N°Contractant /Composante / Laboratoire / Nom du porteur et équipe de rechercheDate d'arrivéePartenaireObjet

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N°

Contractant / Composante /

Laboratoire / Nom du porteur

et équipe de recherche

Date

d'arrivée Partenaire Objet

7501 UFR STAPS 07-mars-16

CHU de Dijon 53 avenue Victor Hugo

21000 Dijon

Partenariat pour l'encadrement de 5 séances de volley ball adapté par des étudiants de 3ème année de licence à destination des patients du " centre de jour Victo Hugo"

encadrée, en janvier et février 2017.

7502 IUT Dijon-Auxerre 08-mars-16

Entreprise SNCTP 10 rue du docteur Quignard 21 059 DIJON

Définition des modalités de facturation et de règlement des consommations d'eau du site universitaire utilisées par le chantier de construction du bâtiment de la vie étudiante.

7503 UFR Sciences de

Santé 09-mars-16

Institut de Formation en Masso-

Kinésithérapie (IFMK)

6b, rue de Cromois 21000 DIJON

Mise en place et organisation des cours de philosophie et éthique à l'IFMK, dispensés par un enseignant de l'ESPE (volume horaire de 28h). Facturation par l'uB : 42,96 €/h .

7504 UFR Sciences de

santé 09-mars-16

Université de Lorraine 31 cours Léopold 54 052 Nancy Cedex

Convention de reversement dans le cadre de la réalisation du master interrégional de santé publique et environnement.

Définition des modalités financières de reversement d'une partie des droits pédagogiques reçus par l'Université de Lorraine vers l'uB en compensation des dépenses engagées par ces dernières.

7505 Centre de santé 09-mars-16

CNRS-Délégation Centre Est 17, rue Notre Dame des Pauvres 54519 Vandoeuvre cédex

Renouvellement de la convention relative au suivi médical des agents CNRS au sein du centre de prévention et de santé universitaire (CPSU). Versement à l'uB d'une indemnité forfaitaire de 27 € par agent du CNRS. Durée : 4 ans, à compter 01/01/2016.

7506 Pôle RH 09-mars-16

Apave Sudeurope SAS

8 rue Jean-Jacques Vernazza

13 322 Marseille Cedex 16

Action de formation " PCR-Renouvellement niv. 2- sources radioactives scellées" du 29/02 au 02/03/2016. Coût : 3240€TTC (+240 € TTC par pers. pour analyse de dossier).

7508 Pôle RH 10-mars-16

Université Franche- Comté (UFC) 1, rue Goudimel 25 030 Besançon Cedex

Avenant n°3 à la convention de mise à disposition réglant les conditions financières d'intervention des enseignants de l'UFC et l'uB dans les cursus au cours de l'année 2015/2016.

7509 Pôle RH 11-mars-16

Apave Sudeurope SAS

8 rue Jean-Jacques Vernazza

13 322 Marseille Cedex 16

Action de formation "Prévention des risques radiologiques"à l'uB, le 24/03/2016. Coût : 540 € TTC.

7510 IUT Le creusot 11-mars-16

Communauté Urbaine Creusot Montceau (CUCM)

Convention d'application 2016. Versement par la CUCM d'une subvention de 10 000 €, au titre du soutien à l'international et aux établissements d'enseignement supérieur.

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012) Conseil d’Administration du 27/04/2016

Pôle ou service instructeur : Pôle des Affaires Juridiques et Institutionnelles (PAJI)

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7511 Service Commun

de Documentation 11-mars-16

ABES (Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur)

227, avenue du Pr J- Lviala

34193 Montpellier cedex 5

Constitution et adhésion au groupement de commandes CAS SciFinder 2016-2018. Montants de l'abonnement TTC pour l'année 2016 : 77 775 $, 2017: 78 940$, 2018: 80 125$.

de Documentation 11-mars-16 ABES et

un ensemble d'ESR.

Constitution et adhésion au groupement de commandes EBSCO 2016-2018. Montants TTC de l'abonnement pour 2016 : 13 294,80 € , 2017: 13 556,40 €, 2018: 13 824 € .

de Documentation 11-mars-16 ABES et

un ensemble d'ESR

Constitution et adhésion au groupement de commandes LexisNexis 2016-2018. Montants TTC de l'abonnement pour l' année 2016 : 23 863,20€, 2017 : 24 336,20€ , 2018 :24 819,04€.

7515 UFR Sciences et

Techniques 16-mars-16Lycée Lamartine de Mâcon

Accueil d'une classe de 1ère S à l'UIFR Sciences et Techniques le 15/03/2016.

7516 Pôle RH 16-mars-16

GRETA 21 20, Boulevard Voltaire 21 075 DIJON Cedex

Action de formation "recyclage certificat d'aptitude à la conduite en sécurité de plate formes élévatrices" les 14 et 15/03/2016, et 04 et 05/04/2016. Coût : 4 575 €.

7517 Pôle RH 16-mars-16GRETA 21 Action de formation " certificat d'aptitude à la conduite de chariots automoteurs" les 7, 8, 21 et 22/03/2016. Coût : 2 880 €.

7518 Pôle RH 18-mars-16GRETA 21 Action de formation " certificat d'aptitude à la conduite de chariots automoteurs" du 29/02 au 04/03/2016. Coût : 3 240 €.

7519 Pôle RH 18-mars-16

IDP

5-7 rue Villehardouin 75 0003 PARIS

Action de formation "outils juridiques du travail social" du 19/09/2016 au 13/01/2017. Coût: 545 €.

7520 Pôle RH 17-mars-16

CNRS

3, rue Michel Ange 75974 PARIS cedex 16

Convention relative à la délégation d'un professeur uB pour effectuer une activité de recherche au sein de l'unité Institut de mathématiques / UMR5584/DIJON. Année

2008/2009.Versement à l'uB : 10 671,43 €.

7521 Pôle RH 21-mars-16

Contrôle et formation 27, rue de Nicéphore Niepce 21 800 Chevigny St

Action de formation "manoeuvres d'exploitation en basse tension", les 4 et 5 avril 2016 à l'uB. Coût : 888 € TTC.

7523

UFR Sciences Vie Terre

Environnement

21-mars-16 MAIF

4, rond point de la Nation

21 000 Dijon

Partenariat pour l'organisation du concours "Faites de la sciences" en 2016. Montant de la participation financière versée à l'uB : 500 €.

7524

UFR Sciences, Vie, Terre,

Environnement

21-mars-16

Le conservatoire d'Espaces Naturels de Bourgogne

Co-organisation d'un atelier de mise en situation professionnelle pour les étudiants en master 2 ERE. Année 2015/2016.

7525 Hygiène et sécurité 22-mars-16

Université de Besançon 1, rue de Goudimel 25000 Besançon

Convention de stage avec gratification, avec pour thème

"l'évaluation des risques dans un laboratoire de recherche PPMS

" du 04/04 au 11/06/2016.

7526

Pôle des Affaires Juridiques et Institutionnelles

23-mars-16 La Poste 15, Boulevard de Brosses 21000 DIJON

Contrat de remise saisonnièere du courrier, du 30/03 au 20/05/2016. Coût : 480 € TTC.

7527 Pôle RH 24-mars-16

VISUEL- langue des signes française Bourgogne/Franche- Comté

31, rue Elsa Triolet 21000 DIJON

Action de formation "Apprendre la langue des signes française"

du 21 au 25/03/2016. Coût : 340 €.

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7528 Pôle RH 25-mars-16

APAVE Sudeurope SAS

8, rue Jean-Jacques Vernazza

13 322 Marseille Cedex

Action de formation "Bases en prévention du risque chimique et CMR" le 26/04 et 23/06/2016. Coût : 1 080 € TTC.

7529

Pôle des Affaires juridiques et institutionnelles

25-mars-16

Caisse d'Allocations familiales

8 boulevard Clémenceau 21000 DIJON

Convention d'objectifs et de financement Contrat Enfance Jeunesse - n° 2015-254 - Modalités d'intervention et de versement de la prestation de service Contrat "enfance et jeunesse" (PSEJ) pour la contribution au développement de l'accueil destiné aux enfants et aux jeunes.

Durée : du 01/01/2015 au 31/12/2018.

7530 UFR STAPS 25-mars-16

AHSCUB Bureau 109 , Maison de l'Etudiant

Convention de prêt à titre gracieux de 6 fauteuils roulants pour une journée "Démonstration et match de basket-fauteuil" le 07/04/2016.

7531 SUAPS 25-mars-16

Université de Strasbourg 4, rue Blaise Pascal 67081 Strasbourg cedex

Convention pour le reversement de la participation financière du SUAPS à l'occasion de l'organisation du Groupement Régional des Directeurs de l'Est - du 20 au 23/06/2016 à Strasbourg.

7532 Pôle

Développement Durable Qualité Pilotage

29-mars-16 AD3E Environnement ZAC de Bocanon 21310 Mirebeau sur Bèze

Avenant n° 2 à la convention de partenariat concernant la collecte et le traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques. Les toners et cartouches seront collectés et traités pour un coût de 120 €/passage.

7533 Pôle

29-mars-16

Keolis Dijon 46 rue des Ateliers 21000 Dijon

Convention de mise à disposition de 27 Divia Vélos dans les principaux bâtiments du campus. Année 2016. Coût : 2 160 €.

7534 Pôle RH 30-mars-16

APAVE Sudeurope SAS

8, rue Jean-Jacques Vernazza

13 322 Marseille cedex 16

Action de formation "Habilitation pour la conduite des autoclaves

", les 07/04 et 09/05/2016 à l'uB. Coût : 2 040 € TTC.

7535 Pôle RH

CEGAPE 185, avenue des Grésillons

92230 Gennevilliers

Action de formation "maîtriser l'attestation employeur" le 05/04/2016. Coût : 2 000 € TTC.

7536 Pôle RH 30-mars-16

Contrôle et Formation 27, rue Nicéphore Niepce

21800 Chevigny Saint-Sauveur

Action de formation "préparation à l'habilitation du personnel réalisant des interventions élémentaires" les 20 et 21/06/2016.

Coût : 888 € TTC.

7537 Pôle RH 30-mars-16

Contrôle et Formation

Action de formation "préparation à l'habilitation du personnel réalisant des interventions générales, des travaux et des essais", les 30/06 et 01/07/2016 à l'uB. Coût : 1 176 € TTC.

7538 ESPE 30-mars-16

Lobs compagnie (cie théâtrale) 10, rue Mlle Bourgeois Nevers

Convention d'organisation et d'animation de formation à destination des master 1 et master 2 MEEFpour un volume de 12h (soit 4 séances de 3h). Coût : 750 € TTC.

7539 IUT Dijon-Auxerre 01-mars-16

Bâtiment CFA Bourgogne 38 avenue Charles de Gaulle 71400 Autun

Interventions de formateurs et intervenants du bâtiment CFA Yonne dans le DUT Génie Civil construction durable de l'IUT Dijon-Auxere, pour un volume de 396 HETD. Année 2015/2016.

Coût :16 200 € TTC.

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7540 UFR STAPS 01-avr-16 Parc Naturel Régional du Morvan

Convention de prêt de matériel : mise à disposition gracieuse de 2 fauteuils tout terrain et d'un handbike du PNR Morvans à l'UFR STAPS, dans le cadre de l'après-midi du Raid de l'U prévu le samedi 2 avril 2016.

7541 SUAPS 04-avr-16

Association Départementale pour l'Emploi Sportif Socioculturel dans la Nièvre (ADESS 58)

Encadrement de l'activité "Animation VTT" dans les activités du SUAPS sur le campus de Nevers, du 17/03 au 30/05/2016.

Coût : 31,40 € / séance.

7542

Pôle des Affaires Juridiques et Institutionnelles

05-avr-16

UNIVERSITE DE BORDEAUX Domaine du Haut Carré

43 rue Pierre Noailles, 33400 Talence

Convention cadre JURISUP "Réseau des Affaires Juridiques de l'enseignement supérieur" - Durée : 6 ans (2016-2021).

Adhésion au groupement : 500 € pour les ESR groupe 1, 300 € pour les groupes 2 et 3.

7543 Pôle

05-avr-16

Résosup Réseau des observatoires de l'enseignement supérieur

103 bd Saint Michel 75 005 Paris

Participation de l'uB au réseau des observatoires de

l'enseignement supérieur at adhésion à l'association Résosup, pour l'année 2016. Correspondant uB : Observatoire de l'étudiant (ODE).

7544 ESPE 05-avr-16

Lycée Gustave Eiffel 15, avenue Champollion 21000 DIJON

Accueil d'étudiants des masters MEEF parcours physique-chimie au lycée Eiffel les 13 et 23/05/2016.

7545 Bibliest 06-avr-16

Université de Franche Comté (UFC) Université de technologie de Belfort-Montbélliard (UTBM)

Avenant à la convention de financement du Centre Interrégional de formation aux carrières des bibliothéques de Bourgogne et de Franche Comté (CFCB Bibliest) pour l'année 2016 -

Participations financières de l'UFC et de l'UTBM qui apportent à l'uB respectivement 7 190 € et 1 240 € pour l'année 2016. L'uB apporte à Bibliest 10 000 € de budget de fonctionnement pour 2016, 3 postes et des locaux.

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N° Date d'arrivée

Informations complémentaires (date de signature du

Président)

2016-0058 19/02/2016 04/03/2016

2015-0135 09/04/2015 07/03/2016

2016-0113 24/03/2016 24/03/2016

PM-2015-0395 14/10/2015 07/03/2016

PM-2015-0396 14/10/2015 07/03/2016

PM-2015-0392 14/10/2015 07/03/2016

ARTéHIS Mme Annie DUMONT

Contrat d'étude Recherche sur le temps long CRB / CNRS

CRB / CNRS Contrat d'étude

Grands Sites de Bourgogne

Biogéosciences M. Pascal NEIGE M. Stéphane GARNIER

M. Bruno FAIVRE

Contrat d'étude

Structure et conservation des populations fragmentées et conditions pour les invasions

biologiques CRB / CNRS

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d’Administration du 27 avril 2016 Pôle ou service instructeur : Pôle RECHERCHE

Objet Partenaire

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du porteur et

équipe de recherche

Contrat de valorisation dans le cadre du projet ATIA SATT GRAND EST

Agroécologie / Le2i M. Philippe LEMANCEAU

M. Dominique GINHAC

VIVEXIA Agroécologie

M. Philippe LEMANCEAU

Convention d'hébergement de la Société VIVEXIA

ARTéHIS Mme Annie DUMONT

BIBRACTE, CNRS, Ministère de la Culture et de la

Communication

Convention de partenariat

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2016-0123 05/04/2016 05/04/2016

2016-0011 18/01/2016 01/04/2016

PM-2015-0393 14/09/2015 07/03/2016

PM-2015-0394 14/10/2015 07/03/2016

PM-2016-0027 29/02/2016 01/03/2013

2016-0089 08/03/2016 21/03/2016

2016-0026 28/01/2016 22/02/2016

PM-2016-0028 26/02/2016 26/02/2016

Substances naturelles issues de cactus ou de l'arganier et préventions de désordres lipidiques

et inflammatoires dans les maladies neurodégénératives Bio PeroxIL

M. Mustapha CHERKAOUI-MALKI AAP Campus France

Programme Hubert Curien

Dossier de candidature à un contrat doctoral spécifique - Session 2016

Ecole Normale Supérieure de Lyon

CPTC

Mme Sylvie LAIGNEAU FONTAINE Biogéosciences

Agroécologie PAM MSH M. Patrick GERVAIS M. Hervé ALEXANDRE

M. Francis AUBERT

CRB / CNRS

Mise à disposition de locaux

ONCODESIGN Centre de Zootechnie

Mme Valérie SAINT GIORGIO

Collaboration de recherche :

"Hydravitis 2 CE 2015 : étude spatiotemporelle de la pluie aux échelles fines : conséquences

potentielles pour la viticulture en Bourgogne"

BIVB Biogéosciences

M. Pascal NEIGE

Collaboration de recherche : Projet ALIMS : "Alimentation et Lutte contre les

Inégalités en Milieu de Santé"

CIMEOS M. Eric HEILMANN

Centre Georges-François Leclerc

Biogéosciences M. Pascal NEIGE M. Stéphane GARNIER

M. Bruno FAIVRE

Contrat d'étude

Structure et conservation des populations fragmentées et conditions pour les invasions

biologiques Contrat d'étude Vigne, Vins et territoires

CRB / CNRS

Lettre de soutien :

"Variation spatiale dans la prévalence et l'intensité de l'infection par les parasites sanguins

d'oiseaux en Haïti - Appel d'offres pré-projet Soutien aux établissements du bureau Caraïbe

de l'Agence Universitaire de la Francophonie (2016)"

Agence Universitaire de la Francophonie Biogéosciences

M. Pascal NEIGE

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2015-0438 24/11/2015 04/03/2016

2016-0061 22/02/2016 04/03/2016

2016-0057 19/02/2016 04/03/2016

2016-0119 01/04/2016 07/04/2016

2016-0074 01/03/2016 04/03/2016

2016-0083 04/03/2016 07/03/2016

2016-0096 15/03/2016 30/03/2016

2016-0099 15/03/2016 30/03/2016

SATT GRAND EST ICB

M. Alain DEREUX GAD

Mme Laurence OLIVIER FAIVRE

SATT GRAND EST, CHU DIJON

Avenant n°1 au contrat cadre de partenariat : Activité Orphanomix"

Contrat de valorisation pour l'invention :

"Scanning Multimodal Ultrasonic and Optical Spectroscopy for Volumetric Analysis (SMU-

OSVA)

ICB

M. Alain DEREUX Société ARDPI

Reversement :

"Démonstrateur PICASSO "GHz-M4O BOX"

ICB ARTS M. Alain DEREUX

Renouvellement UMR CSGA INRA, CNRS

CSGA M. Luc PENICAUD

Reversement :

"USICORSURF : Caractérisation et modélisation de l'état microstructural et mécanique des sous-

couches affectées par le tournage de superfinition du cuivre Cu-c2 et impact sur la

résistance à la corrosion"

ICB

M. Alain DEREUX ARTS

Contrat de communication et de licence de savoir-faire

Collaboration de recherche : "L'Analyse non destructive de matériaux par

microscopie de champ proche micro-onde CIFRE n°2015-0640 - M. Raphaël SELON"

ICB M. Alain DEREUX

Société LASELEC, SATT GRAND EST

Convention d'accueil de Monsieur THIAM

Ecole Nationale Supérieure des Mines d'Albi-Carmaux

(9)

2016-0098 15/03/2016 30/03/2016

2015-0424 10/11/2015 30/03/2016

2016-0119 01/04/2016 07/04/2016

2016-0107 23/03/2016 01/04/2016

2016-0108 23/03/2016 01/04/2016

2016-0014 20/01/2016 11 477,44 €

2016-0064 23/02/2016 04/03/2016

2016-0092 ICB 10/03/2016 10/03/2016

M. Frédéric BERNARD

ARC INTERNATIONAL FRANCE, SATT GRAND EST,

CNRS

Accord de confidentialité ARTS

Accord de confidentialité VV, Branch of Richemont

International SA, SATT GRAND EST, CNRS

ICB

M. Frédéric BERNARD

Reversement :

"Décharge d'enseignement de Monsieur Aurélien COILLET

Chaire d'Excellence UB"

Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-

Comté ICB

M. Alain DEREUX ICB M. Alain DEREUX

Reversement : "Picasso 2.0 (Plateforme d'Innovation et de Conception pour l'Analyse et la

Simulation de Systèmes Optiques)"

Reversement :

"A2IR : Démonstrateur autocorrélateur pour impulsions IR femtoseconde"

ICB

"Etude des propriétés des matériaux à l'échelle (nm / µm) pour le blindage électromagnétique

haute fréquence (Stage de Mme Morgane MICHEL)"

Entreprise TRESSE INDUSTRIE, CNRS ICB

M. Alain DEREUX M. Jérôme ROSSIGNOL

M. .Didier STERGA

Convention d'accueil de Monsieur THIAM

Ecole Nationale Supérieure des Mines d'Albi-Carmaux

Reversement :

"Réalisation d'une plateforme CND d'analyse multi-fréquences à l'échelle nanométrique de défauts en volume dans les métaux (MF-AFM)"

ICB

(10)

2016-0106 22/03/2016 22/03/2016

2016-0073 01/03/2016 20/11/2015

2016-0094 15/03/2016 21/03/2016

2016-0085 07/03/2016 07/03/2016

2016-0091 18/03/2016 22/03/2016

2016-0090 08/03/2016 08/03/2016

2016-0071 01/03/2016 04/03/2016

2016-0072 01/03/2016 04/03/2016

2015-0508 31/12/2015 15/03/2016

CEA Valduc, CNRS

Accord de confidentialité Société WEFIT, SATT GRAND

EST, CNRS ICMUB

M. Franck DENAT

ICMUB

Monsieur Jean-Moïse SUISSE ICB

M. Tony MONTESIN M.Nicolas CRETON M. Virgil OPTASANU

Fromageries Arnaud Frères, ACTALIA, ISBA-ENILBIO, INRA,

CNRS

IUVV - Pôle Vigne et Vin Mme Marielle ADRIAN

M. Régis GOUGEON

Région Bourgogne Franche Comté

Consortium : Projet "IMAGE"

Le2i M. Dominique GINHAC

Comté

Consortium :

"Eurostars Programm"

le2i

M. David FOFI Kernix Software, BC Net, CNRS

Accord de confidentialité Le2i

M. Christophe CRUZ

Société ARTICQUE SOFTWARE, SATT GRAND

EST, CNRS

Avenant n°2 au contrat de collaboration de recherche :

"Mise en oeuvre d'un dispositif de dissipation d'énergie"

IMB

M. Luis PARIS CNRS Renouvellement

du "GDS RNBM"

Accord de confidentialité Société HONDA RESEARCH

Le2i M. Dominique GINHAC

Dossier de programmation Pluri annuel Programme transversal Plateforme

Vigne et Vin

Reversement :

"Utilisation de l'imagerie multispectrale combinée à la fluorescence dans la détection peropératoire des résidus de chlostéatome de l'os temporal"

(11)

2016-0104 21/03/2016 21/03/2016

2016-0077 01/03/2016 30/03/2016

2016-0080 03/03/2016 07/03/2016

2016-0081 03/03/2016 07/03/2016

2015-0375 12/10/2015 05/10/2015

2016-0122 04/04/2016 31/03/2016

2016-0097 15/03/2016 25/11/2015

2016-0086 07/03/2016 07/03/2016

2016-0087 07/03/2016 07/03/2016

Convention de cofinancement :

"Analyse multimodale et multicritères pour l'expertise et la localisation de défauts dans les composants électroniques modernes" (Allocation

de thèse - Anthony BOSCARO) Centre National d'Etudes

Spatiales (CNES), CNRS LE2I

M. Stéphane BINCZAK

Accord de confidentialité Le2i / GAD

M. Christophe NICOLLE M. Yannis DUFFOURD

Le2i

Monsieur Christophe NICOLLE

Société ADEX, SATT GRAND EST, CNRS

Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST

Comté

Accord de confidentialité Accord de confidentialité

Société ERDYN CONSULTANTS, SATT GRAND

EST, CNRS

Le2i - GAD M. Christophe NICOLLE

M. Yannis DUFFOURD

Convention d'accueil de Mme Emilie CHARRON

Convention d'accueil de Mme Andréa MELIS

Comté Lipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROST

Partenariat :

"Ressources territoriales et développement durable"

LEDI

Mme Sophie BEJEAN SATT GRAND EST

Société The MarkeTech Group, SATT GRAND EST, CNRS

Règlement Intérieur LEAD

M. Emmanuel BIGAND

"Implémentation de réseaux de neurones sur système embarqué" - Accueil de Monsieur Michel

DOUSSOT Université Technologique de

Troyes LEAD

M. Emmanuel BIGAND

(12)

2016-0093 11/03/2016 15/03/2016

2016-0115 30/03/2016 24/03/2016

2015-0486 14/12/2015 09/02/2016

PM-2015-0401 03/11/2015 07/03/2016

2016-0065 24/02/2016 04/03/2016

2016-0066 24/02/2016 04/03/2016

2016-0067 24/02/2016 04/03/2016

2016-0068 24/02/2016 04/03/2016

2016-0110 23/03/2016 23/03/2016

2016-0084 04/03/2016 09/03/2016

Lipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROST CRB / INSERM

Equipements

Equipement de conservation et d'analyse d'échantillon oncologique

Convention annexe de collaboration de recherche

Université Paris Descartes LPPM

Mme Khadija CHAHRAOUI

Université Lyon 2 LPPM

Université Toulouse Jean-Jaurès LPPM

Lipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROST INRA Centre de Dijon Convention d'accueil de Monsieur Daniel GONZALEZ

Comté

Convention d'accueil de Monsieur Daniel GONZALEZ

Appel à Projets :

"Decision-making process facing breast reconstruction in breast cancer treatment : multidisciplinary and proscpective study of

conjugal interactions"

LPPM

Mme Khadija CHAHRAOUI Institut National du Cancer (Inca) Aix Marseille-Université LPPM

Convention d'accueil de Monsieur Maxime TISSIER

INRA - Centre de Recherche de Dijon

MSH M. Francis AUBERT

Demande d'Aide Financière :

"Recrutement de Monsieur Olayidé BOUSSARI"

(Aide Individuelle Jeune Chercheur) FONDATION ARC

(13)

PM-2015-0383 14/10/2015 07/03/2016

PM-2015-0384 14/10/2015 07/03/2016

PM-2015-0391 14/10/2015 07/03/2016

2016-0109 23/03/2016 11/03/2016

2016-0114 24/03/2016 24/03/2016

2016-0038 05/02/2016 30/03/2016

2016-0075 01/03/2016 01/02/2016

2016-0088 07/03/2016 07/03/2016

2016-0100 15/03/2016 30/03/2016

Bourgogne Mobilité Electrique, CNRS

Société EPICURS, SAT GRAND EST, CNRS

MSH - SPMS Madame Marie-Françoise

LACASSAGNE

MSH -TIL M. Laurent GAUTIER

Equipements

Equipements MSH

M. Francis AUBERT

MSH M. Francis AUBERT

CRB / CNRS

"Etude de l'impact de la chauffe et du potentiel tannique du bois de chêne sur la stabilité oxydative et les propriétés organoleptiques des

vins blancs secs"

PAM

M. Patrick GERVAIS Société VICARD

Accord de confidentialité

Partenariat :

"Analyse de l'activité pour la mobilité électrique"

"Maîtrise des levains mixtes pour la fermentation alcoolique des vins"

SOFRALAB, SATT GRAND EST, AgroSup Dijon PAM

M. Patrick GERVAIS

Avenant n°1 à la convention de collaboration de recherche : "Etude de l'impact de la chauffe et du

potentiel tannique du bois de chêne sur la stabilité oxydative et les propriétés organoleptiques des vins blancs secs"

Société Esprit de Dryades, VICARD

PAM M. Patrick GERVAIS

Société BIOLAFFORT, SATT GRAND EST, AgroSup Dijon

Contrat de collaboration dans le cadre d'une co-maturation (projet

Oenobiofilm)

(14)

2015-0519 31/12/2015 09/03/2016

PM-2015-0418 03/11/2015 07/03/2016

PM-20150419 03/11/2015 07/03/2016

PM-2015-0402 03/11/2015 07/03/2016

2016-0045 09/02/2016 08/03/2016

2016-0062 22/02/2016 01/02/2016

2016-0101 15/03/2016 16/02/2016

Contrat d'étude

MATBIO 2010-2011 - MATrices structurées à la base de BIOpolymères pour la vectorisation de

composés actifs

THEMA M. Thomas THEVENIN

Institut Français des Sciences et Technologies du Transport, de l'Aménagement et des Réseaux

(IFSTTAR)

Convention d'accueil

de Cécilia CRUZ au sein du Laboratoire DEST (Dynamiques Economiques et Sociales des

Transports)

Dépôt de dossier :

"Projet APACHE : "Activateur Plaquettaire Analogue du Collagène en situations

HEmoragiques""

NVH Medicinal, CHU de Dijon, CGFL de Dijon Plateforme CLIPP

M. Patrick DUCOROY PAM M. Patrick GERVAIS Mme Raphaelle TOURDOT-

MARECHAL M. Laurent BENEY

CRB / AGROSUP

Contrat d'étude

MICROSTAB - Mise en place de l'axe transversal 1 de la GU PAM

Contrat d'étude

MATBIO 2010-2011 - MATrices structurées à la base de BIOpolymères pour la vectorisation de

composés actifs (Phase 2) CRB / AGROSUP

M. Rémi SAUREL

PAM

M. Patrick GERVAIS CRB / AGROSUP

Dossier de candidature Université de Bourgogne

M. Alain BONNIN iC ARTS

Ambassade Royale de Thaïlande à Paris

Reversement de bourse :

"Sugar reduction in extruded cereal based products with resistant starch : impact of water content on the structure and molecular dynamics

in such material"

(15)

Nom porteur Equipe de recherche Titre Financeur(s) Subvention

Frédéric MARIN Biogéoscience BIJOU "Biomiolecular Identification of Ornaments" Commission Européenne 185 076,00 €

Vincent Gremeaux CAPS

EXO-MODE "Personnalisation de l’exercice par la modulation de la contraction musculaire :

développement d’un dispositif hybride innovant"

ANR 125 735,00 €

310 811,00 €

Conventions pour compte-rendu du CA du 24 avril 2016

TOTAL Service Europe ANR - Pôle Finances

(16)

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement

ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d’Administration du……27 avril 2016……

Pôle ou service instructeur :…Pôle culture…uB82………….

N°

Contractant / Composante /

Laboratoire / Nom du porteur et équipe de recherche

Date

d'arrivée Partenaire Objet

Informations complémentaires

1 Pôle culture - ATH 11/03/16 La grosse boule Animation soirée « Black dandy » Contrat de prestation 2 Pôle culture - ATH 03/03/16 Association Why

Note Forum de la création musicale en BFC Convention de partenariat 3 Pôle culture - ATH 03/03/16 Collectif RAS Atelier construction d’un thérémine Convention de partenariat 4 Pôle culture - ATH 04/03/16 Association

Sabotage Concert Rémi Parson – Festival MV Convention de partenariat 5 Pôle culture - ATH 09/03/16 Association SR9 Concert trio SR9 Avenant au contrat de cession

de représentation 6

Pôle culture - ATH

07/03/16 Chorale uB Concert

Convention de partenariat

7 Pôle culture - MCS 07/04/2016 AS Quetigny

Orientation Carte de course d’orientation Mise à disposition à titre gratuit 8 Pôle culture - EUD 01/03/2016 Jean-François

GIRET Contrat d’édition

« les compétences sociales et non académiques dans les parcours scolaires et professionnels » 9 Pôle culture - EUD 01/03./2016 Jacques POIRIER Contrat d’édition « le gai savoir de Gabriel

PEIGNOT » 10

Pôle culture - EUD

01/03/2016

Isabelle ANATOLE- GABRIEL

Contrat d’édition « la valeur patrimoniale des économies de terroir»

11 Pôle culture - EUD 01/03/2016 Jacques

CHANUSSOT Contrat d’édition « dits et écrits d’André MALRAUX »

12 Pôle culture - EUD 01/03/2016 Anne-Elisabeth

TREFFOT Contrat d’édition « l’immigration féminine

roumaine en Espagne » 13 Pôle culture - EUD 01/03/2016 Jean-Pierre

SYLVESTRE Contrat d’édition « l’action : ses choix et ses raisons »

14 Pôle culture - UTB 08/02/2016 Ville de Magny-

sur-Tille Convention de partenariat

Soutien aux auditeurs non imposables : prise en charge 50%

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