08/04/2022
041 RELATIONS INTERNATIONALES 4290
Subvention annuelle : 2 175,00 4 250,00
Combs Jumelage 2 175,00 4 250,00
Tennis Club
Subvention exceptionnelle : 0,00 0,00
Combs Jumelage
TOTAL GENERAL 2 175,00 4 250,00 BP 2022 : 4 350 €
112 ORDRE PUBLIC 7290
Subventions annuelles : 200,00 200,00
A.C.J.U.S.E. 200,00 200,00
Subvention exceptionnelle : 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 200,00 200,00 BP 2022 : 200 €
20 SCOLAIRE 1190
Subventions annuelles : 480,00 480,00
Ass. Autonome des Parents d'Elèves (A.A.P.E.) 160,00 155,00
Fédérat. Conseil Parents d'Elèves Prim. et Mat. (F.C.P.E) 186,00 155,00
Association des Parents d'élèves de La Noue 54,00 90,00
DDEN 80,00 80,00
TOTAL GENERAL 480,00 480,00 BP 2022 : 480 €
Services
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2022
Fonctions NOM DE L'ASSOCIATION BENEFICIAIRE Subv. Versées
Année 2021 Attributions Observations
Année 2022
NOM DE L'ASSOCIATION BENEFICIAIRE
Services
Fonctions NOM DE L'ASSOCIATION BENEFICIAIRE Subv. Versées
Année 2021 Attributions Observations Services
Année 2022
Attributions Année 2022
Fonctions Subv. Versées
Année 2021 Observations
40 SPORTS 2290
Subventions annuelles : 83 550,00 107 000,00
Badminton 4 500,00 Projet de renouvellement de matériels, utilisés également par les scolaires
C.A.C.V. Athlétisme 2 500,00 5 900,00 Equipement Cage à Lancer livré
C.A.C.V. Football 10 200,00 8 000,00 Projets en attente de réalisation
C.A.C.V. Gymnastique (Gymnastique sportive) 37 000,00 37 000,00 Contrat d'objectif
C.A.C.V. Karaté 0,00 Ne sollicite pas de subvention cette année
Cercle Escrime Combs-Moissy 2 000,00 0,00 Ne sollicite pas de subvention cette année
Club Subaquatique 2 500,00 2 500,00 Engagement pris en 2021 sur 5 ans
Combs Basket Club 3 000,00 3 000,00 Maintien de la subvention
Combs Natation 2 000,00 3 000,00 Projets de développer la compétition et investissements en matériels
Combs Sénart Tennis de Table 4 000,00 5 000,00 Accompagnement de la montée en N2
Combs Volley Ball 3 550,00 4 500,00 Projets de développement du club
Cyclo Club de combs-la-ville 600,00 600,00 Maintien de la subvention
Judo club Combs-la-ville 4 500,00 5 000,00 Reconduction de la subvention initiale
Kung Arts
La Copa 0,00 0,00 Accompagnement matériel
Passion Synchro
Pédale Combs-La-Villaise 2 200,00 6 000,00
Pedibus Jambus 300,00 300,00 Maintien de la subvention
Rollevasion Combs Sénart
Rugby Melun Combs Sénart 77 11 200,00 Maintien de la subvention
Sansonne Club 600,00 700,00
Sénart Agglomération Hand Ball 2 500,00 2 500,00 Maintien de la subvention
Sénart Gym CCV 1 050,00 1 000,00 Peu d'adhérents de la commune
Sénart Savigny Triathlon 1 050,00 800,00 Peu d'adhérents de la commune
Sport et Vie 2 500,00 3 000,00
Tennis club de Combs-la-Ville 1 500,00 1 500,00 Maintien de la subvention
TSN School 1 000,00
Subventions exceptionnelles : 24 000,00 0,00
Badminton 4 000,00
Karaté 4 500,00
Pédale Combs-La-Villaise 4 300,00
Rugby Melun Combs Sénart 77 11 200,00
TOTAL GENERAL 107 550,00 107 000,00 BP 2022 : 110 000 €
Fonctions NOM DE L'ASSOCIATION BENEFICIAIRE Subv. Versées
Année 2021 Attributions Observations Services
Année 2022
ID : 077-217701226-20220420-DEL_20AVR22__5-DE
30 CULTURE 3290
Subventions annuelles : 7 800,00 10 400,00
Amicale des anciens combattants L'association n'a pas retourné de dosssier de demande de subvention
Amicale du personnel L'association n'a pas retourné de dosssier de demande de subvention
Au fil des Contes 300,00 300,00 Attribution pour promouvoir l'art du conte sous toutes formes
Bénévolement votre 1 300,00 Attribution pour les diverses manifestations prévues dans la ville
Chœur Variatio 500,00 500,00Subvention attribuée dans le cadre du concert "Messe en si", complément de la
gratuité de la salle et des techniciens nécéssaires au spectacle
Club Féminin 400,00 Attribution pour promouvoir "les journées portes ouvertes"
Compagnie Les Châteaux de Sable 5 000,00 5 500,00Attribution pour la création du spectacle "chansons de toutes les humeurs"
programmé à la Coupole
Ensemble musical de l'Echo de Yerres 500,00 500,00 Attribution pour promouvoir un après midi de répétition au kiosque " musique jazz"
F.N.A.C.A.M.T. (Féd. Nat. des Anciens Combat. d'Algérie, Maroc, Tunisie) L'association n'a pas retourné de dosssier de demande de subvention J.E.M. (Jeunesse Evasion Musique) 500,00 400,00 Attribution pour aide à la location d'un véhicule utilitaire
La Croche cœur en balade 300,00 Attribution pour stage de chant avec un professeur
Lire@Sénart L'association n'a pas retourné de dosssier de demande de subvention
Maison du Combattant et du Citoyen L'association n'a pas retourné de dosssier de demande de subvention
Reliure Passion L'association n'a pas retourné de dosssier de demande de subvention
Shage 1 000,00 1 000,00 Subvention attribuée dans le cadre du projet d'exposition sur la publicité
Théatre d'Arsène L'association n'a pas sollicité de subvention auprès de la commune
Vidéo Combs 200,00 Attribution afin de s'adapter aux outils modernes
3290
Subventions Exceptionnelles : 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 7 800,00 10 400,00 BP 2022 : 11 000 €
422 Maison des Jeunes et de la Culture 3291
- Fonctionnement 104 235,00 104 235,00
- Personnel (Directeur/Animateur/Secrétaire) 100 417,00 100 317,00
TOTAL GENERAL 204 652,00 204 552,00 BP 2022 : 204 552 €
Délib. n° 04 du 13/12/2021 - Convention de partenariat
Fonctions NOM DE L'ASSOCIATION BENEFICIAIRE Subv. Versées
Année 2021 Attributions Observations Services
Année 2022
Fonctions NOM DE L'ASSOCIATION BENEFICIAIRE Subv. Versées
Année 2021 Attributions Observations Services
Année 2022
60 AIDE SOCIALE 6390
Subventions annuelles : 12 750,00 13 540,00
ADEP (Entraide polios et Handicapés)
ADSBC (Amicale des Donneurs de Sang Bénévoles CLV) 700,00 1 000,00 Participation au congrès à Albi ADVC 77
Amitié Entraide 1 900,00 1 900,00
A.P.A.E.I. (Ass. des Parents & Amis d'enfants Inadaptés de la Brie) 300,00 300,00 APF 77
Ass. Les Bout'chou 350,00 740,00Augmentation de la subvention pour compenser le coût des locations de salle pour
les Braderies
Club du 3ème Age Pas de demande cette année les activités ayant été restreintes en 2021 du fait du
COVID Elan 2
Elan 77 1 300,00 1 300,00
La Bulle verte 1 600,00 1 600,00
Le Relais de Sénart 1 500,00 1 500,00
Le Relais de Sénart - Accompagnt Femmes accueillies su ALT /CLV Le Temps des parents
Les 4 AS (Accueil Aide Assistance Admn Aux Surendettés) Partage 77 - La Rose des Vents
Resto du Cœur 3 000,00 3 000,00
Secours catholique 1 400,00 1 500,00 Des situations pourraient être adressées au CCAS
Secours Populaire Français 700,00 700,00
Un biberon pour tous les bébés de Sénart Subventions catastrophes et sinistres naturels :
Subvention exceptionnelle : 1 000,00 0,00
Maisons d'Assistants Maternels Petit escargot
Secours catholique 1 000,00
TOTAL GENERAL 13 750,00 13 540,00 BP 2022 : 16 500 €
70 HABITAT 6392
Subvention annuelle : 1 500,00 1 500,00
Relais Jeunes 1 500,00 1 500,00
TOTAL GENERAL 1 500,00 1 500,00 BP 2022 : 1 500 €
Observations Services
Attributions Année 2022
Fonctions NOM DE L'ASSOCIATION BENEFICIAIRE Subv. Versées
Année 2021
Fonctions NOM DE L'ASSOCIATION BENEFICIAIRE Subv. Versées
Année 2021 Attributions Observations Services
Année 2022
ID : 077-217701226-20220420-DEL_20AVR22__5-DE
G.D.S.A. 77 (Groupement de Défense Sanitaire Apicole de Seine et
Marne) 1 500,00 1 500,00 Destruction des nids de frelons asiatiques
Fresque pour le Climat 30,00 Ateliers fresques pour le Climat
Renaissance écologique 30,00 Ateliers fresques pour la renaissance écologique
Développement Durable Notre Avenir (DDNA) 220,00 220,00 Ecofestival du Cinéma
Association des Croqueurs de Pommes 30,00 30,00
Natura Troc 80,00Nouvelle Association - Echanges de graines, mise à disposition de matériel de
jardinage
TOTAL GENERAL 2 050,00 2 190,00 BP 2022 : 2 500 €
91 AMGT ECO EMPLOI 4490
Subvention annuelle : 500,00 1 000,00
U.F.C.V.Y. (Union Fédérale des Consommateurs du Val d'Yerres) Ass. des commerçants non sédentaires du marché de Combs-la-Ville
C@Combs 500,00 1 000,00
La demande de l'association est de 2 100€. Nous avions prévu 500 € au budget mais nous avons l'accord du Maire et de l'élue pour donner 1 000€ pour permettre à l'association de s'investir dans la dynamique commerciale post COVID
Subvention exceptionnelle : 0,00 0,00
C@Combs
TOTAL GENERAL 500,00 1 000,00 BP 2022 : 500 €
TOTAL DES SUBV. VERSEES AUX ASSOCIATIONS 340 657,00 345 112,00 BP 2022 : 351 682 €
A.A.P.E. : Ass. Autonome des Parents d’Elèves
A.C.J.U.S.E. : Ass. de Contrôle Judiciaire Socio-éducatif de Seine et Marne A.D.E.P. : Association d’Entraide des Polios et Handicapés
A.D.S.B.C. : Association des Donneurs de Sang Bénévoles de Combs-la-Ville et ses environs A.D.V.C : association des veuves et veufs de seine et marne
A.P.A.E.I. : Association des Parents et Amis d’Enfants Inadaptés de la Brie C.A.C.V. : Club Athlétique de Combs-la-Ville
D.D.E.N. : Délégués Départementaux de l’Education Nationale F.C.P.E. : Fédération Conseil Parents d’Elèves Primaires et Maternelles
F.N.A.C.A.M.T. : Fédération Nationale des Anciens Combattants d’Algérie, Maroc, Tunisie G.D.S.A. 77 : Groupement de Défense Sanitaire Apicole de Seine et Marne
GLOSSAIRE CONCERNANT LES ASSOCIATIONS SUBVENTIONNABLES
Fonctions NOM DE L'ASSOCIATION BENEFICIAIRE Subv. Versées
Année 2021 Attributions Observations Services
Année 2022