MAITRISER LA NOMENCLATURE DES ACTES EN MEDECINE GENERALE

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MAITRISER LA NOMENCLATURE DES ACTES EN MEDECINE

GENERALE

7 décembre 2021

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- Quizz nomenclature en pédiatrie

- NGAP et quizz nomenclature en médecine adulte (actes complexes avec majorations)

- CCAM

- Subtilités : association NGAP et CCAM

PROGRAMME DE LA FORMATION

MAITRISER LA NOMENCLATURE DES ACTES EN MEDECINE GENERALE

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Conflits d’intérêt :

Présidente du syndicat des médecins généralistes de la Moselle, affilié au syndicat MGFrance

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• Mme Merpoule fait examiner très régulièrement en visite

systématique ses 3 enfants. Aujourd’hui elle vient pour le rappel DTCP et la première injection du vaccin HPV de sa fille de 12 ans, pour son fils de 7 ans et pour la visite des 9 mois du petit dernier.

• Comment cotez-vous ces 3 actes et quelle somme Mme M va-t-elle vous régler ?

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Pour l'aînée : examen obligatoire prévu entre 11 et 13 ans = COB 25 € en TP possible (AMO)

Pour le 2ème : GS 25€

Pour le bébé: COE 46 € en TP possible (AMO)

COE : s’applique à la consultation effectuée dans les 8 jours suivant la naissance, au cours du 9ê ou 10ê mois et au cours du 24ê ou 25ê mois

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Mme M peut donc ne régler que 25 € à la fin des 3 consultations, mais vos honoraires sont de 96 €

Et si le bébé de Mme Merpoule vient pour la visite des 11 mois et

pour les vaccins hexavalent + pneumocoque. Comment cotez-vous cet acte ?

COD = 30 € en TP possible (100 % AMO)

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Calendrier des examens de l’enfant

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Modalité de facturation des examens de l’enfant

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• Quand cotez vous CSO ? Quelle est sa valeur ?

pour une consultation de suivi et coordination de la

prise en charge des enfants de 3 à 12 ans en risque avéré d’obésité,

réalisée à tarif opposable par le médecin traitant de l’enfant;

cette consultation peut être facturée au maximum 2 fois par an (12 ans et 364 jours)

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• Quand cotez vous CSE ? Quelle est sa valeur ?

pour une consultation de suivi et coordination de l’enfant autiste une fois par an 46 €

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SENSORY BABY TEST

Dépistage des troubles sensoriels

• Surdité avant 3 ans CDRP002 48,51 €

• Vision binoculaire (test de Lang) BLQP010 25,32 €

• Cumul dépistage surdité et vision CDRP002 + ½ BLQP010 61,17 €

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• Lilou, 14 ans, consulte avec sa mère pour une contraception

• Comment cotez vous ? CCP Valeur 46 €

applicable à la première consultation de contraception et de prévention des

infections sexuellement transmissibles pour les jeunes filles jusqu’à 18 ans, réalisée à tarif opposable par le médecin généraliste (ou gynéco ou pédiatre) et CCX pour anonymisation

(Prescription de préservatifs remboursés)

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NGAP

= N

omenclature

G

énérale des

A

ctes

P

rofessionnels

= G(S), VG(S), K, IK, ID, C, V, COD, COB, COE, TCG, CSO,CCP, APC, C, V, VL

La nomenclature c’est

la NGAP + la CCAM

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Quelles majorations connaissez-vous ?

• MD : majoration de déplacement = 10 € (pour une visite à domicile justifiée)

• MU : majoration d’urgence : s’associe à VG(S) mais pas à G(S) = abandon du cabinet sur appel du patient = 22,60 €

Les autres majorations s’associent à G(S) ou à V(S) dans le cadre de situations

« complexes » :

• MEG : majoration enfant de 0 à 6 ans = 5 €

• MCG : acte coordonné (soins itératifs sur envoi du médecin traitant) = 5 €

• MSH : suite d’hospitalisation pour pathologie chronique (1 fois dans le mois suivant la sortie) : cotable/MT seulement = 23 €

NGAP : les majorations

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• MIC : suite d’hospitalisation pour insuffisance cardiaque (1 fois dans les 2 mois suivant la sortie) : cotable/MT seulement = 23 €

• MIS : consult initiale d’information Kc ou patho

neurodégénérative = 30 € (actuellement utilisable aussi pour diagnostic COVID)

• PIV : consult initiale d’information VIH = 30 €

• MUT : envoi en urgence au spécialiste (RV sous 48 h) = 5 €

• MRT : MT recevant en urgence à la demande du centre de régulation = 15 €

NGAP : les majorations (suite)

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• Monsieur Laplaie arrive à votre cabinet en urgence sans avoir

prévenu. Il vient de s’entailler profondément la main avec un couteau de boucher. Il saigne abondamment. Vous le prenez en charge dès

son arrivée devant les patients qui ont rendez-vous.

• Après l’examen de la plaie, vous suspectez une lésion nerveuse et vous lui conseillez de se rendre aux urgences. Vous lui avez fait un pansement.

• Comment cotez-vous cet acte ?

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• Vous ne faites pas de suture. C’est donc une consultation.

• Comme elle a lieu au cabinet, vous ne pouvez pas coter de majoration d’urgence. Donc M. Laplaie vous règlera 25 €.

• S’il avait téléphoné au 15 avant de venir et que le médecin

régulateur vous avait demandé de le recevoir, comment auriez-vous coté ?

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• Si vous êtes le médecin traitant de M. Laplaie et que vous le recevez en urgence à la demande du centre de régulation, vous cotez :

GS + MRT = 25 + 15 = 40 €

• La majoration MU s’applique pour une visite faite en urgence obligeant le médecin à quitter ses consultations : 22,60 €

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• Vous voyez Mme Findevie 89 ans. Elle est traitée pour une HTA et une

ostéoporose fracturaire, pour laquelle elle est en ALD. Grosse fumeuse, elle tousse depuis plusieurs mois, se sent de plus en plus fatiguée et s’alimente très peu. Vous avez constaté qu’elle a une hyponatrémie, qui ne semble pas iatrogène. Elle refuse l’hospitalisation. Elle a néanmoins accepté de faire un scanner thoracique. Le résultat est en faveur d’un cancer bronchique.

• Vous lui annoncez le diagnostic. Sa fille est présente. Et vous faites la demande d’ALD.

• Comment cotez-vous ?

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• C’est une consultation initiale d’information de cancer, avec information sur programme thérapeutique

• Coter la majoration MIS de 30 €

• Sur la feuille de soins : GS + MIS = 55 €

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• L’état de Mme Findevie se dégrade.

• Elle finit par accepter une hospitalisation à condition que ce ne soit pas en gériatrie. Vous parvenez à la faire hospitaliser en pneumologie.

• Mais elle n’y reste pas longtemps car elle veut mourir chez elle.

• Vous la voyez à son retour à domicile en présence de sa fille.

• Elle vit seule. Après une longue discussion elle accepte l’intervention d’une

infirmière pour sa toilette et des séances de kiné respiratoire. Vous contactez des paramédicaux.

• Comment cotez-vous cette visite à domicile ?

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• C’est une visite en sortie d’hospitalisation = visite complexe

VGS + MD + MSH = 25 + 10 + 23 = 58 €

• À coter 1 fois dans le mois qui suit l’hospitalisation à condition d’être le MT

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• Si elle avait été hospitalisée pour un épisode d’insuffisance cardiaque?

• Cotation VGS + MD + MIC valeur 58 €

1 fois dans les DEUX mois suivant une hospitalisation pour insuffisance cardiaque

À condition d’être le médecin traitant

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• L’état de Mme Findevie se dégrade encore. Elle est cachectique. Elle veut mourir chez elle. Elle ne se déplace pratiquement plus. Sa fille et son gendre se relaient auprès d’elle. Vous la voyez de façon

rapprochée et ce sont chaque fois des visites assez longues.

Quelles cotations spécifiques pouvez-vous utiliser ?

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La patiente est en soins palliatifs.

On peut coter une VL+MD

Dans quels cas doit-on coter une VL ?

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La visite longue : VL+MD valeur 70 €

• 3 fois par an pour un patient atteint d’une pathologie neurodégénérative ou en fin de vie

• 1 fois pour la première visite à son domicile d’un nouveau patient de plus de 80 ans qui vous choisit comme médecin traitant

• À partir de mai 2022 : cotable 4 fois/an pour tout patient en ALD > 80 ans

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• Vous voyez en visite 4 patients en EHPAD que cotez vous ?

• 1

^er

patient VGS +MD €

• 2

^ème

et 3

^ème

patients idem

• 4

^ème

VGS soit 25,00 €

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• Odile Crock, étudiante à Metz, vient consulter. Son médecin de famille est en région parisienne. Vous diagnostiquez une pyélonéphrite aiguë et vous souhaitez en informer son médecin traitant.

• Que faîtes-vous ? Et comment cotez-vous ?

• A condition de rédiger une lettre pour le médecin traitant,

cotation GS + MCG (majoration coordination généraliste) valeur 30 €

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• Un de vos confrères ne fait pas de gynéco et vous adresse sa patiente Mme Antigone pour contrôle de frottis et examen gynéco annuel.

• Comment cotez-vous ?

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• APC + JKDH001 = 50 + 12,46 = 62,46 €

• APC = Avis Ponctuel de « consultant » : valable si le patient est adressé par le MT… et « retour d’info » par le consultant

• Le consultant ne doit pas revoir le patient POUR LE MEME SUJET dans les 4 mois !

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• Mr Grossguibol arrive ce matin avec une grosse jambe douloureuse et chaude. Vous décidez d’appeler un angiologue car vous suspectez une phlébite. Vous obtenez un rendez-vous pour l’après-midi et vous

rédigez un courrier pour l’angiologue.

• Quelle cotation ?

GS + MUT = 30 € (le correspondant touche MUT 15 €)

• Applicable : pour les consultations où

vous

^jugez qu’il faut un avis d’un de vos correspondants dans les 48h, et que vous l’obtenez !

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 La CCAM est exhaustive.

(répertorie l'ensemble des actes médicaux et dentaires techniques validés) La validité des actes est précisée par la société savante et confirmée in fine par la HAS.

 Elle est bijective => à un libellé correspond un code et un seul et réciproquement.

 Elle est non ambiguë c'est-à-dire que chaque libellé définit précisément l'acte auquel il correspond sans possibilité d'interprétations divergentes.

 La CCAM doit être évolutive de façon à s'adapter à l'évolution des pratiques et techniques.

CCAM = Classification Commune des Actes Médicaux = « actes techniques »

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 Les codes CCAM sont également structurés dans un arborescence dont le premier niveau comporte 19 chapitres, organisés principalement par grande structure anatomique ou fonctionnelle:

 01. SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME

 02. OEIL ET ANNEXES

 03. OREILLE

 04. APPAREIL CIRCULATOIRE

 05. SYSTÈME IMMUNITAIRE ET SYSTÈME HÉMATOPOÏÉTIQUE

 06. APPAREIL RESPIRATOIRE

 07. APPAREIL DIGESTIF

 08. APPAREIL URINAIRE ET GÉNITAL

 09. ACTES CONCERNANT LA PROCRÉATION, LA GROSSESSE ET LE NOUVEAU-NÉ

 10. GLANDES ENDOCRINES ET MÉTABOLISME

 11. APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DE LA TÊTE

 12. APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU COU ET DU TRONC

 13. APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE SUPÉRIEUR

 14. APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE INFÉRIEUR

 15. APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE, SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE

 16. SYSTÈME TÉGUMENTAIRE - GLANDE MAMMAIRE

 17. ACTES SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE

 18. ANESTHÉSIES COMPLÉMENTAIRES ET GESTES COMPLÉMENTAIRES

 19. ADAPTATIONS POUR LA CCAM TRANSITOIRE

 Le second niveau sépare les actes diagnostiques et thérapeutiques, il est éventuellement suivi d'un ou plusieurs sous-niveaux.

La CCAM a une organisation hiérarchique

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Exemple d’arborescence

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CCAM : le codage comprend 7 caractères

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- Les 2 premiers caractères (lettres) correspondent à la topographie :

Le premier repère l’appareil selon l’ordre des chapitres et le 2^ème repère l’organe ou la fonction

- Le troisième correspond à une action ; par exemple le Q veut dire « quantifier,

mesurer, enregistrer » : on l’utilise pour l’EEG, l’ECG, les explorations fonctionnelles, l’imagerie

- Le quatrième décrit le mode d’accès ou la technique - Exemple :

ECG se cote DE Q P 003

Décryptage du code CCAM

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1/ on ne peut pas associer une cotation NGAP et une cotation CCAM sauf dans 3 cas :

• Frottis : JKHD001 (12,46 €) peut être associé à G(S)

• ECG : DEQP003 (14,26 €) peut être associé à G(S) ou VG(S)

Pour un ECG fait à domicile, on associe une cotation pour le transport de l’ECG à domicile : YYYY490 = 9,60 €

ce qui donne : VG(S) + MD + DEQP003 + YYYY490 = 58,86 €

• Biopsie cutanée pour dépistage du mélanome : dans ce cas, la valeur de la cotation est divisée par 2

les règles de CCAM et NGAP

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2/ on peut associer 2 actes CCAM mais pas plus, et le 2

^ème

sera rémunéré à 50% de sa valeur

3/ on peut utiliser un modificateur CCAM pour valoriser un acte CCAM dans certaines circonstances : P, S, F, M

P majoration de 20h à 24h : 35€

S majoration de 0h à 8h : 40 €

F majoration dimanche ou jour férié : 19,06 € M urgence au cabinet : 26,88 €

les règles de CCAM et NGAP

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Rédaction de la feuille de soins papier (1) :

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Rédaction de la feuille de soins papier (2) :

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Rédaction de la feuille de soins papier :

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Pour certains SOINS D’URGENCE AU CABINET du médecin

➢TRAITEMENT DE PLAIE

➢HEMOSTASE NASALE

➢TRAITEMENT ORTHOPEDIQUE D’UNE FRACTURE FERMEE

➢REDUCTION ET CONTENTION D’UNE LUXATION NON SANGLANTE

➢PLATRE OU APPAREIL D’IMMOBILISATION

➢ACTES D’URGENCE DE PREMIER RECOURS AU CABINET…

Quand utiliser le modificateur M (26,88 €) ?

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• Quand cotez vous ALQP003 et pour quelle valeur ?

pour le dépistage d’une dépression (MADRS, Hamilton, Beck, MMPI, STAI)

Valeur 69,12 € une seule fois par an

• Quand cotez vous ALQP002 et pour quelle valeur ?

pour le dépistage des troubles cognitifs (15 mots de Rey) Valeur 69,12 € une seule fois par an

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Aide en ligne sur le site Ameli :

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Détresse : YYYY010

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Téléchargeable sur le site

www.mgfrance.org

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Une application pour vous aider :

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