Pour compte rendu au CA
Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de
l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB
(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)
Conseil d’Administration du 8 juillet 2016 Pôle ou service instructeur : PAJI
N°
Contractant / Composante / Laboratoire /
Nom du porteur et équipe de recherche
Date
d'arrivée Partenaire Objet
7584 Centre de prévention et de
santé universitaire
20-mai-16 SEDAP
Pôle ressources de formation et prévention
Action de formation "connaissances généralistes sur les addictions avec et sans substances" les 30/05, 03/06 et 09/06/2016 au CPSU. Coût : 2 190 € TTC.
7594 ESPE Agglomération de Nevers
124, route de Marzy 58027 NEVERS
Annexe à la convention 2016 relative à la collecte des déchets sur le site de Nevers. Montant de la redevance : 2 985,40 €
7581 ESPE 17-mai-16
IRTESS
Institut Régional Supérieur du Travail Educatif et Social
Convention de partenariat pour l'encadrement du master éducatif MEEF : intervention d'un personnel de l'IRTESS àhauteur de 6 h de cours pour l'année 2015/2016. Coût : 245,46 €.
7589 ESPE 26-mai-16 VEOLIA EAU-SMADEC
Contrat de prestations de conduite et petit entretien des équipements en chaufferie et circuits aérothermes de chauffage. Durée : Année 2016, renouvelable tacitement 3 fois. Coût : 1 593 € TTC.
7590 ESPE 31-mai-16 Le Lycée Gustave Eiffel 15 avenue Champollion 21000 DIJON
Convention d'accueil de stagiaires de l'ESPE Dijon (étudiants Master 1 MEEF) par un établissement public d'enseignement secondaire, les 27/05 et
110/06/2016, dans le cadre de la préparation oral du CAPES de SVT.
7613 ESPE Dijon et
Nevers 22-juin-16 VICI
9 rue Georges Auric 26000 Valence
Contrat de services Aidomenu - Maintenance des progiciels de restauration des sites MEFF de Dijon et Nevers. Période du 1/07/16 au 30/06/17. Coût annuel : 1 985,05 € HT.
7606 ESPE Mâcon 22-juin-16 VICI
9 rue Georges Auric 26000 VALENCE
Contrat de service Aidomenu - Maintenance des progiciels de restauration du site MEEF de Mâcon - Période du 1/04/16 au 31/03/17 - Coût annuel : 992,51€
HT.
7593
Institut Universitaire de
la Vigne et du Vin
06-juin-16
Région Bourgogne Franche- Comté
17, Boulevard de la Trémouille 21 000 Dijon
Convention 2016 de soutien au fonctionnement général de la chaire Unesco
"Culture et traditions du vin" portée par l'uB. Montant maximun de 35 000 €.
7602 IUT Chalon-
sur-Saône 13-juin-16 CROUS
3, rue Docteur Maret 21000 DIJON
Convention qui définit les conditions dans lesquelles le CROUS agrée les points d’encaissement de l’uB sur le réseau IZLY et la liste de ces points
d’encaissement. Durée : 2 ans, renouvelable tacitement pour une durée d'1 an.
7583 IUT Chalon-
sur-Saône 20-mai-16 Le Grand Chalon 23 avenue Georges Pompidou
71100 Chalon-sur-Saône
Versement d'une subvention d'activité en 2016 pour l'accompagnement du développement des activités de l'IUT. Montant : 44 000 € pour le financement postes d'agents contractuels, 8 000 € pour la communication.
7591 IUT Dijon-
Auxerre 06-juin-16 UFR Sciences de Santé CLIPP
Avenant n°1 à la convention de collaboration entre leCLIPP et l'IUT de Dijon.
L'IUT s'engage à régler les analyses à l'unité CLIPP selon les tarifs suivants : 500 € par année de formation. Durée : année 2016
7596 Pôle Achats
Marchés 07-juin-16 Pouvoirs adjudicateurs et les organisations
professionnelles de Bourgogne Franche-Comté
Convention pour de bonnes pratiques dans la commande publique.
Harmonisation des démarches et du contexte législatif et réglementaire de la commande publique.
7603 Pôle Culture 16-juin-16
Région Bourgogne Franche- Comté
17 boulevard de la Trémouille 21000 Dijon
Convention de soutien à la réalisation des activités de l'Atheneum pour l'année 2016. Montant de la subvention attribuée : 24 500 €.
7592
Pôle des Affaires Juridiques et institutionnelles
06-juin-16 Maître Morgane AUDARD 11, Bd Voltaire
21 000 DIJON
Convention d'honoraires. Coût : 1 200 € TTC.
7582 Pôle RH 18-mai-16 Air liquide France industrie 15, rue de la Forêt
45 400 Fleury les Aubray
Action de formation "Sécurité dans l'utilisation des gaz", à l'uB le 14/06/2016.
Coût : 2 720€ HT.
7585 Pôle RH 20-mai-16 Apave Sudeurope SAS Action de formation "SSIAP-Agent-Recyclage triennal "les 6 et 7/06/2016 à l'uB. Coût : 353,40 € TTC.
7588 Pôle RH 25-mai-16
C3S SAS
38 rue Arnold Dolmetsch 72 018 LE MANS Cedex 2
Action de formation intitulée "le stress post-traumatique", à Paris les 26 et 27/05/2016. Coût : 1 848 € TTC.
7587 Pôle RH 25-mai-16 C3S SAS
38 rue Arnold Dolmetsch 72 018 LE MANS Cedex 2
Action de formation intitulée "le stress post-traumatique", à Paris les 26 et 27/05/2016. Coût : 1 848 € TTC.
7599 Pôle RH 9-juin-16 Formaprev
2, rue de la petite plaine 21130 Auxonne
Action de formation "sauvetage secourisme du travail" du 20 au 23/06/16 – Coût : 1 425 € HT
7601 Pôle RH 9-juin-16 Cegos
19, rue René Jacques 92798 Issy les Moulineaux Cedex 9
Action de formation "formation des techniciens et collaborateurs des services généraux" du 05 au 07/03/2016 à Nantes. Coût : 1 665 € HT.
7598 Pôle RH 9-juin-16 Contrôle et formation 27, rue Nicéphore Niepce 21800 Chevigny Saint Sauveur
Action de formation "préparation à l'habilitation du personnel réalisant des interventions générales et des mesurages", les 4 et 5/07/2016 à l'ISAT de Nevers. Coût : 1 176€ TTC.
7605 Pôle RH 16-juin-16 MDCONSEIL 2 bis rue de la Cognée 21121 Hauteville les Dijon
Organisation de l'action de formation "Anticiper et gérer le stress" - 20 et 21 juin 2016 - Montant : 1860 €.
7610 Pôle RH 22-juin-16 GALIAD Formation 70, boulevard Magenta 75010 PARIS
Organisation de la formation "Prendre la parole en public", 12h les 20 et 21 juin 2016 - 2300 € nets de taxes
7612 Pôle RH 22-juin-16 GRETA 21 20, Bd Voltaire 21 075 Dijon Cedex
Action de formation Carte Caces les 20 et 22 juin 2016 à l'uB. Coût : 490 €.
7611 Pôle
documentation 22-juin-16
Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES)
227, avenue du Pr Jean- Louis VIALA
34193 MONTPELLIER
Avenant n°1 à la convention de participation au SUDOC n°2014-01-024 qui prolonge la convention pour l'année 2017.
7597
Site universitaire
d’Auxerre
1-juin-16 La Ville d'Auxerre Soutien de la Ville pour les dépenses d'entretien du site universitaire d'Auxerre et pour le financement d'action de promotion du site. Montant de la subvention pour l'année 2016 : 40 000 €.
7608
Site universitaire de
Mâcon
22/06/16 Université Lunière Lyon 2 CAMVAL
Convention de mise à disposition de locaux pour l'installation sur le campus de Mâcon des formations master 1 Sciences de l'eau et master 2 Cogeval’eau assurée par l’université Lumière de LYON 2, pour un prix de mise à disposition de 9 740 €.
7609
Site universitaire de
Mâcon
22-juin-16 La Communauté d’Agglomération du Mâconnais-Val de Saône (CAMVAL)
Soutien de la CAMVAL aux différentes activités de l'uB surle site universitaire de Mâcon par la gratuité de l’accès auxéquipements sportifs communautaires, l’éventuelle mise à disposition de personnel, la participation à des travaux d’amélioration ou de rénovation des locaux, ainsi que par l’attribution de subventions de fonctionnement Durée : 3 ans à compter 01/01/2017.
7595 SUAPS 7-juin-16 Centre INRA de Dijon 17, rue Sully
21 078 Dijon Cedex
Avenant n°2 à qui fixe la somme facturée par adassien (adhérent de l'ADAS Dijon) inscrit au SUAPS pour l'année universitaire 2015-2016 à 90 €.
7600 SUAPS 9-juin-16 Commune de Chevigny-St- Sauveur
Convention d'utilisation du mur d'escalade du gymnase J- M. Boivin pour l'année 2106/2017. Coût : 20 € /h.
7586
UFR SVTE UFR Sciences et
Techniques
23-mai-16 Collège Mallarmé 18, rue des trois croissants 89106 Sens
Convention relative aux frais de transport concernant la "fête de la science 2016". Prise en charge des frais de location du véhicule, de carburant et de péage.
Service Réglementation et
Gestion de l’Offre de Formation Année 2015-2016
1
CONVENTIONS PRESENTEES PAR LE POLE FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE
CA du 8 juillet 2016
Porteur(s) du projet /
Partenaires Objet de la convention
UB (UFR Sciences Humaines) / Cité Philharmonie de Paris
Convention entre l’UB (UFR Sciences Humaines) et la Cité Philharmonie de Paris pour l’organisation d’un colloque « quand la guitare (s’) électrise » les 23 et 24 juin 2016
UB (UFR Sciences Humaines) / Ecole nationale des Chartes de Paris
Convention de collaboration entre l’Université de Bourgogne (UFR Sciences Humaines) et l ’ Ecole nationale des Chartes de
Paris pour la formation des étudiants et des doctorants des deux établissements, et pour la formation à la recherche par la
recherche (entrée en vigueur : 1
erseptembre 2016, durée : 3 ans, renouvelable par avenant)
Conseil d’Administration du 8 juillet 2016
Pôle ou service instructeur : Pôle RECHERCHE
N°
Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du porteur et
équipe de recherche
Date d'arrivée Partenaire Objet
Informations complémentaires (date de signature du
Président)
2016-0196 Agroécologie
M. Philippe LEMANCEAU 03/06/2016 INRA Centre de Dijon, AgroSup Dijon
Renouvellement
d'une unité mixte de recherche INRA - AgroSup Dijon - Université de Bourgogne dénommée : "Agroécologie"
03/06/2016
2016-0190 Agroécologie
M. Philippe LEMANCEAU 31/05/2016 SATT GRAND EST Contrat de valorisation dans le cadre du projet :
"MYCISOL" 01/06/2016
2016-0191 Agroécologie
M. Philippe LEMANCEAU 31/05/2016 SATT GRAND EST Contrat de valorisation dans le cadre du projet :
"EDMYC" 01/06/2016
2016-0198 Agroécologie
M. Philippe LEMANCEAU 07/06/2016 VIVEXIA
Avenant n°2
à la convention d'hébergement de la Société VIVEXIA
10/06/2016
PM-2016-0114 Biogéosciences
M. Pascal NEIGE 24/06/2016 Région Bourgogne Franche
Comté CE AGREE - Fonctionnement 03/06/2016
2016-0207 Bio-PeroxIL
M. Gérard LIZARD 13/06/2016 INSERM
Evaluation biennale (Rapport d'activité) :
"Caractérisation de l'activité lipotoxique d'oxystérols et d'acides gras à très longue chaîne en relation avec
l'activité peroxysomale"
13/06/2016 Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de
l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB
(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)
2016-0178 Bio-PeroxIL
M. Gérard LIZARD 27/05/2016 Fondation ELA
Appel à Projet :
"Novel CRISPR-mediated mutant microglial cell models to better undestand the physiopathogenesis of X-ALD
and identify novel therapeutic molecules"
30/05/2016
2016-0193 Centre Georges Chevrier
M. Bertrand TILLIER 01/06/2016 CHU de Dijon-Bourgogne Reversement :
"Etude IVOIRE" - Avenant n°3 06/06/2016
2016-0194 Centre Georges Chevrier
M. Bertrand TILLIER 01/06/2016 CHU de Dijon-Bourgogne Reversement :
"Etude IVOIRE" - Avenant n°4 06/06/2016
2016-0197 Centre Georges Chevrier
M. Bertrand TILLIER 06/06/2016 CHU de Dijon-Bourgogne
Avenant n°3 à la convention de recherche biomédicale N°2015R008 :
"Etude QUALItative des conséquences des Maladies Auto-Immunes suR lA qUalité de vie - QUALIMAIRAU"
15/06/2016
PM-2016-0116 Centre Georges Chevrier
M. Bertrand TILLIER 27/04/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Avenant n° 1 - Convention d'allocation de thèse de Mme Nelly VI-TONG
Prolongation
13/05/2016
2016-0174 Plateforme CLIPP
M. Patrick DUCOROY 24/05/2016 Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Lille
Consortium :
Projet : "DREPAMALDI" 10/06/2016
2016-0183 Plateforme CLIPP
M. Patrick DUCOROY 31/05/2016 SATT GRAND EST, CHU de Dijon-Bourgogne
Contrat cadre de partenariat relatif à l'activité de la
plateforme CLIPP 31/05/2016
2016-0168
CPTC Mme Sylvie LAIGNEAU
FONTAINE
18/05/2016 Université Pierre et Marie Curie
Convention d'accueil
de Mme Muriel LABONNELIE au sein du Laboratoire
"LAMS"
24/05/2016
2016-0212 CSGA
M. Luc PENICAUD 15/06/2016 Université de Lorraine, SATT GRAND EST, CNRS
Accord de transfert de matériel
Projet : "SILEX" 10/06/2016
PM-2016-0168 Plateforme GEO BFC
Mme Laure SALIGNY 13/06/2016 CNRS - Délégation Centre Est Fonctionnement 17/06/2016
PM-2016-0169 Plateforme GEO BFC
Mme Laure SALIGNY 13/06/2016 CNRS - Délégation Centre Est Equipement 17/06/2016
2016-0125 ICB
M. Alain DEREUX 07/04/2016
Pôle de compétitivité VITAGORA, GlobalSensing
Technologies
Engagement de confidentialité global et triparties 24/05/2016
2016-0184 ICB
M. Alain DEREUX 31/05/2016 I-TEN, SATT GRAND EST, CNRS
Avenant n°1 au contrat de recherche et développement :
"Réalisation de dépôts électrophorétiques de matériaux de batteries à partir de suspensions
nanométriques :
conditions d'auto-consolidation et mise au point d'un protocole non destructif de mesure d'épaisseur"
31/05/2016
2016-0218 ICB
M. Alain DEREUX 17/06/2016 SATT GRAND EST
Contrat de valorisation dans le cadre du projet :
"Source Laser UV de haute performance pour la transformation de matière"
20/06/2016
2016-0189 ICB
M. Alain DEREUX 31/05/2016 SATT GRAND EST Contrat de valorisation dans le cadre du projet :
"AUTOCORRELATEUR" 01/06/2016
2016-0181 ICMUB
M. Franck DENAT 31/05/2016 ADEME, SABATIER, CHAZAL, WIPAK GRYSPEERT
Convention de financement : Programme "EAT" - Utilisation d'Emballages AcTifs
dans les démarches d'éco-conception sur les produits alimentaires - (Avenant n°2)
03/05/2016
2016-0187 ICMUB
M. Franck DENAT 31/05/2016 SATT GRAND EST
Contrat de valorisation dans le cadre du projet :
"Imidazolium salts as dual biobased ionic liquids/catalyst" (ECOCHEM 2)
01/06/2016
2015-0215 ICMUB
M. Franck DENAT 16/06/2015 CHEMATECH, CNRS
Reversement :
"Conception, synthèse et caractérisation de nouveaux ligands macrocycliques pour le 89Zr, pour l'imagerie TEP"
21/06/2016
2016-0129 ICMUB
M. Franck DENAT 18/04/2016
Société FREC'N'SYS, Université de Franche-Comté, Ecole
Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques, Université de
Technologie de Belfort- Montbéliard, CNRS
Consortium : Projet ANR : "CO3SENS" 30/05/2016
2016-0195 ICMUB
M. Franck DENAT 02/06/2016
Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-
Comté
Reversement :
"IMAPPI - Recrutement de Monsieur Alan COURTEAU"
31/05/2016
2016-0210 IREDU
M. Jean-François GIRET 15/06/2016 CHEMATECH, CNRS
Convention d'application :
"Participation du Centre associé de Dijon au réseau animé par le Céreq en vue de l'observation et de
l'analyse de la relation Formation - Emploi"
21/06/2016
2016-0132 LNC
M. Laurent LAGROST 18/04/2016 CHU DIJON Avenant n°4 à la convention de reversement "Etudes
cliniques ICAR et PHENOMAP" 01/04/2016
2016-0172 LNC
M. Laurent LAGROST 23/05/2016
CHU de Clermont-Ferrand, Université de Nantes, Université Lille 2 - Droit et Santé, Université
d'Auvergne
Consortium : Projet : "ARMED Neo" : Evaluation et gestion des
risques liés aux dispositifs médicaux en polychlorure de vinyle plastifié en néonatologie
23/05/2016
2016-0169 LNC
M. Laurent LAGROST 19/05/2016 CHU de Dijon-Bourgogne
Reversement de fonds dans le cadre du LabEx LipSTIC - Salaire de Mlle Charlène MAGNANI
06/06/2016
2016-0182 LNC
M. Laurent LAGROST 31/05/2016 Laboratoires THEA, SATT
GRAND EST Contrat de recherche et développement 31/05/2016
2016-0186 Le2i
M. Dominique GINHAC 31/05/2016 SATT GRAND EST
Contrat de valorisation dans le cadre du projet :
"Monitoring Intelligent du sommeil de bébés" (capteur rPPG)
01/06/2016
2016-0200 Le2i
M. Dominique GINHAC 07/06/2016 ROLEX, SATT GRAND EST, CNRS
Contrat d'étude : "Reflectance
Transformation Imaging" 13/05/2016
2016-0188 Le2i
M. Dominique GINHAC 31/05/2016 SATT GRAND EST Contrat de valorisation dans le cadre du projet :
"Echangeur thermique et mélangeur" (CAO FRACTAL) 01/06/2016
2016-0165 PAM
M. Patrick GERVAIS 13/05/2016
INRA Paris, AgroSup Dijon, SATT GRAND EST, INDIGO
Therapeutics
Contrat de recherche 18/05/2016
2016-0167 PAM
M. Patrick GERVAIS 17/05/2016 BIVB
Collaboration de recherche : OXYMARQ : "Développement des sondes fluorescentes pour le dosage et l'identification des
composés soufrés dans le moût et le vin"
02/06/2016
2016-0170 PAM
M. Patrick GERVAIS 20/05/2016 ROQUETTE FRERES, AgroSup
Dijon, SATT GRAND EST Accord de confidentialité 20/05/2016
2016-0171 PAM
M. Patrick GERVAIS 20/05/2016 ROQUETTE FRERES, AgroSup Dijon, SATT GRAND EST
Prestation de service :
"Etude sur la gélification d'une protéine végétale" 20/05/2016
2016-0173 PAM
M. Patrick GERVAIS 23/05/2016 NEODIS, YOPLAIT, SUNTORY,
GREENTECH, VITAGORA Accord de confidentialité 23/05/2016
2016-0199 PAM
M. Patrick GERVAIS 07/06/2016 SATT GRAND EST, AgroSup Dijon, INRA Paris
Collaboration de recherche et reversement : Projet :
"CELLEXTRADRY2" - Abondement 2015 alloué par l'ANR à l'Institut Carnot Qualiment
16/06/2016
2016-0176 PAM
M. Patrick GERVAIS 26/05/2016 SATT GRAND EST, AgroSup Dijon, INRA Paris
Collaboration de recherche et reversement : Projet :
"ANASTAB" - Abondement 2015 alloué par l'ANR à l'Institut Carnot Qualiment
21/06/2016
2016-0180
SPMS Mme Marie Françoise
LACASSAGNE
31/05/2016 CHU de Dijon-Bourgogne
Reversement : Prise en charge de frais d'achat de matériel
informatique
06/06/2016
2016-0208 Université de Bourgogne
M. Alain BONNIN 14/06/2016
Université d'Aix-Marseille, Université de Bordeaux, SATT
Aquitaine
Contrat valant règlement de copropriété 14/06/2016
2016-0185 Université de Bourgogne
M. Alain BONNIN 31/05/2016 ESSILOR INTERNATIONAL, SATT GRAND EST
Avenant n°1 à l'accord de confidentialité
ESSILOR INTERNATIONAL 31/05/2016
Nom porteur Equipe de recherche Titre Financeur(s) Subvention Christophe Nicolle Le2I Développement d'une plateforme prédictive intelligente de données
en temps réel BPI France 100 000,00 €
Christophe Cruz Le2I BIG-STEP - données massives sémantiques et spatio-temporelles
pour les processus liés à l'environnement bâti ANR 30 000,00 €
Frédric Bernard ICB SYNOPSIS - Elaboration d'alliages à base de siliciures de niobium
par métallurgie des poudres (atomisation et frittage flash) ANR 84 240,00 €
214 240,00 € Service Europe ANR - Pôle Finances
Conventions pour compte-rendu du CA du 08 juillet 2016
TOTAL
Pour compte rendu au CA
Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement
ou n’engagent pas fortement l’uB
(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)
Conseil d’Administration du……8 juillet 2016……
Pôle ou service instructeur :…Pôle culture…uB82………….
N°
Contractant / Composante /
Laboratoire / Nom du porteur et équipe de recherche
Date
d'arrivée Partenaire Objet Informations complémentaires
1 Pôle culture - EUD 01/06/2016 Bruno LEMESLE Avenant Contrat d’édition 13-2016 bis « la main sous le fer rouge » 2 Pôle culture - EUD 01/06/2016 Lucille CHAMPION-
VALLOT Avenant Contrat d’édition 12-2016 bis « une déesse à Dijon » 3 Pôle culture - EUD 01/06/2016 Mathieu GATEAU Avenant Contrat d’édition 11-2016 bis “la parité”
4 Pôle culture - EUD 01/06/2016 Philippe GONIN Avenant Contrat d’édition 10-2016 bis « le rock à Papa » 5 Pôle culture - EUD 01/06/2016 Yves BOQUET Avenant Contrat d’édition 9-2016 bis « l’avenir des Philippines » 6 Pôle culture - EUD
01/06/2016 Roland QUILLIOT Avenant Contrat d’édition 15-25 « Sartre hors du purgatoire » 7 Pôle culture - EUD 01/06/2016 Jean-Pierre
SYLVESTRE Avenant Contrat d’édition 2015-26 « le pouvoir »
8 Pôle culture - EUD 01/06/2016 Pierre BODINEAU Avenant Contrat d’édition 2015-27 « la confusion des territoires » 9 Pôle culture - EUD 01/06/2016 Benoit GARNOT Avenant Contrat d’édition 2015-28 « Voltaire et Charlie » 10 Pôle culture - EUD
01/06/2016 Stéphane RATTI Avenant Contrat d’édition 2015-29 « à en perdre son latin » 11 Pôle culture - EUD 25/05/2016 Yvon HOUSSAIS Contrat d’édition 23-2016 « Arland nouvelliste » 12 Pôle culture - EUD 25/05/2016 Fui Lee LUK Contrat d’édition 24-2016 « Michel Tournier » 13 Pôle culture - EUD 25/05/2016 Nicolas HATZFELD
et Michel PIGENET Contrat d’édition 25-2016 «Travail, travailleurs et ouvriers d’Europe au XXeme siècle »
14 Pôle culture - EUD 25/05/2016 Damien BORGNAT Contrat d’édition 26-2016 « Amours et Plaisirs dans le Dijon du XVème siècle »
15 Pôle culture - EUD 25/05/2016 Lorraine JOLY Contrat d’édition 27-2016 « Lucille mystérieuse ou le combat contre le cancer »
16 Pôle culture - EUD 25/05/2016 Charlotte
CORNUDET Contrat d’édition 27-2016 bis « Lucille mystérieuse ou le combat contre le cancer »
17 Pôle culture - EUD 25/05/2016 Sylvain NAVARRO Contrat d’édition 28-2016 « le « r » en anglais »
18 Pôle culture - EUD 25/05/2016 Thibault ROY Contrat d’édition 29-2016 « dis comment tu fais de la recherche » 19
Pôle culture - EUD 25/05/2016 Pierre DAVID Contrat d’édition 30-2016 « dictionnaire des personnages de Raymond QUENEAU »
20 Pôle culture - EUD 25/05/2016 Pierre CONNES Contrat d’édition 31-2016 « le mystère Shakespearien de Georges CONNES »
21 Pôle culture -
atheneum 13/05/16 Théâtre Dijon
Bourgogne Convention de partenariat Festival Théâtre en mai 22 Pôle culture -
atheneum 13/06/16 Players Associés
Dijonnais – PAD Convention de partenariat Week-end Gamer Gathering 23 Pôle culture -
atheneum 20/06/16 SACEM Convention d’aide Festival Novosonic
24 Pôle culture -
atheneum 20/06/16 PESM de
Bourgogne Convention de partenariat Concerts diplômes 24 Pôle culture -
atheneum 21/06/16
Association des étudiants du PESM de Bourgogne
Convention de partenariat Résidence projet « La clémence de Titus »
Pour compte rendu au CA
Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de
l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB
(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)
Conseil d’Administration du 08 juillet 2016
Pôle ou service instructeur : OCIM
N°
Contractant / Composante
/ Laboratoire
/ Nom du porteur et équipe de recherche
Date d'arrivée
Partenaires
Financeurs Objet Montant de
la subvention
Informations complémentaires
2016/06/46 OCIM-‐UB 26 Mairie de Colmar Formation « Rechercher des informations en ligne et construire sa
veille »
640€
Formation organisée à Dijon les 21 et 22 juin 2016
2016/06/47 OCIM-‐UB 26 Mairie de Lille Formation « Déterminer les polluants
dans les collections naturalistes » 475€ Formation organisée à Rouen les 7 et 8 juin 2016
2016/06/48 OCIM-‐UB 26 Mairie d’Erstein Formation « Concevoir et analyser des
dispositifs ludiques en médiation » 960€ Formation organisée à Lyon les 20, 21 et 22 septembre 2016
2016/06/49 OCIM-‐UB 26 Ville de
Chambéry Formation « Concevoir et analyser des
dispositifs ludiques en médiation » 700€ Formation organisée à Lyon les 20, 21 et 22 septembre 2016
2016/06/50 OCIM-‐UB 26 Musée du Quai
Branly Formation « Concevoir et analyser des
dispositifs ludiques en médiation » 960€ Formation organisée à Lyon les 20, 21 et 22 septembre 2016
2016/06/51 OCIM-‐UB 26 Département de
Seine-‐et-‐Marne Formation « Concevoir et analyser des
dispositifs ludiques en médiation » 960€ Formation organisée à Lyon les 20, 21 et 22 septembre 2016
2016/06/52 OCIM-‐UB 26 Musée du Quai
Tarascon Formation « Concevoir et analyser des
dispositifs ludiques en médiation » 960€ Formation organisée à Lyon les 20, 21 et 22 septembre 2016
SEFCA juin 2016 / Page 1 sur 10
Pour compte rendu au CA
Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont d’ordre stratégique pour l’ensemble de
l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB
(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)
Conseil d’Administration du Pôle ou service instructeur : SEFCA
SEFCA (conventions du 1 mars 2016 au 19 juin 2016)
N°
Contractant / Composante /
Laboratoire / Nom du porteur
et équipe de recherche
Date
d'arrivée Partenaires Financeurs Objet
Informations complémentaires
23041 Sciences et Techniques
05/10/2015 LEON GROSSE BESANÇON LICENCE PROFESIONNELLE CONDUITE DE TRAVAUX ET DEVELOPPEMENT DURABLE
23039 IUT Dijon-Auxerre 28/09/2015 CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE
Licence professionnelle Activités et Techniques de Communication (COMEN)
22999 DROIT, SCIENCES ECONOMIQUES ET POLITIQUE
07/09/2015 individuel Licence Administration Publique
23042 BIBLIEST 01/09/2015 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE DIJON
FORMATION CONTINUE BIBLIEST
23043 BIBLIEST 01/09/2015 AGROSUP FORMATION CONTINUE BIBLIEST
23044 BIBLIEST 01/09/2015 BMI FORMATION CONTINUE BIBLIEST
23045 BIBLIEST 01/09/2015 CRL BOURGOGNE FORMATION CONTINUE BIBLIEST 22990 IUVV 07/03/2016 SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE
LA ROMANEE CONTI
Terroir and Vineyard Management
22991 IUVV 07/03/2016 individuel Terroir and Vineyard Management 22992 IUVV 07/03/2016 individuel Terroir and Vineyard Management 22993 IUVV 07/03/2016 individuel Terroir and Vineyard Management 22994 IUVV 07/03/2016 individuel Terroir and Vineyard Management
SEFCA juin 2016 / Page 2 sur 10
22995 IUVV 07/03/2016 individuel Terroir and Vineyard Management 22996 IUVV 07/03/2016 individuel Terroir and Vineyard Management 22997 IUVV 07/03/2016 individuel Terroir and Vineyard Management 22998 IUVV 07/03/2016 individuel Terroir and Vineyard Management 23000 IUVV 07/03/2016 individuel Terroir and Vineyard Management 23002 DROIT, SCIENCES
ECONOMIQUES ET POLITIQUE
11/03/2016 individuel Approche globale de la transmission d'une exploitation agricole
22984 Sciences Humaines 11/01/2016 individuel LICENCE 2 HISTOIRE DE L'ART ET ARCHEOLOGIE (semestre 4) 22985 SEFCA 07/03/2016 REGION AQUITAINE LIMOUSIN
POITOU-CHARENTES
VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE - LICENCE
PROFESSIONNELLE VISITEUR MEDICAL 22986 SEFCA 15/03/2016 SERVIER FRANCE VALIDATION DES ACQUIS DE
L'EXPÉRIENCE - LICENCE
PROFESSIONNELLE VISITEUR MEDICAL 22987 SEFCA 15/03/2016 SERVIER FRANCE VALIDATION DES ACQUIS DE
L'EXPÉRIENCE - LICENCE
PROFESSIONNELLE VISITEUR MEDICAL 22988 SEFCA 15/03/2016 SERVIER FRANCE VALIDATION DES ACQUIS DE
L'EXPÉRIENCE - LICENCE
PROFESSIONNELLE VISITEUR MEDICAL 22989 SEFCA 15/03/2016 SERVIER FRANCE VALIDATION DES ACQUIS DE
L'EXPÉRIENCE - LICENCE
PROFESSIONNELLE VISITEUR MEDICAL 23001 Sciences Humaines 23/11/2015 individuel MASTER 2 "ARCHIVES DU 20E ET 21E
SIECLES EUROPEENS"
23003 SEFCA 15/04/2016 UNIFORMATION VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE - LICENCE PROFESSIONNELLE GRH ET MANAGEMEN
23004 SEFCA 15/04/2016 REGION Provence-Alpes-Côte d'Azur
VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE - LICENCE
PROFESSIONNELLE COMMERCE DES VIN
23005 DROIT, SCIENCES ECONOMIQUES ET POLITIQUE
29/01/2016 individuel DU Droit Rural "Fiscalité et comptabilité agricole"
23006 SEFCA 08/03/2016 CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE
VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE - LICENCE STAPS MENTION ENTRAINEMENT SPORT 23007 IAE 10/06/2016 SARL ARGO EXPERTS
COMPTABLES ASSOCIES
40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
SEFCA juin 2016 / Page 3 sur 10
23008 IAE 10/06/2016 CABINET DELSOL AVOCATS 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23009 IAE 10/06/2016 individuel 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23010 IAE 10/06/2016 MAITRE CHARLES GUEUNIER 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23011 IAE 10/06/2016 ARSENE 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23012 IAE 10/06/2016 SARL ANDRE & ASSOCIES 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23013 IAE 10/06/2016 BANQUE DELUBAC ET CIE 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23014 IAE 10/06/2016 SELAS CANETOS CONSEILS 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23015 IAE 10/06/2016 individuel 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23016 IAE 10/06/2016 individuel 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES 23017 IAE 10/06/2016 DENIS CHEVALIER EXPERTISE
COMPTABLE
40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23018 IAE 10/06/2016 BEWIZ 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23019 IAE 10/06/2016 COLBERT FISCAL 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23020 IAE 10/06/2016 CHARRIE AVOCATS SELARL 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23021 IAE 10/06/2016 BDS ASSOCIES 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23022 IAE 10/06/2016 E2C EXPERTISE COMPTABLE CONSEIL
40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23023 IAE 10/06/2016 CRIDON LYON 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23024 IAE 10/06/2016 SAS CABINET MORIZE ET ASSO 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23025 IAE 10/06/2016 individuel 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23026 IAE 10/06/2016 TEOREM LYON 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23027 IAE 10/06/2016 YZICO 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23028 IAE 10/06/2016 FLANDRE COMPTABILITE CONSEIL 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23029 IAE 10/06/2016 BAZOT BERNARD 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23030 IAE 10/06/2016 DLSI AVOCATS 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23031 IAE 10/06/2016 CAB EXPERTISE ET CONSEIL PIERRE BER
40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23032 IAE 10/06/2016 NDEXCO 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23032 IAE 10/06/2016 NDEXCO 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23033 IAE 10/06/2016 TIRARD NAUDIN 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23034 IAE 10/06/2016 SSB FINANCES 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23035 IAE 10/06/2016 individuel 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
SEFCA juin 2016 / Page 4 sur 10
23036 IAE 10/06/2016 SARL ACC 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23046 IAE 10/06/2016 SARL LCPC 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23047 IAE 10/06/2016 individuel 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23048 IAE 10/06/2016 SARL EC'LOR 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23049 IAE 10/06/2016 CABINET KLING ET ASSOCIES 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23050 IAE 10/06/2016 EURL AUCTOR 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23051 IAE 10/06/2016 CABINET CONSEIL AD'OC 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23052 IAE 10/06/2016 CABINET GUY NOEL ET ASSOCIES 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23053 IAE 10/06/2016 CABINET LVM 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23053 IAE 10/06/2016 CABINET LVM 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23054 IAE 10/06/2016 CLAIR DUBOST CHANTAL EC 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23055 IAE 10/06/2016 individuel 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23056 IAE 10/06/2016 EMARGENCE EXPERTS 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23057 IAE 10/06/2016 AXIOM CONSEIL 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23058 IAE 10/06/2016 individuel 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23059 IAE 10/06/2016 OMNICUM EUROPE LIMITED 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23060 IAE 10/06/2016 CANIS LE VAILLANT AVOCATS 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23061 IAE 10/06/2016 BLIN EXPERT COMPTABLE 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23062 IAE 10/06/2016 UNEXCO 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23066 IAE 10/06/2016 individuel 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23071 IAE 10/06/2016 MAITRE TISSANDIER 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23072 IAE 10/06/2016 SCP BZL 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23073 IAE 10/06/2016 MR MORIN PIERRE-EMMANUEL 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23074 IAE 10/06/2016 G.M. & ASSOCIÉS SA 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23075 IAE 10/06/2016 individuel 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23076 IAE 10/06/2016 HANS & ASSOCIES SARL 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23077 IAE 10/06/2016 CABINET ME HELENE BOREAU 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23078 IAE 10/06/2016 SCP PERSEAU 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23079 IAE 10/06/2016 JURISTES ASSOCIES BFC 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
SEFCA juin 2016 / Page 5 sur 10
23080 IAE 10/06/2016 ACOREV 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23081 IAE 10/06/2016 HANS & ASSOCIES SARL 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23082 IAE 10/06/2016 MAITRE DIDIER 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23083 IAE 10/06/2016 individuel 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23084 IAE 10/06/2016 FIDAG 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23085 IAE 10/06/2016 BVFD 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23086 IAE 10/06/2016 EXCO CAP AUDIT 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23087 IAE 10/06/2016 SOC AVOCATS COTESSAT 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23088 IAE 10/06/2016 SUEZ ENVIRONNEMENT COMPANY
40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23089 IAE 10/06/2016 SENGEL MICHEL 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23037 SEFCA 15/03/2016 CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT
VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE - LICENCE
PROFESSIONNELLE FORMATEUR EN MIL
23038 SEFCA 25/02/2016 FAFSEA VALIDATION DES ACQUIS DE
L'EXPÉRIENCE - DNO 23040 SEFCA 21/03/2016 SERVIER FRANCE VALIDATION DES ACQUIS DE
L'EXPÉRIENCE - LICENCE
PROFESSIONNELLE VISITEUR MEDICAL 23063 SEFCA 15/04/2016 SERVIER FRANCE VALIDATION DES ACQUIS DE
L'EXPÉRIENCE - LICENCE
PROFESSIONNELLE VISITEUR MEDICAL 23064 SEFCA 15/03/2016 UNIFORMATION VALIDATION DES ACQUIS DE
L'EXPÉRIENCE - LICENCE PROFESSIONNELLE GRH ET MANAGEMEN
23065 SEFCA 15/04/2016 L'OREAL RECHERCHE &
INNOVATION
VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE - MASTER 2 CONTRÔLE ET ANALYSE CHIMIQUES (
23067 SEFCA 15/04/2016 POLE EMPLOI VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE - LP MANAGER TECHNICO COMMERCIAL EN PME/PM
23069 SEFCA 02/05/2016 FAFSEA VALIDATION DES ACQUIS DE
L'EXPÉRIENCE - LICENCE SCIENCES DE LA VIGNE
23070 IAE 17/05/2016 FONGECIF ILE DE FRANCE VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE MASTER 2
ADMINISTRATION DES ENTREPRISES 23094 STAPS 23/05/2016 individuel ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES ET
OBÉSITÉ 23095 STAPS 23/05/2016 FOYER MUTUALISTE DE
MONTBARD
ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES ET OBÉSITÉ
SEFCA juin 2016 / Page 6 sur 10
23096 STAPS 23/05/2016 FOYER MUTUALISTE DE MONTBARD
ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES ET OBÉSITÉ
23097 STAPS 23/05/2016 CENTRE DE READAPTATION CARDIOLOGIQUE ET PNEUMOLOGIQUE DE F C
ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES ET OBÉSITÉ
23098 STAPS 23/05/2016 CENTRE DE READAPTATION CARDIOLOGIQUE ET PNEUMOLOGIQUE DE F C
ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES ET OBÉSITÉ
23100 STAPS 23/05/2016 individuel ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES ET OBÉSITÉ
23101 STAPS 23/05/2016 individuel ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES ET OBÉSITÉ
23102 STAPS 23/05/2016 individuel ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES ET OBÉSITÉ
23103 STAPS 23/05/2016 individuel ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES ET OBÉSITÉ
23104 STAPS 23/05/2016 individuel ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES ET OBÉSITÉ
23105 STAPS 23/05/2016 individuel ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES ET OBÉSITÉ
23106 STAPS 23/05/2016 individuel ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES ET OBÉSITÉ
23107 STAPS 23/05/2016 individuel ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES ET OBÉSITÉ
23108 STAPS 23/05/2016 CLINIQUE LES TROIS SOLEIL ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES ET OBÉSITÉ
23109 STAPS 23/05/2016 INSTITUT ASCLEPIADE ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES ET OBÉSITÉ
23110 STAPS 23/05/2016 INSTITUT ASCLEPIADE ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES ET OBÉSITÉ
23111 STAPS 23/05/2016 UNIVERSITE DE BOURGOGNE ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES ET OBÉSITÉ
23112 STAPS 23/05/2016 individuel ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES ET OBÉSITÉ
23116 DSEP 27/05/2016 MR REYNOLD DE SERESIN BERTRAND
DU Droit Rural "Droit de la Vigne et du Vin"
23118 DSEP 27/05/2016 CERFRANCE INDRE DU Droit Rural "Droit de la Vigne et du Vin"
23120 DSEP 27/05/2016 individuel DU Droit Rural "Droit de la Vigne et du Vin"
23121 DSEP 27/05/2016 individuel DU Droit Rural "Droit de la Vigne et du Vin"
23122 DSEP 27/05/2016 MES DEPOISSON, ROYER, NICOLAS
DU Droit Rural "Droit de la Vigne et du Vin"
23123 DSEP 27/05/2016 CABINET BNZ AVOCATS DU Droit Rural "Droit de la Vigne et du Vin"
23124 DSEP 27/05/2016 SCP CABINET DGK AVOCATS ASSOCIES
DU Droit Rural "Droit de la Vigne et du Vin"
23126 Sciences Humaines 15/04/2016 GIP FTLV VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXP RIENCE - LICENCE
SEFCA juin 2016 / Page 7 sur 10
PROFESSIONNELLE FORMATEUR EN MIL
23128 DSEP 03/06/2016 CABINET ANDRIEU-ORDNER Droit des appellations et droit des marques viticoles
23129 DSEP 10/06/2016 CABINET ANDRIEU-ORDNER La maitrise du foncier et le réglementation en matière de plantation viticole
23130 DSEP 16/06/2016 CABINET ANDRIEU-ORDNER La réglementation en lien avec la production des vins
23131 DSEP 03/06/2016 MARCHAIS ET ASSOCIES Droit des appellations et droit des marques viticoles
23132 SEFCA 15/06/2016 BOEHRINGER INGELHEIM FRANCE VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXP RIENCE - LICENCE
PROFESSIONNELLE VISITEUR MEDICAL
23135 IAE 10/06/2016 KPMG SA 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23136 IAE 10/06/2016 CABINET LDS 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23137 IAE 10/06/2016 EXCO SOCODEC 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23138 IAE 10/06/2016 VEOLIA 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23139 IAE 10/06/2016 NIZERY PATRICK 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23140 IAE 10/06/2016 LPG 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23141 IAE 10/06/2016 SAS AUVEXPERTS 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23142 IAE 10/06/2016 LEHUJEUR JEAN YVES 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23143 IAE 10/06/2016 FID-EXPERTS 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23145 IAE 10/06/2016 COMPTALOR 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23146 IAE 10/06/2016 FIDUCIAIRE CONFENTE KNOB 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23147 IAE 10/06/2016 KPMG 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23148 IAE 10/06/2016 CABINET WEBER 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23149 IAE 10/06/2016 EMARGENCE EXPERTS 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23150 IAE 10/06/2016 JEAN ROOS 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23151 IAE 10/06/2016 CABINET SITBON 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23152 SEFCA 15/05/2016 FONGECIF BOURGOGNE VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXP RIENCE - LP DISTRIBUTION MENTION MANAGEMENT ET GE
23155 IAE 10/06/2016 individuel 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23156 IAE 10/06/2016 EUREXPERT 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23157 IAE 10/06/2016 SCP DU PARC 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23158 IAE 10/06/2016 SCP DU PARC 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
SEFCA juin 2016 / Page 8 sur 10
23159 IAE 10/06/2016 DEVERS ANNE 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23160 IAE 10/06/2016 FIDAL 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23161 IAE 10/06/2016 TIARE CONSEIL 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23162 IAE 10/06/2016 VALUENCE INTERNATIONAL 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23163 IAE 10/06/2016 F.E.D 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23164 IAE 10/06/2016 SELARL ORENSTEIN DE COUESSIN 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23165 IAE 10/06/2016 ACC 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23166 IAE 10/06/2016 GIMAC CONSEILS SA 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23167 IAE 10/06/2016 ZEPPELIN CONSEILS 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23168 IAE 10/06/2016 SA FIDUCIAIRE DE FC 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES FISCALES
23169 IAE 10/06/2016 ONWARD 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
23170 IAE 10/06/2016 SARL FEAC 40 ANS DU CENTRE DE RECHERCHES
FISCALES
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