C O N S E I L C O M M U N A L jeudi 30 mai 2013 – 18 heures
salle du Conseil de l'Hôtel de ville
(1er étage de la Maison des Citoyens)
O R D R E D U J O U R D U C O N S E I L C O M M U N A L
SEANCE PUBLIQUE
CORPS DE SECURITE PRE-ZONE NAGE
1. Budget 2013 : prise de connaissance
SECRETARIAT COMMUNAL CELLULE CONSEIL
2. Procès-verbal de la séance du 18 avril SECRETARIAT GENERAL
3. Démission d'un Conseiller 4. Remplacement d'un Conseiller
5. Commissions communales: composition – modifications 6. Représentation : SWDE
7. Représentation : Foyer Namurois – conseil d'administration 8. Représentation : La Joie du Foyer
9. Représentation : Foyer Jambois
10. Représentation : Centre local de promotion de la Santé – remplacement 11. Représentation : Commissions paritaire locale – remplacement
12. Représentation : Comité de Concertation Ville/CPAS – remplacement 13. Représentation : BEP Crématorium – remplacement
14. Représentation : INASEP: remplacement
15. Représentation : Maison du Tourisme du Pays de Namur 16. Représentation : Jambes 2000
17. Représentation : Jeunesse et Culture – réseau Solidaris
18. Représentation : espace communautaire Maison des Jeunes et de la Culture Salzinnes- Balances
19. Représentation espace communautaire Maison des Jeunes et de la Culture de Basse- Enhaive
20. Représentation : Maison des Jeunes et de la Culture de Champion 21. Représentation : Maison des Jeunes et de la Culture de Plomcot 2000 22. Représentation : Commission communale Vélo - composition
23. Assemblée générale : BEP
24. Assemblée générale : BEP Environnement
25. Assemblée générale : BEP Expansion Economique 26. Assemblée générale : BEP Crematorium
27. Assemblée générale : AIEG 28. Assemblée générale : IDEFIN 29. Assemblée générale : IDEG
30. Assemblée générale : Ecetia Intercommunale 31. Assemblée générale : Ecetia Finances
DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES VOIRIE
32. Saint-Servais, rue de l'Escaille : réhabilitation d'un tronçon d'égout – projet
33. Malonne, rue de la Majolique : création d'un cheminement cyclo-piéton – avenant n°1 34. Place Saint-Aubain : concours d'architecture – projet
35. Salzinnes, place Ryckmans : concours d'architecture – projet 36. Inasep : avis techniques en matière d'urbanisme – convention
37. Temploux, rue Jean Fontaine, 15 : aliénation d'un excédent de voirie
38. Salzinnes, chaussée de Charleroi : réfection des trottoirs et aménagements piétons – projet et convention
39. Naninne, chemin Vert et rue des Viaux : entretien – projet
40. Salzinnes, rues Lecocq et Loiseau : réfection des voiries et des trottoirs – avenant n°3 41. Jambes, diverses rues : revitalisation urbaine – avenants nos 9 et 10
42. Belgrade, rue Mazy : aménagement arrêt d'autobus – convention 43. Suarlée, Vallon du Morivaux : convention Ville/SPW
DOMAINE PUBLIC ET SECURITE
44. Beez, avenue Reine Elisabeth : création de passages pour piétons – règlement complémentaire à la police de la circulation routière
45. Bouge, Tienne de Bouge : instauration d'un SUL – règlement complémentaire à la police de la circulation routière
46. Erpent, place Notre-Dame de la Paix : création de deux emplacements de stationnement PMR – règlement complémentaire à la police de la circulation routière
47. Rue Moncrabeau : création de trois emplacements de stationnement PMR – règlement complémentaire à la police de la circulation routière
48. Rue du Grognon : stationnement cars – règlement complémentaire à la police de la circulation routière
49. Saint-Servais, rue Derenne Deldinne : interdiction de stationnement – règlement complémentaire à la police de la circulation routière
50. Saint-Servais, rue Auguste Leblanc : interdiction de stationnement – règlement complémentaire à la police de la circulation routière
51. Vedrin, rue René Copette : ligne blanche – règlement complémentaire à la police de la circulation routière
MOBILITE
52. Plan communal cyclable : subventions – règlement
DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES COHESION SOCIALE
53. Commission locale pour l’énergie : rapport annuel
54. Charte de l’égalité des chances dans les communes wallonnes : adhésion
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS FETES
55. Fêtes de Wallonie : subsides aux Quartiers et au Comité central de Wallonie – répartition SPORTS
56. Trophée du Mérite sportif : composition du jury 2013-2018 57. Subside à un projet sportif
JEUNESSE
58. Subside à un mouvement de jeunesse : changement 59. Verdur Rock: subsides aux associations
60. Plaines d’initiative volontaire : subsides aux associations
DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN
61. Boulevard Ernest Mélot: étude d'un schéma d'urbanisme – convention de partenariat AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
62. Ilot Square Léopold : élaboration d’un PCAR et d’un rapport sur les incidences environnementales – projet d’étude
REGIE FONCIERE
63. Financement par emprunt et petits investissements : liste récapitulative des dépenses du 1er trimestre 2013
64. Bouge, rue Bois de Bouge : vente d'une parcelle CITADELLE
65. Asbl Comité Animation Citadelle : convention – avenant
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PERSONNEL
66. Asbl Sonefa : mise à disposition de personnel – convention-type
67. Asbl Cinex et asbl Jambes social et culturel : mise à disposition de personnel – conventions-type
68. Asbl Sésame et asbl Phenix : mise à disposition de personnel – conventions-type 69. Asbl Red : mise à disposition de personnel – convention-type
70. Asbl LST : mise à disposition de personnel – convention-type
71. Asbl Centre Culturel Régional : mise à disposition de personnel – convention-type 72. Asbl Maison de la Poésie : mise à disposition de personnel – convention-type 73. Asbl Office du Tourisme : mise à disposition de personnel – convention-type 74. Asbl Maison du Tourisme : mise à disposition de personnel – convention-type
DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE BUDGET ET PLAN DE GESTION
75. Zone de Police : budget 2013 – approbation par la tutelle – information ENTITES CONSOLIDEES
76. CHR Sambre et Meuse : modification des statuts de l'APP – décision de la tutelle – information
77. Asbl les 400 coups : compte 2011 – contrôle de la subvention
78. Centre Culturel Régional de Namur : compte 2011 – contrôle de la subvention
79. Asbl Maison de la Poésie et de la langue française Wallonie-Bruxelles : compte 2012 – contrôle de la subvention
80. Asbl Comité Central de Wallonie : compte 2012 – contrôle de la subvention
81. Petits investissements Ville et Zone de Police : liste récapitulative des projets – 1er trimestre
RECETTES ORDINAIRES
82. Divers règlements en matière de taxes et de redevances : approbation par la tutelle – information
DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI LOGISTIQUE – ECONOMAT
83. Zone de Police : acquisition de motos – projet 84. Acquisition d’illuminations festives : projet 85. Acquisition de mobiliers scolaires : projet
DEPARTEMENT DES BATIMENTS BUREAU D'ETUDES BATIMENTS
86. Musée archéologique : travaux de transformation – avenant n°39 – rectification 87. Musée archéologique : travaux de transformation – avenant n°61
88. Musée archéologique : travaux de transformation – avenant n°62 89. Musée archéologique : travaux de transformation – avenant n°63 90. Musée archéologique : travaux de transformation – avenant n°64 91. Musée archéologique : travaux de transformation – avenant n°65 92. Musée archéologique : travaux de transformation – avenant n°66 93. Musée archéologique : travaux de transformation – avenant n°67 94. Acquisition de câbles et fils électriques divers :projet
GESTION IMMOBILIERE
95. Constitution d'une servitude : projet d'acte
96. Rue des Bourgeois, 10/12 : vente d'immeuble – accord de principe
POINT(S) INSCRIT(S) A LA DEMANDE DE CONSEILLER(S) 97. Néant
DROIT D’INTERPELLATION 98. Néant
HUIS CLOS
SECRETARIAT COMMUNAL SECRETARIAT GENERAL
99. Fonction temporaire de Secrétaire : confirmation
CORPS DE SECURITE ZONE DE POLICE
100. Personnel : accident de travail
101. Personnel : désignation dans le cadre calog 102. Personnel : mise à la retraite 1
103. Personnel : mise à la retraite 2 104. Personnel : mise à la retraite 3
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL
105. Désignations temporaires : ratification 106. Congé pour prestations réduites 1 107. Congé pour prestations réduites 2 108. Mise en disponibilité 1
109. Mise en disponibilité 2 110. Mise en disponibilité 3 111. Mise en disponibilité 4 112. Mise en disponibilité 5 113. Mises en disponibilité 6 114. Mises en disponibilité 7 115. Interruptions de carrière 1 116. Interruptions de carrière 2
CONSERVATOIRE
117. Désignation temporaire : ratification 118. Nomination définitive : modification 1 119. Nomination définitive : modification 2
BEAUX-ARTS
120. Congé pour prestations réduites 121. Mise en disponibilité
122. Interruption de carrière INSTITUT ROGER LAZARON 123. Modification d’attributions
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PERSONNEL
124. SRI : opératrice de la centrale 100 : fédéralisation anticipée
126. SRI : prolongation de stage et désignation effective d’un sapeur-pompier volontaire 127. SRI : première prolongation de stage de sapeurs-pompiers volontaires
128. SRI : seconde prolongation de stage de sapeurs-pompiers volontaires 129. SRI : seconde prolongation de stage d’un sapeur-pompier professionnel 1 130. SRI : seconde prolongation de stage d’un sapeur-pompier professionnel 2
131. SRI : nomination en stage de sapeurs-pompiers professionnels et maintien d’un lauréat dans la réserve
132. SRI : nomination définitive d’un pompier professionnel 133. Cas individuel
134. Evolutions de carrière 135. Mise à la retraite 1 136. Mise à la retraite 2 137. Mise à la retraite 3
138. Pension de retraite : révision 139. Pension de survie 1
140. Pension de survie 2 141. Pension de survie 3 142. Pension de survie 4
DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES VOIRIE
143. Autorisation d'ester en justice
DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE REDEVANCES
144. Autorisation d'ester en justice
