Date Enquête : 27/10/11
4IDENTIFICATION ETABLISSEMENT
Nom Etablissement Voie
CP - Commune
Directeur Tél
Fax e.mail
Siége Social Voie
CP - Commune
SIRET code APE
Redevance Agence de l'Eau : N°:
IDENTIFICATION ACTIVITE Nature de l'Activité
Installation Classée par : soumise à :
Rubrique n°
Arrêté préfectoral ICPE : Date Copie :
Arrêté préfectoral RSDE : Date Copie :
Convention Spéciale de Déversement (CSD) : Date Copie :
contact@aef-ruban.com
A.E.F.04 76 37 00 50
2573B
ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES
NB DE PAGES :
04 76 37 32 13
67, chemin des Pâquerettes - ZA de Clermont 67, chemin des Pâquerettes - ZA de Clermont 38480 PONT DE BEAUVOISIN
Fabrication, réparation , afutage lame de scie à ruban + vente outils 38521688200022
38480 PONT DE BEAUVOISIN
SITUATION ACTUELLE
M. THEVIER M. THEVIER
A.E.F.
Interlocuteur
DSV DRIRE Autorisation Déclaration
oui non nsp
oui non
non non oui oui
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
Production moyenne / jour
Rythme de travail HEURES :
Nb de personnes sur site Total : 4 permanents : saisonniers :
TYPE USAGE Process (3 machines en circuit fermé) Refroidissement
Nettoyage Ateliers Sanitaires*
Autres :
TOTAL
Le forage privé est-il déclaré ? si oui, auprés de quelle autorité ? Le forage privé est-il équipé d'un comptage ? Le branchement au réseau est-il équipé d'un disconnecteur ?
TYPE REJET
Surface Sol imper-
méabilisé O/N Unitaire Réseau pluvial
Toiture 500m²
Parking 800m²
Aire de stockage Autre
8h-12h 13h30-18h
Forage Privé
m³ m³
Autre origine
REJET DES EAUX PLUVIALES
Origine Destination
Milieu naturel (préciser) m³
* estimation de 30 l/jour travaillé/employé
PROVENANCE DE LA RESSOURCE EAU /AN
L . M . M . J . V . Difficile à estimer
Réseau Public
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
oui non
oui non
oui non
oui non
non non non non
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS oui non nsp Type :
DESTINATION DU REJET DES EAUX USEES TYPE REJET Process
Refroidissement Nettoyage Ateliers Sanitaires Autres :
TOTAL
Le raccordement a-t-il été autorisé ? A quelle date ?
Nombre de points de raccordements au réseau E.I
(eaux de process)
EU
(eaux vannes)
EP
Nb : 1 1
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS Type :
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ?
Descriptif synthétique : (lister les ouvrages au fil de l'eau)
(en joindre une copie) (en joindre une copie)
Réseau Pluvial
Unitaire
m³ REJET DES EAUX USEES
Séparatif
m³ m³
oui non nsp
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non nsp
DISPOSITIFS DE COMPTAGE & CONTRÔLE DU REJET
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ?
Descriptif synthétique : (donner caractéristiques, type et/ ou marque)
Canal de comptage :
Chaine de mesure de débit :
Préleveur : Bilans Q + P (copie):
(en joindre une copie) (en joindre une copie)
oui non
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non
NB de compteur AEP: Marque/Type:
Type de déchets Vol. ou Masse Déchets de vidange du séparateur à
hydrocarbures
Déchets de vidange du séparateur à graisses Huiles de moteur usagées
Liq. de refroidissement usagés Liq. de frein usagés Solvants usagée
Fontaine de nettoyage pièces Huiles alimentaires usagées
Vidange des machines en circuit fermé 500L
Nature du Produit Type Quantité
Produits de lavage Carburants neufs Carburants usagés Huiles de moteur neuves Huiles de moteur usagées Liq. de refroidis. neufs Liq. de refroidis. usagés Liquides de frein neufs Liquides de frein usagés Fluides circuits de clim' Batteries
Solvants / Diluants neufs
PRODUITS UTILISES & STOCKES (déclaratif) DESTINATION DES DECHETS
1 fois/an Devenir des déchets
Milieu naturel (pelouse)
Conditionnement (cuve / sac..)
Fréquence d'enlèvement
Stockage
Solvants / Diluants neufs Solvants / Diluants usagés Peinture
Vernis
Huiles alimentaires neuves Huiles alimentaires usagées Encre
Colorants Emulsion, bains Colles
Huiles d'usinage ou de coupe 60L
Produits préservation bois Décapants des métaux Acide ( lesquels) Base (lesquelles) Révélateurs Fixateurs Arsenic (AS) Cadmium (Cd) Cuivre (Cu) Chrome (Cr) Mercure (Hg) Nickel (Ni) Plomb (Pb) Zinc (Zn) Cyanures
Huile 60L Fût de 60L (dure 5 ans)
Sur établi dans atelier
Fût de 60L
Sur établi dans atelier
Légende
L'entreprise possède 3 machines de fabrication qui utilise de l'eau et de huile (2,5%) en circuit fermé : – 2 machines de contennace 200L
– 1 machine de contennace 100L
Puit perdu Fosse septique
Séparateur à graisses Unitaire
(EP+EU) Séparateur à hydrocarbures
Eaux
Pluviales Puit - Forage
SCHEMA DES RACCORDEMENTS AUX RESEAUX PUBLICS
Eaux Usées
SH BG
F P
FS U E
U EU
E EP
Observations générales
Accueil :
☺
Etat du site : RASDate Enquête :
4IDENTIFICATION ETABLISSEMENT
Nom Etablissement Voie
CP - Commune
Directeur Tél
Fax e.mail
Siége Social Voie
CP - Commune
SIRET code APE
Redevance Agence de l'Eau : N°:
IDENTIFICATION ACTIVITE Nature de l'Activité
Installation Classée par : soumise à :
Rubrique n°
Arrêté préfectoral ICPE : Date Copie :
Arrêté préfectoral RSDE : Date Copie :
Convention Spéciale de Déversement (CSD) : Date Copie :
nicolas.dobrazic@agrati-france.fr
ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES
NB DE PAGES :
04 76 AGRATI
04 76 31 24 13
24, rue Dervaux
2594Z 640, route du lac 73520 LA BRIDOIRE
59690 VIEUX CONDE
SITUATION ACTUELLE
Fabrication 5 types de vis (secteur automobile) + fabrication tapis métalliques 7455210700011
M. DEJEAN Patrick M. DOBRAZIC
AGRATI
21 octobre 2011
Interlocuteur
DSV DRIRE Autorisation Déclaration
oui non nsp
oui non
non non oui oui
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
Production moyenne / jour
Rythme de travail HEURES :
Nb de personnes sur site Total : 150 permanents : saisonniers :
TYPE USAGE
Process : Eau pour solution traitement de surface
Refroidissement : Machine fabrication Nettoyage Ateliers
Sanitaires*
Autres :
TOTAL
Le forage privé est-il déclaré ? si oui, auprés de quelle autorité ? Le forage privé est-il équipé d'un comptage ? Le branchement au réseau est-il équipé d'un disconnecteur ?
TYPE REJET
Surface Sol imper-
méabilisé O/N Unitaire Réseau pluvial Toiture
Parking Aire de stockage Autre : Quai livraison
24h/24 fonctionne en 3x8h
Forage Privé
m³ m³
Autre origine
Cours d'eau du Thiers
Milieu naturel (préciser)
* estimation de 30 l/jour travaillé/employé
Destination REJET DES EAUX PLUVIALES
Origine 3,5 millions de vis/jour
1515 m³
Cours d'eau du Thiers
Cours d'eau du Thiers PROVENANCE DE LA RESSOURCE EAU /AN
Réseau Public L . M . M . J . V . S . D .
2820 m³
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
oui non
oui non
oui non
oui non
non non non non Autre : Quai livraison
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS Type :
oui non
oui non nsp
non
DESTINATION DU REJET DES EAUX USEES TYPE REJET Process
Refroidissement Nettoyage Ateliers Sanitaires Autres :
TOTAL
Le raccordement a-t-il été autorisé ? A quelle date ?
Nombre de points de raccordements au réseau E.I
(eaux de process)
EU
(eaux vannes)
EP
Nb : 1 ou 2 2
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS Type :
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ?
Descriptif synthétique : (lister les ouvrages au fil de l'eau)
(en joindre une copie) (en joindre une copie)
Unitaire Réseau Pluvial
REJET DES EAUX USEES
m³ Séparatif
m³
Le site dispose d'une station d'épuration pour ses eaux de process chargées en métaux.
La sortie de STEP se fait dans le cours d'eau du Thiers.
Les résidus (boues) de la STEP, selon le type, sont stockés dans une benne de 14 m³ ou dans des containers de 1000L pour les boues hydrofuges.
La Benne est vidée par la société SARPI toutes les 3 semaines.
Les containers de boues sont recyclés par la société SARPI mais enlevés par un autre transporteur toutes les 3 semaines.
Pour ce qui est des eaux de process chargées en huiles et produits de lessivage, elles sont stockées dans une cuve simple paroi sur bac de rétention de 18 000L.
Cette cuve est pompée toutes les 3 semaines par la société Aoste vidange.
Station d'épuration Eaux de process m³
oui non nsp
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non nsp
DISPOSITIFS DE COMPTAGE & CONTRÔLE DU REJET
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ?
Descriptif synthétique : (donner caractéristiques, type et/ ou marque)
Canal de comptage :
Chaine de mesure de débit :
Préleveur : Bilans Q + P (copie):
(en joindre une copie) (en joindre une copie) Cette cuve est pompée toutes les 3 semaines par la société Aoste vidange.
oui non
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non
Bilans Q + P (copie):
NB de compteur AEP: Marque/Type:
oui non
Type de déchets Vol. ou Masse Déchets de vidange du séparateur à
hydrocarbures
Déchets de vidange du séparateur à graisses Huiles de moteur usagées
Liq. de refroidissement usagés Liq. de frein usagés Solvants usagée
Fontaine de nettoyage pièces Huiles alimentaires usagées
Eaux chargées en huiles et lessive 18000L
Huiles machines 1500L
Déchets boues STEP 15 tonnes
Nature du Produit Type Quantité
Produits de lavage lessive 1000L
Carburants neufs Carburants usagés Huiles de moteur neuves Huiles de moteur usagées Liq. de refroidis. neufs Liq. de refroidis. usagés Liquides de frein neufs Liquides de frein usagés Fluides circuits de clim' Batteries
Solvants / Diluants neufs
PRODUITS UTILISES & STOCKES (déclaratif)
Toutes les 3 semaines Tous les 15 jours Devenir des déchets
DESTINATION DES DECHETS
Fréquence d'enlèvement
LA SHRU SARPI
sur bac de rétention
container
Toutes les 3 semaines Aoste Vidange
Stockage Conditionnement (cuve / sac..)
Solvants / Diluants neufs Solvants / Diluants usagés Peinture
Vernis
Huiles alimentaires neuves Huiles alimentaires usagées Encre
Colorants Emulsion, bains Colles
Huiles d'usinage ou de coupe Produits préservation bois Décapants des métaux Acide ( lesquels) Base (lesquelles) Révélateurs Fixateurs Arsenic (AS) Cadmium (Cd) Cuivre (Cu) Chrome (Cr) Mercure (Hg) Nickel (Ni) Zinc (Zn) Plomb (Pb) Cyanures
Huiles machines neuves 10 000L
Huiles machines neuves 6 000L
Huiles machines usagées 1 500L
sur bac de rétention sur bac de rétention
1 cuve en circuit fermé avec filtre 2 cuves de 5 000L
int. Partie traitement
Matières premières
Benne de décantation
Hangar
Grosses bobines de fils
Légende
Puit perdu Fosse septique
Séparateur à graisses Unitaire
(EP+EU) Séparateur à hydrocarbures
Eaux
Pluviales Puit - Forage
SCHEMA DES RACCORDEMENTS AUX RESEAUX PUBLICS
Eaux Usées
SH BG
F P
FS U E
U EU
EP EP
Conditionnement Expédition Production vis
Administration
Stockage Matières Premières
Observations générales
Accueil :
☺
Etat du site : RAS
Le site pompe dans le cours d'eau du Thiers de l'eau pour la fabrication à l'aide d'une pompe de relevage.
Les eaux pluviales des parkings enrobés vont au réseau d'Eaux pluviales alors que celles des parking en touvenant vont au Thiers.
Le quai de livraison des marchandises telles que les huiles, le fioul, les produits chimiques... dispose d'un système de retenue des eaux de ruisselements.
En effet, lors de chaques livraison ou enlèvements, une vanne est tournée afin de contenir les eaux de ruisselements en cas de déversement accidentels et les envoyer dans une cuve de 10 000L à double parois hors sol.
Cette cuve est pompée par la société Aoste Vidange quand elle est pleine environ tous les 3 ans.
En règle générale les eaux de ruissellement du quais vont au réseau d'Eaux Pluviales.
Production tapis métalliques Traitement
de surface Traitement
thermique Station
d'épuration
(STEP)
Date Enquête :
4IDENTIFICATION ETABLISSEMENT
Nom Etablissement Voie
CP - Commune
Directeur Tél
Fax e.mail
Siége Social Voie
CP - Commune
SIRET code APE
Redevance Agence de l'Eau : N°:
IDENTIFICATION ACTIVITE Nature de l'Activité
Installation Classée par : soumise à :
Rubrique n°
Arrêté préfectoral ICPE : Date Copie :
Arrêté préfectoral RSDE : Date Copie :
Convention Spéciale de Déversement (CSD) : Date Copie :
28 octobre 2011
Interlocuteur
M. CARDILLO Mme TRUCHET
BLANCHON S.A.
SITUATION ACTUELLE
Fabrication de produits à base d'eau pour décoration du bois 39011288600051
69190 SAINT FONS 04 76
BLANCHON S.A. 570, allée Val Guiers Est
73330 BELMONT TRAMONET
2030Z
ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES
NB DE PAGES :
04 76 37 75 20
28, rue Charles-Martin
ctruchet@blanchon.com
DSV DRIRE Autorisation Déclaration
oui non nsp
oui non
non non oui oui
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
Production moyenne / jour
Rythme de travail HEURES :
Nb de personnes sur site Total : 46 permanents : 31 saisonniers : 15
TYPE USAGE Process : Fabrication Refroidissement
Nettoyage Ateliers + Machines Sanitaires*
Autres :
TOTAL
Le forage privé est-il déclaré ? si oui, auprés de quelle autorité ? Le forage privé est-il équipé d'un comptage ? Le branchement au réseau est-il équipé d'un disconnecteur ?
TYPE REJET
Surface Sol imper-
méabilisé O/N Unitaire Réseau pluvial
Toiture 3500 m²
Parking 60 places
Aire de stockage Autre : surface site
Réseau Public L . M . M . J . V .
Fabrication + Logistique : 4013 m³ PROVENANCE DE LA RESSOURCE EAU /AN
21 tonnes / jour
325 m³
Autre origine
* estimation de 30 l/jour travaillé/employé
Destination REJET DES EAUX PLUVIALES
Origine
Milieu naturel (préciser) Bassin d'infiltration
m³ m³
janv à juillet 5h-21h et août à déc 6h-16h
Forage Privé
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
oui non
oui non
oui non
oui non
non non non non
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS oui non nsp Type : Séparateur à hydrocarbures
DESTINATION DU REJET DES EAUX USEES TYPE REJET Process
Refroidissement Nettoyage Ateliers Sanitaires Autres :
TOTAL
Le raccordement a-t-il été autorisé ? A quelle date ?
Nombre de points de raccordements au réseau E.I
(eaux de process)
EU
(eaux vannes)
EP
Nb : 1 1
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS Type :
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ? Descriptif synthétique :
Le site dipose d'un Séparateur Hydrocarbures ainsi qu'un disconnecteur sur la conduite d'Eaux Pluviales.
Le séparateur hydrocarbures est pompé 1x tous les 2 ans par la société Bonnefond.
Séparateur à hydrocarbures
m³ m³
Séparatif
m³
(lister les ouvrages au fil de l'eau) (en joindre une copie)
Unitaire Réseau Pluvial
REJET DES EAUX USEES
(en joindre une copie) 2002
oui non nsp
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non nsp
DISPOSITIFS DE COMPTAGE & CONTRÔLE DU REJET
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ?
Descriptif synthétique : (donner caractéristiques, type et/ ou marque)
Canal de comptage :
Chaine de mesure de débit :
Préleveur : Bilans Q + P (copie):
(en joindre une copie) (en joindre une copie)
oui non
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non
NB de compteur AEP: Marque/Type:
Type de déchets Vol. ou Masse Déchets de vidange du séparateur à
hydrocarbures
Déchets de vidange du séparateur à graisses Huiles de moteur usagées
Liq. de refroidissement usagés Liq. de frein usagés
Solvants usagés 20 t
Fontaine de nettoyage pièces Huiles alimentaires usagées
Eaux sales : sites domessin + belmont 20 t
Nettoyage site plomberie machines 20t 740
Nature du Produit Type Quantité
Produits de lavage Carburants neufs Carburants usagés Huiles de moteur neuves Huiles de moteur usagées Liq. de refroidis. neufs Liq. de refroidis. usagés Liquides de frein neufs Liquides de frein usagés Fluides circuits de clim' Batteries
Solvants régénérés 7000L containers de 1000L
Bonnefond
Stockage Conditionnement (cuve / sac..)
sur bac de rétention Bonnefond
Toutes les semaines sur Domessin Tous les 2 ans Devenir des déchets
Bonnefond DESTINATION DES DECHETS
Fréquence d'enlèvement
Toutes les semaines sur Belmont 1 fois/an
PRODUITS UTILISES & STOCKES (déclaratif)
Speichim
Production tapis
S
Solvants régénérés 7000L
Solvants usagés lavage cuve 3000L
Peinture Vernis
Huiles alimentaires neuves Huiles alimentaires usagées Encre
Colorants Emulsion, bains Colles
Huiles d'usinage ou de coupe Produits préservation bois Décapants des métaux Acide ( lesquels) Base (lesquelles) Révélateurs Fixateurs Arsenic (AS) Cadmium (Cd) Cuivre (Cu) Chrome (Cr) Mercure (Hg) Nickel (Ni) Plomb (Pb) Zinc (Zn) Cyanures Matières premières
sur bac de rétention
containers de 1000Lcontainers de 1000L
sur bac de rétention
Voir tableaux en annexe
Pas de stockage directement apporté au
centre logistique Production tapis
métalliques
Légende
Eaux Usées SCHEMA DES RACCORDEMENTS AUX RESEAUX PUBLICS
Fosse septique
Séparateur à graisses Unitaire
(EP+EU) Séparateur à hydrocarbures
Eaux
Pluviales Puit - Forage Puit
perdu SH
BG
F P
FS U E
U EU
E EP
Production
Centre logistique Bassin d'infiltration
SH
Observations générales
Accueil :
☺
Etat du site : RASDate Enquête :
4IDENTIFICATION ETABLISSEMENT
Nom Etablissement Voie
CP - Commune
Directeur Tél
Fax e.mail
Siége Social Voie
CP - Commune
SIRET code APE
Redevance Agence de l'Eau : N°:
IDENTIFICATION ACTIVITE Nature de l'Activité
Installation Classée par : soumise à :
Rubrique n°
Arrêté préfectoral ICPE : Date Copie :
Arrêté préfectoral RSDE : Date Copie :
Convention Spéciale de Déversement (CSD) : Date Copie :
28 octobre 2011
Interlocuteur
Mme RIBEIRO Mme TRUCHET
BLANCHON S.A.
SITUATION ACTUELLE
Logistique fabrication des 2 sites 39011288600051
69190 SAINT FONS
ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES
NB DE PAGES :
04 76
BLANCHON S.A. 570, allée Val Guiers Est
73330 BELMONT TRAMONET 04 76 37 75 20
28, rue Charles-Martin
2030Z
ctruchet@blanchon.com
DSV DRIRE Autorisation Déclaration
oui non nsp
oui non
non non oui oui
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
Production moyenne / jour
Rythme de travail HEURES :
Nb de personnes sur site Total : 32 permanents : 22 saisonniers : 10
TYPE USAGE Process : Fabrication Refroidissement
Nettoyage Ateliers + Machines Sanitaires*
Autres :
TOTAL
Le forage privé est-il déclaré ? si oui, auprés de quelle autorité ? Le forage privé est-il équipé d'un comptage ? Le branchement au réseau est-il équipé d'un disconnecteur ?
TYPE REJET
Surface Sol imper-
méabilisé O/N Unitaire Réseau pluvial
Toiture 6500 m²
Parking 60 places
Aire de stockage Autre : Quais
Réseau Public L . M . M . J . V .
Fabrication + logistique : 4013 m³ PROVENANCE DE LA RESSOURCE EAU /AN
Difficile à estimer
226 m³
Autre origine
* estimation de 30 l/jour travaillé/employé
Destination REJET DES EAUX PLUVIALES
Origine
Milieu naturel (préciser) Bassin d'infiltration
m³ m³
6h-16h
Forage Privé
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
oui non
oui non
oui non
oui non
non non non non
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS oui non nsp Type : Séparateur à hydrocarbures
DESTINATION DU REJET DES EAUX USEES TYPE REJET Process
Refroidissement Nettoyage Ateliers Sanitaires Autres :
TOTAL
Le raccordement a-t-il été autorisé ? A quelle date ?
Nombre de points de raccordements au réseau E.I
(eaux de process)
EU
(eaux vannes)
EP
Nb : 1 1
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS Type :
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ? Descriptif synthétique :
m³
Le site dipose d'un Séparateur Hydrocarbures ainsi qu'un disconnecteur sur la conduite d'Eaux Pluviales.
Le séparateur hydrocarbures est pompé 1x tous les 2 ans par la société Bonnefond.
Le séparateur d'hydrocarbures + le disconnecteur sont utilisés aussi bien par la partie fabrication que la partie logistique.
Séparateur à hydrocarbures m³
Séparatif
m³
Unitaire Réseau Pluvial
REJET DES EAUX USEES
(en joindre une copie)
(lister les ouvrages au fil de l'eau) (en joindre une copie)
2002
oui non nsp
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non nsp
DISPOSITIFS DE COMPTAGE & CONTRÔLE DU REJET
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ?
Descriptif synthétique : (donner caractéristiques, type et/ ou marque)
Canal de comptage :
Chaine de mesure de débit :
Préleveur : Bilans Q + P (copie):
(en joindre une copie) (en joindre une copie)
oui non
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non
NB de compteur AEP: Marque/Type:
Type de déchets Vol. ou Masse Déchets de vidange du séparateur à
hydrocarbures
Déchets de vidange du séparateur à graisses Huiles de moteur usagées
Liq. de refroidissement usagés Liq. de frein usagés Solvants usagés
Fontaine de nettoyage pièces Huiles alimentaires usagées
Nature du Produit Type Quantité
Produits de lavage Carburants neufs Carburants usagés Huiles de moteur neuves Huiles de moteur usagées Liq. de refroidis. neufs Liq. de refroidis. usagés Liquides de frein neufs Liquides de frein usagés Fluides circuits de clim' Batteries
Solvants régénérés
Stockage Conditionnement (cuve / sac..)
Devenir des déchets DESTINATION DES DECHETS
Fréquence d'enlèvement
PRODUITS UTILISES & STOCKES (déclaratif)
Solvants régénérés Solvants usagés lavage cuve Peinture
Vernis
Huiles alimentaires neuves Huiles alimentaires usagées Encre
Colorants Emulsion, bains Colles
Huiles d'usinage ou de coupe Produits préservation bois Décapants des métaux Acide ( lesquels) Base (lesquelles) Révélateurs Fixateurs Arsenic (AS) Cadmium (Cd) Cuivre (Cu) Chrome (Cr) Mercure (Hg) Nickel (Ni) Plomb (Pb) Zinc (Zn) Cyanures Matières premières
Intérieur dans racks de stockage - bâtiment sur
rétention
15 000 palettes Palettes en boisLégende
Unitaire
(EP+EU) Séparateur à hydrocarbures
Eaux
Pluviales Puit - Forage
Eaux
Usées Séparateur à graisses
SCHEMA DES RACCORDEMENTS AUX RESEAUX PUBLICS
Fosse septique
Puit perdu SH
BG
F P
FS U E
U EU
E EP
Production
Centre logistique Bassin d'infiltration
SH
Observations générales
Accueil :
☺
Etat du site : RASDate Enquête :
4IDENTIFICATION ETABLISSEMENT
Nom Etablissement Voie
CP - Commune
Directeur Tél
Fax e.mail
Siége Social Voie
CP - Commune
SIRET code APE
Redevance Agence de l'Eau : N°:
IDENTIFICATION ACTIVITE Nature de l'Activité
Installation Classée par : soumise à :
Rubrique n°
Arrêté préfectoral ICPE : Date Copie :
Arrêté préfectoral RSDE : Date Copie :
Convention Spéciale de Déversement (CSD) : Date Copie :
28 octobre 2011
Interlocuteur
M. CARDILLO Mme TRUCHET
BLANCHON S.A.
SITUATION ACTUELLE
Fabrication peintures, vernis, lasures, décapants, et vitrificateurs 39011288600028
69190 SAINT FONS La Gourdinière 73330 DOMESSIN
2030Z - 243ZB
ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES
NB DE PAGES :
04 76 BLANCHON S.A.
04 76 37 20 30
28, rue Charles-Martin
ctruchet@blanchon.com
1432-2a
DSV DRIRE Autorisation Déclaration
oui non nsp
oui non
non non oui oui
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
Production moyenne / jour
Rythme de travail HEURES :
Nb de personnes sur site Total : 75 permanents : 55 saisonniers : 20
TYPE USAGE Process : Fabrication produits Refroidissement
Nettoyage Ateliers : lavage machines Sanitaires*
Autres :
TOTAL
Le forage privé est-il déclaré ? si oui, auprés de quelle autorité ? Le forage privé est-il équipé d'un comptage ? Le branchement au réseau est-il équipé d'un disconnecteur ?
TYPE REJET
Surface Sol imper-
méabilisé O/N Unitaire Réseau pluvial
Toiture 4500m²
Parking 300m²
Aire de stockage
Autre : Surface site extérieure avec SH
Réseau Public L . M . M . J . V .
3240 m³ PROVENANCE DE LA RESSOURCE EAU /AN
21 tonnes/jour
Destination REJET DES EAUX PLUVIALES
Origine
Milieu naturel (préciser)
m³ m³
Autre origine Août à Déc : 6h-16h Janv à Juillet : 5h-21h
Forage Privé
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
oui non
oui non
oui non
oui non
non non non non
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS oui non nsp Type : Séparateur à hydrocarbures
DESTINATION DU REJET DES EAUX USEES TYPE REJET Process
Refroidissement Nettoyage Ateliers Sanitaires Autres :
TOTAL
* estimation de 30 l/jour travaillé/employé Le raccordement a-t-il été autorisé ?
A quelle date ?
Nombre de points de raccordements au réseau E.I
(eaux de process)
EU
(eaux vannes)
EP
Nb : 1 1
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS Type :
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ? Descriptif synthétique :
Un séparateur à Hydracarbures pompé tous les 2 ans par la Société Bonnefond
- Les Eaux de toitures vont dans le réseau EP, mais si problème ou incendie, possibilité de déconnecter du réseau EP
- Les Eaux de ruissellements des parties enrobés sur le site vont dans le SH avec également, en cas de problème de déversement ou autres, possibilité de déconnecter du réseau EP
- Les Eaux du parking enrobé de 70 places s'écoulent directement au milieu naturel dans fossé
En cas d'incendie ou d'accident de déversement, les eaux sont récupérées par le biais de grilles au sol puis les eaux sont acheminées par canalisations sous les bâtiments dans 2 cuves de 90 et 45 m³ qui se trouvent sous le bâtiment de stockage.
Séparateur à hydrocarbures + Disconnecteur
m³ 240 m³
Séparatif
m³
Réseau Pluvial REJET DES EAUX USEES
Unitaire
(lister les ouvrages au fil de l'eau) (en joindre une copie)
(en joindre une copie)
oui non nsp
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non nsp
DISPOSITIFS DE COMPTAGE & CONTRÔLE DU REJET
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ?
Descriptif synthétique : (donner caractéristiques, type et/ ou marque)
Canal de comptage :
Chaine de mesure de débit :
Préleveur : Bilans Q + P (copie):
dans 2 cuves de 90 et 45 m³ qui se trouvent sous le bâtiment de stockage.
(en joindre une copie) (en joindre une copie)
oui non
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non
NB de compteur AEP: Marque/Type:
Type de déchets Vol. ou Masse Déchets de vidange du séparateur à
hydrocarbures
Déchets de vidange du séparateur à graisses Huiles de moteur usagées
Liq. de refroidissement usagés Liq. de frein usagés
Solvants usagée 20t
Fontaine de nettoyage pièces Huiles alimentaires usagées
Eaux sales résidus machine 20t
Résidus plomberie, cuve, site entier 20t 740
Cuves déversements accidentels 135m³
Nature du Produit Type Quantité
Produits de lavage Carburants neufs Carburants usagés Huiles de moteur neuves Huiles de moteur usagées Liq. de refroidis. neufs Liq. de refroidis. usagés Liquides de frein neufs Liquides de frein usagés Fluides circuits de clim' Batteries
4 Cuves enterrées double parois + 1
Dans bâtiment S ou
Si accidentBonnefond
Stockage Conditionnement (cuve / sac..)
Bonnefond Bonnefond
Tous les 2 ans Devenir des déchets
Bonnefond DESTINATION DES DECHETS
Fréquence d'enlèvement
1x/semaine (retrait sur site de Belmont) 1 fois/an
Tous les mois (pompe dans containers) Speichim
PRODUITS UTILISES & STOCKES (déclaratif)
Solvants / Diluants neufs Pour fabrication 180 m³
Solvants / Diluants usagés Pour lavage cuve Peinture
Vernis
Huiles alimentaires neuves Huiles alimentaires usagées Encre
Colorants Emulsion, bains Colles
Huiles d'usinage ou de coupe Produits préservation bois Décapants des métaux Acide ( lesquels) Base (lesquelles) Révélateurs Fixateurs Arsenic (AS) Cadmium (Cd) Cuivre (Cu) Chrome (Cr) Mercure (Hg) Nickel (Ni) Plomb (Pb) Zinc (Zn) Cyanures Pigments Matières premières
4 Cuves enterrées double parois + 1 cuve double parois hors sol
Dans bâtiment S ou extérieur
Voir tableaux en annexe avec détails
Pas de stockage, après production directement expédié sur le site logistique de
Belmont
Matières premières
Légende
Eaux Usées SCHEMA DES RACCORDEMENTS AUX RESEAUX PUBLICS
Fosse septique
Séparateur à graisses
Unitaire
(EP+EU) Séparateur à hydrocarbures
Eaux
Pluviales Puit - Forage Puit
perdu SH
BG
F P
FS U E
U EU
E EP
Les cuves mobiles de fabrication de contenance 1000L (± 20 cuves) sont lavées aux solvants 1x/jour à l'aide de machines spéciales avec récupération des solavants sales dans des containers spéciaux de 1000L.
Les machines de conditionnement qui sont au nombre de 9, sont lavées 1x/semaine à l'eau chaude avec récupération des eaux sales dans des containers spéciaux de 1000L. ( ± 60L d'eau utilisée pour le lavage d'une machine ).
Le site de Domessin qui est le seul à produire des produits à base de solvants gère le traitement des solvants sales.
Concernant les eaux sales, c'est le site de Belmont qui gère le traitement. Le site de Domessin apporte sur Belmont ses containers d'eaux sales pour traitement dès qu'ils ont 10 containers pleins.
Les solvants sales (usagés) repris par la société Speichim ne sont pas détruits mais filtrés afin d'obtenir du solvant propre, qui sera redistribué à la société Blanchon pour le lavage des cuves de fabrication.
C'est la société Bonnefond qui gère le grand nettoyage du site 1x/an et s'occupe du traitement des déchets.
Tous les bâtiments se trouvent sur rétention.
Observations générales
Accueil :
☺
Etat du site : RASDate Enquête :
4IDENTIFICATION ETABLISSEMENT
Nom Etablissement Voie
CP - Commune
Directeur Tél
Fax e.mail
Siége Social Voie
CP - Commune
SIRET code APE
Redevance Agence de l'Eau : N°:
IDENTIFICATION ACTIVITE Nature de l'Activité
Installation Classée par : soumise à :
Fermeture annuelle
Arrêté préfectoral ICPE : Date Copie :
Arrêté préfectoral RSDE : Date Copie :
Convention Spéciale de Déversement (CSD) : Date Copie :
mois août + 1 semaine à Noël
ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES
NB DE PAGES :
04 76 BRET SA
04 76 37 28 97
Les Bonnes D1006
291D
Les Bonnes D1006
73520 SAINT BERON
73520 SAINT BERON
SITUATION ACTUELLE
Vente, maintenance et stockage compresseurs ait et hydraulique 3.38124E+13
M. HUMBERT M. BARITHEL
BRET SA
9 novembre 2011
Interlocuteur
DSV DRIRE Autorisation Déclaration
oui non nsp
oui non
non non oui oui
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
Production moyenne / jour
Rythme de travail HEURES :
Nb de personnes sur site Total : 6 permanents : 3 techniciens : 3
TYPE USAGE Process : Essai de nettoyeur Refroidissement
Nettoyage Ateliers Sanitaires*
Autres :
TOTAL
Le forage privé est-il déclaré ? si oui, auprés de quelle autorité ? Le forage privé est-il équipé d'un comptage ? Le branchement au réseau est-il équipé d'un disconnecteur ?
TYPE REJET
Surface Sol imper-
méabilisé O/N Unitaire Réseau pluvial
Toiture 700 m²
Parking Aire de stockage Autre
8h-12h et 13h30-17h30
Forage Privé
m³ m³
Autre origine
Milieu naturel (préciser) Destination
REJET DES EAUX PLUVIALES
Origine Difficile à estimer
PROVENANCE DE LA RESSOURCE EAU /AN
Réseau Public L . M . M . J . V .
62 m³/an
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
oui non
oui non
oui non
oui non
non non non non
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS oui non nsp Type :
DESTINATION DU REJET DES EAUX USEES TYPE REJET Process
Refroidissement Nettoyage Ateliers Sanitaires Autres :
TOTAL
* estimation de 30 l/jour travaillé/employé Le raccordement a-t-il été autorisé ?
A quelle date ?
Nombre de points de raccordements au réseau E.I
(eaux de process)
EU
(eaux vannes)
EP
Nb : 1
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS Type :
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ?
Descriptif synthétique : (lister les ouvrages au fil de l'eau)
(en joindre une copie) (en joindre une copie)
Unitaire Réseau Pluvial
REJET DES EAUX USEES
m³ Séparatif
m³ 20 m³
oui non nsp
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non nsp
DISPOSITIFS DE COMPTAGE & CONTRÔLE DU REJET
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ?
Descriptif synthétique : (donner caractéristiques, type et/ ou marque)
Canal de comptage :
Chaine de mesure de débit :
Préleveur : Bilans Q + P (copie):
(en joindre une copie) (en joindre une copie)
oui non
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non
NB de compteur AEP: Marque/Type:
Type de déchets Vol. ou Masse Déchets de vidange du séparateur à
hydrocarbures
Déchets de vidange du séparateur à graisses Huiles de moteur usagées
Liq. de refroidissement usagés Liq. de frein usagés Solvants usagée
Fontaine de nettoyage pièces (solvant) 5L
Huiles alimentaires usagées
Huiles minérales usagées 1000L
Nature du Produit Type Quantité
Produits de lavage Carburants neufs Carburants usagés Huiles de moteur neuves Huiles de moteur usagées Liq. de refroidis. neufs Liq. de refroidis. usagés Liquides de frein neufs Liquides de frein usagés Fluides circuits de clim' Batteries
Solvants / Diluants neufs
PRODUITS UTILISES & STOCKES (déclaratif)
Chimirec
2 fois/an Devenir des déchets
DESTINATION DES DECHETS
Fréquence d'enlèvement
1 fois/an
Chimirec
Stockage Conditionnement (cuve / sac..)
Solvants / Diluants neufs Solvants / Diluants usagés Peinture
Vernis
Huiles alimentaires neuves Huiles alimentaires usagées Encre
Colorants Emulsion, bains Colles
Huiles d'usinage ou de coupe Produits préservation bois Décapants des métaux Acide ( lesquels) Base (lesquelles) Révélateurs Fixateurs Arsenic (AS) Cadmium (Cd) Cuivre (Cu) Chrome (Cr) Mercure (Hg) Nickel (Ni) Plomb (Pb) Zinc (Zn) Cyanures
Huiles minérales neuves 200L
Huiles minérales usagées 1000L
Sur palette à l'intérieur sur bac de rétention
cuve 1000LBidons de 20L
Légende
Bret SA loue le bâtiment => Ne connait pas le positionnement des sorties
Puit perdu Fosse septique
Séparateur à graisses Unitaire
(EP+EU) Séparateur à hydrocarbures
Eaux
Pluviales Puit - Forage
SCHEMA DES RACCORDEMENTS AUX RESEAUX PUBLICS
Eaux Usées
SH BG
F P
FS U E
U EU
E EP
Observations générales
Accueil :
☺
Etat du site : RASDate Enquête :
4IDENTIFICATION ETABLISSEMENT
Nom Etablissement Voie
CP - Commune
Directeur Tél
Fax e.mail
Siége Social Voie
CP - Commune
SIRET code APE
Redevance Agence de l'Eau : N°:
IDENTIFICATION ACTIVITE Nature de l'Activité
Installation Classée par : soumise à :
Rubrique n°
Arrêté préfectoral ICPE : Date Copie :
Arrêté préfectoral RSDE : Date Copie :
Convention Spéciale de Déversement (CSD) : Date Copie :
fmp.rhonealpes@orange.fr
ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES
NB DE PAGES :
04 76 FMP Rhônes Alpes
04 76 32 07 53
Idem
1814Z
Parc d'activités Val Guiers 73330 BELMONT TRAMONET
SITUATION ACTUELLE
Façonnage 50296875300017 Mme GAUTHIER Mme GAUTHIER
Idem
20 octobre 2011
Interlocuteur
DSV DRIRE Autorisation Déclaration
oui non nsp
oui non
non non oui oui
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
Production moyenne / jour
Rythme de travail HEURES :
Nb de personnes sur site Total : 4 permanents : 4 saisonniers :
TYPE USAGE Process
Refroidissement Nettoyage Ateliers Sanitaires*
Autres :
TOTAL
Le forage privé est-il déclaré ? si oui, auprés de quelle autorité ? Le forage privé est-il équipé d'un comptage ? Le branchement au réseau est-il équipé d'un disconnecteur ?
TYPE REJET
Surface Sol imper-
méabilisé O/N Unitaire Réseau pluvial
Toiture 426m² nsp
Parking Aire de stockage Autre
7h30-12h et 13h30-17h30
Forage Privé
m³ m³
Autre origine
Milieu naturel (préciser) Destination
REJET DES EAUX PLUVIALES
Origine difficile à estimer
PROVENANCE DE LA RESSOURCE EAU /AN
Réseau Public L . M . M . J . V .
m³
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
oui non
oui non
oui non
oui non
non non non non
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS oui non nsp Type :
DESTINATION DU REJET DES EAUX USEES TYPE REJET Process
Refroidissement Nettoyage Ateliers Sanitaires Autres :
TOTAL
* estimation de 30 l/jour travaillé/employé Le raccordement a-t-il été autorisé ?
A quelle date ?
Nombre de points de raccordements au réseau E.I
(eaux de process)
EU
(eaux vannes)
EP
Nb : 1 1
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS Type :
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ?
Descriptif synthétique : (lister les ouvrages au fil de l'eau)
(en joindre une copie) (en joindre une copie)
Unitaire Réseau Pluvial
REJET DES EAUX USEES
m³ Séparatif
m³ m³
oui non nsp
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non nsp
DISPOSITIFS DE COMPTAGE & CONTRÔLE DU REJET
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ?
Descriptif synthétique : (donner caractéristiques, type et/ ou marque)
Canal de comptage :
Chaine de mesure de débit :
Préleveur : Bilans Q + P (copie):
(en joindre une copie) (en joindre une copie)
oui non
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non
NB de compteur AEP: Marque/Type:
Type de déchets Vol. ou Masse Déchets de vidange du séparateur à
hydrocarbures
Déchets de vidange du séparateur à graisses Huiles de moteur usagées
Liq. de refroidissement usagés Liq. de frein usagés Solvants usagée
Fontaine de nettoyage pièces Huiles alimentaires usagées
Chutes de papier 24 bacs
Nature du Produit Type Quantité
Produits de lavage Carburants neufs Carburants usagés Huiles de moteur neuves Huiles de moteur usagées Liq. de refroidis. neufs Liq. de refroidis. usagés Liquides de frein neufs Liquides de frein usagés Fluides circuits de clim' Batteries
Solvants / Diluants neufs
PRODUITS UTILISES & STOCKES (déclaratif)
20x/an (contrat) Devenir des déchets
DESTINATION DES DECHETS
Fréquence d'enlèvement
OTC
Stockage Conditionnement (cuve / sac..)
Solvants / Diluants neufs Solvants / Diluants usagés Peinture
Vernis
Huiles alimentaires neuves Huiles alimentaires usagées Encre
Colorants Emulsion, bains Colles
Huiles d'usinage ou de coupe Produits préservation bois Décapants des métaux Acide ( lesquels) Base (lesquelles) Révélateurs Fixateurs Arsenic (AS) Cadmium (Cd) Cuivre (Cu) Chrome (Cr) Mercure (Hg) Nickel (Ni) Plomb (Pb) Zinc (Zn) Cyanures
Légende
Puit perdu Fosse septique
Séparateur à graisses Unitaire
(EP+EU) Séparateur à hydrocarbures
Eaux
Pluviales Puit - Forage
SCHEMA DES RACCORDEMENTS AUX RESEAUX PUBLICS
Eaux Usées
SH BG
F P
FS U E
U EU
E EP
Observations générales
Accueil :
☺
Etat du site : RASDate Enquête :
4IDENTIFICATION ETABLISSEMENT
Nom Etablissement Voie
CP - Commune
Directeur Tél
Fax e.mail
Siége Social Voie
CP - Commune
SIRET code APE
Redevance Agence de l'Eau : N°:
IDENTIFICATION ACTIVITE Nature de l'Activité
Installation Classée par : soumise à :
Rubrique n°
Arrêté préfectoral ICPE : Date Copie :
Arrêté préfectoral RSDE : Date Copie :
Convention Spéciale de Déversement (CSD) : Date Copie :
ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES
NB DE PAGES :
04 76 JEANTIN ET CASSET
04 76 37 09 91
RD 1006
5210B Tramonet
73330 BELMONT TRAMONET
73520 SAINT BERON
SITUATION ACTUELLE
Transporteur logistique de produits solides 74562049200025
M. GAVEND M. GAVEND
JEANTIN ET CASSET
9 novembre 2011
Interlocuteur
DSV DRIRE Autorisation Déclaration
oui non nsp
oui non
non non oui oui
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
Production moyenne / jour
Rythme de travail HEURES :
Nb de personnes sur site Total : 30 permanents : saisonniers :
TYPE USAGE Process
Refroidissement Nettoyage Ateliers Sanitaires*
Autres :
TOTAL
Le forage privé est-il déclaré ? si oui, auprés de quelle autorité ? Le forage privé est-il équipé d'un comptage ? Le branchement au réseau est-il équipé d'un disconnecteur ?
TYPE REJET
Surface Sol imper-
méabilisé O/N Unitaire Réseau pluvial
Toiture 17000m²
Parking 10000m²
Aire de stockage Autre
8h-12h et 14h-17h
Forage Privé
m³ m³
Autre origine
Milieu naturel (préciser) Puit d'infiltration
* estimation de 30 l/jour travaillé/employé
Destination REJET DES EAUX PLUVIALES
Origine 50 palettes / jour
Puit d'infiltration PROVENANCE DE LA RESSOURCE EAU /AN
Réseau Public L . M . M . J . V .
215 m³
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
oui non
oui non
oui non
oui non
non non non non
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS oui non nsp Type :
DESTINATION DU REJET DES EAUX USEES TYPE REJET Process
Refroidissement Nettoyage Ateliers Sanitaires Autres :
TOTAL
Le raccordement a-t-il été autorisé ? A quelle date ?
Nombre de points de raccordements au réseau E.I
(eaux de process)
EU
(eaux vannes)
EP
Nb : 1
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS Type :
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ?
Descriptif synthétique : (lister les ouvrages au fil de l'eau)
(en joindre une copie) (en joindre une copie)
Unitaire Réseau Pluvial
REJET DES EAUX USEES
m³ Séparatif
m³ m³
oui non nsp
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non nsp
DISPOSITIFS DE COMPTAGE & CONTRÔLE DU REJET
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ?
Descriptif synthétique : (donner caractéristiques, type et/ ou marque)
Canal de comptage :
Chaine de mesure de débit :
Préleveur : Bilans Q + P (copie):
(en joindre une copie) (en joindre une copie)
oui non
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non
NB de compteur AEP: Marque/Type:
Type de déchets Vol. ou Masse Déchets de vidange du séparateur à
hydrocarbures
Déchets de vidange du séparateur à graisses Huiles de moteur usagées
Liq. de refroidissement usagés Liq. de frein usagés Solvants usagée
Fontaine de nettoyage pièces Huiles alimentaires usagées
Nature du Produit Type Quantité
Produits de lavage Carburants neufs Carburants usagés Huiles de moteur neuves Huiles de moteur usagées Liq. de refroidis. neufs Liq. de refroidis. usagés Liquides de frein neufs Liquides de frein usagés Fluides circuits de clim' Batteries
Solvants / Diluants neufs
PRODUITS UTILISES & STOCKES (déclaratif)
Devenir des déchets DESTINATION DES DECHETS
Fréquence d'enlèvement
Stockage Conditionnement (cuve / sac..)
Solvants / Diluants neufs Solvants / Diluants usagés Peinture
Vernis
Huiles alimentaires neuves Huiles alimentaires usagées Encre
Colorants Emulsion, bains Colles
Huiles d'usinage ou de coupe Produits préservation bois Décapants des métaux Acide ( lesquels) Base (lesquelles) Révélateurs Fixateurs Arsenic (AS) Cadmium (Cd) Cuivre (Cu) Chrome (Cr) Mercure (Hg) Nickel (Ni) Plomb (Pb) Zinc (Zn) Cyanures
Légende
M. GAVEND ne sait pas où se trouve son évacuation et raccordement EU.
Puit perdu Fosse septique
Séparateur à graisses Unitaire
(EP+EU) Séparateur à hydrocarbures
Eaux
Pluviales Puit - Forage
SCHEMA DES RACCORDEMENTS AUX RESEAUX PUBLICS
Eaux Usées
SH BG
F P
FS U E
U EU
E EP
Observations générales
Accueil :
☺
Etat du site : RASDate Enquête : 24/04/2013
4IDENTIFICATION ETABLISSEMENT
Nom Etablissement Voie
CP - Commune
Directeur Tél
Fax e.mail
Siége Social Voie
CP - Commune
SIRET code APE
Redevance Agence de l'Eau : N°:
IDENTIFICATION ACTIVITE Nature de l'Activité
Installation Classée par : soumise à :
Rubrique n°
Arrêté préfectoral ICPE : Date oct-10 Copie :
Arrêté préfectoral RSDE : Date Copie :
Convention Spéciale de Déversement (CSD) : Date mai-93 Copie :
Production moyenne / jour
Rythme de travail HEURES :
Nb de personnes sur site Total : 94 permanents : 94 saisonniers :
TYPE USAGE Process
Refroidissement Nettoyage Ateliers Sanitaires*
Autres :
TOTAL
Le forage privé est-il déclaré ? si oui, auprés de quelle autorité ? Le forage privé est-il équipé d'un comptage ? Le branchement au réseau est-il équipé d'un disconnecteur ?
TYPE REJET
Surface Sol imper-
méabilisé O/N Unitaire Réseau pluvial
Toiture 7500 m2
Parking Aire de stockage Autre
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS Type :
l.mollard@techci.fr
25 65 et 25 67 sousmis à autorisation
ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES
NB DE PAGES :
5-20h (2*8)
Forage Privé 04 76 31 76 46 TECHCI Rhône-Alpes
04 76 31 54 57
50 000 - 55 000 m³ m³
Autre origine ZA du Truison
73240 ST GENIX SUR GUIERS
Destination REJET DES EAUX PLUVIALES
Origine
Autorise 60 000 m3/an
Milieu naturel (préciser)
SITUATION ACTUELLE
PROVENANCE DE LA RESSOURCE EAU /AN
Laure MOLLARD
* estimation de 30 l/jour travaillé/employé
Réseau Public L . M . M . J . V . S . D .
130 m³ Interlocuteur
Parking filtre roche
DSV DRIRE Autorisation Déclaration
oui non nsp
oui non
non non oui oui
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
oui non
oui non
oui non
oui non
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
non non non non
DESTINATION DU REJET DES EAUX USEES TYPE REJET Process
Refroidissement Nettoyage Ateliers Sanitaires Autres :
TOTAL
Le raccordement a-t-il été autorisé ? A quelle date ?
Nombre de points de raccordements au réseau E.I
(eaux de process)
EU
(eaux vannes)
EP
Nb :
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS Type :
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ? Descriptif synthétique :
DISPOSITIFS DE COMPTAGE & CONTRÔLE DU REJET
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ?
Descriptif synthétique : (donner caractéristiques, type et/ ou marque)
Canal de comptage :
Chaine de mesure de débit :
Préleveur : Bilans Q + P (copie):
NB de compteur AEP: Marque/Type:
(lister les ouvrages au fil de l'eau) (en joindre une copie)
(en joindre une copie) (en joindre une copie)
(en joindre une copie)
Unitaire Réseau Pluvial
REJET DES EAUX USEES
m³
1993
Global m³
Séparatif
Traitement des effluents de process, rejet vers le Rhône (non étudié ici) m³
oui non nsp
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non
oui non nsp
Type de déchets Vol. ou Masse Déchets de vidange du séparateur à
hydrocarbures
Déchets de vidange du séparateur à graisses Huiles de moteur usagées
Liq. de refroidissement usagés Liq. de frein usagés Solvants usagée
Fontaine de nettoyage pièces Huiles alimentaires usagées
Nature du Produit Type Quantité
Produits de lavage Carburants neufs Carburants usagés Huiles de moteur neuves Huiles de moteur usagées Liq. de refroidis. neufs Liq. de refroidis. usagés Liquides de frein neufs Liquides de frein usagés Fluides circuits de clim' Batteries
Solvants / Diluants neufs Solvants / Diluants usagés Peinture
Vernis
Huiles alimentaires neuves Huiles alimentaires usagées Encre
Colorants Emulsion, bains Colles
Huiles d'usinage ou de coupe Produits préservation bois Décapants des métaux Acide ( lesquels) Base (lesquelles) Révélateurs Fixateurs Arsenic (AS) Cadmium (Cd) Cuivre (Cu) Chrome (Cr) Mercure (Hg) Nickel (Ni) Plomb (Pb) Zinc (Zn) Cyanures
PRODUITS UTILISES & STOCKES (déclaratif)
Devenir des déchets DESTINATION DES DECHETS
Fréquence d'enlèvement
Stockage Conditionnement (cuve / sac..)
Légende
Observations générales
Accueil :
☺
Etat du site : RASPuit perdu Fosse septique
Séparateur à graisses Unitaire
(EP+EU) Séparateur à hydrocarbures
Eaux
Pluviales Puit - Forage
SCHEMA DES RACCORDEMENTS AUX RESEAUX PUBLICS
Eaux Usées
SH BG
F P
FS U E
U EU
E EP