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CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 30 AVRIL 2015
A 16 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. le Maire 1° - Rapport d'Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine sur la gestion de l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM).
M. LIOGER 2° - Convention entre la Ville de Metz et l'AGURAM.
M. le Maire 3° - Attractivité touristique : convention d'objectifs et de moyens avec l'Office de Tourisme et versement de la subvention de fonctionnement 2015.
M. JEAN 4° - Attractivité économique : convention d'objectifs et de moyens avec Metz Métropole Développement et versement de la subvention de fonctionnement 2015.
Mme SALLUSTI 5° - Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Metz et la Fédération des Commerçants.
Mme MIGAUD 6° - Conseil des Seniors.
Mme MOREL 7° - Approbation de la Déclaration d'Athènes pour les Villes-Santé de l'OMS.
M. KOENIG 8° - Prévention de la délinquance : soutien aux projets associatifs.
Mme SEGHIR 9° - Subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2020.
Mme ANTOINE-FABRY 10° - Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le champ des cultures urbaines.
Mme SEGHIR 11° - Financement de projets étudiants et soutien aux associations étudiantes conventionnées.
2/3 Mme ANTOINE-FABRY 12° - Attribution de bourses et de parrainages au titre de
l'accompagnement à l'initiative et l'engagement des jeunes.
M. SCUDERI 13° - Attribution de subventions aux associations socio-éducatives.
Mme ANTOINE-FABRY 14° - Subventions aux associations socio-éducatives conventionnées.
M. BELHADDAD 15° - Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2014-2015.
M. PLANCHETTE 16° - Attribution de subventions à diverses associations culturelles - complément de programmation.
M. LEKADIR 17° - Festival « Hop Hop Hop » - Théâtre / Arts de la rue.
Mme AGUASCA 18° - Participation financière de la Ville de Metz aux travaux de restauration de l'horloge du temple protestant de Montigny Metz-Sablon.
M. LEKADIR 19° - Travaux de restauration à l'église Saint-Eucaire.
M. le Maire 20° - Dénominations de voies et d'espaces publics.
Mme SAGRAFENA 21° - Dépenses de fonctionnement des classes élémentaires des établissements privés sous contrat d'association.
M. SCUDERI 22° - Attribution d'une subvention à l'association Accueil des Villes Françaises (AVF).
Mme SEGHIR 23° - Contingent de logements sociaux BATIGERE SAREL.
M. LIOGER 24° - ZAC de la Grange-aux-Bois - Approbation du bilan de clôture de la ZAC de la Grange-aux-Bois réalisée en régie et suppression de la ZAC de la Grange-aux-Bois.
M. TOULOUZE 25° - Garantie d'emprunt accordée à la SPL SAREMM - ZAC des Coteaux de la Seille.
M. TOULOUZE 26° - Etat n°2 de régularisation des décisions modificatives.
3/3 M. GANDAR 27° - Actualisation des dispositions relatives à la Taxe de Séjour.
M. le Maire 28° - Désignations diverses.
M. le Maire 29° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014 et du 29 janvier 2015, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
30° - Questions orales.
