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Bordereau de versement - Archives départementales du Rhône

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

Cotes extrêmes

du versement

4588 W 1 - 68

Service

DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) \ Services sectoriels et services généraux

Intitulé du

versement

Services généraux et conseillers sectoriels de la Culture

Dates extrêmes

1978-2004

Métrage

6,80 m/l

Modalités

d'entrée

Versement du 22 juillet 2010

Présentation Contenu

Services généraux : secrétariat de direction, ressources

humaines. Conseillers sectoriels : action culturelle patrimoniale, architecture, arts plastiques, ethnologie, livre et lecture, archives, spectacle vivant.

Sommaire Observations

Bordereau de versement - Archives départementales du Rhône

Conditions d’accès

Versement librement communicable, sauf l'article 4588 W 63

soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée).

(2)

Cote Description Date début Date fin

4588 W 1-5 Services généraux 1984 2003

1 Direction : chrono départ du directeur régional de Janvier à

Décembre, cartes de vœux 1996 1996

2 Direction : chrono départ du secrétariat du DRAC 1998 1998

3 Direction : chrono départ du secrétariat du DRAC 1999 1999

4

Services généraux : 9ème contrat de plan (documents préparatoires). 11ème contrat de plan (documentation générale). Stratégie de l'État en Rhône-Alpes. Réunions avec les Préfets de département

1984 1998

5 Formation : Programmes et synthèses 1997 2003

4588 W 6-68 Conseillers sectoriels 1978 2004

4588 W 6-15 Action culturelle patrimoniale 1991 1999

6 Centres Culturels de rencontres, commission nationale –

Dossiers administratifs sur les structures 1996 1998

7 Ain : Ferney-Voltaire : centre culturel de rencontres –

Dossiers administratifs sur les structures 1 à 3 1998 1999 8 Ain : Ferney-Voltaire : centre culturel de rencontres –

Dossiers administratifs sur les structures 4 à 6 1997 1999 9 Isère : L'Isle Crémieu : ville d'art et d'histoire – Dossiers

administratifs sur les structures 1997 1998

10 Loire : Saint-Etienne : ville d'art et d'histoire – Dossiers

administratifs sur les structures 1997 1999

11 Drôme : Valence : ville d'art et d'histoire – Dossiers

administratifs sur les structures 1997 1999

12

FACIM (Fondation pour l'action culturelle internationale pour la Montagne), Pays d'art et d'histoire – Dossiers administratifs sur les structures

1991 1999

13 Forez Monts et Plaines : Pays d'art et d'histoire – Dossiers

administratifs sur les structures 1997 1998

14 Villes des pays d'art et d'histoire : budget – Dossiers

administratifs sur les structures 1997 1998

15 Villes des Pays d'art et d'histoire : bilans – Dossiers

administratifs sur les structures 1998 1999

4588 W 16-19 Architecture 1984 1998

(3)

16 Concours, plaquette courrier – Programme architecture

nouvelle montagne 1989 1989

17 Appel d'idées – Programme architecture nouvelle montagne 1989 1989

18 Textes juridiques, dossier technique – Programme

architecture nouvelle montagne 1989 1989

19

CRPS (Commission régionale du patrimoine et des sites, procès verbaux, dossiers de renouvellement, activités de la commission – Commission régionale du patrimoine et des sites

1984 1998

4588 W 20-30 Arts plastiques 1978 1999

20

Lyon : Association Comportement-Environnement- Performance : statuts de l'association, courriers, bilans généraux 1980-1981 et 1981-1982, annexes, rappel des activités, liste des manifestations organisées pour le début de l'année 1982, 5ème symposium d'art-performance, projet de budget (budget 1982 et budget 1983),

programme du symposium. Dossiers administratifs sur les structures et les centres d'art.

1978 1983

21 Centre national d'art contemporain, assemblées générales –

Dossiers administratifs sur les structures et les centres d'art 1992 1992

22

Saint-Etienne : école d'art : enquête sur les effectifs et le budget de l'école (1978), copies des documents financiers, enquête sur débouchés des élèves, correspondance,

aménagement du bâtiment, évolution des effectifs des élèves, demandes de subventions écoles d'art de Lyon, Valence et Saint-Etienne à l'EPR (Etablissement Public régional). Centre régional de développement du design : compte-rendu, courrier, note. Institut régional du Design : déclaration d'intention, compte-rendu, courriers, rapport de la Ville sur l'école, échange entre l'école et l'école d'art de Karlsruhe, proposition pédagogique entre deux

départements spécifiques, copie du dossier adressé au Ministère pour édition d'un catalogue, rapports d'inspection, dossier sur le fonctionnement de l'école, aménagement de la Serre, programme expositions. Dossiers administratifs sur les écoles.

1978 1991

23

Lorraine Pellegrini, Saint-Etienne (Loire). E. Saulnier, Vassieux-en-Vercors (Drôme, Isère). J.P. Bertrand, Bourg- St-Andéol (Ardèche). Arman, Roanne (Loire) – Commandes artistiques de l'État

1987 1998

24

F. Vergier, Jardin de Sevigné. Mark di Suvero, Valence, Morellet, Dieulefit, Bauchet, Léoncel (Drôme) – Commandes artistiques de l'Etat

1988 1999

25 Académie de Grenoble, Pôle européen, Restauration

d'oeuvres (Isère) – Commandes artistiques de l'Etat 1993 1999

26

Restaurant Universitaire et Médiathèque Chambéry (Savoie). Archives départementales et bibliothèque Metz- Tessy (Haute-Savoie). Académie de Grenoble, 1 % Université de Grenoble. Direction départementale de

l'Equipement, Grenoble (Isère) – Commandes artistiques de l'Etat.

1991 1999

(4)

27

Commande Publique, actes de gestion, projets,

conventions, récapitulatif, procès-verbaux des groupes de travail et commissions nationales – Commandes artistiques de l'Etat

1992 1999

28

1 % Université en villes nouvelles, St Etienne, restaurant Universitaire. Bourget du Lac, université Lumière Lyon II, pôle Universitaire de Grenoble, ENSHMO, IUT Roanne – 1 % artistique

1994 1999

29 Expositions, projet intitulé «Extravagances de la table » -

Exposition, manifestation 1993 1994

30

Isère : Echirolles : devenir du mois du Graphisme, dossier de presse, actions pédagogiques, Mois du Graphisme, Semaine contre le racisme – Manifestations

1995 1998

4588 W 31-48 Ethnologie 1990 2004

31 Parc naturel régional des Monts d'Ardèche, Parc national de

la Chartreuse – Dossiers administratifs sur les structures 1999 2003

32 Parcs naturels régionaux massif des Bauges, Mont du Pilat,

du Vercors – Dossiers administratifs sur les structures 2002 2003 33 Parc national des écrins – Dossiers administratifs sur les

structures 2002 2003

34 Parc national de la Vanoise – Dossiers administratifs sur les

structures 2002 2003

35

Ain et Ardèche : conservation Départementale de l'Ain, parc naturel régional des Monts d'Ardèche – Dossiers

administratifs sur les structures

1995 2003

36 Ardèche : Le Cheylard : Cité des Métiers – Dossiers

administratifs sur les structures 1990 2003

37

Ardèche : Le Pradel : Domaine Olivier de Serres, Musée Viticole de Ruoms, centre culturel scientifique, technique et industriel – Dossiers administratifs sur les structures

1995 2003

38

Drôme : Festival les Caprines, communauté de communes du Diois, poterie de Cliousclat – Dossiers administratifs sur les structures

1995 2003

39

Drôme : Maison de l'Olivier de Nyons, Association Drailles, Maison de la Terre du Pays de Dieulefit – Dossiers

administratifs sur les structures

1999 2003

40

Drôme : Drôme des Collines, festival Est-Ouest, musée de la Soie de Taulignan, communauté de Communes du Val de Drôme Terrasse de Brézème, conservation départementale de la Drôme, projet d'écomusée du Pays de Bourdeaux – Dossiers administratifs sur les structures.

1995 2003

41

Loire : Ecomusée du Chambon-Feugerolles, contrat global de développement du pays du Gier, projet de route du textile, district d'aménagement du roannais, Ecomusée du roannais – Dossiers administratifs sur les structures

1996 2003

42

Loire : Pays d'art et d'histoire du Forez, musée de Boën sur Lignon, musée du Chapeau de Chazelles sur Lyon, centre pour la culture scientifique, technique et industrielle La Rotonde – Dossiers administratifs sur les structures

1995 2003

(5)

43

Rhône : maison du Fleuve Rhône, conseils

d'administrations, assemblées générales, réalisations – Dossiers administratifs sur les structures

2003 2004

44

Rhône : Fondation Berliet (1995-2003), Maison des Jeunes et de la Culture d'Oullins, Ville de Lyon, Ville de

Villeurbanne, Association Peuplement et migrations, Vaulx- en-Velin, Projet l'Escale – Dossiers administratifs sur les structures

1995 2003

45

Rhône : La Ferme du Vinatier, Association Rhône-Alpes pour le logement et l'insertion sociale ARALIS – Dossiers administratifs sur les structures

1999 2003

46

Savoie : FACIM, Politique culturelle en Savoie, Réseaux des échanges frontaliers transalpins – Dossiers administratifs sur les structures

2002 2003

47

Haute-Savoie : Parc naturel régional massif des Bauges, St Jean de Maurienne, Musée de l'Aluminium, Politique

culturelle en Haute-Savoie, Samoens, La Jaysinia – Dossiers administratifs sur les structures

1996 2003

48

Haute-Savoie : Communauté d'Agglomération d'Annecy, Pays d'art et d'histoire de la Vallée d'Abondance,

Association des producteurs de fromage de la Vallée d'Abondance – Dossiers administratifs sur les structures

1998 2003

4588 W 49-56 Livre et lecture 1992 1999

49 Culture Santé. La lecture à l'hôpital, documents de travail –

Manifestation 1992 1998

50 Listes, courriers – Fonds régional d'acquisition des

bibliothèques (FRAB) 1999 1999

51

Lire en Fête, listings, matériel, documents Ministère et CNL (Centre national du Livre), courrier envoyé, fiches

manifestations (originaux) – Manifestation

1998 1998

52

Lire en Fête, Temps des livres (bilan 1996), Lire en fête (1998), Fiches d'observations, pré-dossier de presse, courriers Ministère, liste des participants, documentation, courriers, comptes-rendus, bilan Temps des livres 1997, dossier de presse régional, dossier de presse national, Lire en fête 1999, questionnaires aux porteurs de projet, bilan édition 1999, site internet DRAC Rhône-Alpes, communiqué de presse, divers événements en région, dossier de presse, revue de presse et invitations, ouvrage «Histoire de

lecture» – Manifestation.

1998 1998

53 Lire en Fête – Manifestation 1999 1999

54 Documentation, animations littéraires hors Rhône-Alpes et

départements Ain à Loire – Documentation 1999 1999

55 Documentation, animations littéraires départements Rhône

à Haute-Savoie - Documentation 1999 1999

56

Documentation, animation et informations sur les bibliothèques municipales et départementales – Documentation

1999 1999

4588 W 57-59 Archives 1998 1999

(6)

57

Archives départementales de la Haute-Savoie : construction : réunions de chantier, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé

1998 1999

58

Archives départementales de la Drôme : construction : avant-projet définitif, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé

1999 1999

59 Archives municipales de Lyon : construction : avant-projet

définitif, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé 1999 1999

4588 W 60-68 Spectacle vivant 1991 2004

60 Musique : ensembles musicaux et orchestres –

Manifestation 1991 1995

61 Musique : printemps de Bourges – Manifestation 1996 1999

62 Grame – Etablissements d'enseignement musical et

associations locales : dossiers de suivi par établissement 1996 1998

63

Savoie : Orchestre des Pays de Savoie : recrutement du directeur artistique, ancienne convention, suivi – Dossiers administratifs sur les structures

1999 2004

64 Agence Musique et Danse Rhône-Alpes (AMDRA), suivi des

activités – Dossiers administratifs sur les structures 2003 2003 65 Agence Musique et Danse Rhône-Alpes (AMDRA), suivi des

activités – Dossiers administratifs sur les structures 2004 2004 66 Rhône : AMDRA, Musiques actuelles et voix – Dossiers

administratifs sur les structures 2001 2004

67

Drôme : Valence : Comédie de Valence, dossier de subvention, projet, courriers, conseil d'administration – Dossiers administratifs sur les structures

2001 2003

68

Loire : St Etienne : Comédie de St Etienne, rapport d'évaluation, Etude sur l'école de la Comédie, dossier de subvention, comité technique – Dossiers administratifs sur les structures

2002 2004

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