Sur palette à l'intérieur sur bac de rétention
TYPE USAGE Process
Refroidissement Nettoyage Ateliers Sanitaires*
Autres :
TOTAL
Le forage privé est-il déclaré ? si oui, auprés de quelle autorité ? Le forage privé est-il équipé d'un comptage ? Le branchement au réseau est-il équipé d'un disconnecteur ?
TYPE REJET
Surface Sol
imper-méabilisé O/N Unitaire Réseau pluvial
Toiture 426m² nsp
Parking Aire de stockage Autre
7h30-12h et 13h30-17h30
Forage Privé
m³ m³
Autre origine
Milieu naturel (préciser) Destination
REJET DES EAUX PLUVIALES
Origine difficile à estimer
PROVENANCE DE LA RESSOURCE EAU /AN
Réseau Public L . M . M . J . V .
m³
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
oui non
oui non
oui non
oui non
non non non non
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS oui non nsp Type :
DESTINATION DU REJET DES EAUX USEES TYPE REJET Process
Refroidissement Nettoyage Ateliers Sanitaires Autres :
TOTAL
* estimation de 30 l/jour travaillé/employé Le raccordement a-t-il été autorisé ?
A quelle date ?
Nombre de points de raccordements au réseau E.I
(eaux de process)
EU
(eaux vannes)
EP
Nb : 1 1
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS Type :
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ?
Descriptif synthétique : (lister les ouvrages au fil de l'eau)
(en joindre une copie) (en joindre une copie)
Unitaire Réseau Pluvial
REJET DES EAUX USEES
m³ Séparatif
m³ m³
oui non nsp
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non nsp
DISPOSITIFS DE COMPTAGE & CONTRÔLE DU REJET
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ?
Descriptif synthétique : (donner caractéristiques, type et/ ou marque)
Canal de comptage :
Chaine de mesure de débit :
Préleveur : Bilans Q + P (copie):
(en joindre une copie) (en joindre une copie)
oui non
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non
NB de compteur AEP: Marque/Type:
Type de déchets Vol. ou Masse Déchets de vidange du séparateur à
hydrocarbures
Déchets de vidange du séparateur à graisses Huiles de moteur usagées
Liq. de refroidissement usagés Liq. de frein usagés Solvants usagée
Fontaine de nettoyage pièces Huiles alimentaires usagées
Chutes de papier 24 bacs
Nature du Produit Type Quantité
Produits de lavage Carburants neufs Carburants usagés Huiles de moteur neuves Huiles de moteur usagées Liq. de refroidis. neufs Liq. de refroidis. usagés Liquides de frein neufs Liquides de frein usagés Fluides circuits de clim' Batteries
Solvants / Diluants neufs
PRODUITS UTILISES & STOCKES (déclaratif)
20x/an (contrat) Devenir des déchets
DESTINATION DES DECHETS
Fréquence d'enlèvement
OTC
Stockage Conditionnement (cuve / sac..)
Solvants / Diluants neufs Solvants / Diluants usagés Peinture
Vernis
Huiles alimentaires neuves Huiles alimentaires usagées Encre
Colorants Emulsion, bains Colles
Huiles d'usinage ou de coupe Produits préservation bois Décapants des métaux Acide ( lesquels) Base (lesquelles) Révélateurs Fixateurs Arsenic (AS) Cadmium (Cd) Cuivre (Cu) Chrome (Cr) Mercure (Hg) Nickel (Ni) Plomb (Pb) Zinc (Zn) Cyanures
Légende
Puit perdu Fosse septique
Séparateur à graisses Unitaire
(EP+EU) Séparateur à hydrocarbures
Eaux
Pluviales Puit - Forage
SCHEMA DES RACCORDEMENTS AUX RESEAUX PUBLICS
Eaux Usées
SH BG
F P
FS U E
U EU
E EP
Observations générales
Accueil :
☺
Etat du site : RASDate Enquête :
4IDENTIFICATION ETABLISSEMENT
Nom Etablissement Voie
CP - Commune
Directeur Tél
Fax e.mail
Siége Social Voie
CP - Commune
SIRET code APE
Redevance Agence de l'Eau : N°:
IDENTIFICATION ACTIVITE Nature de l'Activité
Installation Classée par : soumise à :
Rubrique n°
Arrêté préfectoral ICPE : Date Copie :
Arrêté préfectoral RSDE : Date Copie :
Convention Spéciale de Déversement (CSD) : Date Copie :
ENQUETE - REJET EAUX RESIDUAIRES ET PLUVIALES
NB DE PAGES :
04 76 JEANTIN ET CASSET
04 76 37 09 91
RD 1006
5210B Tramonet
73330 BELMONT TRAMONET
73520 SAINT BERON
SITUATION ACTUELLE
Transporteur logistique de produits solides 74562049200025
M. GAVEND M. GAVEND
JEANTIN ET CASSET
9 novembre 2011
Interlocuteur
DSV DRIRE Autorisation Déclaration
oui non nsp
oui non
non non oui oui
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
Production moyenne / jour
Rythme de travail HEURES :
Nb de personnes sur site Total : 30 permanents : saisonniers :
TYPE USAGE Process
Refroidissement Nettoyage Ateliers Sanitaires*
Autres :
TOTAL
Le forage privé est-il déclaré ? si oui, auprés de quelle autorité ? Le forage privé est-il équipé d'un comptage ? Le branchement au réseau est-il équipé d'un disconnecteur ?
TYPE REJET
Surface Sol
imper-méabilisé O/N Unitaire Réseau pluvial
Toiture 17000m²
Parking 10000m²
Aire de stockage Autre
8h-12h et 14h-17h
Forage Privé
m³ m³
Autre origine
Milieu naturel (préciser) Puit d'infiltration
* estimation de 30 l/jour travaillé/employé
Destination REJET DES EAUX PLUVIALES
Origine 50 palettes / jour
Puit d'infiltration PROVENANCE DE LA RESSOURCE EAU /AN
Réseau Public L . M . M . J . V .
215 m³
oui non nsp
oui non nsp
oui non nsp
oui non
oui non
oui non
oui non
non non non non
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS oui non nsp Type :
DESTINATION DU REJET DES EAUX USEES TYPE REJET Process
Refroidissement Nettoyage Ateliers Sanitaires Autres :
TOTAL
Le raccordement a-t-il été autorisé ? A quelle date ?
Nombre de points de raccordements au réseau E.I
(eaux de process)
EU
(eaux vannes)
EP
Nb : 1
DISPOSITIF DE PRETRAITEMENTS Type :
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ?
Descriptif synthétique : (lister les ouvrages au fil de l'eau)
(en joindre une copie) (en joindre une copie)
Unitaire Réseau Pluvial
REJET DES EAUX USEES
m³ Séparatif
m³ m³
oui non nsp
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non nsp
DISPOSITIFS DE COMPTAGE & CONTRÔLE DU REJET
Date de mise en service Etat Général
Constructeur
Existe-t-il des plans ? un descriptif ?
Descriptif synthétique : (donner caractéristiques, type et/ ou marque)
Canal de comptage :
Chaine de mesure de débit :
Préleveur : Bilans Q + P (copie):
(en joindre une copie) (en joindre une copie)
oui non
Bon Moyen Mauvais
oui non
oui non
oui non
NB de compteur AEP: Marque/Type:
Type de déchets Vol. ou Masse Déchets de vidange du séparateur à
hydrocarbures
Déchets de vidange du séparateur à graisses Huiles de moteur usagées
Liq. de refroidissement usagés Liq. de frein usagés Solvants usagée
Fontaine de nettoyage pièces Huiles alimentaires usagées
Nature du Produit Type Quantité
Produits de lavage Carburants neufs Carburants usagés Huiles de moteur neuves Huiles de moteur usagées Liq. de refroidis. neufs Liq. de refroidis. usagés Liquides de frein neufs Liquides de frein usagés Fluides circuits de clim' Batteries
Solvants / Diluants neufs
PRODUITS UTILISES & STOCKES (déclaratif)
Devenir des déchets DESTINATION DES DECHETS
Fréquence d'enlèvement
Stockage Conditionnement (cuve / sac..)
Solvants / Diluants neufs Solvants / Diluants usagés Peinture
Vernis
Huiles alimentaires neuves Huiles alimentaires usagées Encre
Colorants Emulsion, bains Colles
Huiles d'usinage ou de coupe Produits préservation bois Décapants des métaux Acide ( lesquels) Base (lesquelles) Révélateurs Fixateurs Arsenic (AS) Cadmium (Cd) Cuivre (Cu) Chrome (Cr) Mercure (Hg) Nickel (Ni) Plomb (Pb) Zinc (Zn) Cyanures
Légende
M. GAVEND ne sait pas où se trouve son évacuation et raccordement EU.
Puit perdu Fosse septique
Séparateur à graisses Unitaire
(EP+EU) Séparateur à hydrocarbures
Eaux
Pluviales Puit - Forage
SCHEMA DES RACCORDEMENTS AUX RESEAUX PUBLICS
Eaux Usées
SH BG
F P
FS U E
U EU
E EP
Observations générales
Accueil :