ZONAGE EAUX PLUVIALES REVISION N°1
Texte intégral
Documents relatifs
Zones soumises au réglement du zonage pluvial Orienta ons d'Aménagement et de Programma on Eléments remarquables à préserver
Zones à risque ou génératrice de risque en cours d'urbanisation Périmètre de protection des captages d'eau
La présente décision peut faire l’objet d’un recours gracieux formé dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa mise en ligne sur internet. La
Pour les pétitionnaires : Compenser l’imperméabilisation par des dispositifs, à l’échelle de la parcelle ou de la zone, permettant la rétention et l’infiltration totale des
A NNEXE 3 : E XEMPLE DE DISPOSITIF DE RETENTION ET INFILTRATION DES EAUX PLUVIALES POUR REJET A DEBIT REGULE DANS LE RESEAU COMMUNAL ... 9 - V OLUME DE STOCKAGE ET DEBIT DE
Il est important de noter qu’un essai de perméabilité (type Porchet) est toujours très fortement recommandé pour vérifier l’infiltration à la parcelle. Les puits
▪ La mesure 1a (MC05a au zonage – capacité décennale) se rejettera vers la rue principale du village de Coursay et nécessite la reprise du réseau aval afin de permettre
Dans tous les cas, un dossier justifiant que les dispositions (dont extraits aux présentes) du zonage et du schéma directeur d’assainissement pluvial ont bien été appliquées
