU de Serre-les-Sapins

La commune est traversée par deux canalisations de transport de gaz haute pression qui impliquent l’application de servitudes (cf : Plan des servitudes).

(…)

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Franois – Modification simplifiée n°2 du PLU

12/12 Justification :

L’autorisation des « commerces liés à une activité de production sur place ou destinés aux entreprises » permet d’harmoniser le règlement applicable au secteur UYa1 de Franois avec celui de la zone UY de Serre-les-Sapins, lequel autorise ce type de commerce.

La possibilité offerte aux commerces existants sur ce périmètre de se développer est destinée à des commerces relevant d’une catégorie qui ne serait plus autorisée. Cette disposition a pour objet de tenir compte de l’

« existant » en rendant possible son développement.

Toujours dans un objectif d’uniformisation du règlement applicable à l’ensemble de la continuité urbaine, cette disposition est également introduite dans le règlement de la zone UY du PLU de Serre-les-Sapins afin qu’elle puisse s’appliquer sans tenir compte de la limite communale.

* * *

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