CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 26 NOVEMBRE 2009
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. le Maire Divers 2 Débat d’Orientation Budgétaire.
M. le Maire 1° - Conclusion avec l’Etat du contrat de Redynamisation du Site de Défense de Metz-Métropole.
Mme FRITSCH-RENARD 2° - Etat n° 7 de régularisation des Décisions Modificatives.
Mme FRITSCH-RENARD 3° - Etat n° 8 de régularisation des Décisions Modificatives.
Mme FRITSCH-RENARD 4° - Etat n° 3 de régularisation des Autorisations Spéciales du Budget Annexe des Zones.
Mme HEBER-SUFFRIN 5° - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure.
M. TOULOUZE 6° - Cession de terrains communaux dans les ZAC de la Grange-aux- Bois, Sébastopol et des Hauts de Queuleu.
M. LIOGER 7° - Signature d’une convention entre l’EPF Lorraine et la Ville de Metz- Caserne Desvallières.
M. LIOGER 8° - Approbation de la modification n° 1 du PLU de Metz.
Mme KAUCIC 9° - Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.
M. PLANCHETTE 10° - Installation d’une stèle commémorative au Cimetière de l’Est.
M. DARBOIS 11° - Subvention à l’opération Metz Vélocation de l’Association Mob d’Emploi.
M. DARBOIS 12° - Versement d’une subvention à l’Institut Européen d’Ecologie.
M. KRAUSENER 13° - Attribution de subventions à diverses associations socio - éducatives.
M. SCUDERI 14° - Attribution de bourses et de parrainages dans le cadre du dispositif « Envie d’Agir ».
M. SCUDERI 15° - Financement de la Fête de Saint-Nicolas.
Mme SAADI 16° - 20ème Anniversaire de la « Déclaration des Droits de l’Enfant ».
Mme MEDOC 17° - Attribution de subventions à diverses associations sportives.
Mme BRESSON 18° - Versement d’une subvention à l’APIMM ( Association des Pilotes de Montgolfières Mosellans ).
M. MARTALIE 19° - Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse Sainte-Lucie.
…/…
M. LEKADIR 20° - Versement d’une subvention d’équipement à la Fabrique de la Cathédrale.
Mme SAADI 21° - Modification des conditions de gratuité pour le prêt des Bibliothèques-Médiathèques de Metz à/c du 01.01.2010.
M. FONTE 22° - Marché de développement des services en ligne des Bibliothèques-Médiathèques de Metz. et renouvellement du progiciel de gestion
Mme FRITSCH-RENARD 23° - Convention de mise à disposition d’un agent au Syndicat Mixte de l’Orchestre National de Lorraine.
Mme FRITSCH-RENARD 24° - Contrat à durée indéterminée.
Mme FRITSCH-RENARD 25° - Logements de fonction.
M. LECOCQ 26° - Téléthon 2009.
Mme FRITSCH-RENARD 27° - Modification du Régime Indemnitaire.
M. FONTE 28° - Dénomination de voie publique.
M. LIOGER 29° - Rapport d’activités des services municipaux pour l’année 2008.
Mme KAUCIC 30° - Changement d’appellation de l’OPH de Metz.
M. le Maire 31° - Désignations dans divers commissions municipales et organismes extérieurs.
M. le Maire 32° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en dates des 4 Avril 2008 et 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
33° - Questions orales.
