Texte intégral
PREFET DE L'AUDE
ARS OCCITANIE DDARS 11
DD ARS 11
Décision portant approbation de la convention constitutive du Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale (GCSMS)
« COOP’A 11 » (coopération autisme 11)………..1
1
2
Documents relatifs
- si un réseau de santé est constitué en GCS de moyens, les professionnels de santé libéraux, les médecins du travail, des établissements de santé, des
Les actions de cette convention sont développées aux niveaux national, régional et local, notamment via les délégations régionales académiques des formations professionnelles
http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web. PUBLIE LE 26
o aux délibérations des organes délibérant et aux décisions des directeurs des établissements de santé visés à l’article L 6141-1 du code de la santé publique, o
[r]
Local contenant une baignoire ou une douche (salle de bains) : L'installation électri que ne répond pas aux prescriptions particulières appliquées à ce local
Dans le cad re de la transformation du mode ges tion de l'EHPAD Las Fountetos à SAISSAC intervenue à partir du 1er septembre 2016 , l' Etablissement Pub lic Autonome EHPAD Las
SPECIAL N ° 11 - NOVEMBRE 2016 PUBLIÉ LE 23 NOVEMBRE 2016.
