BILAN SOCIAL 2015

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BILAN SOCIAL 2015

UNIVERSITE DE BOURGOGNE

Communiqué au CT du 21 juin 2016

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EDITO DU PRESIDENT

Madame, Monsieur,

La parution du bilan social constitue un rendez-vous annuel, qui permet d’apprécier la situation de l’établissement dans le domaine social, d’enregistrer les réalisations effectuées et de mesurer les changements intervenus au cours de l’année écoulée.

Au-delà de son aspect légal et réglementaire, ce document constitue une aide utile au pilotage pour la gouvernance de notre établissement, ainsi qu’un outil transversal de connaissance sociale pour l’ensemble de la communauté universitaire. Au fil des années, il est ainsi devenu un outil incontournable du dialogue social.

Le bilan social, c’est aussi une cartographie, un regroupement d’informations sur les personnels de l’Université, les emplois et les conditions de travail. Nous rendons publiques des données rapidement et aisément exploitables par tous. Destiné à la fois à la communauté de l’Université de Bourgogne et à nos principaux partenaires, ce document décrit et qualifie les ressources humaines, leur gestion et leur accompagnement.

Conçu comme un instrument au service d’une politique ambitieuse de gestion des ressources humaines, il nous permet de partager des indicateurs fiables et transparents pour fonder nos diagnostics et nos plans d’actions (par exemple en matière d’égalité femmes-hommes, dans le domaine du handicap, etc.).

Cette dernière édition du bilan social de l’Université de Bourgogne est une nouvelle fois l’occasion pour moi de saluer le travail de chacun de nos agents, enseignants et BIATSS.

Je vous en souhaite une bonne lecture.

Alain BONNIN Président de l’Université de Bourgogne

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Le bilan social est un document légal que les entreprises de plus de 300 salariés ont l’obligation de publier chaque année (loi n° 77-769 du 12 juillet 1977).

Concernant le secteur public, l’élaboration d’un bilan social est obligatoire pour les établissements publics hospitaliers en application du décret n° 88-951 du 7 octobre 1988. Dans la fonction publique territoriale, la loi du 27 décembre 1994 oblige l’autorité territoriale à constituer un rapport sur l’état de la collectivité.

Pour ce qui est de la fonction publique d’État, aucun texte n’imposait aux établissements qui en relèvent l’élaboration d’un bilan social. De ce fait, les établissements d’enseignement supérieur n’étaient pas soumis à l’obligation réglementaire de le publier. Toutefois, la loi n°2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des Universités (LRU) a rendu obligatoire la création d’un CTP dans chaque EPSCP.

L’article L.951-1-1 du code de l’éducation prévoit expressément la présentation chaque année d’un tableau de la politique sociale de l’établissement au comité technique.

L’article L.712-3 du code de l’éducation modifié par l’article 47 de la loi de l’enseignement supérieur et de la recherche du 22 juillet 2013 prévoit l’approbation du bilan social par le conseil d’administration.

Au sein de l’Université de Bourgogne, ce bilan social est un outil de gestion des ressources humaines et d’information des personnels et d’aide à la décision favorisant ainsi le dialogue social.

Sauf indication contraire, les données proviennent des applications de gestion. Elles portent sur l’année civile 2015 ou une observation au 31/12/2015.

L’élaboration et l’édition ont été réalisées par le pôle pilotage. Il s’est chargé de la centralisation des informations, de la mise en œuvre des outils informatisés en collaboration étroite avec les services des ressources humaines de l’uB et la vice-présidente déléguée aux ressources humaines.

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INTRODUCTION : EDITO DU PRESIDENT ... 2

PRESENTATION DU BILAN SOCIAL ... 3

01 – LES CHIFFRES CLES : ... 6

1.1 L’ORGANISATION DE L’UNIVERSITE ...6

1.2. LE PATRIMOINE...7

1.3. LA DOCUMENTATION ...7

1.4. LA RECHERCHE ...7

1.5. LES ETUDIANTS ...8

1.6. LES FORMATIONS ...9

1.7. LES MOYENS FINANCIERS ...9

02 – EMPLOIS, EFFECTIFS ET DEMOGRAPHIE : ... 10

2.1. LES PLAFONDS ET LA CONSOMMATION DES EMPLOIS ... 10

2.2. LES EFFECTIFS ... 12

2.2.1. LES PERSONNELS ENSEIGNANTS ... 14

2.2.2. LES PERSONNELS BIATSS ... 17

2.3. LA PARITE HOMME/FEMME ... 24

2.4. LA DEMOGRAPHIE ... 27

2.5. LES BENEFICIAIRES DE L’OBLIGATION D’EMPLOI ... 31

03 – LES MOUVEMENTS DES PERSONNELS : ... 32

3.1. LES ARRIVEES ET LES DEPARTS DES FONCTIONNAIRES ... 33

3.2. LES ARRIVEES ET LES DEPARTS DES CONTRACTUELS ... 33

04 – L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET LES CONGES DES PERSONNELS : ... 36

4.1. LES HORAIRES DE TRAVAIL ... 36

4.1.1. LES ENSEIGNANTS ... 36

4.1.2. LES PERSONNELS BIATSS... 36

4.2. LE TEMPS PARTIEL ET LE TEMPS INCOMPLET ... 36

4.2.1. LE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ... 37

4.2.2. LE TRAVAIL A TEMPS INCOMPLET ... 37

4.2.3. LE TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE ... 37

4.3. LES ABSENCES ET CONGES DES PERSONNELS ... 40

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05 – REMUNERATIONS DES PERSONNELS : ... 46

5.1. LA MASSE SALARIALE ... 46

5.2. LA STRUCTURE DES DEPENSES DE PERSONNEL ... 48

5.2.1. LA REMUNERATION PRINCIPALE ... 51

5.2.2. LES COTISATIONS SOCIALES ... 56

5.2.3. LES PRIMES ET INDEMNITES ... 57

5.2.4. LES HEURES COMPLEMENTAIRES ET LES VACATIONS ... 61

5.2.5. LES PRESTATIONS SOCIALES ... 62

06 – FORMATION DES PERSONNELS : ... 63

6.1. LA PRESENTATION DE LA POLITIQUE DE FORMATION ... 63

6.2. LA SYNTHESE DE L'ACTIVITE DE FORMATION ... 63

07 – HYGIENE SECURITE ET SANTE : ... 66

7.1. L’HYGIENE ET LA SECURITE ... 66

7.1.1. LE COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ... 66

7.1.2. LE SERVICE HYGIENE SECURITE ENVIRONNEMENT ... 67

7.1.3. LE SECRETAIRE DU CHSCT ... 67

7.1.4. LES ASSISTANTS DE PREVENTION ... 67

7.1.5. LES PRINCIPALES ACTIONS RELATIVES A L’HYGIENE ET A LA SECURITE ... 68

7.2. LA MEDECINE DU TRAVAIL ... 69

7.2.1. LA COMPOSITION DU SERVICE DE MEDECINE DE SANTE AU TRAVAIL ... 69

7.2.2. LE ROLE DU MEDECIN DE PREVENTION ... 69

7.2.3. LES ACTIVITES DU SERVICE DE MEDECINE DE PREVENTION... 70

08 – ACTION SOCIALE ET CULTURELLE : ... 73

8.1. L’ASSOCIATION DES PERSONNELS DE L’UNIVERSITE DE BOURGOGNE (APUB)... 73

8.2. LA POLITIQUE D’AIDE ET D’ACTION SOCIALE ... 74

8.3. CRECHE (LA P’TITE FAC) ... 77

8.4. SERVICE UNIVERSITAIRE D’ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES (SUAPS) ... 77

8.5. L’ATHENEUM ... 77

8.6. BIBLIOTHEQUE ET DOCUMENTATION (SCD) ... 77

GLOSSAIRE ... 78

DEFINITIONS ... 82

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1. LES CHIFFRES CLES DE L’UNIVERSITE :

1.1. L’ORGANISATION DE L’UNIVERSITE EN 2015 : 8 unités de formation et de recherche (UFR) :

UFR Droit, Sciences économique et politique UFR Lettres et philosophie

UFR Langues et communication UFR Sciences humaines

UFR Sciences et techniques

UFR Sciences vie, terre et environnement

UFR Sciences et techniques des activités physiques et sportives UFR Sciences de santé

6 instituts :

IUT Le Creusot IUT Dijon/Auxerre IUT Chalon Sur Saône

Institut universitaire de la vigne et du vin (IUVV)

Institut supérieur de l’automobile et des transports (ISAT) Institut d'Administration des Entreprises

2 écoles :

Ecole supérieure d’ingénieurs et de recherche en matériaux (ESIREM) Ecole supérieure du professorat et de l’éducation (ESPE)

1 MSH :

Maison des sciences de l’homme (MSH)

5 services communs :

Service commun de documentation (SCD)

Service commun de formations continue et par alternance (SEFCA) Centre de prévention et de santé universitaire (CPSU)

Service d’information et d’orientation (SIO)

Service universitaire des activités physiques et sportives (SUAPS)

9 services centraux ou généraux : Services centraux

Office de coopération et d’information muséale (OCIM) Centre Condorcet – Le Creusot

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Centre de formation aux carrières des bibliothèques (BIBLIEST) Site universitaire de Nevers

Site universitaire d’Auxerre Site universitaire du Creusot

Site universitaire de Chalon-sur-Saône Site universitaire de Mâcon

12 pôles :

Achats-marchés

Affaires juridiques et institutionnelles Culture

Développement durable, qualité et pilotage Documentation

Formation et vie universitaire Finances

International Patrimoine Recherche

Ressources humaines

Systèmes d’information et usages du numérique

1.2. LE PATRIMOINE :

La surface totale des bâtiments de l’uB représente 318 642m² de surface bâtie utile-SHON (surface hors œuvre nette) sur 6 sites géographiques en Bourgogne et un campus dijonnais de 115ha.

1.3. LA DOCUMENTATION :

L’uB compte 16 bibliothèques proposant un catalogue de 582 000 livres, 6 500 revues papier, 58 000 revues en ligne et 24 bases de données.

1.4. LA RECHERCHE : 6 secteurs scientifiques :

Secteur 1 « Aliment et environnement »

Secteur 2 « Santé (Health) et ingénierie moléculaire » Secteur 3 « Photonique et matériaux avancés » Secteur 4 « Apprentissage et santé (Care) » Secteur 5 « Patrimoine et territoire » Secteur 6 « Vigne et vin »

29 unités de recherche labellisées, dont 15 unités mixtes uB-organismes de recherche (CNRS, INRA, INSERM…).

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1.5. LES ETUDIANTS :

Pluridisciplinaire et présente sur l’ensemble du territoire régional (Dijon, Chalon-sur-Saône, Mâcon, Le Creusot, Nevers, Auxerre), l’Université de Bourgogne accueille 27 819 étudiants durant l’année universitaire 2015/2016.

Tableau 1.5.1. – Répartition des étudiants selon le niveau d'études pour l'année 2015/2016 :

Tableau 1.5.2. – Répartition des étudiants selon le domaine de formation pour l'année 2015/2016 :

NIVEAU D'ETUDES NOMBRE %

BAC +1 8 261 30%

BAC +2 4 515 16%

BAC +3 4 184 15%

BAC +4 3 175 11%

BAC +5 2 915 10%

DOCTORAT 980 4%

DU ⁽¹⁾ 1 970 7%

AUTRES ⁽²⁾ 1 819 7%

TOTAL uB 27 819 100%

Source : APOGEE au 24/02/2016 - Ins cri pti ons pri nci pal es enregistrées avant le 16/01

(1) y compri s DU Formati on a da ptée ens ei gnement (2) a utres : 2ème et 3ème cycl e s a nté, agréga ti on et prépa. concours, …

DOMAINE DE FORMATION NOMBRE %

Droit, Economie 4 132 15%

IAE 772 3%

Lettres, philosophie 1 587 6%

Langues 1 419 5%

Sciences Humaines et Sociales 2 980 11%

Sciences et Techniques 2 022 7%

ESIREM 387 1%

ISAT 652 2%

Vie, Terre, Environnement 1 745 6%

IUVV 290 1%

Sciences de Santé 4 976 18%

STAPS 1 635 6%

IUT 3 286 12%

ESPE 1 936 7%

TOTAL uB 27 819 100%

Source : APOGEE a u 24/02/2016 - Ins cri pti ons pri nci pa l es enregistrées avant le 16/01

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1.6. LES FORMATIONS

Près de 400 diplômes sont proposés à la rentrée 2015/2016, dont 33 cohabilités avec l’Université de Franche-Comté.

26 licences générales 132 masters

33 disciplines de doctorat

15 diplômes universitaires technologiques 45 licences professionnelles

4 diplômes d’ingénieurs 10 préparations aux concours 60 diplômes universitaires

90 diplômes et spécialisations dans le secteur de la santé

1.7. LES MOYENS FINANCIERS

Tableau 1.7.1. – Les dépenses pour l'année 2015 :

Tableau 1.7.2. – Les recettes pour l'année 2015 :

Source : pôle finances

DEPENSES 2015 EN € BUDGETE EXECUTE

MASSE SALARIALE 187 447 803 184 614 194

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 60 277 949 50 837 488

DEPENSES D'INVESTISSEMENT 60 432 569 42 428 075

TOTAL uB 308 158 321 277 879 757

Source : pôle finances

RECETTES 2015 EN € BUDGETE EXECUTE

SUBVENTIONS DE L'ETAT 188 224 167 187 984 008

SUBVENTIONS DES COLLECTIVITES LOCALES 17 293 934 11 909 114

SUBVENTIONS DE L'UNION EUROPEENNE 5 398 104 1 972 660

RESSOURCES PROPRES 75 046 792 62 507 913

TOTAL uB 285 962 996 264 373 695

TOTAL RECETTES 1ERE SECTION dont 7813/7815 246 178 433 235 084 781

TOTAL RECETTES 2EME SECTION 39 792 857 29 288 914

Reprises des quotes parts 14 695 934 12 351 213

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2. LES EMPLOIS, LES EFFECTIFS ET LA DEMOGRAPHIE : 2.1. LES PLAFONDS D’EMPLOIS :

Avant le 1er janvier 2010, date du passage aux responsabilités et compétences élargies (RCE), l’Université de Bourgogne recevait une délégation d’emplois du ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MENESR). Chaque emploi, d’enseignant ou de BIATSS, était clairement identifié dans un stock numéroté.

Depuis l’accès aux RCE, le ministère ne délègue plus des emplois, mais octroie une masse salariale annuelle assortie d’un plafond d’emplois (plafond 1). Par ailleurs, l’Etat autorise l’Université, par décision du conseil d’administration (CA), à augmenter le plafond d’emplois de l’établissement par des emplois financés sur ressources propres (plafond 2) : on parle alors du plafond global des emplois. Il s’agit d’un nombre maximum d’emplois dont la rémunération par l’établissement est autorisée, dans la limite du respect de la masse salariale. Il est défini en équivalent temps plein travaillé (ETPT). Il est voté annuellement par le conseil d’administration.

A l’uB, le plafond global des emplois a été voté au CA le 20 octobre 2015 (Budget Rectificatif - BR3), il s’élève à 2 930 ETPT.

Tableau 2.1.1. – Composition du plafond global des emplois :

PLAFOND 1 PLAFOND 2

Notifié par le MENESR Voté par le CA

Subventions de l'Etat Ressources propres

Emplois anciennement délégués (ex titre 2) Il est défini par l’établissement lors de l’élaboration du budget primitif. Ce dernier peut évoluer et faire l’objet de variations au long de l’année, par le biais des budgets rectificatifs (BR) votées par le CA, sous le contrôle du recteur.

Emplois ex chapitre 3196 (ATER, lecteurs, moniteurs...) Emplois gagés (ex titre A1, A2)

Post-doctorants du contrat quadriennal

Emplois correspondant à la compensation BIATSS

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Tableau 2.1.2. – Tableau des emplois présenté par l'établissement à l’appui du BR3 2015 :

Le conseil d’administration vote seulement le plafond global des emplois (plafond 2). Le nombre total d’emplois sous plafond Etat (plafond 1) ne peut être supérieur au plafond notifié par le ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche (MENESR).

Tableau 2.1.3. – Evolution du plafond d'emplois notifié par le MENESR depuis 2013 (plafond 1) :

Il s’agit de la consommation maximale d’emplois autorisée pour le plafond 1. La consommation réelle des emplois du plafond 1 sur l’année (cf. tableau 5.1.1) ne doit pas être supérieure à cette limite.

CATEGORIES

D'EMPLOIS En ETPT En ETPT En ETPT En ETPT

Titulaires 1 221,00 0,00 1 221,00 1 208,00

CDI 1,00 0,00 1,00 1,00

Non permanents

CDD +

Vacants 344,50 3,00 347,50 357,50

1 566,50 3,00 1 569,50 1 566,50

Titulaires 844,00 844,00 840,00

CDI 17,80 23,80 41,60 40,40

Non permanents

CDD +

Vacants 117,70 355,30 473,00 467,00

979,50 379,10 1 358,60 1 347,40

2 546 382 2 928 2 914

Source : Sui vi de l a ma s s e s a l a ri a l e uB 2015 SOUS-TOTAL BIATSS

TOTAUX

EMPLOIS SOUS PLAFOND ETAT

(A)

EMPLOIS FINANCES SUR

RESSOURCES PROPRES (B) NATURES DES EMPLOIS

Enseignants, enseignants- chercheurs, chercheurs

Permanents

SOUS-TOTAL EC

BIATSS

Permanents

PLAFOND GLOBAL DES EMPLOIS VOTE

PAR LE CA (2) PLAFOND DES

EMPLOIS FIXE PAR L'ETAT (1)

PLAFOND GLOBAL DES EMPLOIS VOTE

PAR LE CA (2) PLAFOND GLOBAL (A+B)

2015

PLAFOND GLOBAL (A+B)

2014

TYPE D'EMPLOIS EN ETP 01/01/2013 01/01/2014 01/01/2015

PERSONNELS DE SANTE 186,17 188,17 189,00

PUPH EN SURNOMBRE 1,33 3,33 3,00

AUTRES TITULAIRES 2 050,50 2 056,50 2 061,50

PERSONNELS TITULAIRES 2 238,00 2 248,00 2 253,50

CONTRATS DOCTORAUX NON FLECHES 112,00 112,00 123,00

CONTRATS DOCTORAUX FLECHES ENSX* 3,00 3,00 6,00

AUTRES CONTRATS DOCTORAUX FLECHES 10,00 10,00 2,00

CONTRATS DOCTORAUX 125,00 125,00 131,00

PERSONNELS REMUNERES SUR BUDGET ETABLISSEMENT 158,90 158,90 158,90

CONGES DE FORMATION 2,00 2,00 2,00

AUTRES 160,90 160,90 160,90

TOTAL TYPE D'EMPLOIS 2 523,90 2 533,90 2 545,40

PLAFOND D'EMPLOIS ETAT NOTIFIE PAR LE MESR 2 524 2 534 2 546 Source : Sui vi de l a ma s s e s a l a ri al e uB 2015

* co ntrats do cto raux réservés aux anciens élèves des Eco les No rmales Supérieures (ENS P aris, ENS Lyo n, ENS Cachan) et de l'Eco le P o lytechnique

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2.2. LES EFFECTIFS :

Figure 2.2.1. – Répartition des personnels affectés à l'uB par type de population au 31/12/2015 (en effectif) :

Tableau 2.2.2. – Evolution du nombre de personnels affectés à l'uB par type de population entre 2013 et 2015 :

Au 31/12/2015, 2 901 personnels étaient affectés à l’uB, ce qui représente 2 797,68 équivalents temps plein (ETP), soit une légère hausse de 0.1% par rapport à 2014.

Les enseignants sont en proportion plus nombreux (54,3% de l’effectif total en 2015) que les personnels BIATSS.

Le nombre total d’agents augmente entre 2013 et 2015, notamment grâce à la création de 5 emplois Fioraso au 01/01/2015.

EN EFFECTIF PHYSIQUE 31/12/2013 31/12/2014 31/12/2015

ENSEIGNANTS 1 553 1 546 1 574

BIATSS 1 344 1 347 1 327

TOTAL 2 897 2 893 2 901

EN % 31/12/2013 31/12/2014 31/12/2015

ENSEIGNANTS 53,6% 53,4% 54,3%

BIATSS 46,4% 46,6% 45,7%

EN ETP 01/01/2013 31/12/2014 31/12/2015

ENSEIGNANTS 1 523,50 1 512,52 1 532,48

BIATSS 1 275,60 1 282,90 1 265,20

TOTAL 2 799,10 2 795,42 2 797,68

Source : HARPEGE uB

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Figure 2.2.3. – Répartition des personnels affectés à l'uB par type de population au 31/12/2015 (en effectif) :

Tableau 2.2.4. – Evolution du nombre de personnels affectés à l'uB par type de statut entre 2013 et 2015 :

La titularisation de contractuels suite à la loi du 12 mars 2012 a contribué à l’augmentation du nombre de titulaires (+67) entre 2013 et 2015 et à la baisse des contractuels (-63) sur la même période, ainsi la proportion de titulaires dans l’effectif global est passée de 70,2% en 2013 à 72.4 % en 2015.

TITULAIRES 2 033 2 062 2 100

CONTRACTUELS 864 831 801

TOTAL 2 897 2 893 2 901

EN % 31/12/2013 31/12/2014 31/12/2015

TITULAIRES 70,2% 71,3% 72,4%

CONTRACTUELS 29,8% 28,7% 27,6%

EN ETP 31/12/2013 31/12/2014 31/12/2015

TITULAIRES 1 987,40 2 018,62 2 050,88

CONTRACTUELS 811,70 776,80 746,80

TOTAL 2 799,10 2 795,42 2 797,68

Source : HARPEGE uB

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2.2.1. LES PERSONNELS ENSEIGNANTS :

Figure 2.2.1.1. – Répartition des enseignants selon leur statut au 31/12/2015 (en effectif) :

Tableau 2.2.1.2. – Evolution du nombre d'enseignants entre 2013 et 2015 :

Les emplois financés sur ressources propres (occupés par des contractuels) ne concernent pratiquement pas les enseignants. Le nombre des titulaires est en augmentation en 2015, alors que le nombre de contractuels reste stable.

TITULAIRES 1 206 1 208 1 231

TOTAL 1 553 1 546 1 574

EN % 31/12/2013 31/12/2014 31/12/2015

TITULAIRES 77,7% 78,1% 78,2%

EN ETP 31/12/2013 31/12/2014 31/12/2015

TITULAIRES 1 193,00 1 192,52 1 208,88

CONTRACTUELS 330,50 320,00 323,60

TOTAL 1 523,50 1 512,52 1 532,48

Source : HARPEGE uB 2014

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Tableau 2.2.1.3. – Répartition des enseignants par corps au 31/12/2015 :

EN EFFECTIF PHYSIQUE TITULAIRES CONTRACTUELS TOTAL 2015 % TOTAL 2014

Professeur des écoles 5 5 0,3% 7

Professeur agrégé 179 12 191 12,1% 179

Professeur certifié 115 2 117 7,4% 114

Professeur ENSAM 4 4 0,3% 4

ENSEIGNANTS 1ER ET 2ND DEGRE 303 14 317 20,1% 304

ATER Ministériel 25 25 1,6% 25

Assistant 0 0,0% 1

Lecteur 22 22 1,4% 22

Maître de conférences 550 30 580 36,8% 576

Professeur associé temps partiel 23 23 1,5% 22

Professeur des universités 260 11 271 17,2% 275

Professeur des universités en surnombre 15 15 1,0% 11

ENSEIGNANTS-CHERCHEURS 825 111 936 59,5% 932

Assistant des disciplines médicales 74 74 4,7% 67

Professeur associé médecine générale 7 7 0,4% 6

Maître de conférences praticien hospitalier 22 5 27 1,7% 25

Professeur hospitalo-universitaire 3 3 0,2% 4

Professeur universitaire praticien hospitalier 81 1 82 5,2% 82

ENSEIGNANTS HOSPITALO-UNIVERSITAIRES 103 90 193 12,3% 184

DOCTORANTS CONTRACTUELS 128 128 8,1% 126

TOTAL ENSEIGNANTS 1 231 343 1 574 100,0% 1 546

EN ETP TITULAIRES CONTRACTUELS TOTAL 2015 % TOTAL 2014

Professeur des écoles 5,00 5,00 0,3% 7,00

Professeur agrégé 166,74 8,60 175,34 11,4% 167,66

Professeur certifié 109,84 1,00 110,84 7,2% 109,86

Professeur ENSAM 4,00 4,00 0,3% 4,00

ENSEIGNANTS 1ER ET 2ND DEGRE 285,58 9,60 295,18 19,3% 288,52

ATER Ministériel 25,00 25,00 1,6% 25,00

Assistant 0,00 0,0% 1,00

Lecteur 22,00 22,00 1,4% 22,00

Maître de conférences 545,90 30,00 575,90 37,6% 572,60

Professeur associé temps partiel 11,50 11,50 0,8% 11,00

Professeur des universités 259,40 11,00 270,40 17,6% 274,40

Professeur des universités en surnombre 15,00 15,00 1,0% 11,00

ENSEIGNANTS-CHERCHEURS 820,30 99,50 919,80 60,0% 917,00

Assistant des disciplines médicales 74,00 74,00 4,8% 67,00

Professeur associé médecine générale 3,50 3,50 0,2% 3,00

Maître de conférences praticien hospitalier 22,00 5,00 27,00 1,8% 25,00

Professeur hospitalo-universitaire 3,00 3,00 0,2% 4,00

Professeur universitaire praticien hospitalier 81,00 1,00 82,00 5,4% 82,00 ENSEIGNANTS HOSPITALO-UNIVERSITAIRES 103,00 86,50 189,50 12,4% 181,00

DOCTORANTS CONTRACTUELS 128,00 128,00 8,4% 126,00

TOTAL ENSEIGNANTS 1 208,88 323,60 1 532,48 100,0% 1 512,52

Source: HARPEGE uB

(17)

Tableau 2.2.1.4. – Evolution de la répartition des enseignants par corps entre 2013 et 2015 :

La hausse du total en 2015 (+20 ETP) s’explique principalement par les recrutements d’assistants des disciplines médicales en sciences de santé.

Tableau 2.2.1.5. – Répartition des enseignants par composante au 31/12/2015 :

L’UFR sciences et techniques possède le plus grand nombre d’enseignants affectés (hors hospitalo- universitaire). Les enseignants du 1^er et 2^nd degré sont majoritairement affectés dans les IUT, à l’ESPE et l’UFR STAPS. Les doctorants sont répartis sur 14 composantes, dont notamment l’UFR sciences et techniques (35 doctorants) et l’UFR sciences vie terre et environnement (29 doctorants).

ENSEIGNANTS 1ER ET 2ND DEGRE 324 304 317

ENSEIGNANTS-CHERCHEURS 912 932 936

ENSEIGNANTS HOSPITALO-UNIVERSITAIRES 192 184 193

DOCTORANTS 126 126 128

TOTAL ENSEIGNANTS 1 554 1 546 1 574

EN % 31/12/2013 31/12/2014 31/12/2015

ENSEIGNANTS 1ER ET 2ND DEGRE 20,8% 19,7% 20,1%

ENSEIGNANTS-CHERCHEURS 58,7% 60,3% 59,5%

ENSEIGNANTS HOSPITALO-UNIVERSITAIRES 12,4% 11,9% 12,3%

DOCTORANTS 8,1% 8,2% 8,1%

TOTAL ENSEIGNANTS 100% 100% 100%

Source: HARPEGE uB

ESIREM 28,00 2,00 30,00 30,00

ISAT 32,00 9,00 3,00 44,00 44,00

ESPE 40,00 58,18 1,00 99,18 101,42

IAE 26,40 1,00 2,00 29,40 30,40

IUT CHALON 16,50 16,50 33,00 31,00

IUT DIJON - AUXERRE 79,50 67,30 1,00 147,80 146,00

IUT LE CREUSOT 29,00 35,00 2,00 66,00 64,00

IUVV 14,00 1,00 15,00 15,00

SUAPS (SERVICE COMMUN) 13,00 13,00 13,00

UFR DROIT SCIENCES ECONOMIQUE ET POLITIQUE 118,30 13,90 15,00 147,20 142,50

UFR LANGUES ET COMMUNICATION 76,70 14,70 3,00 94,40 93,50

UFR LETTRES ET PHILOSOPHIE 43,70 6,00 8,00 57,70 54,50

UFR SCIENCES SANTE 44,00 6,00 189,50 14,00 253,50 241,50

UFR SCIENCE ET TECHNIQUE 160,30 7,60 35,00 202,90 202,40

UFR SCIENCES HUMAINES 83,90 7,00 10,00 100,90 103,90

UFR SCIENCES VIE TERRE ENV. 90,50 5,00 29,00 124,50 127,40

UFR STAPS 34,00 33,00 4,00 71,00 68,00

Autres 3,00 3,00 4,00

TOTAL ENSEIGNANTS 919,80 295,18 189,50 128,00 1 532,48 1 512,52

Source: HARPEGE uB

TOTAL 2014 TOTAL 2015

ENSEIGNANTS PAR COMPOSANTES (EN ETP) ENSEIGNANTS- CHERCHEURS

ENSEIGNANTS 1ER ET 2ND

DEGRE

ENSEIGNANTS HOSPITALO-

UNIVERS.

DOCTORANTS

(18)

2.2.2. LES PERSONNELS BIATSS :

Figure 2.2.2.1. – Répartition du personnel BIATSS selon leur statut au 31/12/2015 (en effectif) :

Tableau 2.2.2.2. – Evolution de la répartition des personnels BIATSS selon leur statut entre 2013 et 2015 (effectif en %) :

La répartition du personnel BIATSS selon le statut augmente en faveur des titulaires entre 2014 et 2015. La création de 4 emplois BIATSS Fioraso au 01/01/2015 et les titularisations de la loi du 12 mars 2012 expliquent l’accroissement du nombre de titulaires sur la période.

TITULAIRES 827 854 869

TOTAL 1 344 1 347 1 327

EN % 31/12/2013 31/12/2014 31/12/2015

TITULAIRES 61,5% 63,4% 65,5%

EN ETP 31/12/2013 31/12/2014 31/12/2015

TITULAIRES 794,40 826,10 842,00

CONTRACTUELS 481,20 456,80 423,20

TOTAL 1 275,60 1 282,90 1 265,20

Source : HARPEGE uB

(19)

Tableau 2.2.2.3. – Répartition des emplois délégués au 31/12/2015 :

Nature ATSS UNIVERSIT E IUT DIJON IUT CHALON IUT CREUSOT ESPE T OT AL

Secrétaire Général d' EPCSCP gr 1 1 - - 0 1

AENESR 3 - - 0 3

Agent Comptable 1 - - 0 1

AAE 27 3 1 1 5 37

SAENES 57 5 3 2 6 73

C-AD 106 10 4 6 11 137

Assistant social 1 1

S/TOTAL 196 18 8 9 22 253

Nature ITRF

Ingénieur de Recherche 26 - 0 1 27

Ingénieur d'Etudes 81 7 5 2 95

Assistant-Ingénieur 35 5 2 5 2 49

Technicien 106 11 2 1 2 122

C-TC 156 22 4 9 26 217

S/TOTAL 404 45 8 20 33 510

Personnels des Biblibothèques

Conservateur du p atrimoine 2 - - 0 2

Conservateur général 1 - - 0 1

Conservateur des bibliothèques 13 - - 0 13

Bibliothécaire 8 - - 0 8

Bibliothécaire Assistant Sp écialisé 26 - - 0 26

C-BIB 35 - - 0 35

S/TOTAL 85 0 0 0 0 85

TOTAL 150 T2 685 63 16 29 55 848

Nature ATSS

C-AD 16 1 1 18

S/TOTAL 16 1 0 0 1 18

Nature ITRF

Ingénieur de Recherche 1 - - - 1

Ingénieur d'études 13 - - - 13

Assistant ingénieur 10 - - - 10

Technicien 2 2

C-TC 17 - 1 - 18

S/TOTAL 43 0 1 0 0 44

TOTAL 150 A1 59 1 1 0 1 62

Nature ATSS

SAENES 1 - - 0 1

C-AD 3 - - 0 3

S/TOTAL 4 0 0 0 0 4

Nature ITRF - - 0

Ingénieur d'Etudes 1 - - 0 1

Technicien 3 - - 0 3

S/TOTAL 4 0 0 0 0 4

TOTAL 150 A2 8 0 0 0 0 8

PROGRAMME 231 T2 Infirmières 9 9

PROGRAMME 231 T2 C-AD 1 2 3

PROGRAMME 231 T2 C-TC 12 12

PROGRAMME 231 A2 SAENES 1 1

TOTAL 0231 11 0 0 0 14 25

PROGRAMME-TITRE 150 T2 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

PROGRAMME-TITRE 150 A1 EMPLOIS GAGES SUR RESSOURCES PROPRES

PROGRAMME-TITRE 150 A2 EMPLOIS GAGES SUR RESSOURCES FORMATION CONTINUE

(20)

La comparaison des emplois BIATSS entre le 31/12/2014 (930 emplois) et le 31/12/2015 (943 emplois) révèle une augmentation de 13 emplois.

Ces emplois se décomposent en 5 emplois « socle » et 8 emplois gagés sur les ressources propres de l’UB.

L’examen par filière fait apparaître, comme les années précédentes, une augmentation de 16 emplois dans la filière ITRF, d’un emploi dans la filière des bibliothèques et une diminution de 4 emplois dans la filière ATSS (redéploiement de 3 emplois dans la filière ITRF et d’un emploi dans la filière des bibliothèques).

2.2.2.1 LES EMPLOIS « SOCLE »

L’augmentation de 5 emplois correspond d’une part à la délégation de 4 emplois dans le cadre du plan gouvernemental de réussite en licence (emplois dits « Fioraso ») : 3 IGE et 1 ASI, à la requalification d’un emploi de professeur des écoles en IGR à l’ESPE, d’autre part.

La tendance à la requalification des emplois se confirme cette année encore. A l’issue de la campagne d’emplois 2015 et des opérations d’avancement, 8 postes de catégorie C ont été requalifiés en postes de catégorie A (1) ou de catégorie B (7) et un poste de catégorie B a été requalifié en catégorie A.

A noter, la création d’un poste d’assistante sociale par transformation d’un poste de technicien de recherche et formation.

2.2.2.1 LES EMPLOIS GAGES

L’année 2015, troisième année d’application du dispositif issu de la loi du 12 mars 2012, a vu la titularisation de dix agents éligibles.

Neuf titularisations ont été réalisées sur des emplois gagés (6 IGE, 2 ASI, 1 TECH) et une sur un emploi

« socle » (1 magasinier).

Le nombre d’emplois gagés « Sauvadet » s’élève à 37 à l’issue de la session 2015.

(21)

Tableau 2.2.2.4. – Répartition des personnels BIATSS par corps au 31/12/2015 :

Le nombre de 259.9 ETP contractuels sur la filière ITRF comprend tous les contrats supportés par l’université, y compris ceux relevant de la filière administrative.

Tableau 2.2.2.5. – Evolution de la répartition des personnels BIATSS par corps entre 2013 et 2015 :

EN ETP TITULAIRES CONTRACTUELS TOTAL 2015 % TOTAL 2014

Adjoint administratif 140,00 57,10 197,10 15,6% 203,00

Agent comptable 1,00 1,00 0,1% 1,00

Attaché 36,60 1,00 37,60 3,0% 37,60

Directeur général des services 3,00 3,00 0,2% 4,00

Secrétaire administratif 66,00 11,80 77,80 6,1% 77,90

FILIERE ADMINISTRATIVE 246,60 69,90 316,50 25,0% 323,50

Adjoint technique de RF / Adjoint technique des établissements d'enseignement 226,50 40,40 266,90 21,1% 267,60

Assistant Ingénieur 52,70 40,80 93,50 7,4% 91,50

Ingénieur de recherche 21,80 48,30 70,10 5,5% 86,20

Ingénieur d'études 94,70 101,30 196,00 15,5% 187,50

Technicien de RF 112,90 29,10 142,00 11,2% 147,90

FILIERE ITRF ET TECHNIQUE 508,60 259,90 768,50 60,7% 780,70

Bibliothèque assistant spécialisé 25,40 25,40 2,0% 24,20

Bibliothécaire 6,90 1,00 7,90 0,6% 7,90

Conservateur général 1,00 1,00 0,1% 1,00

Conservateur du patrimoine 2,00 2,00 0,2% 2,00

Conservateur des bibliothèques 11,00 1,00 12,00 0,9% 11,70

Magasinier 32,00 3,00 35,00 2,8% 35,70

FILIERE DES BIBLIOTHEQUES 78,30 5,00 83,30 6,6% 82,50

Assistante sociale 1,00 1,00 0,1% 1,00

Infirmier 7,50 2,20 9,70 0,8% 9,90

Médecin 2,80 2,80 0,2% 2,80

FILIERE SOCIALE ET DE SANTE 8,50 5,00 13,50 1,1% 13,70

BOURSIERS DE RECHERCHE ET SANS CATEGORIE D'EMPLOI 65,30 5,2% 65,60

CONTRATS AIDES ET APPRENTISSAGE 18,10 1,4% 16,90

TOTAL 842,00 339,80 1 265,20 100% 1 282,90

EN ETP 31/12/2013 31/12/2014 31/12/2015

FILIERE ADMINISTRATIVE 317,00 323,50 316,50

FILIERE ITRF ET TECHNIQUE 771,00 780,70 768,50

FILIERE DES BIBLIOTHEQUES 80,60 82,50 83,30

FILIERE SOCIALE ET DE SANTE 12,50 13,70 13,50

BOURSIERS DE RECHERCHE ET SANS CATEGORIE D'EMPLOI 81,30 65,60 65,30

CONTRATS AIDES ET APPRENTISSAGE 13,20 16,90 18,10

TOTAL 1 275,60 1 282,90 1 265,20

EN % 31/12/2013 31/12/2014 31/12/2014

FILIERE ADMINISTRATIVE 24,9% 25,2% 25,0%

FILIERE ITRF ET TECHNIQUE 60,4% 60,9% 60,7%

FILIERE DES BIBLIOTHEQUES 6,3% 6,4% 6,6%

FILIERE SOCIALE ET DE SANTE 1,0% 1,1% 1,1%

BOURSIERS DE RECHERCHE ET SANS CATEGORIE D'EMPLOI 6,4% 5,1% 5,2%

CONTRATS AIDES ET APPRENTISSAGE 1,0% 1,3% 1,4%

TOTAL 100% 100% 100%

(22)

Tableau 2.2.2.6. – Répartition des personnels BIATSS par composante au 31/12/2015 :

L’UFR Sciences et Techniques regroupe 10% des personnels BIATSS. Les services centraux représentent près du quart des personnels BIATSS de l’établissement, les services supports étant largement représentés.

EN ETP TITULAIRES CONTRACTUEL TOTAL %

BIBLIEST 2,90 2,90 0,2%

CENTRE DES SCIENCES DU GOUT ET DE L'ALIMENTATION 5,00 1,00 6,00 0,5%

CENTRE CONDORCET 5,70 2,00 7,70 0,6%

CPSU 6,70 7,30 14,00 1,1%

ESIREM 7,80 1,00 8,80 0,7%

ESPE 63,80 16,20 80,00 6,3%

IAE 5,60 2,00 7,60 0,6%

ISAT 12,60 15,70 28,30 2,2%

IUT CHALON 17,80 6,00 23,80 1,9%

IUT DIJON - AUXERRE 57,70 13,90 71,60 5,7%

IUT LE CREUSOT 26,40 5,00 31,40 2,5%

IUVV 8,80 11,50 20,30 1,6%

LOGISTIQUE DL 23,00 9,30 32,30 2,6%

MSH 5,80 13,30 19,10 1,5%

OCIM 7,80 10,50 18,30 1,4%

SCD 95,50 9,20 104,70 8,3%

SEFCA 10,30 31,10 41,40 3,3%

SERVICES CENTRAUX 191,70 104,80 296,50 23,4%

SITE D'AUXERRE 1,00 1,00 0,1%

SITE DU CREUSOT 3,80 3,80 0,3%

SUAPS 1,80 1,10 2,90 0,2%

uB - AGROSUP 2,00 2,00 0,2%

UFR DROIT, SCIENCES ECONOMIQUE ET POLITIQUE 24,50 10,30 34,80 2,8%

UFR LANGUES ET COMMUNICATION 12,60 4,00 16,60 1,3%

UFR LETTRES ET PHILOSOPHIE 5,00 2,00 7,00 0,6%

UFR SCIENCES ET TECHNIQUES 77,00 57,80 134,80 10,7%

UFR SCIENCES HUMAINES 27,20 9,50 36,70 2,9%

UFR SCIENCES SANTE 71,50 36,00 107,50 8,5%

UFR SCIENCES VIE TERRE ENVIRONNEMENT 47,00 28,30 75,30 6,0%

UFR STAPS 15,70 12,40 28,10 2,2%

TOTAL 842,00 423,20 1 265,20 100,0%

(23)

Tableau 2.2.2.7. – Evolution de la répartition des personnels BIATSS par composantes entre 2013 et 2015 (en ETP) :

EN ETP 31/12/2013 31/12/2014 31/12/2015

BIBLIEST 2,80 2,90 2,90

CENTRE DES SCIENCES DU GOUT ET DE L'ALIMENTATION 8,70 5,00 6,00

CENTRE CONDORCET 7,60 6,80 7,70

CPSU 13,50 13,90 14,00

ESIREM 7,80 8,80 8,80

ESPE 77,70 79,30 80,00

IAE 17,00 6,90 7,60

ISAT 23,80 25,60 28,30

IUT CHALON 22,30 22,50 23,80

IUT DIJON - AUXERRE 72,00 69,60 71,60

IUT LE CREUSOT 35,40 35,20 31,40

IUVV 30,40 28,10 20,30

LOGISTIQUE DL 26,80 24,70 32,30

MSH 29,50 22,40 19,10

OCIM 20,10 17,30 18,30

SCD 104,00 106,00 104,70

SEFCA 37,45 33,60 41,40

SERVICES CENTRAUX 265,95 304,00 296,50

SITE CHALON 0,50

SITE D'AUXERRE 1,00 1,00 1,00

SITE DU CREUSOT 3,80 3,80 3,80

SUAPS 2,30 3,00 2,90

uB - AGROSUP 2,00 1,00 2,00

UFR DROIT, SCIENCES ECONOMIQUE ET POLITIQUE 31,50 41,10 34,80

UFR LANGUES ET COMMUNICATION 14,30 16,30 16,60

UFR LETTRES ET PHILOSOPHIE 8,50 7,00 7,00

UFR SCIENCES ET TECHNIQUES 150,50 143,00 134,80

UFR SCIENCES HUMAINES 39,00 35,50 36,70

UFR SCIENCES SANTE 112,50 102,40 107,50

UFR SCIENCES VIE TERRE ENVIRONNEMENT 73,60 87,30 75,30

UFR STAPS 25,30 28,40 28,10

ZOOTECHNIE 8,50

TOTAL 1275,60 1282,90 1265,20

(24)

Tableau 2.2.2.8. – Répartition des personnels BIATSS selon leur statut et la catégorie fonction publique au 31/12/2015 :

Les personnels en catégories B et C sont en majorité des titulaires (plus de 70%) à la différence des catégories A qui représentent seulement 47.4% du total.

Tableau 2.2.2.9. – Evolution de la répartition des personnels BIATSS par catégorie fonction publique entre 2013 et 2015 :

La catégorie C représente plus de 40% du personnel BIATSS, part qui a légèrement augmenté depuis 2013.

Les catégories A et B restent stables.

EN EFFECTIF PHYSIQUE A B C

TITULAIRES 244 211 414

TOTAL 515 251 561

EN % A B C

TITULAIRES 47,4% 84,1% 73,8%

TOTAL 100% 100% 100%

Source: HARPEGE uB

A 521 528 515

B 267 257 251

C 556 562 561

TOTAL 1 344 1 347 1 327

EN % 31/12/2013 31/12/2014 31/12/2015

A 38,8% 39,2% 38,8%

B 19,9% 19,1% 18,9%

C 41,4% 41,7% 42,3%

TOTAL 100% 100% 100%

Source: HARPEGE uB

(25)

2.3. LA PARITE HOMME/FEMME :

Figure 2.3.1. – Répartition des personnels uB selon le genre au 31/12/2015 (en effectif) :

Femmes

Hommes

Source: HARPEGE uB

On constate que la parité hommes/femmes est respectée si l’on prend en compte l’ensemble des personnels de l’Université. Mais la parité est déséquilibrée suivant la population observée. En effet, 61% des enseignants sont des hommes. Cette répartition s’inverse pour le personnel BIATSS. On remarque les mêmes tendances pour les titulaires. Les contractuels sont majoritairement des femmes (57%) quel que soit le type de population (enseignant ou BIATSS).