Archives de l'étude III
Inventaire de regroupement (état des fonds d'archives publiques et privées de l'étude notariale)
Minutier central des notaires de Paris
Troisième édition électronique Archives nationales (France)
Pierrefitte-sur-Seine
2021
Instrument de recherche de regroupement, 17 septembre 2020 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_041137
Cet instrument de recherche est le résultat de la conversion de la base de données du Minutier central dans le système d'information archivistique des Archives nationales.
Ce document est écrit en français.
Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.
Mentions de révision :
septembre 2021: Historique de la conservation, Marie-Françoise Limon-Bonnet
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2018: Ajouts IR images, lacunes : N. Jourdain et M.-F. Limon-Bonnet
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Sommaire Archives nationales (France)
Etude III 5
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INTRODUCTION
Référence
MC/ET/III/1 - MC/ET/III/1759, MC/RE/III/1 - MC/RE/III/28
Niveau de description fonds
Intitulé Etude III
Date(s) extrême(s) 1450 - 8 juillet 1898
Nom du producteur Etude III
Importance matérielle et support A évaluer ML
A évaluer ML
Localisation physique Paris
Conditions d'accès
Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
Conditions d'utilisation
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Cette liste est un "inventaire chapeau" qui permet d'accéder par des liens à tous les instruments de recherche
décrivant les fonds relevant de cette étude.
Les minutes de Hervy et de Roger Rohart, 17 novembre 1509 au 19 mars 1510, ont été intégralement
analysées, dans la mesure du possible, plusieurs actes étant fragmentaires (notaire ayant exercé moins de 5 ans, notaire sans répertoire).
Les minutes de Michel Felin ont fait l'objet d'une analyse exhaustive manuscrite par Madeleine Jurgens. Le
manuscrit de cette dernière est numérisé et accessible en ligne en mode image. Les analyses sont progressivement reversées dans la salle des inventaires viruelle (notaire sans répertoire).
Les minutes de Jean Benard, janvier-juillet 1580, sont en cours d'analyse exhaustive par Aurélia Rostaing
(notaire ayant exercé moins de 5 ans, notaire sans répertoire).
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Liens :
Liens IR :
Minutes et répertoires du notaire HERVY (17 novembre 1509 - 19 mars 1510)
Minutes et répertoires du notaire Roger ROHART (17 novembre 1509 - 19 mars 1510) Minutes et répertoires du notaire notaires divers (1511 - 1600)
Minutes et répertoires du notaire Simon CHENU (22 janvier 1520 - 29 octobre 1548) Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN (8 mai 1527 - 1554)
Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET (1540 - 7 septembre 1568) Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER (24 juillet 1545 - 1570) Minutes et répertoires du notaire Henri CONTESSE (juillet 1568 - septembre 1572) Minutes et répertoires du notaire Jean THIREUL (23 août 1568 - décembre 1587)
Minutes et répertoires du notaire Guillaume I HERBIN (novembre 1572 - décembre 1589) Minutes et répertoires du notaire Étienne BRUSLÉ (1580 - 1580)
Minutes et répertoires du notaire Jean BENARD (janvier 1580 - juillet 1580) Minutes et répertoires du notaire Jean CHANTEMERLE (octobre 1580 - 1587) Minutes et répertoires du notaire François AYMERAY (17 décembre 1584 - 1594) Minutes et répertoires du notaire Simon FOURNIER (1588 - 1er mars 1630)
Minutes et répertoires du notaire Mathurin FOURNIER (1er mars 1630 - 8 juillet 1643) Minutes et répertoires du notaire Antoine GAULTIER (9 juillet 1643 - 4 avril 1663) Minutes et répertoires du notaire Arnault VALLON (5 avril 1663 - 24 mai 1669) Minutes et répertoires du notaire François I DIONIS (27 mai 1669 - 16 octobre 1699) Minutes et répertoires du notaire François II DIONIS (16 octobre 1699 - 30 octobre 1744) Minutes et répertoires du notaire Simon GIRAULT (3 novembre 1744 - 10 février 1775) Minutes et répertoires du notaire Athanase LEMOINE (11 février 1775 - 16 juin 1801) Minutes et répertoires du notaire Antoine RIOLLET (17 juin 1801 - 9 avril 1807)
Minutes et répertoires du notaire Benjamin VERNOIS (9 avril 1807 - 27 novembre 1828) Minutes et répertoires du notaire Marcel CHANDRU (28 novembre 1828 - 4 août 1862) Minutes et répertoires du notaire Ambroise LEROY (5 août 1862 - 4 novembre 1891) Minutes et répertoires du notaire Antoine MOTEL ( 4 novembre 1891 - 8 juillet 1898)
Liens IR :
Images des répertoires du notaire Guillaume I Herbin (novembre 1572 - décembre 1589) Images des répertoires du notaire Adrien Fournier (octobre 1547 - août 1570)
Images du répertoire du notaire Henri Contesse (septembre 1570 - septembre 1572) Images du répertoire du notaire Jean Thireul (janvier 1570 - décembre 1578)
Images des répertoires du notaire Simon Fournier (1er janvier 1600 - 25 janvier 1630) Images des répertoires du notaire Mathurin Fournier (22 avril 1630 - 8 juillet 1643) Images des répertoires du notaire Antoine Gaultier (9 juillet 1643 - 5 avril 1663) Images du répertoire du notaire Arnault Vallon (5 avril 1663 - 24 mai 1669) Images du répertoire du notaire François I Dionis (27 mai 1669 - 16 octobre 1699) Images du répertoire du notaire François II Dionis (16 octobre 1699 - 27 octobre 1744) Images des répertoires du notaire Simon Girault (3 novembre 1744 - 24 janvier 1774) Images des répertoires du notaire Athanase Lemoine (11 février 1775 - 16 juin 1801) Images des répertoires du notaire Antoine Riollet (17 juin 1801 - 9 avril 1807)
Images des répertoires du notaire Benjamin Vernois (9 avril 1807 - 27 novembre 1828) Images des répertoires du notaire Marcel Chandru (28 novembre 1828 - 4 août 1862) Images des répertoires du notaire Ambroise Leroy (5 août 1862 - 3 novembre 1891)
Archives nationales (France)
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Images du répertoire du notaire Antoine Motel ( 4 novembre 1891 - 8 juillet 1898)
Liens IR :
«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude III (1450-1869)
Langue des documents Français
Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales de France
ENTREE ET CONSERVATION
Modalités d'entrée Versement, don
Historique de la conservation
Archives publiques de l'étude III
Les minutes de l'étude III sont conservées et versées de 1509 à 1898. Les successions des pratiques des
notaires de l'étude ne sont pas linéaires avant 1588. Il n'y a pas de de minutes du 20 mars 1510 au 21 janvier 1520.
25 notaires ont laissé des minutes pour cette période.
9 d'entre eux - Hervy, Roger Rohaut, Simon Chenu, Michel de Felin, Pierre Thuret, Etienne Bruslé, Jean
Benard, Jean Chantemerle et François Aimeray - n'ont pas laissé de répertoires.
5 notaires de cette étude - Hervy, Roger Rohart, Henri Contesse, Etienne Bruslé et Jean Benard - ont exercé
moins de 5 ans.
Archives privées de l'étude III
L'étude III dispose de "Mélanges".
Archives nationales (France)
Inventaire de regroupement (état des fonds d'archives publiques et privées de l'étude notariale)
Archives nationales (France)
