Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Faculté des Sciences Economiques et de Gestion
Mémoire de fin d’étude
Pour l’Obtention du Diplôme Master en Banque et Finance
Présenté par :
Melle: AMRANE Amina Melle: DAHMANI Farida
Soutenu en juillet 2010 devant le jury : Président :
Mr : GHENNANI Abdellatif
Encadreur : Examinateurs :
Mr : MOULAY Khatir Rachid Mr : BELLEDGHEM Fethi
Mr : SNOUSI kouider Mr : SIB Mourad
Année universitaire : 2009/2010
COMPTABILITE BANCAIRE
ENREGISTREMENT, ERREURS ET REGULARISATION
SOMMAIRE
Introduction générale
Chapitre 1 : L’entreprise bancaire et le système bancaire algérien Introduction
SECTION 1 : Définition et rôle de la banque 1. Définition de la banque
1.1 Définition économique 1.2 Définition juridique 2. Rôle de la banque 3. Fonction de la banque 3.1 La collecte de ressources 3.2 La distribution des crédits 3.3 Les opérations financières 3.4 Les opérations de trésorerie
4. La clientèle de la banque
5. Les services proposés par la banque
SECTION 2 : Rappel historique du système bancaire algérien
1. Le système bancaire algérien durant la période de gestion administrative de l'économie 1.1 De l'indépendance à 1966
1.2 Période allant de 1966 à 1970 1.3 Période allant de 1970 à 1978 1.4 Période allant de 1978 à 1982 1.5 Période allant de 1982 à 1986 1.6 Période allant de 1986 à 1990
2.1 Présentation des objectifs de la réforme monétaire et bancaire 2.2 La régulation monétaire
2.3 Les aménagements apportés en 2001 à la loi relative à la monnaie et au crédit
2.4 Adoption de l'Ordonnance n° 03-11 du 26 août 2003 relative à la monnaie et le crédit (O.M.C)
SECTION 3 : Structures de l'entreprise bancaire 1. L'entreprise bancaire
1.1 L'approche théorique: La fonction d'intermédiation financière de la banque 1.2 L'approche institutionnelle
1.3 L'approche professionnelle
2. L'organisation du secteur bancaire algérien 2.1 Les autorités monétaires
2.2 Les organes de direction et de contrôle 3. Réglementation bancaire
3.1 Les conditions d'exercice de l'activité bancaire 3.2 Les opérations de banque
3.3 Les obligations comptables 3.4 Le respect des normes de gestion Conclusion
Chapitre 2 : La comptabilité bancaire et le plan comptable bancaire Introduction
SECTION 1 : Comptabilité bancaire
1. Définition de la comptabilité bancaire 2. Lois et règlements
2.1 les origines de la réglementation comptable
2.2 principaux textes 3. Règles de base
3.1 Le système de la partie double 3.2 Le contrôle interne
3.3 La piste d’audit 4. Principe fondamentaux
4.1 Principe de fixité ou permanence des méthodes 4.2 Principe de continuité d’exploitation
4.3 Principe de séparation / Spécialisation des exercices 4.4 Principe du cout historique
4.5 Non compensation 4.6 Principe de prudence
4.7 Intangibilité du bilan d’ouverture SECTION 2 : Le plan comptable sectoriel
1. Définition du plan comptable
2. Les raisons d’exposer un plan comptable bancaire 2.1 Les spécificités de la profession bancaire
2.2 Les spécificités de la comptabilité bancaire et le système comptable bancaire 2.3 Les spécificités du système d’information comptable bancaire
3. Les objectifs du plan comptable bancaire 3.1 Protéger les déposants
3.2 Surveillance et suivie de la trésorerie 3.3 Le contrôle des opérations en devise 3.4 Le contrôle des opérations de marché
4. Le contenu du plan comptable 4.1 Procédures général
4.2 Les règles de traitement comptable 4.3 Plan des comptes
4.4 Procédures relatives aux états financiers 4.5 Les modèles des états financiers
5. Plan comptable et états financiers des banques 5.1 Le plan comptable
5.2 Les états financiers Conclusion
Chapitre 03 : Les écritures comptables Introduction
Section 01 : Service Caisse
1. Définition du service caisse 2. Les opérations de service caisse
2.1 l’ouverture de compte
2.3 Les versements 2.4 Les paiements 2.5 Les virements
2.6 La mise à disposition (MAD) Section 02 : Service Portefeuille
1. Définition du service portefeuille 2. Les opérations du service portefeuille
2.1 La compensation 2.2 La télécompensation
Section 03 : Service Engagement (Crédit) 1. Crédit à court terme
1.1 Crédit direct 1.2 Crédit indirect
2. Crédit à moyen et longue terme Section 04 : Service étranger
1. Définition du service étranger 2. Les opérations du service étranger
2.1 Ouverture de compte 2.2 Retrait et versement 2.3 Les virements
2.4 Crédit documentaire (Crédoc) Conclusion
Conclusion général
