2008/8744 - Lyon 1er - Mise en place d’une convention de restauration et de droit de passage cour / traboule – 9, petite rue des Feuillants - rue de Thou. (Direction de l'Aménagement Urbain) (BMO du 28/01/2008, p. 0148)
Rapporteur : M. BUNA Gilles (Adopté.)
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