L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS DECORATIFS
Répertoire numérique détaillé n°20140259/1-20140259/49
Nathalie Badet-Wyler, Vincent Bouat et Cécile Rivière
Première édition électronique Archives nationales (France)
Pierrefitte-sur-Seine
2014
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INTRODUCTION
Référence
20140259/1-20140259/49
Niveau de description groupe de documents
Intitulé
Fonctionnement et activités du servie des Ressources humaines de l'École nationale des Arts Décoratifs
Date(s) extrême(s) 1976-2012
Importance matérielle et support 4, 62 mètres soit 14 cartons DIMAB
Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d'accès
Librement communicable selon la Loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives hormis les articles 20140259/1-20140259/6, 20140259/23-20140259/30, 20140259/33-20140259/38, 20140259/48-20140259/49, susceptibles de contenir des données personnelles.
Conditions d'utilisation
Reproduction soumise au règlement de la salle de lecture.
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Ce versement est constitué des documents produits et reçus par le service des ressources humaines dans le
cadre de ses activités.
Langue des documents Français
Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales
HISTORIQUE DU PRODUCTEUR
L'École nationale supérieure des Arts Décoratifs (ENSAD) a pour origine l'École royale gratuite de dessin
fondée en 1766 par Jean-Jacques Bachelier (1724-1806). Elle est ouverte officiellement en 1767 par lettres patentes du roi Louis XV. Le but de son promoteur était de développer les métiers relatifs aux arts et d'accroître ainsi la qualité des produits de l'industrie. À travers l'apprentissage rigoureux et exigeant du dessin, l'école s'appliquait à associer métier et culture, intelligence et sensibilité, pour que les meilleurs artisans deviennent des artistes créateurs.
Le dessin à la base de la formation, comprenant géométrie, figure et ornement, en opposition à l'abus du
pittoresque de l'époque, visait à « rendre la précision familière ».
Sa mission initiale s'est affinée en même temps que son ambition s'est affirmée.
Après plusieurs changements d'appellation, l'école devient en 1877 l'École nationale des Arts décoratifs puis,
en 1925, l'École nationale supérieure des Arts Décoratifs.
À partir des années 1930, elle couvre de nouveaux domaines, en particulier les arts graphiques (Cassandre crée en 1932 un cours libre sur l'affiche publicitaire).
L'enseignement après-guerre se recentre sous l'impulsion de son directeur Léon Moussinac autour de
l'architecture intérieure. En 1962, son successeur, Jacques Adnet, fait appel à Roger Tallon pour mettre en place ce qui s'appelait encore l'« esthétique industrielle » et qui va s'imposer comme le premier enseignement en France du design industriel.
En 1966, Jean Widmer apporte le même bouleversement dans les arts graphiques qui deviennent la
communication visuelle.
La fin des années 1960 et le début des années 1970 voient d'autres bouleversements. Sous la direction de
Michel Tourlière, de nombreuses disciplines prennent une nouvelle importance tandis que d'autres apparaissent : design vêtement, textile, photo, scénographie, vidéo, mobilier et infographie. La pédagogie se fait plus réflexive et expérimentale.
Entre 1990 et 2002, Richard Peduzzi, scénographe et créateur de mobilier, dirige l'ENSAD. L'établissement
anticipe la révolution informatique et compte parmi les toutes premières écoles d'art à intégrer le multimédia dans son enseignement. L'École renforce une approche professionnelle à travers treize secteurs de spécialisation et développe son ouverture à l'international en nouant des liens avec des établissements étrangers comparables.
À la rentrée de 2004-2005, sous la direction de Patrick Raynaud, artiste plasticien et ancien directeur des
écoles d'art de Nantes et de Cergy, l'ENSAD ouvre un nouveau chapitre de son histoire avec un cursus de 5 ans, des locaux rénovés (Luc Arsène-Henry et Philippe Starck, architectes ; Pascal Cribier, paysagiste) et une nouvelle identité visuelle (M/M [Paris]).
En 2010, la réforme pédagogique destinée à inscrire l'École dans le cadre de l'harmonisation européenne des
cursus de l'enseignement supérieur (LMD), est consacrée par l'obtention du grade de master.
En 2011, l'École devient membre du PRES (pôle de recherche et d'enseignement supérieur) Paris Sciences et
Lettres. Puis s'ensuit en 2012 la mise en place du doctorat SACRe (Sciences, Arts, Création, Recherche), sous l'égide de la directrice de l'époque, Geneviève Gallot, en coopération avec cinq autres établissements : l'École Normale Supérieure, l'École des Beaux-Arts, le Conservatoire National Supérieur d'Art Dramatique, le Conservatoire national supérieur de la musique et de la danse de Paris et l'École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (FEMIS).
C'est en 2012 également que l'ENSAD intègre la Conférence des Grandes Écoles, sanctionnant ainsi son rang
de grand établissement public d'enseignement supérieur.
Missions
L'ENSAD est un établissement public national à caractère administratif créé par décret n° 84-969 du 26
octobre 1984 et placé sous la tutelle du ministère de la Culture et de la communication.
Elle a pour mission la formation artistique, scientifique et technique d'étudiants aptes à concevoir,
promouvoir, développer toute réalisation dans les diverses disciplines des arts décoratifs ainsi que la conduite et la valorisation de la recherche dans ces disciplines.
Le cursus d'études s'étend sur 5 années et conduit au diplôme d'État de l'ENSAD.
Les trois premières années s'organisent autour de l'acquisition des basiques et des fondamentaux ainsi que
l'initiation à un projet. Les deux dernières années sont quant à elles, celles de l'approfondissement, du développement du projet et de l'initiation à la recherche.
Alors que la première année est commune à tous les élèves et s'articule principalement autour
d'enseignements artistiques et théoriques généraux (dessin, peinture, sculpture, histoire des arts, esthétique, droit, nouvelles technologies, langues étrangères), la deuxième année est marquée par le choix de la spécialisation (architecture intérieure, Art-Espace, cinéma d'animation, design graphique/multimédia, design objet, design textile et matière, design vêtement, image imprimée, photo/vidéo, scénographie).
En quatrième année, intervient la rédaction d'un mémoire et le cas échéant, la mobilité académique à
l'étranger.
Enfin, la cinquième année est consacrée au Grand projet (projet de diplôme).
Un stage professionnel obligatoire d'au moins trois mois doit être effectué durant le cursus.
Directions
1941-1943 : Paul Landowski (directeur de l'Ecole des beaux-arts, tutelle de l'ENSAD)
1943- 1945: Paul Tournon
1945-1959: Léon Moussinac
1959- 1971: Jacques Adnet
1971- 1990: Michel Tourlière
1990- 2002: Richard Peduzzi
2002-2008 : Patrick Raynaud
2008-2013 : Geneviève Gallot
ENTREE ET CONSERVATION
Modalités d'entrée
Versement à la Mission Archives du Ministère de la Culture sous le n°14V0082.
Evaluation, tris et éliminations
Les documents en double, la documentation, les procédures de recrutement non abouties, les candidatures spontanées ont fait l'objet d'élimination.
SOURCES ET REFERENCES
Documents de même provenance
• Archives nationales de Pierrefitte-sur-seine
• AJ53 1 à 396
• Origines de l'école à 1971
• 19910490
• Minutiers 1966-1988
• Affaires générales de la direction : comités et commissions 1965-1989, affaires financières et budgétaires 1962-1983, dossiers du personnel enseignants et administratifs 1921-1987
• Affaires pédagogiques : élèves boursiers 1977-1989, élèves diplômés 1970-1990, élèves non diplômés 1970-1982
• 19950147
• Comptabilité 1927-1964
• Elèves 1920-1982
• Administration et enseignement depuis les origines
• 19980363
• Historique (remonte aux origines), associations, affaires immobilières (1915-1988), affaires budgétaires (1973-1996)
• 19980364
• Direction technique, service des achats et équipements 1986-1996
• 19980365
• Service du personnel : dossiers du personnel 1945-1997
• 19980366
• Service de la scolarité : dossiers de concours 1979-1992, scolarité et cursus des étudiants 1987-1992, programme des enseignements 1979-1998, réunions pédagogiques 1986-1993, concours d'admission 1970-1989
• 19980367
• Service communication : expositions 1989-1995, prix concours 1978-1994, erasmus 1980-1997, voyages d'études 1966-1993
• 20080324
• Service National des travaux, Ministère de la Culture et de la Communication. Reconstruction des bâtiments (lots, plans, suivi administratif) 1984-1995.
• 20100363
• Service national des Travaux, Ministère de la Culture et de la Communication. Maquettes du concours 1990.
• 20100455
• Service national des Travaux, Ministère de la Culture et de la Communication. Mise en conformité et sécurité 1992- 1993.
• 20110283
• Service national des Travaux, Ministère de la Culture et de la Communication.
• Interventions diverses (1967, 1982-1986). Restructuration de l'ENSAD (1967, 1980-1986). Projet d'implantation provisoire au Mobilier national (1985-1986). Bâtiment Erasme : étude technique et plans (1990-1991).
• 20110300
• Service national des Travaux, Ministère de la Culture et de la Communication.
• Plans et perspectives, panneaux.1990
• 20140231
• Direction des Services techniques, ENSAD.
• Plans pour la réhabilitation et la construction de l'ENSAD (1986-1998).
• Archives nationales de Fontainebleau
• 20050412
• Enregistrements audiovisuels, 1992
Bibliographie
• COURAJOD (Louis),L'école royale des élèves protégés. Paris, Dumoulin, 1874.
• DUMOTIER (P.), « Saint-Julien le Pauvre, L'école des Arts décoratifs » inLes Amis de Parisn°30, avril 1914, p.71-72.
• MASSEAUX (Marcel), « L'école des Arts décoratifs » inImages de France, mai 1943.
• DESHAIRS (Léon), « L'origine et le passé de l'Ecole des Arts décoratifs » inJubilé de l'Ecole nationale supérieure des Arts décoratifs, 1951.
• PART (René),Historique de l'Ecole. Paris, Archives de l'ENSAD, 1977.
• COLIN (Christine), « Ecole nationale supérieure des Arts décoratifs » inIntramurosn°12, 1987, p.28-29.
• LOYER (Béatrice), « Formation designer. Les écoles : Esdi, Ensad, Ensci, Camondo, Ensaama, UTC, ACI, ECM, EAS » inTechniques et Architecturen°379, septembre 1988, p.160-171.
• LESNE (René),Portrait d'école, Ecole nationale supérieure des Arts décoratifs.Paris, Musée national des Monuments français, 8-29 avril 1992.
• LEBEN (Ulrich), « New light on the Ecole royale gratuite de Dessin, the years 1766-1815 »,Studies in the Décorative arts, vol 1, automne-hiver 1993, p.99-118.
• PEDUZZI (Richard) « Entretien entre Richard Peduzzi, le directeur de l'ENSAD et René Lesné, le directeur des études » inConnaissance des Artsn°499, octobre 1993, p.86-93.
• LESNE (René), « La réforme oui, mais comment et pourquoi « inJournal des Arts décon°1, 1994, p.8-9.
• FREYDEFONT (Marcel), « Le chantier d'un art impliqué. Les Arts éco, portes ouvertes à Ivry, un entretien avec Richard Peduzzi et René Lesné » inActualité de la scénographien°75, octobre 1995, p. 46-48.
• VANEL (Hervé),L'ENSAD entre 1922 et 1937.Paris, ENSAD, 1996-1997.
• LESNE (René), « L'enseignement et la création : l'Ecole nationale supérieure des Arts décoratifs » inRéalités industrielles, novembre 1998.
• LASNIER (Jean-François), « Le design, une discipline en plein essor. Quelles écoles pour quels diplômes ? » inLe journal des Artsn°54, 13 février 1998.
• EDELMANN (Frédéric), « Inauguration d'une nouvelle ENSAD…vraiment très Starck » inLe Monde, 12 novembre 1998.
• VITOU (Elisabeth), « L'école, mémoire de ses lieux » inJournal de l'ENSADn°14, novembre 1998, p.14-22.
• JODIDIO (Philip), « L'Ensad fait peau neuve » inConnaissance des Arts, 1er décembre 1998, p. 63-69.
• LESNE (René), « L'école 1767-1967, artisanat et industrie, art et design » inJournal de l'Ensadn°14, 1999.
• MARTIN (Sylvie),L'école nationale des Arts décoratifs de 1877 à 1941, thèse pour le diplôme d'archiviste paléographe.
Paris, Ecole des Chartes, 1999.
• RENEAU (Olivier), « Ecole des arts déco, la chute de la maison Peduzzi ? » inBeaux-Arts Magazine, novembre 1999, p.18-19.
• FOSSEYEUX (Jean) et PATTYN (Christian) sous la dir.,Les établissements publics sous tutelle du ministère de la culture, histoire administrative. Paris, La documentation française, 2004.
• D'ENFERT (Renaud), FROISSART-PEZONE (Rossella), LEBEN (Ulrich), MARTIN (Sylvie), Histoire de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs (1766-1941) .Paris, Ed. Filigranes, 2004.
• Construction et restructuration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs.Paris, Ministère de la Culture et de la Communication, 2004.
• BETARD (Daphné), « L'ENSAD retrouve ses quartiers » inLe journal des Artsn°205, 17 décembre 2004.
• LAHALLE (Agnès),Les écoles de dessin au XVIIIe siècle, entre arts libéraux et arts mécaniques.Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2006.
• SFAR (Eric),Ecole nationale supérieure des Arts décoratifs. Paris, Archibooks, 2008.
• AZIMI (Roxana), « Patrick Raynaud, directeur de l'Ecole nationale supérieure des Arts décoratifs » inJournal des Artsn° 282, 23 mai-5 juin 2008, p. 39.
• « L'école nationale supérieure des Arts décoratifs » inConnaissance des Artsn° 422, juin 2009.
• De BURE (Gilles),Que sont mes amis devenus . Paris, Ed. NORMA/ENSAD, 2010.
• FARINE (Manou), « Geneviève Gallot, directrice d'école, opération transmission » inL'œiln° 620, février 2010.
• LESNE (René)et FAU (Alexandra),Histoire de l'Ecole nationale supérieure des Arts décoratifs (1941-2010). Paris, Ed.
ENSAD/ Archibooks, 2011.
Répertoire numérique détaillé n°20140259/1-20140259/49
20140259/1-20140259/5 Chrono du service
2007-2012
20140259/1 Volume 1
2007
20140259/2 Volume 2
2008
20140259/3 Volume 3
2009
20140259/4 Volume 4
2010
20140259/5 Volume 5
2011-2012
20140259/6
Gestion du recrutement
2005-2010
Décisions, arrêtés, listes d'émargement et comptes rendus des commissions de recrutement,
curriculum vitae et lettre de motivation pour les candidatures retenues, courriers.
20140259/7-20140259/13 Gestion de la formation
1976-2009
20140259/7 Généralités
1976-1993 Bilans annuels des formations et tableaux de bord (1981-1987), correspondance et notes de service (1976-1993), documentation issue du stage « Responsable de formation » (1984).
20140259/8-20140259/13
Gestion de la formation continue pour le personnel administratif
1988-2009 Bilan des actions de formation, tableaux récapitulatifs et budgétaires, fiches de renseignements, correspondance, programme des contenus, conventions.
20140259/8 1988-1992
20140259/9 1994
20140259/10 1995
20140259/11 1996
20140259/12 1997-1998
20140259/13 2007-2009
20140259/14-20140259/30
Gestion du personnel administratif, des enseignants et autres intervenants
1994-2009
20140259/14-20140259/15 Gestion collective
1994-2009
20140259/14
Gestion et bilan des effectifs
1995-2003 Tableaux synthétiques, chartes d'effectifs, correspondance.
20140259/15
Gestion par corps de métier ou statut
2008-2009 Situation des modèles vivants : article du Monde du 16 décembre 2008, notes et correspondance (2008-2009).
Techniciens d'art : notes sur les primes d'encadrement (2008-2009).
20140259/16-20140259/30 Gestion individuelle
1994-2010
20140259/16
Gestion des nouvelles bonifications indiciaires
1994-2008 Correspondance, arrêtés et décisions de nouvelles bonifications indiciaires.
20140259/17-20140259/18 Gestion des enseignants
Sans date
20140259/17 De A à K
Sans date Fiches de renseignement et photographies d'identité.
20140259/18 De L à Z
Sans date Fiches de renseignement et photographies d'identité.
20140259/19-20140259/21
Gestion des membres du jury pour les Grands projets
2000-2009
20140259/19
Membres du jury de 2003 à 2005
2003-2005 Documentation sur les indemnités des jurys (2002-2008).
2003 et 2004 : Abadjian, Laurent, Avignon Lionel, Ballet Elisabeth, Barker-Davies Pia, Baud-Laguionie Jean-François, Berreur Laurence, Bevans Douglas, Bonny Marc, Bosser Frédéric, bouchard Claude, De Bouchony Anne, Bouisson Michel, Brown Anthony, Cambournac Chloé, Casanova Frédéric, Champsaur François, Chollet Jean, Clavier Chantal, Concher Michel, Corsino Norbert, Cox Paul, Crasset Matali, Cuisset Thibaut, De Gouvion saint-Cyr Agnès, Devreux Patrick, Dietschy Gaston, Di Sciullo Pierre, Duconseille François, Faucon Térésa, Fevre Anne-Marie, Gaudy René, Gaumnitz Michaël, Gauthier Stéphane, Gerard Marie, Giannini Jean, Guidot Raymond, Hannebert Jean-Yves, Imbert Henri-François, Iseppi Marc, Janicot Christian, Jover Manuel, Kermabon Jacques, Klose Sybille, Kuntz Christophe, La Bouverie Jean-François, Lacroix Georges, Lavoie Pierre, Lê Lam, Lenz Anette, Le Peillet Yves, Lion Pascale, malagnac Stéphane, Marcialis Nicoletta, Marty Jean-Pierre, Mattler Anne, Maugirard Jean-Claude, Miessner Marie-Cécile, Morel Brigitte, Mouchet Klutt-Christian, Moulène Claire, Myers Thomas, Nadaud Daniel, Naga Christelle, Oudard Philippe, Pagliano Jean-Pierre, De Peretti Yves, Piel Jacquemin, Recio Lorenzo, De Ribas Gérard, Rinuy Paul-Louis, Robaglia Antoine, Rollet Patrice, Rosier Gilles, Seigneur François, Sigg Thierry, Stern Jean, Venot Yves, Verkant Eric, Viollet Catherine, Voiturin Sophie.
2005 : Arizzoli Constance, Bosquillon-Pigeon Sophie, Boulmer Agnès, Chicha Céline, Demuynck Arnaud, Denis Claire, Didier Sophie, Epinat François, Franceschi Xavier, Giannini Jean, Grollimund Jean Marc, Janicot Christian, Kuntz Christophe, Lavabre Frédéric, Lebon Baudoin, Le Chevallier Martin, Le petitdidier Michel, Lion Pascale, Long Olivier, Manoury Jean-Hugues, De Martin de Vivies Stefan, Maugirard Jean-Claude, Maurel Jean-Yves, Perrin Odile, Pétrouch Françoise, Senes Alexandra, Testu Jean-Luc, Toutghalian Andrée, Tran Marguerite Ysé, Venturelli Gérard, Von Kleist Solweig.
20140259/20
Membres du jury de 2006 à 2009
2006-2009 2006 : Alvarez Gilles, Bedez Jean, Bianchini Samuel, Bouillon François, Bouisson Michel, Cabrera-Motchane Dominique, Charpentier Olivier, Clarisse Catherine, Colou François, Faïf Emilie, Familiari Christelle, Galland Judith, Gimel Augustin, Lagarrigue Jean, Lerfel Sarah, Madrelle Laurence, Leouzon Charlotte, Mispelaere Yvan, Ollier Christine, Pellé Nadine, Serero David, Tio Bellido Ramon, Verplancke Klaas.
2007 : Alvarez Gilles, Blanc Jean-Luc, Bouisson Michel, Caron Philippe, Cemin Marc, Chianale Jean-Claude, Denis Marie, Gautier Valérie, Géridan Jean-Michel, Gorouben Anne, Goroubeh Anne, Jeanjean Olivier, Lacombe Gilles, Legrandjacques Sophie, Lheureux Christelle, Marchand Juliette, Maugirard Jean-Claude, Monclin Alain, Negro Marylène, Pagés Estelle, Pasquet Olivier, Predine Laure, Predine Bulnes Laure, Sapena Christophe, Sausset Damien, Widmer Jean.
2008 : Badiche Bruno, Berger Laurent, Bonnin Romain, Boutin Anne-Marie, Cabrera- Motchane Dominique, Champsaur François, Desgrandchamps Marc, Jouannais Jean-Yves, Lagarrigue Jean, Lardinois Charlotte, Montaron Laurent, Naegele Isabel, Leclerc-Revel Fabienne, Servais Raoul, Simon Olivier, Vaillant Alexis, Vimenet Pascal, Zabunyan Serkis dit Sarkis. (Doubles ou traitement retardé : Forest Dominique, Lardinois Charlotte, Dietschy Gaston, Maugirard Jean-Claude).
2009 : Boue Valérie-Anne, Bretonneau Anastasia, Caget Denis, Clapin Jérémy, Cheffre Blanche, Ermanno Corrado, Desprez Bertrand, Diehl Grégoire, Ducros Françoise, Duris François, Godard Agnès, Kadi Lecrosnier Véronique, Guedin Marianne, Herberstein- Chavanat Elsa, Hugon Nicolas, Joubert Laurencin Hervé, Lenz Anette, Lesueur Natacha, Lo Monaco Gérard, Marlade Bernard, Paillié Elisabeth, Rivière Henri, Ronayette Isabelle, Saint Pierre François, Sapena Christophe, Serre Jean-François, Sévère Olivier, Velickovic Marko, Vu-Huu Toan.
20140259/21 Décisions
2000-2009
20140259/22
Gestion des contractuels et des stagiaires
2004-2009 Correspondance, demandes de reclassement, copies de contrat, notes internes de la direction de l'école, notes du Ministère de la Culture et de la Communication.
Conventions de stages (2004-2009).
20140259/23 Gestion des modèles
1997-2005 Fiches de renseignement (2000-2004).
Décisions relatives aux modèles (1997-2005).
20140259/24-20140259/30
Gestion des conférenciers
1999-2010
20140259/24-20140259/25 Décisions
1999-2006
20140259/24 Volume 1
1999-2005
20140259/25 Volume 2
2005-2006
20140259/26-20140259/30 Fiches de renseignements
2006-2010
20140259/26 Volume 1
2006
20140259/27 Volume 2
2007
20140259/28 Volume 3
2008
20140259/29 Volume 4
2009
20140259/30 Volume 5
2010
20140259/31-20140259/43
Constitution et activités des organismes paritaires
1982-2010
20140259/31
Mise en place de commissions consultatives paritaires
2004-2009 Correspondance, compte-rendu de réunion l'École supérieure des arts décoratifs et l'École nationale supérieure des Beaux-Arts, tableaux de recensement, documents de travail sur la création d'un arrêté
portant création d'une commission consultative paritaire.
20140259/32-20140259/39 Comité technique paritaire
1982-2010
20140259/32
Organisation et constitution
1982-2009 Règles relatives aux nominations : notes de la tutelle, règlement intérieur du comité technique paritaire, journaux officiels (1982-2007).
Composition du comité : arrêtés et décisions (1989-2009).
Nominations des représentants syndicaux : courriers (1991-2007).
20140259/33
Organisation des consultations générales du personnel
1988-2000 Notice explicative pour le référendum, documentation, courriers désignant les membres titulaires et suppléants pour les organisations syndicales, liste électorale arrêtée et listes électorales préparatoires, décision portant nomination des membres du bureau de vote, notes du Ministère de la Culture et de la Communication, tableau présentant le résultat national du référendum, arrêtés portant nomination des membres représentant l'administration au comité technique paritaire, procès-verbal du dépouillement des votes.
20140259/34-20140259/38
Séances du comité technique paritaire
1983-2010
20140259/34 Volume 1
1983-2001 Procès-verbaux, arrêtés, listes d'émargements, ordre du jour et documents annexes à l'ordre du jour, correspondance.
20140259/35 Volume 2
2002-2004 Procès-verbaux, arrêtés, listes d'émargements, ordre du jour et documents annexes à l'ordre du jour, correspondance.
20140259/36 Volume 3
2005-2006 Procès-verbaux, arrêtés, listes d'émargements, ordre du jour et documents annexes à l'ordre du jour, correspondance.
20140259/37
Volume 4
2007-2008 Procès-verbaux, arrêtés, listes d'émargements, ordre du jour et documents annexes à l'ordre du jour, correspondance.
20140259/38 Volume 5
2009-2010 Procès-verbaux, arrêtés, listes d'émargements, ordre du jour et documents annexes à l'ordre du jour, correspondance.
20140259/39
Requête de la CFDT relative à la nomination des représentants de l'administration au Comité technique paritaire
2007-2008 Correspondance, demande d'exécution, notification d'ordonnance, arrêté, communication de la requête.
20140259/40-20140259/42 Comité d'Hygiène et de Sécurité
1994-2010
20140259/40
Organisation et constitution
1994-2009 Copie de décrets parus au journal officiel relatifs au comité d'hygiène et de sécurité (1994-2001).
Etude sur le fonctionnement des comités d'hygiène et de sécurité du Ministère de la Culture et de la Communication, recommandations sur le fonctionnement du comité, synthèse des bilans des comités d'hygiène du MCC(2005-2009).
Règlement intérieur du comité d'hygiène et de sécurité.
Composition du comité de l'Ecole : arrêtés et décisions (1996-2007).
Procès-verbaux du comité (1997-2005).
20140259/41-20140259/42 Séances du comité
1999-2010
20140259/41 Volume 1
1999-2006 Procès-verbaux, feuilles de présence émargées, convocations et ordres du jour, pièces jointes, correspondance.
20140259/42 Volume 2
2007-2010 Procès-verbaux, feuilles de présence émargées, convocations et ordres du jour, pièces jointes, correspondance.
20140259/43
Association et représentant du personnel
2005-2009 Projet d'association du personnel : décision, correspondance, tableau de gestion, modèle de statut (2008-2009).
Élections des représentants du personnel pour le conseil d'administration, le conseil d'études et de la recherche, la commission consultative de recrutement, scrutin du 15 mars 2005 : listes d'émargement, documents distribués aux agents électeurs, professions de foi, procès-verbaux, candidatures (2005).
20140259/44-20140259/45
Prévention des risques et médecine du travail
1996-2009
20140259/44 Médecine du travail
1996-2008 Note du Ministre de la Culture au directeurs d'établissements publics (1996).
Relations avec le service de médecine de prévention du Ministère de la Culture : notes du service du personnel et des affaires sociales du Ministère de la Culture et de la Communication et correspondance, courriers du médecin de prévention (2003-2007)
Accidents du travail et scolaire : tableau synthétique (2000-2003, 2006-2008).
20140259/45
Sécurité et prévention des risques
1997-2009 Risques nationaux : note du département de l'administration générale sur la canicule, correspondance et notes sur la grippe aviaire (2007-2009)
Inspection de l'Hygiène et de la sécurité : notes du Ministère de la Culture et de la Communication sur les inspections, rapports d'activité (2004-2009).
Informations et élaboration de documents sur la sécurité et l'hygiène au travail : document unique d'évaluation des risques professionnels et correspondance, décision et notes sur le groupe de travail sur les risques liés aux addictions (1998-2009).
Evaluation des risques : tableaux synthétiques sur l'état des travaux dangereux, rapport de visite par atelier, rapport relatif à la mesure du rayonnement du champ magnétique dans les locaux, copie de tableau de constat sur les risques (1998-2009).
Sécurité et incendie : note à l'attention du personnel, charte concernant le système de gestion des clés (2000).
Amiante : notes et rapport d'enquête (2006-2008).
Mise en place d'un agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) : notes de la direction du personnel et des affaires sociales du Ministère, lettre de mission, décision (1997-2009).
20140259/46
Relations avec les syndicats et actions syndicales
2001-2009
Gestion des absences pour grèves nationales : pointage par service, bilans (2008-2009).
Courriers des syndicats (2001-2006).
Actions sur le rôle des assistants techniques dans la mise en place de la réforme de l'enseignement :
pétition des assistants techniques, note de la direction au secrétaire de section USPAC CGT Ensad (2004).
Prise en charge des frais de justice d'un agent : correspondance et documentation (2006).
20140259/47 Action sociale
2005-2009
Mise en place d'une protection sociale complémentaire : courrier et notes entre l'école et le service du
personnel et des affaires sociales du Ministère de la Culture, courrier interne (2008).
Commission de secours : décisions portant attribution d'un secours, notes, délibérations, (2005-2009).
20140259/48-20140259/49 Contentieux et affaires juridiques
1994-2007
20140259/48
Gestion des contentieux avec le personnel
1994-2007 Dossier Margot Kozlowska : dossier administratif (décisions d'engagement, dossier médical, correspondance, rapports et attestations), dossier juridique (correspondance, témoignages) (1994- 2006).
Dossier Philippe Carpene : correspondance (2001).
Dossier Stéphane Kienne : certificat administratif, document préparatoire au contrat et curriculum vitae (2007).
20140259/49
Gestion des contentieux avec l'URSSAF
1995-2007 Demandes de recours gracieux (1995-2007), contrôle (1996, 2000).
