COMMISSIONS THÈMES GROUPES DE TRAVAIL ENQUETES en opportunité

Secrétariat général du Cnis : Timbre H030 - 18, Bd. A. Pinard 75675 PARIS Cedex 14 – Tél. : 01 41 17 52 62 – Fax : 01 41 17 55 41 – secretariat-general@cnis.fr – www.cnis.frD030/secrétariat/listes/ thèmes des commissions 2012

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Paris, le 22 novembre 2012 - H030

T h è m e s d e s C o m m i s s i o n s d u C n i s e n 2 0 1 2

COMMISSIONS THÈMES GROUPES DE TRAVAIL ENQUETES en opportunité

(hors répétitives)

Traités en 2012 Suivis à faire

D

Président : Françoise BOUYGARD Rapporteur : Fabrice LENGLART Responsable : Dominique ROUAULT

• L’évolution du questionnaire du recensement de la population : présentation des travaux du groupe de travail

• L’observation des pratiques culturelles : - approche européenne,

- pratiques culturelles à l’ère numérique.

• Immigration, intégration

Rapport Cases-Frécon - « Questionnaire RP » (juillet 2012)

Rapport Join-Lambert - Mal Logement (Juillet 2011)

Rapport Archambault « Associations » (déc.2010)

Rapport Vorms - Logement et Construction (mars 2010)

Module secondaire SRCV 2013 (enquête sur le bien-être) - Insee

Enquête SHARE - 5^ème vague – Université de Dauphine LEGOS

Enquête Formation des couples - Ined

Module complémentaire à l’Enquête emploi 2014 sur la situation professionnelle des personnes nées à l’étranger et leurs descendants- (Insee et SSM Immigration)

Traités en 2012 Suivis effectués

E

,

Président : Jean-Christophe SCIBERRAS Rapporteurs : Nicole ROTH

Béatrice SÉDILLOT Responsable : Dominique ROUAULT

• Le suivi des rémunérations salariales dans le secteur marchand

• Les services à la personne

• Emploi, rémunérations et conditions de travail dans le secteur public

Rapport de Foucauld « Emploi-chômage » (juin 2008 ; 1^er suivi en septembre 2010)

Enquête Formation et Qualification (FQP) 2014 - Insee

Enquête Génération 2010 (nouvelle vague) - Cereq Enquêtes du dispositif ACEMO (Activité et

conditions d'emploi de la main d'œuvre) : refonte – Dares

Module complémentaire à l’Enquête emploi 2014 sur la situation professionnelle des personnes nées à l’étranger et leurs descendants - (Insee et SSM Immigration)

Point d’information sur l’enquête internet qualité de la vie au travail (QVT) - Dares

Secrétariat général du Cnis : Timbre H030 - 18, Bd. A. Pinard 75675 PARIS Cedex 14 – Tél. : 01 41 17 52 62 – Fax : 01 41 17 55 41 – secretariat-general@cnis.fr – www.cnis.frD030/secrétariat/listes/ thèmes des commissions 2012

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COMMISSIONS THÈMES GROUPES DE TRAVAIL ENQUETES en opportunité

(hors répétitives)

Traités en 2012 Suivis à faire

E

Président : Lionel FONTAGNÉ Rapporteurs : Jean-Marc BÉGUIN Fabienne ROSENWALD Responsable : Lisa FRATACCI)

• Point d’étape sur le projet « Resane¹ »

Les publications par secteur « Esane » et par catégories d’entreprises

Le profilage des groupes : approche européenne, état d’avancement en France

• Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) - Intercommission avec Développement durable.

Rapport Archambault « Associations » (déc.2010)- Partie « Entreprises »

Rapport Valentin « microcrédit » - juin 2011- (partie démographie et trajectoires des micro-entreprises)

Enquête trimestrielle sur les prix du transport ferroviaire de fret - SOeS Enquête de branches dans les industries

agroalimentaires, les exploitations forestières et les scieries (renouvellement de la charte de 2008) - SSP

Enquête sur les pratiques culturales en viticulture - SSP

Enquête sur les déchets dans le commerce et dans l’industrie

Enquête sur les investissements antipollution (Antipol)

Traités en 2012 Suivis effectués

E

Président : Guy PAILLOTIN Rapporteurs : Sylvain MOREAU Claire PLATEAU Responsable : Henriette LANTIN

• Habitat et développement durable

• Économie verte : approche internationale et européenne, approche de l’observatoire en France

• Volet « Environnement »t du rapport Stiglitz-Sen-Fitoussi : plan d’action européen

• Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) - Intercommission avec Entreprises)

Rapport Stiglitz-Sen-Fitoussi

Stratégie nationale de DD (révision) -Commission de concertation ad’hoc

Enquête « structure de la forêt privée 2012 - SSP

Enquête « Phebus » sur la perfomance énergétique de l’habitat - SOeS

Traités en 2012

S

Président : Pierre-Yves GEOFFARD Rapporteurs : Baudouin SEYS Cédric AFSA

Responsable : Dominique ROUAULT

• Connaissance statistique pour un Département en matière de handicap

• Accessibilité à l’éducation des personnes handicapées

• Statistiques et études sur les divorces

Enquête sur les urgences hospitalières - Drees

Enquête européenne de santé 2014 – Drees

Panel d’élèves handicapés - Depp Enquête PCSE (Enquête sur la protection

sociale complémentaire dans les entreprises) - Irdes

1 Resane : refonte des statistiques annuelles d’entreprises

Secrétariat général du Cnis : Timbre H030 - 18, Bd. A. Pinard 75675 PARIS Cedex 14 – Tél. : 01 41 17 52 62 – Fax : 01 41 17 55 41 – secretariat-general@cnis.fr – www.cnis.frD030/secrétariat/listes/ thèmes des commissions 2012

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COMMISSIONS THÈMES GROUPES DE TRAVAIL ENQUETES en opportunité

(hors répétitives)

Traités en 2012 Suivis effectués

S

’

Président : Jean-Paul POLLIN Rapporteurs : Daniel GABRIELLI Ronan MAHIEU Responsable : Lisa FRATACCI

• Activités bancaires par ligne de métiers : présentation du rapport

• Les finances locales, premier aperçu

• Crédits aux PME-TPE

• Le patrimoine des ménages : enquête Insee, comptabilité nationale et projet européen

• Bouclage macro financier

• Présentation de la nouvelle base de comptabilité nationale

• Point sur la nouvelle collecte sur la titrisation

• Détention des actions du CAC 40 par les agents non résidents

Rapport Duchâteau - Statistiques par ligne de métiers (mai 2012,)

Rapport Valentin « microcrédit » (juin 2011, premier suivi en novembre 2012)

Traités en 2012 Suivis effectués

TERRITOIRES

Président : Jean-Marie VANLERENBERGHE Rapporteurs : Brigitte BELLOC

Sylvie MARCHAND Responsable : Henriette LANTIN

• Point sur les travaux du groupe de travail sur l’évolution du questionnaire du recensement de la population

• La diffusion de données « au carreau »

• Les bassins de vie 2012

• L’occupation de l’espace : comment la qualifier et la quantifier ?

• Évaluation de la stratégie de l'Insee dans les DOM

Rapport Guist’hau - Indicateurs sociaux départementaux (décembre 2009) Rapport Cuillier - Localisation personnes et

activités sur le territoire (déc. 2009, suivis en 2011 et 2012)

Suivis à faire

Rapport Ollivier - Dépenses territoriales de l’État (2008)

Rapport Chantal Cases- Jean-Claude Frécon Évolution du questionnaire du recensement de la population - (Juillet 2012)

Rapport Morel-Redor Statistiques DOM-COM ( juillet 2008)

Traités en 2012

É

DE LA POPULATION

Président : Jean-Claude FRÉCON Rapporteurs : Brigitte BELLOC Pierre BERTINOTTI Responsable : Henriette LANTIN

• Bilan de la collecte 2012

• Projet Homère de modernisation de la collecte

• Groupe de travail sur le Répertoire d’immeubles localisés (RIL)

• Restitution des populations légales 2009

• Question de la date de référence des populations légales

• Groupe de travail sur l’évolution du questionnaire du recensement de la population

Sans objet