Le Conseil d’Etat et la Grande Guerre 20-21 novembre 2015
Programme prévisionnel
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Vendredi 20 novembre : amphithéâtre A. Parodi de l’ENA Matinée
Horaire Séquences
9h30 9h50
Ouverture, par Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d’Etat Introduction, par Antoine Prost, professeur émérite des universités
10h20
10h25
10h45
11h05
11h25
I. Les hommes et la guerre
Présidente de séance : Martine de Boisdeffre, conseillère d’Etat, présidente du Comité d’histoire du Conseil d’Etat et de la juridiction administrative
1/ Les hommes à la guerre
- Les membres du Conseil d’État, les agents et les avocats aux Conseils dans les armées : les mobilisés, les engagés, les prisonniers, par Antoine Perrier, agrégé d’histoire - Un engagé de 58 ans : Henri Collignon, conseiller d’Etat et soldat de 2ème classe , par
Terry Olson, conseiller d’Etat
- Le Conseil d’Etat, la mort et le deuil, par Annie Deperchin, chercheur associé au Centre d’histoire judiciaire de l’université Lille 2
- Les conseillers de préfecture à la guerre, par Marc Bouvet, professeur à l’université d’Angers
11h45 Échanges avec la salle et pause
12h00
2/ L’adaptation à la guerre
- L’administration de la guerre hors des institutions – un exemple : l’activité de Georges Cahen- Salvador concernant les prisonniers de guerre, par Alain Chatriot, chargé de recherche au CNRS
12h20 Déjeuner
Comité d’histoire du Conseil d’Etat et de la juridiction administrative – version de travail – 20 juillet 2015 1
Après-midi
Horaires Séquences
14h30 14h55
15h20
- Le Conseil d’État pendant la grande guerre : regard sociologique sur un grand corps républicain, par Camille Pascal, conseiller d’Etat
- Les conseillers de préfecture dans leurs conseils et les institutions pendant et à la suite de la guerre, par Marc Bouvet
3/ Réflexions de sortie de guerre
Quel avenir pour les institutions et l’État ? Présentation des écrits de Léon Blum, d’Henri Chardon, par Nicolas Roussellier, maître de conférences à l’Institut d’études politiques de Paris
15h45 Échanges avec la salle et pause
16h00
16h05
16h25
16h50
II. Conseiller l’État face à la guerre
Président de séance : Jean Massot, président de section honoraire au Conseil d’Etat
1/ L’installation du Conseil d’Etat à Bordeaux, ou comment le conseiller du Gouvernement suit celui-ci, par Raphaël Matta-Duvignau, maître de conférences à l’université de Bretagne occidentale
2/ L’activité consultative du Conseil d’État durant la Grande guerre : entre efficacité et retenue ?, par Olivier Carton, maître de conférences à l’université du Littoral-Côte d’Opale
3/ L’activité consultative et de contrôle des comptes des conseils de préfecture : l’exemple de la Seine et Oise, par Catherine Lecomte, professeur émérite des universités
17h15-17h30 Échanges avec la salle
Comité d’histoire du Conseil d’Etat et de la juridiction administrative – version de travail – 20 juillet 2015 2
Samedi 21 novembre : salle d’Assemblée générale du Conseil d’Etat Matinée
Horaire Séquences
9h30
9h35
10h00
10h25
III. Juger l’État en guerre
Président de séance : Michel Combarnous, président de section honoraire au Conseil d’Etat
1/ La doctrine juridique dans la guerre, par Bernard Pacteau, professeur émérite des universités 2/ Juger l’état de guerre : le contentieux du Conseil d’État et des juridictions administratives, par Jean Barthélemy, ancien président de l’ordre des avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation
3/ La guerre, source d’innovations jurisprudentielles, par Bernard Stirn, président de la section du contentieux du Conseil d’Etat
10h50 Echanges avec la salle et pause
11h15 Conclusion, par Stéphane Audoin-Rouzeau, directeur d’études à l’EHESS
12h00
Fin du colloque
Comité d’histoire du Conseil d’Etat et de la juridiction administrative – version de travail – 20 juillet 2015 3
