ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES

(1)

Date Enquête : 27/10/11

⁴

IDENTIFICATION ETABLISSEMENT

Nom Etablissement Voie

CP - Commune

Directeur Tél

Fax e.mail

Siége Social Voie

CP - Commune

SIRET code APE

Redevance Agence de l'Eau : N°:

IDENTIFICATION ACTIVITE Nature de l'Activité

Installation Classée par : soumise à :

Rubrique n°

Arrêté préfectoral ICPE : Date Copie :

Arrêté préfectoral RSDE : Date Copie :

Convention Spéciale de Déversement (CSD) : Date Copie :

contact@aef-ruban.com

A.E.F.

04 76 37 00 50

2573B

ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES

NB DE PAGES :

04 76 37 32 13

67, chemin des Pâquerettes - ZA de Clermont 67, chemin des Pâquerettes - ZA de Clermont 38480 PONT DE BEAUVOISIN

Fabrication, réparation , afutage lame de scie à ruban + vente outils 38521688200022

38480 PONT DE BEAUVOISIN

SITUATION ACTUELLE

M. THEVIER M. THEVIER

A.E.F.

Interlocuteur

DSV DRIRE Autorisation Déclaration

oui non nsp

oui non

non non oui oui

oui non nsp

Production moyenne / jour

Rythme de travail HEURES :

Nb de personnes sur site Total : 4 permanents : saisonniers :

TYPE USAGE Process (3 machines en circuit fermé) Refroidissement

Nettoyage Ateliers Sanitaires*

Autres :

TOTAL

Le forage privé est-il déclaré ? si oui, auprés de quelle autorité ? Le forage privé est-il équipé d'un comptage ? Le branchement au réseau est-il équipé d'un disconnecteur ?

TYPE REJET

Surface Sol imper-

méabilisé O/N Unitaire Réseau pluvial

Toiture 500m²

Parking 800m²

Aire de stockage Autre

8h-12h 13h30-18h

Forage Privé

m³ m³

Autre origine

REJET DES EAUX PLUVIALES

Origine Destination

Milieu naturel (préciser) m³

* estimation de 30 l/jour travaillé/employé

PROVENANCE DE LA RESSOURCE EAU /AN

L . M . M . J . V . Difficile à estimer

Réseau Public

oui non nsp

oui non

non non non non

DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS oui non nsp Type :

(2)

DESTINATION DU REJET DES EAUX USEES TYPE REJET Process

Refroidissement Nettoyage Ateliers Sanitaires Autres :

TOTAL

Le raccordement a-t-il été autorisé ? A quelle date ?

Nombre de points de raccordements au réseau ^E.I

(eaux de process)

EU

(eaux vannes)

EP

Nb : 1 1

DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS Type :

Date de mise en service Etat Général

Constructeur

Existe-t-il des plans ? un descriptif ?

Descriptif synthétique : (lister les ouvrages au fil de l'eau)

(en joindre une copie) (en joindre une copie)

Réseau Pluvial

Unitaire

m³ REJET DES EAUX USEES

Séparatif

m³ m³

oui non nsp

Bon Moyen Mauvais

oui non

oui non nsp

DISPOSITIFS DE COMPTAGE & CONTRÔLE DU REJET

Constructeur

Descriptif synthétique : (donner caractéristiques, type et/ ou marque)

Canal de comptage :

Chaine de mesure de débit :

Préleveur : Bilans Q + P (copie):

oui non

Bon Moyen Mauvais

oui non

NB de compteur AEP: Marque/Type:

(3)

Type de déchets Vol. ou Masse Déchets de vidange du séparateur à

hydrocarbures

Déchets de vidange du séparateur à graisses Huiles de moteur usagées

Liq. de refroidissement usagés Liq. de frein usagés Solvants usagée

Fontaine de nettoyage pièces Huiles alimentaires usagées

Vidange des machines en circuit fermé 500L

Nature du Produit Type Quantité

Produits de lavage Carburants neufs Carburants usagés Huiles de moteur neuves Huiles de moteur usagées Liq. de refroidis. neufs Liq. de refroidis. usagés Liquides de frein neufs Liquides de frein usagés Fluides circuits de clim' Batteries

Solvants / Diluants neufs

PRODUITS UTILISES & STOCKES (déclaratif) DESTINATION DES DECHETS

1 fois/an Devenir des déchets

Milieu naturel (pelouse)

Conditionnement (cuve / sac..)

Fréquence d'enlèvement

Stockage

Solvants / Diluants neufs Solvants / Diluants usagés Peinture

Vernis

Huiles alimentaires neuves Huiles alimentaires usagées Encre

Colorants Emulsion, bains Colles

Huiles d'usinage ou de coupe 60L

Produits préservation bois Décapants des métaux Acide ( lesquels) Base (lesquelles) Révélateurs Fixateurs Arsenic (AS) Cadmium (Cd) Cuivre (Cu) Chrome (Cr) Mercure (Hg) Nickel (Ni) Plomb (Pb) Zinc (Zn) Cyanures

Huile 60L Fût de 60L (dure 5 ans)

Sur établi dans atelier

Fût de 60L

Sur établi dans atelier

(4)

Légende

L'entreprise possède 3 machines de fabrication qui utilise de l'eau et de huile (2,5%) en circuit fermé : – 2 machines de contennace 200L

– 1 machine de contennace 100L

Puit perdu Fosse septique

Séparateur à graisses Unitaire

(EP+EU) Séparateur à hydrocarbures

Eaux

Pluviales Puit - Forage

SCHEMA DES RACCORDEMENTS AUX RESEAUX PUBLICS

Eaux Usées

SH BG

F P

FS U E

U EU

E EP

Observations générales

Accueil :

☺

Etat du site : RAS

(5)

Date Enquête :

⁴

CP - Commune

Directeur Tél

Fax e.mail

Siége Social Voie

CP - Commune

SIRET code APE

Rubrique n°

nicolas.dobrazic@agrati-france.fr

ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES

NB DE PAGES :

04 76 AGRATI

04 76 31 24 13

24, rue Dervaux

2594Z 640, route du lac 73520 LA BRIDOIRE

59690 VIEUX CONDE

SITUATION ACTUELLE

Fabrication 5 types de vis (secteur automobile) + fabrication tapis métalliques 7455210700011

M. DEJEAN Patrick M. DOBRAZIC

AGRATI

21 octobre 2011

Interlocuteur

oui non nsp

oui non

non non oui oui

oui non nsp

TYPE USAGE

Process : Eau pour solution traitement de surface

Refroidissement : Machine fabrication Nettoyage Ateliers

Sanitaires*

Autres :

TOTAL

TYPE REJET

méabilisé O/N Unitaire Réseau pluvial Toiture

Parking Aire de stockage Autre : Quai livraison

24h/24 fonctionne en 3x8h

Forage Privé

m³ m³

Autre origine

Cours d'eau du Thiers

Milieu naturel (préciser)

Destination REJET DES EAUX PLUVIALES

Origine 3,5 millions de vis/jour

1515 m³

Cours d'eau du Thiers

Cours d'eau du Thiers PROVENANCE DE LA RESSOURCE EAU /AN

Réseau Public L . M . M . J . V . S . D .

2820 m³

oui non nsp

oui non

non non non non Autre : Quai livraison

oui non

oui non nsp

non

(6)

TOTAL

(eaux de process)

EU

(eaux vannes)

EP

Nb : 1 ou 2 2

Constructeur

Unitaire Réseau Pluvial

REJET DES EAUX USEES

m³ Séparatif

m³

Le site dispose d'une station d'épuration pour ses eaux de process chargées en métaux.

La sortie de STEP se fait dans le cours d'eau du Thiers.

Les résidus (boues) de la STEP, selon le type, sont stockés dans une benne de 14 m³ ou dans des containers de 1000L pour les boues hydrofuges.

La Benne est vidée par la société SARPI toutes les 3 semaines.

Les containers de boues sont recyclés par la société SARPI mais enlevés par un autre transporteur toutes les 3 semaines.

Pour ce qui est des eaux de process chargées en huiles et produits de lessivage, elles sont stockées dans une cuve simple paroi sur bac de rétention de 18 000L.

Cette cuve est pompée toutes les 3 semaines par la société Aoste vidange.

Station d'épuration Eaux de process m³

oui non nsp

Bon Moyen Mauvais

oui non

oui non nsp

Constructeur

Canal de comptage :

(en joindre une copie) (en joindre une copie) Cette cuve est pompée toutes les 3 semaines par la société Aoste vidange.

oui non

Bon Moyen Mauvais

oui non

Bilans Q + P (copie):

oui non

(7)

hydrocarbures

Eaux chargées en huiles et lessive 18000L

Huiles machines 1500L

Déchets boues STEP 15 tonnes

Produits de lavage lessive 1000L

Carburants neufs Carburants usagés Huiles de moteur neuves Huiles de moteur usagées Liq. de refroidis. neufs Liq. de refroidis. usagés Liquides de frein neufs Liquides de frein usagés Fluides circuits de clim' Batteries

PRODUITS UTILISES & STOCKES (déclaratif)

Toutes les 3 semaines Tous les 15 jours Devenir des déchets

DESTINATION DES DECHETS

LA SHRU SARPI

sur bac de rétention

container

Toutes les 3 semaines Aoste Vidange

Stockage Conditionnement (cuve / sac..)

Vernis

Huiles d'usinage ou de coupe Produits préservation bois Décapants des métaux Acide ( lesquels) Base (lesquelles) Révélateurs Fixateurs Arsenic (AS) Cadmium (Cd) Cuivre (Cu) Chrome (Cr) Mercure (Hg) Nickel (Ni) Zinc (Zn) Plomb (Pb) Cyanures

Huiles machines neuves 10 000L

Huiles machines neuves 6 000L

Huiles machines usagées 1 500L

sur bac de rétention sur bac de rétention

1 cuve en circuit fermé avec filtre 2 cuves de 5 000L

int. Partie traitement

Matières premières

Benne de décantation

Hangar

Grosses bobines de fils

(8)

Légende

Eaux

Eaux Usées

SH BG

F P

FS U E

U EU

EP EP

Conditionnement Expédition Production vis

Administration

Stockage Matières Premières

Accueil :

☺

Etat du site : RAS

Le site pompe dans le cours d'eau du Thiers de l'eau pour la fabrication à l'aide d'une pompe de relevage.

Les eaux pluviales des parkings enrobés vont au réseau d'Eaux pluviales alors que celles des parking en touvenant vont au Thiers.

Le quai de livraison des marchandises telles que les huiles, le fioul, les produits chimiques... dispose d'un système de retenue des eaux de ruisselements.

En effet, lors de chaques livraison ou enlèvements, une vanne est tournée afin de contenir les eaux de ruisselements en cas de déversement accidentels et les envoyer dans une cuve de 10 000L à double parois hors sol.

Cette cuve est pompée par la société Aoste Vidange quand elle est pleine environ tous les 3 ans.

En règle générale les eaux de ruissellement du quais vont au réseau d'Eaux Pluviales.

Production tapis métalliques Traitement

de surface Traitement

thermique Station

d'épuration

(STEP)

(9)

Date Enquête :

⁴

CP - Commune

Directeur Tél

Fax e.mail

Siége Social Voie

CP - Commune

SIRET code APE

Rubrique n°

28 octobre 2011

Interlocuteur

M. CARDILLO Mme TRUCHET

BLANCHON S.A.

SITUATION ACTUELLE

Fabrication de produits à base d'eau pour décoration du bois 39011288600051

69190 SAINT FONS 04 76

BLANCHON S.A. 570, allée Val Guiers Est

73330 BELMONT TRAMONET

2030Z

ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES

NB DE PAGES :

04 76 37 75 20

28, rue Charles-Martin

ctruchet@blanchon.com

oui non nsp

oui non

non non oui oui

oui non nsp

Nb de personnes sur site Total : 46 permanents : 31 saisonniers : 15

TYPE USAGE Process : Fabrication Refroidissement

Nettoyage Ateliers + Machines Sanitaires*

Autres :

TOTAL

TYPE REJET

Toiture 3500 m²

Parking 60 places

Aire de stockage Autre : surface site

Réseau Public L . M . M . J . V .

Fabrication + Logistique : 4013 m³ PROVENANCE DE LA RESSOURCE EAU /AN

21 tonnes / jour

325 m³

Autre origine

Origine

Milieu naturel (préciser) Bassin d'infiltration

m³ m³

janv à juillet 5h-21h et août à déc 6h-16h

Forage Privé

oui non nsp

oui non

non non non non

DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS oui non nsp Type : Séparateur à hydrocarbures

(10)

TOTAL

(eaux de process)

EU

(eaux vannes)

EP

Nb : 1 1

Constructeur

Existe-t-il des plans ? un descriptif ? Descriptif synthétique :

Le site dipose d'un Séparateur Hydrocarbures ainsi qu'un disconnecteur sur la conduite d'Eaux Pluviales.

Le séparateur hydrocarbures est pompé 1x tous les 2 ans par la société Bonnefond.

Séparateur à hydrocarbures

m³ m³

Séparatif

m³

(lister les ouvrages au fil de l'eau) (en joindre une copie)

(en joindre une copie) 2002

oui non nsp

Bon Moyen Mauvais

oui non

oui non nsp

Constructeur

Canal de comptage :

oui non

Bon Moyen Mauvais

oui non

(11)

hydrocarbures

Liq. de refroidissement usagés Liq. de frein usagés

Solvants usagés 20 t

Eaux sales : sites domessin + belmont 20 t

Nettoyage site plomberie machines 20t 740

Solvants régénérés 7000L containers de 1000L

Bonnefond

sur bac de rétention Bonnefond

Toutes les semaines sur Domessin Tous les 2 ans Devenir des déchets

Bonnefond DESTINATION DES DECHETS

Toutes les semaines sur Belmont 1 fois/an

Speichim

Production tapis

S

Solvants régénérés 7000L

Solvants usagés lavage cuve 3000L

Peinture Vernis

Huiles d'usinage ou de coupe Produits préservation bois Décapants des métaux Acide ( lesquels) Base (lesquelles) Révélateurs Fixateurs Arsenic (AS) Cadmium (Cd) Cuivre (Cu) Chrome (Cr) Mercure (Hg) Nickel (Ni) Plomb (Pb) Zinc (Zn) Cyanures Matières premières

sur bac de rétention

containers de 1000L

sur bac de rétention

Voir tableaux en annexe

Pas de stockage directement apporté au

centre logistique Production tapis

métalliques

(12)

Légende

Eaux Usées SCHEMA DES RACCORDEMENTS AUX RESEAUX PUBLICS

Fosse septique

Eaux

Pluviales Puit - Forage Puit

perdu SH

BG

F P

FS U E

U EU

E EP

Production

Centre logistique Bassin d'infiltration

SH

Accueil :

☺

Etat du site : RAS

(13)

Date Enquête :

⁴

CP - Commune

Directeur Tél

Fax e.mail

Siége Social Voie

CP - Commune

SIRET code APE

Rubrique n°

28 octobre 2011

Interlocuteur

Mme RIBEIRO Mme TRUCHET

BLANCHON S.A.

SITUATION ACTUELLE

Logistique fabrication des 2 sites 39011288600051

69190 SAINT FONS

ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES

NB DE PAGES :

04 76

BLANCHON S.A. 570, allée Val Guiers Est

73330 BELMONT TRAMONET 04 76 37 75 20

2030Z

ctruchet@blanchon.com

oui non nsp

oui non

non non oui oui

oui non nsp

TYPE USAGE Process : Fabrication Refroidissement

Nettoyage Ateliers + Machines Sanitaires*

Autres :

TOTAL

TYPE REJET

Toiture 6500 m²

Parking 60 places

Aire de stockage Autre : Quais

Fabrication + logistique : 4013 m³ PROVENANCE DE LA RESSOURCE EAU /AN

Difficile à estimer

226 m³

Autre origine

Origine

Milieu naturel (préciser) Bassin d'infiltration

m³ m³

6h-16h

Forage Privé

oui non nsp

oui non

non non non non

(14)

TOTAL

(eaux de process)

EU

(eaux vannes)

EP

Nb : 1 1

Constructeur

m³

Le site dipose d'un Séparateur Hydrocarbures ainsi qu'un disconnecteur sur la conduite d'Eaux Pluviales.

Le séparateur hydrocarbures est pompé 1x tous les 2 ans par la société Bonnefond.

Le séparateur d'hydrocarbures + le disconnecteur sont utilisés aussi bien par la partie fabrication que la partie logistique.

Séparateur à hydrocarbures m³

Séparatif

m³

(en joindre une copie)

2002

oui non nsp

Bon Moyen Mauvais

oui non

oui non nsp

Constructeur

Canal de comptage :

oui non

Bon Moyen Mauvais

oui non

(15)

hydrocarbures

Liq. de refroidissement usagés Liq. de frein usagés Solvants usagés

Solvants régénérés

Devenir des déchets DESTINATION DES DECHETS

Solvants régénérés Solvants usagés lavage cuve Peinture

Vernis

Huiles d'usinage ou de coupe Produits préservation bois Décapants des métaux Acide ( lesquels) Base (lesquelles) Révélateurs Fixateurs Arsenic (AS) Cadmium (Cd) Cuivre (Cu) Chrome (Cr) Mercure (Hg) Nickel (Ni) Plomb (Pb) Zinc (Zn) Cyanures Matières premières

Intérieur dans racks de stockage - bâtiment sur

rétention

15 000 palettes Palettes en bois

(16)

Légende

Unitaire

Eaux

Usées Séparateur à graisses

Fosse septique

Puit perdu SH

BG

F P

FS U E

U EU

E EP

Production

Centre logistique Bassin d'infiltration

SH

Accueil :

☺

Etat du site : RAS

(17)

Date Enquête :

⁴

CP - Commune

Directeur Tél

Fax e.mail

Siége Social Voie

CP - Commune

SIRET code APE

Rubrique n°

28 octobre 2011

Interlocuteur

M. CARDILLO Mme TRUCHET

BLANCHON S.A.

SITUATION ACTUELLE

Fabrication peintures, vernis, lasures, décapants, et vitrificateurs 39011288600028

69190 SAINT FONS La Gourdinière 73330 DOMESSIN

2030Z - 243ZB

ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES

NB DE PAGES :

04 76 BLANCHON S.A.

04 76 37 20 30

ctruchet@blanchon.com

1432-2a

oui non nsp

oui non

non non oui oui

oui non nsp

TYPE USAGE Process : Fabrication produits Refroidissement

Nettoyage Ateliers : lavage machines Sanitaires*

Autres :

TOTAL

TYPE REJET

Toiture 4500m²

Parking 300m²

Aire de stockage

Autre : Surface site extérieure avec SH

3240 m³ PROVENANCE DE LA RESSOURCE EAU /AN

21 tonnes/jour

Origine

m³ m³

Autre origine Août à Déc : 6h-16h Janv à Juillet : 5h-21h

Forage Privé

oui non nsp

oui non

non non non non

(18)

TOTAL

* estimation de 30 l/jour travaillé/employé Le raccordement a-t-il été autorisé ?

A quelle date ?

(eaux de process)

EU

(eaux vannes)

EP

Nb : 1 1

Constructeur

Un séparateur à Hydracarbures pompé tous les 2 ans par la Société Bonnefond

- Les Eaux de toitures vont dans le réseau EP, mais si problème ou incendie, possibilité de déconnecter du réseau EP

- Les Eaux de ruissellements des parties enrobés sur le site vont dans le SH avec également, en cas de problème de déversement ou autres, possibilité de déconnecter du réseau EP

- Les Eaux du parking enrobé de 70 places s'écoulent directement au milieu naturel dans fossé

En cas d'incendie ou d'accident de déversement, les eaux sont récupérées par le biais de grilles au sol puis les eaux sont acheminées par canalisations sous les bâtiments dans 2 cuves de 90 et 45 m³ qui se trouvent sous le bâtiment de stockage.

Séparateur à hydrocarbures + Disconnecteur

m³ 240 m³

Séparatif

m³

Réseau Pluvial REJET DES EAUX USEES

Unitaire

oui non nsp

Bon Moyen Mauvais

oui non

oui non nsp

Constructeur

Canal de comptage :

dans 2 cuves de 90 et 45 m³ qui se trouvent sous le bâtiment de stockage.

oui non

Bon Moyen Mauvais

oui non

(19)

hydrocarbures

Liq. de refroidissement usagés Liq. de frein usagés

Solvants usagée 20t

Eaux sales résidus machine 20t

Résidus plomberie, cuve, site entier 20t 740

Cuves déversements accidentels 135m³

4 Cuves enterrées double parois + 1

Dans bâtiment S ou

Si accident

Bonnefond

Bonnefond Bonnefond

Tous les 2 ans Devenir des déchets

Bonnefond DESTINATION DES DECHETS

1x/semaine (retrait sur site de Belmont) 1 fois/an

Tous les mois (pompe dans containers) Speichim

Solvants / Diluants neufs Pour fabrication 180 m³

Solvants / Diluants usagés Pour lavage cuve Peinture

Vernis

Huiles d'usinage ou de coupe Produits préservation bois Décapants des métaux Acide ( lesquels) Base (lesquelles) Révélateurs Fixateurs Arsenic (AS) Cadmium (Cd) Cuivre (Cu) Chrome (Cr) Mercure (Hg) Nickel (Ni) Plomb (Pb) Zinc (Zn) Cyanures Pigments Matières premières

4 Cuves enterrées double parois + 1 cuve double parois hors sol

Dans bâtiment S ou extérieur

Voir tableaux en annexe avec détails

Pas de stockage, après production directement expédié sur le site logistique de

Belmont

Matières premières

(20)

Légende

Eaux Usées SCHEMA DES RACCORDEMENTS AUX RESEAUX PUBLICS

Fosse septique

Séparateur à graisses

Unitaire

Eaux

Pluviales Puit - Forage Puit

perdu SH

BG

F P

FS U E

U EU

E EP

Les cuves mobiles de fabrication de contenance 1000L (± 20 cuves) sont lavées aux solvants 1x/jour à l'aide de machines spéciales avec récupération des solavants sales dans des containers spéciaux de 1000L.

Les machines de conditionnement qui sont au nombre de 9, sont lavées 1x/semaine à l'eau chaude avec récupération des eaux sales dans des containers spéciaux de 1000L. ( ± 60L d'eau utilisée pour le lavage d'une machine ).

Le site de Domessin qui est le seul à produire des produits à base de solvants gère le traitement des solvants sales.

Concernant les eaux sales, c'est le site de Belmont qui gère le traitement. Le site de Domessin apporte sur Belmont ses containers d'eaux sales pour traitement dès qu'ils ont 10 containers pleins.

Les solvants sales (usagés) repris par la société Speichim ne sont pas détruits mais filtrés afin d'obtenir du solvant propre, qui sera redistribué à la société Blanchon pour le lavage des cuves de fabrication.

C'est la société Bonnefond qui gère le grand nettoyage du site 1x/an et s'occupe du traitement des déchets.

Tous les bâtiments se trouvent sur rétention.

Accueil :

☺

Etat du site : RAS

(21)

Date Enquête :

⁴

CP - Commune

Directeur Tél

Fax e.mail

Siége Social Voie

CP - Commune

SIRET code APE

Fermeture annuelle

mois août + 1 semaine à Noël

ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES

NB DE PAGES :

04 76 BRET SA

04 76 37 28 97

Les Bonnes D1006

291D

Les Bonnes D1006

73520 SAINT BERON

SITUATION ACTUELLE

Vente, maintenance et stockage compresseurs ait et hydraulique 3.38124E+13

M. HUMBERT M. BARITHEL

BRET SA

9 novembre 2011

Interlocuteur

oui non nsp

oui non

non non oui oui

oui non nsp

Nb de personnes sur site Total : 6 permanents : 3 techniciens : 3

TYPE USAGE Process : Essai de nettoyeur Refroidissement

Nettoyage Ateliers Sanitaires*

Autres :

TOTAL

TYPE REJET

Toiture 700 m²

Parking Aire de stockage Autre

8h-12h et 13h30-17h30

Forage Privé

m³ m³

Autre origine

Milieu naturel (préciser) Destination

Origine Difficile à estimer

62 m³/an

oui non nsp

oui non

non non non non

(22)

TOTAL

A quelle date ?

(eaux de process)

EU

(eaux vannes)

EP

Nb : 1

Constructeur

m³ Séparatif

m³ 20 m³

oui non nsp

Bon Moyen Mauvais

oui non

oui non nsp

Constructeur

Canal de comptage :

oui non

Bon Moyen Mauvais

oui non

(23)

hydrocarbures

Fontaine de nettoyage pièces (solvant) 5L

Huiles alimentaires usagées

Huiles minérales usagées 1000L

Chimirec

2 fois/an Devenir des déchets

1 fois/an

Chimirec

Vernis

Huiles d'usinage ou de coupe Produits préservation bois Décapants des métaux Acide ( lesquels) Base (lesquelles) Révélateurs Fixateurs Arsenic (AS) Cadmium (Cd) Cuivre (Cu) Chrome (Cr) Mercure (Hg) Nickel (Ni) Plomb (Pb) Zinc (Zn) Cyanures

Huiles minérales neuves 200L

Huiles minérales usagées 1000L

Sur palette à l'intérieur sur bac de rétention

cuve 1000L

Bidons de 20L

(24)

Légende

Bret SA loue le bâtiment => Ne connait pas le positionnement des sorties

Eaux

Eaux Usées

SH BG

F P

FS U E

U EU

E EP

Accueil :

☺

Etat du site : RAS

(25)

Date Enquête :

⁴

CP - Commune

Directeur Tél

Fax e.mail

Siége Social Voie

CP - Commune

SIRET code APE

Rubrique n°

fmp.rhonealpes@orange.fr

ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES

NB DE PAGES :

04 76 FMP Rhônes Alpes

04 76 32 07 53

Idem

1814Z

Parc d'activités Val Guiers 73330 BELMONT TRAMONET

SITUATION ACTUELLE

Façonnage 50296875300017 Mme GAUTHIER Mme GAUTHIER

Idem

20 octobre 2011

Interlocuteur

oui non nsp

oui non

non non oui oui

oui non nsp

Nb de personnes sur site Total : 4 permanents : 4 saisonniers :

TYPE USAGE Process

Refroidissement Nettoyage Ateliers Sanitaires*

Autres :

TOTAL

TYPE REJET

Toiture 426m² nsp

7h30-12h et 13h30-17h30

Forage Privé

m³ m³

Autre origine

Milieu naturel (préciser) Destination

Origine difficile à estimer

m³

oui non nsp

oui non

non non non non

(26)

TOTAL

A quelle date ?

(eaux de process)

EU

(eaux vannes)

EP

Nb : 1 1

Constructeur

m³ Séparatif

m³ m³

oui non nsp

Bon Moyen Mauvais

oui non

oui non nsp

Constructeur

Canal de comptage :

oui non

Bon Moyen Mauvais

oui non

(27)

hydrocarbures

Chutes de papier 24 bacs

20x/an (contrat) Devenir des déchets

OTC

Vernis

(28)

Légende

Eaux

Eaux Usées

SH BG

F P

FS U E

U EU

E EP

Accueil :

☺

Etat du site : RAS

(29)

Date Enquête :

⁴

CP - Commune

Directeur Tél

Fax e.mail

Siége Social Voie

CP - Commune

SIRET code APE

Rubrique n°

ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES

NB DE PAGES :

04 76 JEANTIN ET CASSET

04 76 37 09 91

RD 1006

5210B Tramonet

73330 BELMONT TRAMONET

73520 SAINT BERON

SITUATION ACTUELLE

Transporteur logistique de produits solides 74562049200025

M. GAVEND M. GAVEND

JEANTIN ET CASSET

9 novembre 2011

Interlocuteur

oui non nsp

oui non

non non oui oui

oui non nsp

Autres :

TOTAL

TYPE REJET

Toiture 17000m²

Parking 10000m²

Aire de stockage Autre

8h-12h et 14h-17h

Forage Privé

m³ m³

Autre origine

Milieu naturel (préciser) Puit d'infiltration

Origine 50 palettes / jour

Puit d'infiltration PROVENANCE DE LA RESSOURCE EAU /AN

215 m³

oui non nsp

oui non

non non non non

(30)

TOTAL

(eaux de process)

EU

(eaux vannes)

EP

Nb : 1

Constructeur

m³ Séparatif

m³ m³

oui non nsp

Bon Moyen Mauvais

oui non

oui non nsp

Constructeur

Canal de comptage :

oui non

Bon Moyen Mauvais

oui non

(31)

hydrocarbures

Vernis

(32)

Légende

M. GAVEND ne sait pas où se trouve son évacuation et raccordement EU.

Eaux

Eaux Usées

SH BG

F P

FS U E

U EU

E EP

Accueil :

☺

Etat du site : RAS

(33)

Date Enquête : 24/04/2013

⁴

CP - Commune

Directeur Tél

Fax e.mail

Siége Social Voie

CP - Commune

SIRET code APE

Rubrique n°

Arrêté préfectoral ICPE : Date oct-10 Copie :

Convention Spéciale de Déversement (CSD) : Date mai-93 Copie :

Nb de personnes sur site Total : 94 permanents : 94 saisonniers :

Autres :

TOTAL

TYPE REJET

Toiture 7500 m2

l.mollard@techci.fr

25 65 et 25 67 sousmis à autorisation

ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES

NB DE PAGES :

5-20h (2*8)

Forage Privé 04 76 31 76 46 TECHCI Rhône-Alpes

04 76 31 54 57

50 000 - 55 000 m³ m³

Autre origine ZA du Truison

73240 ST GENIX SUR GUIERS

Origine

Autorise 60 000 m3/an

SITUATION ACTUELLE

Laure MOLLARD

Réseau Public L . M . M . J . V . S . D .

130 m³ Interlocuteur

Parking filtre roche

oui non nsp

oui non

non non oui oui

oui non nsp

oui non

oui non nsp

non non non non

(34)

TOTAL

(eaux de process)

EU

(eaux vannes)

EP

Nb :

Constructeur

Canal de comptage :

m³

1993

Global m³

Séparatif

Traitement des effluents de process, rejet vers le Rhône (non étudié ici) m³

oui non nsp

Bon Moyen Mauvais

oui non

Bon Moyen Mauvais

oui non

oui non nsp

(35)

hydrocarbures

Vernis

(36)

Légende

Accueil :

☺

Etat du site : RAS

Eaux

Eaux Usées

SH BG

F P

FS U E

U EU

E EP