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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour
Signature du livre d’or par monsieur Maurice Ampleman 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 mai 2016
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 3, 9 et 10 mai 2016
5. Ressources humaines et amélioration continue
5.1 Besoin de main-d’oeuvre à la Direction des communications et du service à la clientèle
Document d’aide à la décision RHAC-2016-035 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques 8. Greffe
9. Direction générale
9.1 Demande au ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale un renouvellement de la période de négociation visant la modification du Régime de retraite des employés de la Ville de Lévis (21 190) dans le cadre de la Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal
Document d’aide à la décision DG-2016-122
9.2 Dépôt du rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions, pour la période du 1er au 30 avril 2016
Document d’aide à la décision DG-2016-135
9.3 Aide financière à la Fondation Hôtel-Dieu de Lévis Document d’aide à la décision DG-2016-136
9.4 La Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal (Loi RRSM) – Avis d’intention – Concernant l’indexation automatique des rentes des retraités à compter du
1er janvier 2017
Document d’aide à la décision DG-2016-147-R-1 10. Environnement
11. Infrastructures
11.1 Demande d’aide au programme d’enfouissement des réseaux câblés sur des voies publiques d’Hydro-Québec dans le cadre du projet prolongement de la rue Saint-Omer (secteur Lévis), réalisation des avant-projets et des plans et devis du projet et financement afférent
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-086-R-1
11.2 Décret des travaux d’amélioration et de remplacement de l’éclairage public de rues ainsi que l’acquisition de contrôleurs et accessoires de feux de circulation Document d’aide à la décision INF-BI-2016-003-R-1
11.3 Engagement de la Ville envers le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques relativement au projet de construction d’une conduite pluviale dans le secteur Saint-Étienne-de-Lauzon
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-053
11.4 Engagement de la Ville envers le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques pour le prolongement de la conduite d’aqueduc de la rue Saint-Omer jusqu’au futur
boulevard Étienne-Dallaire (secteur Lévis) Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-085
11.5 Dépôt du rapport des amendements budgétaires et virements de fonds de la
Société de transport de Lévis Document d’aide à la décision INF-2016-006
11.6 Décret des travaux de réhabilitation de conduites d’aqueduc Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-078
11.7 Décret des travaux d’installation de regard brise charge Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-084-R-1
12. Service de police
12.1 Fermeture temporaire d’une partie de la rue Mont-Marie (secteur Lévis) dans le cadre de la journée sportive pour les étudiants et étudiantes du Collège de Lévis
Document d’aide à la décision POL-2016-010
12.2 Fermeture temporaire d’une partie de l’allée Cavalière (secteur Lévis) pour la
tenue d’une fête de quartier Document d’aide à la décision POL-2016-011
12.3 Fermeture temporaire de la rue de l’Estuaire (secteur Lévis) pour le la tenue
d’une fête de quartier Document d’aide à la décision POL-2016-012
12.4 Fermetures temporaires de rues dans le cadre de la Fête des voisins Document d’aide à la décision POL-2016-013-R-1
13. Service de la sécurité incendie
14. Vie communautaire
14.1 Aide financière à des organismes culturels
Document d’aide à la décision DVC-ART-2016-016
14.2 Dépôt d’une candidature pour le prix Excellence de la Société des musées du Québec
Document d’aide à la décision DVC-ART-2016-019
14.3 Proclamation de la Semaine québécoise des personnes handicapées Document d’aide à la décision DVC-SOC-2016-018
15. Communications et service à la clientèle
15.1 Financement de la dépense relative à l’installation d’une stèle à écrans dynamiques (secteur Charny) et identification du bâtiment Aquaréna Léo-Paul-Bédard
Document d’aide à la décision COM-2016-005
16. Finances
16.1 Modification du texte du régime supplémentaire de retraite des cadres supérieurs désignés de la Ville de Lévis
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2016-017
17. Urbanisme
17.1 Délégation d’une somme à l’Agence de mise en valeur des forêts privées des Appalaches
Document d’aide à la décision URBA-2016-119
17.2 Résolution de contrôle intérimaire dans le cadre du projet de service rapide par bus
Document d’aide à la décision URBA-2016-118
17.3 Demande visant la délivrance d’une autorisation pour le prolongement du réseau d’égout pluvial, d’égout sanitaire et d’aqueduc sur les lots 2 154 022 et autres du cadastre du Québec dans le cadre des travaux de réfection de la route 132 et de la construction d’une piste cyclable Document d’aide à la décision URBA-2016-126
18. Développement économique et promotion
18.1 Vente d’une partie du lot 3 021 434 du cadastre du Québec (rue Saint-Joseph, secteur Lévis), affectation du fruit de la vente et confirmation relative à l’utilité publique
Document d’aide à la décision DEV-2016-063
18.2 Modification de la résolution CV-2016-00-73 « Entente sectorielle sur la persévérance scolaire et les carrières scientifiques et technologiques en Chaudière-Appalaches à intervenir avec le ministre de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et autres partenaires »
Document d’aide à la décision DEV-2016-086 19. Bureau de projets
20. Approvisionnement
20.1 Attribution du contrat pour la fourniture et la livraison de béton préparé Document d’aide à la décision APP-2016-055
20.2 Attribution du contrat pour la fourniture de souffleuses à neige amovibles Document d’aide à la décision APP-2016-061
20.3 Dépôt de listes de contrats au 31 mars 2016 Document d’aide à la décision APP-2016-062
20.4 Dépôt de listes de contrats de juillet, août, septembre et octobre 2015 Document d’aide à la décision APP-2016-063
20.5 Attribution du contrat pour le nettoyage et l’inspection des réseaux d’égout sanitaires et unitaires au plan d’intervention et décret des travaux Document d’aide à la décision APP-2016-064
20.6 Attribution de contrats pour la fourniture de contrats d’assurance de dommages
Document d’aide à la décision APP-2016-066-R-1
20.7 Cession du contrat relatif à l’acquisition de micro-ordinateurs de table et de
moniteurs de marque HP ou Lenovo Document d’aide à la décision APP-2016-067
20.8 Contrat de location d’équipement de radiocommunication à intervenir avec Novicom pour la Direction des infrastructures, la Direction du service de la sécurité incendie et la Direction du service de police Document d’aide à la décision APP-2016-068-R-1
20.9 Attribution du contrat pour la construction d’un bâtiment de services et l’installation de jeux d’eau et décret des travaux Document d’aide à la décision APP-2016-065
20.10 Attribution de contrats pour le traçage de lignes de rues Document d’aide à la décision APP-2016-059
21. Technologies de l’information
22. Assemblée(s) publique(s) de consultation
23. Avis de motion
23.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-22 sur le plan d’urbanisme (agrandir une affectation résidentielle forte densité à même une partie de l’affectation parc et espace vert) Document d’aide à la décision URBA-2016-023
23.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création des zones H2565, M2566, M2567, H2569, H2571, M2580 et M2581 à proximité du boulevard Étienne-Dallaire, entre le boulevard Alphonse-Desjardins et la rue Saint-Omer, secteur Lévis) Document d’aide à la décision URBA-2016-023
de service rapide par bus
Document d’aide à la décision URBA-2016-118
24. Adoption de projet(s) de règlement
24.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-22 sur le plan d’urbanisme (agrandir une affectation résidentielle forte densité à même une partie de l’affectation parc et espace vert) Document d’aide à la décision URBA-2016-023
24.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création des zones H2565, M2566, M2567, H2569, H2571, M2580 et M2581 à proximité du boulevard Étienne-Dallaire, entre le boulevard Alphonse-Desjardins et la rue Saint-Omer, secteur Lévis) Document d’aide à la décision URBA-2016-023
25. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
25.1 Adoption du Second projet de règlement RV-2016-15-55 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout du groupe P1 Service communautaire, Zone C2411, boulevard Guillaume-Couture, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision URBA-2016-109
25.2 Adoption du Second projet de règlement RV-2016-15-63 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout du groupe d’usages C4 Débit d’essence à l’intérieur de la zone C2840, secteur Pintendre) Document d’aide à la décision URBA-2016-110
25.3 Adoption du Second projet de règlement RV-2016-15-65 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (agrandissement de la zone H1226 à même une partie de la zone P1227, terrain du cimetière situé au 567, rue de Saint-Romuald, secteur Saint-Romuald) Document d’aide à la décision URBA-2016-117
25.4 Adoption du Second projet de règlement RV-2016-15-79 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création de la zone C1412, agrandissement du Complexe de soccer Honco de Lévis, secteur Charny)
Document d’aide à la décision URBA-2016-127
26. Adoption de règlement(s)
26.1 Adoption du Règlement RV-2016-15-80 décrétant des travaux d’égout pluvial et de voirie sur la rue J.-B.-Renaud et des travaux d’aqueduc, d’égouts, de voirie, d’éclairage et de construction d’un bassin de rétention des eaux pluviales pour le prolongement de cette rue, ainsi qu’un emprunt
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-068
26.2 Adoption du Règlement RV-2016-15-81 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-079
26.3 Adoption du Règlement RV-2016-15-85 modifiant le Règlement RV-2010-09-78 sur les pistes cyclables et récréatives
Document d’aide à la décision POL-2016-014
RV-2010-09-41 sur les nuisances, la paix, l’ordre, le bon gouvernement, le bien-être général, la sécurité et les animaux
Document d’aide à la décision POL-2016-014
26.5 Adoption du Règlement RV-2016-15-64 concernant la division du territoire en districts électoraux
Document d’aide à la décision GRE-2016-002 27. Affaires nouvelles
28. Période d’intervention des membres du conseil 29. Période de questions
30. Levée de la séance
